Monde du Travail pages 251 - 500

… CAS MICRO-COM Présenté par : Hatime Inissia 8819898 Diamoutene Ismael 8841319 Angelo Maryvonne 8907114 Soga Alice 8869502 A l’in …

… Ligo Lokenyo CI1 Merveille Nkurunziza CI1 François Lacroix CG1 Clément Tachon CG1 Cas du Moulin de la Cassadotte 1°La finalité d …

… I /Analyse de la situation de l’entreprise 1 / Un processus entrepreneurial est une démarche qui repose sur une innovation, l’id …

… CHAPITRE 6 : LES PARTIES PRENANTES ET LES CONTRE-POUVOIRS CAS NAVMED 1 : Présentation de l’entreprise : Navmed, construction de …

… Laetitia & Jenny CI 1B CAS NAVMED Analyse du contexte : 1. Luigi Mancini a un style de direction que l'on peut considérer d'Auto …

… Afin d’analyser un diagnostic externe nous devons réaliser un diagnostic de l’environnement grâce à la méthode PESTEL, elle regr …

… Correction étude de cas Dossier 1 Exercice 1 Variables individuelles : - besoin/désir (alcoolisme) - motivations : hédonistes, o …

… PROGRAMME DE BACCALAURÉAT Présentation de l’information comptable 1-901-13 Cas Ordinatel – Notes pédagogiques (inventaire perman …

… 2 CNED Devoir 01 – Y9M18 Devoir 01 Ce devoir nécessite l’étude de la séquence 01. OUEST BRICOLAGE Guen Le Gal a créé, il y a une …

… 1 - L'entreprise Péribex a eu besoin d'un nouvel élan en 2008 car il y avait un manque d'information et manque de gestion dans l …

… 1. L’entreprise a eu besoin d’un nouvel élan en 2008 car elle connaissait un certain essoufflement. En effet, l’entreprise avait …

… DM Droit Cas pratiques : I / -Dans l’affaire de vol présumé de M. Bernard son employeur est autorisé à mettre en place un systèm …

… L1 année 2018-19 Cas pratique n°1 : remise le mardi 19 mars 2019 Lors d’une conférence de presse tenue hier, le Président de la …

… PETRU GUTUTUI GR.1 M1 DROIT NOTARIAL Cas pratique : La coopération des époux Deux époux habitent avec leurs enfants dans une vil …

… Cas pratique Suite à la sortie prochaine d’un film pouvant contenir de nombreuses scènes à caractère sexuelles, une association …

… TD n°4 Droit Civil Powerpoint pour chaque séance + chaque exercice corrigé Envoyer TD avant la séance Notions à maîtriser : 1. A …

… Louis BERTHEAU GMO3 CAS PRATIQUE « COLOMBUS CAFE » Vous devez effectuer les missions suivantes : 1- effectuer un diagnostic exte …

… Les époux X cherchent à réduire leurs impôts en effectuant un investissement immobilier. Il se rapproche d’une Société IMMOINVES …

… Cas pratique séance 1 - Droit civil L’acheteur Chuck N. acquiert une ferme dans un état à restaurer, qu’il compte effectuer à l’ …

… Madame B est mariée avec Robert, cependant leur mariage bat de l’aile et celle ci souhaite divorcée après avoir découvert que so …

… Cas pratique 1 Management Question 1 : Barbier = Entrepreneur … Selon Schumpeter un entrepreneur est une personne qui créer son …

… Etude de documents : La SNC “ les vêtements Alpins” présente un extrait du projet de statut de la société . Afin d’analyser et é …

… séance 4 - CAS PRATIQUE La société C reçoit le 25 novembre 2016 un devis de la société D concernant la fourniture de marchandise …

… Cas pratique Les requérants ont passé une commande auprès d’une société pour acheter une moto avec des attributs particuliers do …

… Suite à plusieurs plaintes concernant des dérives dans le secteur pharmaceutique, le législateur polonais a voté une loi pour em …

