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… Chapitre 5 L’appréciation de la situation économique L’essentiel du cours La situation économique est évaluée à partir d’indicat …

… Marché du B to B ensemble des professionnels (entreprises, professions libérales, commerces,…) et organisations (Etat, organisme …

… MRK – Complément cours 5 FREQUENCE D’ACHAT Nombre d’actes d’achats effectués sur la marque. Nombre d’actes / NA P-e complétée pa …

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… Cours Organisation et de planification CHAPITRE 1 : Les outils d'analyse de causes 1- Diagramme d'Ishikawa 2- L'arbre des causes …

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… CHAPITRE 1 - LE DROIT ET SES FONCTIONS Objectif: qu'est-ce que le droit? 1) Le Droit et les droits: Il y a deux sens au mot droi …

… LA CONTREFAÇON Qu'est ce que la contrefaçon : Définition de la contrefaçon : c’est le fait de reproduire ou d’imiter une œuvre l …

… Démographie - CM1 Introduction Démographie : Décrit le peuple, et plus précisément la population. Sert à effectuer des études, q …

… PARTIE 1 : LA VIGNE ET LE RAISIN 1. La Plante Les trois principaux éléments qui composent la vigne sont : * Le pied (ou cep) : c …

… Le CDD est un type de contrat dont le terme est fixé à l'avance. Il obéit également à des règles précises dont le non-respect en …

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… CHAPITRE V : LES BAUX S/CH 1 : LES BAUX D’HABITATION I - Le contrat de bail d'habitation (location non meublée) Définition : Con …

… Quelles sont les sources de la croissance INTRO: Après des millénaires de stagnation le monde est actuellement dans une aire de …

… I l n’est plus à démontrer que le tourisme est un gros consommateur d’espaces et de territoires et qui plus est, qu’il jette sou …

… ANALYSE ET PRODUCTION DU MESSAGE Séquence I : Eléments de linguistique : I- LES MOTS ET LEURS SENS A - Les mots et leurs sens. I …

… Aspect juridique de l'introduction au droit Le droit est un ensemble de règles Très simplement nous nous sommes dit le droit pub …

… Plan : Introduction générale Paragraphe 1) Rappel sur la notion d’obligation A)Le schéma classique B)Déformation du schéma class …

… Section II : La hiérarchie des lois Ces textes s’ordonnent selon une certaine hiérarchie : - 1er échelon = C° - 2e échelon = tra …

… I. Les données commerciales • Les qualités des données commerciales : - Le caractère synthétique : à partir de plusieurs données …

… V. L’ARTICLE PLAN : 1. Origine de l’article. 2. Opinions de différents linguistes sur l’article. 3. a) différentes définitions d …

… LA PERSONNALITE Du latin personna qui désigne un masque que portaient les acteurs dans le théâtre tragique, la personnalité renv …

… La prospection • DEFINITION DU PROSPECT Un prospect est un client potentiel avec lequel l’entreprise prend contact en vue de con …

… Chapitre 8 : Les choix d’une structure juridiques et les motivations patrimoniales, sociales, et fiscales I. Le risque patrimoni …

… Les décisions de gestion rendent-elles toujours une organisation plus performante ? Les décisions de gestion peuvent être orient …

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… Calcul du coût Contenant 31 Bouteilles à 0,45€/u = 31*0,45= 13,95€ 2 Bouchons à 0,25€/u = 2*0,25=0,50€ 29 Capsules à 0,01€/u = 2 …

… Depuis des siècles, l’analyse marginale joue les premiers rôles dans les grands blockbusters* de l’économie, classiques, keynési …

… tape 1: Certificat négatif Tout commence par la dénomination de l’entreprise. Le certificat négatif est indispensable pour l’ide …

… Création d’entreprise Le 09/01/2018 Les étapes de la création d’entreprise 1. L’idée Etude documentaire : Presse, internet, arch …

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… Fruit d'une nécessité historique, la BANK OF AFRICA - MALI (BOA-MALI) est née fin 1982 à Bamako, quasiment sans appui extérieur. …

