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… « La Déclaration des droits de l’homme provient de tout l’effort historique de la pensée française pour se libérer et libérer le …

… I. DEFINITION DE LA DISCRIMINATION A L’EMBAUCHE Document 1 Les décisions de l’employeur à l’embauche doivent être prises d’après …

… Ce document est un extrait d’une conférence d’Ernest Renan ayant tenu place en Sorbonne le 11 Mars 1882. Ernest Renan était un é …

… Muraille Romain RDCM OTIS De : Muraille Romain, Juriste A : tous les commerciaux Nantes, le 12 février 2016 Un délai de paiement …

… Délégation de service public : quand l’Etat délègue une tâche à une société privée, donc gérer un service public pour le compte …

… p. Dépenses énergétiques De nombreux petits producteurs qui oeuvrent pour Candia sont engagés dans une démarche de respect de l’ …

… CHAPITRE I / DEPISTAGE DES ENTREPRISES EN DIFFICULTE Le droit des entreprises en difficulté est régie par la loi du 26 juillet 2 …

… Deux grandes branches du droit : Droit privé et droit publique Le droit publique vise à organiser les rapports entre les person …

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… Economie Sujet : La croissance de l’Afrique. L’Afrique est un continent économiquement très contrasté. Le Nigéria, L’Afrique du …

… DEUXIEME PARTIE : DROIT Dossier 1 Question 1 : Les faits : Il y a une négociations depuis plusieurs mois entre un club de gymnas …

… Devoir n°2 D41109 – Gestion du personnel Ophélie CABON PREMIER TRAVAIL En comparant le profil-type (annexe 3) aux profils de pos …

… Culture Générale Question 1 Dans la première phrase de son ami Franz Gerhard Wegler, les gens peuvent ressentir la joie et le bo …

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… Le groupe Lafarge Q.1 : Lafarge est une entreprise privée implanter dans 70 pays, leader mondial des matériaux de construction e …

… DROIT Chapitre 1 : L’offre commerciale électronique Monbijou.com 1. Analysez la légalité de la clause du paragraphe 6. Introduct …

… Digital Currencies Final Research: Libra Unveiled in June 2019, Libra is a digital currency that will allow peer-to-peer payment …

… Réseau intégré il s’agit de producteurs choisissant de confier la distribution de leurs produits à un ou plusieurs réseaux de ma …

… I- ETAT DE FAIT A- Mesurer les discriminations à l’embauche Thierry BRENET nous disait en 2010 : « Si aujourd’hui, cela semble l …

… semblerait ainsi que l’accès à l’emploi dépendra davantage des caractéristiques subjectives que des capacités productives réelle …

… Dissertation « Quel sont les intérêts de la notion de souveraineté ? » De toute évidence, la question de la notion de souveraine …

… David Okonek Ellak A04 Dissertation : La mise en œuvre du respect de la parole donnée : Le contrat naît d’une règle morale, en d …

… Dissertation crise 16 mai 1877  « Quand la France aura fait entendre sa voix, il faudra se soumettre ou se démettre ». Léon Gamb …

… 18/12/2019 Galop de droit civil Exercice A L’article 1124 du code civile a été modifié le 10 février 2016 ainsi que beaucoup d’a …

… Introduction : « La liberté contractuelle doit demeurer le principe. Même si les éléments objectifs du contrat ont leur importan …

… Dans son livre Les Misérables, Victor Hugo, célèbre poète, dramaturge mais également célébrité politique du 19e siècle, nous di …

… La question de l’échec constitutionnel de la deuxième République se pose car cette République n’a existé que pendant un court mo …

… Arthur PERRET TD : La légitimité du pouvoir « Un Etat est une communauté humaine qui revendique le monopole de l’usage légitime …

… LA PMA POST-MORTEM Au Moyen-Age on pensait que lors de l'accouplement du couple marié, les sangs ce mélangeaient. Il a fallu att …

… Dissertation- Positivisme et idéalisme Introduction : La réflexion des philosophes sur les fondements du droit a donné lieu à l' …

… Dissertation : Gestion conjointe de la communauté « En république démocratique du Congo, souvent les rapports entre l’homme et l …

… Dissertation : La révision constitutionnelle du 6 novembre 1962 « Cependant, pour que le Président de la République puisse porte …

… Dissertation sur les régimes légaux de responsabilité du fait d'autrui « L’humanité de l’homme s’atteste dans la responsabilite …