… TAYIBI Farah BTS AG1 FEV DM Droit La formation professionnelle et l’adaptation à l’emploi Vrai ou faux ? 1) faux : l’employeur e …

… Cartographie des publics et la déclinaison de l’argumentaire en fonction du public cible Différents publics ont été identifié : …

… Cécile est à la tête d’un salon de coiffure à Mende. Depuis de nombreuses années, elle coiffe une grande partie de la population …

… TD5 Civil CAS PRATIQUE : I- Vente de la résidence secondaire Qualification juridique : Il s'agit d'un majeur protégé, qui durant …

… FICHE DE POSTE Identification du poste Intitulé Directrice générale de Promoges Affectation Conseil d’administration Identité No …

… Question 1 : Opportunités : Le groupe qui est passé au bord du gouffre en 2012 renoue avec la croissance et les bénéfices après …

… REPETTO 1/ Le dirigeant de Repetto à l’esprit d’initiative et d’innovation, il est absolument déterminer dans tout ce qu’il entr …

… Cas Repetto Question 1 : Réaliser le diagnostic interne de l’entreprise Repetto Forces Faiblesses * Diversification des produits …

… Cas RODIN FERIEZ : Question 3 : Le Royaume Uni peut potentiellement être une cible pour Robin Feriez. Il faut donc maintenant s’ …

… Emetteur : Assistant(e) comptable Destinataire : m. Voirclair Date : 17/01/2019 Objet : Analyse des écarts entre coût réel et pr …

… Management des entreprises / Cas Santarelle 1. Analyse de la situation de l’entreprise 1. Le diagnostic stratégique de l’entrepr …

… Exercice : CAS SANZ – Import Maritime 1. Frais logistiques Coûts * Camionnage au départ * Douane export * Frais d’embarquement * …

… CAS SECURIT PARTIE I Question a A l’aide des fiches fonctions dont nous disposons, nous pouvons noter plusieurs éléments qui pou …

… Question 1 : L’organisation scientifique du travail est l’œuvre de Taylor le principal but de l’administration pour Taylor est l …

… Cas Smartphone Groupe 1 1. Comment Nicolas prend sa décision et quel serait le téléphone qu’il choisirait ? (Considérez le prix …

… Cas SMEREP, Politique de communication 1. Evaluer les éléments externes et internes, présenter un bilan diagnostic de la situati …

… Déborah BLANCHO-SIBILLAT BTS AM1 Chapitre 8 : L’identité visuelle de l’entreprise au travers de la charte graphique Cas Soleil C …

… Cas Salvia Nutrition Mission 1: Les composantes du SI Configuration Humaine Configuration Matérielle Logiciel salarié de Salvia …

… Cas de synthèse 3 FISCALITE ET REDISTRIBUTION Dans un premier temps on remarque que le taux des prélèvements obligatoires des ad …

… Cas Take Eat Good Take Eat Good, personne morale, est une entreprise de livraison à domicile de produits alimentaires par cours …

… ETUDE DE CAS GRH / Bac STMG option GRH / Eric MANGIN * Qui sont-ils ? Créée en 1963 en Ardèche et plus particulièrement à Aubena …

… Exercice Tricobat. Question 1) Les contraintes qui se présente à la société sont le respect de l’environnement et le fait de res …

… Environnement : Environnement économique BTP (second et rénovations) Marchés Globalement banalisés Opportunités DIFF Cloison tra …

… Cas Velib’ Externalisation : Pour bénéficier de l’externalisation, il faut accepter de supporter les coûts de transaction. Quest …

… Projet de com., l’animation du réseau des prestataires mobilisés par le projet Mission 1 : Le type d’impression qui sera utilisé …

… 1) Selon la définition d’une entreprise et le rôle d’un entrepreneur fait par J. Schumpeter, la créatrice de Warmi peut être qua …

… Cas ZARA PREMIÈRE PARTIE : ANALYSE DU CONTEXTE ZT DE LA SITUATION DE L’ENTREPRISE Caractérisez l’organisation du système de prod …

