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Page 601   Cours TD droit administratif semestre 3 - Cours, projet de communication

… TD DROIT ADMINISTRATIF 28/09/17 Séance 1 MAIL : anna@olszak-levy.com METHODOLOGIE : Dissertation : * Lire le sujet. * Pour l'int …

… Projet de communication 

r.leveque.suptek@gmail.com 
com1.suptek@mail.com
supteckecole
 Introduction : Chef de projet de commu …

Page 602   Cours/fiche détaillée sur le théâtre - Cours: Droit De La Famille

… Le théâtre au XVIIème siècle. Nous allons étudier le théâtre du XVIIème siècle, et deux de ses genres : le comique et le tragiqu …

… Droit de la famille Le droit de la famille est un domaine où la législation est évolutive et contingente. La loi est influencée …

Page 603   Cours: Droit De La Famille (L1, Semestre 2) - Cours: histoire de la création publicitaire

… DROIT DE LA FAMILLE Introduction : 1. La notion de famille Une famille est un ensemble de personnes entre lesquelles il existe d …

… CHAP 4 HISTOIRE DE LA CREATION PUBLICITAIRE 1) Les sources de la création publicitaire Tout commence à la fin du XIXe par la Wes …

Page 604   Cours: Histoire Des Institutions - Cours: la gestion du SP

… TD D’introduction à l’histoire du droit Séance 2 Texte 1 Plan d’accroche : ce texte a été écrit pendant e guerre de 100 ans, pér …

… Chap. 3 : Gestion Question de gestion du SP couvre deux grands pb : - Qui va gérer le SP ? - Comment va t-on gérer SP ? Selon qu …

Page 605   Cours: la Gestion Electronique De Documents - Cours: le seuillage et la quantification.

… CHAPITRE 3 La GEG BUREAUTIQUE La ged bureautique gère les documents vivants de l’organisation par le biais d’un progiciel d’un t …

… 3.3 Le seuillage et la quantification Seuillage : droite imaginaire au sein de la matrice où toute les valeurs en dessous de cel …

Page 606   Cours: les acteurs de la vie économique. - COURS: LES STRUCTURES D'ENTREPRISE

… LES ACTEURS DE LA VIE ECONOMIQUE INTRODUCTION Le fonctionnement d’une économie nécessite de nombreux acteurs qui sont interdépen …

… LES STRUCTURES D'ENTREPRISE LES DIFFERENTES STRUCTURES D'ENTREPRISE La structure de l'entreprise peut se définir comme un systè …

Page 607   Cours: Les Unités Commerciale - Courte lettre d'un voyage

… CHAPITRE 1 Les UC Commerciales L’unité commerciale est un lieu physique ou virtuel permettant à un client potentiel d’accéder à …

… Dear Max, As you may know, I went on holidays to the USA. I went to Los Angeles. It was huge, a lot more than what I expected... …

Page 608   Courte synthèse sur Dyson - en anglais - CR Balise du Froid

… Today I’m gonna introduce you to one of the most famous inventors and entrepreneurs of the 20th and 21st century: Sir James Dyso …

… La réunion débute à 8 h 12. Mme LAURENT ouvre la séance. Elle remercie les participants et rappelle l’ordre du jour. I. Création …

Page 609   CR100 cybersécurité - Création D'un Site C2B

… (Les clés de Registre) À xx De xxxx Cette procédure (en Windows 7) vous expliquera comment changer la clé de registre pour que l …

… DESCRIPTION DU PROJ ET 1. Cadre général Ce document est le document de référence du projet, car il permet de fixer le périmètre …

Page 610   Création D'un Tribunal Correctionnel Pour Mineurs - Création de produits

… CREATION DU TRIBUNAL CORRECTIONNEL POUR MINEURS; LOI DU 10 AOÛT 2011 Auteur: Sara LORRE Master 1 Droit notarial Année 2011/2012 …

… Cette recherche nécessite de donner libre cours à son imagination. Les idées les plus farfelues aux premiers abords, peuvent s’a …

Page 611   Création de publications AFNOR - Créativité et Innovation

… Chez le même éditeur Michel Bellaïche –100 questions – L’après certification ISO 9001 Michel Bellaïche – Manager vraiment par la …

… INNOVATION // CRÉATIVITÉ ≠ SEUL POINT EN COMMUN : Ils participent tous les 2 au changement ! Il y a 2 dimensions au changement : …

Page 612   Créativité individuelle: la restitution de votre expérience et de votre méthode - Créer un Système de Gestion de Base de Données via Visual Basic et SQL Server (langag …

… Créativité individuelle : restitution de votre expérience et méthode 1) Récit expérience Le cours de veille marketing m’a permit …

… Créer un Système de Gestion de Base de Données via Visual Basic et SQL Server (langage C Sharp) I. Connexion de la base de donné …

Page 613   Créer une communauté de pratique - Crise Malgache

… Je crois que d’avoir créé une communauté de pratique à partir d’un groupe déjà existant était une bonne idée. Il faut, toutefois …

… Crise Malgache Imprimer Document! S'inscrire - Rechercher de 10 000 Dissertations Catégorie: Biographies Soumis par: Jessamine 0 …

Page 614   Crise syrienne - Critique des locaux de Sarcelles Nuevo

… La crise syrienne, reflet des tensions régionales  Crise régionale  Crise dans tout le monde arabo-musulman  Crise depuis le …

… Mardi 9 mai 2017 Bonjour Lucia, Bonjour Mohand, Cela fait une semaine que j’ai commencé la formation à Sarcelles et j’aimerais v …

Page 615   Critique Des Sources D'informations - Critique film

… Introduction : Aujourd’hui nous sommes confrontés à une véritable invasion des sources d’information, parle ainsi d’infobésité, …

… Salomé Dolivet Travail préliminaire #1 8o Critique de film Présenté à Gwenn Scheppler Dans le cadre du cours CIN1103-A-H18 Remis …

Page 616   Critique litéraire- Petits outils mécanique: des bêtes à dompter - Croissance économique et mondialisation depuis le milieu du XIXe siècle

… Julie Thériault Projet d’intervention avancée en santé et sécurité au travail SST10115 – à distance Critique d’article scientifi …

… CHAPITRE 1 – Croissance économique et mondialisation depuis le milieu du XIXe siècle Introduction : analyse du sujet En Europe, …

Page 617   Croissance et chômage : quelles interactions ? - Cross cultural management

… Croissance et chômage : quelles interactions ? Vendredi 24 janvier 2014 Dans un contexte de chômage massif, la reprise économiqu …

… Cross cultural management Outline: what Is culture? Are people born with their culture or they learn their culture Culture is ev …

Page 618   Croustillants de tomate-mozzarella - Culture

… Croustillants de tomate-mozzarella Ingrédients (pour 4 personnes) : Tomates : 4Oignon jaune : 1Mozzarella : 200 gFeuille de bric …

… La culture est acquise (apprise) et transmise. Le plus souvent inconsciemment selon un long processus d’apprentissage (la social …

Page 619   Culture - CULTURE DE LA COMM

… La culture Les différents du mot. - Les usages courants du mot culture. > La culture au sens d’agriculture. La culture de céréal …

… 1.1 Il existe trois formes de communication ; 1.1.1 La communication interpersonnelle 1.1.2 La communication de groupe on s'adr …

Page 620   Culture De La Communication - Culture et médias

… Dans les années 50 : Théorie mathématique de l’information par Shannon et Weaver (ingénieurs). Emetteurs (signal imput) -> canal …

… Culture et médias Maude-Sophie Desjardins 387-303-TB Groupe : 04 du mercredi 8h Atelier: 5 % Consigne: Lisez le texte ci-dessous …

Page 621   CULTURE ET NATURE - Culture général, semestre 2

… CULTURE ET NATURE vers une définition de l’homme Humanisme Fatalisme Affirmation de la liberté Le don de raison L’Homme est doté …

… Toutes les sociétés ont toutes les fois parlée de la sécurité sociale. Ils ont tous eu des pauvres, des malades … dans les socié …

Page 622   Culture général, thème du héros - Culture Générale - Séance 2 - Problématique - Comment la période baroque exprime-t-el …

… Culture générale Nous allons aborder un thème qui est celui du Héros, pour argumentez nos paroles nous allons prendre comme réfé …

… 13 mars/03/2018 Culture Générale séance 2 : L’inquiétude baroque à travers le Procès de Galilée Baroco : perles irrégulières Lex …

Page 623   Culture générale - Thème progrès et risque - Culture générale BTS AM

… Belgacem Inès CI1 DM : Culture générale 1. Synthèse : Dans ces documents, chaque auteur présente son point de vue nuancé sur le …

… 1. Analyse des documents et extraction des idées à retenir Le document N°1 intitulé le Havre du HOGAR est un 4è article de press …

Page 624   Culture génerale bts mco - Culture générale et expression

… Culture Générale ! Avril Aurélien Ce corpus de texte présente des documents assez récents, de 1999 jusqu’as 2010, passant par 4 …

… Culture générale et expression Ce premier devoir avait pour but de vérifier les connaissances acquises ou consolidées par l’étude …

Page 625   Culture générale et expression - Culture générale et expression écrite thème 2021, Dans ma Maison

… 1. Etude des paratextes 1.1. Le paratexte correspond à tout ce qui entoure un texte. Tout ce qui l’annonce, le présente, le comm …

… Culture générale et expression écrite Dans ma maison BTS BLANC MCO 2022 La maison est un lieu où l’on passe la majeure partie de …

Page 626   Culture Générale et expression française - Culture Générale, Licence Anglais. 1337 – 1453: Hundred years' wars.

… Culture Générale et expression française 1. Une épreuve de culture générale Il s’agit de donner aux étudiants la culture général …

… Culture Générale 1337 – 1453: Hundred years' wars. _Battle of Castillon in 1453: a decisive French victory, it is considered to …

Page 627   Culture générale, organisation. - Culture organisationnelle avec l'approche Hofstede

… Devoir d’organisation et planification Note : Observation : 1. L’outil le mieux adapté pour visualiser les congés des salariés d …

… COM 5002 Culture organisationnelle Feuille d’identité Travail noté 1 EXERCICE DE COMPRÉHENSION D’UNE CULTURE ORGANISATIONNELLE A …

Page 628   Culture, la télésurveillance. - CURRICULUM VITAE en anglais

… Trois textes et une photographie invitent à réfléchir sur le phénomène de la « surveillance » généralisé depuis la prison à une …

… Rachide belhadj 06/10/1993 33 rue de la grange 42000 saint etienne France Tel: +33781722330 Mail : rachide.belhadj@laposte.net E …

Page 629   Curriculum vitæ (CV) - Cv Classique

… SAMATI GULAY 12 rue Ingres apt 313 80080 Amiens Tél: 07.78.35.22.32 sagouti.sofia@gmail.com COMPETENCES PROFESSIONNELLES • Prend …

… NOM PRENOM 20 ans 2568 route de la madeleine 97300 Cayenne Téléphone : 06 94 01 37 44 Mail : moise.lambre@laposte.net ASSISTANT …

Page 630   CV Comptable polyvalent - CV pour entreprise

… COMPTABLE POLYVALENT COMPETENCES - Etablissement des factures clients /fournisseurs - Divers travaux comptables classiques : sa …

… Maxime CRESSON 52 rue des rosiers 95680 MONTLIGNON Né(e) le 1/02/2001 (17 ans) Portable : 06 74 62 57 87 Mail : maxime10302@gmai …

Page 631   CV pour un stage ou un emploi - CYCLE DE SURVIE

… Nom : Prénom : Adresse : Tél: Née le Nationalité E-mail : Langues : - Anglais : scolaire, à perfectionner, niveau A2+, lu, écrit …

… CYCLE DE SURVIE Et ils se tinrent au pied des tours de cristal, dont les surfaces polies, telles de scintillants miroirs, réfléc …

Page 632   Cycle De Vente - Cytosquelette

… Cycle de vente • Découvrir son client, ses besoins, ses motivations • Construire son argumentation • Traiter les objections • Co …

… LE CYTOSQUELETTE : Schéma d'une cell euca, à savoir. Filaments : permettent à celle d'avoir mouvement, forme à membrane cyto. Ce …

Page 633   C’est le processus de latéralisation qui explique le fait qu’après la période de pube … - D0020v2

… QUESTIONS PRÉPARATOIRES À L’EXAMEN 1. C’est le processus de latéralisation qui explique le fait qu’après la période de puberté l …

… DEVOIR D0020v2 ETUDE DE CAS 1 : Question 1 : M. R., gérant de SARL, effectue une mission pour une chaîne de magasins d’ameubleme …

Page 634   D0022 - Dahir 1-00-225 Du 5 Juin 2000 La Loi 06-99 Sur La Liberté Des Prix Et De La Concurren …

… Aurélie Tonner Devoir D0022 Questions : 1. Pour savoir si M. Dupont aura le maintien de son emploi nous allons voir ses droits e …

… PLAN Préambule Titre Premier : Champ d'application Titre II : De la Liberté des Prix Titre III : Des Pratiques Anticoncurrentiel …

Page 635   Dahir portant loi n° 1-74-447 du 28 Septembre 1974 - Dans le cadre des créations d’entreprises, en quoi existe-t-il une certaine perméabil …

… Dahir portant loi n° 1-74-447 du 28 Septembre 1974 (11 ramadan 1394) approuvant le texte du Code de procédure civile (B.O. 30 se …

… . Dans le cadre des créations d’entreprises, en quoi existe-t-il une certaine perméabilité entre les différents régimes juridiqu …

Page 636   Dans les contes philosophique, on peut penser que le but principal serait de divertir … - Dans quelle mesure la rigidité de la constitution pose problème pour la révision de c …

… Dans l'Ingénu de VOLTAIRE, on peut lire ''La bonne Karkabon trembla ( …) qu'il n 'en résultat de tristes effets aux quels les da …

… Il existe 2 types de Constitution. Les Constitutions rigides, et les Constitutions souples. Dans chacun des deux cas, cela signi …

Page 637   Dans quelle mesure la tragédie doit-elle être condamnée ? - Dans quelle mesure peut-on dire que la Déclaration de Jules Grévy a pérennisé la Troi …

… Plan détaillé de dissertation : Jean-Jacques Rousseau est un philosophe des lumières du 18ème siècle. Il s’intéresse à la vie en …

… « Quand la France aura fait entendre sa voix souveraine, il faudra se soumettre ou se démettre » disait Léon Gambetta, homme pol …

Page 638   Dans quelle mesure un véhicule peut-il se garer tout seul ? - Dar Al Publico Lo Que Quiere Ver

