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Divers pages 301 - 600

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Page 301   CAS de synthèse: Société anonyme ADEC - Cas du groupe Alès

… CAS de synthèse du processus 1 : Société anonyme ADEC 1) Définissez la notion de contrôle interne Le contrôle interne est l’ense …

… Sujet: Le cas Alès Groupe 1. Identifions et caractérisons les logiques entrepreneuriales et managériales mises en œuvre dans le …

Page 302   Cas du groupe Alès - Cas d’un conflit : une mauvaise gestion du personnel dans un cabinet contenant même p …

… 1) Le groupe Alès a opté pour une logique entrepreneuriale et managériale. En effet, le fondateur ayant quitté son poste, le nou …

… Cas d’un conflit : une mauvaise gestion du personnel dans un cabinet contenant même pas une dizaine de salariés Prenant le cas d …

Page 303   CAS EKOLOT - Cas Festyvet

… L’ESPOIR • Si on vivait sans espoir et bien on n'aurait pas d'objectif L'espoir nous permet d'avancer afin d'atteindre justement …

… Dossier FESTYVET La société Festyvet a été lancée en 2003 à Nice et compte aujourd’hui 143 boutiques en Europe, dont la moitié e …

Page 304   Cas Festyvet - Cas Gildan - DSR

… Festyvet 1. Il n’y a pas un caractère d’entrepreneur mais il faut du caractère pour l’être. Jean-Marc Barbier dispose des qualit …

… Partie I Section 1 : 1. Gildan est une société où la vision de la RSE est comme l’a défini Melton Freidman. Au début des années …

Page 305   Cas Gimnasios (document en espagnol) - Cas H&M et Vente privée

… Brouillon Introducción: Expansion.com, 11/07/2011 Plan : 1 – Presentación del empresa 2 – Su posicionamiento en el nuevo mercado …

… Cas : Vente-privée et H&M Cas Vente-privee : documents 7, 8 et 9 page 32 : 1. Une équipe projet chez vente-privee est composée d …

Page 306   Cas Hervé - Cas juridique : Contrat de distribution

… Cas HERVE : Question 1 : caractérisez les entreprises H ou J en complétant le tableau : Entreprise H Entreprise J Nombre de nive …

… DROIT Cas juridique Contrat de distribution 1) Les parties au contrat ici présentes sont au nombre de deux et sont : - La sociét …

Page 307   Cas juridique l'antenne de la discorde - Cas Laposte

… Chapitre3 Le principe de précaution et l’obligation de sécurité Documents 1 et 2 P°90 Question 1 Le principe de précaution est u …

… BTS Assistant de Manager - Session 2014 FICHE DESCRIPTIVE D'ACTION PROFESSIONNELLE EPREUVE E6: ACTION PROFESSIONNELLE FICHE DE S …

Page 308   Cas LAURENT Arnaud: Quel sera le statut juridique de M.Laurent ? - Cas Marie

… Étude de cas LAURENT Arnaud Question 1 : Quel sera le statut juridique de M.Laurent ? L’entreprise gestion-Compta a embauché Mon …

… Marie I. Analyse de la situation présente. A. Ressources et capacités : Ressources humaines : − 1400 collaborateurs Ressources i …

Page 309   Cas Marina - Cas MONDIO Economie

… Emma TiffanyCas MarinaBTS CI Cas Marina Quantitatives Qualitatifs Niveau de consommation et son évolution : * Importation du tex …

… ANALYSE D’ ARRÊT Étape 1 : Identification de la décision - Identification de la juridiction - Date de l'arrêt - Thème de l'arrê …

Page 310   Cas Montéfibre et Alsthom. - Cas pinocchio

… Au XIXème, la population française est encore profondément rattachée à des valeurs traditionnelles qui trouvent leur source dans …

… Geppetto, propriétaire et fondateur de l’entreprise pinocchio & cie se toruve dans une situation délicate en ce qui concerne le …

Page 311   Cas Pizza en France - Cas pratique : les mesures de crise

… DST – Économie et Droit Pizza Hut Économie : Nous allons parler de Pizza Hut, il se place parmi les leaders mondiaux de la livra …

… Exercice : Cas pratique INTRODUCTION L’article 213 du code civil pose aujourd’hui « les époux assurent ensemble la direction mor …

Page 312   Cas pratique : une entreprise au bord du gouffre - Cas Pratique De Droit Civil: alimenter leurs véhicules autrement que par essence ou d …

… Cas pratique : une entreprise au bord du gouffre Dossier 1 : Peut-on dire que l’entreprise de Mme TESSIER soit en cessation de p …

… 1°) Monsieur Judas BRICOT souhaite réaliser de substantielles économies grâce à une réglementation édictée par l’Union européenn …

Page 313   Cas Pratique de droit civil: divorce gracieux et prestation compensatoire - Cas pratique de droit pénal

… Valérie et François sont mariés depuis 40 ans. L’époux est infidèle et souhaite obtenir le divorce rapidement. Quant à l’épouse, …

… Cas pratique de droit pénal Quatre amis planifient le braquage d’une banque. Les braqueurs se rendent à la banque à bord du véhi …

Page 314   Cas pratique de droit pénal - Cas Pratique de Droit: Contrat électronique

… Cas pratique de la séance n° 5 L’élément moral de l’infraction. Notre avis juridique nous est demandé concernant la possibilité …

… 1) Selon la loi relative à la signature électronique, l’internaute doit d’abord cliquer une première fois afin d’accepter. Cela …

Page 315   Cas Pratique de droit: de quelle manière pourrait-on obtenir l’annulation de cette do … - Cas Pratique de droit: La Nulitté De Mariage

… Une femme mariée mais séparée de son époux apprend que ce dernier a fait l’acquisition, grâce à ses propres économies, d’un terr …

… Un quinquagénaire se marie avec une jeune femme de vingt ans, lors de son testament, il déclare léguer tous ces biens a sa mort …

Page 316   Cas Pratique de droit: La Perméabilité Entre Les régimes Juridiques - Cas pratique de droit: le bail commercial

… 1. Dans le cadre des créations d’entreprises, il existe une certaine perméabilité entre les différents régimes juridiques dans u …

… Séance 2 : Cas pratique de la séance 1 = En l'espèce, vous viviez avec votre compagnon depuis novembre dernier dans le même appa …

Page 317   Cas Pratique de droit: le bail commercial - Cas Pratique de droit: le refus de Mme Martin de se prêter à une fécondation in vitro …

… Droit des Obligations, Cas Pratique. Monsieur Lesturgeon, qui est le bailleur du Tungstène, sur une période de 10 ans, s'est con …

… Cas pratiques: Cas n°1 : La famille Martin. Mr et Mme Martin son mariés mais ne peuvent avoir d'enfant, et Mme Martin refuse de …

Page 318   Cas Pratique de droit: Le régime général De L'obligation - Cas Pratique De Droit: un acte Administratif

… A la fin de leur séjour organisé en autocar, les époux Durand se sont fait voler leur sac de voyage resté dans le car, sans surv …

… CAS PRATIQUE : Première partie: 1. L'objet de la mesure. C'est un acte administratif unilatéral règlementaire. Est-il une mesure …

Page 319   Cas Pratique de Droit: un fait relevant de la vie privée qui a déjà été divulgué lici … - Cas pratique droit civil

… Isabelle Padebulle, célèbre peintre, voit que sa dispute avec son ancien amant dont la rupture a fait la une des journaux avec l …

… 1. LOI DANS LE TEMPS A. Les étapes à suivre Il faut toujours suivre les étapes suivantes afin de résoudre le cas pratique. 1) Y …

Page 320   Cas pratique droit civil l1 - Cas Pratique Et Fiche D'arrêt portant sur le statut d'un enfant à naître

… Fiche d’arrêt doit être chronologique Td n°1 : L’acquisition et la fin de la personnalité juridique Faits : ce qui s’est passé e …

… Fiche d’arrêt : Par un arrêt en date du 29 juin 2001 (n°99-85973), l’assemblée plénière de la cour de cassation a eu l’occasion …

Page 321   Cas pratique et note de droit - Cas pratique sur l'engagement de la responsabilité d'un auteur de vol aggravé

… DROIT SUJET 2 PAGE 160 SUJET 2 DOSSIER 1 Les faits : Mme Amandine favorise un management paternaliste or les salariés se plaigne …

… Partie 1 Nicolas s’est rendu à la banque, il souhaite ouvrir son propre restaurant. Il attendait une réponse positive de son con …

Page 322   Cas pratique sur la concurrence chinoise - Cas pratique: droit commercial.

… Pratique Juridique Partie 1 – le technocentre de Lyon Note d’information François Damien A l’attention de M. MASSIER Assistant R …

… CAS PRATIQUE DROIT COMMERCIAL 1) Le conjoint d'une commerçante est-il réputé commerçant dès lors qu'il signe parfois des effets …

Page 323   CAS PRATIQUE: FIANCAILLES - Cas Pro Axiclim

… CAS PRATIQUE Fiançailles, c’est un fait juridique. Un fait juridique, c’est un fait quelconque auquel la loi attache une conséqu …

… Cas AXICLIM Question A°) L'activité qu'exerce AXICLIM se situe dans le secteur de la climatisation mais aussi des énergies renou …

Page 324   Cas professionnel de synthèse Conseil Général - Cas SDBPro soutenir le fonctionnement et le développement de la PME

… ________________ Le Conseil Général Table des matières FICHE DESCRIPTIVE E6 ORGANIGRAMME DU SERVICE DE LA GESTION DU PERSONNEL E …

… Entrainement à l’épreuve E6 – Cas SDBPro DOSSIER 1 – Evolution du SI 1. Qualifiez le type de processus décrit, en justifiant vot …

Page 325   Cas Seafood - Cas specifiques evaluation immo corp et incorporelles

… Cas Seafood export 1. La Demande 1. Qualitative La demande en Poisson à énormément augmenté depuis 2014, les Allemands préfèrent …

… CAS SPECIFIQUES EVALUATION IMMO CORP ET INCORPORELLES Site marchand différent du site vitrine I – Particularité Évaluation des i …

Page 326   Cas Starco - Cas Véloc Management

… CORRECTION DEVOIR STARCO 1 ERE PARTIE : 1° Calcul du coût d’un graveur : Colisage maritime : 3 600 graveurs sont placés sur 10 p …

… CAS VELOC : OPTIMISER LES RESSOURCES TECHNOLOGIQUES * Analyse du contexte : 1. Repérez les facteurs qui ont influencé le choix d …

Page 327   CAS VENTURER E5 BTS SAM - Casino Municipal de Biarritz et son SWOT

… RESSOURCES HUMAINES BLOC 3 cas vanturer.docx M. FAIFE Responsable développement M.L Chadha Dirigeante Vanturer Paris Le 13 Novem …

… Sommaire 1. Le contexte • Présentation de la région Aquitaine • Biarritz • Casino Municipal de Biarritz et son SWOT • La clientè …

Page 328   Casinos du Québec - Cause de dysfonctionnement

… ADM 1002 Initiation à la gestion Fichier-réponse Travail noté 2 25 points Feuille d’identité Consignes 1. Remplissez soigneuseme …

… 12 cours Eugénie 69003 Lyon Tél : 04.72.33.71.80 Fax : 07.72.13.90.19 www.timoteiagency.com Le : 21/04/2016 EMETTEUR DESTINATAI …

Page 329   Causes de la criminalité (document en espagnol) - CCF D'anglais

… INTRODUCCIÓN La juventud es una clase de edad. Reúne a una población menor de edad, por lo general menos de 18, y los principale …

… Good afternoon My name is ......., I am ......years old, and I live in Lyon. I study at ......... high school. Today I will talk …

Page 330   CCf D'espagnol: Barcelone et ses monuments - CE 6 Mars 2009: Coulibaly: Est-il possible d’abroger une décision individuelle même s …

… ORAL 1 Introduction : geographie, régime (politique), langue, loisirs des jeunes, Barcelone et ses monuments, paruue Guell Espan …

… Doc 7 : COULIBALY Faits : Le présent arrêt rendu par le Conseil d'État en date du 6 mars 2009 est relatif à l'abrogation des act …

Page 331   Ce 6 Novembre 2013: Commune De Cayenne Commentaire D'arrêt - Ce que les employeurs et les superviseurs peuvent faire

… Par une décision du 6 novembre 2013, commune de Cayenne (Conseil d’Etat, SSR., 6 novembre 2013, Commune de Cayenne, requête numé …

… Ce que les employeurs et les superviseurs peuvent faire • Tenir des registres écrits de la formation (qui, quoi, quand). • Établ …

Page 332   Ce que permet une Analyse Stratégique - Cejm

… INTRODUCTION À l’ère de la société du savoir, les entreprises d’aujourd’hui se doivent d’être constamment à l’affût de tout ce q …

… Cejm Diawara Aminata Mission 1 : Economie 1.2 Une politique économique est l’ensemble des interventions des administrations publ …

Page 333   CEJM - CEJM/ Synthèse C12/ Financement des entreprises

… B) la gestion des externalités par l’entreprise Question 10 L’action caritative de camaïeu consista à offrir à des femmes en sit …

… CEJM THÈME 3 : L’organisation de l’activité de l’entreprise Chap 12 : LE FINANCEMENT DES ENTREPRISES 1. Le besoin de financement …

Page 334   Céline Dion - Centre commercial Lyon part dieu

… Céline Marie Claudette Dion, CC OQ, (French pronunciation: [selin djɔ̃] ( listen); born March 30, 1968) is a Canadian singer. Bo …

… UNGARO GIANI 24, rue Louis Pasteur 69003 LYON ressourcehumaine@ungarogiani.fr 04 69 04 85 90 Melt Cécile Centre commercial Lyon …

Page 335   Centre de la petite enfance: Mon monde à moi - Certificat sanitaire

… Centre de la petite enfance MON MONDE À MOI La naissance d’un enfant est un événement heureux et rempli de joie. Ce nouvel être …

… Certificat sanitaire Ce certificat peut être exigé pour les viandes de volailles. Il certifie que la viande n'est pas issue d'an …

Page 336   Certificat vaccination - Cessions d’immobilisations amortissables

… Certificat de vaccination antirabique (Conformément aux dispositions de l’arrêté ministériel du 17 janvier 1985) Je soussigné Dr …

… Cessions d’immobilisations Amortissables Les cessions d’immobilisations font référence à l’instruction budgétaire et comptable r …

Page 337   Cessions parts sociales SCI et comptes courants - CGE Synthèse

… Cessions parts sociales SCI et comptes courants La prise en compte des comptes courants dans le calcul des droits d’enregistreme …

… Synthèse français Notre Corpus est constitué de 4 documents qui s’intéressent au thème corps naturel, corps artificiel. Le premi …

Page 338   CGE tableau de confrontations Corps naturel, corps artificiels - Chaînes d'énergie et d'information

… Problématique : De quoi s’agit-il lorsqu’on évoque l’idée de dépasser l’humain ? Idées directrices Oscar Wilde, Le portrait de D …

… Le type d’énergie utilisée par les appareils de la vie courante a changé au cours du temps. Pour éviter les pertes inutiles et a …

