LaDissertation.com - Dissertations, fiches de lectures, exemples du BAC
Recherche

Divers

47 458 Divers dissertations gratuites 10 111 - 10 125

  • Degré de réalisation de l’acte délictueux

    Degré de réalisation de l’acte délictueux

    Du degré de réalisation de l’acte délictueux 77. Phase psychologique. Pensée et résolution criminelles. Impunité de principe ; ses limites. La pensée criminelle est un mouvement psychologique dont on n’est pas maître. C’est la tentation. Elle échappe à toute responsabilité. La résolution, c’est, avec la conception du délit, la volonté

    5 995 Mots / 24 Pages
  • Délais Et Exceptions De Procédure

    Délais Et Exceptions De Procédure

    Délais et exceptions de procédure 1. Délais : Délai pour contester :  Délai d’action sanctionné par irrecevabilité (= forclusion) : c’est de la prescription  Délai d’instance : pendant la procédure, une fois l’action engagée. Quand on assigne devant le TGI, il y a des délais à respecter. 

    960 Mots / 4 Pages
  • Delectuelle

    Delectuelle

    Quoi de plus digne pour un être humain que de réparer les dommages causé par ces propres actes. Selonles dispositions de l’article premier du DOC au Maroc, les obligations dérivent des conventions et autres déclarations de volonté, des quasi-contrats, des délits et quasi-délits. Ainsi, les pour les conventions et autres

    2 004 Mots / 9 Pages
  • Délégation De Pouvoir

    Délégation De Pouvoir

    MINISTERE DU TRAVAIL ET DE LA PREVOYANCE SOCIALE Loi n° 6/75 du 25 Novembre 1975, portant Code de la Sécurité sociale. L'Assemblée nationale a délibéré et adopté, Le Président de la République, Chef du Gouvernement, promulgue la loi dont la teneur suit : CHAPITRE PREMIER DISPOSITIONS GENERALES ET CHAMP D'APPLICATION

    1 521 Mots / 7 Pages
  • Délégation de service public

    Délégation de service public

    Douchet Jeanne Groupe 11 Commentaire d’arrêt Arrêt conseil d’état n°341562 du 19 mars 2012 rendu en 7ème et 2ème section réunies L’expression « délégation de service public » est apparue dans la loi « Sapin » du 29 janvier 1993. Cet arrêt du 19 mars 2012 traite d’une délégation de

    1 450 Mots / 6 Pages
  • Delhpine de Vigan, No et Moi

    Delhpine de Vigan, No et Moi

    « No et Moi » de Delphine de Vigan Lou Bertignac, treize ans, en seconde à Paris, est une surdouée (QI de 160) Lorsqu'elle « accepte » (en réalité, elle lance le sujet au hasard) de faire un exposé sur les sans-abris. Elle rencontre alors No ( Nolwenn), une jeune

    1 338 Mots / 6 Pages
  • Delimitation du territoire de l'Etat

    Delimitation du territoire de l'Etat

    lundi 4 avril 2016 relations internationales et géopolitiques la délimitation du territoire - notion de frontière : dictionnaire de droit internationale de jules badevant « la ligne qui détermine ou commence et fini les territoires relevants respectivement de deux états voisins ». c’est finalement la ligne de partage de deux

    297 Mots / 2 Pages
  • Délinquance Juvénile

    Délinquance Juvénile

    La délinquance est un ensemble des infractions commises à l'encontre de l'ordre public et appréhendées du point de vue de leur incidence sociale. Cette définition permet de distinguer la délinquance, dont l'étude considère, à partir d'une définition donnée de la légalité, la fréquence et la nature des délits commis, de

    978 Mots / 4 Pages
  • Délires Passionnels

    Délires Passionnels

    Délires passionnels Délire de jalousie -> svt homme aux traits de personnalité paranoïaque - début : progressif, insidieux, installation d’une idée obsédante et fixe, doute constamment, enquêtes et recherches de preuves et indices. - mécanisme du délire : interprétatif et systématisé en secteur, dpdce alcoolique peut favoriser délire voire passage à l’acte. -

    496 Mots / 2 Pages
  • Della Robbia Faire évoluer La Structure

    Della Robbia Faire évoluer La Structure

    Définition structure: Combinaison d’éléments de mécanismes qui visent à répartir, coordonner et contrôler les activités de l’entreprise afin d’atteindre avec efficacité et efficience les objectifs stratégiques. Organigramme : -Fonctions : représenter les liens entre les personnes ou les services, avec leurs noms er fonctions. Repérer des anomalies (outil de diagnostic).

    224 Mots / 1 Pages
  • Delphine 13 Ans

    Delphine 13 Ans

    C'est l'histoire de Delphine, qui vient d'être placée avec sa sœur Elodie, 10 ans, et leur petit frère Steve dans un village d'enfants, par décision de justice. Là, une "mère", Camille, les prend en charge avec professionnalisme. Lorsqu'elle récupère ses jours de congé, c'est Paulette, l'aide à domicile, qui prend

    288 Mots / 2 Pages
  • DELTA AIR LINES - The Low-Cost Carrier Threat

    DELTA AIR LINES - The Low-Cost Carrier Threat

    Porter analyse a) Rivalry among existing competitors The airline industry has a very strong level of competition and the only lever to compete on this market for all the actors is the price of a fly. There is many competitors and they all try to be attractive with their different

    1 316 Mots / 6 Pages
  • DELTA DRONE

    DELTA DRONE

    BTS GPME / DEVOIR CEJM 18.11.20 Ana Longras Première partie : MANAGEMENT 1. Précisez en quoi les fondateurs de l’entreprise Delta Drone sont des entrepreneurs au sens donné par Joseph Schumpter. On observe que les fondateurs de Delta Drone se sont lancé la mission d’impacter le moins possible sur l’environnement

    1 386 Mots / 6 Pages
  • Demain dès l'aube de Victor Hugo

    Demain dès l'aube de Victor Hugo

    Séance 2 : Hommage à une fille bien aimée. Objectif : -Je comprends pourquoi le poème Demain dès l’aube est central dans l’oeuvre de Victor Hugo. -J’apprends à analyser un texte de manière linéaire. Poème : Demain, dès l’aube (p.301) du livre. + Extrait du poème Charles Vacquerie. Musique :

    1 617 Mots / 7 Pages
  • Demain dès l'aube, Victor Hugo

    Demain dès l'aube, Victor Hugo

    Demain, dès l'aube... Demain, dès l'aube, à l'heure où blanchit la campagne, Je partirai. Vois-tu, je sais que tu m'attends. J'irai par la forêt, j'irai par la montagne. Je ne puis demeurer loin de toi plus longtemps. Je marcherai les yeux fixés sur mes pensées, Sans rien voir au dehors,

    234 Mots / 1 Pages
Recherche
Recherche avancée