… PROJET S-SI 2017 : PARK-ASSIST Dans quelle mesure un véhicule peut-il se garer tout seul ? Sommaire 1. Présentation général du p …

… Claro que el espectador es el rey y los realizadores tienen que adaptarse. En efecto, no se puede negar la importancia de la ind …

Page 639   Dara O'Rourke - DBTS039

… Comme il a appliqué un écran solaire pour le visage de sa jeune fille, Dara O'Rourke, professeur de politique environnementale e …

… DEVOIR DBTS039 DEVOIR N°3 QUESTION 1 Quels sont les avantages pour une entreprise à fidéliser sa clientèle ? Expliquez brièvemen …

Page 640   DBTS111 - Dc2 aes

… Devoir DBTS111 Question 1 Analyse de prospection de façon générale Taux de réalisation des objectifs clients : (59 / 90) x 100 = …

… DEAES DF2 Accompagner les personnes au quotidien et dans la proximité. Dossier de pratique professionnelle Session 2018 Greta d …

Page 641   Dc2 aes - Dc2 Stage en IME

… BOUYSSOU Marine DC 2 Accompagner les personnes au quotidien et dans la proximité 2018 / 2019 Sommaire : * I – Présentation de l' …

… Introduction : Je suis actuellement en première année de formation au métier de moniteur-éducateur. J'ai effectué mon stage au s …

Page 642   Dc2 V.A.E deaes - Dc3 Projet d'animation, jeu de société "le lynx"

… 3. Projet personnalisé individuelle Présentation de l’établissement Dans le cadre de ma formation d'aide medico psychologique , …

… Amusons nous ensemble un jeu de société : le lynx Cette animation sera basée autour du « Jeu ». Son objectif premier travailler …

Page 643   Dc3 projet personnalisé, coopérer avec l'ensemble des professionnels - Dc4 politique de la ville

… COOPERER AVEC L’ENSEMBLE DES PROFESSIONNELS I- INTRODUCTION Dans le cadre de ma formation d’Accompagnant Educatif et Social (AES …

… Politique de la ville GLOBALE Zone urbaine – territoire – logement – population – travaux – grands ensembles – crise économique …

Page 644   Dc4 projet animation - DDS d'une coloscopie

… DC4 PROJET D’ANIMATION (DEAES Spécialité Domicile) J’ai effectué mon premier stage en EHPAD, cette résidence accueille des perso …

… Démarche de soins de Mr A Mr A est un homme âgée de 54 ans, il est marié et a 3 enfants. Ce jour, il est hospitalisée dans le se …

Page 645   DDS en maternité - De L'Allemagne, Madame de Stael

… PRESENTATION DE L'ENFANT Owen est né le 10 novembre 2014 à 3h35 ; de sexe masculin. Son poids de naissance est de 3100g. Il a 2j …

… De L’Allemagne, Madame de Staël – poésie de romantisme ; Vague des passions - Chataubriand De l'Allemagne est un essai littérair …

Page 646   De l'analyse à l'enseignement - De la demande de l'annonceur à la mise en place du projet

… Je traiterai ici un cas pratique directement inspiré de mon expérience professionnelle. Il s’agira de comprendre un double point …

… DE LA DEMANDE DE L’ANNONCEUR À LA MISE EN PLACE DU PROJET Ce premier devoir doit permettre d’établir une synthèse des notions vu …

Page 647   De la distinction des différents biens - De La Personnalité Des Lois à La Territorialité Du Droit

… Biens meubles et biens immeubles[modifier | modifier le code] Cette distinction est héritée du droit romain, reprise par l'ancie …

… Introduction Historique au Droit Séance 3 : De la personnalité des lois à la territorialité du droit. Introduction : SUB QUA LEG …

Page 648   De la production à la consommation - De nouvelles prérogatives royales : un Roi protecteur et législateur

… On évalue la richesse créée à l’issue de la production par la valeur ajoutée. Celle-ci correspond à la différence entre la valeu …

… De nouvelles prérogatives royales : un Roi protecteur et législateur Le garant de la paix publique Le roi : législateur et justi …

Page 649   De quel genre de vie rêvent les jeunes? - DEAVS (une Journée Type D'une AVS En Structure)

… Des rêves minimes pour une vie sublime Certains rêvent de choses incroyables, leur souci majeur est probablement de faire fortun …

… Une journée type d’une auxiliaire de vie 14h à 21h : 14h - Transmission entre les équipes pluridisciplinaires du matin et celles …

Page 650   Deavs Dc3: situation d'accompagnement des personnes dans leur vie sociale et relation … - Débat: L'homoparentalité

… Accompagnement dans la vie sociale et relationnelle (DEAVS) Présentation de Madame G : Madame G est âgée de 93 ans, elle est veu …

… L’homoparentalité:un débat vif dans la société Dans le débat sur l’autorisation ou l’interdiction de l’adoption d’un enfant par …

Page 651   Déboucher En Ressource Humaine - Début de la Biographie de Cristiano Ronaldo

… Déboucher en ressource humaine Agent de dotation Personne qui s'occupe du recrutement, de la sélection et de l'affectation du pe …

… modifier Cristiano Ronaldo dos Santos Aveiro, OIH, plus couramment appelé Cristiano Ronaldo (surnommé CR7), est un footballeur i …

Page 652   Début De récit à Compléter - Déchirer entre le respect des promesses et la réalisation de désirs

… Émilie court en direction du pré à toute allure. Ce pré à un kilomètre de chez elle, il appartient à ses voisins. Ce qu'elle va …

… Dans la littérature, l’amour n’est pas réel, mais les personnages veulent toujours l’atteindre. Ils se posent comme questions: l …

Page 653   Décision - Décisions des banques centrales sur la politique monétaire

… acteur (ou d'un ensemble plus ou moins cohérent d'acteurs) qui effectue un choix entre plusieurs solutions susceptibles de résou …

… .Les politiques budgétaires ne produisent pas nécessairement les résultats attendus en raison de l’effet d’éviction et des antic …

Page 654   Décisions Droit Administratif - Déclaration préalable d’embauche d’une personne étrangère

… Droit Administratif (arrêts) Séance 1- Liminaire Edit de Saint Germain, 1641 : Les juridictions judiciaires n’ont plus à se mêle …

… Préfecture de Saône-et-Loire 196 rue de Strasbourg 71000 Mâcon À Creusot, Le 10 octobre Lettre recommandée avec AR n° Objet : Dé …

Page 655   Déclaration sur l'honneur de non-condamnation et de filiation - Décret Sur L'environnement

… DECLARATION SUR L’HONNEUR DE NON-CONDAMNATION ET DE FILIATION Souscrite en application de l’article 17 de l’arrêté du 9 février …

… Royaume du Maroc -------------- Ministère de l’Energie et des Mines, de l’Eau et de l’Environnement Projet de décret n°……..du……. …

Page 656   Décrire le génocide arménien - Défense des immigrés

… ℛ Tableau à compléter Séance 3 B. Les souffrances des populations civiles 1. Mobiliser les civils Consigne : Définir ce qu’est l …

… Discours dénonciation migrations : 3500, c’est très cher assemblé le nombre d’être humain qu’il soit homme, femme ou enfant qui …

Page 657   Défenseur de droit - Définir son projet de recherche

… Défenseur des droits Logo du Défenseur des droits 1. Bref rappel de l’historique de l’institution Le Défenseur des droits est né …

… Etudes de marché - Marketing Blandine Anteblian Environnement Comprendre les marchés Décision et action Marchés Etude/veille Pol …

Page 658   Définir une démarche stratégique - Définition de "vote calibré"

… Thème D - Définir une démarche stratégique La démarche stratégique La stratégie c’est la détermination des buts et objectifs à l …

… Définition de "vote calibré" Le "vote calibré" est une procédure utilisée en France sous la IVème République pour éviter la diss …

Page 659   Définition de Business to Business (B2B) - Définition de l'humanisme

… Définition : Par définition au sens Business to Business (B2B), un partenaire est une personne, un groupe, une collectivité, un …

… Définition de l'humanisme Etymologie : du latin humanitas, nature humaine, culture, lui-même dérivé de homo, homme. L'humanisme …

Page 660   Définition De L'obligation - Définition De Philosophie

… A- Définition de l'obligation Le mot obligation évoque, dans le langage usuel, un devoir, et il n'est pas synonyme de valeur pat …

… philosophie, nom féminin Sens 1 Science qui étudie les principes et les causes, à un niveau abstrait et général [Philosophie]. A …

Page 661   Définition de processus d'affaires - Définition du commerce électronique

… Définition de processus d'affaires: C'est une méthode qui permet de considérer, dans un ensemble de fragments structurés, une t …

… Sommaire: Introduction Définition du E-commerce Formes du E-commerce Boutiques en ligne Avantages et inconvénients du E-commerce …

Page 662   Définition du concept et introduction de documents (document en anglais) - Définition du marketing

… 1. Introduce the topic you have chosen, give a definition of the notion and introduce the documents you have chosen to talk abou …

… CHAPITRE 1 REMISE A NIVEAU EN MARKETING 1- DEFINITION Connaissez-vous PPR ? C’est un groupe de distribution crée par François Pi …

Page 663   Définition du marketing - Définition et illustration d'un risque choisi

… Définition du marketing C’est un système de management du développement pour mettre en marché dans les meilleures conditions les …

… ... du schéma du principe d’apparition d’un dommage : [pic] Vous proposerez une définition du risque choisi. Enoncer 2 effets ph …

Page 664   Définition Et Principe d'une Voiture électrique - Définitions de droit civil

… Une voiture électrique est une automobile mue par la force électromotrice de moteurs électriques, alimentée soit par une batteri …

… Définition de droit civil : Le droit objectif : l’ensemble des règles de droit régissant la vie en société, il est donc composé …

Page 665   Définitions de droit civil L1 - Définitions et aides Métaphysique Cannibales

… Définitions Droit des biens : c'est l'ensemble règles qui se rapportent aux biens ou plus précisement l'ensemble des prérogative …

… Iran : À la tête du pays se trouve le « Guide Suprême », autorité religieuse dominante, qui est élu ou/et révoqué par l'Assemblé …

Page 666   Définitions et concepts économiques - Degré de réalisation de l’acte délictueux

… sddefault.jpg ________________ Chapitre 1 : Définitions et concepts économiques L’économie est un observatoire de la réalité mat …

… Du degré de réalisation de l’acte délictueux 77. Phase psychologique. Pensée et résolution criminelles. Impunité de principe ; s …

Page 667   Délais Et Exceptions De Procédure - Demand driven material requirements planning Drum-Buffer-Rope

… Délais et exceptions de procédure 1. Délais : Délai pour contester :  Délai d’action sanctionné par irrecevabilité (= forclusio …

… Sommaire Chapitre1: Demand Driven Material Requirements Planning: 1 I. Introduction: 1 II. Historique: 1 III. C’est quoi MRP: 2 …

Page 668   Demande d'accès à la chapelle - Demande de contrat d’apprentissage en Brevet de Technicien Supérieur en Communication

… Madame ARNELLE Adjointe de la culture Centre culturel de la charité 24 rue Cotier 84200 Carpentras Objet : Accès à la chapelle d …

… ADRESSE (DESTINATAIRE) ADRESSE (RECEPTEUR) DATE + VILLE Objet : Demande de contrat d’apprentissage en Brevet de Technicien Supér …

Page 669   Demande De déclaration De SSTT - Demande de stage

… Nous revenons vers vous dans le cadre de l'exécution du marché relatif à ……………… Nous avons eu connaissance du fait que votre soc …

… Samia Boucherit Jirari 1 rue C n°2 Tel : +212610479387 Samiyaboucherit@gmail.com Objet : Demande de stage Monsieur le directeur, …

Page 670   Demande de stage - Demande solution pour une anomalie sur transaction internet avec CB VISA n° 4.../.... …

… ROYAUME DU MAROC Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail Institut spécialisé en hôtellerie et touri …

… ELLONI Cécile 182 bvd du général de Gaulle Villemomble 93250 LCL Agence Paris les Colonnes Paris le 9 Avril 2014 Objet : Anomali …

Page 671   Demander une autorisation - Démarche Commerciale Devoir 3 E4

… Mme ALLAIN Professeur d’Economie / Gestion Aux parents d’élèves de 1ère STMG2 du lycée Jean Macé Rennes, le 18 septembre 2014 Ob …

… Démarche Commerciale – Séquence 4 – E4 -Devoir 3 Exercice 1 : GUIDE D’ENTRETIEN TELEPHONIQUE ETAPES BARRAGES/OBJECTIONS REPONSES …

Page 672   Démarche d''encadrement - Démarche de soin cas

… ________________ Education thérapeutique patient Introduction Les soins éducatifs se définissent comme : « des interventions qui …

… Mme G Sylvie née le 17/06/1972 âgé de 43 ans. Mme G habite la région. Mme G exerce la profession d'hôtesse de caisse Mme G est m …

Page 673   Démarche De Soin d'un enfant - Démarche De Soin: prise en charge rééducative suite à des chutes à répétitions à domi …

… L’enfant est dans un processus dynamique de développement et de maturation. Son équilibre est conditionné par l’environnement (s …

… MOTIF D’HOSPITALISATION : Mme M R. chambre 203 côté porte, âgée de 83 ans est transférée depuis le 11/04/12 dans le service de s …

Page 674   Démarche De Soin: surveillance post-opératoire d’une endarteriectomie carotidienne dr … - Démarche de soins - soins à domicile - kyste pilonidal

… Nom : R Prénom : Selvaradjou Date de naissance : 25/04/1956 Age : 58 ans Service : USC Motif d’hospitalisation : surveillance po …

… Mme Y. Mme Y. est âgée de 26 ans, elle vient de trouver un emploi de deviseur au sein d’une imprimerie, son rôle consiste à budg …

Page 675   Démarche De Soins : accompagnement d’une personne dans les actes de la vie quotidienn … - Démarche de soins IFSI

… MISE EN SITUATION PROFESSIONNELLE AUPRES D’UN ADULTE MODULE 1 : accompagnement d’une personne dans les actes de la vie quotidien …

… Démarche de soin. 1. Présentation du patient. Mr Y est un homme de 30 ans il mesure 1M69 pour 45KG dernière pesée son IMC est a …

Page 676   Démarche de soins infirmier - Démarche Mercatique

… CIBLES DONNEES ACTIONS RESULTATS ATTENDUS Mucopolysaccharidose Domaine 1 Enfant présentant cette pathologie depuis la naissance …

… La mercatique associe trois notions fondamentales : Un marché concurrentiel, une entreprise en compétition permanente pour se dé …