… MANAGEMENT, CAS ZARA P.85 1. Pour pouvoir définir sa stratégie, l’entreprise doit tout d’abord établir un diagnostic stratégique …

… BRAND MARKETING QUESTIONS: By answering the following questions, you will help OBO drink to improve their marketing strategy. Be …

… Case study Case n°1 “Tough Mudder inc.” Write a report with a complete situation analysis based on the following usual component …

… Cass. Ass. Plèn. 25 février 2000, arrêt dit Costedoat Problème juridique : * La question qui été posée à la haute juridiction ét …

… Cass.Assemblée plénière.25 juin 2004. Faits : Le demandeur e été engagé pour travailler en qualité d’éducatrice en exerçant les …

… Cass. Civ, 1ère, 20 février 2001, n°98-23471 I/ ANALYSE : A/ LES FAITS : 1- LES FAITS MATERIELS : - Le journal hebdomadaire « Pa …

… Le 15 avril 2011, l’Assemblée plénière de la Cour de cassation a rendu deux arrêts concernant la conventionnalité du régime juri …

… CCF E62 Gestion des Opération Import/Export http://fps2011.dyndns.org/images/g_fr-canada.jpg http://shopboxingday.ca/wp-content/ …

… Sportswear est un magasin qui est spécialisé dans le commerce de détail de chaussure et de textile. Le magasin se trouve dans la …

… B : Une activité assumée par une personne publique Document n°3 : CE sect., 28 juin 1963, Narcy Considérant qu'aux termes de l'a …

… Droit admin Fiche n°5 : Les concours de police Commentaire d’arrêt : Doc. n°5 : CE, 11 juill. 2019, Commune de Cast (extrait) Dr …

… 1 p 192 La marque est classée parmi les ressources intangibles car une ressource intangible comprend les nouvelles technologies …

… CEJM – 12/10/2022 EVALUATION ORALE EN DROIT ET ECONOMIE Mission 1 : L’introduction de l’entreprise Jounet sur un marché en plein …

… Son : onde mécanique progressive de l’air (signal sonore périodique) Bruit : signal non périodique Son pur : signal périodique s …

… Annotation du professeur : * La cellule de crise conseille le maire de la ville de ROUEN pour qu’il prenne les décisions les mie …

… CGRH Quest 1 rapport : Le personnel soignant de l’hôpital Les Rosiers est un effectif stable qui ne connaît pas de forte évoluti …

… Les actifs Table des matières I. Définition actif: 1 1. Les actifs : 1 2. Exceptions : 2 ➢ Ne devrait pas être à l’actifs car il …

… Chambre mixte de la Cour de Cassation Audience publique du vendredi 12 décembre 2014 N° de pourvoi: 13-19684 Publié au bulletin …

… « Dura lex, sed lex », adage signant que la loi est dure mais que c’est la loi, semble parfaitement ici s’adapter à l’arrêt ren …

… CHANGEMENT ET STRESS EN MILIEU ORGANISATIONNEL 1. CHANGEMENT EN MILIEU ORGANISATIONNEL * Changement planifié et non planifié (p. …

… 1. Évaluez le processus de changement dans le fonctionnement du service de l'entretien ménager de l'Hôtel Roi-Charles. Faites vo …

… Titre II – La constitution La constitution fixe les règles relatives à l’organisation du pouvoir Le terme Constitution renvoie à …

… Chapitre 5 Le diagnostic financier Présentation Ce chapitre met en œuvre les outils de l’analyse financière étudiés dans les tro …

… Chapitre 1 : Exercer une activité professionnelle : les différents régimes L’activité professionnelle peut s’exercer sous plusie …

… GestionChapitre 1 CHAPITRE 1 : GESTION ET MANAGEMENT Introduction : La gestion c’est l’acte de gérer une entreprise (argent, ren …

… Management interculturel chap 1 Chapitre 1 : la communication commerciale I/ Les spécificités de la communication international …

