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Le Droit

7 264 Monde du Travail dissertations gratuites 2 791 - 2 805

  • EXERCICE BTS NOTAIRE

    EXERCICE BTS NOTAIRE

    • FICHE D’ARRÊT DE CASSATION : - Présentation de l’arrêt (chambre, date, bulletin, arrêt de cassation ou de rejet, thème principale) - Présentation des parties + qualification (demandeur et défendeur) - Rappel des faits pertinents - Procédure antérieure (assignation jusqu’au pourvoi) - 1ère thèse : arguments de la cour d’appel

    825 Mots / 4 Pages
  • Exercice de droit

    Exercice de droit

    1. Les 3 principaux fabriquant de sol français se sont entendus sur le prix minimaux de leurs produits à l’égard de leurs clientèles. 2. Cette pratique d’entente entre les concurrents peut donc nuire au consommateur car ils se retrouvent face à une absence de choix alors que normalement ce

    272 Mots / 2 Pages
  • Exercice ECO BTS MUC: l'avantage absolu

    Exercice ECO BTS MUC: l'avantage absolu

    7 : l’Angleterre ne dispose d’aucun avantage absolu car dans les deux exemple ici, elle ne produit pas les biens à un prix inférieur que le Portugal étant donné que la quantité d’hommes est beaucoup plus importante . Elle suppose que le Portugal détient un avantage absolu parce que ses

    265 Mots / 2 Pages
  • Exercice irj 2

    Exercice irj 2

    Exercice 2 : Tout d’abord à la page 259 de l’ouvrage de M. Douchy-Oudot, Droit civil 1ère année : Introduction, personnes, famille, de 2021 on y retrouve le deuxième titre du premier livre du Code civil : “Des actes de l’état civil” qui a donc une valeur législative puisqu’il regroupe

    1 963 Mots / 8 Pages
  • Exercice pratique n°2, 1ère partie

    Exercice pratique n°2, 1ère partie

    Exercice pratique No2 1ére partie. 1) plusieurs façons de voir un avocat Spécifiquement, ce sont l’avocat pénaliste, qui défend des personnes qui sont accuses par les crimes mais aussi les délits. En plus, il y a l’avocat en force des tribunaux pour des affaires civils ou financiers. Finalement, il y

    1 203 Mots / 5 Pages
  • Exercices d'Espagnol BTS

    Exercices d'Espagnol BTS

    EJERCICIO DE ESCUCHA "Entrevista de trabajo" I.Escuchar : completar el texto. Juan tiene una entrevista de trabajo en una importante constructora del país, se dispone a entrar en el despacho donde le espera la Sra. Vázquez, posible futura jefa. Sra. Vázquez: …........................................ Juan: Buenas tardes. Sra. Vázquez: …........................................, ¿verdad? Juan:

    978 Mots / 4 Pages
  • Exercices de droit

    Exercices de droit

    CHAPITRE 7 : IV MESURER L’ACTIVITE DE TRAVAIL 4. Mesurer l’activité de travail (p. 93) Avant la classe * Recherchez sur Internet ce qu’est le « climat social ». Le climat social désigne le degré de satisfaction des salariés dans le cadre de leur travail. Itinéraire 1 1. Pourquoi Mme

    2 412 Mots / 10 Pages
  • Exercices de droit liés à l'habitat

    Exercices de droit liés à l'habitat

    EXERCICE N ² TILLET VALENTIN 5 A S3 1-Quelles sont les habitations concernées par la zone UH ? Cette zone est destinée aux habitations individuelles implantées isolément. 2-La pavillon peut-il avoir un entrepôt sur son terrain ? Justifiez votre réponse en indiquant l’article concerné Sont interdites les constructions à usage

    929 Mots / 4 Pages
  • Exercices de finances publiques

    Exercices de finances publiques

    Exercices de Finances Publiques Répondre aux questions : 1) Donner des exemple d’emprunts à long et à moyen terme. 2) Quelles sont les caractéristiques de la dette publique ? 3) Quelles sont les principes recettes fiscales de l’État ? 4) Donner les différentes catégories de lois de finances. 5) De

    301 Mots / 2 Pages
  • Existe-t-il un contrat de travail ? Pourrait -on voir un lien de subordination entre les participant et le producteur ?

    Existe-t-il un contrat de travail ? Pourrait -on voir un lien de subordination entre les participant et le producteur ?

    L’ile de la tentation Des participants participent à une émission de téléréalité encadrée. Ces participants ont signé un règlement de participant contenant certaines conditions. L’émission propose des activités et un séjour très luxueux. En plus d’être filmé cette émission faisait participer les participants à différentes réunions et activités (obligatoires), elle

    423 Mots / 2 Pages
  • Existe-t-il un critère du droit administratif ?

    Existe-t-il un critère du droit administratif ?

    Existe-t-il un critère du droit administratif ? “L’existence même d’un droit administratif relève en quelque sorte du miracle” écrivent Prosper Weil et Dominique Pouyaud dans Le droit administratif. Les auteurs s’accordent à avouer que le droit administratif ne recèle rien de naturel. Par sa nature même, l’administration peut ne pas

    1 894 Mots / 8 Pages
  • Existe-t-il un critère du droit administratif?

    Existe-t-il un critère du droit administratif?

    MABICKA STEVEN 2/10/2017 DROIT ADMINISTRATIF GENERAL Dissertation : Existe-t-il un critère du droit administratif ? Le droit administratif n'a pas forcement bonne réputation et ce depuis longtemps ; pour autant cette matière présente un certain nombre d'intérêts. Au quotidien ; nos vies sont saturés de règles, de contraintes liées à

    1 075 Mots / 5 Pages
  • Explication D'un Sic

    Explication D'un Sic

    1. De l’unité commerciale vers le siège Les magasins La Grande Récré communiquent avec le siège par : Oralement : par téléphone, grâce aux visites du directeur régional Par écrit : lettres, fax Virtuellement : intranet, mail... 2. De l’unité commerciale vers les clients PLV, ILV: Publicités et Informations sur

    500 Mots / 2 Pages
  • Expliquez le processus qui permet à Aristote de remonter de la sensation jusqu'à la science.

    Expliquez le processus qui permet à Aristote de remonter de la sensation jusqu'à la science.

    Aristote : Qu'est-ce que la science? "Expliquez le processus qui permet à Aristote de remonter de la sensation jusqu'à la science." Aristote, philosophe grec de l’Antiquité,[1]réunit plusieurs notions philosophiques telles que la science, l’art et la sagesse dans les quatorze livres qu’il écrit et furent, après sa mort[2], rassemblés pour

    317 Mots / 2 Pages
  • Exploitation d’un site web à vocation commerciale

    Exploitation d’un site web à vocation commerciale

    Thème : Exploitation d’un site web à vocation commerciale I/Etablir une fiche technique et pédagogique sur le thème « comment créer son site internet » mais sous un angle JURIDIQUE ! Il faut passer tout ce qu’il faut faire ou pas faire juridiquement dans la création d’un site internet.

    5 693 Mots / 23 Pages
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