Page 339   Chambre à soi / Virginia Woolf - Changement d'un évaporateur dans une chambre froide négative à l'hôpital de la Croix …

… Carnet de lecture sur Une chambre à soi Anthony LI Biographie de l’auteur : Virginia WOOLF est une romancière et essayiste angla …

… CHANGEMENT D’UN EVAPORATEUR DANS UNE CHAMBRE FROIDE NEGATIVE A L’HOPITAL DE LA CROIX ROUSSE L’intervention étudiée consiste à re …

Page 340   Changement de poche de stomie de Mme C. - Chanson de Gusttavo Lima - Balada Boa (traduction)

… Mme C. est une dame de 90 ans, elle mesure 1,47m et pèse 81,4 kg (IMC 37,7 kg/m²). Elle est entrée dans l’établissement depuis 3 …

… Gusttavo Lima - Balada Boa traduction {Une bonne soirée} J'ai déjà lavé ma voiture, j'ai réglé le son Tout est prêt déjà, viens …

Page 341   Chanson pokémon : une petite ballade à vélo - Chapitre 1 : Entreprendre et diriger

… Chanson Pokémon: Une petite ballade à vélo (Partie Kanto) Et c'est parti pour une ballade ! A vive allure sur la piste cyclable …

… Chapitre 1 : Entreprendre et diriger Vous êtes médecin… 1. Vous devez analyser l’entreprise pour trouver son problème, « sa mala …

Page 342   Chapitre 1 : Hérédité extra nucléaire ou cytoplasmique ou extra chromosomique - Chapitre 1 : L’entreprise

… Chapitre 1 : Hérédité extra nucléaire ou cytoplasmique ou extra chromosomique Caractères héréditaires → gènes nucléaires Excepti …

… Chapitre 1 : L’entreprise Certaines entreprises sont plus riches que certains pays voire continents qui sont récente dans l’hist …

Page 343   Chapitre 1 : L’individu face au choix d’une activité professionnelle. - Chapitre 1 l'unité commerciale

… La liberté de choix. Les principes communautaires et français affirment le libre droit d’accès à une activité professionnelle. L …

… BTS MCO - Bloc 1 DRCVC – CHAPITRE 1 : LES UNITES COMMERCIALES ET L’OMNICANALITE ________________ 1. LA NOTION D’UNITE COMMERCIAL …

Page 344   Chapitre 1 Le financement des activités économiques - Chapitre 13: Les objectifs et les instruments de la redistribution

… Chap1 : Le Financement des activités économiques 1. Les modes de financements de l’économie La situation financière d’un agent é …

… Chapitre 13 Les objectifs et les instruments de la redistribution I. Quelles sont les objectifs de la redistribution ? L’Etat a …

Page 345   Chapitre 14 CEJM - Chapitre 1: le concept d'ESE (Entreprise de Services Energétique)

… Chapitre 14 1. Les salariés d’OTIS peuvent limiter les pouvoirs des dirigeants en faisant grève comme par exemple en demandant u …

… CHAPITRE 1 : LE CONCEPT D’ESE L’entreprise est une unité de biens et de service, ainsi qu’une unité de répartition des richesses …

Page 346   Chapitre 1: Les actes administratifs unilatéraux. - Chapitre 2 : Penser comme un économiste

… Chapitre 1: Les actes administratifs unilatéraux Section 1 : La notion de décision exécutoire. §1 : Critère de la décision exécu …

… Chapitre2 Penser comme un économiste : L’économiste en tant que scientifique * L’observation , la théorie et le retour à l’obser …

Page 347   Chapitre 2 : Préparer Et Suivre Les Formations - Chapitre 2: Les Productions Immatérielles

… Réflexion p.24 1. Quels sont les besoins en formation susceptibles de répondre à la demande stratégique du groupe Gianni ? Il y …

… Chapitre 2 : les productions immatérielles I. Le droit d'auteur Le droit d'auteur en France est régi par la loi du 11 mars 1957 …

Page 348   Chapitre 2: Organisation Et Plannification - Chapitre 4 - L’évaluation des besoins en ressources humaines

… ANALYSER LE TRAVAIL ADMINISTRATIF Mission : COLLECTER DE L’INFORMATION Sources : Source INTERNE Diff service Doc interne Doc sur …

… Compétence 1: Évaluer les besoins quantitatifs en ressources humaines Le plan de compétitivité signé en 2013 prévoit un ajustem …

Page 349   Chapitre 4 : Economie L'efficacité Et Les Risques De La Globalisation Financière - Chapitre 5 : L’analyse des processus administratifs

… La globalisation financière doit permettre une meilleure allocation des ressources financières internationale et donc un finance …

… Chapitre 5 : L’analyse des processus administratifs Dans toutes les entreprises il est important de s’intéresse à la manière don …

Page 350   Chapitre 5 communication - Chapitre 6: Le développement Durable

… Chapitre 5 : Préparer et animer des réunions Réflexion : 1) Problème d’absentéisme des chauffeurs sur les trajets internationaux …

… 1. La notion de développement durable 1.1 Quelles sont les limites de la croissance et du développement économique ? A. Les limi …

Page 351   Chapitre 6: les formes d'organisation du travail liées aux TIC - Chapitre 8: Les parties prenantes et les contre pouvoirs.

… CHAPITRE 6 : LES FORMES D'ORGANISATION DU TRAVAIL LIEES AUX TIC I) L'impact des TIC sur l'organisation du travail A) Les enjeux …

… Partie 1 : Entreprendre et diriger Chapitre 8 : Les parties prenantes et les contre pouvoirs Objectifs : - Apprécier l’influence …

Page 352   Chapitre 9 - CEJM BTS CG 1ère année - Chapitre de management, la structure de l'entreprise

Repérer les principaux éléments du macro-environnement de l’entreprise - environnement

… Management des entreprises : Chapitre 1 : La structure de l’entreprise Les facteurs de contingence : Ce sont des éléments intern …

Page 353   Chapitre Droit Civil: les droits de la personne - Chapitre: L'Etat Et Le Fonctionnement Du Marché

… Chapitre 3 : Les droits de la personne Les droits de la personne se divise en deux catégories : les droits de l'Homme et les dro …

… Chapitre 3 : L’Etat et le fonctionnement du marché. I. L’Etat et la création d’un cadre institutionnel. L’Etat et – ou le régula …

Page 354   Chapitre: La monnaie dans l'échange - Charges Incorporées

… Chapitre 2 : La monnaie dans l’échange 1. I. Le rôle de la monnaie A. Définition et forme de la monnaie La monnaie c’est l’ensem …

… Les charges incorporées aux coûts Les charges incorporables : Les chs lesquelles l’incorporation dans la compta gestion est rais …

Page 355   Charges indirectes variables - Charlottesville event

… Table 1: CHARGES INDIRECTES VARIABLES (CIV) PREPARATION FABRICATION CONDITIONNEMENT TOTAL Montants en € 148 800 300 960 17 700 4 …

… UNFIT : CHARLOTTESVILLE EVENT White supremacists demonstrated to protest against the removed of a statue of Robert Lee a confede …

Page 356   Charte D'utilisation D'un véhicule De Société - Cheikh Hamidou Kane

… Pour utiliser un véhicule d’entreprise, • je dois avoir l’autorisation de mon responsable, • être titulaire du permis de conduir …

… Biographie[modifier | modifier le code] Cheikh Hamidou Kane fréquente d'abord l'école coranique, puis l'école française[1], à l' …

Page 357   Chelsea etudie la piste modric - Chiffres Clés Du Marché De La Confiserie En 2011

… NEIJDER A GALATASARAY, C'EST QUASIMENT FAIT : Selon une source très fiable, NTVSpor, Wesley Sneijder s'est mis d'accord avec Gal …

… Chiffres-clés 2011 1.. Le Marché Françaiis de lla confiiseriie (1) (1) Total des ventes France des entreprises du secteur = Fabr …

Page 358   Chiffres Clés en 2013 concernant le e-commerce et la vente à distance - Chocolat Kinder

… CHIFFRES CLÉS | 2013 fédération e-commerce et vente à distance VENTE À DISTANCE | E-COMMERCE AUX PARTICULIERS 75 000 emplois dir …

… Cent trente-cinq millions d'oeufs Kinder Surprise vendus chaque année en France, 1,5 milliard dans plus de trente pays, douze mi …

Page 359   Chocolate Market : Exposé (document en anglais) - Choix du temps clé : le moment du coucher

… Introduction Chocolate has been known as product since the seventeenth century. In the beginning, it was a lux product, because …

… 2. Choix du temps clé:Le moment du coucher J'ai choisi comme temps clé le moment du coucher car pour moi en dehors de la journée …

Page 360   Choix Et Justification De La méthode - Christopher Nolan

… Nom : Classe : Prénom : Date : T …………………………………………… 1.Objectif général du dossier → Ce dossier a pour objectif de présenter la pl …

… INTRODUCTION : Christopher Nolan, ce réalisateur, ce producteur ainsi que scénariste britannique bourré de talent, nous a défini …

Page 361   Chromatographie - CI Vins & Spi: UK Wine trade (document anglais)

… Chapitre 5 biochimie Différentes chromatographie Phase fixe et molécules séparée dans une chromatographie. Élution des molécules …

… Introduction to the UK wine trade Background Vines planted periodically since Roman times but no significant production until 21 …

Page 362   Ciblage de la clientèle - Cinq points d'intérêt à Barcelone

… Cibler sa clientèle et choisir son positionnement Une fois que l’analyse des forces et faiblesses du projet, de l’environnement, …

… Cinco Puntos de interés en Barcelona  Las Playas de Barcelona BARCELONA OFRECE KILÓMETROS DE PLAYAS DE ARENA DORADA, A 10 MINUT …

Page 363   Circuit du linge - Citations expliquées

… Intro PRESENTATION DU CONTEXTE Je suis étudient en soins infirmier en 1er année j’effectue mon stage en service de chirurgie ou …

… Citations expliquées Toute citation est à la fois une excitation et une incitation. Luc d'Arenthon ◾Arendt, Hannah – L’éducation …

Page 364   Citations philosophiques expliquées - Civ. 1ère 27 Avril 1976

… Philosophie La liberté, le devoir, le bonheur -Le sentiment de liberté ne prouve pas la liberté. → Il ne suffit pas de se sentir …

… Civ. 1ère, 27 avril 1976 : X.Silva a passé commande à la directrice des établissements Sovitex, d’un ensemble décoratif composé …

Page 365   Civ. 1ère 6 décembre 2007 Commentaire D'arrêt - Civilisation Amérique Latine

… En cas de défaut d'information de la part d'un médecin sur un effet secondaire ou d'un risque, le patient va subir un risque d'i …

… La segunda República 1931-1936 El periodo histórico que abarca la segunda república se divide en 3 etapas. I – la primera etapa …

Page 366   Civilisation britannique - Classification des biens

… Civilisation britannique : 1815-1914 It is the period where the UK is the greatest power, if not only power: “Britain was the em …

… Les faits : Les fresques décorant l’un des murs d’une église désaffectée, propriété indivise de 4 personnes, ont été vendues par …

Page 367   Classification des biens meubles - Clause compromissoire

… Classification des biens meubles I/ bien corporel et incorporel Bien corporel (existence physique= meuble) Bien incorporel (pas …

… II.5. Les limites au principe d’autonomie : l’ordre public international et les lois de police. La Cour de cassation énonce dans …

Page 368   Clause compromissoire - Climate change

… La clause compromissoire fut modifiée par décret 11 janvier 2011 applicable à partir du 1er mai 2011. Ce texte est venu alléger …

… COP 21 Cette vidéo, extrait du téléjournal CBS News London de décembre 2015 présenté par Mark Phillips traite le sujet du change …

Page 369   Climate change (document anglais) - CM sport et société

… Do you know climate change? Yes, you do…… Of course! This issue is one of the most serious for Earth. The scientists revealed th …

… Physiologie : Sport et société I / Introduction générale Qu’est-ce que la sociologie ? C’est une science comme les autres, un po …

Page 370   CM UE 2.2 Système cardio vasculaire, fonction cardio circulaire - Cned anglais 2

… CM UE 2.2 Système cardio vasculaire , fonction cardio circulatoire 1. Le cœur Organe intra thoracique, situé dans le médiastin a …

… EVALUATION 2 ANGLAIS General Comprehension 1- Identify the type of document A is the good answer 2- The subject of the document …

Page 371   CNED ANGLAIS BTS - Cned bts muc - economie droit devoir 2

… Well...the new accountant is telling us about the different courses of study he (or she) took to become an accountant. When he l …

… PREMIÈRE PARTIE – ÉCONOMIE GÉNÉRALE (20 points) Analyse d’une situation économique : Analyse de la conjoncture économique frança …

Page 372   CNED BTS MUC 2ème année MGUC 5 - Cned Devoir Espagnol 2eme Année

… DEVOIR 05 Dossier 1 - Le recrutement d’un(e) chargé(e) de clientèle professionnelle 1.1. L’agence de Nantes n’a qu’un seul charg …

… Devoir 1 (écrit) Entraînement aux épreuves de l’examen Partie 1 Exemple de compte-rendu écrit en français Le document proposé « …

Page 373   CNED devoir espagnol BTS CI 1ere année - Cned Management des entreprises

… BTS Commerce international 1re année ESPAGNOL Évaluation 1 écrit Conseils pratiques Voici votre première évaluation à correction …

… 1. La logique managériale d’une entreprise se caractérise par une recherche de la performance et pour ce faire, une optimisation …

Page 374   Cned Management, devoir 1 : le cas Ales Groupe - Coca cola - stratégie d'entreprise

… 29615CTPA0111U PRÉPARER L’ÉPREUVE VI 1 DE MANAGEMENT DES ENTREPRISES DEVOIR 01 : LE CAS ALES GROUPE 1 – Logistiques entrepreneur …

… ARTICLE DE PRESSE – FICHE DE LECTURE Titre et référence de l’article « La stratégie de Coca-Cola pour se défaire de sa mauvaise …

Page 375   Coca Cola France et Selena Gomez, une rencontre pétillante - Code de déontologie

… Résultat de recherche d'images pour "logo coca cola france" Communiqué de Presse Paris, le 2 janvier 2019 Coca Cola France et S …

… Code de déontologie Le policier doit se comporter de manière à préserver la confiance et la considération que requiert sa foncti …

Page 376   Code de Justinien ; un recueil de compilations impériales - Codex Sinaiticus

… → Compilation de Justinien : Justinien, empereur d'Orient, fait naître ces compilations en 529, qui visent à préserver l’hérita …

… Le Codex Sinaiticus est un des deux plus anciens manuscrits de la Bible — avec le Codex Vaticanus — qui rassemble à la fois l'An …

Page 377   Codification révolutionnaire à la codification Napoléonienne - Collectivité territoriale d’Alsace

… I) un projet sous la royauté C’est au XVIème siècle que se trouvent réunies des conditions politiques, intellectuelles et matéri …

… Collectivité territoriale d’Alsace La création d'une collectivité territoriale d'Alsace, rassemblant en une entité unique le con …