… Chapitre 1 Analyser les activités administratives Le chef d’entreprise prend au quotidien de multiples décisions relatives à la …

… Chapitre 11 : L’exécution du contrat entre professionnels I. Intérêts mis en jeu par le contrat Dans la plupart des cas, le cont …

… Anticiper les objections Objectif : ne pas être pris(e) au dépourvu Nécessité de prendre en compte : Le contexte général de la s …

… Pendant plus de quatre siècles, le métier de banque a été « l’art de faire fructifier l’argent » et Le secteur bancaire s’est d’ …

… Sommaire INTRODUCTION GENERALE PARTIE I : LE CADRE CONCEPTUEL DE LA GRANDE DISTRIBUTION ET L’APPROVISIONNEMENT Chapitre 1 : La g …

… Chapitre 2 : le régime du salarié 1. Le recrutement 1. Les obligations de l’employeur lors de l’embauche Le code du travail impo …

… ÉCONOMIE Chapitre 2 Le marché financier est le lieu où se rencontre l’offre et la demande de produits financier tels que les tit …

… Dossier objectif étudiant chapitre 4 : 1 – Vous créé une carte de la zone commerciale : repérez tous les concurrents de Décathlo …

… Chapitre 4 : La détection, l’analyse et le suivi des appels d’offres 1. Les appels d’offres des marchés publics Une offre de mar …

… L1 AES – S1ECONOMIE Mardi 2 octobre 2018 Chapitre 5 : Les comptes financiers Les comptes financiers servent à retracer les opéra …

… Chapitre 5 Préparer des contrats commerciaux Question 1 : La société Descandre est une SARL spécialisée dans la coupe et la déco …

… Chapitre de communication : La communication managérial 1. Enjeux et formes de la communication managériale : Les notions de com …

… Chapitre 3 :Management Les configurations structurelles flexibles II- L'organisation par processus pour mieux satisfaire les cli …

… Chapitre: Charge fixes et variables - Le deuil de rentabilité Introduction : Parmi les charge de l'unité commerciale, certaines …

… Chapitre 1 : Les sources du droit Section 1 : Les sources supranationales : le droit international et européen Supranationales : …

… Responsabilité sociale des entreprises Charte des données numériques 1) La création de votre entreprise fictive a) Banque de Lav …

… CHARTE GRAPHIQUE société X Édition 2007   CHARTE GRAPHIQUE De la société X, Édition 2007 Bienvenue dans notre nouvelle charte gr …

… FONDEMENTS SYSTÈMES D’INFORMATION MET1300 Cas Clair-Obscur TP 2 - Livrable #2 PRÉPARÉ PAR : PASCALE BOULANGER - BOUP30539409 STE …

… ________________ Summary Introduction 2 1. What is the economic Situation in Chile? 2 a. Technological Situation 3 b. SOCIAL SIT …

… Marketing Stratégique TD Choix stratégique : les choix qui engagent la firme vers un certain cap (moyen/long terme) Travail : * …

… Choix stratégique des différents acteurs Concurrents Directs * McCain : un leader du marché de la pomme de terre surgelé au Bene …

… Fondation de la compagnie par un groupe de citoyens de Nicolet sous le nom de Compagnie du téléphone de Nicolet. 1922 - Incorpor …

… 1987 : La doudoune Nouveau succès, la doudoune envahit les rues. Cette même année la filiale Naf Naf jeans est créée et, l’année …

… i. Les principaux éléments à prendre en compte dans le calcul d’un prix Le produit : • Prix départ du produit • Frais de corresp …

… Cinq critères pour reconnaître un essai S'il n'existe aucune définition définitive, on peut se servir de certaines caractéristiq …

… L’avenir de l’assistance médicale à la procréation En France la procréation médicalement assistée représente , en 2018, 3,4% des …

… Document nr. 8 bis : Civ. 1ère, 8 décembre 2016 Par un arrêt rendu le 8 décembre 2016, la Cour de cassation, siégeant en premièr …

