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Divers pages 301 - 600

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Page 301   Cas De Synthèse: Société Sergino - Cas du groupe Alès

… Cas de synthèse 1, p. 119 Société Sergino SA 1. Dans une note (5 lignes environ), expliquez les notions de charges directes et d …

… 1) Le groupe Alès a opté pour une logique entrepreneuriale et managériale. En effet, le fondateur ayant quitté son poste, le nou …

Page 302   Cas Dutour. - CAS EKOLOT

… LORMIER SYLVIE BTS 2 DEVOIR MAISON MDE : CAS DUTOUR QUESTION 1 Phase 1 : * L’entreprise DUTOUR commence vers 1830 avec Charles D …

… L’ESPOIR • Si on vivait sans espoir et bien on n'aurait pas d'objectif L'espoir nous permet d'avancer afin d'atteindre justement …

Page 303   Cas electra, la logique entrepreneuriale - Cas Festyvet

… La logique entrepreneuriale Schumpeter = Il relie la figure de l’entrepreneur à prise de risque + innovation 5 innovations * Pro …

… Festyvet 1. Il n’y a pas un caractère d’entrepreneur mais il faut du caractère pour l’être. Jean-Marc Barbier dispose des qualit …

Page 304   Cas Festyvet - Cas Gimnasios (document en espagnol)

… Cas 1 : FESTYVET I. Analyse du contexte. 1) Monter que Jean-Marc Barbier disposait des qualités requises pour créer l’entreprise …

… Brouillon Introducción: Expansion.com, 11/07/2011 Plan : 1 – Presentación del empresa 2 – Su posicionamiento en el nuevo mercado …

Page 305   Cas Glavier - Cas Hervé

… GIRARDOT BTS Commerce International Marie à référentiel commun européen Cas GLAVIER E51 – Politique d’offre à l’international (h …

… Cas HERVE : Question 1 : caractérisez les entreprises H ou J en complétant le tableau : Entreprise H Entreprise J Nombre de nive …

Page 306   Cas Hôtel du Nord. - Cas juridique l'antenne de la discorde

… Diagnostique Problématique Le contexte initial du cas se situe dans L’hôtel du Nord. Celui-ci est un établissement de luxe de bo …

… Chapitre3 Le principe de précaution et l’obligation de sécurité Documents 1 et 2 P°90 Question 1 Le principe de précaution est u …

Page 307   Cas juridique: Mlle Caton. - Cas LAURENT Arnaud: Quel sera le statut juridique de M.Laurent ?

… Cas juridique Avant de répondre aux questions voici les faits : Mlle Caton est assistante administrative au sein d’une pme et ce …

… Étude de cas LAURENT Arnaud Question 1 : Quel sera le statut juridique de M.Laurent ? L’entreprise gestion-Compta a embauché Mon …

Page 308   Cas le cabinet de conseil Opti-RH - Cas Marina

… II. Identification du problème de management 4. Analysez le problème de management auquel est confronté M. Gautier dans son entr …

… Emma TiffanyCas MarinaBTS CI Cas Marina Quantitatives Qualitatifs Niveau de consommation et son évolution : * Importation du tex …

Page 309   CAS MARINA ROBERT - Cas Montéfibre et Alsthom.

… Vendredi 21 Novembre Management des entreprises Cas Marina Robert FAITS : Le développement de l'établissement de Lille nécessite …

… Au XIXème, la population française est encore profondément rattachée à des valeurs traditionnelles qui trouvent leur source dans …

Page 310   Cas Morand: Appréciation de la situation financière - Cas Pizza en France

… Réponse à la question 6: Rapport financier Appréciation de la situation financière  La rentabilité La rentabilité économique 24 …

… DST – Économie et Droit Pizza Hut Économie : Nous allons parler de Pizza Hut, il se place parmi les leaders mondiaux de la livra …

Page 311   Cas plasticoncept - Cas pratique : une entreprise au bord du gouffre

… BOITES A IDEES Afin de nous communiquer une idée qui vous semble bonne pour l’entreprise et la faire évoluer, merci de remplir c …

… Cas pratique : une entreprise au bord du gouffre Dossier 1 : Peut-on dire que l’entreprise de Mme TESSIER soit en cessation de p …

Page 312   Cas pratique CEJM - Cas Pratique de droit civil: divorce gracieux et prestation compensatoire

… DECOBECQ Jenny Cas pratique CEJM * Les politiques économiques à court terme 1. Relevez les raisons évoquées dans le document 1 p …

… Valérie et François sont mariés depuis 40 ans. L’époux est infidèle et souhaite obtenir le divorce rapidement. Quant à l’épouse, …

Page 313   Cas Pratique De Droit Civil: la possession - Cas pratique de droit pénal

… Cas pratique 1 : Fatou Chousse a acheté une paire de ski « au noir » c'est-à-dire qu’elle ne dispose pas de facture ni de numéro …

… Cas pratique de la séance n° 5 L’élément moral de l’infraction. Notre avis juridique nous est demandé concernant la possibilité …

Page 314   Cas pratique de Droit pénal (Licence 2) - Cas Pratique de droit: de quelle manière pourrait-on obtenir l’annulation de cette do …

… Cas pratique: Un habitant, récemment installé dans la commune X se déplace sur un engin électrique de son invention, engin qui r …

… Une femme mariée mais séparée de son époux apprend que ce dernier a fait l’acquisition, grâce à ses propres économies, d’un terr …

Page 315   Cas pratique de droit: droit des contrats - Cas Pratique de droit: La Perméabilité Entre Les régimes Juridiques

… Droit des Contrats Cas pratique n°1 Problème 1 Les 150 tubes dont a besoin Rose Line pour son métier sont inutilisables à la réc …

… 1. Dans le cadre des créations d’entreprises, il existe une certaine perméabilité entre les différents régimes juridiques dans u …

Page 316   Cas Pratique de droit: la police administrative - Cas Pratique de droit: le bail commercial

… CAS PRATIQUE La commune de Débords-De-Mans organise la fête de la bière, 100 000 touristes sont attendus, le clou de la fête ser …

… Droit des Obligations, Cas Pratique. Monsieur Lesturgeon, qui est le bailleur du Tungstène, sur une période de 10 ans, s'est con …

Page 317   Cas Pratique de droit: le consentement - Cas Pratique de droit: Le régime général De L'obligation

… Droit civil Cas pratique I. La vue de la villa faussement dégagée Un couple décide d’acheter une villa mais dès le départ, la ma …

… A la fin de leur séjour organisé en autocar, les époux Durand se sont fait voler leur sac de voyage resté dans le car, sans surv …

Page 318   Cas Pratique de droit: le sort de l’accession - Cas Pratique de Droit: un fait relevant de la vie privée qui a déjà été divulgué lici …

… Cas pratique Le présent cas pratique a pour trait le sort de l’accession. En l’espèce, Jacques, bailleur d’un terrain, est confr …

… Isabelle Padebulle, célèbre peintre, voit que sa dispute avec son ancien amant dont la rupture a fait la une des journaux avec l …

Page 319   Cas Pratique de droit: un Homicide Involontaire - Cas pratique droit civil l1

… Cas pratiques 1 #1. M. Imprudent est responsable d’un accident de voiture qui a aboutit au décès de l’enfant attendu par Mme Mal …

… Fiche d’arrêt doit être chronologique Td n°1 : L’acquisition et la fin de la personnalité juridique Faits : ce qui s’est passé e …

Page 320   Cas pratique Droit Civil: le Contrat - Cas pratique et note de droit

… Cas pratique 1 : Faits : un président d’une association (pas professionnel dans la téléphonie) pour la défense des animaux concl …

… DROIT SUJET 2 PAGE 160 SUJET 2 DOSSIER 1 Les faits : Mme Amandine favorise un management paternaliste or les salariés se plaigne …

Page 321   Cas pratique exemple - Cas pratique sur la concurrence chinoise

… CAS PRATIQUE Jennyfer, âgée de 17 ans a contractée un contrat de vente, en revendant son scooter sur un site d’occasion. Avec l’ …

… Pratique Juridique Partie 1 – le technocentre de Lyon Note d’information François Damien A l’attention de M. MASSIER Assistant R …

Page 322   Cas pratique sur la désobéissance civile - CAS PRATIQUE: FIANCAILLES

… DEVOIR MAISON : DISSERTATION John Rawls, dans La théorie de la justice expose que « La désobéissance civile peut être définie co …

… CAS PRATIQUE Fiançailles, c’est un fait juridique. Un fait juridique, c’est un fait quelconque auquel la loi attache une conséqu …

Page 323   Cas pratique: La réforme du droit des contrats - Cas professionnel de synthèse Conseil Général

… Cas pratique : la réforme du droit des contrats. I. L’action interrogatoire et les nouvelles dispositions de l’article 1183 Un c …

… ________________ Le Conseil Général Table des matières FICHE DESCRIPTIVE E6 ORGANIGRAMME DU SERVICE DE LA GESTION DU PERSONNEL E …

Page 324   Cas protecplus - Cas Seafood

… Société PROTECPLUS Adresse : Code postal : Ville : «Prestataire» «Civilité_» «Nom_» «Rue» «Code_postal» «Ville» Le 21/12/2017, …

… Cas Seafood export 1. La Demande 1. Qualitative La demande en Poisson à énormément augmenté depuis 2014, les Allemands préfèrent …

Page 325   Cas sensee - Cas Starco

… Management des entreprises Cas d’entreprise (p 40,41) 1. Analyse de la situation de l’entreprise 1. A la suite de la création de …

… CORRECTION DEVOIR STARCO 1 ERE PARTIE : 1° Calcul du coût d’un graveur : Colisage maritime : 3 600 graveurs sont placés sur 10 p …

Page 326   Cas Sulliet - CAS VENTURER E5 BTS SAM

… SULLIET Sulliet est une PME artisanale française (effectif : 23 personnes au total), spécialisée dans la fabrication de lampe en …

… RESSOURCES HUMAINES BLOC 3 cas vanturer.docx M. FAIFE Responsable développement M.L Chadha Dirigeante Vanturer Paris Le 13 Novem …

Page 327   CAS VEOLIA - Casinos du Québec

… Professeur : Mme Willermoz Date : 04/03/2016 Management Cas Veolia Lynn-Mariella ZOUNGRANA 2CGO 1. ANALYSE DU CONTEXTE ET DE LA …

… ADM 1002 Initiation à la gestion Fichier-réponse Travail noté 2 25 points Feuille d’identité Consignes 1. Remplissez soigneuseme …

Page 328   Cass 3ème chambre civile 24 octobre 2012 - Causes de la criminalité (document en espagnol)

… Commentaire d’arrêt: de la Cour de Cassation réunie en sa 3ème chambre civile du 24 octobre 2012 La notion de prix vu sous forme …