Page 378   Collège du Parc des Grands Pins - Com Interculturelle - une introduction

… 1°) Dans le texte suivant, relève le nom du/des personnage(s), du/des lieu(x), le/les moment(s) où se déroule l’action et le/le …

… Com 3030 Excercice pratique 1 La communication interculturelle : une introduction COM 3030 La communication interculturelle : un …

Page 379   Com Publique - Comenius «SaarLorLux en tournée»

… La communication politique c’est la communication des candidats aux élections et la communication des élus. Alors que la communi …

… Un compte-rendu : 24.01.13Un compte-rendu : 24.01.13 Ce jour-là, le projet Comenius « SaarLorLux on tour » a fêté le 50ieme anni …

Page 380   Comentaire de la charte des nations unies - Commande de documents nécessaires à l'exportation de véhicules

… Commentaire La Charte des Nations unies, parfois appelée Charte de San Francisco, est le traité qui définit les buts et les prin …

… Commande de documents nécessaires à l'exportation de véhicules Veuillez tout d'abord vérifier sur votre permis de circulation su …

Page 381   Commande de fournitures - Comment agissent les techniques juridiques sur le contrôle de constitutionnalité des …

… Titre de la fiche : Commande de fournitures Lieu de réalisation : PFMP Contexte : Réel Conditions de réalisation : Autonomie Cor …

… Les techniques juridiques de contrôle de constitutionnalité des lois La technique juridique est l’ensemble des moyens juridiques …

Page 382   Comment aider les classes populaires sans mutuelle? - Comment apprendre à faire une dissertation appréciable

… Comment aider les classes populaires sans mutuelle Malgré la mise en place de la CMU (la Couverture maladie universelle) et de l …

… Tout d'abord la dissertation est une composition français,c'est à dire un devoir structuré ou composé qui évolue par étapes succ …

Page 383   Comment assurer la transmission d'une exploitation - Comment Caractériser Une Organisation

… Quatrième partie : Comment organiser et assurer la transmission de l’exploitation sans trop perturber le système de production . …

… MANAGEMENT TERMINALE STG – CARACTERISER UNE ORGANISATION Beaucoup de sujets de bac commencent par cette question : « caractérise …

Page 384   Comment caractérisez vous l’évolution du système bancaire fanais depuis 1984 ? - Comment crée-t-on des richesses et comment les mesure-t-on ?

… comment caractérisez vous l’évolution du système bancaire fanais depuis 1984 ? La loi bancaire de 1984 marque un tournant dans l …

… Chapitre 2: comment crée-t-on des richesses et comment les mesure-t-on ? Les hommes travaillent pour transformer la nature natur …

Page 385   Comment créer sa marque ? - Comment devenir efficace en s’organisant de la bonne façon

… Création de marque fficher l'image d'origine Macintosh HD:Users:DesplanchesF:Desktop:Capture d’écran 2016-03-22 à 22.20.17.png …

… Comment devenir efficace en s’organisant de la bonne façon Publié le 23 août 2010 par Gautier Girard dans la rubrique Gestion du …

Page 386   Comment devenons nous des acteurs sociaux? - Comment écrire une introduction à un commentaire littéraire?

… Chapitre 3: Comment devenons nous des acteurs sociaux? I. Qu'est ce que la socialisation? A) La socialisation, un processus d'ap …

… Comment rédiger une introduction de commentaire littéraire? - Présentez l'auteur, le mouvement littéraire auquel il a appartenu …

Page 387   Comment effectuer un rapprochement bancaire ? - Comment éviter les conflits collectifs

…  Comment effectuer un rapprochement bancaire ? Tout d’abord il faut s’assurer que toutes les écritures du mois on bien été pass …

… La paralysie d’une entreprise et la menace de grève à répétitions sont des conflits pouvant nuire à la pérennité des relations d …

Page 388   Comment expliquer l'instabilité de la croissance économique? - Comment faire respecter les contraintes d’intégrité en SQL?

… COMMENT EXPLIQUER L'INSTABILITE DE LA CROISSANCE? La croissance économique est un phénomène récent (révolution industrielle) qui …

… 1) Pour chacun des cas qui suit, déterminer comment faire respecter les contraintes d’intégrité en SQL pour le schéma suivant de …

Page 389   Comment Faire Un Commentaire - Comment faire une bonne étude de cas ?

… Il faut rédiger une intro --> titre souligné présentation du passage de la problématique et des axes Plan en deux parties Conclu …

… Comment faire une bonne étude de cas ? INTRODUCTION - Présentation de vous-même en tant que professionnel (éducateur spécialisé …

Page 390   Comment faire une dissertation - Comment fournir les visiteurs ?

… Comment faire une dissertation ? (source : Département de Lettres du cégep François-Xavier-Garneau) L’analyse du sujet En présen …

… 1- L'ACCUEIL L’hôte(sse) d’accueil crée une relation de service. • Il doit être accueillant : • Souriant, disponible, il est tou …

Page 391   Comment garder l'avantage malgré la concurrence ? - courte synthèse en anglais - Comment l'aéroport de Roissy intègre-t-il l'espace français à la mondialisation ?

… Nowadays, a sustainable competitive advantage must be achieved by the company so as to maintain the leadership of its products a …

… Inauguré en 1974 face à la saturation d’Orly, il est devenu le 1er aéroport français. Situé à 25 km au NE de Paris. Comment l’aé …

Page 392   Comment l'argumentation indirecte procède-t-elle ? - Comment la marque peut-elle fidéliser une clientèle ?

… La fable et le conte philosophique sont deux types de textes qui, tout en racontant une histoire plaisante, ont pour fonction de …

… Fiche de lecture 2 Le 25 février 2016 GHR2100 Université du Québec à Montréal Hotel Brand Strategy Comment la marque peut-elle f …

Page 393   Comment la mort est-elle mise en scène dans chaque document? - Comment le contrat est formé ? Quelles sont les conditions de validité des contrats ?

… La question attirait votre attention sur « l’utilisation de l’espace, des objets ou d’autres éléments visuels et sonores », c’es …

… PARTIE 1 : LA FORMATION DU CONTRAT Comment le contrat est formé ? Quelles sont les conditions de validité des contrats ? Le code …

Page 394   Comment le corps humain s'adapte-t-il aux conditions apnéiques ? - Comment le référendum peut-il être utilisé par le pouvoir exécutif?

… Nous avons réalisé, avec mes camarades, un TPE qui a pour sujet l’apnée. Tout d’abord, notre groupe de trois élèves a été réunis …

… Comment le referendum peut être utilisé par l’exécutif ? Savoir comment l’exécutif va pouvoir utiliser le référendum. L’autre pa …

Page 395   Comment le respect environnemental peut-il jouer un rôle décisif dans la réputation d … - Comment les échanges internationaux peuvent-ils influencer le comportement de ceux qu …

… Partie 1 : DevoirnuméroI d’anglais Comment le respect environnemental peut-il jouer un rôle décisif dans la réputation d’une ent …

… Hoy en día, a causa de la mondialisation, hay muchos intercambios internacionales. Además son muy importante por la economía de …

Page 396   Comment les entreprises évaluent la performance de leurs entreprises - Comment les réseaux sociaux fonctionnent-ils ?

… Comment ? Tout d’abord, voyons comment les entreprises évaluent la performance de leurs entreprises. Elles le mesurent grace au …

… Chapitre 9 : Comment les réseaux sociaux fonctionnent-ils ? Qu’est ce qu’un réseau social ? Il existe plusieurs formes : * Des r …

Page 397   Comment les stars de la téléréalité vivent-ils le « retour à la vie réelle » ? - Comment l’interlangue se construit-elle et surtout en quoi peut-elle aider le profess …

… LE FIGARO[en ligne]. Téléréalité : triche, tentative d'avortement… les révélations trash de Benjamin Castaldi. LE SCAN TELE. 30/ …

… La notion d’interlangue (Selinker, 1972) est toujours une découverte importante pour l’étudiant en FLE, tant chacun continue à c …

Page 398   Comment l’union européenne a-t elle répondu aux besoins de supervision bancaire révél … - Comment Organiser Un Concert ?

… Question 13 : comment l’union européenne a-t elle répondu aux besoins de supervision bancaire révélés par la crise financière de …

… Un concert se définie tout d’abord par une « séance où sont interprétées des œuvres musicales ». En France, près « 1,1 million d …

Page 399   Comment organiser un entrepôt pour réduire le temps lié au chargement des camions ? - Comment pouvons-nous arrêter la discrimination à l'embauche ?

… FICHE D'ACTIVITE – Epreuve E6 – Gestion des opérations de transport et des prestations logistiques NOM candidat : M Fiche synthé …

… jvkvkpL'étude porte sur la non-discrimination à l'embauche : La non-discrimination à l'embauche est un principe qui interdit de …

Page 400   Comment pouvons-nous définir la déviance ? - Comment réaliser son dossier ACRC?

… Beaucoup de personnes pensent que le terme « déviance » et le terme « délinquance » signifient la même chose, cependant ils n’on …

… 1. DESCRIPTIF DE l’UNITE COMMERCIALE 1.1.Contexte Géographique 1.1.1 Zone de Chalandise Zone d'attraction commerciale située aut …

Page 401   Comment réaliser Un Dossier De Presse? - Comment rédiger Un Rapport De Stage?

… 1 - Définition Outil indispensable de la relation avec les journalistes, il permet de donner une information récente sur l’entre …

… Après avoir vu les conseils de rédaction sur le contenu, le style et la forme du rapport, voici un exemple de plan d'un rapport …

Page 402   Comment rédiger Une Dissertation? - Comment s'établissent les relations entre l'entreprise et son environnement économiqu …

… Règle n° 1 : chercher à reformuler le sujet de façon à dégager la problématique. Pour ce faire, je recherche les notions clés. L …

… CHAPITRE 1 : COMMENT S‘ETABLISSENT LES RELATIONS ENTRE L’ETS ET SON ENVIRRONEMENT ECONOMIQUE ? 1 agent éco est 1 centre de décis …

Page 403   Comment s'exerce le contrôle de conventionnalité ? - Comment Servir L Homme?

… Comment s’exerce le contrôle de conventionalité ? C’est le contrôle qui consiste pour le juge que la loi est bien conforme au tr …

… Monsieur Chambers, un secrétaire de l'ONU, dans un vaisseau spatial, se remémore le jour où les Kanamites sont arrivés sur Terre …

Page 404   Comment sont définis les droits et les libertés des citoyens ? - Comment un marché concurrentiel fonctionne-t-il ?

… Comment sont definis les droits et les libertes des citoyens ? Il s’agit des libertés et les droits reconnus par la Constitution …

… Chapitre 2: Comment un marché concurrentiel fonctionne-t-il ? II-Comment les prix se fixent-t-ils sur un marché concurrentiel Ho …

Page 405   Comment un pays peut-il assurer son développement économique ? - Commentaire "l'arrivée de Mlle de Chartes à la Cour"

… Le développement durable est devenu une cause importante pour tout les pays. Les pays émergents de plus en plus nombreux ont un …

… Madame de La Fayette, La Princesse de Clèves. Lecture analytique n°1. * travers cette arrivée à la Cour, comment le caractère ex …

Page 406   Commentaire "La bicyclette" de Jacques Réda - Commentaire Adam Smith, Recherches sur la nature et les causes de la richesse des Nat …

… Jacques Réda, poète du XXème siècle, à publié dans son recueil Retour au calme, le poème La Bicyclette. Ce poème a été écrit en …

… Adam Smith, Recherches sur la nature et les causes de la richesse des Nations, Livre I, chapitre 7. Histoire de la pensée économ …

Page 407   Commentaire Adresse des 221 - Commentaire Arrêt 24 Septembre 2008: le régime de séparation de biens

… Commentaire Adresse des 221 L’adresse du 18 mars 1830 de la Chambre des députés au Roi Charles X inscrit un tournant majeur dans …

… Commentaire d'arrêt ch civ 1e 24 septembre 2008 Lors d'un divorce, le régime de séparation de biens n'entraîne en principe aucun …

Page 408   Commentaire Arrêt 29 Juin 2007: la responsabilité des associations sportives lors d’u … - Commentaire Arrêt Cassation 13 janvier 1999: la violence

… Commentaire arrêt : Cassation, Assemblée, 29 juin 2007 L’arrêt de rendu par la Cour de Cassation le 29 juin 2007 apporte des pré …

… Cet arrêt a été rendu par la troisième chambre civile de la cour de cassation le 13 janvier 1999. Il traite notamment de la viol …

Page 409   Commentaire Arrêt Chambre Commerciale 27 Avril 2011: sous quelles conditions un engag … - Commentaire Arrêt Du 31 Mai 1991: Gestation Pour Autrui

… Commentaire de l'arrêt de la chambre commerciale de la Cour de Cassation du 27 avril 2011 « Quand l'achat et la vente sont contr …

… Fiche de jurisprudence simple de la décision du 31 mai 1991 Accroche : Par décision du 31 mai 1991, l’Assemblée Plénière de la C …

Page 410   Commentaire Arrêt Du 7 Novembre 2000: tout contrat a pour objet une chose - Commentaire Arrêt: l’exposition payante de cadavres de corps humains

… Introduction : L’article 1126 du code civil dispose « tout contrat a pour objet une chose[…] » L’objet de l’obligation doit être …

… Commentaire d’arrêt. Faits : Une société organise l’exposition payante de cadavres de corps humains ouverts ou disséqué présenté …

Page 411   Commentaire Art 146 Du Cc: Il n'y a pas de mariage lorsqu'il n'y a point de consentem … - Commentaire Article 21 De La Constitution: « Un président doit toujours soutenir son …

… ARTICLE 146 du Code civil : « Il n'y a pas de mariage lorsqu'il n'y a point de consentement » L’adage « Il n’y a pas de mariage …

… « Un président doit toujours soutenir son Premier Ministre » cette phrase de Lionel Jospin Premier ministre sous la présidence d …

Page 412   Commentaire Article 244 Code Civil: le divorce pour faute - Commentaire Article L. 313-23 Du Code Monétaire Et Financier: le bordereau

… Commentaire de l’article 244 du Code Civil L'article 244 fait partie de la loi n° 75-617 du 11 juillet 1975. Pour savoir dans qu …

… Art. L. 313-23 CMF «Le bordereau doit comporter les énonciations suivantes: 1. La dénomination, selon le cas, «acte de cession d …

Page 413   Commentaire aux champs - Commentaire comparé - didactique professionnelle et modèles de formation

… Intro : D’origine normande, Maupassant (1850-1893) est un écrivain formé par Flaubert à ses débuts. Il participe aux soirées de …

… L'analyse du travail est un facteur essentiel dans l’observation des situations de travail, dans l’amélioration du travail et la …

Page 414   Commentaire Comparé : Ass. Plén. 17 Mars 2000 / Cass. 1ère Civ. 16 Janvier 2013: la r … - Commentaire composé "J'ai un amant", Madame Bauvary, Flaubert

… Pour engager la responsabilité de l'établissement de santé envers les parents d'un enfant né avec un handicap non décelé pendant …