… Question 1 – Classez les caractéristiques du macro-environnement du garage Car Smart. Pour répondre à cette question je vais uti …

… Paragraphe 3) La classification des contrats . Cours de contrats spéciaux. La classification c'est ce qui permet de regrouper de …

… Sujet Clienteling D’après une étude récente réalisé par Adrexo sur le lien entre les consommateurs et les marques, plus de 66% d …

… Climat des affaires dans la région Fès-Meknès : Etat des lieux et perspectives Présenté par : JARFI Noamane L’environnement des …

… Droit de la famille Leçon 1- Premières vues sur le droit de la famille Galop d’essai : 2 sujets : une dissertation ou un sujet c …

… CM Droit des biens Le droit des biens est constitué des règles contenues dans les livres II et III (certains titres) du code civ …

… GRANDSAGNE Céline Communication Devoir 1 Dossier 1 Travail à faire Une réunion se doit d'être préparée afin d'en maîtriser le dé …

… Management des entreprises Devoir 02 Sujet : Le cas IKEA - HP Le groupe IKEA 1. Caractéristiques de l’organisation IKEA. IKEA es …

… Première partie – économie Le marché financier Il est souvent difficile de financer ses activités économiques. Le contexte écono …

… Ce corpus est composé de quatre textes, portant tous sur le texte théâtral et sa représentation, du XVIIe siècle à nos jours. Le …

… 1. Relevez et listez les faits-clés Quelle est la situation ? Que savons-nous réellement à ce sujet en lisant le cas ? 1.1. Il s …

… Corrigé Devoir 02 Ceci est un corrigé indicatif. Toute réponse cohérente est acceptée. Barème : Question 1 7 Question 2 9 Questi …

… Cola-Cola et Pepsi-Cola sont des boissons. Les deux produits Cola sont des produits internationaux. Les deux produits Cola que j …

… Coca-Cola vs Pepsi. I.Coca-Cola. (Ouvre un Coca, ouvre du Bonheur) A. Présentation du groupe. 1. Historique : Son fondateur : Jo …

… Ce code du travail constitue un élément essentiel qui participe à instaurer une nouvelle culture régissant et réglementant les r …

… Code du travail marocain : le compte à rebours a commencé! Par Leila Moujtahide Après plus de vingt ans d’attente, l’entrée en v …

… Colas Wars Continue: Coke and pepsi in the Twenty-First Century 1. Why is the soft drink industry so profitable? - American cons …

… Collaboration à la gestion des RH L’épreuve : dure 4 h, écrit, coef 4. Sujet de 15 pages qui présente une étude de cas en relati …

… COM 5003 Organisation, pouvoir et communication Question 1 (2 points) Mintzberg (1986) répertorie cinq moyens externes d’influen …

… Fiche descriptive Nom et prénom du candidat : N° d’inscription : Intitulé de la situation de communication : Appel pour des préc …

… Intro : Portails affirmait dans son discours préliminaire au code Civil qu’en général “ les lois n’ont pas d’effets rétroactives …

… Commencez la rédaction de votre travail à la page suivante. PREMIER PROBLÈME 1. Montant de l’achat : quantitative Nombre de tent …

… Diapo 1 – how to choose the right candidate Today, we'd like to talk about how to choose the right candidate for a job . We are …

… Cohérence entre le produit et le quartier "Il faut surtout éviter le piège qui consiste à vendre un produit qu'on aime, mais dan …

… sions prises ou des pratiques relatives à la commercialisation des produits ou services de l’entreprise. C’est ce qu’on appel LE …

… Elodie Willaey DROIT CIVIL DES OBLIGATIONS : LA FORMATION ET LES EFFETS DU CONTRAT. SEANCE N°1 : INTRODUCTION AU DROIT DES CONTR …

… Thème 2 : le management stratégique, du diagnostic à la fixation des objectifs Chapitre 8 : Comment élaborer un diagnostic strat …