Page 677   Démarche mercatique: corrigé indicatif à partir d’un article sur N.A - Démarches mobilisées, travaux de groupe

… Démarche mercatique : corrigé indicatif à partir d’un article sur N.A ! Il est possible d’identifier les éléments de la dimensio …

… Démarches mobilisées : Pour commencer, nous avons fait des groupes de quatre puis deux personnes par dossier. Nous avons travail …

Page 678   Démarches simplifiées de la création d'une société - Démonstration Vapozone BP Esthétique

… Le choix du nom Toute société doit posséder une dénomination sociale. Dès que nous l’aurons défini, il faudra interroger l'Insti …

… Bonjour mesdames les jurys, je vais vous présenter la démonstration du vapozone. En effet ma cliente présente une peau grasse av …

Page 679   Démontrez la souffrance du héros, son lien privilégié avec la nature environnante ain … - Déposer une copie

… INTRODUCTION * Sujet amené : Époque : Début du 19ème siècle Nom de l’auteur : François-René de Chateaubriand Titre de l’extrait …

… Une fois connecté à CopiesEnLigne, vous voyez dans le pavé de gauche la liste des formations auxquelles vous êtes inscrits et, e …

Page 680   Dépôt d'un brevet auprès du service de l'INPI - Déroulement d’un audit

… L'objectif de cette mission était le dépôt d'un brevet auprès du service de l'INPI en passant par différentes procédures. Pour c …

… Déroulement d’un audit Audit du bilan poste par poste: Ce guide a pour objectif de présenter une grille d’analyse de ce que pour …

Page 681   Déroulement Projet BTS AG - Des Frontières à Franchir: L’expérience vécue par Angelica Garza

… IV - INSTRUCTIONS COMPLÉMENTAIRES RELATIVES AUX MOD ALITÉS DES CORRECTIONS ET DES INTERROGATIONS :  Épreuves et sous-épreuves é …

… Angelica Garza une Américaine d’origine mexicaine ; elle a travaillé chez USMed , une multinationale américaine spécialisée dans …

Page 682   Des Frontières à Franchir: L’expérience vécue par Angelica Garza - Descartes

… Résumé des faits Il s’agit de l’expérience vécu par Angelica Garza, une américaine d’origine mexicaine qui a travaillé pendant 1 …

… Mme X à Descartes, 8 juillet 2015. Monsieur, Au cœur de l’ère moderne, le XVIIe siècle est marqué par la première grande révolut …

Page 683   Descartes montaigne italien dialogue - Description d'une situation infirmier: Traitement et élimination du linge et des déch …

… Interagiamo, p.13 Mi piace molto viaggiare ! Secondo me, un viaggio permette di legarci con la storia del paese visitato. Possia …

… III. DESCRIPTION DE LA SITUATION Lieu : unité 3 Situation ou activités : Traitement et élimination du linge et des déchets Obser …

Page 684   Description d'une situation professionnelle - Description de l’unité commerciale La poste

… II)Description d'une situation professionnel lors d'une opération visant a remplacer le tapis du convoyeur si dessous: Identific …

… Description de l’unité commerciale I)Présentation de l’unité commerciale La Poste est issue des relais de poste créés par Louis …

Page 685   Description de New York (document en anglais) - Description publicité yves saint laurent : touche éclat

… Now you’re in New York These streets will make you feel brand new Big lights will inspire you Hear it for New York, New York, Ne …

… DM analyse de l'image choisir une Annonce pour du maquillage 1) L'entreprise française de luxe Yves Saint Laurent est fondée en …

Page 686   Description séance 400m - Dessin de presse de Plantu, Janvier 2015

… Quantification entrainement 400m : Le 400m étant une discipline nécessitant de nombreuses qualités physiques différentes, l’entr …

… Dessin de presse de Plantu Janvier 2015 Afficher l'image d'origine Présentation de l’œuvre : Ce document est un dessin de presse …

Page 687   Destruction des Juifs d'Europe - Détermination de la zone d'activités stratégique

… La destruction des Juifs d’Europe On pense avant tout à l’extermination des Juifs d’Europe, nécessaire aux yeux des nazis pour l …

… RESSOURCE 1 : DEFINITION D’UN DOMAINE D’ACTIVITE STRATEGIQUE Un domaine d'activité stratégique, ou DAS, dans la terminologie de …

Page 688   Détermination des critère qui font la performance de l'activité - Dev 01 - A1 - bts com - anglais

… Détermination des critère qui font la performance de l'activités Associer des indicateurs à ces critères ex : temps de réponse S …

… Partie 1 : Compte rendu. Dans ce dossier on retrouve 2 documents du types différents, le premier est extrait du Guardian du 7 se …

Page 689   Dev 1 CGE BTS SIO CNED - Développement De BMW

… 1. Etude et exploitation d’un paratexte Le paratexte est constitué de plusieurs éléments. En effet, il y a le titre « Les « boît …

… La Bayerische Motoren Werke (usine de moteur Bavaroise) fut crée en 1916 pour assurer la fabrication de moteurs d'avions pour l' …

Page 690   Développement de l'enfant - Développement Durable

… UE 1.1 PSYCHO SOCIO ANTHROPO DEVELOPPEMENT DE LA PERSONNE ET DE LA PERSONNALITE 19/09/2016 Physiologie de l’enfant / génétique / …

… LE DEVELOPPEMENT DURABLE Le développement durable cherche à concilier trois domaines de développement : le social, l’économique …

Page 691   Développement Durable - DEVELOPPEMENT FRANCAIS

… INTRODUCTION En cette première décennie de XXIème siècle, L’efficacité énergétique est vue comme un enjeu majeur, et ce sont les …

… I- Herbillon tourmenté 1. Les sentiments d'Herbillon 2. Herbillon partagé entre son amour pour Denise et ses rapports avec L'Equ …

Page 692   Developpement informatique .Élaborer un algorithme et un code de programmation en c++ … - Devenir Gendarme

… COMPRÉHENSION DE LA SAé 1. Quel était l’objectif de la SAé ? Élaboré un algorithme et un code de programmation en c++ sur Visual …

… Devenir gendarme Si vous voulez devenir gendarme de carrière, il vous faut passer le concours de sous-officier. En réalité, le t …

Page 693   Devenir parent d’un enfant handicapé – une affaire d’homme, de femme, de couple, d’en … - Devoir 01 E5

… FICHE DE SYNTHESE D’ARTICLE ME VD 1er année Titre de l’article : « Devenir parent d’un enfant handicapé –une affaire d’homme, de …

… Devoir 01 E5 Exercice 1 : * Le « Bike One », vélo de 16kg avec 21 vitesses, est équipé d’une fourche rigide d’un garde boue plas …

Page 694   Devoir 01 E5 Bts muc - DEVOIR 1 - E6 BTS MUC 1A

… Devoir 01 E5 Exercice 1 : * Le « Bike One », vélo de 16kg avec 21 vitesses, est équipé d’une fourche rigide d’un garde boue plas …

… LE RAY Marine BTS MUC 1A DEVOIR 1 Question 1 : * Le Réseau commercial est l’ensemble des intermédiaires qui interviennent dans l …

Page 695   Devoir 1 - préparer E1 - CNED - Devoir 1 anglais.

… DEVOIR 1 – épreuve E1 Exercice 1 Q1. L'auteur est Tzvetan Todorov, un penseur contemporain et historien des idées d’origine bulg …

… Part 1 - Jobs 1. Hélène needs to speak English when : -She is with the groups of American or British visitors. -She gives guided …

Page 696   Devoir 1 bas ag 1 communication corrigé type - Devoir 1 cned gestion relation client

… ■ Dossier 1 1. Formulaire de réservation de rendez-vous en ligne Ototest VOS COORDONNÉES Nom - Prénom : Téléphone : Mail : Formu …

… Devoir 1 gestion de la relation client : Dossier 1 : 1.1 Un touriste a besoin d’un bon accueil, le fait de se déplacer et de sor …

Page 697   Devoir 1 COJAT BTS TOURISME CNED 1ère année - Devoir 1 E4 BTS communication

… 1re partie Les sources du droit 1. Présentez les sources du droit qui réglementent les chèques-vacances. Le dispositif des chèqu …

… E4 - DEVOIR 1 Exercice 1 (4 points) Afin de préparer la phase de découverte, vous allez rédiger un plan de questionnement en amo …

Page 698   Devoir 1 e4 bts muc - Devoir 1 Espagnol 2ème année - BTS Tourisme Cned

… Partie 1 : 1. Cycle d’exploitation 3- Vente au comptant d’un salon de jardin (table et chaises) à un particulier 4- Encaissement …

… Nom du professeur correcteur : Note : Observations générales : Rédigez votre texte : Espagnol Devoir 1 Première partie – Traduct …

Page 699   Devoir 1 espagnol BTS 2 AM - Devoir 1 Management BTS communication 1ère année

… Devoir N°1 : Dossier documentaire en Langue Vivante Étrangère BTS 2 AM CNED Épreuve Type 1 2 compte rendu Exemple de compte rend …

… Question 1 : La Soulterie relève d’une logique entrepreneuriale car, Alain PREVALMA fonctionne avant tout avec une prise de risq …

Page 700   Devoir 1 management bts muc 1A - Devoir 1 technique de l'information et de la communication pro sp3s cned

… Devoir 01 Question 1 J.Schumpeter présente l’entrepreneur comme une personne qui prend un risque, qui introduit des innovations …

… EXERCICE 1 1.1 LES ELEMENTS QUI PEUVENT FRAINER ET LIMITER NOTRE INTENTION DE BIEN COMMUNIQUER * L’ASYMETRIE DES INTERLOCUTEURS …

Page 701   Devoir 1, Préparer E6 bts com cned - Devoir 2 BTS Tourisme Cned Anglais

… Devoir 1 Préparer E6 Exercice 1 : Reconstituez un brief synthétique. * Qui ? L’association Solann Dream Team, association loi 19 …

… Part1 -A message What is the caller’s name? The caller’s name is Nicola smith. 2.What is her e-mail address? Her e-mail address …

Page 702   Devoir 2 cned culture ge - Devoir 2 histoire géo cned seconde

… 1. Analyse des documents et extraction des idées à retenir. 1.1. Le document n°1 est un article informatif de Benoît Hopquin par …

… Ce document est une carte éditée par FNSP Sciences PO-Atelier de cartographie en 2017, elle a été faite avec Khartis, toutes les …

Page 703   Devoir 2 Italien 2ème année BTS tourisme - Devoir 2 tourisme et territoire

… Devoir 2 Italien Première partie – Compte-rendu Le tourisme durable permet de profiter de vacances qui ne sont pas au détriment …

… Dubiorovnik ville touristique et portuaire en Croatie surnommé « la perle de l'adriatique » constituent un espace urbain tourist …

Page 704   Devoir 2: Analyse et production d'un message de la fondation orange - Devoir 3 Eco-droit BTS com 1ère année

… I. Analyse du message 1. L'énonciation mise en jeu dans le pavé de texte est particulière car elle est subjective. En effet c'es …

… DEVOIR 3 : ECONOMIE GENERALE - DROIT PREMIERE PARTIE : ECONOMIE GENERALE Le salaire est un élément clé de l’activité économique …

Page 705   Devoir 3 Gestion relation clients - Devoir 6 H-G

… Devoir 3 Gestion Relation Clients 1. Techniques professionnelle d’accueil 1.1 : « Bonjour à tous, je me présente je m’appelle Am …

… L’Empire colonial désigne les territoires, en règle général conquis par la force, unis autour d’un pays colonisateur, appelé mé …

Page 706   Devoir : Formation juriste d'entreprise - Devoir Anglais : BTS AM 1ère Année CNED: compte rendu écrit en français: la communica …

… MERLIN Laure Formation juriste d'entreprise DEVOIR D0012 1. La SNC est une société Hybride Réponse : Faux La SNC est une société …

… DEVOIR 01 : ANGLAIS Partie 1 : Compte rendu écrit en français Ce document est un extrait d’un article de magazine, qui évoque l’ …

Page 707   Devoir Anglais Bts - Devoir Anglais Bts Communication 1ère Année Cned: étude du document FOWARD

… Ce devoir est à faire après l’étude du module 1. Toutes vos réponses sont à envoyer à la correction par écrit. Part 1 – Jobs 16 …

… Exercice 1: Compte-rendu Le document «Forward» est un bulletin d’information émis par l’organisme américain «International Resso …

Page 708   Devoir Anglais Bts Communication Cned: compte rendu sur l'extension d'International R … - Devoir Anglais Bts Sp3s 1ère Année: devrions-nous devenir végétariens?