… TD n° 5 – Civil Margot EUZEN LES VICES DU CONSENTEMENT - L’ERREUR Commentaire de l’article n° 1132 du Code Civil L’article 1130 …

… SEMESTRE 3 AMANDINE DROIT ADMINISTRATIF ​ ​ ANNEE 2012-2013 Distinction loi – règlement • Loi est votée par le parlement. Tout c …

… Les personnes utilisant le Drive n’ont pas besoin de patienter en caisse. En moyenne, ses personnes économisent 35 minutes à cha …

… Fiche de lecture « Documentation sur la construction des kolkhozes en URSS : Rapport du Kolkhozcentr du 7 septembre 1929 » (Arti …

… EL ASRI EL HASSAN Documents and procedures for the creation of a firm in Morocco In the sake of the development of the Moroccan …

… SOMMAIRE 1) Présentation général - chiffre clés 2) Présentation leclerc saint-brévin A) présentation leclerc brevidis B) Context …

… Baccalauréat professionnel commerce Session 2015 Défiler de mode pour enfants Alicia Mulsant Lycée Myriam 9rue mage IV. Introduc …

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… RODA Lilas Le 06/08/2018 Devoir de droit 1 : Appréciez la légalité de la démarche de Xavier Bruckert. Les faits : Xavier Brucker …

… DROIT Chapitre 2 : Le règlements des litiges Le règlement peut se régler à l’amiable entre les deux parties ou résulter d’une ac …

… Les productions immatérielles La protection des données est un élément essentiel de sécurité pour une entreprise. Or, il est par …

… Le rôle de garant de la répartition des compétences Aministrative et Judiciare du Tribunal des Conflits « Les fonctions judiciai …

… Droit Administratif : dissertation Sujet : L’ordre public aujourd’hui. L’ordre public qui a comme maintien la police administrat …

… -> Au départ c’est un droit qui s’inspire des systèmes juridique anglo-saxon. Le juge ne contrôlait ni la loi ni l’exécutif, une …

DROIT ADMINISTRATIF 1 CT= collectivités territoriales Définition -

… Section 1 : l’Administration centrale Composer par des autorités centrales qui sont insisté par des organes. Sous Section C’est …

… DROIT DES AFFAIRES.(semestre 3) - Dominique Legeais « droit commercial et des affaires » - Dekewer-Desfossez INTRODUCTION : Droi …

… Chap 1 L'accès a une activité professionnelle Toute personne accède a une activité professionnelle en devenant salarié, fonction …

… ________________ Chapitre 2 : Le contrat et le paiement électronique 1. La formation du contrat électronique Le contrat électron …

… Droit civil : Cas Pratique Séance 3 : Le nom Le problème de ce cas pratique concerne le domaine du « Nom ». Il repose sur le suj …

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… DROIT CIVIL INTRODUCTION C'est le droit du contrat. Plus juridiquement, ces deux semestres font partie du droit des obligations, …

… Droit civil : Introduction : -Vocabulaire pas de par cœur -Travailler les TD pour les exams Revues ; Dalloz, lexis nexis, BU -> …

… Droit civil et raisonnement juridique : Introduction : Le droit au sens large représente toute la science du droit. Au sens stri …

… Droit civil Généralités sur la notion d’obligation et sur la responsabilité civile : Ne peut pas être dissocié de la notion d’ob …

… S. TISSEYRE DROIT CIVIL L2 - S3 PARTIE 1 : LA FORMATION DU CONTRAT La formation du contrat occupe une place importante, tout d’a …

… Chapitre 1 : Le dommage C'est le point de départ de la responsabilité. L'objectif de la responsabilité est de réparer le dommag …

… A- Le régime du contrat de cautionnement Article 1209 : le Code limite le cautionnement d’une obligation valable et précise en o …

… DROIT CIVIL : LES DROITS SUBJECTIFS INTRODUCTION : Les droits subjectifs sont souvent opposés aux droits objectifs qui sont ente …

… Les Sociétés Commerciales Création et constitution Réalisé par : Hiba LAKHCHAI Selma BENHAMMOU Yasmine BOUHLAL Mariam ITTORAHOU …

… DROIT COMMERCIAL Introduction : Le droit commercial recouvre le droit du négoce (achat pour revendre) mais aussi le fait de mett …

