Le Droit
7 263 Monde du Travail dissertations gratuites 2 761 - 2 775
-
Evolution de la relation de travail
Chapitre 3 : Evolution de la relation de travail Dossier de cours ( évolution de la relation de travail ). Page de garde : * Quels sont les enjeux de l’évolution du contrat de travail ? Assurer l’emploi et la flexibilité. - Comment le droit du travail parvient-il à concilier
257 Mots / 2 Pages -
Evolution des procédures en droit pénal
Droit pénal Evolution des procédures en droit pénal : * Auparavant, procédure accusatoire : il appartient à l’accusateur de prouver la véracité de ses propos. Présomption d’innocence sur l’accusé. * La procédure inquisitoire : on suppose que la personne poursuivie est coupable. On favorise la société au détriment des libertés
11 568 Mots / 47 Pages -
Évolution des règles de preuve
L’ÉVOLUTION DES RÈGLES DE PREUVE EN DROIT CIVIL Le droit de la preuve a t’il su s’adapter efficacement aux diverses évolutions ? I) Les apports de la codification des règles de preuve Le droit de la preuve a été intégré et conditionné par le législateur qui a mis en avant
518 Mots / 3 Pages -
Evolution Des Services D'aide à la Personne
L'emploi dans les services à la personne a très tôt fait l'objet d'un soutien des politiques publiques, selon des définitions mouvantes. Ce sont d'abord les politiques sociales qui ont aidé au développement et à la structuration du secteur de l'aide à domicile aux personnes âgées, aux personnes handicapées et aux
955 Mots / 4 Pages -
Évolution des sources du droit sous la république romaine plan
Plan Introduction. Fondation de Rome. Selon la légende rome aurait été fondée par les jumeaux remuset romulus descendants d un prince grec. Ils auraient été abandonnés à leur naissance et sauvés par une louve . En 753 av jc au cours d'une dispute romulus aurait tué son frère. C'est lui
272 Mots / 2 Pages -
Évolution du droit commercial
Section 1 : l’évolution historique Aussi loin qu’on remonte dans l’histoire, on trouve des traces de réglementation commerciale. Le premier code en -1700 av JC, code Hammourabi qui porte sur quelques règles relatives au paiement, au contrat et une règle juridique relative à la reconnaissance de dette entre marchands. A
1 224 Mots / 5 Pages -
Evolution du droit de la famille
l’évolution du droit de la famille Avant l’indépendance les relations familiales des marocains musulmans, aussi bien au niveau personnel que patrimonial étaient régies par le droit musulman, d’obédience malékite Après l’indépendance Les apports du CSP : 1. l’institution d’un âge de majorité matrimoniale de 15 ans pour les filles et
9 613 Mots / 39 Pages -
Evolution du métier d'avocat
Mercier Hugo, 21407666 Lauret Yaguel, 21407248 Méthodologie du Travail Universitaire L'évolution du métier d'avocat UE GS0003, Méthodologie du travail universitaire. Groupe de TD1 Université Toulouse Jean Jaurès Année universitaire 2014-2015 Chargée de TD : Françoise Pécoup SOMMAIRE I) Introduction 3 II) L'évolution du statut 4 III) L'évolution des fonctions de
1 285 Mots / 6 Pages -
Évolution du pacs
Dissertation : Le pacte de solidarité (PACS) a été introduit le 15 novembre 1999, laquelle loi a été amendé et modifié par une loi du 23 juin 2006. Elle a été votée à la suite de revendication française mais également à travers toute l’Europe. Le pacs permet de combler le
1 317 Mots / 6 Pages -
Evolution du pouvoir legislatif de 1791 à 1799.
BASILE Morgane. L’EVOLUTION DU POUVOIR LEGISLATIF DE 1791 à 1799. Le pouvoir est une autorité, puissance, gouvernement d’un pays, c’est l’ensemble des personnes investies d’une autorité comme le pouvoir législatif, qui provient du latin legifer, qui établit les lois, venant de lex, la loi le droit écrit. Le pouvoir législatif,
2 054 Mots / 9 Pages -
Evolution historique du droit
Évolution historique du droit : 1 - Antiquité et droit romain : 1 Latin antiquis : tps très ancien civilisations antiques:importantes car elles ont donné les premiers codes. Le + connu : HAMMOURABI : pose règle encore bien connu en droit pénal : loi du talion « œil pour œil dent pour dent » : instaure forme de proportionnalité
625 Mots / 3 Pages -
Examens antérieurs
QUESTIONS D’EXAMEN THÉORIES DES OBLIGATIONS Liste des examens inscrits en ordre décroissant: AUTOMNE 2010 Hiver 2010 Automne 2009 (2) Automne 2008 (2) Été 2008 (Jake) Hiver 2008 Hiver 2007 Automne 2007 (2) Automne 2006 (2) AUTOMNE 2005 (2) Hiver 2010 Q1 (10p) Ginette (promettant vendeur) et Jennifer (promettant acheteur) ont
29 373 Mots / 118 Pages -
Examens droit public
EXERCICE 1 Fiche d’arrêt Les faits Le 29 juillet 1995 un véhicule conduit par M. Z…, personne physique, a heurté le véhicule que Mme X… conduisait. Mme X… enceinte de six mois, a été blessée et a perdu des suites du choc le fœtus qu'elle portait. Procédure juridiction de premier
1 178 Mots / 5 Pages -
Exemple commentaire d'arrêt L1 droit contrat de bail
Document 3 La société ED a conclu un contrat de bail en tant que locataire pour des locaux à usage commerciaux avec la société Murimmo. La société ED a accepté de prendre en charge la taxe foncière pendant toute la durée de bail initial. En l’espèce, l’absence d’écrit en matière
327 Mots / 2 Pages -
Exemple d'un CV
SYNTHÈSE DES COMPÉTENCES Coordinateur général d’une association, formateur en journalisme et conseiller municipal, j’ai participé au développement, à la coordination et à la mise en oeuvre de plusieurs projets ou initiatives au sein d’administrations, d’entreprises, de collectivités territoriales et d’associations. OBJECTIF PROFESSIONNEL M’investir dans le déploiement et la coordination de
660 Mots / 3 Pages