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Le Droit

7 264 Monde du Travail dissertations gratuites 1 876 - 1 890

  • Droit

    Droit

    LES DIFFÉRENTS RÉGIMES D'EXERCICE DE L'ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE Les différents régimes d'exercices de l'activité professionnelles sont : * le travailleur indépendant, * le salarié * le fonctionnaire LE TRAVAIL INDÉPENDANT AVANTAGES INCONVÉNIENTS Travaille pour lui même Court le risque de voir son E faire faillite Libre de son emploi du temps

    766 Mots / 4 Pages
  • Droit

    Droit

    Droit de la propriété intellectuelle * Partie 1 : Les règles générales de la propriété intellectuelle I – Présentation des différents droit de la propriété intellectuelle A – La propriété intellectuelle regroupe deux grandes sortes de droits Les droits de propriétés industrielles comme la marque, la dénomination commerciale de l’entreprise,

    727 Mots / 3 Pages
  • Droit

    Droit

    RODA Lilas Le 06/08/2018 Devoir de droit 1 : Appréciez la légalité de la démarche de Xavier Bruckert. Les faits : Xavier Bruckert dirige la société grenobloise@Plug. Il soupçonne sa collaboratrice Sophie Germain, de se livrer à des actes de concurrence déloyale visant à désorganiser @Plug. Xavier Brucker demande donc

    1 399 Mots / 6 Pages
  • Droit - Cas Finch

    Droit - Cas Finch

    Droit - Cas Finch MDD : Marque du distributeur La société Finch réalise 60% du CA dans le cadre du contrat conclu, depuis 4 ans, avec la société Run. Gin juillet, le gérant de la société Finch reçoit un elettre recommandée de la société RUN mettant fin a leurs relations

    312 Mots / 2 Pages
  • Droit - cours: Les Principes De La négociation Collective

    Droit - cours: Les Principes De La négociation Collective

    Chapitre 6 - Les principes de la négociation collective Négociation collective : c’est un dialogue entre l’employeurs ou représentant de l’employeur et les représentants des salariés ayant pour but d’aboutir à des textes négociés (convention collective, ou accord collectif) sans obligation d’y arriver. En matière de droit du travail, plusieurs

    1 463 Mots / 6 Pages
  • Droit - L'immatériel dans les relations publiques

    Droit - L'immatériel dans les relations publiques

    Thème 4 : L’immatériel dans les relations économiques Chapitre 1 : Offre commercial et électronique Le commerce électronique est l’activité économique, par laquelle une personne propose ou assure à distance et par voie électronique la fourniture de biens ou de services. Définition donnée par la loi pour la confiance dans

    1 481 Mots / 6 Pages
  • Droit - le Conseil Constitutionnel

    Droit - le Conseil Constitutionnel

    Décrit comme le « cinquième personnage de l’État », le Conseil constitutionnel occupe une place importante dans l'État et le droit français. Dans l’ordre des titres de la Constitution, celui-ci occupe la Cinquième place, après le peuple, le Président de la République, le Gouvernement et le Parlement, preuve de sa

    2 469 Mots / 10 Pages
  • Droit - Le contrat de travail

    Droit - Le contrat de travail

    Cas pratiques du contrat de travail 1. Cas pratique Mme Alder Clause de mobilité : permet de muter un salarié hors bassin d’emploi. * Si il y a un refus (et pas de raison économique) du salarié et qu’il y a une clause = insubordination => licenciement pour motif personnel

    726 Mots / 3 Pages
  • DROIT - LE REGIME DE LEGAL DE LA COMMUNAUTÉ

    DROIT - LE REGIME DE LEGAL DE LA COMMUNAUTÉ

    Chapitre 3 – Le régime légal de la Communauté de biens réduite aux acquêts Dans la mesure où les époux doivent forcément être soumis à un RM, s’ils n’ont exprimé aucune volonté avant leur mariage, ils seront automatiquement soumis au régime légal (Communauté de biens réduite aux acquêts) Régit par

    13 953 Mots / 56 Pages
  • Droit / article 1146 du code civil :

    Droit / article 1146 du code civil :

    Tout d’abord Arthur est mineur, et il vient d’acheter un ordinateur portable en boutique à 800 euros. De nos jours cette situation est de plus en plus normalisée mais les vendeurs prennent en réalité de très gros risques en faisant signer des contrats à des mineurs car, sans l’accord des

    569 Mots / 3 Pages
  • Droit 1060 (droit des affaires)

    Droit 1060 (droit des affaires)

    DRT 1060 Droits des affaires Série M TRAVAIL NOTÉ 2 (25 %) * IMPORTANT : Il est essentiel de transmettre votre travail et cette feuille d’identité à votre personne tutrice dans le même fichier. Il est recommandé de supprimer les questions et de ne transmettre que vos réponses. * Vous

    1 821 Mots / 8 Pages
  • Droit : adaptation de la relation travail

    Droit : adaptation de la relation travail

    Chapitre 4 Adaptation de la relation travail * L’environnement de l’entreprise change * L’entreprise change elle-même * Cela a des répercussions sur le contrat de travail de salarié et de sa présence dans l’entreprise 1. La relation de travail de salarié 1. Distinction entre modification des conditions de travail et

    423 Mots / 2 Pages
  • Droit : cas pratique

    Droit : cas pratique

    DROIT : Cas Pratique 1) Analyse Léa a été engagée en tant que vendeuse par la société CQFD en 2006. En 2011 elle décide d’adresser un courriel aux actionnaires et dirigeants de l’entreprise,dans lequel elle dénonce ses conditions de travail et de rémunération en utilisant des propos plutôt défavorables. Suite

    300 Mots / 2 Pages
  • Droit : Charlotte et la « CHARCOLATERIE » :

    Droit : Charlotte et la « CHARCOLATERIE » :

    Droit : Charlotte et la « CHARCOLATERIE » : DOSSIER 1 : 1) Après avoir obtenu sont BTS et une licence Professionnel Madame Charlotte Pavot à décider de créer sa propre entreprise de vente de chocolat. Pour pouvoir créer cette entreprise elle a utilisée l'héritage de son oncle composé d'une

    1 702 Mots / 7 Pages
  • Droit : la preuve

    Droit : la preuve

    Amphi 3 : Prouver : Introduction : La preuve= c’est l’outil qui va directement participer à l’efficacité du procès (approcher à la vérité). Elément central du procès, qui permet de rendre une décision équitable. La preuve, c’est la démonstration de l’existence d’un acte ou d’un fait dans les formes admises

    1 556 Mots / 7 Pages
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