LaDissertation.com - Dissertations, fiches de lectures, exemples du BAC
Recherche

Le Droit

7 264 Monde du Travail dissertations gratuites 1 936 - 1 950

  • DROIT ADMINISTRATIF: Les activités administratives

    DROIT ADMINISTRATIF: Les activités administratives

    SEANCE DU 17/01 Droit administratif TITRE 1 : LES ACTIVITES ADMINISTRATIVES Il y a 2 missions essentielles que l'Etat et donc l'administration doivent assurer : → La première c'est d'assurer l'ordre, le maintien de l'ordre et cet ordre on l'appelle l'ordre public. Les autorités administratives doivent prendre des mesures qui

    43 971 Mots / 176 Pages
  • Droit administrative: l'administration centrale.

    Droit administrative: l'administration centrale.

    Section 1 : l’Administration centrale Composer par des autorités centrales qui sont insisté par des organes. Sous Section C’est organes qui cumule des fonctions des politique et admn exerce leurs fonction admn par l’édiction décision qui prennent la forme d’acte juridique, certain modifiant (grief) et d’autre de c’est acte ne

    580 Mots / 3 Pages
  • Droit affaire

    Droit affaire

    DROIT DES AFFAIRES.(semestre 3) - Dominique Legeais « droit commercial et des affaires » - Dekewer-Desfossez INTRODUCTION : Droit commercial : c’est une branche du droit privé qui régit les opérations juridiques accomplies par les commerçants et se rapportant à l’exercice du commerce. Elle reprend deux conceptions du droit commercial

    28 295 Mots / 114 Pages
  • Droit antique

    Droit antique

    L’ETAT ANTIQUE L’exemple des institutions de l’Egypte pharaonique et de la Rome antique L’étude de l’histoire des institutions juridiques et politiques de l’époque antique présente pour l’historien, en général et celui du droit et des institutions, en particulier, un certain nombre d’intérêts. En effet, par leurs institutions et par la

    556 Mots / 3 Pages
  • Droit au travail

    Droit au travail

    de « L’emploi, à tou(t)(s) prix ? Et l'économie sociale ? » entend prolonger le débat qui a eu lieu lors du colloque organisé à l’occasion des 25 ans de LST Coopérative (Namur, 20 mai 2010). Un débat de société fait défaut sur ce sujet qui pourtant nous concerne tous.

    375 Mots / 2 Pages
  • Droit Bancaire

    Droit Bancaire

    DROIT BANCAIRE Avant propos. Etude des Instruments de Paiement et de Crédit Ce qu’il s’agit de réaliser : Favoriser les échanges économiques : La transmission et la paiement de certaines obligations. Rapidité, fiabilité, fluidité étant les objectifs. Si l’objet de l’opération est un transfert de créance, les techniques sollicitées seront

    7 365 Mots / 30 Pages
  • Droit bancaire

    Droit bancaire

    Avis de Recrutement Catholic Relief Services « CRS » Niger recrute un Directeur Financier Adjoint pour son bureau de Niamey. Contexte Catholic Relief Services (CRS) est une organisation non gouvernementale créée en 1943 par les évêques catholiques des Etats-Unis afin d’assister les plus démunis dans le monde. Depuis 1995, CRS/Niger

    843 Mots / 4 Pages
  • Droit bancaire

    Droit bancaire

    Roy Camille - M1 Droit des affaires Commentaire de la Chambre commerciale du 17 décembre 1991 n°90-12.144 Aujourd’hui la détention d’un compte bancaire est tellement développé qu’il est rate d’être confronté à des opérations de caisse. Le compte reprend l’intégralité des rapports qu’entretiennent deux personnes. Autrement dit, le compte s’analyse

    3 194 Mots / 13 Pages
  • Droit bts 1er anné technocentre de lyon

    Droit bts 1er anné technocentre de lyon

    Correction BTS Blanc Première partie: Le technocentre de Lyon 1. Un dispositif d'évaluation du stress au travail entre-t-il dans le champ d'application de négociation collective ? On sait que M. Massier envisage de négocier un accord collectif portant sur le stress au travail. Or, la négociation collective porte sur les

    537 Mots / 3 Pages
  • Droit BTS AM, l'individu au travail: l'accès à l'activité professionnelle.

    Droit BTS AM, l'individu au travail: l'accès à l'activité professionnelle.

    management theme 3 THEME 1 : L’INDIVIDU AU TRAVAIL Chapitre 1 L’accès à l’activité professionnelle >Droit communautaire >Constitution > Code du Travail / Jurisprudence > Convention collective > Règlement Intérieur > Contrat de Travail Définition: L’accès à une activité professionnelle est encadrée par des principes communautaires et constitutionnels qui s’appliquent

    6 183 Mots / 25 Pages
  • Droit bts MUC 2e année

    Droit bts MUC 2e année

    Economie générale et Droit Première Partie : Economie Générale Thème 6 du cours : La gouvernance de l’économie Mondiale. Sujet : Le secteur textile au Bangladesh. Note argumentée et structurée : La gestion économique d’un pays et l’un des points les plus importants pour pouvoir faire pérenniser un pays. D’autant

    2 083 Mots / 9 Pages
  • Droit budgétaire

    Droit budgétaire

    Le droit budgétaire Le premier budget marocain dans l’acceptation moderne du terme remonte à 1913 avec la révolution française. Avant, il n’existait pas le mot budget. Aujourd’hui, la réforme du droit budgétaire marocain s’impose pour faciliter la gestion et adapter les règles budgétaires aux finances publiques. Le budget est un

    3 983 Mots / 16 Pages
  • Droit cas amenarts

    Droit cas amenarts

    ________________ CARNOT Océane BTS Muc 2 Droit Cas AMENARTS13 Questions 1 : Une jeune femme, souhaite créer son entreprise et souhaite également se marier. Quel régime matrimonial choisir lorsque l'on crée son entreprise ? L'objectif est de limiter le champ d'action des créanciers en cas de difficultés économiques et de

    2 368 Mots / 10 Pages
  • Droit cas athénais

    Droit cas athénais

    Cas Athénais HATIM Asmae ________________ 1. Rappel des faits ________________ 1. Conditions d’une rupture conventionnelle ________________ * Vérifier si conditions de la rupture conventionnelle sont remplies: On nous dit que la convention est homologuée par la DIRECCTE Pour le respect de la procédure nous n’avons pas d’informations ________________ La jurisprudence

    813 Mots / 4 Pages
  • Droit CCQ 2017 travail noté 1

    Droit CCQ 2017 travail noté 1

    TRAVAIL NOTÉ 1 Question 1 Monique a placé une petite annonce sur internet pour vendre sa collection d’effigies du carnaval de Québec. Augustine tente de la joindre mais Monique est indisponible. Entre-temps, Monique retire son offre. Selon l’article de loi du Code Civil du Québec 1391, puisque les effigies ont

    646 Mots / 3 Pages
Recherche
Recherche avancée