… Partie 1 : Compte rendu en français. Le document Forward est une présentation pour les clients de la société International Resso …

… Devoir 1: should we all become vegetarians question 1: écoute les questions enregistrer et écrit tes réponses. Dans la première …

Page 709   Devoir Anglais Bts Tourisme - Devoir Anglais Cned Bts AG 2ème Année: la restauration

… PART 1 1- Helen needs to speak English with British and American visitors Outside of July and August many tourists sights only p …

… Devoir 1 Partie 1 L’article de presse, intitulé The M in Stamina et publié dans le TIME le 22 février 2010, évoque le parcours d …

Page 710   Devoir Anglais CNED BTS CI 1ère Année: compte rendu en Français, l'économie de la Chi … - Devoir anglais sur The boat That Rocked

… Partie 1 : compte-rendu en français L’article étudié aujourd’hui est tiré de la revue The Wall Street Journal, une publication a …

… 1) National Public Radio, abbreviated as NPR, is the main non-commercial broadcasting and public service network. NPR delivers b …

Page 711   Devoir anglais utopie - Devoir Anglais: sur un article dont le thème est le rétablissement économique des cen …

… Devoir anglais utopie : Nom : Pandore Island Nombre d’habitants : environ 5000 (maintien de ce nombre pour réguler la population …

… Devoir numero 1 d’Anglais BTS MUC 1ère année Evaluation: Partie 1: Le document présenté est un article dont le thème est la croi …

Page 712   Devoir Atelier Production: l'imprimerie en France - DEVOIR BTS MUC ANGLAIS

… IMPRIMERIE EN FRANCE : L'imprimerie et l'environnement : (Wikipédia). Les techniques dans le domaine de l'impression permettent …

… DEVOIR ANGLAIS BTS MUC 1 ANNÉE 1/ Faites une présentation du dossier en français Le document concerne la compagnie de grande dis …

Page 713   Devoir Bts Muc Cned Anglais - Devoir CNED bts tourisme culture générale et expression, devoir 2

… Matière : Anglais Jeudi 13 Juin 2013 BTS MUC première année Numéro Identifiant : 966 200 047 6 ANGLAIS / DEVOIR ECRIT NUMERO 1 P …

… 1. Document 1 Le document un est une lettre explicative datant du 17 mars 2016 dans le journal « L’Humanité » et dont l’auteur e …

Page 714   Devoir CNED culture de La Communication: la communication Et Ses Acteurs - Devoir Communication Bts Cned

… CULTURES DE LACOMMUNICATION – LA COMMUNICATION ET SES ACTEURS DEVOIR N°1 Le 30/09/2013 PREMIERE PARTIE QUESTION 1 : Selon Gilles …

… FORMULAIRE DE COMMANDE EN LIGNE Vos coordonnées N° client V Nom Prénom Adresse CP Ville Téléphone Mail Votre commande Référence …

Page 715   Devoir Communication Et Ses Acteurs BTS COM CNED - Devoir culture général

… Question n°1 : Tout d’abord, rappelons ce qu’est l’hédonisme : C’est une doctrine dont l’élément fondamental est la recherche du …

… CULTURE GENERALE ET EXPRESSION DEVOIR 1 1. Étude des paratextes 1.1 Dans le premier document nous pouvons retrouver des éléments …

Page 716   Devoir Culture Général Cned: étude des paratextes - Devoir Culture Générale et expression: analyse des documents et extraction des idées …

… 1. Etude des paratextes 1. Document 1 Le document 1, « Le calvaire des enfants sorciers » est un article extrait de L’hebdomadai …

… Devoir 2 : Culture Générale et Expression : 1: Analyse des documents et extraction des idées à retenir : 1.1 Présenter le docume …

Page 717   Devoir Culture Générale et expression: analyse des documents et extraction des idées … - Devoir culture générale: analyse des documents et extractions des idées sur les droit …

… Culture Générale et Expression Devoir n°3 1. Analyse des documents et extraction des idées à retenir 1.1 Le document 1 est un ar …

… DEVOIR 2 dans le cadre du thème «Les droits de l'enfant» I- Analyse des documents et extraction des idées à retenir 1.1 Le docum …

Page 718   Devoir culture générale: ce que manger veut dire - Devoir d'anglais

… CULTURE GENERALE – DEVOIR 4 « CE QUE MANGER VEUT DIRE », ALIMENTATION ET IDENTITE NATIONALE 1. PREPARATION DE LA SYNTHESE DES DO …

… Questions Complete the following sentences with the grammatically correct article. There can only be one right answer. The solut …

Page 719   Devoir d'anglais (E.E et C.E) - Devoir d'anglais: parler d'un film (document en anglais)

… Devoir D'anglais Partie 1 : 218 Mots. Ce dossier comporte un article de presse issu du Daily Telegraph, écrit le 14 janvier 2012 …

… English homework: Talking about a movie. “The dictator” About the movie American comedy film Directed by: Larry Charles Produced …

Page 720   Devoir d'économie - Devoir d'italien

… Partie Economie Questions de nature méthodologique 1. Identifiez la place des minerais issus des terres rares dans les échanges …

… Devoir Italien n°2 1- C'est un document économique qui parle des nouvelles réformes du gouvernement italien sur les investisseme …

Page 721   Devoir D'italien: comment et pourquoi de petites entreprises se lancent sur les march … - Devoir de communication.

… ITALIEN LV1 DEVOIR ECRIT N°1 Partie 1 Compte rendu écrit en français Le document proposé est un article de presse à caractère éc …

… Votre chef d’entreprise a créé récemment le site Internet de l’entreprise et souhaite permettre à ses clients de réserver leurs …

Page 722   Devoir de communication: société OTOTEST - Devoir de Culture générale et expression

… 2.Réalisez à l’attention des prospects un courrier percutant les avertissant que leur véhicule doit subir un contrôle technique …

… - DEVOIR 1 - 1 - Étude des paratextes 1.1. Le document 1 est composé de trois parties. La première partie présente l'histoire et …

Page 723   Devoir de Culture générale et expression, BTS AG - Devoir de droit social

… 1. Analyse des documents et extraction des idées à conserver (32 points) 1.1. Présentez le document 1 en quelques lignes. Dans c …

… Dossier 1 Question 1) Les faits :n salarié exerçant des fonctions de moniteur au sein d’une école de ski veut saisir le juge pou …

Page 724   Devoir de Droit sur la VAE - Devoir De Gestion CNED 2e Année BTS AGTL: le plan de financement

… Vidéo page 39 Question 1 : La VAE sert à valider son expérience professionnelle en diplôme (en validant des compétences). Elle e …

… 50t4 C02 – 1/4 Gestion Corrigé 2 3 50t4 CT PA 02 09 Cette analyse que vous avez dû mener n’est qu’une partie de l’analyse (pour …

Page 725   Devoir de gestion de clientèles - Devoir de management sur la Soulterie

… Devoir de gestion de clientèles Exercice 1 : 1.1 Résultat global : Établissement Dupuis et fils : 279757+(-94585)+13685 = 198857 …

… Question 1 : La Soulterie relève d’une logique entrepreneuriale. L’entrepreneuriat selon Joseph Schumpeter, incarne le pari de l …

Page 726   Devoir De Management: cas entreprise FENETREA - Devoir Droit Bts Muc Cned: analyse d'une situation générale La société GALABIO

… Management 1°) Analyse de la situation de l’entreprise 1°) LA matrice d’ansoff offre des choix stratégique pour atteindre des ob …

… DEUXIEME PARTIE : ANALYSE D’UNE SITUATION JURIDIQUE Premier travail : 1) Analysez méthodiquement la situation juridique. La soci …

Page 727   Devoir Droit Bts: analyse d'une situation juridique, l'EIRL - Devoir E4

… Deuxième partie : analyse d’une situation juridique Premier travail A-L’EIRL est une structure juridique composé d’une personne …

… E4 Devoir 1 dossier 1 1.1 Marge Brute = Taux de marque ×P.V.H.T PVTTC=PVHT+TVA+REMISE 1.2 CA=PV*Nbr de vente 1.3 Taux de marque …

Page 728   Devoir E4 2 eme - Devoir E6

… Devoir 1 E4 Ce que j'ai réussi à faire pour l'moment, en espérant ça soit juste Prix de vente public TTC 1) Calcul prix d'achat …

… Liste de contrôle pour l’organisation d’un salon Européens Objectifs de l’événement  Lancer un nouveau produit  Générer des pr …

Page 729   Devoir E6 - Devoir Economie - Droit: la protection sociale

… Partie 1 : 1) Réalisation du tableau de bord : Produits Frais Evolution C.A Marge Taux de marque Taux de marge Ecart en valeur C …

… DEVOIR 3 ECONOMIE GENERALE ET DROIT PREMIERE PARTIE : ECONOMIE GENERALE Question 1 : Le système français soutient les personnes …

Page 730   Devoir Economie - Droit: le modèle sociale français - Devoir Economie Générale Bts Cned L’industrie et le marché automobiles français en 20 …

… s: 1018 DEVOIR 3 : Economie Générale et Droit Partie 1 : Economie Générale Question 1 : Le modèle sociale français se décrit com …

… PREMIERE PARTIE : Economie générale Question 1 : Les raisons qui ont poussé les constructeurs automobiles à réduire leur capacit …

Page 731   Devoir économie générale: L'industrie et le marché de l'automobile français - Devoir économie: la croissance

… DEVOIR ECONOMIE DROIT N°1 PREMIERE PARTIE : ECONOMIE GENERALE Sujet : L’industrie et le marché automobile français Question n°1  …

… Devoir 02 Première Partie : Économie Générale Question 1 : La croissance potentielle est l’expression mise en avant pour faire r …

Page 732   Devoir Economie: la croissance - Devoir Espagnol BTS MUC: le problème que les femmes rencontrent pour accéder à des po …

… Question 1 : question supprimée suite à une erreur technique La croissance potentielle se définit comme le taux de croissance de …

… Divers / DEVOIR 1 ESPAGNOLBTS MUC DEVOIR 1 ESPAGNOLBTS MUC Dissertations Gratuits: DEVOIR 1 ESPAGNOLBTS MUC Rechercher de 35 000 …

Page 733   Devoir Espagnol Cned BTS SP3S: l'information technique - Devoir Expression Et Culture générale: Analyse des documents et extraction des idées …

… Explication des rubriques Información técnica La información técnica es la que le dice al trabajador lo que tiene que hacer y có …

… 1- Analyse des documents 1.1 Le premier document écrit par Jacqueline Voisenet en 1996, a pour genre l’article ou texte d’idée. …

Page 734   Devoir Français BTS AM: étude de paratextes - Devoir GRf Dossier 1 Et 2

… 1. Question 1 : étude du paratexte (14 points) 1.1. Dans le document 1, relevez et identifiez précisément les éléments du parate …

… En raison de la forte demande de notre clientèle en faveur de système de chauffage à énergie propre, nous envisageons de dévelop …

Page 735   Devoir informatique - DEVOIR MAISON DE MANAGEMENT ENTREPRISE

… Shamba Kasongo Guy Serge, est un citoyen de Kisangani, la 3e ville de la République Démocratique du Congo. Il est né et grandi d …

… CHRISTINA BESSON 26/11/2015 BTS TPL 1 DEVOIR MAISON DE MANAGEMENT ENTREPRISE CHAPITRE 13 : LES OPTIONS STRATÉGIQUES GLOBALES CAS …

Page 736   Devoir maison de Marketing: Perlim Pomme - Devoir Management Bts Cned: cas du groupe Alès

… Devoir maison de Marketing 1- A partir des résultats de cette étude fournis en annexe, vous ferez un choix raisonné d’un nom de …

… Devoir 1 : Management des entreprises Analyse du contexte 1. On peut constater que dans le groupe Alès des logiques entrepreneur …

Page 737   Devoir Management Bts Communication Cned: cas du groupe Alès - Devoir Management des entreprises: Cas COROT

… DEVOIR 01 : LE CAS ALES GROUPE 1 – Logistiques entrepreneuriales et managériales La logique entrepreneuriale apparaît clairement …

… MANAGEMENT DES ENTREPRISES DEVOIR 01 SUJET : CAS COROT 1. Organigramme de l'entreprise SDB (année 2000) 2. La structure organisa …

Page 738   Devoir Management des entreprises: Cas COROT - Devoir management et gestion des unités commerciales: le groupe Leclair

… Devoir 1 Management des Entreprises 1) Organigramme de l’Entreprise SDB (Société Dijonnaise de Bâtiment) telle qu’elle se présen …

… Devoir management et gestion des unités commerciales n°1 Partie 1 : activité du mois de janvier 2009 1. les partenaires de l'uni …

Page 739   Devoir Management Question 1 Et 2: cas du groupe IKEA - Devoir Management: CAS LAFARGE

… Type : Ikea est une entreprise suédoise à but lucratif, elle est non côté en bourse et son capital est détenu par des fondations …

… Le groupe Lafarge 1.Caractéristiques de l'organisation du groupe Lafarge 1. Lafarge est une entreprise spécialisé dans la fabric …

Page 740   Devoir management: cas Natureo - Devoir mathématiques 6ème

… 1° La finalité est le but ultime d’une entreprise. Les finalités de Wal-Mart sont essentiellement économiques. Elles sont de cré …

… Devoir de mathématiques sixièmes n°3 NOM : Prénom : Date : Classe : 6 A B C D Durée : 50 minutes. La calculatrice est interdite. …

Page 741   Devoir Mathématiques Bts Cgo Cned - Devoir n°2 Management BTS 1ère année

… Mathématiques Devoir n°1 Exercice n°1 1. Le salaire brut moyen est de 26.18 euros, il fait donc partie de la classe [24.5 ; 27.5 …

… Analyse de la situation de l’entreprise Question 1 La typologie de Likert présente quatre styles de direction: le style autorita …

Page 742   Devoir n°3 E6 BTS MUC - Devoir prospection 2 cned

… Devoir n°3. E6. Question 1 : Rappeler la définition de la fidélité en mercatique puis de la fidélisation. La fidélité : La fidél …

… VIEITO-RIBAS Z9C51-D2/1 Laurie 0210026365C question 1 : Grille d'analyse culturelle de l'Italie Superficie: 301302 km2 Capitale …

Page 743   Devoir Prospection Et Suivi De Clientèle: l'Italie - Devoir Sur Le Droit Objectif

… Devoir 2 Prospection et suivi de clientèle Partie 1 Question 1.1 GRILLE D'ANALYSE CULTURELLE DE L’ITALIE 1/ GEOGRAPHIE Superfici …

… Deuxième séance : Le droit objectif (la loi et la jurisprudence) On appelle droit objectif l’ensemble de règles de conduite s’ap …

Page 744   Devoir sur le patrimoine immobilier - Devoir Technique Professionnelles bts sp3s

… Patrimoine immobilier Saint-Etienne (42) Lyon (69) Port-Fréjus (83) Paris (17°) Loyer 3,600.00 € 6,000.00 € 4,880.00 € 4,720.00 …

… Devoir Technique Professionnelles bts sp3s Activité 1 État des lieux de la ville de X Nom des Quartiers Caractéristiques Les qua …

Page 745   Devoir Techniques Notariales - Devoir: Cas ARTECIVI

… PREMIER TRAVAIL Une fois l’acte signé, le clerc de notaire doit procéder à un certains nombre de vérifications, dits collationne …

… Question 1 : Pour établir une liste de prospect l’entreprise peut utiliser en interne les informations retenues dans les différe …

Page 746   Devoir: cas Croq'Pizza - Devoir: Introduction Historique au Droit

… Devoir 1 Croq’pizza Partie 1 : Activité du mois de Janvier 1. Recensons les partenaires de l’unité commerciale d’Alain Leclair. …

… Devoir: Introduction Historique au Droit commentaire de texte « Il y a une justice et une injustice dont tous les hommes ont co …

Page 747   Devoir: l'inégalité des femmes - Devoirs DBTS039

… Depuis de nombreuses années les femmes sont les premières victimes de la crise et de la précarité. Elles sont plus que jamais le …

… PÉRENNISATION ET DÉVELOPPEMENT DE LA PME – DEVOIR DBTS039 DEVOIR À RENDRE TRAVAIL À FAIRE Répondre aux questions suivantes : Que …

Page 748   Devolution des pouvoirs du marechal petain - DF DEAVS: compte rendu d'interventions

… Celia Gimazane La devolution du pouvoir: La loi constitutionnelle du 10 juillet 1940 attribuant les pleins pouvoirs constituants …

… NSTAT DE LA SIfUATION suite au décès de son mari, Madame F. est affaibrie-et déprimée, elle ne peut assumer seule l'entretien de …