… comment élaborer un rapport de stage GLT1 Janvier 2012 2 Sommaire Remerciements 3 Sommaire 4 Introduction 5 Présentation de l’en …

… Normalement, l’élaboration d’une introduction intervient en dernier lieu, après l’analyse du sujet, la problématique, la mobilis …

… COMMENT FAIRE UNE INTRODUCTION? L’introduction vous permet de donner une première bonne impression au correcteur, en lui montran …

… Le budget de l’État peut être défini comme l’ensemble des documents, votés par leParlement, qui prévoient et autorisent les ress …

… Comment Internet change le marketing du point de vente Marketing N°117 - 01/11/2007 - BEATRICE HERAUD Internet: cannibale ou all …

… Aujourd’hui la publicité est présente absolument partout, l’on peut la voir dans tous les lieux et à tous moments. Elles peuvent …

… NDRC EXXECC BTS BLANC MORAND Baptiste Lundi 25 Janvier 2021 Synthèse de documents Faire rêver pour frustrer et consommer pour as …

… 1.Comment le monde de Second Life peut-il offrir de la valeur aux entreprises qui utilisent ses services? (20 points) Ils peuven …

… 1. Comment le monde de Second Life peut-il offrir de la valeur aux entreprises qui utilisent ses services? La présence d’une en …

… CAS NEPERLOG 0 point Questions : Question C : Comment les prévisions de ventes sont-elles élaborées et suivies ? Les prévisi …

… Chapitre1 : Comment les revenus et le prix influence le choix du consommateur ? Définition : Un revenu est un flux régulier en e …

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… Gros-Jean S2NDRC°B Batiste Synthèse de documents: Le début du 19ème siècle à été très important pour les innovations, en effet l …

… Convention de stage : un document obligatoire pour tout stage en entreprise Obtenir une convention de stage est un passage oblig …

… Concurrencer les plus grands en simplifiant l’offre Lancée en février 2013, la start-up parisienne Big Moustache s’est construit …

… Comment réaliser un bon cv ? * Mener une réflexion personnelle (réflexion sur soi) * Originalité adaptée * Clair, lisible, bien …

… DEMARCHE COMMERCIAL SEQUENCE 3 MISSION 2 Le portefeuille que vous allez découvrir contient les informations suivantes : Récence, …

… • Les faits Une salariée, conseillère commerciale, est licenciée pour insuffisance professionnelle + difficultés sur le marché c …

… ou de confirmer un projet professionnel, le cas échéant, un projet de formation. Cette prestation peut être suivie à l’initiativ …

… OBJET D’ÉTUDE N°2 SUJET DE L’ÉTUDE : Mon objet d’étude n°2 porte sur la non-discrimination à l'embauche : l’employeur est libre …

… NON DISCRIMINATION A L'EMBAUCHE Sujet de l'étude : Mon objet d’étude porte sur la non discrimination à l'embauche : l’employeur …

… Gauthier Schraen L2 20141064 « Le gardien de la chose instrument du dommage est partiellement exonéré de sa responsabilité s’il …

… La section française de l’observatoire international des prisons (OIP) demande l’abrogation de dispositions règlementaires metta …

… Le fait générateur de responsabilité lié du fait personnel ou alors le fait des choses ainsi que le fait d'autrui. La jurisprude …

… Mme A est adjointe administrative de la commune de Guécélard dans la Sarthe. Un arrêté municipal a été pris à son encontre le 2 …

… Commentaire : Article 1171 du Code civil Article 1171 : Dans un contrat d'adhésion, toute clause qui crée un déséquilibre signif …

… Droit Civil Commentaire d'article Article n° 1359 du Code Civil (anciennement 1341) Les premières preuves en matière de juridict …

… TD de Droit des obligations Commentaire Civ 3e, 23 juin 2021, n°20-17.554 Le 23 juin 2021, la troisième chambre civile de la Cou …

… Aziza MOUHOUB Groupe 2 Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 20 mars 2019 Cerner les contours d'un groupe de sociétés peut …