… INTRODUCCIÓN La juventud es una clase de edad. Reúne a una población menor de edad, por lo general menos de 18, y los principale …

Page 329   Causes du chômages - CCf D'espagnol: Barcelone et ses monuments

… 1. Les causes du chômage a. Les explications économiques du chômage • Le progrès technique et la recherche de la productivité : …

… ORAL 1 Introduction : geographie, régime (politique), langue, loisirs des jeunes, Barcelone et ses monuments, paruue Guell Espan …

Page 330   CCF Etudes Et Veilles Commerciales: Entreprise Alban Laban - Ce 6 Novembre 2013: Commune De Cayenne Commentaire D'arrêt

… Sommaire Présentation du contexte de l’étude………………………………………………………………………. Page 3 Etude Pays…………………………………………………………………………………………………… …

… Par une décision du 6 novembre 2013, commune de Cayenne (Conseil d’Etat, SSR., 6 novembre 2013, Commune de Cayenne, requête numé …

Page 331   CE Ass 28 mars 1997 - Ce que permet une Analyse Stratégique

… Commentaire d’arrêt CE Ass. 28 mars 1997 L’expropriation est certainement une atteinte des plus graves à la garantie constitutio …

… INTRODUCTION À l’ère de la société du savoir, les entreprises d’aujourd’hui se doivent d’être constamment à l’affût de tout ce q …

Page 332   Ce qui distingue le SEBC de le BCE - CEJM

… ITB : Economie Question n°58 : Après avoir rappelé ce qui distingue le SEBC de le BCE, vous expliquerez le rôle de cette dernièr …

… B) la gestion des externalités par l’entreprise Question 10 L’action caritative de camaïeu consista à offrir à des femmes en sit …

Page 333   Cejm - Céline Dion

… GLOSSAIRE CEJM Thème 1 à 6 ________________ Thème Zéro : Les Méthodologies De L’épreuve Lors de l’épreuve de CEJM vous serez fac …

… Céline Marie Claudette Dion, CC OQ, (French pronunciation: [selin djɔ̃] ( listen); born March 30, 1968) is a Canadian singer. Bo …

Page 334   Céline, Mort à crédit - Centre de la petite enfance: Mon monde à moi

… Commentaire de texte : Mort à crédit, Céline Cet extrait de l'incipit de Mort à crédit a été écrit par Louis-Ferdinand Céline en …

… Centre de la petite enfance MON MONDE À MOI La naissance d’un enfant est un événement heureux et rempli de joie. Ce nouvel être …

Page 335   Centre de liquidation future shop - Certificat vaccination

… UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL TRAVAIL DE SESSION CENTRE DE LIQUIDATION FUTURE SHOP TRAVAIL PRÉSENTÉ À MONSIEUR JACQUES GÉLINAS …

… Certificat de vaccination antirabique (Conformément aux dispositions de l’arrêté ministériel du 17 janvier 1985) Je soussigné Dr …

Page 336   Certification 2014-2018 : les enjeux de la 4e procédure - Cessions parts sociales SCI et comptes courants

… Certification 2014-2018 : les enjeux de la 4e procédure La démarche de certification, désormais installée dans le paysage sanita …

… Cessions parts sociales SCI et comptes courants La prise en compte des comptes courants dans le calcul des droits d’enregistreme …

Page 337   Cet amour prévert fiche analytique - CGE tableau de confrontations Corps naturel, corps artificiels

… ________________ Séquence 4 Cet amour Paroles J. Prévert 1947 Jacques Prévert est un poète subversif (à l’encontre de l’ordre ét …

… Problématique : De quoi s’agit-il lorsqu’on évoque l’idée de dépasser l’humain ? Idées directrices Oscar Wilde, Le portrait de D …

Page 338   CGRH tableau comparatif de 3 entreprises - Chambre à soi / Virginia Woolf

… Dorré 27/03/2020 Léa CEJM Air France-KLM Dossier 1 : Droit (Ressources 1 et 2) 1. Présentez les enjeux liés à la concentration d …

… Carnet de lecture sur Une chambre à soi Anthony LI Biographie de l’auteur : Virginia WOOLF est une romancière et essayiste angla …

Page 339   Chambre Commerciale De La Cour De Cassation : qu’est-ce que la cessation des paiement … - Changement de poche de stomie de Mme C.

… L’ouverture d’une procédure collective est fondée sur un critère central et traditionnel qui est la cessation des paiements. Ce …

… Mme C. est une dame de 90 ans, elle mesure 1,47m et pèse 81,4 kg (IMC 37,7 kg/m²). Elle est entrée dans l’établissement depuis 3 …

Page 340   Changement de poche de stomie de Mme C.. - Chanson pokémon : une petite ballade à vélo

… Présentation et contexte de la situation de soins : Mme C. est une dame de 90 ans, elle mesure 1,47m et pèse 81,4 kg (IMC 37,7 k …

… Chanson Pokémon: Une petite ballade à vélo (Partie Kanto) Et c'est parti pour une ballade ! A vive allure sur la piste cyclable …

Page 341   Chanson, Victor Hugo - Chapitre 1 : Hérédité extra nucléaire ou cytoplasmique ou extra chromosomique

… ________________ « Chanson », Les Châtiments Victor Hugo Comment se construit ici la satyre de Napoléon III ? P1 : Chanson popul …

… Chapitre 1 : Hérédité extra nucléaire ou cytoplasmique ou extra chromosomique Caractères héréditaires → gènes nucléaires Excepti …

Page 342   Chapitre 1 : Instaurer et entretenir la relation avec le manager - Chapitre 1 : L’individu face au choix d’une activité professionnelle.

… Chapitre 1 : Instaurer et entretenir la relation avec le manager 1. Manager et son assistante. 2. Il était absent pendant 8 jour …

… La liberté de choix. Les principes communautaires et français affirment le libre droit d’accès à une activité professionnelle. L …

Page 343   Chapitre 1 : Notions de communication - Chapitre 1 Le financement des activités économiques

… Chapitre 1 : Notions de communication 1. Qu’est-ce que c’est la communication ? →La communication : action d’échanger des inform …

… Chap1 : Le Financement des activités économiques 1. Les modes de financements de l’économie La situation financière d’un agent é …

Page 344   Chapitre 1 les agents économiques en relation avec l'entreprise corrigé BTS 1re année … - Chapitre 14 CEJM

… Chapitre 1 les agents économiques en relation avec l’entreprise 1 que produit l’entreprise o’tacos ? L’entreprise o’tacos produi …

… Chapitre 14 1. Les salariés d’OTIS peuvent limiter les pouvoirs des dirigeants en faisant grève comme par exemple en demandant u …

Page 345   Chapitre 14 : Animer des espaces commerciaux - Chapitre 1: Les actes administratifs unilatéraux.

… Chapitre 14 : Animer des espaces commerciaux 1. Mettre en place une stratégie de communication 1. Le marché de la fenêtre est en …

… Chapitre 1: Les actes administratifs unilatéraux Section 1 : La notion de décision exécutoire. §1 : Critère de la décision exécu …

Page 346   Chapitre 1: les actes administratifs unilatéraux. - Chapitre 2 : Préparer Et Suivre Les Formations

… PARTIE IV - LES MOYENS JURIDIQUES DE L'ACTION ADMINISTRATIVE Ces moyens juridiques : c’est la possibilité de prendre des actes j …

… Réflexion p.24 1. Quels sont les besoins en formation susceptibles de répondre à la demande stratégique du groupe Gianni ? Il y …

Page 347   Chapitre 2 CEJM BTS - Chapitre 2: Organisation Et Plannification

… La période précontractuelle 8p29 Dirige une entreprise spé dans la construction de bat agricole, elle est entrée en négociation …

… ANALYSER LE TRAVAIL ADMINISTRATIF Mission : COLLECTER DE L’INFORMATION Sources : Source INTERNE Diff service Doc interne Doc sur …

Page 348   Chapitre 3 : L’Etat et le fonctionnement du marché. - Chapitre 4 : Economie L'efficacité Et Les Risques De La Globalisation Financière

… Chapitre 3 : L’Etat et le fonctionnement du marché 1 : L’Etat et les dysfonctionnements du marché. A : La correction des insuffi …

… La globalisation financière doit permettre une meilleure allocation des ressources financières internationale et donc un finance …

Page 349   Chapitre 4 : l'adaptation de l'activité professionnelle - Chapitre 5 communication

… CHAPITRE 4 : L’ADAPTATION DE L’ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE DROIT Pour protéger le salarié des dispositifs mis en place : I. ADAPTAT …

… Chapitre 5 : Préparer et animer des réunions Réflexion : 1) Problème d’absentéisme des chauffeurs sur les trajets internationaux …

Page 350   Chapitre 5 Les normes administratives - Chapitre 6: les formes d'organisation du travail liées aux TIC

… Droit administratif ! Chapitre 5 Les normes administratives ! Section 3: def et classification des normes administratives ! I. A …

… CHAPITRE 6 : LES FORMES D'ORGANISATION DU TRAVAIL LIEES AUX TIC I) L'impact des TIC sur l'organisation du travail A) Les enjeux …

Page 351   Chapitre 6: Les styles de direction - Chapitre 9 - CEJM BTS CG 1ère année

… Chapitre 6 : Les styles de direction Question 1 : Il y a d’avantage de choses moins bien noté que de chose bien noté. Les dirige …

Repérer les principaux éléments du macro-environnement de l’entreprise - environnement

Page 352   Chapitre 9 - Le Changement De Structure Juridique - Chapitre Droit Civil: les droits de la personne

… Chapitre 9 - Le changement de structure juridique Le choix de la structure juridique à la création peut ne plus être le plus jud …

… Chapitre 3 : Les droits de la personne Les droits de la personne se divise en deux catégories : les droits de l'Homme et les dro …

Page 353   Chapitre économie bts comptabilité - Chapitre: La monnaie dans l'échange

… Cas de synthèse 1 (p. 89) Corrigé 1. Identifiez et caractérisez les logiques entrepreneuriale et managériale mises en œuvre chez …

… Chapitre 2 : La monnaie dans l’échange 1. I. Le rôle de la monnaie A. Définition et forme de la monnaie La monnaie c’est l’ensem …

Page 354   Chapitre: le fonctionnement du marché - Charges indirectes variables

… Chapitre 1 : Le fonctionnement du marché Le marché occupe une place centrale dans notre système économique (Economie de marché). …

… Table 1: CHARGES INDIRECTES VARIABLES (CIV) PREPARATION FABRICATION CONDITIONNEMENT TOTAL Montants en € 148 800 300 960 17 700 4 …