Page 749   DF Exemple - DF: pourquoi ce choix dans ce rapport de stage

… 2. Choix du temps clé:Le moment du coucher J'ai choisi comme temps clé le moment du coucher car pour moi en dehors de la journée …

… Déroulement : J’ai choisi pour ce rapport de stage de vous présenter Mme A . résidente du Village du Porhoet depuis 3 ans qui es …

Page 750   DF: Présentation De L'étude De Cas - DIAGNOSTIC DE LA SITUATION en neurologie

… L'hepad (etablissement pour personne âgée dépendantes)est un résidense pour personne âgées dans un environnement calme, agréable …

… DIAGNOSTIC DE LA SITUATION Mr C est un homme de 73 ans qui est hospitalisé le 20/04/2015 par convocation pour mise de pompe APOK …

Page 751   Diagnostic de la société Energy Zen - Diagnostic Export

… Cas Energy-Zen Energy-Zen est une entreprise productrice indépendante délectricité. Elle détient plus de 20 ans dexpérience dans …

… Diagnostic export Broncéador Question 1 : Produit : Les appareils sont très performants, ils respectent les normes européennes ; …

Page 752   Diagnostic export pour l' internationalisation d'une entreprise - Diagnostic interne et externe de l'organisation (analyse SWOT ) du groupe Carrefour

… INTRODUCTION : Pourquoi exporter ? • Répartition des risques marchés (ex : risque cognitifs, économiques) • Protection contre de …

… 1.2 Diagnostic interne et externe de l'organisation (analyse SWOT ) Forces 1. Forte présence internationale:Carrefour compte + d …

Page 753   Diagnostic interne externe - Diagnostic stratégique de l’environnement de l’entreprise AICHA

… BTS NDRC ÉPREUVE E6 – RELATION CLIENT ET ANIMATION DE RÉSEAUX   BTS NÉGOCIATION ET DIGITALISATION DE LA RELATION CLIENT Session  …

… ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L’AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME [pic] Diagnostic stratégique de l’environnement de l’entrepr …

Page 754   Diagnostic stratégique du rachat d’Orange par France Télécom - Diagramme enthalpique

… 1 Diagnostic stratégique du rachat d’Orange par France Télécom CORRIGE 1. Analyser la pertinence du choix mutuel Orange/France T …

… 1 TFCA THERMODYNAMIQUE L1 49 page 1/4 Diagramme enthalpique Pour connaître ce qui se passe exactement dans le circuit frigorifiq …

Page 755   DIAGRAMME ISHIKAWA - Dialogue anglophone

… Diagramme de cause à effet : annexe 2 Problématique : la circulation de l’information au sein de l’entreprise n’est pas optimale …

… Interview with a sportsperson - I’m [name] for the BBC news. I’m here today with Michael Jefferey Jordan, known as Michael Jorda …

Page 756   Dialogue Assistante Manager Sur Les Entretiens Annuels - Dialogue ingénieurie

… M. Maréchal est dans son Bureau. Claire, frappe et entre, documents supports en main. - Je viens vous voir pour faire le point a …

… Allan : Bonjour, je suis donc M Henry et voici mon collègue M Pichon. Nous sommes ingénieurs. Moi : Effectivement comme M Desrue …

Page 757   Dialogue suite au visionnage d'un film au cinéma - Dieu Est Fidèle

… Benjamin et son ami viennent tous les deux de regarder un film au cinéma. Jean à l’air content de ce qu’il vient de voir mais Be …

… Dieu n'a t il pas dit que celui qui croira sera sauvé?je vous annonce la bonne nouvelle.Donnez lui votre vie et n'attendez pas d …

Page 758   Dieu, les anges et les démons. - Différenciations entre l'Etat Unitaire et Etat Fédéral

… J'ai repensée à tout ça, Dieu, les anges et les démons. Et c'était vrai ? Et si tout ça était vrai ? Je finirais sûrement en enf …

… « Différenciations Etat Unitaire, Etat Fédéral » De nos jours, on remarque que la notion d’Etat est utilisée dans tous les conte …

Page 759   Differencier jambe avant et arriere, control d'equilibre - Différents Types D'arguments En Communication

… TACHE Séance n° 4 sur Pieds-poings Theme : differencier jambe avant et arriere, control d'equilibre Giuran Bianca , Estegassy Yo …

… Les types d’arguments • L’argument d’autorité : on fait référence à une autorité politique, morale, scientifique reconnue et exp …

Page 760   Différents types d'Etats - Diiférents cas d'entreprises

… Nous voyons différents types d’organisations politiques et gouvernementales à travers le monde. Mais les plus pertinentes et ceu …

… Prospection et suivi de clientèle STERIMAT p.220 Question 3 : Après analyse des scores RFM, les 4 entreprises partenaires ayant …

Page 761   Dimension Internationale De L'échange - Directives pédagogiques

… Chapitre 3 La dimension internationale
de l’échange Positionnement du chapitre dans le programme Thème Sens et portée de l’étude …

… [NOM DE LA SOCIÉTÉ] Directives pédagogiques Comparaisons des institutions postsecondaires reception ________________ Comparaison …

Page 762   Diriez-vous que de nos jours il existe des conflits de valeurs entre les générations … - Discours argumentatif d'Amphitryon de Molière

… Mardi 4 janvier 2022 Diriez-vous que de nos jours il existe des conflits de valeurs entre les générations Des personnes apparten …

… Dans cette pièce de Molière, c’est une comédie à 3 actes ,tirée de la mythologie grecque. Cette representation met en scèn …

Page 763   Discours argumentatif sur "Les animaux malades de la peste" de La Fontaine - Discours En Anglais Sur La Vie D'un Soldat Après La Guerre

… Le hibou ayant entendu cette injuste accusation descendit à tout vitesse de son perchoir et s'inclina avec respect et élégance d …

… Life of a soldier after the war Ira destiny will helps me to see with you how the soldiers are treated when the war is over. IH …

Page 764   Discours en sujet d'invention - Discours Sur La ségrégation (en Anglais)

… Nathan Louys 1S2 Sujet d'invention À vous, adolescents, adolescentes, et futur citoyens de la terre, le monde idéal... ah si je …

… My fellow citizens, I stand here in front of you, in this symbolic day which is, as you know, a federal holiday to pay a tribute …

Page 765   Discours sur la servitude volontaire de la Boétie - Discrimination à L'embauche: Que faire quand on en est victime ? Y'a t'il des recours …

… Dernière lecture analytique 1. Délimitez les grandes étapes du texte 1ère étape : l1 à 10, constat de l'état de misère et de cha …

… On peut remarque que toute ces formes de discrimination ont des répercutions sur le travail , c'est pourquoi nous allons nous in …

Page 766   Discrimination à l’embauche: La discrimination à l’embauche, un problème dans le mond … - Dispositions de la constitution du 27 octobre 1946

… ECONOMIE –DROIT Sujet d’étude n°1 Discrimination à l’embauche : La discrimination est interdite et punis par la loi mais elle es …

… Dispositions de la Constitution du 27 Octobre 1946 Préambule de la Constitution de la IVe République La Constitution du 27 octob …

Page 767   Dispositions fiscales prévues par la projet de loi des finances pour l'année 2015 - Dissertation

… DISPOSITIONS FISCALES PRÉVUES PAR LE PROJET DE LOI DES FINANCES POUR L’ANNÉE 2015 Source: formation continue Maroc Impôt sur les …

… MODULE : LES REGLES DU CROQUIS DE SYNTHÈSE Lors de ce module vous allez apprendre comment réaliser correctement un croquis de sy …

Page 768   Dissertation - Dissertation : Cohabitation et Constitution

… Le président de la République, un magistrat souverain ? La souveraineté est un terme utilisé originellement en relation avec un …

… Dissertation: Constitution et cohabitation. Dans son message aux assemblées du 8 avril 1986, le Président F.Mitterand répond à l …

Page 769   Dissertation : Comment la législation royale a-t-elle réussie à s’imposer du XIIème a … - Dissertation : la DDHC de 1789 et l’Ancien Régime

… Aujourd’hui, la loi est la principale source du droit. En revanche, cela n’a pas toujours été le cas. En effet, à la fin du IXèm …

… Dissertation : la DDHC de 1789 et l’Ancien Régime En 2017, l’ONG Amnesty International rendait un rapport concernant l’état du r …

Page 770   Dissertation : la démocratie directe est-elle possible ? - Dissertation : Le Juge Et La Hiérarchie Des Sources Instituées

… Dissertation : la démocratie directe est elle possible ? « Le pouvoir du peuple, pour le peuple par le peuple » cette cultissime …

… Dissertation : Le juge et la hiérarchie des sources instituées Chaque norme juridique doit se conformer aux normes supérieures. …

Page 771   Dissertation : Le juge et la loi - Dissertation : Pensez-vous que la littérature soit une bonne arme pour dénoncer des i …

… dissertation : "le juge et la loi" 1 = le juge e charge e l'application de la loi A. juge tenu de dire les droits Trans : juge t …

… Dissertation : Pensez-vous que la littérature soit une bonne arme pour dénoncer des inégalités, défendre une cause ? La littérat …

Page 772   Dissertation : Pour argumenter, est-il préférable d'illustrer son point de vue à trav … - Dissertation Boitier

… Sujet : Pour argumenter, est-il préférable d'illustrer son point de vue à travers une histoire ou de présenter directement ses a …

… CAS DE SYNTHESE : BOITIER PHARMA Travail à faire 1. Présenter le métier de Boitier Pharma et son (ses) DAS. Boitier Pharma est u …

Page 773   Dissertation boue et or - Dissertation de droit constitutionnel

… La poésie, ce sont des textes qui parlent de sujets qui nous sont familiers, à la forme plutôt structurée, et qui ont la capacit …

… Barbara surchamp Dissertation de droit constitutionnel Sujet : Qui exerce le pouvoir législatif sous la Vème république ? « Le P …

Page 774   Dissertation de droit constitutionnel - Dissertation Droit constitutionnel ETAT SOUVERAIN

… TD droit constit: 1er avril: la fonction de contrôle du parlement révision de 2008: mission d’évaluation des contrôles publics. …

… Dissertation Droit constitutionnel Définitions : Etat unitaire = Un état est dit unitaire lorsque tous les citoyens sous soumis …

Page 775   Dissertation droit des affaires: La Protection Du Patrimoine De L'entrepreneur Indivi … - Dissertation existence dans les vanités

… Td 5 : Droit des affaires Dissertation : « La protection du patrimoine de l’entrepreneur individuel » Selon Jean Arthuis, sénate …

… Pour le vendredi 11 Octobre 2019 Alexandre Haller 2°5 DISSERTATION : Les textes vus dans la séquence donnent-ils une vision opti …

Page 776   Dissertation explicative Salomon - Dissertation l'écriture de la Constitution de 1958

… Victor Hugo a un jour dit « L’un des privilèges de la vieillesse, c’est d’avoir, outre son âge, tous les âges.» Cependant, alors …

… Durand Fanny DISSERTATION : «l'écriture de la Constitution de 1958» INTRODUCTION : Le Général Charles de Gaulle dit que «Un des …

Page 777   Dissertation L1 Droit Etats Généraux - Dissertation les normes internationales et leurs juges

… Séance 5 : Les Etats Généraux « Ce corps [les états généraux] n'est qu'un corps de plaignants, de remontrants, et, quand il plaî …

… SUJET : Les normes internationales et leurs juges Introduction Le droit est un sujet très complexe, et n’est pas le même partout …

Page 778   Dissertation Louise Labé - DISSERTATION PHILOSOPHIE - La conscience peut-elle être source d’illusion ?

… Louise Labé (née à Lyon en 1524, décédée en 1566) a reçu une éducation complète, lisant le latin et l'italien, ce qui lui permit …

… Du latin “cum scientia” signifiant “accompagné de savoir”, la conscience se différencie de l’ignorance et désigne, au sens psych …

Page 779   Dissertation philosophie démocratie - Dissertation roman et la nature humaine.

… ATS Devoir n°8 : Dissertation D’après le célèbre ancien Président des Etats-Unis Abraham Lincoln : « la démocratie est le gouver …

… Le roman doit-il représenter la réalité de la nature humaine ? Chaque année énormément de roman sont écoulées c’est un genre ren …

Page 780   Dissertation seconde Rhinocéros de Ionesco - Dissertation sur l'écran

… En quoi la pièce Rhinocéros de Ionesco tient-elle à la fois de la farce et de la tragédie? Une pièce de théâtre peut comporter p …

… Intro : L’écran, cette source d’information infinie améliore énormément nos vies en approfondissant les connaissances générales …

Page 781   Dissertation sur l'Etat - Dissertation sur la démocratie

… L'Etat - dissertation Auteur: Anonymes Les siècles passés ont donné vie à différents Etats, comme par exemple l'Etat totalitaire …

… Depuis sa création, la démocratie est présentée comme un modèle politique idéal dans lequel le peuple détient le pouvoir. Dans u …

Page 782   Dissertation sur la démographie - Dissertation sur la pitié

… La démographie est ellCes idées fallacieuses remontent à l’économiste Thomas Malthus au 19ème siècle. Comme de nombreux groupes …

… Gourvenec Niels La souffrance est un état prolongé de douleur physique ou morale, elle est présente dans notre monde depuis touj …

Page 783   Dissertation sur la PMA - Dissertation sur le Droit Fiscal

… 2019, révision de la loi de bioéthique : ->ouverture de la PMA à toutes les femmes , en couple hétéro ou homo , célibataire -> P …

… DROIT FISCAL Partiel : 3h, un sujet (mini dissertation) Julian.messier@gmail.com Julian.messier@dgfip.finances.gouv.fr INTRODUCT …

Page 784   Dissertation Sur Le Fait Principal Dans La Complicité - Dissertation Sur Le téléphone Mobile

… Pour le lundi 26 mars 2012 SEANCE 15 - La coaction et la complicité DISSERTATION « Le fait principal dans la complicité » « Tout …

… Dissertation « La manie galopante du téléphone portable est spectaculaire. Ce que, sous l’égide de la liberté, elle exhibe de dé …

Page 785   Dissertation sur le théâtre de Molière - Dissertation Sur Les réseaux Sociaux

… SUJET: «Dans ses pièces, Molière ne cherche qu’à faire rire le spectateur». À la lumiere de votre lecture de Tartuffe et d’autr …

… Les réseaux sociaux sont devenus en quelques années le lieu privilégié des échanges entre individus. Le corpus que nous allons s …

Page 786   Dissertation sur les Tiers Et le Contrat Administratif - Dissertation Ubu Roi

… Dissertation « Les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites. » Article 1134 – Alinéa 1 …

… En premier lieu, l’auteur s’attaque aux défauts du personnage tyrannique du Père Ubu pour critiquer son pouvoir sur la société l …

Page 787   Dissertation Utopie - Dissertation, pièce de théâtre

… PHILIPPE Dany 1S2 Dissertation Une utopie est un lieu dont la société constitue un idéal. Sa réalisation est impossible et est d …

… Dissertation Une pièce de théâtre est une œuvre destinée à être jouée durant une représentation théâtrale. Danse ces pièces on y …

Page 788   Dissertation/plan détaillé: Ainsi, le poète peut-il renouveler notre vision du monde … - Dissertation: L'utilité De La Cause

… Il est assez commun d’imaginer le poète comme un rêveur incapable d’appréhender le monde tel que les autres le vivent. Mais si l …

… Dissertation : L’utilité de la cause « Si vous avez compris la cause, c'est que l'on vous l'a mal expliqué » selon ROUAST. La ca …

Page 789   Dissertation: La cinquième république est-elle un régime parlementaire ou un régime p … - Dissertation: Le régime des réserves permet-il de préserver l'intégrité des traités?

