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Le Droit

7 264 Monde du Travail dissertations gratuites 2 476 - 2 490

  • Droit procédure pénale

    Droit procédure pénale

    Procédure pénale Identifier le bon coupable avec certitude. La PP est une branche du droit qui menace tout le monde cad que personne n'y échappe. Ortolan. Tout un chacun peut voir sa culpabilité établi si un élément l'invoque. Il y a des règles qui déterminent que pour tel ou tel

    3 789 Mots / 16 Pages
  • Droit processuel

    Droit processuel

    Introduction La notion de droit processuelle : D relatif au procès, à la procédure dans toutes ces formes. On reconnait 3 forme de procedure : * civil, * pénal * administratif. C'est aussi une science comparative des procédure. Quel est le rôle du juge ? La fonction de juger est

    8 998 Mots / 36 Pages
  • Droit processuel

    Droit processuel

    Eric Kerckhove Droit processuel Semestre 1 Introduction On parle de la procédure mais il en existe plusieurs : pénale, civile, administrative... Le droit processuel est une matière récente. Manuel de droit processuel, professeur Emmanuel Jeuland « le droit processuel est une matière jeune qui a actuellement le vent en poupe,

    38 604 Mots / 155 Pages
  • Droit public

    Droit public

    ________________ Les moyens d’action contractuelles (Marchés publics et la gestion déléguée) La matérialisation de l’activité administrative se manifeste par des actes juridiques et par des opérations matérielles qui ont pour mission l’exécution des taches d’intérêt général. Les décisions de la collectivité publique peuvent prendre la forme d’actes unilatéraux émanant de

    6 883 Mots / 28 Pages
  • Droit Public (droit constitutionnel)

    Droit Public (droit constitutionnel)

    Droit Public Introduction Le droit permet de vivre dans une société organisée selon une certaine logique, régit par les lois. Une fonction essentielle du droit est de réguler les rapports sociaux. Il faut donc que le droit soit efficace et doit tenir compte de deux exigences : - Il doit

    44 363 Mots / 178 Pages
  • Droit public : l'Etat

    Droit public : l'Etat

    Séance 2 : thème 1 : L’Etat Droit privé = intérêt privé Droit public = intérêt général : Etat (droit constitutionnel), collectivités territoriales, établissements publics : relations entre les personnes publiques et les pers privées sont régulées par le droit administratif. L’Etat a d’autres types de relations : le droit

    820 Mots / 4 Pages
  • Droit public économique

    Droit public économique

    Chapitre 2 : La non concurrence des personnes publiques Existe-t-il une liberté qui réserve l’activité économique aux personnes privée, par conséquent une liberté qui interdit aux personnes publiques d’intervenir sur le marché pour réaliser une activité économique. Limites à l’intervention économique des personnes publiques. Attention : c’est la non concurrence,

    5 044 Mots / 21 Pages
  • DROIT PUBLIC GENERAL

    DROIT PUBLIC GENERAL

    DROIT PUBLIC GENERAL CM2 Sujet du droit privé/public. Pyramide des normes juridiques (voir feuille) Organisation administrative a) Les principes généraux → Personnalité morale Etat, commune, société commerciale, départements, régions, université (pas le maire) → Centralisation et décentralisation Centralisation : Le pouvoir de décision appartient à l’Etat. Toutes les décisions administratives

    476 Mots / 2 Pages
  • Droit public L1

    Droit public L1

    Droit public Introduction : Le droit est l’expression d’une certaine réalité. S’agissant de l’Etat soit. Indépendant c’est pour décrire un fait. En droit, cette notion juridique est celle de l’Etat souverain. La règle de droit porte en elle l’image d’une certaine justice. C’est à dire lorsque la règle serra posée

    4 186 Mots / 17 Pages
  • Droit public, Sujets et plans

    Droit public, Sujets et plans

    Le prinicipe de la laïcité sous la Ve République I Le contenu du principe de la laïcité 1. La séparation des Eglises et de l’Etat 2. La liberté de culte II Les difficultés d’application du principe de laïcité 1. Une entrave à la liberté d’expression religieuse 2. L’usage del’appartenance religieuse

    15 680 Mots / 63 Pages
  • Droit public: la procédure normale du référendum

    Droit public: la procédure normale du référendum

    L’introduction du référendum dans la constitution représente une des innovations majeures du régime fondé en 1958 par le Générale de Gaulle, constitution elle-même approuvée par référendum le 28 septembre 1958. La Vème république est le régime politique républicain actuellement en vigueur en France. Elle a succédé, le 4 octobre 1958,

    1 544 Mots / 7 Pages
  • Droit romain archaïque

    Droit romain archaïque

    Le droit romain archaïque (VIIIème siècle av. J.-C.  IIème siècle av. J.-C.)  Le droit romain archaïque concerne la période de la Royauté et celle de la République  Rudolf von Ihering (célèbre juriste allemand du XIXème siècle) a parlé à propos du peuple romain de « peuple du

    1 488 Mots / 6 Pages
  • Droit Ronald Quorée

    Droit Ronald Quorée

    DM DROIT Partie 1 : Argumentation juridique. La mineure : Ronald Quorée un créateur passionné de mode a décidé d'organiser un défilé de mode pour présenter sa collection de vêtement, ce défilé reposant sur un thème bien précis, fut un succès, à un tel point qu'une personne filme le défilé

    466 Mots / 2 Pages
  • Droit social

    Droit social

    Droit social Droit du travail Bibliographie : * Code du travail * Jean-Emanuel RAY, Droit du Travail aux éditions Liaison * Bernard TESSIER, Les Relations individuelles et Les Relations collectives aux éditions LexisNexis * DOCKES et Gilles OZERO, Le Précis aux éditions Dalloz Revues : * Droit Social (articles de

    52 163 Mots / 209 Pages
  • Droit social

    Droit social

    1- Pourquoi la responsabilité de l'employeur est une responsabilité sans faute ? Dans le droit du travail, ce sont les employeurs, le seuls responsables non seulement du dommage, que l'on encoure de celui qui est causé par le fait de leurs domestique et préposés dans les fonctions auxquelles il sont

    3 657 Mots / 15 Pages
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