Page 355   CHARIOT D’URGENCE - Charte D'utilisation D'un véhicule De Société

… TD3 : CHARIOT D’URGENCE MERCREDI 11 FEVRIER 2015 DE 13H à 16H Me RASSINIER 1. Citez la famille du Lasilix®. * Diurétique Furosém …

… Pour utiliser un véhicule d’entreprise, • je dois avoir l’autorisation de mon responsable, • être titulaire du permis de conduir …

Page 356   Charte de projet - Chelsea etudie la piste modric

… SGCAVO CHARTE DE PROJET Nom du projet SGVAO Référence du projet CAMO008790 Sponsor du projet ORANGE Responsable projet Mme. CAST …

… NEIJDER A GALATASARAY, C'EST QUASIMENT FAIT : Selon une source très fiable, NTVSpor, Wesley Sneijder s'est mis d'accord avec Gal …

Page 357   Chemin de briques (document en anglais) - Chiffres Clés en 2013 concernant le e-commerce et la vente à distance

… Brick Lane is a street in East London, Today it is the heart of the city's Bangladeshi. Brick Lane is a British drama film direc …

… CHIFFRES CLÉS | 2013 fédération e-commerce et vente à distance VENTE À DISTANCE | E-COMMERCE AUX PARTICULIERS 75 000 emplois dir …

Page 358   Chiffres de l'enseigne HK - Chocolate Market : Exposé (document en anglais)

… Les quatre premiers mondiaux de la bière, AB InBev, suivi de SABMiller, de Heineken et de Carlsberg, brassent près de la moitié …

… Introduction Chocolate has been known as product since the seventeenth century. In the beginning, it was a lux product, because …

Page 359   Chocolaterie Cochet - Choix Et Justification De La méthode

… Objectifs de l’activité :  Elaborer, sur tableur, un modèle de détermination du coût de revient et du résultat (méthode des cen …

… Nom : Classe : Prénom : Date : T …………………………………………… 1.Objectif général du dossier → Ce dossier a pour objectif de présenter la pl …

Page 360   Choix pédagogiques Et médias à L'école - Chromatographie

… Introduction Comme nous le savons, l'enseignement ne se limite pas à la simple transmission des connaissances : l'enseignant doi …

… Chapitre 5 biochimie Différentes chromatographie Phase fixe et molécules séparée dans une chromatographie. Élution des molécules …

Page 361   Chronique De Clandestin - Ciblage de la clientèle

… Le premier document est un article de presse tiré du journal Le Monde datant du 13 octobre 2006. Il s'agit précisément d'une chr …

… Cibler sa clientèle et choisir son positionnement Une fois que l’analyse des forces et faiblesses du projet, de l’environnement, …

Page 362   Cible de Puma - Circuit du linge

… C| Cible : Fille => Recommandations en termes d’image : - Les femmes sportives sont coquettes et féminines - Leader d’opinion : …

… Intro PRESENTATION DU CONTEXTE Je suis étudient en soins infirmier en 1er année j’effectue mon stage en service de chirurgie ou …

Page 363   Circuit économique et comptabilité nationale - Citations philosophiques expliquées

… Circuit économique et comptabilité N TD1 Circuit économique : Le circuit économique est le fait que chaque vente finale de bien …

… Philosophie La liberté, le devoir, le bonheur -Le sentiment de liberté ne prouve pas la liberté. → Il ne suffit pas de se sentir …

Page 364   Citations sur le bonheur et le malheur - Civ. 1ère 6 décembre 2007 Commentaire D'arrêt

… « Le problème, c'est pas le fait de partir. Partir, au contraire, ça a du bon, "partir", ça fait penser aux vacances, au soleil, …

… En cas de défaut d'information de la part d'un médecin sur un effet secondaire ou d'un risque, le patient va subir un risque d'i …

Page 365   Civ. 1ère, 11 février 2010 - Civilisation britannique

… Dans son arrêt rendu le 11 février 2010 la première Chambre civile de la Cour de cassation tempère le principe de la représentat …

… Civilisation britannique : 1815-1914 It is the period where the UK is the greatest power, if not only power: “Britain was the em …

Page 366   CIVILISATION BRITANNIQUE - Classification des biens meubles

… British civilisation Table des matières I] The UK: one country, four nations 3 A. The United Kingdom and Great Britain 3 B. The …

… Classification des biens meubles I/ bien corporel et incorporel Bien corporel (existence physique= meuble) Bien incorporel (pas …

Page 367   Classification des cibles - Clause compromissoire

… CLASSIFICATION DES CIBLES / 14 BESOINS DE V. HENDERSON Respirer Dégagement inefficace des voies respiratoires Echanges gazeux pe …

… La clause compromissoire fut modifiée par décret 11 janvier 2011 applicable à partir du 1er mai 2011. Ce texte est venu alléger …

Page 368   Clause de mobilité - Climate change (document anglais)

… Monsieur Barbaroux envisage de licencier Madame Berri, commerciale, qui travaille à temps partiel depuis son récent retour de co …

… Do you know climate change? Yes, you do…… Of course! This issue is one of the most serious for Earth. The scientists revealed th …

Page 369   Clinique dentaire St-Léonard - CM UE 2.2 Système cardio vasculaire, fonction cardio circulaire

… Intruduction Clinique dentaire St-Leonard Fondée par Dr Franco Mignacca,DDS,la clinique dentaire St-Léonard offre des traitement …

… CM UE 2.2 Système cardio vasculaire , fonction cardio circulatoire 1. Le cœur Organe intra thoracique, situé dans le médiastin a …

Page 370   CM1 DROIT CONSTITUTIONNEL - CNED ANGLAIS BTS

… CM1 DROIT CONSTITUTIONNEL Examen : -en 3h mi-décembre avec deux sujets au choix (1er dissertation, 2ème commentaire de texte) Bi …

… Well...the new accountant is telling us about the different courses of study he (or she) took to become an accountant. When he l …

Page 371   Cned Anglais Devoir 1 - CNED BTS MUC 2ème année MGUC 5

… total protection. He can still choose the person whom he wants as a trustee. In the third case, the What changes were made and w …

… DEVOIR 05 Dossier 1 - Le recrutement d’un(e) chargé(e) de clientèle professionnelle 1.1. L’agence de Nantes n’a qu’un seul charg …

Page 372   Cned bts muc E4 devoir 06 - CNED devoir espagnol BTS CI 1ere année

… Safi_9M18_Devoir06 Devoir 06 Partie 1 : Résultats de chaque secteur 1. Résultat réalisé par le linge de maison = 456 000 x 0,3 = …

… BTS Commerce international 1re année ESPAGNOL Évaluation 1 écrit Conseils pratiques Voici votre première évaluation à correction …

Page 373   CNED Devoir: Gestion Relation Client - Cned Management, devoir 1 : le cas Ales Groupe

… GRC DEVOIR 1 : Dossier 1 : 1.1 : L’accueil est la base du tourisme, c’est le reflet d’une structure d’une région. Un touriste a …

… 29615CTPA0111U PRÉPARER L’ÉPREUVE VI 1 DE MANAGEMENT DES ENTREPRISES DEVOIR 01 : LE CAS ALES GROUPE 1 – Logistiques entrepreneur …

Page 374   Cned Management, le cas Ikea-HP - Coca Cola France et Selena Gomez, une rencontre pétillante

… SUJET : LE CAS IKEA-HP Analyse du contexte : I - Le groupe IKEA Question 1 L’organisation IKEA est une entreprise privée à but l …

… Résultat de recherche d'images pour "logo coca cola france" Communiqué de Presse Paris, le 2 janvier 2019 Coca Cola France et S …

Page 375   Coca Cola Japan: Should tea be introduced? - Code de Justinien ; un recueil de compilations impériales

… Coca-Cola Japan: Should tea be introduced? Outline of Report Coca-Cola Background Japan and its culture Japan’s Beverage and Tea …

… → Compilation de Justinien : Justinien, empereur d'Orient, fait naître ces compilations en 529, qui visent à préserver l’hérita …

Page 376   Code de la famille Marocain - Codification révolutionnaire à la codification Napoléonienne

… « CODE DE LA FAMILLE » LA MOUDAWANA -2 - DAHIR N° 1-04-22 DU 12 HIJA 1424 (3 FEVRIER 2004) PORTANT PROMULGATION DE LA LOI N° 70- …

… I) un projet sous la royauté C’est au XVIème siècle que se trouvent réunies des conditions politiques, intellectuelles et matéri …

Page 377   Coefficient multiplicateurs - Collège du Parc des Grands Pins

… oefficient multiplicateurs : Il s’agit d’un chiffre qui permet de passer du prix d’achat HT au prix de vente TTC PA HT x cm=PV T …

… 1°) Dans le texte suivant, relève le nom du/des personnage(s), du/des lieu(x), le/les moment(s) où se déroule l’action et le/le …

Page 378   Collégialité et juge unique en contentieux administratif - Com Publique

… COLLEGIALITE ET JUGE UNIQUE Conformément aux dispositions de l’article L.3 du CJA « les jugements sont rendus en formation collé …

… La communication politique c’est la communication des candidats aux élections et la communication des élus. Alors que la communi …

Page 379   Com, 7 novembre 2006 - Comentaire de la charte des nations unies

… Document 2 : Fiche d’arrêt : Arret de rejet, rendu par la chambre commerciale de la cour de cassation le 7 novembre 2006. Com, 7 …

… Commentaire La Charte des Nations unies, parfois appelée Charte de San Francisco, est le traité qui définit les buts et les prin …

Page 380   Comic Books - Commande de fournitures

… PLAN I- The Emergence of comic books (fortement inspiré du premier lien que je t'ai mis en dessous) A) America desperately neede …

… Titre de la fiche : Commande de fournitures Lieu de réalisation : PFMP Contexte : Réel Conditions de réalisation : Autonomie Cor …

Page 381   Commande Numérique - Comment aider les classes populaires sans mutuelle?

… À l'origine, le langage de programmation était le G-code, développé par l'EIA au début des années 1960, et finalement normalisé …

… Comment aider les classes populaires sans mutuelle Malgré la mise en place de la CMU (la Couverture maladie universelle) et de l …

Page 382   Comment aider un couple infertile ? - Comment assurer la transmission d'une exploitation

… Comment aider un couple infertile ? Les causes de la stérilité Sommaire I. Introduction II. Comment aider un couple infertile ? …

… Quatrième partie : Comment organiser et assurer la transmission de l’exploitation sans trop perturber le système de production . …

Page 383   Comment assurer l’administration d’une marque et les voies de recours en cas de litig … - Comment caractérisez vous l’évolution du système bancaire fanais depuis 1984 ?