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… Kiara Gollong 1eLittéraire. Critique théâtrale : La vida es sueño. L’œuvre la vida es sueño a débuter sa représentation dans le …

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… 1ERE PARTIE : Apparition du concept de soi Le concept de soi va se rapprocher de la notion d’image de soi qui est elle-même le p …

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… Thème n°1 : Toujours Plus… (suite) Question : Qu’est-ce qui permet de réguler le désir ? de mesurer ? d’envisager une limite ? * …

… Le 23/05/2020 Devoir n°3 1.1/ Le premier document est un article de presse de type informatif intitulé « Les dessous des régimes …

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… Https://www.magénération.com Le sentiment d’appartenance à une génération est un sentiment fort car le mot génération concerne l …

… Aujourd’hui, une vague mémorielle submerge nos sociétés qui croulent sous les mémoires à honorer et à transmettre ; l’oubli a p …

… Matthieu Allain-Culture générale et expression-Devoir numéro 1. Culture générale et expression : 1.Etude des paratextes : 1.1 : …

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… LA SYNTHESE Les catastrophes naturelles semblent de plus en plus répandues et les médias ne cessent d’en parler. Le corpus que n …

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… Ce corpus est composé de quatre documents : deux essais, un article de magazine et un roman. Son amplitude chronologique va de …

… Mémo : Je me souviens Bergson Philosophe français du XXe siècle, il explique que tout acte de conscience repose sur la continuit …

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… D'où viennent les régions françaises ? Infos - 20/05/2014 Remodeler les régions françaises est l'une des pistes proposées par Fr …

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… Vous êtes depuis quelques semaines stagiaire à l’agence Évasion Voyages du Havre et vous devez préparer un entretien avec Mme et …

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… Quand le rêve se transforme en cauchemar… Une opération chirurgicale n'est pas sans risques et peut entraîner certaines complica …

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… Dans quelle mesure des sociétés peuvent être socialement responsables et rester compétitives ? Étude après l'étude on a montré q …

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… Constitution et élections municipales Dans quelles mesures les élections municipales sont-elles l’expression d’une organisation …

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… Je m'appelle *************, j'ai 17 ans. Je suis en terminale Baccalauréat Professionnel A.S.S.P (Accompagnement Soins et Servic …

… Je travail au saint d’une commune, dans le service comptabilité qui s’occupe de toutes les factures reçues aux divers services p …

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… DOSSIER ECO-DROIT Qu’est-ce qu’une grève exactement ? En quoi consiste cette action qui était encore interdite il y a à peine qu …

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… Sommaire • Page 1 : Historique et Philosophie de la marque • Page 2 : Hiérarchie de la marque • Page 3 : Les différents outils d …

… Dossier numéro 1 : Etude de la population concernée Question N°1 : La veille informationnelle est un ensemble de processus qui s …

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… II. Les besoins individuels des enfants accueillis. Un besoin est une nécessité vitale, c'est à dire tout ce qui est essentiel à …

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… The coca Cola story I) Invention du coca. The coca Cola is invented in 1886 by a pharmacist called John Pemberton, who lived in …

… DOSSIER SUR : FERNAND OURY LA PEDAGOGIE INSTITUTIONNELLE ES 2013-2016 Sommaire Notre choix de Fernand Oury Un constat, des renco …

… DROIT Dossier sur le télétravail Définition du télétravail Longtemps dépourvu de définition juridique, le télétravail a été défi …

… Les métiers de la vente de la pharmacie Pharmacien: Au contact direct de la clientèle, il délivre les médicaments et a un rôle d …

… - Politique commerciale : - Politique du produit : Yves rocher dispose d’environs 800 références de produits dont : - Le soin du …

… Identification de l’entreprise Nom de l’entreprise : Nocibé Entreprise sociétaire Adresse : 14 rue de Verdun 88800 VITTEL Forme …

… DPP Dossier Professionnel Personnalisé ________________ 1/CONTEXTE Dans le cadre de ma formation AES Accompagnement Educatif et …

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… Le fonctionnaire et le Travailleur indépendant I/ Le statut des fonctionnaires A/ Les conditions d’accès à la fonction public Po …