… Commentaire composé : « J’ai un amant », Madame Bauvary, Flaubert, 1856 « L'amour, c'est un lit où l'on met son cœur pour le dét …

Page 415   Commentaire composé "la parure" Guy de Maupassant - Commentaire Composé Du poème La Jetée D'Henri Michaux (1930)

… Commentaire de texte « la parure » par Guy de Maupassant Au XIX siècle, les auteurs évoquent souvent le thème de l’ascension soc …

… C'était un bâtiment lourd, presque carré, entouré de ruines, et dont la tour principale, qui possédait encore son horloge, domin …

Page 416   Commentaire composé enterrement de Geneviève - Commentaire composée de "La Princesse de Clèves"

… Commentaire composé sur l’enterrement de Geneviève Emile Zola est une figure emblématique du naturalisme pendant la seconde moit …

… « Elle ne sera pas sitôt oubliée. C'est un petit livre que Barbin nous a donné depuis deux jours, qui me paroît une des plus cha …

Page 417   COMMENTAIRE CONSTIT - Commentaire d'Arrêt 10 Mai 1989: le sort de l’offre suite au décès du pollicitant

… « E pluribus unum » - l'unité dans la diversité. Cette devise des États-Unis, état fédéral, nous rappelle le principe originaire …

… Cet arrêt de rejet rendu par la troisième chambre civile de la Cour de cassation en date du 10 mai 1989 est relatif au sort de l …

Page 418   Commentaire D'arrêt 10 Mai 2011, 2e Civ: L’acte dommageable causé par l’enfant va ent … - Commentaire d'arrêt 1er chambre sociale de la Cour de cassation du 6 février 2013

… Commentaire sur l'arrêt du 10 mai 2001 de la 2ème Civ. L’acte dommageable causé par l’enfant va entraîner la responsabilité de s …

… Fiche d’arrêt Il s’agit d’un arrêt rendu par la première chambre sociale de la Cour de cassation du 6 février 2013, relatif à la …

Page 419   Commentaire d'arrêt 1ère chambre civil, 20 septembre 2017 - Commentaire D'arrêt 5 Fevrier 2005: la signature d'une oeuvre d'art par l'artiste

… SÉANCE 3 : Le lien de causalité TD Droit de la responsabilité civile Commentaire d’arrêt : Cas. civ. 1ère, 20 septembre 2017 Le …

… la signature d'une oeuvre d'art par l'artiste , justifit de la paternité de l'oeuvre et pour d'autre l'execution de l'oeuvre fai …

Page 420   Commentaire D'arrêt 5 Mai 2004: Accord Amiable, Entreprises En Difficultés - Commentaire D'arrêt : C.cass. Chambre Commerciale, 6 février 1996, n° 93-12.868: la c …

… L'arrêt à commenter est intéressant en ce qu'il va résoudre un problème sur lequel la doctrine tergiverse depuis des années, en …

… Commentaires d'arrêt : C.cass. Chambre Commerciale, 6 février 1996, n° 93-12.868 Dans le cadre d’une convention subordonnée à un …

Page 421   Commentaire D'arrêt : Cass. Ch. Mixte, 26 Mai 2006, Bull. Mixte N°4: l’annulation du … - Commentaire D'arrêt A.P.R.E.I: un service public peut-il être géré par une personne p …

… ) Depuis la loi de 1902, la Cour de cassation s’est exprimé pour l’annulation du pacte de préférence lors de sa violation. Or ce …

… CE(s), 22 février 2007, APREI Le juge administratif va admettre avec une certaine réticence qu'un service public puisse être gér …

Page 422   Commentaire D'arrêt Alitalia 3 février 1989: les deux catégories de normes communauta … - Commentaire D'arrêt Cass Civ 3 10 décembre 2008: Les procédures collectives

… Commentaire d’arrêt, Compagnie Alitalia CE Ass. 3 février 1989 Dans un arrêt rendu par le Conseil d’Etat le 3 février 1989, le C …

… Commentaire de l’arrêt rendu par la troisième chambre civile de la Cour de cassation le 10 décembre 2008 Les procédures collecti …

Page 423   Commentaire D'arrêt Cass. 1re Civ., 13 février 2013: changer son sexe sur son acte de … - Commentaire d'arret ch commerciale 14 janvier 2003

… Commentaire d’arrêt Cass. 1re civ., 13 février 2013 M. X… juge que la mention « sexe masculin » inscrite sur son acte de naissan …

… Marwa El-Khazen TD droit commercial : ch comm 14 janvier 2003. L’article 1382 du Code civil : «Tout fait quelconque de l'homme, …

Page 424   Commentaire d'arrêt chambre civile, 4 décembre 2013 - Commentaire d'arrêt Com., 12 Juillet 1993, n°91-16793 : Bull. IV, n°303: la gérance d …

… « La Cour de cassation s’aventure sur le terrain des faits et pour les juger, pour fonder officiellement sa décision sur leur ap …

… L’adage célèbre expose que celui « qui paie mal, paie deux fois », en principe le débiteur doit effectuer le paiement entre les …

Page 425   Commentaire D'arrêt Commune De Stains - Commentaire d'arrêt Cour De Cassation- Com, 28 Juin 2005: contrat d’options sur actio …

… CAA de Versailles, 15 mars 2012, Commune de Stains, n° 11VE00427 Faits : Le maire de Stains prend un arrêté municipal le 15 mars …

… DROIT CIVIL Séance n°3 : Com. 8 juin 2005 M. X, salarié de la scté Gap Gemini, a acheté en 1996 des bons afin d’acquérir des act …

Page 426   Commentaire d'arrêt Crim 19 Mars 2008: la pluralité des faits n'est pas exigée pour c … - Commentaire d'arrêt de la Cour de cassation

… Commentaire d’arrêt du 19 Mars 2008 La Cour de Cassation va confirmer la décision de la Cour d'appel en estimant que en matière …

… Cour de Cassation Chambre commerciale Audience publique du 19 février 2002 Cassation partielle sans renvoi. Sur le moyen relevé …

Page 427   Commentaire d'arrêt de la Cour de cassation 1 Fevrier 2012: l'interdiction - Commentaire d'arrêt de la cour de Cassation du 15 Decembre 2004: la participation cri …

… L'interdiction ne concerne pas seulement l'interdiction de témoigner "contre" l'un de ses parents, mais le fait tout simplement …

… L’arrêt rendu par la chambre criminelle de la cour de cassation en date du 15 décembre 2004, qui concerne la participation crimi …

Page 428   Commentaire d'arrêt de la cour de Cassation du 15 Juin 2005: la prescription et la bo … - Commentaire d'arrêt de la cour de Cassation du 7 juin 2012: le transsexualisme

… Commentaire d’arrêt : Cass. Civ. 3ème, 15 juin 2005 Cet arrêt de la troisième chambre civile de la Cour de cassation en date du …

… Le transsexualisme est une maladie dont le législateur n’a pas pris soin d’encadrer les conditions, les solutions juridiques app …

Page 429   Commentaire d'arrêt de la cour de Cassation du 7 mars 2006: le contrat - Commentaire d'arrêt de la Première chambre civile du 31 mars 1992

… Droit commercial Abdelkader ZOUBIR Commentaire d’arrêt du 7 mars 2006 de la chambre commerciale de la Cour de cassation M. Aspa …

… Commentaire d'arrêt 1ère Chambre civile du 31 mars 1992 Il est très fréquent que les époux mariés sous le régime de la communaut …

Page 430   Commentaire d'arrêt de le cour de cassation, Civil, 3ème 11 mai 2011: la promesse uni … - Commentaire D'arrêt Du 29 Aout 2001: un homicide volontaire

… Commentaire Cass. Civ. 3ème du 11 mai 2011 La promesse unilatérale de vente se définit comme « un contrat par lequel une personn …

… COMMENTAIRE D ARRET La chambre criminelle de la Cour de cassation rend un arrêt le 29 août 2001. Le numéro du pourvoi est le 01- …

Page 431   Commentaire D'arrêt Du 29 Juin 2010: le contrat - Commentaire D'arrêt Du 9 Juillet 2002 Sur La Lettre D'intention

… Contrairement au droit administratif (arrêt Gaz de Bordeaux du Conseil d’Etat, CE, 30 mars 1916), le juge civil, depuis la fameu …

… La lettre d’intention est une sûreté personnelle issue de la pratique, et qui est émise au profit d’un créancier. Les lettres d' …

Page 432   Commentaire D'arrêt Du 9 Juin 1993 - Cour De Cassation, Deuxième Chambre Civile: La r … - Commentaire d'arrêt Lemaistre du 28 juin 1593: les conditions que doit remplir le suc …

… La responsabilité civile est à la fois un phénomène d'actualité et une notion très ancienne apparue sous l'Antiquité. Au fur et …

… Commentaire d'arrêt Lemaistre du 28 juin 1593 : « Nos rois et nos mœurs nous empêchent de reconnaître sur nous et d'appeler pour …

Page 433   Commentaire D'arrêt Morsang Sur Orges: le principe du respect de la dignité humaine p … - Commentaire d'arrêt simplifié

… Commentaire d’arrêt de Morsang sur Orges Le lancer de nain est un spectacle consistant à lancer le plus loin possible un nain. C …

… Commentaire d’arrêt simplifié : Cass. 1ère civ. 20 octobre 1993 D 1994 p.594 L'article 9 du code civil dispose que " chacun a dr …

Page 434   Commentaire d'arrêt Société Grenn Yellow C/ EDF - Commentaire D'arrêt, 3ème Chambre Civile, 11 février 1975: le contrat bail

… [Conflit positif N° 3841-Société Green Yellow c/ Électricité de France Rapporteur : M. Arrighi de Casanova Commissaire du gouver …

… Le contrat de bail est un contrat qui a pour prestation caractéristique la mise à disposition temporaire d’une chose par le bail …

Page 435   Commentaire d'arrêt, Amicale des Annamites de Paris, 11 juillet 1956 - Commentaire d'arrêt: 15 décembre 2004 Cour De Cassation: le complice

… Commentaire d’arrêt, Amicale des Annamites de Paris, 11 juillet 1956 Le texte du préambule de la constitution de 1946 avait au d …

… Commentaire d’arrêt Cour de cassation, chambre criminelle, le mercredi 15 décembre 2004. Le complice en droit pénal est la perso …

Page 436   Commentaire d'arrêt: 17 février 2011: l’absence de faute imputable à l’enfant permet- … - Commentaire d'arrêt: Chambre Commerciale Du 19 Janvier 2010: le droit des contrats

… En l’espèce, le mineur Arthur Y âgé de dix ans qui se déplaçait en rollers sur la piste cyclable est entré en collision à l’inte …

… Selon l’art 1170 du code civil, la condition est dite "potestative" quand la naissance ou l'exécution de l'obligation dépend uni …

Page 437   Commentaire D'arret: Civil, 2ème, 17 Mars 2011: la réparation des dommages causés aux … - Commentaire D'arrêt: La loi ordinaire relative à la communication audiovisuelle

… Commentaire d'arrêt : Civil, 2ème, 17 mars 2011 La doctrine qualifie parfois les arrêts de la juridiction suprême de l'ordre jud …

… Droit Constitutionnel approfondi : Un projet de loi fût adopté par le Conseil des ministres le 22 octobre 2008. Une procédure d' …

Page 438   Commentaire D'arrêt: La Tentative - Commentaire D'arrêt : Conseil D'État, Assemblée, 3 Octobre 2003, Moschetto: la nature …

… I. La tentative, qualification retenue par les juridictions A/ Les éléments constitutifs de la tentative La tentative est une ac …

… L'arrêt du Conseil d'État du 3 octobre 2003 traite de la question de la nature des circulaires. En l'espèce le 5 novembre 1999, …

Page 439   Commentaire d'article (droit des obligations) - Commentaire de document iconographhique

…  Commentaire de l’article 1241 de la proposition de loi portant réforme de la responsabilité civile : Selon G. Marty et P.Rayna …

… GUELLA Oussema Histoire DM 2°9 Question 1: La scène décrite est une fête qui se compose de jeux. Il y a une course de chevaux, o …

Page 440   Commentaire de documents - Commentaire De L'arrêt Appieto: Droits successoraux restreints

… Histoire Moderne : TD Méthodologie : commentaire de documents En premier lieu, il faut un regard extérieur sur le document : reg …

… Civ. 1ère, 20 Novembre 1963, Appietto. Droits successoraux restreints, absence de lien avec la famille de son auteur, reflétant …

Page 441   Commentaire De L'arrêt APREI: la qualité de Service Public d’un Centre d’aide au trav … - Commentaire De L'arrêt De Cassation De La Chambre Criminelle Du 7 Avril 2009 : violen …

… CE, 27 février 2007, APREI Cet arrêt APREI du 22 Février 2007 permet de voir la manière dont le Conseil d’Etat peut apprécier ou …

… La loi n° 2006-399 du 4 avril 2006 a mis en place une série de mesures tendant à renforcer la prévention et la répression des vi …

Page 442   Commentaire De L'arrêt De La 1ère Chambre Civile De La Cour De Cassation Du 6 Octobre … - Commentaire de l'arrêt du 26 septembre 2007 (cours de cassation)

… Commentaire de l’arrêt de la 1ère Chambre civile de la Cour de cassation du 6 octobre 1966 : Analyse Les faits Faits matériels D …

… Introduction : La cour de cassation réunie en chambre criminelle rend un arrêt en date du 26 septembre 2007 visant à rappeler, e …

Page 443   Commentaire De L'arrêt Du 27 février 2007: la règle d’opposabilité des exceptions du … - Commentaire de l'article 1147 du code civil: Le non respect des obligations nées du c …

… Le flou de la distinction entre les exceptions inhérentes à la dette et les exceptions purement personnelles au débiteur (Aperçu …

… Commentaire d'article 1147 de code civil: Le non respect des obligations nées du contrat sont constitutifs d'une faute contract …

Page 444   Commentaire De L'article 1315 Du Code Civil: le droit de la preuve - Commentaire De L'ordonnance Du 9 Janvier 2014, Ministère De L'Intérieur C. Société Le …

… Commentaire de l'article 1315 du Code Civil. Il est clair que plus de la moitié des procès perdent en preuves, il est fondamenta …

… Commentaire de l’ordonnance du 9 janvier 2014, Ministère de l’Intérieur contre Société Les Productions de la Plume et M. Dieudon …

Page 445   Commentaire De L'ordonnance Du Conseil D'Etat Du 19 Août 2002 - Commentaire de la scène 8 Acte III de la pièce de théâtre d'Andromaque de Racine

… « Nul ne peut être inquiet pour ses opinions, même religieuses pourvu que leur manifestations ne troublent pas l'ordre public ét …

… S'inscrire!ConnexionContactez-nousDissertations et des mémoiresLa Dissertation Littérature / Commentaire de la scène 8 Acte III …

Page 446   Commentaire de la tirade d'Yvan dans "Art" de Yasmina Reza - Commentaire de l’article 1102 du code civil

… Introduction : Après des études de sociologie et de théâtre, Yasmina Reza s’adonne pleinement à l’écriture. Elle se fait d’abord …