… Introduction: L’essor industriel et commercial a entrainé les multiplications et créations des signes distinctifs reflétant l’id …

… comment caractérisez vous l’évolution du système bancaire fanais depuis 1984 ? La loi bancaire de 1984 marque un tournant dans l …

Page 384   Comment caractérisez-vous l’évolution du système bancaire français depuis 1984 - Comment créer sa marque ?

… Fiche 18 Comment caractérisez-vous l’évolution du système bancaire français depuis 1984 Contexte/introduction La loi bancaire de …

… Création de marque fficher l'image d'origine Macintosh HD:Users:DesplanchesF:Desktop:Capture d’écran 2016-03-22 à 22.20.17.png …

Page 385   Comment d'Arrêt CE Du 25 Octobre 1991 - Comment devenons nous des acteurs sociaux?

… Introduction L’arrêt du Conseil d’Etat du 25 octobre 1991 est relatif à la conciliation entre le principe de la laïcité de l’ens …

… Chapitre 3: Comment devenons nous des acteurs sociaux? I. Qu'est ce que la socialisation? A) La socialisation, un processus d'ap …

Page 386   Comment devenons-nous des acteurs sociaux ? - Comment effectuer un rapprochement bancaire ?

… Sociologie Leçon 1 : Comment devenons-nous des acteurs sociaux ? NOTIONS : socialisation, normes, valeurs Sensibilisation : http …

…  Comment effectuer un rapprochement bancaire ? Tout d’abord il faut s’assurer que toutes les écritures du mois on bien été pass …

Page 387   Comment Effectuer Une Bonne Technique De Gestion - Comment expliquer l'instabilité de la croissance économique?

… Aucun système d'information n'est une fin en soi. Un Technique de gestion en est très conscient. Mais dans des situations pratiq …

… COMMENT EXPLIQUER L'INSTABILITE DE LA CROISSANCE? La croissance économique est un phénomène récent (révolution industrielle) qui …

Page 388   Comment expliquer la crise européenne ? Pourquoi la Grèce est-elle plus pauvre que l' … - Comment Faire Un Commentaire

… IAE -COURS 1 12/09 1 – Introduction et observations préliminaires 1.1 Les domaines de l’économie Definition : Economie Définitio …

… Il faut rédiger une intro --> titre souligné présentation du passage de la problématique et des axes Plan en deux parties Conclu …

Page 389   Comment faire un commentaire - Comment faire une dissertation

… Votre commentaire sera composé de : → Une introduction général : -Présentation de l'auteur, de son siècle et si on le connaît so …

… Comment faire une dissertation ? (source : Département de Lettres du cégep François-Xavier-Garneau) L’analyse du sujet En présen …

Page 390   Comment Faire Une Dissertation - Comment garder l'avantage malgré la concurrence ? - courte synthèse en anglais

… Lors de l'écriture d'un essai vous sera plus souvent qu'autrement, constatent qu'ils ont fixé une limite de mot . Vous pouvez êt …

… Nowadays, a sustainable competitive advantage must be achieved by the company so as to maintain the leadership of its products a …

Page 391   Comment garder une peau saine ? - Comment l'argumentation indirecte procède-t-elle ?

… Acné : comment garder une peau saine ? Problème de peau très fréquent, l'acné apparaît le plus souvent à l'adolescence. Générale …

… La fable et le conte philosophique sont deux types de textes qui, tout en racontant une histoire plaisante, ont pour fonction de …

Page 392   Comment l'auteur invite-t-il à se comporter face aux difficultés? - Comment la mort est-elle mise en scène dans chaque document?

… Analyse et interprétation Question n° 2 - Textes 1 et 2 : Comment l’auteur invite-t-il à se comporter face aux A rendre le 11 av …

… La question attirait votre attention sur « l’utilisation de l’espace, des objets ou d’autres éléments visuels et sonores », c’es …

Page 393   Comment la parole peut-elle dire la violence ? - Comment le corps humain s'adapte-t-il aux conditions apnéiques ?

… Plan détaillé : Comment la parole peut-elle dire la violence ? 1. La parole peut dénoncer la violence à travers le témoignage. ( …

… Nous avons réalisé, avec mes camarades, un TPE qui a pour sujet l’apnée. Tout d’abord, notre groupe de trois élèves a été réunis …

Page 394   Comment le dialogue théâtral et les didascalies expriment-ils le conflit entre les pe … - Comment le respect environnemental peut-il jouer un rôle décisif dans la réputation d …

… 1ES1 Corpus Ce corpus comporte trois extraits de pièces de théâtre traitant toutes le conflit amoureux. Nous avons une scène écr …

… Partie 1 : DevoirnuméroI d’anglais Comment le respect environnemental peut-il jouer un rôle décisif dans la réputation d’une ent …

Page 395   Comment le roman, œuvre de fiction, peut-il être efficace dans la dénonciation de la … - Comment les entreprises évaluent la performance de leurs entreprises

… Dissertation : Comment le roman, œuvre de fiction, peut-il être efficace dans la dénonciation de la cruauté des hommes envers le …

… Comment ? Tout d’abord, voyons comment les entreprises évaluent la performance de leurs entreprises. Elles le mesurent grace au …

Page 396   Comment les entreprises procèdent-elles pour recruter un cadre ? - Comment les stars de la téléréalité vivent-ils le « retour à la vie réelle » ?

… Comment les entreprises procèdent-elles pour recruter un cadre ? Comment les entreprises procèdent-elles pour recruter un cadre …

… LE FIGARO[en ligne]. Téléréalité : triche, tentative d'avortement… les révélations trash de Benjamin Castaldi. LE SCAN TELE. 30/ …

Page 397   Comment les textes donnent accès aux pensées des personnages? - Comment l’union européenne a-t elle répondu aux besoins de supervision bancaire révél …

… Dans les romans, les auteurs s’appliquent à donner vie des personnages fictifs, à donner le sentiment aux lecteurs que leurs cré …

… Question 13 : comment l’union européenne a-t elle répondu aux besoins de supervision bancaire révélés par la crise financière de …

Page 398   Comment madame de Lafayette si prend elle pour peindre l’âme humaine ? - Comment organiser un entrepôt pour réduire le temps lié au chargement des camions ?

… TD 1 : Constit Galop coef 3. Interro coef 2. Devoirs maison coef 1. Note de participation : arbitraire Mail : fattoum.tdconstit@ …

… FICHE D'ACTIVITE – Epreuve E6 – Gestion des opérations de transport et des prestations logistiques NOM candidat : M Fiche synthé …

Page 399   Comment passer de la rémunération à la reconnaissance de l’individu au travail ? - Comment pouvons-nous définir la déviance ?

… Chapitre 5 Comment passer de la rémunération à la reconnaissance de l’individu au travail ? Réflexion préalable (p. 55) Réponse …

… Beaucoup de personnes pensent que le terme « déviance » et le terme « délinquance » signifient la même chose, cependant ils n’on …

Page 400   Comment pouvons-nous distinguer un Etat fédéral d’un Etat décentralisé ? - Comment réaliser Un Dossier De Presse?

… Introduction et plan : L’Etat qui est un ensemble concret des organes politiques, des gouvernants, par opposition aux gouvernés. …

… 1 - Définition Outil indispensable de la relation avec les journalistes, il permet de donner une information récente sur l’entre …

Page 401   Comment réaliser Un PDUC? - Comment rédiger Une Dissertation?

… I- Présentation de l’unité commerciale A) Analyse de l’UC dans le contexte du réseau Historique (les dates de création ou modifi …

… Règle n° 1 : chercher à reformuler le sujet de façon à dégager la problématique. Pour ce faire, je recherche les notions clés. L …

Page 402   Comment rédiger une question de Corpus - Comment s'exerce le contrôle de conventionnalité ?

… COMMENT RÉDIGER UNE QUESTION CORPUS 1/ Lire tous les textes du corpus avant de commencer. Bien avoir compris le sens des texte: …

… Comment s’exerce le contrôle de conventionalité ? C’est le contrôle qui consiste pour le juge que la loi est bien conforme au tr …

Page 403   Comment s'organiser pour réussir le dossier ACRC ? - Comment sont définis les droits et les libertés des citoyens ?

… Vous vous êtes orientéen BTS MUC (Management des Unités Commerciales), et il va vous falloir rédiger des rapports, en l’occurren …

… Comment sont definis les droits et les libertes des citoyens ? Il s’agit des libertés et les droits reconnus par la Constitution …

Page 404   Comment s’enrichir de 500e par mois - Comment un pays peut-il assurer son développement économique ?

… Carte blanche : Resto . Événementiel. Traiteur Fêtes d’anniversaire ( 5.10.20.30.50.75 pers) - enfant - Adulte - 18. 30. 50. - D …

… Le développement durable est devenu une cause importante pour tout les pays. Les pays émergents de plus en plus nombreux ont un …

Page 405   Comment une entreprise de cosmétique bio peut-elle se différencier de ses concurrents … - Commentaire "La bicyclette" de Jacques Réda

… Grand Oral Contexte Yves Rocher Problématique : Comment une entreprise de cosmétique bio peut-elle se différencier de ses concu …

… Jacques Réda, poète du XXème siècle, à publié dans son recueil Retour au calme, le poème La Bicyclette. Ce poème a été écrit en …

Page 406   Commentaire "Moniteur Éducateur, un professionnel du quotidien" - Commentaire Adresse des 221

… Ilona Cola Session 2019 / 2021 Premier commentaire de lecture « Moniteur éducateur, un professionnel du quotidien » En lisant le …

… Commentaire Adresse des 221 L’adresse du 18 mars 1830 de la Chambre des députés au Roi Charles X inscrit un tournant majeur dans …

Page 407   Commentaire Affaire Callas - Commentaire Arrêt 29 Juin 2007: la responsabilité des associations sportives lors d’u …

… Dans cet extrait de texte, Voltaire s’intéresse au sort de Pierre Calas et de sa mère. Voltaire est un écrivain et philosophe de …

… Commentaire arrêt : Cassation, Assemblée, 29 juin 2007 L’arrêt de rendu par la Cour de Cassation le 29 juin 2007 apporte des pré …

Page 408   Commentaire Arrêt 3 Juin 2009 Droit Du Travail: le contrat de travail - Commentaire Arrêt Chambre Commerciale 27 Avril 2011: sous quelles conditions un engag …

… : Commentez l'arrêt du 3juin 2009. « L'existence d'une relation de travail ne dépend ni de la volonté exprimée par les parties n …

… Commentaire de l'arrêt de la chambre commerciale de la Cour de Cassation du 27 avril 2011 « Quand l'achat et la vente sont contr …

Page 409   Commentaire Arrêt Chronopost 22 octobre 1996 - Commentaire Arrêt Du 7 Novembre 2000: tout contrat a pour objet une chose