… Commentaire d’articles : article 1102 et article 1110. Jean-Jacques Rousseau a dit « puisqu’aucun Homme n’a une autorité naturel …

… TD droit des obligations séance 3: Commentaire comparé article 1164 nouveau code civil et Arrêt AP, 1er décembre 1995: La réform …

… Dans un arrêt en date du 3 mars 1993, la troisième chambre civile de la cour de cassation a été amenée à se prononcer sur la for …

… Jacques Chevallier définit le service public comme étant « une de ces images fondatrices polarisant les croyances et condensant …

… Commentaire d’arrêt 1) Cour de cassation, 2ème chambre civile, 19 février 1997 Introduction Arrêt de la Cour de cassation, 2ème …

… Le contrat de cautionnement est défini à l’article 2288 du Code civil « Le cautionnement est le contrat par lequel une caution s …

… L'article 3 de la loi constitutionnelle du 25 février 1875 dispose "Le président de la République a l'initiative des lois, concu …

… TD 5 : Civ.1ère, 08 octobre 2008, n°07-16 .004 L’adoption est un acte juridique délicat. En effet, l’adopté et l’adoptant doiven …

… Commentaire d’arrêt séance n°6 : Les conflits nés des mobilisations de créances La chambre commerciale de la Cour de cassation a …

… Fabien Charoux – N° étudiant : 21610720 Groupe 8 (samedi 11h30-13h) Commentaire d’arrêt : Cass. soc. 11 décembre 2015 n°14-19.95 …

… Commentaire Chambres réunies 24 avril 1862 La citation « En mariage trompe qui peut » de Loysel démontre qu’un mariage peut être …

… Commentaire d'arrêt (Civ. 3e. 9 Mars 2017) « La promesse de vente vaut vente », aux termes de l'article 1589 du Code civil. Tout …

… Deux salariés d ‘une société, travaillant à la construction de la toiture du Stade de France, sont surpris par l'ouverture d'une …

… Cass.crim., 8 mars 2011, n° 10-82.078 Au XVII ème siècle, Loisel développe l'idée que la nécessité n'a point de loi dans une de …

… L’arrêt qu’il est ici lieu de commenter a été rendu par la Chambre sociale de la Cour de cassation le 28 novembre 2018 et concer …

… TRAVAUX DIRIGES DE DROIT DES OBLIGATIONS SEANCE N°8 COMMENTAIRE D'ARRET Si au XIXe siècle, les avocats se trouvaient privés d'ag …

… COMMENTAIRE D'ARRET : Chambre sociale , 17 Décembre 2004 n°03-40008 I-Analyse A) Les faits : Les faits matériels: 2. Les faits j …

… * Commentaire d’arrêt : C.E. Ass., 20 octobre 1989, Nicolo ‘’Les traités régulièrement introduits dans l’ordre juridique françai …

… Nadine Makarov Droit Civil 1 Mardi 27 octobre 2015 - 20h25 Séance n°3 : La validité du contrat (1) – Les vices du consentement I …

… Commentaire d’arrêt La 1ère chambre civile de la Cour de cassation a rendu un arrêt le 11 juin 2009 relatif à la rétroactivité d …

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… Commentaire de l'arrêt de la Cour d'Appel de Versailles en date du 18 décembre 2014, Commune d'Aubervilliers, n°14V00386. C'est …

… Louis Givelet L1 droit-européen Commentaire de l’article 11 de la constitution de 1958 : « Le président de la république, sur pr …

… Commentaire de l’article 11 de la Constitution L’article 3 alinéa 1er de la Constitution du 4 octobre 1958 prévoit expressément …

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… TD Droit administratif Commentaire de l’arrêt Arcelor Atlantique et Lorraine et autres « Dans dix ans, 70% à 80% de la législati …

… La présomption d’innocence Commentaire de l’article 6§2 de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fo …

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… COMMUNICATION I : Les formes de la communication *Ecrite/orale *Verbale/non Vb *Interne/Externe *Formelle/informelle (spontanée) …

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