… DROIT CONSTUTIONNEL Q02/11/15 c)Les debut de la 3 republique FIn du 19 siecle nous sortons d'une grande periode de stabilit& con …

… DROIT CONSTITUTIONNEL THEORIE DE L ETAT Introduction : A quoi servent le droit et le droit constitutionnel ? Le droit en général …

… Introduction a la Science politique « Face au monde de la politique souvent perçu au pire comme corrompu et corrupteur, au mieux …

… Sujet : Montrez que les Etats fédérés ne sont pas des entités indépendantes. Le fédéralisme est une forme d’organisation étatiqu …

… D.C N’1 PARTIE 1 : le droit constitutionnel générale Titre 1 : les fondements du droit constitutionnel : « Les idées gouverne le …

… Droit constitutionnel 07/09/17 Introduction: Section 1: Les définitions du droit constitutionnel Sous-section 1: Les liens entre …

… DROIT CONSTITUTIONNEL 2EME SEMESTRE La constitution de 1958 : On a vu l’article 89 et l’article 85 (consacré à la révision des d …

… Droit Constitutionnel S.2 Cours 1 : 24 janvier Partie 2 : les institutions constitutionnelles françaises depuis 1945 (Connaître …

… SEQUENCE 2 : L’ADAPTATION DE LA RELATION DU TRAVAIL PAR LE DROIT NEGOCIE Les règles de droit applicables aux salariés des E priv …

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… HISTOIRE CONTEMPORAINE Présentation du cours : ● Le cours : de 1848 vers la période contemporaine ● Dernière ou avant dernière s …

… On a deux traités, il y a un problème de cohérence. C'est ce que l'on appelle le concept constit remplacer les traités intérieur …

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… DROIT DE LA FAMILLE Chapitre II. Effets du mariage Le mariage produit de nombreux effets juridiques (les liens d'alliance, les e …

… SOCIOLOGIE POLITIQUE 24.01.19 -Prof Thibaud Boncourt INTRO GENERALE livre donald Mayeur ''sociologie des comportements politique …

… PARTIE 1 Introduction générale au droit de la sécurité sociale Introduction générale du droit de la sécurité sociale CHAPITRE I …

… L’assemblée national est élue au suffrage universelle direct, c’est a dire le peuple. L’assemblée national a donc un rôle prédom …

… CORRECTION TD 3 : la responsabilité civile du dirigeant social Le dirigeant social représente la société, il est lié par un cont …

… Droits des Affaires Cas Pratique: Mobitech et Alimentation+ 1-Rappel des faits : * Mr Dupont Président de la SAS Mobitech s’enga …

… Faculté des sciences juridiques, économiques et sociale CASABLANCA Université Hassan II Résultat de recherche d'images pour "ass …

… Le role social 1) fonction de reparation : l’assurance permet d’indemniser les prejudice resultant de la realisation du risque a …

… DROIT DES CONTRATS SPECIAUX MODALIDES D’EXAMEN : examen terminal cas pratique simplifié ou commentaire d’arrêt dirigé. Définitio …

… TD Droit civil des contrats Dalose [14:11] Hamidou TANGARA Si les bénéficiaires d’une promesse unilatérale de vente qui ont levé …

… DROIT DES CONTRATS SPECIAUX Introduction Le droit des contrats se trouve partout. Mandat posthume → régler des affaires à partir …

… PRELIMINAIRE ; Définition et principe fondateur du droit des contrats : ➔ Notion d’obligation : l’obligation c’est un lien de d …

… Passebois Lucile Marchand Hélène La conception de la morale au sein de la Méditerranée : Émergence d'un ordre moral ? Culture ju …

… vbaudouin@unistra.fr rendre fiche avec photo impérativement pour la semaine pro !!! Copies ramassées à partir de la 5ème séance …

… Le préjudice : Le dommage est une atteinte subite par une personne (corporel, matériel, financier), ce qui ouvre à la victime un …

… OBLIGATIONS Semestre 2 Acte unilatéral = manifestation de volonté d’une personne destiné à produire des effets de D. EX : testam …

… DROIT DES PERSONNES ET DE LA FAMILLE Titre 1 : Les droits de la personnalité Chapitre introductif : Définitions et caractères d …

… C- Exercices sur les nullités du mariage. Cas pratique : La caractérisation de l’annulation du mariage. Dans les faits, une femm …

… DROIT DE L’ENTREPRISE Chapitre 1 : SARL : Sociétés à responsabilité limitée : limite la responsabilité des associés SAS : sociét …