… Cet arrêt du 22 octobre 1996 a été rendu par le Conseil d'Etat en sa formation de chambre commerciale. Dénommé « Chronopost », i …

… Introduction : L’article 1126 du code civil dispose « tout contrat a pour objet une chose[…] » L’objet de l’obligation doit être …

Page 410   Commentaire Arrêt Du 7 Octobre 1998: Une convention peut-elle être annulée pour cause … - Commentaire Art 146 Du Cc: Il n'y a pas de mariage lorsqu'il n'y a point de consentem …

… Commentaire arrêt du 7 octobre 1998 Un couple a conclu un accord prévoyant le remboursement par le mari d’une somme qu’il devait …

… ARTICLE 146 du Code civil : « Il n'y a pas de mariage lorsqu'il n'y a point de consentement » L’adage « Il n’y a pas de mariage …

Page 411   Commentaire Art 2285 Code Civil: Le concours des créanciers chirographaires - Commentaire Article 244 Code Civil: le divorce pour faute

… TD Droit des sûretés Le concours des créanciers chirographaires « Messieurs, il nous était dû à tous en bloc un million. Nous av …

… Commentaire de l’article 244 du Code Civil L'article 244 fait partie de la loi n° 75-617 du 11 juillet 1975. Pour savoir dans qu …

Page 412   Commentaire Article 3 Alinéa 1 De La Constitution De 1958: "La souveraineté nationale … - Commentaire aux champs

… Commentaire de texte: Article 3, alinéa 1 de la constitution de 1958: "La souveraineté nationale appartient au peuple qui l'exer …

… Intro : D’origine normande, Maupassant (1850-1893) est un écrivain formé par Flaubert à ses débuts. Il participe aux soirées de …

Page 413   Commentaire Bel Ami - Les huîtres d’Ostende - Commentaire Comparé : Ass. Plén. 17 Mars 2000 / Cass. 1ère Civ. 16 Janvier 2013: la r …

… BEL AMI L'extrait étudié est un extrait de Bel-Ami de Maupassant. Il y décrit l'ascension sociale d’un opportuniste séducteur, G …

… Pour engager la responsabilité de l'établissement de santé envers les parents d'un enfant né avec un handicap non décelé pendant …

Page 414   Commentaire Comparé : Cass., Civ, 1ère, 17 Juin 1997 & Cass ., Civ, 1ère, 12 Mai 2011 … - Commentaire composé "la parure" Guy de Maupassant

… Longtemps objets d'une confusion regrettable tant par la jurisprudence que par une partie de la doctrine, la garantie des vices …

… Commentaire de texte « la parure » par Guy de Maupassant Au XIX siècle, les auteurs évoquent souvent le thème de l’ascension soc …

Page 415   Commentaire composé - Thomas l'Imposteur de Jean Cocteau, la Mort de Thomas - Commentaire composé enterrement de Geneviève

… Introduction : La guerre est plus présente . Guillaume Thomas est un imposteur . Fusiller marin, Guillaume Thomas se rapproche d …

… Commentaire composé sur l’enterrement de Geneviève Emile Zola est une figure emblématique du naturalisme pendant la seconde moit …

Page 416   Commentaire composé et question de corpus sur l'Ecole des Femmes - COMMENTAIRE CONSTIT

… Question de corpus et commentaire composé de type bac sur l’Ecole des Femmes : Comment et à quelles fins les dramaturges mettent …

… « E pluribus unum » - l'unité dans la diversité. Cette devise des États-Unis, état fédéral, nous rappelle le principe originaire …

Page 417   Commentaire Cour administrative d’appel de Lyon le 25 Juin 2019 : - Commentaire D'arrêt 10 Mai 2011, 2e Civ: L’acte dommageable causé par l’enfant va ent …

… Nicolas GACHON Groupe 09 Commentaire Cour administrative d’appel de Lyon le 25 Juin 2019 : Un des principes de la République Fra …

… Commentaire sur l'arrêt du 10 mai 2001 de la 2ème Civ. L’acte dommageable causé par l’enfant va entraîner la responsabilité de s …

Page 418   Commentaire d'arrêt 11 Juillet 2000 - Commentaire d'arrêt 1ère chambre civil, 20 septembre 2017

… Commentaire Ch. Com. 11 juillet 2000 Il est courant que les parties à un contrat avant de parvenir à un accord discutent entres …

… SÉANCE 3 : Le lien de causalité TD Droit de la responsabilité civile Commentaire d’arrêt : Cas. civ. 1ère, 20 septembre 2017 Le …

Page 419   Commentaire D'arrêt 1ère Civ 15 décembre 2011: la distinction entre effet relatif et … - Commentaire D'arrêt 5 Mai 2004: Accord Amiable, Entreprises En Difficultés

… « Moins qu’un système, à peine un principe...De toute évidence, la distinction entre effet relatif et opposabilité́ prend l’eau …

… L'arrêt à commenter est intéressant en ce qu'il va résoudre un problème sur lequel la doctrine tergiverse depuis des années, en …

Page 420   Commentaire D'arrêt 5 Mai 2004: l'incidence de l'accord amiable sur la situation des … - Commentaire D'arrêt : Cass. Ch. Mixte, 26 Mai 2006, Bull. Mixte N°4: l’annulation du …

… Commentaire d’arrêt : 5 mai 2004 Pour la première fois, la Cour de cassation a eu à connaître de l'incidence de l'accord amiable …

… ) Depuis la loi de 1902, la Cour de cassation s’est exprimé pour l’annulation du pacte de préférence lors de sa violation. Or ce …

Page 421   Commentaire D'arrêt : Cass. Civ. 1ère, 5 Juillet 2005: respect de la vie privée - Commentaire D'arrêt Alitalia 3 février 1989: les deux catégories de normes communauta …

… Droit civil des biens Commentaire d’arrêt : Cass. civ. 1ère, 5 juillet 2005 De nos jours, la notion de respect à la vie privée p …

… Commentaire d’arrêt, Compagnie Alitalia CE Ass. 3 février 1989 Dans un arrêt rendu par le Conseil d’Etat le 3 février 1989, le C …

Page 422   Commentaire D'arrêt APREI: dans quelles mesures le juge administratif peut-il détermi … - Commentaire D'arrêt Cass. 1re Civ., 13 février 2013: changer son sexe sur son acte de …

… Le conseil d'Etat a eu l'occasion de statuer pour la première fois sur la possibilité pour des personnes morales de droit privé …

… Commentaire d’arrêt Cass. 1re civ., 13 février 2013 M. X… juge que la mention « sexe masculin » inscrite sur son acte de naissan …

Page 423   Commentaire D'arrêt Cass. 1re Civ., 13 Novembre 2003: la protection de la vie privé - Commentaire d'arrêt chambre civile, 4 décembre 2013

… I) Le respect et la protection de la vie privée A) Les d’atteintes au droit à l’image et à la vie privée Le droit à l’image et à …

… « La Cour de cassation s’aventure sur le terrain des faits et pour les juger, pour fonder officiellement sa décision sur leur ap …

Page 424   Commentaire D'arrêt Chambre Commerciale 19 Octobre 1982 Neochrome Bayer / Mecarex - Commentaire D'arrêt Commune De Stains

… TD Droit Etapes • 1 Cours de cassation chambre commerciale du 19 octobre 1982 • 2 la société néochrome Bayer qui est fournisseur …

… CAA de Versailles, 15 mars 2012, Commune de Stains, n° 11VE00427 Faits : Le maire de Stains prend un arrêté municipal le 15 mars …

Page 425   Commentaire D'arrêt Comparé : Arrêt TERNON Et SOULIER - Commentaire d'arrêt Crim 19 Mars 2008: la pluralité des faits n'est pas exigée pour c …

… Les actes administratifs unilatéraux sont soumis à un régime juridique particulier, ils peuvent disparaitre de la volonté de l’a …

… Commentaire d’arrêt du 19 Mars 2008 La Cour de Cassation va confirmer la décision de la Cour d'appel en estimant que en matière …

Page 426   Commentaire D'arrêt Crim, 16 Novembre 2011 (Mousseron): l’abus de confiance - Commentaire d'arrêt de la Cour de cassation 1 Fevrier 2012: l'interdiction

… I. Analyse A. Les faits 1) Faits matériels M. Frédéric X est directeur régional de la société commerciale de distribution (SCT T …

… L'interdiction ne concerne pas seulement l'interdiction de témoigner "contre" l'un de ses parents, mais le fait tout simplement …

Page 427   Commentaire d'arrêt de la Cour de cassation 19 mars 2013 «Association Baby Lou» - Commentaire d'arrêt de la cour de Cassation du 15 Juin 2005: la prescription et la bo …

… Cour de cassation 19 mars 2013 «Association Baby Lou» : Les fonctionnaires et agents non titulaires sont libres d’adhérer au par …

… Commentaire d’arrêt : Cass. Civ. 3ème, 15 juin 2005 Cet arrêt de la troisième chambre civile de la Cour de cassation en date du …

Page 428   Commentaire d'arrêt de la cour de Cassation du 16 Janvier 2007: l'objet du contrat - Commentaire d'arrêt de la cour de Cassation du 7 mars 2006: le contrat

… L’objet du contrat est une notion polysémique, en matière contractuelle. Dans son sens matériel c’est la chose relativement à la …

… Droit commercial Abdelkader ZOUBIR Commentaire d’arrêt du 7 mars 2006 de la chambre commerciale de la Cour de cassation M. Aspa …

Page 429   Commentaire d'arrêt de la Cour de cassation Première Chambre Civile, 9 Novembre 1999: … - Commentaire d'arrêt de le cour de cassation, Civil, 3ème 11 mai 2011: la promesse uni …

… Cet arrêt rendu le 9 novembre 1999 par la première chambre civile de la cour de cassation sur la nullité applicable pour absence …

… Commentaire Cass. Civ. 3ème du 11 mai 2011 La promesse unilatérale de vente se définit comme « un contrat par lequel une personn …

Page 430   Commentaire d'arrêt de le cour de cassation, Civil, 3ème 27 mars 2002: la franchise - Commentaire D'arrêt Du 29 Juin 2010: le contrat

… COMMENTAIRE - Cass Civ 3è 27 mars 2002 ACCROCHE : En matière de franchise, la jurisprudence s'est longtemps fondée sur l'absence …

… Contrairement au droit administratif (arrêt Gaz de Bordeaux du Conseil d’Etat, CE, 30 mars 1916), le juge civil, depuis la fameu …

Page 431   Commentaire D'arrêt Du 3 Mai 2000: la réticence - Commentaire D'arrêt Du 9 Juin 1993 - Cour De Cassation, Deuxième Chambre Civile: La r …