… hhDissertation: La cinquième république est elle un régime parlementaire ou un régime présidentiel. La cinquième république: un …

… Dissertation: Le régime des réserves permet-il de préserver l'intégrité des traités? Selon le dictionnaire de Jean Salmon, En dr …

Page 790   Dissertation: Le Terme Et La Condition - Dissertation: Qualifier une situation au plan juridique

… S'inscrire! Connexion Contactez-nous Dissertations et des mémoires La Dissertation Divers / Dissertation Le Terme Et La Conditio …

… FICHE METHODE 1 Qualifier une situation au plan juridique La règle de droit présente un caractère général : elle vise des situat …

Page 791   Dissertation: que pensez-vous être le plus important: les paroles ou la musique? (doc … - Disserte synthèse hausse des prix des produit alimentaires

… What do you think is more important in a song : the lyrics or the music ? explain your answer Nowadays, songs are listening by e …

… La hausse des prix des produits alimentaires(synthèse) INTRO: La libéralisation des prix dans le domaine agricole se heurte à un …

Page 792   Dissolution des sociétés commerciales - Distinction entre la taxe, l'impôt et la redevance pour service rendu

… Dissolution des sociétés commerciales Encadré par: Mr Benziane Réalisé par : Imane Rhaffour ; Soumia Yadan, Mohammed Chiguer, Ab …

… Sujet : La distinction entre la taxe, l'impôt et la redevance pour service rendu L'art 34 de la Constitution (la compétence légi …

Page 793   Distinction entre ordre administratif et judiciaire - Distribution Ameublement

… INSTITUTIONS JUDICIAIRES Judiciaire : désigne se qui se rapporte à la justice IJ ; ensemble des organes qui sont investi du pouv …

… Les modes de développement des enseignes : une grande majorité d'enseignes privilégie le commerce indépendant organisé Des rythm …

Page 794   Distribution cas - Diversification des modes de financement des entreprises et incidence en matière de c …

… Intro : Il ne suffit pas au producteur de fabriquer des biens. Il faut qu'il les mette à la disposition des consommateurs dans d …

… 2. Diversification des modes de financement des entreprises et incidence en matière de choix possible Les entreprises solliciten …

Page 795   Diversifié et conforme aux unités d’affaires - Dm banlieu

…  Diversifié et conforme aux unités d’affaires  Selon l’accord de Bâle II, il y a 8 unités d’affaires, séparés en niveau et en …

… GOVIN Dylan SIO1 Synthèse sur la banlieue En générale, la banlieue est un territoire qui entoure la ville. Les 4 documents que n …

Page 796   DM Brassage génétique au cours de la méiose - Dm De Management sur l'entreprise Yves Rocher

… DM Brassage génétique au cours de la méiose La méiose et la fécondation sont deux étapes clés de la reproduction sexuée chez la …

… Yves Rocher Yves Rocher est une entreprise française de cosmétiques, soins et bien-être du corps. Le groupe a été fondée en 1959 …

Page 797   DM De Management: cas du centre hospitalier de Nantes - DM en histoire

… S'inscrire! Connexion Contactez-nous Dissertations et des mémoires La Dissertation Sciences Economiques et Sociales / Correction …

… Reine-Dite-Reinette Wylan 2nd5 L’église sont pouvoir et son influence sur le monde médiéval. Problématique : Comment l’église ut …

Page 798   DM en lettre: écrire une lettre - DM management: les Styles De Directions

… Manon X XruE France Ms Lenna, 144 Hilton Lane, Prestwich, Manchester, M25 9QY. November 15th Dear Lenna Hello, my name is Manon …

… Renis Likert (1903-1981) est un ancien professeur de psychologie industrielle . D’après ses études , il existe 4 styles de direc …

Page 799   DM management: SAMSUNG et le marché mobile - Do you think it’s normal in our society to hurt animals?

… SAMSUNG ET LE MARCHÉ DU MOBILE 1. Précisez la situation et l’évolution du chiffre d’affaires réalisé par les principaux vendeurs …

… Students, Nowadays, many animals are tortured and maltreated. Do you think it’s normal in our society to hurt these helpless cre …

Page 800   Doc mayo sauce salade - Document obligatoire transport

… Technologie des gels, mousses et émulsions Laboratoire 03 La mayonnaise et la sauce à salade Rapport de laboratoire Prénom et no …

… LES DOCUMENT OBLIGATOIRES 1/ Les documents relatifs dans un véhicule La réalisation d’un transport pour compte d’autrui nécessit …

Page 801   Document préparatoire chapitre 5 MDE - Doit-on écrire pour informer au plus près de l'actualité immédiate ou pour témoigner …

… Document préparatoire chapitre 5 MDE Des documents à lire, des questions et des recherches : Mise en situation page 53 et faites …

… Dans son article publié dans le Monde des livres,Josyane initie sa réflexion en distingant le démarche du journaliste qui écrit …

Page 802   Doit-on être moins sévère envers les criminels qui ont eu une enfance difficile? - Dom Juan grand seigneur méchant homme

… Olivier Boulet Doit-on être moins sévère envers Les criminels qui ont vécu des traumatismes Durant leur enfance? Travail présent …

… La tragédie et la comédie sont deux genres théâtraux nés en Grèce au Ve siècle avant J.C en même temps que le théâtre. À cette é …

Page 803   Dom Juan par Jean-Baptiste Poquelin / Molière - Dominique Pasquier, Cultures Lycéennes, la tyrannie de la majorité

… Dom Juan ou le festin de Pierre est une œuvre théâtrale célèbre du XX-XXIe siècle, écrite par Jean-Baptiste Poquelin en 1665. El …

… Dominique Pasquier, Cultures Lycéennes, la tyrannie de la majorité Introduction : Dominique Pasquier est une sociologue français …

Page 804   Domotique: Concepts & Idées - Donner Son Opinon En Espagnol

… Domotique Concepts & Idées 1. Fonction simulation de présence : Un interrupteur permet d'enclencher une simulation de présence. …

… Donner son opinion • En mi opinión/ a mi modo de ver/ a mi parecer : à mon avis. Ex. : En mi opinión, a mi modo de ver, a mi par …

Page 805   Donnez de la force à votre texte - Dossier 3 M&M's

… Donnez de la force à votre texte Préférez toujours la voix active, le présent et l’indicatif. La voix passive affaiblit considér …

… Correction Dossier 3 : Sujet M&M’S 3.1 Quels sont les objectifs de l'annonceur avec l'ouverture de ces magasins éphémères ? Les …

Page 806   DOSSIER 4 - SEA FISH AND FOOD - Dossier ACRC: cas du groupe GALEC

… MANAGEMENT DES ORGANISATIONS THÈME 2 : DÉFINIR UNE DÉMARCHE STRATÉGIQUE CHAPITRE 4 : DÉFINIR UEN DÉMARCHE STRATÉGIQUE MOTS CLÉS …

… DESCRIPTIF D’UNITE COMMERCIALE DU GALEC 1. 1 CONTEXTE GEOGRAPHIQUE 1.1.1. Zone d’activité Le GALEC (Groupement d’Achat des Centr …

Page 807   Dossier Acrc: cas du groupe Go Sport - Dossier Animation Promotion au sein de l'entreprise Okaïdi

… 1 Description de l’unité commerciale 1.1 Le contexte commercial 1.1.1 Intégration de l’unité commerciale dans le réseau Le conce …

… A/ Situation à l’ origine de l’action : Cette opération d’animation à été effectuée en vue de mettre en évidence, pour les fêtes …

Page 808   Dossier Animation Promotion Commerce au sein du groupe C Courir - Dossier Brevet professionnel Esthétique-cosmétique

… Sommaire Remerciements Introduction Les principales caractéristiques du points de vente : Identification du point de vente Organ …

… Dossiers de Vente BREVET PROFESIONNEL Esthétique-cosmétique BP Esthétique cosmétique Année 2009/2011 Sommaire 1) Identification …

Page 809   Dossier Cap D'histoire Géographie: En matière de goûts alimentaires, quelle est la fo … - Dossier d'animation Bac Pro Commerce: l'enseigne Maxitoys

… Thème traité : Mondialisation et diversité culturelle Sujet traité : Les goûts alimentaires Titre et nature du document 1 : La m …

… Dissertations gratuites, mémoires, discours et notes de recherche Dissertations Voir la version complète Dossier D'Aniamtion Bac …

Page 810   Dossier D'animation: cas du foyer d’accueil médicalisé (FAM) Le relais des Moeres - Dossier de culture générale, "à toute vitesse" BTS CG

… Présentation de l’établissement Le relais des Moeres est un foyer d’accueil médicalisé (FAM). Il dépend de l’association des pap …

… Dossier Culture Générale : « A toute vitesse » https://tse3.mm.bing.net/th?id=OIP.A38bCUwqjsBBmGoLeHrjsgHaE7&pid=Api 1. Le thème …

Page 811   Dossier de culture professionnelle - Dossier de prospection

… Introduction: La communication est un processus de transmission d’informations d’un émetteur vers un récepteur via un canal dans …

… DOSSIER DE PROSPECTION : Session 2017 I .LA FICHE D’IDENTITE DE L’ENTREPRISE : 1 .1.L’identification de l’entreprise : Nom de l …

Page 812   Dossier de Prospection - Dossier de vente bp esthétique (1ere partie)

… ________________ Plan de prospection * I L’entreprise 1 identification de l’entreprise page1 2 Activité page 2 3 Force de vente …

… FICHE DESCRIPTIVE DE L’ENTREPRISE IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE Dénomination : Yves Rocher Adresse du siège social : La Gacilly …

Page 813   Dossier De Vente CAP Esthétique Cosmétique: l'entreprise Blue Box - DOSSIER D’INSCRIPTION ETUDIANT FORMATION INITIALE EN RECHERCHE DE CONTRAT D'ALTERNANC …

… Présentation de l’entreprise Blue Box 90 Rue du grand faubourg 28000 Chartres Tel: 02..37.24.53.27 Email: contact@bluebox-chartr …

… DOSSIER D’INSCRIPTION ETUDIANT FORMATION INITIALE EN RECHERCHE DE CONTRAT D'ALTERNANCE Vous avez choisi de vous inscrire dans un …

Page 814   Dossier E13 - Dossier économie - droit: La Contrefaçon

… La structure où j'effectue mon stage est un EHPAD (Établissement d'Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes) il se nomme «Le …

… ECONOMIE-DROIT La contrefaçon La contrefaçon résulte de l'action de reproduire par imitation un produit protégé au préjudice de …

Page 815   Dossier Economie - Droit: Qu’est-ce qu’une grève ? - Dossier ECP: l'entreprise Yves Rocher

… Qu’est ce qu’une grève ? «La grève n’est caractérisée légalement que par un arrêt de travail concerté en vue d’appuyer des reven …

… Présentation de l’entreprise L’entreprise d’accueil est une structure bien connue du public, il s’agit, en effet, de » Yves Roch …

Page 816   Dossier ESI BTS CI: Le siège de GWARANT GRUPA KAPITALOWA S.A - Dossier NRC BTS Esthétique, Cosmétique Et Parfumerie: la marque O.P.I

… 1. DEFINITION DE LA SITUATION PROFESSIONNELLE DE DEPART Dans le cadre de ma formation – BTS Commerce International, j’ai eu la p …

… Colin candidat n° : Sarah Académie d'Aix – Marseille session 2013/2014 I / Présentation de la marque O.P.I. a. Son Hitoire b. OP …

Page 817   Dossier NRC Esthétique: la marque Clinique Laboratoire Inc. - Dossier presse

… Sommaire Présentation de l’entreprise Historique Présentation des produits Fiches produits Savon visage liquide Lotions clarifia …

… Critical Analysis DELBOS Anne-Line LLCER L1 G2 The author who wrote the first article: "Trudeau story is hilarious, but enough w …

Page 818   Dossier Prévention Santé Environnement - Dossier PSE Secrétariat: stage dans l'entreprise Garage Zachalsky

… Préambule Les référentiels de l'enseignement de Prévention Santé Environnement remplacent les programmes de Vie Sociale et Profe …

… Introduction page1   I- Situation de travaille page2      1.1-Description du postepage2      1.2-La situation professionnelle à …

Page 819   Dossier PSE: description d'une situation professionnelle - Dossier Rapport de Stage

… SITUATION PROFESSIONNELLE Cet hiver, Jean-Marie Campagna, mon tuteur se plaint de picotements, voit quelques fois trouble et ne …

… NASRINE LARBI 3EME ANNEE MARKETING & COMMERCE ESGCI 2016-2017 RUE SAINT AMBROISE 75011 Paris RAPPORT DE STAGE Mlle Nasrine LARBI …

Page 820   Dossier santé publique - Dossier sur le métier d'éducateur spécialisé

… Le diabète chez les adolescents de 12 à 19 ans FOUQUET Léa GUEGUEN Mégane LE QUERE Karine LOSTANLEN Florian VEIGA Julien PLOUZEN …

… Le métier d’Educateur Spécialisé Module : Les métiers et professions de l’intervention social 30 Janvier 2017 ________________ S …

Page 821   Dossier Sur Le Secteur Des Abris De Jardin - Dossier Vente CAP Esthétique: la société Sephora

… Sommaire Introduction 2 Castorama saint maximin : 4 Le marché des abris de jardin 5 Un atout au prix de l’immobilier croissant 5 …

… Nom et Prénom CAP Esthétique – Cosmétique – Parfumerie EP2 Vente de produits et de prestations de services Numéro candidat : Ann …