… Exercice 1 : 1) L’autonomie de la volonté : L’autonomie de la volonté signifie que c’est la volonté des contractant qui fait le …

Page 447   Commentaire de l’article 1124 du Code civil - Commentaire de texte : La Fille (Jean de La Fontaine)

… Commentaire de l’article 1124 du Code civil Article 1124 du Code civil, issu de l’ordonnance n°2016-131 L’article 1124 du Code c …

… Jean de La Fontaine, né en 1691, est un poète français de la période classique dont la renommée est principalement due à ses Fa …

Page 448   Commentaire de texte : Racine, Phèdre, acte II scène 5 - Commentaire de texte Félicité Rougon

… Commentaire de texte : Phèdre, Jean Racine, acte II scène 5 La pièce tragique « Phèdre » est représentée en 1677 et a été écrite …

… Dans son oeuvre, Victor Hugo fait le portrait physique de Quasimodo, un personage extrêment laid, abandonee par ses parents à ca …

Page 449   Commentaire de texte Français - Commentaire de texte rédigé de Candide sur le passage du nègre de Surinam

… 1. Montrer en quoi ces trois textes formulent une critique commune de l'Homme. - Les états et empires du soleil de Cyrano de Ber …

… Les Lumières sont un mouvement littéraire apparu en 18e siècle, il consiste à "avoir le courage nécessaire pour usée de son espr …

Page 450   COMMENTAIRE DE TEXTE ROLAND DEBBASCH - Commentaire De Texte: Charte De Peuplement De Marnes-La-Coquette (1199)

… Selon Roland Debbasch, une Constitution peut naître sous certaines conditions. Que ce soit de manière naturelle, c'est-à-dire à …

… Dans certains territoires la seigneurie laïque cohabite avec d'importantes seigneuries ecclésiastiques. Les monastères exercent …

Page 451   Commentaire de texte: de Godelier: différents signes de subordination des femmes aux … - Commentaire de textes

… Dans cette première partie, l’auteur fait l’analyse des différentes formes de hiérarchie sociale et fait le constat de plusieurs …

… METHODE DU COMMENTAIRE DE TEXTE : Nécessite de la rigueur. Ecueil à éviter : la paraphrase (reprendre le texte), la dissertat …

Page 452   Commentaire de txete: Discours Préliminaire Au Code Civil De 1804 - Commentaire du poème du Pont Mirabeau

… I / Les grands principes du droit fixés par les législateurs Le rôle du législateur est d'établir les principes les plus favorab …

… Hale Haddadi le 2 Mars 2019 Le pont Mirabeau Introduction Ce poème , choisi d'Alcools est écrit par Guillaume Apollinaire , publ …

Page 453   Commentaire du poème Union Libre de Breton - Commentaire d’arrêt : Civ. 2e, 13 janvier 2005, n°03-12.884

… Deux ans avant publication du poème « L’Union libre », la revue de La Révolution surréaliste a lancé une grande enquête sur l’am …

… DOUCARA salée groupe A14 Commentaire d’arrêt : Civ. 2e, 13 janvier 2005, n°03-12.884 (Doc 11) En matière de la responsabilité du …

Page 454   Commentaire d’arrêt : CJCE, 5 mars 1996, Brasserie du Pêcheur SA et Factortame (III), … - Commentaire d’arrêt du 11 février 2009

… Commentaire d’arrêt : CJCE, 5 mars 1996, Brasserie du Pêcheur SA et Factortame (III), C-46/93 et C-48/93 Après l’arrêt de la CJC …

… Bachir Ilyssar Grpupe1 Commentaire d’arrêt du 11 février 2009 Par l’arret dde la 1ère chambre civil de la Cour de cassation, le …

Page 455   Commentaire d’Arrêt du 2 juillet 2008 rendu par la troisième chambre civile de la Cou … - Commentaire en anglais

… Séance n°1 : La vente et le Contrat d’entreprise Commentaire d’Arrêt du 2 juillet 2008 rendu par la troisième chambre civile de …

… The flaws of Millennium Development Goals is that donors give money to poor countries with no outcome indicator, and undated. Th …

Page 456   Commentaire en anglais : la progression de l'Inde - Commentaire LA VIE DES MORTS, Les Trophées (1893), José-Maria De Heredia 

… IDEA OF PROGRESS : INDIA ON THE MOVE Introduction: The idea of progress can be defined as an improvement, a development or a cha …

… Intro : - sonnet (alexandrins) - section : « la Nature et le Rêve », seule section qui – d’apparence - ne suit pas la dimension …

Page 457   Commentaire le discours de Victor Hugo du 30 juin 1850 - Commentaire littéraire Le Grillon

… Pas d'intro Premièrement Victor Hugo, décrit le décor comme un lieu miteux, il utilise pour cela le champ lexical de l’insalubri …

… L’œuvre étudiée s'intitule «Le Grillon» qui provient du recueil «Fables» parut en 1792 et écrite par J.P Claris de Florian (1755 …

Page 458   Commentaire littéraire les cinq cents millions de la bégum - Commentaire Mort de Madame de Chartes

… Dès le XIXème siècle, la vision du savant dans la littérature va être complètement changée. En effet, on va passer de l’image d’ …

… Commentaire de La Mort de Madame de Chartes Corentin Berger-Terrasse 1ere3 Ce texte est un extrait du livre La Princesse de Clèv …

Page 459   Commentaire parole de femmes - Commentaire sur "le mort joyeux" de Baudelaire

… Paroles de femmes (1974) (recueil de différents auteurs) 1. Présentation de la lecture : Parole de femme est un recueil de plusi …

… Jawad 04/03/21 Cherkaoui 5T Analyse du poème « Le Mort joyeux » de Baudelaire Mon analyse poétique se portera sur « Le Mort joye …

Page 460   Commentaire sur l'accord de vassalité entre Bernard - Commentaire sur la décision du 16 juillet 1971.

… commentaire charte d'yh En 1110, le souverain Louis VI n’a pas la réalité du pouvoir sur ses terres, et le futur Languedoc est p …

… Commentaire de la décision 71 – 44 du 16 juillet 1971 Introduction Le commentaire de cette décision du Conseil Constitutionnel v …

Page 461   Commentaire sur la lettre à la jeunesse d'Emile Zola - Commentaire sur le poème La Musique de Charles Baudelaire

… Commentaire « lettre à la jeunesse » Emile Zola, est un écrivain français du XIXème siècle, c’est le fondateur de l’école natura …

… Les poètes entretiennent souvent une relation fructueuse avec les autres arts. Le recueil Les Fleurs du Mal (1856) témoigne de c …

Page 462   Commentaire sur le poème La ville de Saint Jonh Perse - Commentaire sur un arrêt rendu par la Cour De Cassation Première Chambre Civile 19 fé …

… Introduction : Depuis la parution du roman de Defoe, en 1719, le personnage de Robinson a connu une certaine fortune littéraire …

… La Cour de Cassation réunie en première chambre civile en date du 19 février 2013 a rendu un arrêt relatif à la mention des orig …

Page 463   Commentaire Sur un essai de Montaigne sur l'amitié - Commentaire, "Comme une main à l'instant de la mort", Robert Desnos, Corps et Biens, …

… introduction Au XVIe siècle, Montaigne a créé, avec les Essais un genre nouveau, « ondoyant », car il suit le cours de ses pensé …

… Devoir Maison de Français – Commentaire de texte. Baptiste Pepin 1ère SA. Commentaire de texte : Comment se manifeste l’associat …

Page 464   COMMENTAIRE, BLAISE CENDRARS, « Une expérience combattante nouvelle et effroyable » - Commentaire: la souverraineté

… COMMENTAIRE, BLAISE CENDRARS, « Une expérience combattante nouvelle et effroyable » La première guerre mondiale a lieu en juin 1 …

… Le Gouvernement de la République, conformément à la loi constitutionnelle du 3 juin 1958, a proposé, Le peuple français a adopté …

Page 465   Commentaires Composés: L'ONCF Gestion Et Organisation Du Parc Matériel - Commet animer une réunion ?

… Commentaires Composés: L'ONCF Gestion Et Organisation Du Parc Matériel Rechercher de 35 000 Dissertation Gratuites Soumis par: m …

… Note de recommandations n°01 M.Désiré Guadeloupe distillerie Le 10 mars 2005, Objet : Information concernant l'animation de la r …

Page 466   Commetaire D'arrêt CJCE 30 Mars 1995: la collaboration loyale entre les institutions … - Communication avec les acteurs externes et internes

… COMMENTAIRE D’ARRET CJCE 30 MARS 1995 Il s’agit ici d’une décision de la Cour de justice de la communauté européenne rendue dans …

… BTS Assistant de gestion de PME-PMI à référentiel commun européen - Session 2014 ÉPREUVE E4 : Communication avec les acteurs ext …

Page 467   Communication avec les acteurs externes et internes - Communication avec les acteurs externes et internes

… Annexe VI-3 BTS Assistant de gestion de PME-PMI à référentiel commun européen - Session 2015 ÉPREUVE E4 : Communication avec les …

… BTS Assistant de gestion de PME-PMI à référentiel commun européen - Session 2018-2019 ÉPREUVE E4 : Communication avec les acteur …

Page 468   Communication avec les acteurs externes et internes cas - Communication commerciale : développer ses performances commerciales

… BTS ASSISTANT DE GESTION DE PME-PMI - SESSION 2016 EPREUVE E4 : Communication avec les acteurs externes et internes Epreuve U42 …

… COMMUNICATION COMMERCIALE Développer ses performances commerciales Intro- Rappel de qlq éléments fondamentaux Partie 1- Elaborat …

Page 469   Communication commerciale aspect negatif du marketing direct - Communication De Crise dans le groupe Inditex, Industrias de Diseño Textil

… Le marketing direct est généralement considéré comme la fin des canaux médiatiques traditionnels, et les canaux médiatiques trad …

… INTRODUCTION Inditex, Industrias de Diseño Textil, S.A.est un groupe espagnol, parmi les leaders mondiaux de la confection texti …

Page 470   Communication De Crise sur le futurscope parc de loisir - Communication Ecrite : Définition

… Communication Etude de cas : Le futuroscope parc de loisir  Qu’est-ce qu’un plan de communication ? - Les actions de communicat …

… Définition : C’est un document informatif qui permet de synthétiser avec efficacité une réunion. Il s’agit de retranscrire l’essen …

Page 471   Communication écrite en enseignement professionnel - Communication et stratégie

… TABLE DES MATIÈRES Pages Introduction 1 1. la fiche de planification 2 1.1. Compétence ciblée 2 1.2. Savoirs essentiels liés à c …

… Plan de communication – Jacques Séguélat Définir une stratégie de communication vous permet d’avoir une vision globale de vos ac …

Page 472   Communication événementielle - Communication influenceur

… Communication évènementielle 1) Organiser et piloter efficacement l’évènement Un projet peut se définir comme étant un effort un …

… ) Le capital de marque Le capital de marque est la connaissance des consommateurs d'une marque cosmétique . Plus la valeur de la …

Page 473   Communication Institutionelle - Communication Marketing Intégrée

… LA COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE LA COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE EST L’ENSEMBLE DES ACTIONS DE COMMUNICATION QUI VISENT A PRO …

… Communication marketing intégré La stratégie de communication à 360° La communication 360° désigne le principe d’une communicati …

Page 474   Communication Marketing sur le groupe Kinder Surprise - Communication professionnelle en français et en langue étrangère

… Sommaire : REMERCIEMENTS……………………………………………………………………………………………………………..2 INTRODUCTION………………………………………………………………………………………………………………..3 I …

… FICHE DESCRIPTIVE DE SITUATION DE COMMUNICATION (E4) BTS Assistant de manager - Session 2010 - ÉPREUVE E4 : COMMUNICATION PROFES …

Page 475   Communication professionnelle en français et en langue étrangère - Communication, définitions et Généralités

… FICHE DESCRIPTIVE DE SITUATION DE COMMUNICATION (E4) BTS Assistant de Manager - Session 2016 ÉPREUVE E4 : COMMUNICATION PROFESSI …

… Chapitre 1 : Définitions et Généralités I) Qu'est-ce que la communication ? → Jeu des post it : D'après vous ? Objectifs : faire …

Page 476   Communication, devoir 2 - Communiqué de presse de l'entreprise Biofood

… CORGIE_3608_2 COMMUNICATION DEVOIR 2 Dossier 1 1/ Tâches à effectuer Dates Signature du contrat 15/07/N Participation financière …

… "Communiqué de presse de l'entreprise Biofood" "Pour communication avant le 7 Décembre N" Viendrez-vous nombreux, le 7 Décembre, …

Page 477   Communiqué De Presse de la fondation Orange - Communiqué Par L'écrit

… Cette année, la 19ème Nuit de la voix organisée par la Fondation Orange aura lieu le 25 juin 2010. Elle sera retransmise en dire …

… Rappel : Nous nous sommes déjà intéressés à la communication par l’image (le nom de marque, la signature de l’entreprise, le log …

Page 478   Communiquer avant l'imprimerie - Company and international business law

… Communiquer avant l’imprimerie Il serait réducteur de penser que la communication est née avec l’invention de l’imprimerie. En e …

… COMPANY AND INTERNATIONAL BUSINESS LAW 15/05 Red beans case 1. Question issue 2. Law “ no one shall be permitted to profit from …

Page 479   Comparaison de deux mises en scène du Malade Imaginaire - Comparaison Entre La Constitution Italienne Et La Constitution Française Qui, L'une E …

… Le Malade imaginaire est une comédie-ballet écrite par Molière en 1673. Depuis le décès du grand auteur, de nombreux metteurs en …

… Sujet: Comparer la constitution italienne et la constitution française qui, l'une et l'autre, affirment que la République est un …

Page 480   Comparaison entre la III République et la IV République. - Comparer des modes de distribution à l’étranger → Entreprise Dunand

… “ le gouvernement rend compte à l'assemblée comme le serviteur à son maître ”. Cette comparaison nous vient de pierre mendes fra …

… Comparer des modes de distribution à l’étranger → Entreprise Dunand. Joint-venture Avantages : Frais d’exportation divisés entre …

Page 481   Comparer loi et jurisprudence dans leur rôle créateur de droit - Compétences des managers

… Dissertation : “Comparer loi et jurisprudence dans leur rôle créateur de droit” “La jurisprudence est la pire des institutions” …

…  Compétences visées  Donner aux managers et aux responsables d’agences des outils simples, concrets et opérationnels pour leur …

Page 482   Compétences et aptitudes du bénéficiaire au regard des perspectives d’évolution envis … - Comportement Du Consommateur : Besoins Et Freins

… Informations sur l'entreprise • sa politique générale • sa politique produits • l'état des recherches techniques • son image de …

… Exercice 1 : 1. Présentez la classification des besoins selon SCHULTZ. Quelles différences existent-ils avec celle de Maslow ? L …

Page 483   Comportement du consommateur face aux marques - Composition chimique du vivant

… INTRODUCTION  Partie I = La marque : Historique, Définition, et évolution o 1)- Evolution de la notion de Marque o 2)- Essai de …

… Composition chimique du vivant : Le monde vivant est très riche en hydrogène et en oxygéne, tout comme l'eau de mer. L'oxygène e …

Page 484   Composition de l'affaire Dreyfus - Compréhension de texte, questionnaire vierge.