… La réticence est au sens de Gérard Cornu, « une omission volontaire par une personne d’un fait qu’elle a l’obligation de révéler …

… La responsabilité civile est à la fois un phénomène d'actualité et une notion très ancienne apparue sous l'Antiquité. Au fur et …

Page 432   Commentaire D'arrêt Du CE, 5 Octobre 2007, Société UGC-Ciné-Cité: la notion de servic … - Commentaire D'arrêt Morsang Sur Orges: le principe du respect de la dignité humaine p …

… Le commissaire Corneille, dans ses conclusions sur l’arrêt Astruc, définit le service public comme « un procédé juridique par le …

… Commentaire d’arrêt de Morsang sur Orges Le lancer de nain est un spectacle consistant à lancer le plus loin possible un nain. C …

Page 433   Commentaire D'arrêt Nicolo, 1989: est-il compétent pour se prononcer sur la compatibi … - Commentaire d'arrêt Société Grenn Yellow C/ EDF

… Sujet: Commentaire de l'arrêt du Conseil d'Etat en assemblée du 20 octobre 1989, " Nicolo". L'année 1989 est sollicité par une r …

… [Conflit positif N° 3841-Société Green Yellow c/ Électricité de France Rapporteur : M. Arrighi de Casanova Commissaire du gouver …

Page 434   Commentaire D'arrêt Société Jojema: la violence, vice du contrat - Commentaire d'arrêt, Amicale des Annamites de Paris, 11 juillet 1956

… Correction du commentaire Jogema L’arrêt commenté a été rendu par la Cour de cassation le 13 janvier 1999. Les faits : Le litige …

… Commentaire d’arrêt, Amicale des Annamites de Paris, 11 juillet 1956 Le texte du préambule de la constitution de 1946 avait au d …

Page 435   Commentaire d'arrêt, CE arrêt de section 22 février 2007, A.P.R.E.I. (Association du … - Commentaire d'arrêt: 17 février 2011: l’absence de faute imputable à l’enfant permet- …

… Droit Administratif Le service Public Commentaire d'arrêt, CE arrêt de section 22 février 2007, A.P.R.E.I. L'arrêt du Conseil d' …

… En l’espèce, le mineur Arthur Y âgé de dix ans qui se déplaçait en rollers sur la piste cyclable est entré en collision à l’inte …

Page 436   Commentaire d'arrêt: Ass. Plén. 15 Avril 1988 - Commentaire D'arret: Civil, 2ème, 17 Mars 2011: la réparation des dommages causés aux …

… Assemblée plénière, avril 1988. Faits: On a 4 propriétaire indivis d'une église infecté où il y a une fresque. Deux des propriét …

… Commentaire d'arrêt : Civil, 2ème, 17 mars 2011 La doctrine qualifie parfois les arrêts de la juridiction suprême de l'ordre jud …

Page 437   Commentaire D'arrêt: comment apprécier si un manquement contractuel présente un degré … - Commentaire D'arrêt: La Tentative

… COMMENTAIRE D’ARRET Dans un arrêt de principe datant du 13 octobre 1998, l’arrêt « Tocqueville » avait déjà admis « que la gravi …

… I. La tentative, qualification retenue par les juridictions A/ Les éléments constitutifs de la tentative La tentative est une ac …

Page 438   Commentaire D'arrêt: la vente - Commentaire d'article (droit des obligations)

… à certaines conditions (I) puis que la rétractation produira alors des effets (II)</p><p></p><p>I. Les conditions de validité de …

…  Commentaire de l’article 1241 de la proposition de loi portant réforme de la responsabilité civile : Selon G. Marty et P.Rayna …

Page 439   Commentaire d'article 2888 - Commentaire de documents

… ÉLÉMENTS DE L’INTRODUCTION : - Parler de la caution dans le langage courant et dire que c’est inapproprié. - Préciser qu’au mieu …

… Histoire Moderne : TD Méthodologie : commentaire de documents En premier lieu, il faut un regard extérieur sur le document : reg …

Page 440   Commentaire De Droit Des Sociétés: responsabilité en cas de dommage - Commentaire De L'arrêt APREI: la qualité de Service Public d’un Centre d’aide au trav …

… Face à l’augmentation du contentieux des dommages causés par les machines issues du progrès techniques, les juges ont, une fois …

… CE, 27 février 2007, APREI Cet arrêt APREI du 22 Février 2007 permet de voir la manière dont le Conseil d’Etat peut apprécier ou …

Page 441   Commentaire De L'arrêt BLANCO, Tribunal Des Conflits, 1873 - Commentaire De L'arrêt De La 1ère Chambre Civile De La Cour De Cassation Du 6 Octobre …

… Commentaire de « l’arrêt Blanco » (TC, 1873) Selon le doyen Léon Duguit, l’arrêt Blanco rendu par le Tribunal des Conflits en 18 …

… Commentaire de l’arrêt de la 1ère Chambre civile de la Cour de cassation du 6 octobre 1966 : Analyse Les faits Faits matériels D …

Page 442   Commentaire De L'arrêt De La Chambre Commerciale De La Cour De Cassation Du 9 Juin 20 … - Commentaire De L'arrêt Du 27 février 2007: la règle d’opposabilité des exceptions du …

… Aux termes de l’article 1131 du Code Civil, « l’obligation sans cause, ou sur une fausse cause, ou sur une cause illicite, ne pe …

… Le flou de la distinction entre les exceptions inhérentes à la dette et les exceptions purement personnelles au débiteur (Aperçu …

Page 443   Commentaire De L'arrêt Du 3 décembre 2008: une société garante de livraison peut-elle … - Commentaire De L'article 1315 Du Code Civil: le droit de la preuve

… Commentaire de l'arrêt de la 3ème chambre Civile de la Cour de cassation du 3 décembre 2008 Un garant de livraison, qui remplit …

… Commentaire de l'article 1315 du Code Civil. Il est clair que plus de la moitié des procès perdent en preuves, il est fondamenta …

Page 444   Commentaire De L'article 1342 De L'avant Projet Catala: l'inexécution d'une obligatio … - Commentaire De L'ordonnance Du Conseil D'Etat Du 19 Août 2002

… COMMENTAIRE DE L’ARTICLE 1342 DE L’AVANT- PROJET « CATALA » « Lorsque l'inexécution d'une obligation contractuelle est la cause …

… « Nul ne peut être inquiet pour ses opinions, même religieuses pourvu que leur manifestations ne troublent pas l'ordre public ét …

Page 445   Commentaire De La décision : CE 5 Janvier 2007, Association Solidarité Des Français, … - Commentaire de la tirade d'Yvan dans "Art" de Yasmina Reza

… La police administrative, deuxième activité de l'Administration, a pour but la protection de l’ordre public c’est-à-dire la sauv …

… Introduction : Après des études de sociologie et de théâtre, Yasmina Reza s’adonne pleinement à l’écriture. Elle se fait d’abord …

Page 446   Commentaire de l’arrêt 1ère chambre civile, Cour de cassation, 26 septembre 2012 - Commentaire de l’article 1124 du Code civil

… Laura Zina Comment aire de l’a rrêt 1 ère chambre civile, Cour de cassation, 26 septembre 2012 Dans un but d’harmonisation de la …

… Commentaire de l’article 1124 du Code civil Article 1124 du Code civil, issu de l’ordonnance n°2016-131 L’article 1124 du Code c …

Page 447   Commentaire de l’article 1170 du Code civil - Commentaire de texte : Racine, Phèdre, acte II scène 5

… Commentaire de l’article 1170 du Code civil « Toute clause qui prive de sa substance l'obligation essentielle du débiteur est ré …

… Commentaire de texte : Phèdre, Jean Racine, acte II scène 5 La pièce tragique « Phèdre » est représentée en 1677 et a été écrite …

Page 448   Commentaire de texte : “Petite épître au roi”- Clément Marot - Commentaire de texte Français

… “Petite épître au roi” est un poème écrit par Clément Marot, fils du poète Jean Marot, il est considéré comme un des premiers gr …

… 1. Montrer en quoi ces trois textes formulent une critique commune de l'Homme. - Les états et empires du soleil de Cyrano de Ber …

Page 449   Commentaire de texte Fulbert de Chartres 1020 - COMMENTAIRE DE TEXTE ROLAND DEBBASCH

… Commentaire de texte : Fulbert de Chartres : Le texte que nous avons a commenté est « Les obligations du vassal : La position d' …

… Selon Roland Debbasch, une Constitution peut naître sous certaines conditions. Que ce soit de manière naturelle, c'est-à-dire à …

Page 450   Commentaire de texte Sarzan dans les contes d'Amado Koumba - Commentaire de texte: de Godelier: différents signes de subordination des femmes aux …

… Groupe Scolaire LES INTELLECTUELS Classe : 2nd EXPOSE THEME : SARZAN : dans les contes d’Amadou Koumba Les contes d'Amadou Koumb …

… Dans cette première partie, l’auteur fait l’analyse des différentes formes de hiérarchie sociale et fait le constat de plusieurs …

Page 451   Commentaire De Texte: De La Novelle 134 De Justinien - Commentaire de txete: Discours Préliminaire Au Code Civil De 1804

… Les juristes romains ont connu une définition du mariage, forgée au IIIème siècle de notre ère par Modestin et reprise dans le C …

… I / Les grands principes du droit fixés par les législateurs Le rôle du législateur est d'établir les principes les plus favorab …

Page 452   Commentaire décision 71-44 16 Juillet 1971 Conseil Constitututionnel - Commentaire du poème Union Libre de Breton

… Commentaire de la décision n°77-44 du 16 juillet 1971 « Les décisions de justice, en France- hormis parfois celles du juge pénal …

… Deux ans avant publication du poème « L’Union libre », la revue de La Révolution surréaliste a lancé une grande enquête sur l’am …

Page 453   Commentaire du texte Bulle Unam Sanctam - Commentaire d’arrêt : CJCE, 5 mars 1996, Brasserie du Pêcheur SA et Factortame (III), …

… « Le roi ne meurt pas en France », cet adage célèbre est absolu, il repose sur une métaphore, en effet, le roi aurait deux corps …

… Commentaire d’arrêt : CJCE, 5 mars 1996, Brasserie du Pêcheur SA et Factortame (III), C-46/93 et C-48/93 Après l’arrêt de la CJC …

Page 454   Commentaire d’arrêt : Com 30 Janvier 2001: la garantie autonome - Commentaire d’Arrêt du 2 juillet 2008 rendu par la troisième chambre civile de la Cou …

… La garantie autonome est une création de la pratique qui a été validée par la jurisprudence le 20 décembre 1982 mais également l …

… Séance n°1 : La vente et le Contrat d’entreprise Commentaire d’Arrêt du 2 juillet 2008 rendu par la troisième chambre civile de …