… I- Gestion d’affaire Lorsqu’une personne (le gérant) intervient volontairement dans les affaires d’une autre (le géré) afin d’y …

… La force Obligatoire des contrats Le terme « contrat » et « convention » sont utilisés parfois indifféremment. L’article 1101 du …

… 1 – L’UTILISATION DES TIC PENDANT LE RECRUTEMENT Document 1 :  À quoi doivent se limiter les informations demandées à un candid …

Chapitre 2 : La Constitution ou règle de fonctionnement du pouvoir politique

… Maeli Le 27/03/18 Jean-Antoine L1 droit Mr Sébastien Lanes Séance 6 : Droit à l'intégrité physique. 1. Cass. Ass. Plé. 17 novemb …

… Droit à l’oubli CJUE- A 13 mai 2014 Google Spain c/ l’agence espagnole de P° des données Droit positif engagé : - Directive du 2 …

… L'arrêt Blanco est l'acte de naissance du droit administratif car il y a application de règles spéciales dès lors qu'il y a serv …

… Droit Administratif Le droit est de faire en sorte pour que chacun est la part qui lui revienne. L' État a le pouvoir d'adopter …

… DROIT ADMINISTRATIF Cas pratique – Service public 1. Le maire de Guermantes souhaite créer un camping municipal. Dans cette comm …

… Arrêt ''Heyriès'' (28 Juin 1918, Conseil d'Etat) Par l’arrêt Heyriès , le Conseil d’État admet qu’en période de crise, voire, co …

… TD droit administratif séance n°2 Document 1 : Dans un arrêt rendu le 20 novembre 1961, le tribunal constitutionnel aborde la di …

… DROIT ADMINISTRTIF GENERAL Branche du droit public Définition : Les collectivités territoriales sont des personnes morales de dr …

… Semestre 1 Cours de M. Gilbert Droit administratif Revu administrative : AJDA (actualité juridique droit administratif) : revu h …

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… Sujet : droit jurisprudentiel ou écrit ? Le droit administratif est un ensemble de règles applicables au rapport entre l’Adminis …

… Ce transfert est il constitutionnel ? La question est de savoir si la compétence de la juridiction administrative est protégé co …

… TD Droit administratif. Séance 1 : L’arrêt Blanco. Méthodologie du commentaire d’arrêt. Phase d’accroche. Faits, procédure, moye …

… La mission de la police administrative consiste à réguler les multiples activités des personnes privées afin de garantir l’ordre …

… 27/01/2015 Semestre 2 : 3) Les actes normatifs. Un acte normatif est un acte qui a des effets de droit. Soit parce qu'il ajoute …

… Les caractères du droit administratif renvoient aux traits dominants de cette discipline juridique et qui lui confèrent une spéc …

… Droit administratif Le cadre de l’action administrative Titre 1 : l’administration et son droit Chapitre 1 -qu’est-ce que l’admi …

… Les actes administratifs peuvent disparaitre de l’ordre juridique du fait du juge administratif ou de l’Administration elle-même …

… Thème 1: les fondements du droit bancaire / les mutations contemporaines du droit bancaire Bonneau : 10e édition , lgdj 2013 Ne …

… Question 1 : 1) La première erreur de l'assignation repose tout d'abord dans un problème de tribunal compétent. En effet, le cod …

… CHAPITRE I- L’ACCÈS À UNE ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE. QUEL EST LE PRINCIPE DANS L’UNION EUROPEENNE ? L’Union européenne est un esp …

… Première partie – Le techno centre de Lyon 1. Un dispositif d’évaluation du stress au travail entre-t-il dans le champ d’applica …

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… Droit civil 15/01/15 Sous section 2 : La tutelle des mineurs Définition : régime de protection dans lequel la gestion du patrimo …

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… 1ère partie : Les droits de la personne Titre 1 : Les personnes juridiques Première partie : Les droits de la personne Tout syst …

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… Droit civil de la famille Le droit de la famille c’est du droit positif et du droit civil. Introduction La famille est une des p …

… Introduction La famille est une notion très importante du droit. Une société est fondée sur une cellule de base : la famille. To …