Page 822   Dossier Vente Esthétique: l'entreprise Arôm'Anse - DPP éducateur spécialisé en foyer de vie

… Fiche descriptive de situation professionnelle N°1  N°2 N°3  N°4 Date de réalisation de la fiche : Activités : Accueil, pris …

… Présentation de l'établissement L'association gestionnaire: L'établissement est géré par l……… association de parents, créée en j …

Page 823   DPP en foyer de vie pour adultes en situation de handicap moteur - Droit

… SOMMAIRE SOMMAIRE 1 INTRODUCTION _ 2 I/ PRESENTATION DE LA STRUCTURE 3 A) présentation de l’association 3 B) cadre juridique et …

… DROIT CONSTITUTIONNEL - THEORIE DE L'ETAT Consigne: Introduction + Plan détaillé Dissertation: La forme de la constitution influ …

Page 824   DROIT - Droit - exercice: le divorce

… 22/03/13 C) Education de l’enfant Les pères et mères ont le droit de diriger l’éducation de leur enfant. Ils ont le pouvoir de c …

… TD n°6 Le divorce. Premier exercice : Introduction. Le divorce est une rupture entre deux personnes étant préalablement unies pa …

Page 825   Droit - Fiche D'arrêt Mennesson C. France - Droit : l'obligation

… Fiche d’arrêt Mennesson c. France Faits : Un couple marié souhaitant avoir des enfants fait appel à la GPA (Gestation pour autru …

INTRODUCTION * Obligation = lien juridique de droit entre 1 ou plusieurs personnes (créancier/débiteur)

Page 826   Droit : l'obligation - Droit : structures juridiques

… The status of women in India Introduction India is still a country suffering from a female inferiority, despite all the women wh …

… Droit : structures juridiques 1. Proposez les structures juridiques les mieux adaptés à chaque situation : Situation 1 : Entrepr …

Page 827   Droit à L'information Et Liberté D'expression - Droit Administratif

… Le droit à l'information – et par extension la liberté d'expression- est un droit fondamental pour la démocratie. Celui-ci s'opp …

… Une entreprise de codification du droit administratif français voit le jour depuis les années 1990. Cependant, ce droit spécifiq …

Page 828   Droit Administratif - Droit Administratif - Les recours judiciaires visant l’Administration québécoise

… Les pouvoirs de l'administration[modifier] L'obligation est en principe personnelle pour la personne privée qui ne peut donc céd …

… Cours 6 Les recours judiciaires visant l’Administration québécoise L’intérêt à poursuivre (ou locus standi) La question de l’int …

Page 829   Droit administratif / activités sportives - Droit administratif des Etats européens

… DROIT ADMINISTRATIF « Le développement de la pratique des activités physiques et sportives, élément fondamental de la culture, c …

… INTRODUCTION Le texte qui nous ai donné à exploiter est de FROMONT Michel, extrait de son œuvre ’’Droit administratif des Etats …

Page 830   Droit administratif fiche d'arret - Droit administratif, les finalités de l'activité administrative

… Préparation TD droit administratif séance 5 Fiche d’arrêt Doc 3 : cour de cassation 2 juin 2000 Mlle Fraisse Une citoyenne résid …

… Droit Administratif Titre 2 : Les finalités de l’activité administrative Objectif : expliquer ce que font les autorités administ …

Page 831   Droit administratif, les normes internationales. - Droit Administratif: distinction du domaine public et privé

… Séance 5 Les sources internationales Normes internationales : inclus un élément d’extranéité organique. Entre deux états on parl …

… DOMAINE DES PERSONNES PUBLIQUES Chapitre introductif LE PRINCIPE DE LA DISTINCTION DOMAINE PUBLIC - DOMAINE PRIVE I/ Rappel hist …

Page 832   Droit Administratif: Distinction SPA/SPIC - Droit Administratif: la hiérarchisation des normes voulue non seulement par le consti …

… Séance N°8 – Distinction SPA/SPIC CE 23 décembre 1921 Société générale d'Armement = - Pq pas l'arrêt Bac d'Eloka ? Qui est ce qu …

… Toutes les sources précitées de la légalité n’ont pas la même valeur juridique. Il existe en effet une hiérarchisation des norme …

Page 833   Droit Administratif: la juridiction administrative - Droit administratif: Le pouvoir règlementaire

… Droit administratif Semaine 1 introduction (cf. cours prof) Semaine 2 Partie 1: la soumission de l'administration au droit L'adm …

… Séance 2 TD droit administratif Le pouvoir règlementaire Le pouvoir règlementaire est la faculté reconnut a l’administration d’é …

Page 834   Droit Administratif: Les actes administratifs unilatéraux - Droit Administratif: Ordre Public Et Dignité Humaine (cas Pratique)

… PARTIE 1 : LES ACTES ADMINISTRATIFS Chapitre 1 : Les actes administratifs unilatéraux SECTION 1 : La notion d’acte administratif …

… Suite à la demande d'une association d'administrés de la commune de Plenoudek, il nous est demandé d'examiner la légalité des me …

Page 835   Droit administratif: Quel rapport existe-t-il entre déconcentration et décentralisati … - Droit Bancaire

… Dans un pouvoir unitaire,les décisions emanent du centre du pouvoir de l’Etat qui se traduit par une unité des organes de l’ Eta …

… Introduction au droit bancaire § 1 : Observations générales Le droit bancaire est une matière vaste et complexe qui touche de pr …

Page 836   Droit Bancaire - Droit bts muc, le régime salarié

… Droit Bancaire 28/09/2015 Examen : pas de code, 1 Q° = dissertation, 3H Programme * La fiscalité des dividendes * L’assurance du …

… Chapitre 2 : Le régime salarié L’accès au statut salarié passe par le processus de recrutement, et par le contrat de travail qui …

Page 837   Droit BTS Notariat 1ère Année Cned: la décentralisation - Droit chapitre 1 bts muc

… Questions de connaissances 1 : La décentralisation est un transfert de compétences de l’Etat à des institutions publiques locale …

… Droit Chapitre 1 : Les différents régimes d’exercice de l’activité professionnelle L’activité professionnelle peut s’exercer sou …

Page 838   Droit Civil - Droit civil - responsabilité contractuelle et extra-contractuelle

… Droit civil I/ le droit civil Définit come l’ensemble des règles du droit privé normalement applicable. Il constitue le droit co …

… Responsabilité contractuelle Inexécution :Pur et simple/Retard/Exécution partielle/Imparfaite * Mise en demeure * (pas de retard …

Page 839   Droit civil : droit constitutionnel de la Ve République - Droit Civil CM 2022-2023

… Droit constitutionnel de la Vème république Deux parties ; Le système des institutions politiques Le système des normes et jurid …

… Droit Civil François Chénedé Toute la vie des français est régie par le Droit civil. Chapitre 1 : Le Droit Qu’est ce que le droi …

Page 840   DROIT CIVIL DE LA FAMILLE - DROIT CIVIL ET RAISONNEMENT JURIDIQUE

… DROIT CIVIL DE LA FAMILLE INTRO La famille est un phénomène que l’on expérimenté concrètement avant le droit. Chacun d’entre ns …

… DROIT CIVIL ET RAISONNEMENT JURIDIQUE Bibliographie : Jean-Luc Aubert et Eric Savaux Introduction au droit et th-mes fondamentau …

Page 841   Droit civil français - Droit Civil, la notion d'obligation.

… Le droit civil français est construit autour d’une institution napoléonienne, cette institution c’est le code civil de 1804 qui …

… Introduction partie 1 Section 1 : La notion d’obligation Cette notion est susceptible de très nombreuses définitions, dans un se …

Page 842   Droit civil, la personne - Droit Civil: commentaire d'arrêt d’Assemblée Plénière de la Cour de Cassation, du 21 …

… Droit civil TITRE 1: La personne Sous-titre 1:Les personnes physiques Chapitre 1: la personnalité juridique Section 1: acquisiti …

… Cet arrêt d’Assemblée Plénière de la Cour de Cassation, en date du 21 décembre 2007, tranche une question relative à l’office du …

Page 843   Droit Civil: commentaire de l'arrêt rendu par la 3e chambre civile de la Cour de cass … - Droit Civil: garanties et créances

… Document n°5 : Arrêt rendu par la 3e chambre civile de la Cour de cassation en date du 10 mai 1991. Sur le moyen unique : Attend …

… DROIT CIVIL Il peut s'agir de garantir qui sont données a des créanciers sur un bien de son débiteur , on parlera alors de suret …

Page 844   Droit Civil: Histoire des institutions - Droit Civil: La Filiation

… TD: Histoire des institutions INTRO Phrase d'accroche Intérêt du sujet Définition des termes Sens du sujet Problématique Annonce …

… "Le poids du sang en droit de la filiation s'est considérablement renforcé, faisant reculer la fiction" cette affirmation met de …

Page 845   Droit Civil: La formation du rapport contractuel - Droit Civil: Le Sexe

… La formation du rapport contractuel Le contrat est un acte juridique. Cette source d’obligation est l’acte par lequel les partie …

… Chapitre 2 : le sexe : Jean Duverger : « Le féminin est pure, le masculin est mélangé de féminité » Le droit ne définit pas le s …

Page 846   Droit Civil: Le transfert de propriété et des risques - Droit Commercial

… T.D n°4 droit des contrats spéciaux : Le transfert de propriété et des risques : Selon l’article 1134 du Code Civil, « l’obligat …

… Le Droit commercial est un Droit spécial qui se réfère au Droit commun Introduction : qu’est ce que le droit commercial ? Il n’y …

Page 847   Droit Commercial - Droit Commercial: Les principales classifications des contrats

… Dissertations gratuites, mémoires, discours et notes de rechercheDissertations Voir la version complète Droit Des Affaires Droit …

… jjjjjjjjj L’art. 1134 du Code Civil stipule : « les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faite …

Page 848   Droit Commercial: les professionnels indépendants - Droit constit

… LE DROIT COMMERCIAL Ne pas confondre droit commercial et droit de la vente : d’un point de vue juridique, il y a une différence. …

… Partie 1 : L’Etat Chapitre 1 : La notion d’Etat Quel est le sens du mot Etat à suppose qu’il y a un sens, en réalité on lui conf …

Page 849   Droit constit - Droit Constitutionnel

… Section 3: Les règles propres à la curatelle Paragraphe 1: le placement en curatelle A/ Les conditions Article 425 du Code civil …

… Droit constitutionnel (ouvrage Hamon et Troper / Ardant et Mathieu) L’expression fonction étatique a un sens étroit et plus tech …

Page 850   Droit Constitutionnel - Droit constitutionnel

… Droit constitutionnel Le droit constitutionnel a trois significations. Par exemple : les hommes ont des droits, la faculté d’acc …

… Droit constitutionnel 21 septembre Le droit constitutionnel, un droit politique Un droit qui a la fois nous dis comment le gouve …

Page 851   Droit constitutionnel - Droit constitutionnel : En quoi le président est-il devenu la “clefs de voute” de la …

… La tension entre limitation du pouvoir de l’État et souveraineté de l’État dans le constitutionnalisme moderne « La Constitution …

… Au commencement de la Vème République, la conception du président de la République ainsi que son rôle sont totalement repensées. …

Page 852   Droit constitutionnel : fichage du livre - Droit constitutionnel : le concept d'Etat

… TD Droit constitutionnel n°2 : fichage du livre La séparation des pouvoir : principe de technique constitutionnelle permettant d …

… Le droit constitutionnel est fondé sur l’étude des constitutions, c’est à dire des textes fondamentaux qui régissent l’organisat …

Page 853   Droit constitutionnel : le Conseil constitutionnel - Droit Constitutionnel Cours: Qu'est-ce que le Droit constitutionnel?

… « Disposant de grands pouvoirs, le Conseil constitutionnel doit à tout prix évité de s’ériger en gouvernement des juges » Franço …

… Qu'est ce que le Droit constitutionnel? C'est le droit qui a vocation à étudier l'ensemble des principes et mécanismes juridique …

Page 854   Droit constitutionnel de la 5e république. - Droit constitutionnel L1, l'exécutif

… Droit constitutionnel de la 5e république. 20/01/14 Introduction Référence à des acteurs politiques. Ne pas se contenter du prem …

… TITRE 1 : L’EXECUTIF Chapitre 1) Le président de la république § Son élection 1. Avant la réforme constitutionnelle de 1962 : * …

Page 855   Droit constitutionnel les institutions de la Ve Republique - Droit constitutionnel, la monarchie de juillet

… Le 13 mai 1958, la France bombarde un village tunisien où étaient installés des rebelles algériens qui va faire 29 victimes dont …

… Droit constitutionnel : séance 9 Dissertation « Voilà donc la Monarchie de Juillet tombée sans lutte, en présence plutôt que sou …

Page 856   Droit Constitutionnel, la théorie de l'Etat - Droit Constitutionnel. L'émergence du Droit Constitutionnel.