Page 455   Commentaire d’arrêt du 6 mars 1990 - Commentaire en anglais : la progression de l'Inde

… Commentaire d’arrêt du 6 mars 1990. La création de la vente ferme dès la proposition d’achat est le problème souligné dans un ar …

… IDEA OF PROGRESS : INDIA ON THE MOVE Introduction: The idea of progress can be defined as an improvement, a development or a cha …

Page 456   Commentaire Erasme L'Eloge de la Folie - Commentaire le discours de Victor Hugo du 30 juin 1850

… COMMENTAIRE ERASME, Eloge de la folie Erasme est un humaniste. L’humanisme est mouvement littéraire qui émerge au XVème siècle j …

… Pas d'intro Premièrement Victor Hugo, décrit le décor comme un lieu miteux, il utilise pour cela le champ lexical de l’insalubri …

Page 457   Commentaire linéaire de « Une Charogne », Les Fleurs du Mal, Baudelaire - Commentaire littéraire les cinq cents millions de la bégum

… Commentaire linéaire de « Une Charogne », Les Fleurs du Mal, Baudelaire. Strophes 1 à 8 Rappelez-vous l'objet que nous vîmes, mo …

… Dès le XIXème siècle, la vision du savant dans la littérature va être complètement changée. En effet, on va passer de l’image d’ …

Page 458   Commentaire littéraire Pierre Ronsard - Commentaire parole de femmes

… Pierre de Ronsard est un poète du 17ème siècle, appartenant au groupe de La Pléiade, un groupe de poètes de la Renaissance. Il e …

… Paroles de femmes (1974) (recueil de différents auteurs) 1. Présentation de la lecture : Parole de femme est un recueil de plusi …

Page 459   Commentaire partiel, Jean de Léry - Commentaire sur l'accord de vassalité entre Bernard

… commentaire du texte de Jean de Léry (Intro) Le XVIème siècle mettra l'homme au centre de ses préoccupations, comme l'indique le …

… commentaire charte d'yh En 1110, le souverain Louis VI n’a pas la réalité du pouvoir sur ses terres, et le futur Languedoc est p …

Page 460   Commentaire sur l'acte III, scène 4 de la pièce de théâtre Tartuffe de Molière - Commentaire sur la lettre à la jeunesse d'Emile Zola

… Intro : Molière fait indirectement un portrait d'Orgon et Tartuffe indirectement en utilisant des procédés et figures de style. …

… Commentaire « lettre à la jeunesse » Emile Zola, est un écrivain français du XIXème siècle, c’est le fondateur de l’école natura …

Page 461   Commentaire sur la Lettre De Mission De Nicolas Sarkozy à Edouard Balladur Du 18 Juil … - Commentaire sur le poème La ville de Saint Jonh Perse

… ! Le texte soumis à notre commentaire est une lettre de mission de Nicolas Sarkozy à Edouard Balladur datant du 18 juillet 2007. …

… Introduction : Depuis la parution du roman de Defoe, en 1719, le personnage de Robinson a connu une certaine fortune littéraire …

Page 462   Commentaire sur le poème Le Mendiant de Victor Hugo - Commentaire Sur un essai de Montaigne sur l'amitié

… Victor Hugo est un poète romantique du XIX siècle qui fait preuve d'un lyrisme intime et personnel. «Le Mendiant» est extrait du …

… introduction Au XVIe siècle, Montaigne a créé, avec les Essais un genre nouveau, « ondoyant », car il suit le cours de ses pensé …

Page 463   Commentaire sur un extrait du roman Manon Lescaut de l'Abbé Prevost - COMMENTAIRE, BLAISE CENDRARS, « Une expérience combattante nouvelle et effroyable »

… Nous allons étudier un extrait de Manon Lescaut, autrefois appelée l'Histoire du chevalier Des Grieux et de Manon Lescaut. Cette …

… COMMENTAIRE, BLAISE CENDRARS, « Une expérience combattante nouvelle et effroyable » La première guerre mondiale a lieu en juin 1 …

Page 464   Commentaire, droit des personnes et de la famille. - Commentaires Composés: L'ONCF Gestion Et Organisation Du Parc Matériel

… Célénie Vandaele Section B Droit des personnes et de la famille ———————————————————————————————————————————————————————————————— …

… Commentaires Composés: L'ONCF Gestion Et Organisation Du Parc Matériel Rechercher de 35 000 Dissertation Gratuites Soumis par: m …

Page 465   Commentaires PHEDRE dernière réplique - Commetaire D'arrêt CJCE 30 Mars 1995: la collaboration loyale entre les institutions …

… C’est en 1677 que Racine va écrire Phèdre, qui est une pièce inspirée de deux tragédies antiques que sont Euripide et Sénèque. R …

… COMMENTAIRE D’ARRET CJCE 30 MARS 1995 Il s’agit ici d’une décision de la Cour de justice de la communauté européenne rendue dans …

Page 466   Commissaire Priseur - Communication avec les acteurs externes et internes

… UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L’OUEST | ANGERS Le terme commissaire-priseur est issu de l'étymologie du nom « commissaire » signifian …

… Annexe VI-3 BTS Assistant de gestion de PME-PMI à référentiel commun européen - Session 2015 ÉPREUVE E4 : Communication avec les …

Page 467   Communication avec les acteurs externes et internes - Communication avec les acteurs externes et internes cas

… BTS Assistant de gestion de PME-PMI à référentiel commun européen – Session 2015 ÉPREUVE E4 : Communication avec les acteurs ext …

… BTS ASSISTANT DE GESTION DE PME-PMI - SESSION 2016 EPREUVE E4 : Communication avec les acteurs externes et internes Epreuve U42 …

Page 468   Communication avec les acteurs externes et internes cas - Communication commerciale aspect negatif du marketing direct

… BTS Assistant de gestion de PME-PMI à référentiel commun européen - Session 2017 ÉPREUVE E4 : Communication avec les acteurs ext …

… Le marketing direct est généralement considéré comme la fin des canaux médiatiques traditionnels, et les canaux médiatiques trad …

Page 469   Communication commerciale SNCF - Communication De Crise sur le futurscope parc de loisir

… Côme Verniere Eddy Lutgen Victor Mouraux Communication commerciale TD LA SNCF Question 1 : Problèmes mercatiques : L’image de la …

… Communication Etude de cas : Le futuroscope parc de loisir  Qu’est-ce qu’un plan de communication ? - Les actions de communicat …

Page 470   Communication De Recrutement - Communication écrite en enseignement professionnel

… Communication de recrutement Communication de recrutement : définition La communication de recrutement consiste à positionner vo …

… TABLE DES MATIÈRES Pages Introduction 1 1. la fiche de planification 2 1.1. Compétence ciblée 2 1.2. Savoirs essentiels liés à c …

Page 471   Communication écrite Et Orale En Contexte Technique sur le groupe IMAX - Communication événementielle

… Introduction Le cinéma est un art du spectacle, une activité très divertissante, qui malheureusement perd de plus en plus d’adep …

… Communication évènementielle 1) Organiser et piloter efficacement l’évènement Un projet peut se définir comme étant un effort un …

Page 472   Communication événementielle - Communication Institutionelle

… Communication événementielle Séance 1 I) Définitions Evènement : "Fait d'une importance particulière" "fait marquant de l'actual …

… LA COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE LA COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE EST L’ENSEMBLE DES ACTIONS DE COMMUNICATION QUI VISENT A PRO …

Page 473   Communication interculturelle. - Communication Marketing sur le groupe Kinder Surprise

… AUBERT Marion KARAARSLAN Ahmet A l’attention de Monsieur Jean ZUCCHINI Dirigeant le 6 septembre 2016 NOTE SUR LA COMMUNICATION I …

… Sommaire : REMERCIEMENTS……………………………………………………………………………………………………………..2 INTRODUCTION………………………………………………………………………………………………………………..3 I …

Page 474   Communication média et non-média - Communication professionnelle en français et en langue étrangère

… COMMUNICATION MEDIA ET NON-MEDIA COURS N°1 : COGNITIF OBJECTIFS GENERAUX OBJECTIFS OPERATIONNELS Faire connaître : Notoriété (sp …

… FICHE DESCRIPTIVE DE SITUATION DE COMMUNICATION (E4) BTS Assistant de Manager - Session 2016 ÉPREUVE E4 : COMMUNICATION PROFESSI …

Page 475   Communication professionnelle en français et en langue étrangère: Air com Internation … - Communication, devoir 2

… FICHE DESCRIPTIVE DE SITUATION DE COMMUNICATION (E4) BTS Assistant de manager - Session 2016 ÉPREUVE E4 : COMMUNICATION PROFESSI …

… CORGIE_3608_2 COMMUNICATION DEVOIR 2 Dossier 1 1/ Tâches à effectuer Dates Signature du contrat 15/07/N Participation financière …

Page 476   Communication, devoir. - Communiqué De Presse de la fondation Orange

… CORGIE_3608_2 COMMUNICATION DEVOIR 2 Dossier 1 1/ Tâches à effectuer Dates Signature du contrat 15/07/N Participation financière …

… Cette année, la 19ème Nuit de la voix organisée par la Fondation Orange aura lieu le 25 juin 2010. Elle sera retransmise en dire …

Page 477   Communiqué de presse de l’entreprise Biofood - Communiquer avant l'imprimerie

… Le 19 octobre 2012 « Communiqué de presse de l’entreprise Biofood »  Pour communication avant le 7 décembre 2012 S erez-vous no …

… Communiquer avant l’imprimerie Il serait réducteur de penser que la communication est née avec l’invention de l’imprimerie. En e …

Page 478   Communiquer avec les instances représentatives : la notion de danger grave et imminen … - Comparaison de deux mises en scène du Malade Imaginaire

… 1. Expliquer en quoi consiste un danger grave et imminent. Le danger est dit grave s’il peut provoquer un accident du travail ou …

… Le Malade imaginaire est une comédie-ballet écrite par Molière en 1673. Depuis le décès du grand auteur, de nombreux metteurs en …

Page 479   Comparaison De L'économie De L'Allemagne Et De La France - Comparaison entre la III République et la IV République.

… Depuis longtemps les signaux sur le recul de l’activité manufacturière sont au rouge, et rien n’est fait pour renverser la vapeu …

… “ le gouvernement rend compte à l'assemblée comme le serviteur à son maître ”. Cette comparaison nous vient de pierre mendes fra …

Page 480   Comparaison entre la pensée économique classique et la pensée contemporaine (document … - Comparer loi et jurisprudence dans leur rôle créateur de droit

… UNIVERSIDAD COLEGIO MAYOR DE NUESTRA SEÑORA DEL ROSARIO FACULTAD DE CIENCIAS HUMANAS MATERIA: PRESEMINARIO CIENCIA Y TECNOLOGÍA …

… Dissertation : “Comparer loi et jurisprudence dans leur rôle créateur de droit” “La jurisprudence est la pire des institutions” …

Page 481   Comparer monarchie et restauration - Compétences et aptitudes du bénéficiaire au regard des perspectives d’évolution envis …

… Depuis la révolution, la France connait une instabilité politique constante, avec un enchaînement de plusieurs régimes; tout d’a …

… Informations sur l'entreprise • sa politique générale • sa politique produits • l'état des recherches techniques • son image de …

Page 482   Compétences Internationales note de recherche - Comportement du consommateur face aux marques

… Note de recherche Anthony BARTHAS M2 DAC NOTE DE RECHERCHE Comment sont prises en compte les compétences internationales des col …

… INTRODUCTION  Partie I = La marque : Historique, Définition, et évolution o 1)- Evolution de la notion de Marque o 2)- Essai de …

Page 483   Comportement Du Consommateur marocain - Composition de l'affaire Dreyfus

… Introduction De nos jours, les technologies de l’information revêtent une importance considérable au sein de la société et de ce …

… COMPOSITION AFFAIRE DREYFUS Le XIXème siècle, marqué notamment par la mise en place de la IIIème République en 1870, emboîte le …

Page 484   Composition de l'eau - Compréhension écrite en anglais

… L’eau est un composé chimique ubiquitaire sur la Terre, essentiel pour tous les organismes vivants connus. C'est le milieu de vi …

… ANGLAIS Evaluation 02: comprehension écrite. General comprehension (14 pts) I) Choose the appropriate answer and justify your ch …

Page 485   Compréhension écrite en espagnol - Comprendre Michael Porter, de Joan MAGRETTA Edition Eyrolles 2012, 226 pages

… La noción Lugares y formas del poder invita a definir los lugares simbólicos del poder y sus diferentes formas de expresión : po …

… SOPHIE FELKER - ICD P4 PROMOTION 2014/2015 1 FICHE DE LECTURE N° 1 I : La concurrence II : La stratégie Comprendre Michael Porte …

Page 486   Comprendre un régime politique : La démocratie - Comptabilité / Gestion - DUT

… THEME 1 Comprendre un régime politique : la DEMOCRATIE. LEXIQUE Démos : peuple en grec Kratos : gouvernement en grec Démocratie …

… Liste intégrale des comptes plan comptable générale à acheter. COMPTABILITE CHAPITRE 1: Introduction à la Comptabilité La compta …

Page 487   Comptabilité 1, le consommateur - Comptabilité Du groupe CDG

… Cologne jolan ECONOMIE GENERALE Séance 2 : Le consommateur Texte 10 points Le paquet de cigarettes à 13 euros ? Par Julien Goori …

… Table des matières 1. Présentation du Groupe CDG 1 1.1. Historique 1 1.2. Les métiers du groupe CDG 2 1.3. La politique d’interv …

Page 488   COMPTABILITÉ ET GESTION - Comptabilité nationale

… BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR « COMPTABILITÉ ET GESTION » FICHE D’ACTIVITÉ NOM, Prénoms du candidat : ACTIVITE N° Période : IN …

… Chapitre : 1) Structure d’un ordinateur. 2) les réseaux locaux 3)interconnexion des réseaux 4)l’algorithmique 5)système d’aide à …

Page 489   Comptabilité nationale et analyse macroéconomique - Compte rendu

… Economie 1 Cours 1 Systèmes et structures économiques : comptabilité nationale et analyse macroéconomique Plan du cours : * I Dé …

… Documents Document1 Document2 Document3 Document4 Document5 Références Sketch écrit par Raymond Devos intitulé : où courent-ils …

Page 490   Compte Rendu (document en anglais) - Compte rendu de l'année écoulée du Centre médico-psycho-pédagogique d'Autun

… Compte rendu The document is an interview from The Independent of October 2014. It deals with the Transatlantic Trade and Invest …

… COMPTE RENDU DE REUNION Date de la réunion : Lieu : Ordre du jour : Compte rendu de l'année écoulée du Centre médico-psycho-péda …

Page 491   Compte rendu de l'article "être entrepreneur", 28 octobre 2011, Eroski Consumer - Compte rendu de l’animation de l’épreuve de spécialité au baccalauréat STG mercatique

… COMPTE RENDU L’article que nous allons synthétiser aujourd’hui se nomme « Être entrepreneur » a été publié le 28 octobre 2011 da …

… Compte rendu de l’animation de l’épreuve de spécialité au baccalauréat STG mercatique Les professeurs d’économie et gestion de l …

Page 492   Compte rendu de l’article : « Time Wasted ? Perhaps it’s well spent » (document en an … - Compte rendu de TP physiologie cardiaque et respiratoire

… Compte rendu de l’article : « Time Wasted ? Perhaps it’s well spent » Cet article paru du « The New York Times » de 2007, démont …

… Compte rendu TP 1 physiologie des grandes fonctions Le système cardiovasculaire se compose du cœur et des vaisseaux sanguins de …

Page 493   Compte rendu de travaux pratiques de physiologie des grandes fonctions - Compte Rendu Espagnol

… Compte rendu de Travaux Pratiques de Physiologie des grandes fonctions. TP 1 : Hémolyse. Introduction. Les cellules des êtres vi …

… Comida a domicilio para perros y gatos Ce document est un texte extrait d’ « Ideas y negocios » datant de Juillet-Août 1995. Il …

Page 494   Compte rendu fiche de lecture pour une visite de bibliothèque - Compte rendu sur le crash d'Air France, qui est à blâmer?

… Compte rendu fiche de lecture pour une visite de bibliothèque J'habite la ville de Montgeron en Essonne. Cette ville, de 22 000 …

… Compte rendu – Air France crash. Who’s to blame ? • Travail à faire : Compte rendu en français Après avoir lu ce texte attentive …

Page 495   Compte Rendu sur le livre Pourquoi ma mère me rend folle de François Laborde - Compte Rendue sur une audience pénale

… Sommaire Introduction I Présentation de l’ouvrage II Présentation de l’auteur III Résumé de l’ouvrage IV Commentaire V Lien avec …

… Comme vous nous l’avez conseillé, je me suis rendu à une audience pénale en compagnie de camarades. Ce n’était pas la première f …

Page 496   Compte-rendu d'autopsie - Comsommation De Viande Et Santé

… COMTE RENDU MPS 1) Introduction La victime, nommée Jean Mauret a été tuer à son domicile, 8 impasse des Peupliers, le 03/08/2012 …

… Après notre revue des 3 ouvrages qui détaillent les dérives de l’agriculture industrielle et des usines à viande. Trop de viande …

Page 497   Comte Rendu d'une tâche effectué en stage - Conception de cadre de santé

… A) Motivations du choix : Mon choix s'est donc porté sur le moment du repas qui reste une difficulté au quotidien pour les agent …

… Ma conception du cadre de sante Mes représentations du Cadre de santé sont influencées par mon parcours professionnel et par la …

Page 498   Conception de la stratégie aux USA - Concepts d'éducation spécialisée

… Personne ne peut contredire ou s’opposer au fait que notre environnement, notre entourage, notre manière d’être, de penser, d’an …

… Table des matières 1. L’IMAGE DE SOI - L’ESTIME DE SOI 1 2. PARENTALITE 1 3. ADOLESCENCE 2 4. HANDICAP 2 5. Stigmate – Erving Go …

Page 499   Concepts de base en naturopathie - Conciliation emploi-famille et temps de travail

… Naturopathie : Concepts de base Devoir N°1 Question N°1 : La naturopathie ne pose pas de diagnostic et ne fait pas de prescripti …

… La conciliation est reliée au bonheur et l’épanouissement de chaque individu, et sans celle-ci les employeurs et employés se ret …

Page 500   Conciliation Travail Famille - Concours Science Po, exemples sur le Secret

… L’analyse de la problématique est le conflit de temps entre le rôle d’être un bon parent, le rôle d’être un bon conjoint, le rôl …

… Exemples sur le secret Le secret peut être un atout publicitaire → entreprise Ferrero : appartient complètement à la famille Fer …

Page 501   Concurrence déloyale - Conditions De Sécurité

… L’action en concurrence déloyale ne nécessite pas la faute intentionnelle ou l'intention de nuire. La négligence ou l'imprudence …

… conditions de sécurité D’importants progrès ont été enregistrés en RDC pendant la décennie écoulée. Le processus de paix nationa …

Page 502   Conditions de travail au Bangladesh - Conduite de la prophylaxie et des soins aux chevaux

… La condiciones de trabajo en Bangladesh : El 24 de abril, el colapso de la Rana Plaza, un edificio ocupado por muchos talleres t …

… Conduite de la prophylaxie et des soins aux chevaux L’hygiène a une place importante chez Denys Troussier , il y a beaucoup de c …

Page 503   Conduite de réunion et entretien - Conflis générationnaux

… Trois mini études de cas – CHAKIB DELLAOUI – 10.12.2020 Débora REBMANN - TADDEI Conduite de réunion et entretien Etude de cas n° …

… Beaucoup de gens ont réalisé que notre mode de vie en société connaissait un goulot d'étranglement.La commation d'énergie est ba …

Page 504   Conflit - Confrontation de documents

… Autorité : Nécessite l’adhésion, le consentement. La relation d’autorité se construit dans le temps Conflit : Situation dans laq …

… La confrontation de document 1. Lire et analyser le sujet 1. Le libellé du sujet Les candidats sont invités à réaliser « une syn …

Page 505   Confrontation Petite Poucette et L'Écrivain - Connaissance du marché

… De tout temps, l'homme n'a cessé de vouloir exprimer son avis, ses pensées et même son opinion. Pour cela, il a toujours pu comp …

… 1er travail : Connaissance du marché Rhône-Alpes Actu est un support quotidien de presse régionale payant. Il diffuse 400000 exe …

Page 506   Connaissance du secteur automobile - Conseil Constitutionnel

… Le travail final : > Opel en europe Alliance peugeot psa Connaissance du secteur automobile Possible capilisation par les chinoi …

… De mars à août 2011, en six mois, le Conseil constitutionnel a rendu autant de décisions au titre du contrôle de constitutionnal …

Page 507   Conseil Constitutionnel - Conseil Et Relation sur la société OBJETDEPUB

… L'incompétence négative lorsque le Conseil sanctionne l incompétence D autres techniques qu'utilise le conseil, la réserve d'int …

… 29K12CTPA0212V CONSEIL ET RELATION À L'ANNONCEUR V0 1 CAS « OBJETDEPUB » (PARTIE 2) