Le Droit pages 1 - 484
7 254 Le Droit dissertations gratuites pages 1 - 484
Pages 1 - 100 "Documentation sur la construction des kolkhozes en URSS : Rapport du Kolkhozcentr du … - Culture juridique: Insteack
… Fiche de lecture « Documentation sur la construction des kolkhozes en URSS : Rapport du Kolkhozcentr du 7 septembre 1929 » (Arti …
… CAS INSTEACK Culture juridique MISSSION 1 1.4 : Déterminer, en prenant appui sur un raisonnement juridique, si le nom « Insteack …
Pages 101 - 200 Culture pénale - Fiches de Droit de la Concurrence
… Beccaria, Traité des délits et des peines 1764 →Rupture opérée par Beccaria : consiste en une laïcisation du droit pénal qu'il r …
… Arrêts CC 24 juin 2016 -> admission du cumul des sanctions fiscales et pénales tant que les sanctions ne dépassent pas le montan …
Pages 201 - 300 Fiches de droit des biens - Le compte courant
… Fiches réalisées à partir du cours numérique UNJF « Droit des biens » de Marion GIRER En 2016 / 2017, la liste des questions éta …
… La nature du compte courant doit être déterminée d’après l’intention des parties. Mais lorsque celle-ci est difficile à détermi …
Pages 301 - 400 Le concept d'un contrat de travail - Nos analyses juridiques : L’antenne de la discorde
… Le contrat de travail est une convention par laquelle une personne (le salarié) s’engage à travailler pour une autre personne (l …
… I. Notre analyse juridique : La nature du risque encouru par M et Mme Vitale Madame et Monsieur Vitale, personnes physiques et …
Pages 401 - 484 Notaire - “Pet dogs are the new must have accessory at the smarter office”, The Guardian, 7 mai …
… S’il est un domaine ou deux précautions valent mieux qu’une, c’est bien celui de l’immobilier. Lorsqu’on n’est pas un profession …
… Compte rendu Cet article intitulé “Pet dogs are the new must have accessory at the smarter office” a été redigé par The Guardian …