… Droit civil intro Le mot loi a trois sens possibles, dans un sens extrêmement large il peut être synonyme de règle de droit, dan …

… Droit civil CHAPITRE 1 : La science du droit CHAPITRE 2 : Le droit objectif CHAPITRE 3 : Le droit subjectif LIVRE 1 : Introducti …

… Chapitre 3 : Le contrat de louage d’ouvrage / Le contrat d’entreprise Introduction Article 1710 c.civil « Le contrat de louage d …

… L’arrêt du 23 octobre 2006 est relatif au délai de prescription. En l'espèce, l'associée d'une société civile immobilière avait …

… Commentaire d’arrêt sur la cause Civ. 1ère, 12 juillet 1989. L’article 1131 du code civil dispose que : « l’obligation sans caus …

… INTRODUCTION A L'ETUDE DU DROIT CIVIL PARTIE I: INTRODUCTION A L'ETUDE DU DROIT ・ I. Les premières vues sur le droit ・ II. Le dr …

… Droit Civil INTRODUCTION AU DROIT Le droit civil est le droit le plus ancien. L’introduction au droit civil vaut pour le droit e …

… → L'extériorité de l'évènement: L'exigence signifie que l'évènement doit être extérieur par rapport au débiteur. Deux hypothèses …

… PREMIERE PARTIE INTRODUCTIONA L’ETUDE DU DROIT LIVRE I : L’IDENTIFICATION DU DROIT Titre I - La notion de droit Flaubert : « Le …

… I.Les principes fondamentaux de la commande publique applicables pour les marchés publics A.La liberté d'accès et l'égalité de t …

… les effets patrimoniaux du mariage §1 le statut matrimonial de base : (le régime primaire impératif) Ce sont des règles considér …

… * La révolution A l'origine, on a une décision budgétaire qui déclenche la Révolution. Les caisses sont vides, le Roi Louis XVI …

… 13/10/18 1. Les differents actes de commerce par nature 1. Les actes de commerce par nature L110-1 et L110-2 du code du commerce …

… Droit des affaires: Droit qui s’applique aux relations du commerce, et des échanges. C’est quoi le commerce? et l’utilité? Ce qu …

… Qu’est-ce que le droit commercial ? Selon la doctrine, c’est une partie du droit privé relative aux opérations juridiques faites …

… Le droit constitutionnel se rapporte a l'expression initiale de la puissance publique. Il dérive de l'exercice du pouvoir consti …

… écrire une phrase d'accroche : A première vue, il semblerait que le pouvoir constitutant soit un moyen pour un état d'élaborer u …

… DROIT CONSTITUTIONNEL Aboulaye.soma@univ-ouaga.bf - Louis Favoreu et autres , Droit constitutionnel 2012 - Gorges Burdeau et aut …

… Conseil constitutionnelle Introduction L'un des pères fondateurs de la constitution, Michel Debré, alors garde des Sceaux ,écriv …

… TITRE 1 : LES ACTES * La constitution de 1958 : donne naissance à la Ve République ayant comme ordre juridique la pyramide des n …

… Fiche de révision pour partiel blanc en droit constitutionnelle : Les citations a retenir : La démocratie, c'est le gouvernement …

… Aujourd’hui, l’État est la forme normale (et la plus répandue) d’organisation des sociétés politiques1. D’ailleurs, d’un point d …

… Fiche de révision : L’État C’est un groupement d’individus fixes sur un territoire déterminé et soumis à l’autorité́ d’un gouv …

… Section 2: Le fondement de la législation pénale: les doctrines pénales La connaissance de ces doctrines est très précieuse pour …

… 2 : Le modele europeen de justice constitutionnel Il est inspiré par Eins kelsen en 1920. Le modele de justice europeen est un m …

… Dissertation Droit Constitutionnel N°1 “N'importe, et quoi qu'on en dise, la Révolution française est le plus puissant pas du ge …

… Droit Constitutionnel INTRODUCTION : Plan disserte : -Oui mais (bon plan) -plan type historique/chronologique Il faut qu’il y a …

… Ce qui faut savoir : Etat de Droit, qu’est-ce que c’est La forme d’Etat (unitaire, fédéral etc…) Séparation des pouvoirs, qui a …