… COMPOSITION AFFAIRE DREYFUS Le XIXème siècle, marqué notamment par la mise en place de la IIIème République en 1870, emboîte le …

… TOTO Boileau-Narcejac I. COMPRÉHENSION DU TEXTE 1. Quel est le cadre spatio-temporel de cette histoire ? 2. Relevez dans le text …

Page 485   Compréhension écrite en anglais - Comprendre les usages des TIC et développer son sens critique

… ANGLAIS Evaluation 02: comprehension écrite. General comprehension (14 pts) I) Choose the appropriate answer and justify your ch …

… Comprendre les usages des TIC et développer son sens critique 1. Quelle distinction peut-on faire entre cyber harcèlement et cyb …

Page 486   Comprendre Michael Porter, de Joan MAGRETTA Edition Eyrolles 2012, 226 pages - Comptabilité - Les ventes

… SOPHIE FELKER - ICD P4 PROMOTION 2014/2015 1 FICHE DE LECTURE N° 1 I : La concurrence II : La stratégie Comprendre Michael Porte …

… Les Achats 607 Achats de marchandises D 44566 Tva déductible D 6241 Transport sur achat D 44566 Tva déductible D 765 Escompte ob …

Page 487   Comptabilité / Gestion - DUT - Comptabilité des sociétés

… Liste intégrale des comptes plan comptable générale à acheter. COMPTABILITE CHAPITRE 1: Introduction à la Comptabilité La compta …

… MODULE N°: TITRE DU MODULE: COMPTABILITE DES SOCIETES SECTEUR : TERTIAIRE SPECIALITE : TCE APC NIVEAU : TECHNICIEN Document élab …

Page 488   Comptabilité Du groupe CDG - Comptabilité internationale

… Table des matières 1. Présentation du Groupe CDG 1 1.1. Historique 1 1.2. Les métiers du groupe CDG 2 1.3. La politique d’interv …

… EXAM : Introduction au référentiel Comptable International (Mohamed Bou) C:\Users\PC\Desktop\boukh\boukh\18557468_12630277460206 …

Page 489   Comptabilité nationale - Compte Rendu

… Chapitre : 1) Structure d’un ordinateur. 2) les réseaux locaux 3)interconnexion des réseaux 4)l’algorithmique 5)système d’aide à …

… Le terme compte rendu (ou compte-rendu) est utilisé lorsqu'il s'agit de rapporter les éléments importants d'une réunion, d'une c …

Page 490   Compte rendu - Compte Rendu D'une réunion de coordination

… Documents Document1 Document2 Document3 Document4 Document5 Références Sketch écrit par Raymond Devos intitulé : où courent-ils …

… Date : 04/05/2014 OBJET : Réunion de coordination Heure : 11h – 12h ZONE ECONOMIQUE INDUSTRIELLE Présents : -Mr MVOULA Pierre El …

Page 491   Compte rendu de l'année écoulée du Centre médico-psycho-pédagogique d'Autun - Compte rendu de lecture: Le Statut sémiotique De La Culture

… COMPTE RENDU DE REUNION Date de la réunion : Lieu : Ordre du jour : Compte rendu de l'année écoulée du Centre médico-psycho-péda …

… Compte-rendu de lecture : Le statut sémiotique de la culture Ahmed KHARBOUCH Le présent texte est un article tiré du site web Ac …

Page 492   Compte rendu de l’animation de l’épreuve de spécialité au baccalauréat STG mercatique - Compte rendu de TP

… Compte rendu de l’animation de l’épreuve de spécialité au baccalauréat STG mercatique Les professeurs d’économie et gestion de l …

… COSSALTER François QECHCHAR Rim Groupe B 27/09/2021 MOUNHI Ayman TEBBA Anass TP: Absorption Gaz-Liquide 1. Objectif du TP: Ce TP …

Page 493   Compte rendu de TP physiologie cardiaque et respiratoire - Compte rendu enquête MPS

… Compte rendu TP 1 physiologie des grandes fonctions Le système cardiovasculaire se compose du cœur et des vaisseaux sanguins de …

… Thème 1 : l’affaire Millau 2nde6 Compte-rendu d’M.P.S : Enquête sur le meurtre de Pierre Millau -------------------------------- …

Page 494   Compte Rendu Espagnol - Compte rendu sur la Conférence sur le don d'organes

… Comida a domicilio para perros y gatos Ce document est un texte extrait d’ « Ideas y negocios » datant de Juillet-Août 1995. Il …

… 1. Déroulement de la conférence : En général, la conférence sur le don d’organes c’est bien passée. Pendant la conférence, l y a …

Page 495   Compte rendu sur le crash d'Air France, qui est à blâmer? - Compte rendu: Solutions pour remédier aux problèmes de livraison

… Compte rendu – Air France crash. Who’s to blame ? • Travail à faire : Compte rendu en français Après avoir lu ce texte attentive …

… COMPTE RENDU Réunion du 18 Février 2009 Lieu : Le salon jaune Objet : Solutions pour remédier aux problèmes de livraison Étaient …

Page 496   Compte Rendue sur une audience pénale - Comptes de résultat prévisionnels du projet en K€

… Comme vous nous l’avez conseillé, je me suis rendu à une audience pénale en compagnie de camarades. Ce n’était pas la première f …

… Comptes de résultat prévisionnels du projet en K€ Exercices 1 2 3 4 5 Taux IS 33,33% Chiffre d'affaires 950000 950000 950000 950 …

Page 497   Comsommation De Viande Et Santé - Conception de base de données relationnelle

… Après notre revue des 3 ouvrages qui détaillent les dérives de l’agriculture industrielle et des usines à viande. Trop de viande …

… INFORMATIQUE ________________ Chapitre 1 : Conception de base de données relationnelle I – Notion de base de données L’objectif …

Page 498   Conception de cadre de santé - Conception technique du projet

… Ma conception du cadre de sante Mes représentations du Cadre de santé sont influencées par mon parcours professionnel et par la …

… Deuxième PARTIE : CONCEPTION TECHNIQUE DU PROJET 28 Chapitre 1 : Quelques solutions 29 I. Présentation générale des solutions 30 …

Page 499   Concepts d'éducation spécialisée - Conciliation emploi-famille et temps de travail

… Table des matières 1. L’IMAGE DE SOI - L’ESTIME DE SOI 1 2. PARENTALITE 1 3. ADOLESCENCE 2 4. HANDICAP 2 5. Stigmate – Erving Go …

… RIN 2013 Conciliation emploi-famille et temps de travail Feuille d’identité Travail noté 3 Consignes : 1. Remplissez soigneuseme …

Page 500   Conciliation emploi-famille et temps de travail - Concours national d'accès aux écoles de management

… La conciliation est reliée au bonheur et l’épanouissement de chaque individu, et sans celle-ci les employeurs et employés se ret …

… CONCOURS NATIONAL D’ACCÈS AUX ÉCOLES DE MANAGEMENT (CNAEM) (ENCG) FILIERE ECONOMIQUE ET COMMERCIALE OPTION SCIENTIFIQUE EPREUVE …

Page 501   Concours Science Po, exemples sur le Secret - Conditions de santé

… Exemples sur le secret Le secret peut être un atout publicitaire → entreprise Ferrero : appartient complètement à la famille Fer …

… BERNIER, JADE Histoire et vie privée 330-210-AL, groupe 04 ÉPREUVE CERTIFICATIVE Analyse Travail présenté à Mme Chantal Paquette …

Page 502   Conditions De Sécurité - Conduite d'actions d'éducation à la santé

… conditions de sécurité D’importants progrès ont été enregistrés en RDC pendant la décennie écoulée. Le processus de paix nationa …

… ARCHE Yasmine BAC professionnelle Accompagnement Soins Service à la Personne Lycée Etienne Jules Marey à Boulogne-Billancourt Ep …

Page 503   Conduite de la prophylaxie et des soins aux chevaux - Configurations flexibles

… Conduite de la prophylaxie et des soins aux chevaux L’hygiène a une place importante chez Denys Troussier , il y a beaucoup de c …

… Chapitre 3 : Les configurations flexibles I - Les nouvelles frontières de l’entreprise A - Stratégies et nouvelles frontières Do …

Page 504   Conflis générationnaux - Confort et domotique

… Beaucoup de gens ont réalisé que notre mode de vie en société connaissait un goulot d'étranglement.La commation d'énergie est ba …

… Nom : DARDILLAC Prénom : Mathéo Nom : DARDILLAC Prénom : Mathéo Classeur de Technologie 4ème B Domaine d'application : Confort e …

Page 505   Confrontation de documents - Connaissance du marché

… La confrontation de document 1. Lire et analyser le sujet 1. Le libellé du sujet Les candidats sont invités à réaliser « une syn …

… 1er travail : Connaissance du marché Rhône-Alpes Actu est un support quotidien de presse régionale payant. Il diffuse 400000 exe …

Page 506   Connaissance du marché - Conscious and unconscious: the mind's eye, open and closed

… 1er travail : Connaissance du marché Rhône-Alpes Actu est un support quotidien de presse régionale payant. Il diffuse 400000 exe …

… Conscious and unconscious: the mind's eye, open and closed • Consciousness is a mystery of psychology because other people's min …

Page 507   Conseil Constitutionnel - Conseil Et Relation annonceur: la société OBJETDEPUB

… De mars à août 2011, en six mois, le Conseil constitutionnel a rendu autant de décisions au titre du contrôle de constitutionnal …

… DEVOIR 1 : CONSEIL ET RELATION ANNONCEUR Cas « Objet de pub » Partie 1 TRAVAIL 1 1) L’ampleur géographique de l’offre en France. …

Page 508   Conseil Et Relation sur la société OBJETDEPUB - Conseils De Présentation Des mémoires De Master

… 29K12CTPA0212V CONSEIL ET RELATION À L'ANNONCEUR V0 1 CAS « OBJETDEPUB » (PARTIE 2) Travail 1 (10 points) MCO offre la possibili …

… ►La langue Attention aux fautes d’orthographe. Vous êtes seul responsable car vous êtes censé avoir tout relu, ou avoir fait rel …

Page 509   Conseils Diaboliques - Conseils pour la préparation de l’épreuve: dossier « Produit - entreprise - marché »

… ------------------------------------ 1°) NOM ------------ Montrer dès la première page que l'on a du caractère et que le correct …

… Conseils pour la préparation de l’épreuve Recommandations sur le dossier « Produits – Marché – Entreprise » Le dossier « Produit …

Page 510   Conseils pour le Dossier d'option au concours du CRPE - Conséquences d'un accident

… ONSEILS POUR LE DOSSIER D’OPTION AU CONCOURS DU CRPE Il s’agit d’une mise en situation professionnelle Objectifs: Evaluation des …

… Le dommage matériel : Julie Faraut, ne pourra plus exercer son métier de Danseuse à la suite de cet accident plus quelle souffre …

Page 511   Conséquences du congrès mis en place par Bismarck en Allemagne - Consignes pour l'oral d'Arts

… Les conséquences en Allemagne Le congrès, mis en scène avec faste par Bismarck, fut un triomphe en Allemagne qui trouvait sa pla …

… Vers le Diplôme National du Brevet CONSIGNES POUR L’ORAL D’ARTS 1. Déterminer les modalités pratiques de l’épreuve * Travaillere …

Page 512   Consignes pour la réalisation de l'épreuve finale de communication et culture - Constituer un dossier

… CONSIGNES POUR LA RÉALISATION DE L’ÉPREUVE FINALE (40%) Communication et culture (601-EJJ-04) Prof. Jocelyn Léonard PRÉMISSE DU …

… Constituer un dossier Constituer un dossier est une compétence de base du métier d’assistant(e) de manager. Ce savoir-faire lui …

Page 513   Constituer une équipe commerciale compétente et motivée - Constitution droit cours

… SAVOIRS FAIRE C11 – Constituer une équipe commerciale compétente et motivée SAVOIRS ASSOCIES S51 – Les fondements du management …

… Droit constitutionnel Qu'est ce que le droit constitutionnel ? Le droit est une discipline très générale, et comprend un vaste e …

Page 514   Constitution du 22 frimaire an VII (13 décembre 1799) - Constitutionnalisme et constitution

… Constitution du 22 frimaire an VII (13 décembre 1799) : La fiche d’identité : - QUI : La constitution du 28 frimaire an 8; Les c …

… Section 1 : le constitutionnalisme Définition du constitutionnalisme « mouvement de pensée ou ensemble de courant de pensée par …

Page 515   Constitutionnalisme et constitution - Construction d’une nouvelle campagne de communication

… Droit Constitutionnel Partie 1 - Titre 1 - Chapitre 1 sur Chapitre I: Constitutionnalisme et constitution Caractère extrêmement …

… Note de cadrage SoleilIslands-France But du projet Construction d’une nouvelle campagne de communication. Déclencheur du projet …

Page 516   Construction et négociation d'une offre commerciale - Consumérisme les objets

… 3.1 Diagnostiquer les besoins clients Techniques de questionnement : Ecoute Active Temps de clarification : comprendre le sens d …

… CGE Depuis le début du consumérisme les objets s'emparent de notre quotidien. C'est ce sujet qu’aborde notre objet d'étude « le …

Page 517   Consuming, what con'sumer are you? - Contentieux fiscal

… CONSUMING A. Discover the topic: what con’sumer are you? 1. Tribes of the shopping mall : Identify the characteristics (/ featur …

… Séance JEAN MARC I – Bilan et résultat comptable A – Le bilan comptable Actif (Emplois) Passif (Ressources) Actif immobilisé [De …

Page 518   Contenu Dossier Acrc - Contexte géographique Dossier ACRC: la maison de mode Chloé

… I- DESCRIPTIF DE L’UC PRESENTATION GENERALE, (10 lignes)/ (historique de l’UC) : • Date de création de l’uc • Nom responsable • …

… Introduction Chloé est une maison de mode française créée en 1952 par Gaby Aghion. Cette marque est spécialisée dans le prêt-à-p …

Page 519   Contexte géographique Et Organisationnel Bricorama - Contraintes Du Territoire Français

… Bricorama du Bd Ney – Contexte géographique L’enseigne Bricorama : Bricorama est une enseigne de GSS dans l’aménagement de l’hab …

… 1. Surmonter les contraintes des différents milieux • Les contraintes naturelles sont les difficultés que présente un milieu pour s …

Page 520   Contrat - Contrat De Bail 3-6-9 (droit Marocain)

… Chapitre 5 : le contrat I – la notion de contrat 1. Distinction entre contrat et notions voisines ( art 1101 code civil) Le cont …

… BAIL COMMERCIAL Entre les soussignés: Monsieur [XXX], De nationalité marocaine, titulaire de la Carte Nationale d’Identité numér …

Page 521   Contrat de consommation : Le droit de la consommation protège-t-il efficacement le co … - Contrat De Travail

… Réponse à la question 1 : Le droit de la consommation protège-t-il efficacement le consommateur ? Le consommateur est défini par …

… LE CONTRAT DE TRAVAIL La jurisprudence définit le contrat de travail comme « une convention par laquelle une personne (le salari …

Page 522   Contrat de travail - Contrat Privé

… CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE Entre les soussignés : La société SARL Entreprise …

… Pendant longtemps ces contrats n’ont pas attiré la doctrine, ceci jusqu’à TC 21 Mars 1983 « UAP ». Arrêt important parce qu’il c …

Page 523   Contrat Travail Roxane: la clause de mobilité - Contre-rendu de stage en import/export

… 1) Apprécier la légalité de la clause de mobilité insérée dans le contrat de Roxane. Peut-elle refuser la proposition de son emp …

… I. L’entreprise J’ai réalisé un stage de huit semaines au sein de la branche sénégalaise de Bolloré Africa Logistics. Mon stage …

Page 524   Contre-rendu Palais De Justice: comparutions immédiates - CONTROL MANAGEMENT.