… PARTIE 1 : LE DROIT COMMUN DES SOCIETES INTRODUCTION : LA SOCIETE ET LES ENTITES VOISINES Pour aborder le droit des Sociétés, il …

… Licence 2016/2017 : Droit des sociétés SEANCE n° 2 Droit des sociétés et droit commun des contrats Le consentement 4. - ARRÊT A …

… Année 2012 L3 AES S6 AGE Droit des sociétés TD toute les semaines 1h30 que des cas pratiques Début TD 6 février Travail de TD re …

… Gestion Financière Introduction Générale La finance s’intéresse aux différents acteurs économiques et à la façon dont ils atteig …

… Droit du crédit Avec M. Pierre CROCQ Matière certainement entièrement intéressante parce qu’elle est au carrefour des autres (d …

… Droit: Droit des Obligations (1ère année) 1ère Partie : Le contrat support de l’activité de l’entreprise Le contrat est un instr …

… Le contrat de travail est une convention par laquelle le salarié travaille sous la subordination juridique de l’employeur. Il ré …

… DRT 1080 TRAVAIL NOTÉ 1 SÉRIE Q Droit du travail au Québec DRT 1080 Droit du travail au Québec Série Q TRAVAIL NOTÉ 1 (20 %) Fic …

… Question 1 : Vous savez que les décisions de la Commission des relations de travail (CRT) sont finales, sans appel et exécutoire …

… Droit du travail Introduction Le droit du travail régis les relations entre l’employeur et le salarié, c’est essentiellement le …

… SÉANCE 9 LES SOURCES DU DROIT DU TRAVAIL : LA TYPOLOGIE DES NORMES I- Les sources négociées Document 1 : G. Rouhette, « L’extens …

… Cas pratique EL MONDO BIO: Un mineur de 17 ans réunit-il les conditions pour être commerçant ? Juridiquement un commerçant doit …

… unique qui se situe en dehors de l'organisation juridictionnel de l’État. Le contrôle n'est pas diffus, on dira qu'il est concen …

… TITRE 1 : LA LIBRE CIRCULATION DES MARCHANDISES La libre circulation des marchandises est l’une des quatre libertés fondamentale …

… Continuation. L’assemble parlamentaire est compose de parlamentaires nationaux. Les membres sont elus par les parlementaires des …

… Délimitation des frontières: L’uti possidetis juris, une locution provenant de la phrase uti possidetis, ita possideatis et sign …

… DROIT INTERNATIONAL DE L'ENVIRONNEMENT INTRODUCTION Au terme de l'article 1 de la loi n°96-766 du 3 octobre 1996 portant code iv …

… INTRODUCTION I. l’EXISTENCE ET LES PARTICULARITÉ DU DROIT INTERNATIONAL * Pour les juristes qui étudient le droit interne, le DI …

… n Droit international classique,Contentieux international clssique entre les deux états,ce principle tiens de la souverainété de …

… DROIT PÉNAL Introduction I/Notion et place du droit pénal Le droit pénal est la branche de droit qui analyse le phénomène crimin …

… 1er temps du droit pénal : le droit pénal commence à partir du moment où ce commet une infractions. ( synonyme : contravention, …

… EXPOSE DE DROIT PENAL SPECIAL THEME : LE MEURTRE MEMBRE DU GROUPE : ABDOULAYE NABIL KASSOUM ABDOULAY MARIAMA DJIBO SIDIKOU SALAM …

… 27/10/17 MEROUCHI Inès. Cas pratique : Mr SMITH est un britannique qui séjourne en France, durant ses vacances il lui arrive plu …

… A. DROIT PRIVE Ramification binaire avec droit civil et droit commercial. a. Droit civil  Partie fondamentale du droit privé. R …

… Procédure pénale Identifier le bon coupable avec certitude. La PP est une branche du droit qui menace tout le monde cad que pers …

… 1- Pourquoi la responsabilité de l'employeur est une responsabilité sans faute ? Dans le droit du travail, ce sont les employeur …

… Droit social - Devoir 03 Exercice 1 – Questions techniques Répondez (de façon synthétique) aux questions suivantes : 1. Quel est …

… Cas pratique : Mr Clément a été recruté en tant que banquier chez Sofinco le 15 Aout dernier. Son contrat de travail prévoit une …