… DROIT CONSTITUTIONNEL INTRODUCTION : Le droit constitutionnel est l’ensemble des règles juridiques qui encadrent l’exercice du p …

… Droit constitutionnel : Introduction au droit constitutionnel 1. L’émergence du Droit Constitutionnel Il existe 2 grandes branch …

Page 857   Droit Constitutionnel: A quoi sert le conseil constitutionnel ? - Droit Constitutionnel: la fonction publique

… A quoi sert le conseil constitutionnel ? mpétents en matière constitutionnelle, tels que la Cour suprême des États-Unis, le Cons …

… MODULE 4. LA FONCTION PUBLIQUE L'expression de fonction publique ou l'association des termes fonction et publique peut renvoyer …

Page 858   Droit Constitutionnel: La Genèse De La Vème République - Droit Constitutionnel: Le pouvoir de nomination du Président de la République sous la …

… CHAP 2 transition juridique Quelles ont été les modalités ? Ceci était-il bien légal ? SECTION 1 ses modalités Les modalités, se …

… Le pouvoir de nomination du Président de la République Sous la V république, selon la volonté de général De Gaulle, les pouvoirs …

Page 859   Droit Constitutionnel: le pouvoir politique - Droit Constitutionnel: les sites institutionnels

… Droit constitutionnel Introduction : SECTION I Le pouvoir politique Le pouvoir : c'est un phénomène, une structure d’autorité. I …

… Revues Pouvoirs (Revue fondée en 1977, publiée par les éditions du Seuil ; chaque numéro porte sur un thème particulier Revue du …

Page 860   Droit Constitutionnel: L’évolution de la responsabilité du président sous la Vème rép … - Droit Cours: Objet Et Cause

… L’évolution de la responsabilité du président sous la Vème république La question de la responsabilité est essentielle dans un r …

… L’objet Selon Art. 1108 CCi sont des conditions de validité du contrat l’objet et la cause. L’objet vise spécifiquement la prest …

Page 861   Droit Culture économique, juridique et managériale - Droit de l'entreprise

… Culture économique, juridique et managériale L’économie est la science des échanges qui étudie les systèmes de production, de co …

… droit de l’ENTREPRISE Eugène Ayassi-Manga Partie 1 — Notions essentielles du droit commercial et des sociétés Introduction — L’e …

Page 862   Droit de l'entreprise - Droit de la concurrence et de la distribution

… Droit de l’entreprise 3 terminologies possibles : * A paris X on parle de droit de l’entreprise * Le ministère voulait changer c …

… Droit de la Concurrence et de la Distribution Le droit de la concurrence est une branche de ce que certains appellent le droit é …

Page 863   Droit De La Consommation Au Maroc - Droit de la famille

… Droit de la consommation au Maroc Le droit de la consommation désigne le droit régissant la relation marquée par un déséquilibre …

… Droit de la famille Carbonnier a enseigné le droit pendant longtemps il a été réformateur, il a écrit un ouvrage qui s’appelle « …

Page 864   Droit de la famille - Droit de la famille : les couples

… Droit de la famille : -La famille est le berceau naturel de la personne physique. La naissance c’est le début de la personnalité …

… 1ÈRE PARTIE : LES COUPLES Le couple a été une réalité sociale avant d’être une réalité juridique. Il est une référence dans notr …

Page 865   Droit de la famille : mariage posthume - Droit De La Famille: le pacte civil de solidarité

… Droit de la famille les conséquences du mariage posthume sont d’ordre morale, comme pouvoir porter le nom de son conjoint. Les e …

… SCEANCE 3 : LE PACTE CVIL DE SOLIDARITE (PACS) CAS PRATIQUE Le pacte civil de solidarité (PACS) a été créé par la loi du 15 nove …

Page 866   Droit De La Famille: les conditions de fond et de forme du mariage - Droit de la responsabilité

… LES FIANÇAILLES → Les fiançailles correspondent à l'engagement mutuel de se prendre pour conjoint, la jurisprudence considère né …

… PARTIE 2 : DROIT SPÉCIAL DE LA RESPONSABILITÉ * Rappel * Le droit spécial est toujours prioritaire sur le droit commun * Le droi …

Page 867   Droit de la responsabilité civile - Droit De Travail: Quelques références de la loi

… Arrêt 1ere chambre civile 2 octobre 2013 : Faits : M.X et Mme vivent en concubinage dans un bien immobilier qui appartient à Mr. …

… Quelques références de la loi Les différents discoures de SA MAJESTE LE ROI MOHAMMED VI. Le besoin express pour une législation …

Page 868   Droit De Veto - Droit Des Affaires: Correction cas pratiques

… Selon Montesquieu, « si la puissance exécutrice n’a pas el droit d’arrêter les entreprises du corps législatif, celui-ci sera de …

… Correction cas pratiques 1/3/4 I. Conformément à la clause de mobilité insérée dans le contrat de travail de l’Ingénieur program …

Page 869   Droit des affaires: introduction au droit commercial - Droit Des Biens

… DROIT DES AFFAIRES INTRODUCTION GENERALE AU DROIT COMMERCIAL OU DROIT DES AFFAIRES On peut d'emblée se poser la question de savo …

… Introduction C’est une discipline de droit civile mais il existe un droit des biens relevant du droit public. Un bien c’est une …

Page 870   Droit Des Biens - Droit Des Biens: cours introductif

… DROIT DES BIENS Le mot bien a plusieurs signification : Bien/mal. Mais au sens juridique quand on parle des biens on parle en ré …

… Droit des biens Introduction Le monde des biens est le monde patrimonial. Tous les biens ne sont pas soumis aux mêmes règles. Ap …

Page 871   Droit Des Biens: De la personne aux biens - Droit des contrats

… Chapitre 1 : De la personne aux biens Dans le langage courant le mot bien est le contraire du mot bien. En droit le mot bien au …

… Séance 3 : Cours. Correction du commentaire d’arrêt : Mandataire liquidateur : intermédiaire entre le créancier et le juge. Il r …

Page 872   Droit des contrats - Droit Des Contrats: 3 piliers fondamentaux du droit des contrats

… CM DROITS DES CONTRATS Préparer les TD (utile pour commenter un arrêt) : Dalloz > internet > N° de pourvoi «.» = tous les articl …

… 3 piliers fondamentaux du droit des contrats : évolution de la liberté contractuelle, évolution de la force obligatoire du droit …

Page 873   Droit Des Contrats: étude de l'arrêt Civ. 3, 20 mai 2009, Bull. civ. III,n°118 - Droit Des Nouvelles Technologies de l'information et de la communication

… Civ. 3, 20 mai 2009, Bull. civ. III,n°118 Dans un arrêt de cassation, la Cour de cassation a dû se prononcer quant au délai d'ac …

… DROIT DES NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION Cours du jeudi 28 octobre 2010 Contrôle a priori de la …

Page 874   Droit Des Nullités - Droit des obligations

… INTRODUCTION Ce projet de réforme du droit des contrats modifie le Livre III du code civil et plus particulièrement son titre II …

… Droit civil : droit des obligations Racheté un code ? On a une ordonnance le 10 février 2016 20 avril 2018 loi de ratification q …

Page 875   Droit des obligations (réforme) L2 2016/2017 - Droit des obligations.

… Page l’intuitus personne est la considération de la personne. L’intensité de celle ci est variable, il peut arriver que l’inuitu …

… OBLIGATIONS * Société UBER, décision du Conseil Constitutionnel. Autre décision en QPC. * Quand on télécharge l’application UBER …

Page 876   Droit des obligations. - Droit des organismes mutualistes

… Droit des obligations : Chapitre 1 : Introduction Il faut préciser que le droit des obligations, c’est l’ensemble des règles qui …

… Les organismes mutualistes * société d'assurances mutuelles: objet commercial /organismes mutualistes: objet social Introduction …

Page 877   Droit des personne - Droit Des Sociétés

… Correction Fiche d’arrêt Il s’agit d’un arrêt rendu pas la 1 ère chambre civ du 18 oct 2017 Et portant sur les contours de la vi …

… Intro Droit des affaires (DDA): Il s'agit du droit commercial, relativement ancien (1807), au 19e il s'occupe du statut du comme …

Page 878   Droit des sociétés - Droit des sociétés: enregistrement et types de sociétés

… 1. Présenter les conditions exigées pour la répartition des bénéfices ? * La réalisation effective du bénéfice. * La répartition …

… Droit des sociétés (amphi n°1) Introduction générale : Société : [Code civil qui définit le contrat de société (article 1832 du …

Page 879   Droit des sociétés: exercice pratique - Droit des suretés OHADA

… DROIT : Activité 2 page 84 Question 1 : Romain peut envisager de créer soit une Entreprise Individuelle ou bien une société. Tab …

… INTRODUCTION GENERALE Dans les relations d’affaires, le souci de tout créancier est de recouvrer l’intégralité de la créance co …

Page 880   Droit des sûretés personnelles - Droit du e-commerce

… Droit général Thème 1 Droit des sûretés personnelles INTRODUCTION Le mot sûreté est un synonyme de sécurité garantie. Le droit d …

… Introduction : La liberté d’entreprendre, loi de 1791 la loi Le Chapelier. Les limites : La liberté d’entreprendre suppose le dr …

Page 881   Droit Du Licenciement - Droit du travail et mondialisation

… LE DROIT DU LICENCIEMENT Le licenciement est, pour l’employeur le mode de rupture de droit commun du contrat de travail à durée …

… Introduction I- Droit du travail et mondialisation Paradoxe : intérêt de douter de se préoccuper des droits étrangers en matière …

Page 882   Droit du travail individuel - Droit du travail: le licenciement

… fiches droit du travail individuel Fiche 2 : Le contrat de travail : rencontre de 2 volontés. 3 conditions : * Convention par la …

… Droit du travail Licenciement Le licenciement pour faute L’employeur qui souhaite sanctionner un salarié en raison de faits qu’i …

Page 883   Droit Du Travail: le licenciement - Droit Et Grand Enjeux Du Monde Contemporain

… Droit du travail selon les cas de figures les tribunaux admettent le licenciement fonder sur des propos ecris sur facebook, avec …

… 1) La question prioritaire de constitutionnalité est un nouveau droit qui est entré en vigueur le 1er mars 2010. Celui-ci permet …

Page 884   Droit Et Image De La Filière Champagne - Droit et société

… Sommaire : Introduction 3 I. Législation Vitivinicole 5 A) La naissance de la réglementation française B) Le cadre et la régleme …

… Droit et Société[modifier] Selon les tenants du positivisme juridique, le droit est un phénomène social 3. La société établit de …

Page 885   Droit Europeen - DROIT FISCAL

… C’est une réalité juridique que nul ne peut ignorer tant à l’intérieur qu’à l’extérieur de l’Europe. L’existence de ce domaine s …

… REGIME EN FRANCHISE DE BASE : -Régime normal Les personnes dont le ca de l’année précédente ne dépasse pas 82000 euros (pour les …

Page 886   Droit fiscal - Droit Fiscal: La fiscalité est déterminante des choix juridiques patrimoniaux et fami …

… DROIT FISCAL Le rôle du fiscaliste est d'optimiser la situation fiscal de l'entreprise. En d'autres termes, comment payer le moi …

… DROIT FISCAL - SEMESTRE 3 / MME PROD'HOMME ___________________________________________________________________________ - Pas de …

Page 887   Droit Fiscal: les obligations fiscales des contribuables - Droit immatériel

… Les obligations fiscales des contribuables sont essentiellement fondées sur les déclarations qu'ils établissent,déclarations qui …

… Partie 2 – L’entreprise et le risque Chapitre 1 – Notions de risque et de responsabilité civile Risques et activités économiques …

Page 888   Droit institutionnel de l'UE - Droit international privé: les donations

… Déclaration Schuman : inspiré par Jean Monnet, ce texte fonde la construction européenne sur la réconciliation franco-allemande …

… SEANCE 8 : LES DONATIONS : CAS N°1 : La mère de Gérard Manvussat avait donné procuration à son concubin sur son compte bancaire. …

Page 889   Droit International Privé: Règles relatives aux effets des jugements étrangers - Droit judiciaire privé

… Prise de notes M1 20082009 Zarow93 pour Dtconstit.free.fr Droit international privé 1 Bibliographie : - Collection des livres ve …

… CM2 – manque 1h30 La justice = symbole même de état de civilisation et non état de nature. Et pourtant il y a tout une série de …

Page 890   Droit judiciaire privé : La défense - Droit Notarial: questions de connaissances

… TD Droit judiciaire privé Défense de A 1. –POSITION DU PROBLEME (10 points) Mon client, établissement de crédit, prétend obtenir …

… Première partie : Questions de connaissances 1. Quelle est la différence entre décentralisation et déconcentration ? La décentra …

Page 891   Droit objectif - Droit pénal - La Culpabilité Subjective

… A/- LE DROIT OBJECTIF : Il constitue un ensemble de règles juridiques, qui sont nécessaires dans une organisation étatique d’un …

… CULPABILITE SUBJECTIVE La culpabilité subjective consiste à porter un jugement de valeur. Ce jugement est formulée, mais la ques …

Page 892   Droit pénal : complicité - Droit pénal général

… LA COMPLICITE I. L’INFRACTION PUNISSABLE Doc. n° 1 : Crim. 19 mars 2008, Bull. n° 70 Doc. n° 2 : Crim. 25 octobre 1962, Bull. n …

… Lle droit pénal général c’est la branche du droit qui s’occupe des infraction, des sanction ljaza2 la pein l3o9oba l’infraction …

Page 893   Droit Pénal Général - Droit pénal S2

… Principe de légalité criminelle Art 5 DDHC Infraction : incrimination + sanction Un citoyen doit être en mesure de savoir ce qui …

… DROIT PÉNAL C’est un droit spectaculaire, qui pose des questions essentielles de privation de liberté, de répression, d’atteinte …

Page 894   Droit pénal S3 - Droit pénal: La qualification – Cumul des qualifications

… Droit Pénal Bibliographie * Code Pénal 2013 (pour TD et conseillé pour oral) A savoir : on a les articles, jurisprudence en dess …

… TD n° 3 : La qualification – Cumul des qualifications. Selon le professeur universitaire Georges Levasseur, «La qualification es …

Page 895   Droit pénal: La Tentative - Droit privé

… Introduction : - Phrase d’accroche : Replacez le sujet dans son contexte le plus large - Le domaine, le contexte du sujet : * Dé …

… INTRODUCTION : Personne = être ou groupement titulaire de droit et débiteur d’obligations - a la personnalité juridique —> droit …

Page 896   Droit Privé (cours) - Droit public : Histoire des sources du droit

… I la cour européenne des drts de l'H En 1950, Le Conseil a adopté la convention européenne des drt de l'H qui garantit un ctn nb …

… Histoire des sources du droit Cours 2 Dans l'encyclopédie de Diderot et de d'Alembert : il est inutile, le 18 -ème siècle va rom …

Page 897   Droit public cour - Droit social

… La fin de la source théologique du pouvoir: pdt longtemps le pvr poli a été décrit d'une source divine cad que le pouvoir venait …

… Introduction L’apparition puis le développement des groupes de sociétés traduisent les changements importants qui ont affecté, d …

Page 898   DROIT SOCIAL - Droit Syndical Dans L'entreprise Et Unité De Représentation

… DROIT SOCIAL DEVOIR D’ENTRAINEMENT Cas 1 : La société Voland fait face à des difficultés économiques et son dirigeant aimerait c …

… Droit Syndical Dans L'entreprise Et Unité De Représentation Dissertation: Droit Syndical Dans L'entreprise Et Unité De Représent …

Page 899   Droit syndical dans l’entreprise et unité de représentation (Topo de cours) - Droit, le principe européen.

… Droit syndical dans l’entreprise et unité de représentation : Topo de cours Le droit syndical est une liberté consacrée depuis 1 …

… Droit 09/11 DM Sur les régimes du travail non noté * Introduction (définissez : les termes de salariés, fonctionnaire, travaille …

Page 900   Droit, marie et la tutelle - Droit: histoire contemporaine du droit

… TD DROIT Cas Pratique : A ) Marie peut-elle décider seule de mettre sous tutelle son père pour 20 ans ? Au moment des 18 ans, t …

… HIST CONTEMPORAINE DU DRT * Source de drt = ensemble de normes et règles contraintes → obligatoire Viennent de l'autorité légiti …