… Palais de Justice de Paris : comparutions immédiates. Ø Audience du 8 novembre 2012 à 13h30 Faits d’incrimination :  tentatives …

… DEVOIR MANAGEMENT 02 1. Les éléments qui peuvent être pris en compte par la fromagerie GUILLOTEAU pour déterminer ses besoins en …

Page 525   Contrôle budgétaire - Contrôle De Gestion

… CONTROLE BUDGETAIRE BUDGET DE TRESORERIE CAS 1 JANVIER FEVRIER MARS AVRIL MAI JUIN Achat Matière première 36 990,00 € 36 990,00 …

… contrôle de gestion contrôle de gestion a été introduit dans le domaine financier et bancaire plus tardivement que dans les entr …

Page 526   Controle de gestion - Contrôle de lecture : Kant, Vers la paix perpétuelle

… GRH Pierre Mathieu Pierre.mathieu@univ-bpclermont.fr M2 MAE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES 17 décembre 8h30-12h30 exam Cas d'en …

… Contrôle de lecture 1: Kant, Vers la paix perpétuelle. AVANT PROPOS: “À la paix perpétuelle” Question 1: Tout d’abord, on peut d …

Page 527   Contrôle de lecture, la ferme des animaux, George Orwell - Contrôle sur Les fonctions du droit

… CONTROLE DE LECTURE La Ferme des animaux, G. ORWELL 1-Citez 3 éléments caractéristiques de ce récit révélant sa simplicité. 2-Po …

… Contrôle sur Les fonctions du droit Première Partie : 10 points Depuis 1998, la famille Lagrange est installée dans une commune …

Page 528   Contrôler Un Pc à Distance via une page Web - Conventionnalité Et Constitutionnalité

… [Tuto] Controler un PC à distance via une page web - Metasploit En attendant lisez ça -> http://www.pwnedandco.com/article-tuto- …

… Cette situation conduit, par exemple, à une jurisprudence constitutionnelle surprenante qui fait de la primauté du droit de l’UE …

Page 529   Conventions de partenariat - Cop21 cas

… Lycée du Vimeu – Lycée Général, Technologique et Professionnel AUCHAN-NV2.png CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE Nom de la société …

… COP 21 La COP 21 plus précisément la Conférence des parties a pour but de remettre en cause les situation actuel sur le climat d …

Page 530   Copenhague Centre économique Et Financier du Danemark - Corée Du Sud

… Copenhague est le centre économique et financier du Danemark, avec une solide activité économique tournée vers l’économie tertia …

… Aujourd’hui, les religions cohabitent sans conflit. Les coréens fêtent aussi bien Noël que la naissance du bouddha. La moitié de …

Page 531   Corée du Sud : les stratégies d'une puissance scientifique et technologique émergente … - Corpus

… Fiche de lecture : article scientifique L’article choisi se nomme Corée du Sud : les stratégies d'une puissance scientifique et …

… La Bruyère est un moraliste du XVIIème siècle qui est connue pour son seul ouvrage Les Caractères dont il a passé une moitié de …

Page 532   Corpus - Corpus de culture générale

… Corpus Le XIXème et le Xxème voient émerger des auteurs qu'on appelle poètes, et qui crée, invente, façonne son langage avec son …

… SYNTHESE CULTURE GENERAL Ce corpus est composé de 4 documents. Le premier document est un extrait d’ un article qui a été publié …

Page 533   Corpus de Fables de la Fontaine, "les travers de la société" - Corpus de textes en défaveur des comportements humains

… CORPUS FABLES DE LA FONTAINE Les Fables de La Fontaine, écrite par Jean de La Fontaine publiées en 1678 (XVIIème s) font parties …

… Le corpus est composé de quatre textes argumentant tous en défaveur des comportements humains envers les animaux, et plus spécia …

Page 534   Corpus de textes sur : éduquer les femmes - Corpus sur "Les bonnes" de Jean Genêt

… CORPUS DE TEXTES : « EDUQUER LES FEMMES » Ce corpus diachronique de quatre textes évoque le thème de l’inculcation des femmes. L …

… Corpus sur « Les Bonnes » de Jean Genêt Au XXème siècle, le genre théâtral est à son apogée. En effet, les dramaturges sont nomb …

Page 535   Corpus sur l'argumentation - Corpus sur le Roi et sa cour

… Nous avons affaire ici, à un corpus de trois textes, portant tous sur l’argumentation : les deux premiers textes sont de Voltair …

… Le corpus présente quatre textes sur le Roi et sa Cour. Il y a « L'Homme de cour : Les tactiques du courtisan » écrit par Baltas …

Page 536   Corpus sur le roman et la nouvelle au XIX siècle - Corpus: Molière, Feydeau Et Ionesco

… Corpus : le roman et la nouvelle Le corpus que nous allons étudier contient trois textes qui nous présentent le roman et la nouv …

… Ce corpus proposé à notre étude est composé de trois documents. Le premier est un texte de Molière de 1670, extrait de Le bourge …

Page 537   Corpus: Peut-on rire de tout d’après les documents du corpus ? Pourquoi ? Quelles lim … - Correction BTS blanc management des entreprises

… Le rire est une pratique quotidienne de l'homme et l'on dit souvent qu'une journée sans rire est une journée perdue. [thème cern …

… Correction BTS blanc management des entreprises Analyse du contexte : Finalité est de créer des produits avec une valeur économi …

Page 538   Correction BTS Sujet De Comptabilité De Gestion - Correction d'un exercice de Géologie

… Correction BTS blanc 2012 I – ANALYSE DU SYSTÈME DE TARIFICATION (14 points) 1 – Compléter l’annexe A (à rendre avec votre copie …

… FIN DE CORRECTION DU TP1 DE GEOLOGIE fin activité 2- à l’aide du document 4 p 149, déterminer dans quel intervalle se situent le …

Page 539   Correction d'une Lettre Commerciale en Allemand - Correction Devoir De Droit: le recrutement

… Deldeco & Cie 24 bis rue Saint Paul 75004 PARIS France Möbel-Meier AG z.Hd. Herrn Gerber Kapfsteig 22 8032 ZÜRICH SUISSE Ihre An …

… CONNAISSANCES 1°) Définir le recrutement et préciser les règles qui l’encadrent Recruter c’est rechercher des pers susceptibles …

Page 540   Correction devoir maison numéro 1 - Correction Management BTS Tertiaire: l'entreprise Rocheclaire

… Correction devoir maison numéro 1 Question 1 * Une personne morale est un concept juridique qui va permettre à un groupe d'indiv …

… BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR ÉPREUVE DE MANAGEMENT DES ENTREPRISES ROCHECLAIRE La commission de choix de sujets a rédigé c …

Page 541   Correction Mercatique 2012 - CORRIGE application 1 Gestion des ventes

… 1.1 Forte croissance des ventes à noter. Progression de plus de 800 % entre 2005 et 2010 et taux de croissance annuel des ventes …

… CORRIGE application 1 Gestion des ventes Requête 1 SELECT numvente, datevente, (puht*quant) AS montantht FROM VENTE; Requête 2 S …

Page 542   Corrigé APS - SONOSUD - Corrigé BTS Management 2013: Analyse de la situation de l’entreprise

… Synthèse APS 1 – SONOSUD INTRODUCTION La société SONOSUD est une S.A.R.L au capital de 25000€ situé à Aubagne. Son activité est …

… Première partie : Analyse de la situation de l’entreprise 1) Il s’agit ici d’analyser toutes les stratégies mises en oeuvre par …

Page 543   Corrigé BTS MUC 2014: les performances commerciales du magasin CHRONODRIVE de BrieCom … - Corrigé chap 10 RCF

… 1.2 Analysez les performances commerciales du magasin CHRONODRIVE de BrieComte-Robert. Comparez les performances du magasin de B …

… ________________ 10 Traitement et suivi des réclamations CONCORDANCE AVEC LE RÉFÉRENTIEL A1 Gestion de la relation avec la clien …

Page 544   Corrigé chapitre 1 - L'entretien de vente - Corrigé d'une syntèse sur un texte de Bergson

… Chapitre 1 Préparer l’entretien de vente Travail à faire, p. 8 1. Développer la relation commerciale a. Dans quelle étape de la …

… Première partie : Synthèse (40 points) Proposition de corrigé : Pour Bergson qui aborde dans son essai la question des rapports …

Page 545   Corrigé de culture générale et expression - Corrigé devoir D0007 efc

… Question 1.1 : Dans les éléments du paratexte du document n°1, nous pouvons tout d’abord trouver le préface qui explique la situ …

… CORRIGE DEVOIR D0007 1. LES FAITS Un gérant majoritaire de SARL en 1988 porté caution de sa société envers l’URSSAF, un PDG de S …

Page 546   Corrigé devoir droit BTS AM - Corrigé E4: la gestion comptable

… Corrigé devoir droit BTS AM Dossier 1 : Qualifiez juridiquement la situation (faits, Pb, règle de droit, solutions) Faits : - Mm …

… CORRIGÉ ÉPREUVE E4 DOSSIER N°1 : GESTION COMPTABLE (33 points) Opérations courantes 1. Enregistrement des deux factures d’achat …

Page 547   Corrigé E5 Cgo 2012: la S.A Vatou - Corrigé sommaire du devoir sur le roman de Delphine de Vigan, No et moi

… La SA Vatou est une agence de voyages qui a été fondée en 1998 à Orléans par Maurice Vatou. Les clients de l’agence sont des ent …

… Corrigé sommaire du devoir sur le roman de Delphine de Vigan, No et moi 1. Un roman qui s’inscrit dans la société d’aujourd’hui …

Page 548   Corrigé sujet bts cg - Corrigé Type Technique Notarial

… SUJET BTS - Entrainement MISSION 1 : Journal Date N° cpte général N° cpte tiers Libellé Débit Crédit AC 06/12 401000 ARA1 Fa n° …

… Corrigé type 2013 - 2014 technique notarial Devoir 1 : Dossier 1 : 1. - le titre de propriété -le règlement de copropriété -les …

Page 549   Corrigé: Auto Lavage Bts Cgo: comptabilité - Côte D'Ivoire - Economie

… BTS COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS Épreuve E4 : Gestion des obligations comptables, fiscales et sociales SESSION 2012 …

… Profil de la BGFIBank 14/07/2010 Groupe financier 100% privé. Près de 900 collaborateurs. Leader sur son marché domestique au Ga …

Page 550   Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises - Cour de Cassation

… A) CVAE: Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises: 1) Définition: La cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (C …

… Soc. 9 mars 2011, N°10-11.588 A l’occasion de l’arrêt en date du 9 mars 2011, la chambre sociale de la Cour de Cassation a eu à …

Page 551   Cour de cassation - Cour de droit pénal : L 'infraction punissable

… Au dessus de 164 tribunaux judiciaire et de 36 cours d’appel se trouve la Cour de Cassation En haut de l’ordre juridictionnel, o …

… CHAPITRE 1 : LA DÉTERMINATION DE L’ACTE PUNISSABLE SOUS-CHAPITRE 1 : LES ÉLÉMENTS CONSTITUTIFS DE L’INFRACTION PUNISSABLE SECTIO …

Page 552   Cour de francais : grammaire - Cour module 1 aide soignante

… Français : 24/09 correction question discours direct et indirect /1 Il déclara : «Demain , nous ne serons plus a Meaux » Il décl …

… Le vieillissement physiologique : Définition : Le vieillissement: constitué par l'ensemble des phénomènes qui altèrent progressi …

Page 553   Cour SES 2nde Comment les revenues et les prix influence t-ils les choix des consomma … - Cours

… Partie n°1 : ménage et consommation Chapitre 1 : Comment les revenues et les prix influence t-ils les choix des consommateur ? A …

… Procédure Pénale Qu’est-ce que la procédure pénale ? C’est les règles qui gouvernent le procès pénal du début jusqu’à la fin (de …

Page 554   Cours - Cours : la fête

… Université Ferhat Abbas Sétif Faculté de médecine Département de Pharmacie Laboratoire d’Hydrologie-Bromatologie Sommaire Analys …

… Mots-clés : * Fête : Le mot apparaît dans la langue française au XIe siècle, et s'inscrit alors dans le contexte religieux. Il d …

Page 555   Cours : les grands principes qui régissent le droit des contrats - Cours biomolécule L1

… Perrier Alice Cours : les grands principes qui régissent le droit des contrats. Le contrat est défini à l’article. 1101. Il exis …

… CM2 : Structure des chromosomes eucaryotes Génome humain : 3,4 md (10^9) de pb sur 23 K. un K = une molécule d’ADN linéaire Géno …

Page 556   Cours bs - Cours civil : la preuve en matière civile

… «« La science ne peut remplacer l’intuition et le sentiment, pas plus que la technique ne peut tenir lieu de morale. » El Carnaw …

… Fiche TD civil 8 – La preuve en matière civile Document 1: Cass. civ. 1re, 17 oct. 2000, Bull. civ. I, n° 249. Cet arrêt est un …

Page 557   Cours civilisation uk - Cours contrat spéciaux

… British civilization I- The road to the United Kingdom: A) The British Isles: All the British Isles refer to different entities. …

… Droit civil : Contrats spéciaux. Droit spécial : droit à caractère propre, opposé au droit commun (théorie générale) Dans le dro …

Page 558   Cours contrôle de gestion - Cours d'économie de l'incertain

… Détail d’un stand de kit de broderie, salon créations et savoirs faire Thème 1 : Fonction et formes de la distribution 20 Septem …

… http//sitesgoogle.com/site/victorhiller/teaching II/Introduction de l'incertain A/Les differentes formes d'incertain On puet res …

Page 559   Cours d'economie les inegalites sociales - Cours d'institutions internationales L1

… III/ Les inégalités sociales Grace au document étudié, nous avons pu constater que la crise financière, les hausse d’impôts mise …

… Institutions internationales 12/09/2016 Equivalent : Droit international public ou DIP Définition : Les différents acteurs du sy …

