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Le Droit

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  • Exportation du Champagne en Australie & En Chine

    Exportation du Champagne en Australie & En Chine

    Dossier AME – Exportation du Champagne en Australie & En Chine________________________________________ Australie Présentation L’Australie ayant pour capital Canberra s’étend sur une superficie de 7 millions 6 km carré. L'économie de l’Australie, la douzième du monde, est une économie de marché occidentale moderne, offrant à ses citoyens un niveau de vie

    363 Mots / 2 Pages
  • Exposé : Les jeux vidéos et le droit d’auteur

    Exposé : Les jeux vidéos et le droit d’auteur

    Exposé : Les jeux vidéos et le droit d’auteur Nous allons dans un premier temps définir ce qu’est un jeu vidéo. Un jeu vidéo et l’association d’une interface utilisateur et d’un dispositif vidéo permettant l’interaction entre le joueur et un système visuel. De cette façon, l’utilisateur est responsable de ses

    2 391 Mots / 10 Pages
  • Exposé bonheur au travail

    Exposé bonheur au travail

    Bonheur au travail En préambule : Tout d’abord, il faut se demander si le bonheur au travail existe réellement ou pas ? N’est-ce pas un une phrase trop forte « le bonheur au travail » sachant que pour moi le travail peut participer à la quête du bonheur de l’individu

    1 945 Mots / 8 Pages
  • Exposé des motifs Portalis

    Exposé des motifs Portalis

    Dô Histoire du droit Yoane Groupe 14 Commentaire de texte « Les familles se forment par le mariage, et elles sont la pépinière de l’Etat. Chaque famille est une société particulière et distincte dont le gouvernement importe à la grande famille qui les comprends toutes ». Discours préliminaire sur le

    2 447 Mots / 10 Pages
  • Exposé droit civil (établissement de la filiation non-contentieux).

    Exposé droit civil (établissement de la filiation non-contentieux).

    L’établissement non-contentieux du lien de filiation. La présomption de paternité du mari de la mère. Définition de la filiation : en droit, la filiation est un lien juridique établi entre un enfant et un parent, soit du côté maternel, soit du côté paternel, soit le plus souvent des deux côtés).

    2 139 Mots / 9 Pages
  • Exposé droit constitutionnel

    Exposé droit constitutionnel

    LA RESPONSABILITÉ DU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE La responsabilité du président de la république peut s’envisager de deux manières différentes. En effet, on retrouve : * Sa responsabilité politique * Sa responsabilité pénale : celle-ci est elle-même subdivisée selon que les faits reprochés soient liés ou non à l’exercice de

    1 218 Mots / 5 Pages
  • Exposé droit fiscal

    Exposé droit fiscal

    Travail de Recherche Présenté par : Khaled Akiro Ousmane N°41 Amy Mactar Thiam N°42 Anaïss Djamal N°43 Ibrahima Bah N°44 Issaka Adamou Bintou N°45 Thème 1 : L’Organisation de la Direction Générale des Impôts et Domaines du Sénégal PLAN : Introduction 1. L’organisation organique de la direction générale des impôts

    3 851 Mots / 16 Pages
  • Exposé en droit foncier marocain

    Exposé en droit foncier marocain

    EXPOSE DE DROIT FONCIER SUJET : LES PROBLEMES QUI SE HEURTENT A LA GENERALISATION DE L’OPERATION L’IMMATRICULATION FONCIERE AU MAROC INTRODUCTION L’immatriculation foncière est l’une des principales opérations régies par le Droit foncier au Maroc. En effet on entend par immatriculation l’ensemble des formalités et des opérations qui doit être

    1 292 Mots / 6 Pages
  • Exposé nouvelle-calédonie

    Exposé nouvelle-calédonie

    Souveraineté et indépendance de la Nouvelle Calédonie Intro : La Nouvelle-Calédonie est une collectivité française composée de plusieurs îles et archipels en Océanie, dans le Pacifique Sud. C’est une collectivité qui relève de la souveraineté française depuis 1853. La souveraineté est l’autorité suprême qui prévaut sur les autres. Toutefois il

    1 191 Mots / 5 Pages
  • Exposé sur Bernard Madoff

    Exposé sur Bernard Madoff

    Who is Bernard Lawrence Madoff? He was born in 1938 in New York City. He is an American businessman and former chairman of the NASDAQ Stock Exchange. He founded the Wall Street firm Bernard Lawrence Madoff Investment Securities LLC in 1960, at 22 years old, with only 5 000 $.

    512 Mots / 3 Pages
  • Exposé sur le contrat de groupement d'entreprises

    Exposé sur le contrat de groupement d'entreprises

    ________________ SOMMAIRE Introduction C’est quoi un groupement d’entreprise C’est quoi un contrat Modèle de convention de cotraitance : Article 01 : Objet du groupement : Article 02 : La nature de la cotraitance : Article 03 : Durée de la convention : Article 04 : Désignation du mandataire et son

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  • Exposé sur le CRDI (Centre de recherche pour le développement international)

    Exposé sur le CRDI (Centre de recherche pour le développement international)

    Exposé LE CRDI Centre de recherche pour le développement international Cette organisation d’aide internationale a été créée par le Parlement du Canada en 1970 principalement pour aider les pays en développement à améliorer et surtout faire face aux problèmes sociaux , économiques et environnementaux par le biais de la recherche

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  • Exposé sur le financement participatif, ou crowdfunding

    Exposé sur le financement participatif, ou crowdfunding

    EXPOSE LE FINANCEMENT PARTICIPATIF OU CROWDFUNDING Sommaire INTRODUCTION ........................................................................................................................................ 2 I) Le concept de crowdfunding ou financement participative .............................................................. 3 A) Les origines du crownfunding....................................................................................................... 3 B – Les formes de crownfunding .......................................................................................................... 4 II) Le fonctionnement du financement participatif ................................................................................... 6 A) Le choix de la plateforme.......................................................................................................... 6 B.

    4 463 Mots / 18 Pages
  • Exposé Sur Le métier De Chargé De Communication

    Exposé Sur Le métier De Chargé De Communication

    Exposé sur le métier de Chargé de communication Plan de l'exposé : I- Nos impressions : II- Définition et rôles : III- Les 2 types de chargé de communication : IV- Compétences requises : V- Divers : Conclusion : Le chargé de com° rentre en jeu lors des phases de

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  • Exposé sur les OPA

    Exposé sur les OPA

    Abréviations et sigles BRVM : Bourse Régional des Valeurs Mobilières Conseil Régional ou « CREPMF » : le Conseil Régional de l’Épargne Publique et des Marchés Financiers OHADA : Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires OPA : Offre Publique d’Achat OPE : Offre Publique d’Echange UEMOA :

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