… Contrat Outil juridique indispensable aux échanges et à la circulation des richesses. Pour les pro : sert à concrétiser leurs ac …

… Thème 4. Les relations immatérielles Chapitre 1. Contrats électroniques 1. Offre commerciale Consentement préalable du destinata …

… II. L’ADAPTATION OU LE RECLASSEMENT DU SALARIE PREALABLE A LA DECISION DE LICENCIER Un employeur qui envisage de procéder à des …

… Assiette Base de perception d'une taxe. Crédit d'enlèvement Facilité qui permet aux déclarants en douane d'enlever leurs marchan …

… In the middle east, the situation of human rights was serious. For example, in Afghanistan, there was the Taliban Government in …

… DRT 1060, Droit des affaires Travail noté 2 – Série L Question 1 (3 points) En vertu de l’article 2088 alinéa 2 du code civil; l …

… DRT 1080 TRAVAIL NOTÉ 3 SÉRIE M Droit du travail au Québec Questions de compréhension Répondez à toutes les questions suivantes …

… Comme le disait Jean Bodin, « la Souveraineté est au pouvoir ce que le bois est au navire ». Comme un navire ne peut exister san …

… Le Marché : C’est un lieu réel ou virtuel de rencontre entre offreur et demandeur. Cette rencontre permet des échanges et la dé …

… Chapitre 1 : L’économie : principes et applications L’économie est une étude du comportement du consommateur, comment et pourquo …

… ECONOMIE D'ENTREPRISE De même que l'environnement va influencer l'entreprise peut avoir une influence sur son environnement en a …

… Dès la fin des années 70, le Canada et le Québec ont connu des années difficiles avec des taux de chômage élevés. Les jeunes fur …

… Thème 1: Écrire et organiser les savoirs : de la tablette d'argile à la tablette 1. La naissance de l’écriture 1. L’invention de …

… Je vais vous présenter dans un premier temps l’établissement où je travaille, ensuite l’histoire vie de Mme S ainsi que moment d …

… Elément moral de l’infraction Faute intentionnelle : volonté de troubler l’ordre public, de porter atteintes aux valeurs sociale …

… L'article 16 de la Déclaration des Droits de l'homme en 1789 nous dit « Toute Société dans laquelle la garantie des Droits n'est …

… En quoi le droit applicable aux relations entre les agents publics et leurs employeurs publics est-il significatif de la façon d …

… CEJM 1.1. Le marché : Plus de 320 box en France, 900 000 personnes abonnés à une box mensuelle (hausse rapide depuis quelques an …

… Créées en 1929 par la société Paul Sibutcie, LES CONSERVES DE MEKNES ont été reprise en1962. Dans les années 60 l’usine a connu …

… COMMENTAIRE CHEVALLIER La souveraineté n’a plus de capacité explicative, elle est devenue tellement obscure et illusoire qu’il s …

… En l’espèce, lors d’une rencontre sportive, un joueur de football à été expulsé de la rencontre par l’arbitre. A l’issue de cela …

… Etat fédéral et décentralisation Il existe deux formes d’organisation de l’Etat. Cette personne morale de droit publique du fait …

… Dissertation « Etat fédéral, stade suprême du régionalisme ? » Le 6 décembre 1978, le peuple espagnol approuvait par référendum …

… Cas « Gaelic Marine » Question C : préconisations stratégiques. Gaellic Marine est un chantier naval présent en Bretagne Nord qu …

… Situations professionnelles Méthodologie : forme d’un courriel • Formule de politesse • Intro (Reformulation + annonce du plan) …

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… La société d’outillage et de mécanique SOMECA affiche comme ambition d’être leadership sur les marchés pionniers et sur les cana …

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… Étymologie Le terme - issu du verbe anglais to manage - a une étymologie très ancienne et discutée. L’Oxford English Dictionary …

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… Dissertation : Le pacte de solidarité (PACS) a été introduit le 15 novembre 1999, laquelle loi a été amendé et modifié par une l …

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… AJDA AJDA 2014 p.213 Fédération française de gymnastique : Alitalia remise en forme Aurélie Bretonneau, Maître des requêtes au …

… Étape 1 : Cet arrêt, relatif au droit du mariage, a été rendu par la première chambre civile de la Cour de Cassation, le 19 octo …

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… Séance 10: Le recel Infraction de conséquence. Le délit ne peut être réalisé qu’après une première infraction. Le recel est une …

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