Page 560   Cours d'intro au droit, fiche. - Cours de communication

… Ancien Droit (-753 / -150) Droit classique (-150 / 284) Droit du Bas-Empire (284 / 476) Fas : droit religieux (pontifes) Jus : d …

… Stratégie de communication La communication – Définitions * Marque et image de marque Marque : un signe servant à distinguer les …

Page 561   Cours de communication - Cours de contrôle de gestion: Le système d’information

… Chapitre 1 : La communication évènementielle, le sponsoring et le mécénat Introduction : La communication événementielle consist …

… Chap 3 Le système d’information 1. Le système d’info de gestion A. Définition = ensemble des moyens et procédures utilisés en vu …

Page 562   Cours de CRM - Cours de droit

… CRM Comment en est-on arrivé la ? * 1896 : inventions télégramme. * 1926 : Création télévision. * Années 50 à 60 : focus marketi …

… DROIT ADMINISTRATIF Bibliographie : Ouvrage de René Chapus, « droit administratif général 1, 2 et 3 », et « droit du contentieux …

Page 563   Cours de droit - Cours de droit cel

… Introduction droit cours 1 UBI SOCIETAS UBI JUS = La où il y a une société il y a du droit Dès qu’il y a plusieurs personnes, un …

… Historique : pas bcp propriétaire , puis cté sont devenus sédentaires et progrès donc nécessité de la propriété Ppté dans le d r …

Page 564   Cours de Droit Civil - Cours De Droit Civil-: la responsabilité du fait d'autrui

… Introduction Droit Civil: → La règle de droit au sens large (latu sensu) Introduction au droit est un cours essentiel car il con …

… La responsabilité du fait d’autrui consiste pour une personne à répondre du dommage qui est causé par une autre. L’idée de la re …

Page 565   Cours de droit civil. - Cours de droit constitutionnel

… Droit Civil Sommaire : 1/Introduction au droit (1er semestre) 2/Droit des personnes 3/Droit des biens Introduction au droit : C’ …

… Td de constit thème 14 : 1- Le Parlement contrôle le Gouvernement par des moyens d’information et d’investigation et par la mise …

Page 566   Cours de droit constitutionnel - l'Etat et le pouvoir politique - Cours de droit de la famille

… Leçon 1 : L'Etat et le pouvoir politique Concept naît en Rome antique, s’effondre pdt invasions, ressucite au 16èmS., menacé par …

… Droit de la famille Introduction : l’étude du droit de la famille supposée 3 question : que est ce que la famille ? Quels sont l …

Page 567   Cours de droit de la protection sociale - Cours de droit électoral local

… Cours de Voie d’exécution (Pr. Yaya Bodian) Introduction Le lien de droit qui existe entre le débiteur et son créancier est conç …

… MASTER 2 – JCCT Année universitaire 2014/2015 Droit électoral local - Monsieur BLUTEAU - Introduction : Quelle est la raison d’ê …

Page 568   Cours De Droit Et Religions - Cours De Droit Première Année: Les Grands Problèmes Sociaux Contemporains

… Droit et religion. Examen : Pareil que pour droit romain. Écrit = questions. Rapports entre le droit, le politique avec la relig …

… LD1 SEMESTRE 2 GRANDS PROBLÈMES SOCIAUX CONTEMPORAINS INTRODUCTION La société contemporaine débute dans les années 1945-1950, pé …

Page 569   Cours de droit Privé - Cours de Droit: la protection de l'activité professionnelle

… Droit Privé Infos : Manuels conseillés : * AUBERT et SAVAUX, paru chez SIREY, la 17ème édition * CABRILLAC, publié chez DALLOZ, …

… Chapitre 5 La protection de l’activité professionnelle Positionnement du chapitre dans le programme |Thème |Sens et portée de l’ …

Page 570   Cours de droit: le cadre institutionnel de l’union européenne - Cours de Gestion relation client

… Chapitre II : le cadre institutionnel de l’union européenne : fiche Les institutions représentatives 1) Le parlement européen : …

… Introduction : La distribution en marketing 1. Les fonctions de la distribution Rappels de l’année dernière : Marketing mix => 4 …

Page 571   Cours De Gestion: la production - Cours de management

… L’entreprise, une réalité économique L’activité de production La mesure de la production La production vendue peut être mesurée …

… I. Organisation de la structure de l’UC Organisation (groupement humains structurés pour atteindre des objectifs), structure (f …

Page 572   Cours De management avec comme exemple l'entreprise Zebra - Cours de Marketing

… 1) Le but premier de toute entreprise est sa pérennisation. L’entreprise Zebra est une entreprise qui rencontre des difficultés …

… MARKETING L2 Chapitre I . Introduction. Origine : - Mercatique : terme qui vient du latin (mex, mercis, c’est-à-dire marchandise …

Page 573   Cours de Marketing 1ère année BTS tourisme - Cours de procédure civile

… Chapitre II Les different Marchés Définition économique: Lieu de rencontre entre une offre (qui sont les concurrent | produit et …

… PROCÉDURE CIVILE 2e SEMESTRE Introduction I La notion de procédure civile Jousse, XVIIIe s: "pour la plupart, la procédure est u …

Page 574   Cours de procèdure civile - Cours de responsabilité civile

… Introduction générale Dans l’Antiquité romaine, dès l’époque de la très célèbre loi des Douze Tables, premier monument législati …

… Responsabilité civile Introduction générale : D’un point de vu philosophique la responsabilité est passionnante par ce qu’elle e …

Page 575   Cours de Ressouces Humaines sur les RTT - Cours de statistiques

… Quand on parle de fractionnement de congés, il y a plusieurs règles. Douze jours en continu doivent être pris entre le 1ier mai …

… Cours Statistique N°1 I. Paramètres de tendances centrales A. Le Mode (2 cas de figure) A1. Variables Discrète A2. Variable Cont …

Page 576   Cours de stratégie - Cours Droit Administratif

… La stratégie La stratégie d’entreprise doit permettre de répondre aux interrogations suivantes : * Quelle est notre vision à 3 o …

… Cours mis à disposition pour le Club Privé L2 Droit par Paul Brounais (non responsable des possibles fautes d’orthographes ou de …

Page 577   Cours Droit Administratif - Cours droit civil : la formation du contrat

… Le 07/09/12 Droit administratif général Chapitre préliminaire Section 1 : Le caractère spécifique du droit administratif Le droi …

… Première partie Formation du contrat I° Sous partie : Condition de formation du contrat. Les conditions de formation exigées pou …

Page 578   Cours droit civil L1 - Cours droit constitutionnel

… Essentiel droit civil -Les droits objectifs: l’ensemble de la réglementation juridique, la jurisprudence qui s’applique à la soc …

… Introduction : histoire et fondements de la 5e république Née après la guerre d’Algérie. On a fait appel au général De Gaulle, q …

Page 579   Cours droit constitutionnel - Cours droit de la famille

… DROIT CONSTITUTIONNEL Second semestre Première partie : les principes d’organisation des démocraties libérale : * La notion de d …

… Mme Leroyer CM Droit de la famille Intro au droit de la famille : 1. Un autre regard 1. Anthropologie de la famille Françoise Hé …

Page 580   Cours Droit De La Famille: la formation du mariage - Cours Droit Du Travail

… CHAPITRE 1 - LA FORMATION DU MARIAGE Section 1 - Les conditions de fond du mariage §1 - Les conditions physiologiques Conditions …

… CDI => contrat normal CDD & contrat d’intérim => contrat d’exception Le CDD étant des contrats d’exception ne peuvent être utili …

Page 581   Cours Droit Du Travail - Cours Droit Public

… CM1 Lundi 13 Janvier DROIT DU TRAVAIL. Introduction Le champ d’application du droit du travail. C’est un droit qui a vocation à …

… Introduction au droit public . 2 thématiques → idée de 2 transformations : Transformation menant à l'état nation : nous allons é …

Page 582   Cours Droit Public - Cours d’introduction à la fiscalité

… Intro droit public • Pouvoir : le pouvoir est un phénomène qui existe dans la société ; contenu conséquences, les limites … le d …

… Cours d’introduction à la fiscalité Chapitre 1 : la notion d’imposition Notion d’imposition. On va parler de droit fiscal, c’est …

Page 583   Cours d’introduction à l’économie. - Cours économie: comment satisfaire ces besoins avec des ressources rares?

… Cours d’introduction à l’économie. Introduction générale : * Economie = étude selon 2 approches : * Individualisme méthodologiqu …

…   INTRODUCTION L’économie : comment satisfaire ces besoins avec des ressources rares. Les agents économiques : - Les ménages = e …

Page 584   Cours économie: Complément sur l’analyse du risque - Cours fiscalité des societés

… Chapitre 1 : Complément sur l’analyse du risque Jusqu’au 50’s l’analyse du risque n’est pas complètement stabilisée. On est en p …

… Cours de fiscalité des sociétés Chapitre 1 I - Assujettissement de plein droit Les entreprises sont assujettis de plein droit en …

Page 585   Cours fondamentaux en immunologie, IFSI UE2.0 - Cours histoire des institutions L1

… IMMUNOLOGIE C’est une science qui étudie le système immunitaire. 1. Introduction Le système immunitaire est l’ensemble des éléme …

… Histoire des Institutions Publiques en Fr : de l’État moderne à la Seconde Rép (16e s – 1848/1851) : Notation : Le 13 mars aura …

Page 586   Cours Histoire des institutions publiques - Cours innovation

… HISTOIRE DES INSTITUTIONS PUBLIQUES 06.09.2022 L’ÉTAT MONARCHIQUE DE L’ÉPOQUE MODERNE « L’ANCIEN RÉGIME » (XV-XVIII siècles) « A …

… Innovation is a team effort, a professional competence for business leaders. You need more than just creative people. 17 decembr …

Page 587   Cours Institution Judiciaire - Cours l2 droit administratif

… Introduction L’utilité de l’étude des instit admin° : L’E de dt est garanti par : - Le fait que l’action de l’Admin° soit soumis …

… DROIT ADMINISTRATIF 1ère PARTIE : LA CONSTRUCTION DU DROIT ADMINIDTRATIF Le droit administratif est l’œuvre de la France, c’est …

Page 588   Cours L3 droit des obligations - Cours management 1BTS

… Fiche révision droit des obligations Le contrat est un lien juridique entre 2 personnes. Une personne (débiteur) s’engage auprès …

… MANAGEMENT DES ENTREPRISES THEME 1 : ENTREPRENDRE ET DIRIGER CHAPITRE 1 – Logiques Entrepreneuriale et Managériale 1. La logique …

Page 589   Cours management 1er année BTS Comptabilité et Gestion - Cours Management: les principales formes de structures

… Chapitre 1/ la logique entrepreneurial et la logique managérial 1. LE LOGIQUE ENTREPRENEURIAL Un entrepreneur incarne l’innovati …

… Chapitre 1 : LES PRINCIPALES FORMES DE STRUCTURES I- L’approche traditionnelle par les structures types A/ Quelle est la représe …

Page 590   Cours manager fiche descriptive - Cours n°1 matrice L1 bio

… fiche descriptive de la situation de communication (E4) BTS assistant de manager. épreuve E4 : communication professionnelle en …

… UE-Mathématiques Chapitre 1: Matrices Definition :Une matrice est un tableau de nombres. Exemple : M=(2 5 4) 1 0 -9 Vocabulaire …

Page 591   Cours oncologie - Cours psychologie : Freud

… QUESTIONS : 1. Définir les soins palliatifs - Les soins palliatifs sont des soins actifs et continus pratiqués par une équipe in …

… U.E 1.1 psychologie 07/03 La psychanalyse Sigmund FREUD a créé la psychanalyse (1856-1939) il est juif en 1976 étudie la neuropa …

Page 592   Cours relation client - Cours Stratégie d'entreprise

… Relation client Programme : bloque de compétence n°1 UV4 * dvt de la clientèle : cibler et prospecter la clientèle * neg° vente …

… Chapitre introductif 1. Définition La stratégie d'entreprise est née dans les années 60. Selon le "Strategor ": "Elaborer la str …

Page 593   Cours Stratégie Qualité - Cours sur la distribution

… Stratégie Qualité I. Définition de la stratégie Selon Porter, la stratégie d’entreprise consiste à faire des choix d’allocation …

… 1 .1. Définition : La distribution comprend l’ensemble des opérations qui permettent d’acheminer le produit depuis leur lieu de …

Page 594   Cours Sur La Formation Des Salaires - Cours sur le coeur IFSI

… Partie 3- La répartition des richesses Chapitre 16- La formation des salaires I- Les revenus d’activité 1- Les salaires Les sala …

… Le cœur Qu’est ce que le cœur ? C’est un muscle et une pompe. Il est le moteur de la circulation du sang. Il fait passer le sang …

Page 595   Cours Sur Le Compte Rendu - Cours sur les effets physiologique et psychologique de l'alcool, sécurité routière

… Cours sur la rédaction et la modélisation des documents Prof : Dr C. Valère MAVOUNGOU Le compte rendu I- Définition C’est un doc …

… L'alcool et la conduite automobile (aspects psychologiques et physiologiques) Impacts de l'alcool sur le domaine psychologique: …

Page 596   Cours sur les fondamentaux de la finance - Cours transport et logistique, Offre de transport routier 

… Les fondamentaux de la finance QCM en examen final Partie 1 L’environnement du financier : maîtrise du temps (échéance) et du la …

… Offre de transport routier : 1) l’offre de transport routier de marchandise. 1) le transport de lot. Déplacement d’un point a, à …

Page 597   Cours vente - Cours: création d'une entreprise

… MORA Virginie TVE Epreuve E2 Négociation Vente ‘’ Produits –Entreprises – Marchés ‘’ Année 2016-2018 * Présentation de l’entrepr …

… ux du démarrage d’entreprise Me François W. Légaré LL.B., LL.M. (Londres), Bacc. Es Arts Avocat et agent de marques de commerce …

Page 598   Cours: Découvrir La démarche D'aide à La décision - Cours: Élaborer Une Communication Globale

… CHAPITRE 1 INTRODUCTION Découvrir la démarche d’aide à la décision Compétences du référentiel Découvrir la démarche de résolutio …

… Chapitre 1 Élaborer une communication globale 2. Améliorer la communication interne b. Rédigez le carton d’invitation à envoyer …

Page 599   Cours: Etudes Qualitatives Et Documentaire - Cours: la banque acteur économique

… Chapitre 2 : Etudes qualitatives et documentaires 1) Les fondements : Etudes quantitative : combien ? Quand ? Etudes qualitative …

… ENTREPRISE BANQUE PARTIE 1 : LE ROLE ET LES ACTIVITES Chapitre 1 – LA BANQUE ACTEUR ECONOMIQUE Modernisation et dérèglementation …

Page 600   Cours: La cession des immobilisations - Cours: Le comportement du consommateur

… Chap. 6 : La cession des immobilisations 1. Cessions d’immobilisations 1.1 Analyse comptable La sortie d’un bien du patrimoine c …

… Chapitre 4 : Le comportement du consommateur I/ Pourquoi et comment mesurer la satisfaction du client ? A/ La satisfaction Le cl …