… Table des matières Chapitre 11 Tapez le titre du chapitre (niveau 2)2 Tapez le titre du chapitre (niveau 3)3 Tapez le titre du c …

… Depuis la république 1789 la France connait de nombreux régime politique et finalement la 5e république se démarque aujourd’hui …

… Département : Techniques de Commercialisation et de Communication est-agadir-1 (1).jpg Rapport de projet de fin d’études L’IMPAC …

… Séance n° 3 : Constitution et constitutionnalisme 1. Qu’est ce que la pyramide de Kelsen ? C’est dans la Théorie pure du droit d …

… «Toute société dans laquelle la garanti des droits n’est pas assurée, ni la séparation des Pouvoirs déterminée, n’a point de Con …

… Sujet n°2 : La monarchie constitutionnelle (1791-1875) Au brouillon, après avoir sélectionné les régimes pertinents, faites-vous …

… Recevabilité des lois , Le Parlement: -vote des loi Aux termes de l'article 39 de la Constitution française de 1958, « l'initiat …

… Sujet exposé: Le Président de la République sous la 3ème République. Introduction: Après la guerre de 1870 opposant la France et …

… TD Droit Constitutionnel Séance 7. Le régime parlementaire * Commentaire de texte Texte n°4 : JOSEPH-BATHELEMY et Paul DUEZ, « T …

… 1ère P : Les fondements du système politique. Chap 1 : L’organisation du pouvoir de l’Etat. Le terme d’Etat a plsrs sens, notamm …

… Droit constitutionnel : Peut-on concilier le pouvoir politique et les libertés ? (ex : Tunisie aujourd’hui). Des auteurs et des …

… D’après la règlementation français il incombe à l’entreprise de veiller a préservé a préservé la sécurité de ces bien et ces per …

… 1 LES DROITS D’ENREGISTREMENT DEFINITION : L’enregistrement consiste, en règle générale, dans la relation d’une opération juridi …

… Droit de l’environnement et contrat : Observation introductive. Après le contrat social, le contrat naturel de Michel Serres (Fl …

… Cours droit de l’homme I – Dynamité et émergence d´un Droit International de Droits de l´Homme : A- La Proclamation des Droits d …

… Droit de la distribution Il n’existe pas de réel droit de la distribution : c’est le droit des échanges économiques. Il est en c …

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… DROIT DE LA FAMILLE Qu'est-ce qu'une famille ? Le parangon de la grande famille hiérarchisée semble aujourd'hui abandonné au pro …

… Droit civil 2 et méthodologie Première partie : l’être humain. La naissance La question de l’être vivant va apparaitre dès la na …

… Introduction La notion de famille est polysémique, c’est-à-dire que plusieurs définitions sont possibles. En droit, la famille e …

… SECTION 1 : LES ÉVOLUTIONS HISTORIQUES ET SOCIOLOGIQUES Les évolutions historiques A. La période du droit romain Le fondement de …

… Droit de la famille, Cours de Mme Judith Rochfeld La famille Philipe Malaurie Hugues Fulchiron, Edition Defrénois Droit de la fa …

… Droit de la responsabilité civile séance supplémentaire Correction du galop : La cour d’appel : dit victime n’apporte pas preuve …

… Politique de santé et territoire L’actualité automnale nous a amené inévitablement à se poser la question de la place du territo …

… Fiche d’actualité : Le droit de vote à 16 ans Droit de vote à 16 ans ou la jeunesse au cœur de notre vie démocratique Abstention …

… . 1791 : En 1791, la France est gouvernée par une monarchie constitutionnelle mise en place par la Constitution du 3 septembre 1 …

… SEANCE 1 : L'IMPARTIALITE DE LA PROCEDURE L'impartialité de la procédure pénale tient-elle plus aux acteurs ou aux règles formel …

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… Droit des Biens Introduction Le droit patrimonial, c’est l’ordre des valeurs pécuniaires. Il règle la possession des richesses a …

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… Le droit des personnes ou droit civil se trouve dans le Code civil, code Napoléon, c’est un code bourgeois, code axe sur l’avoir …

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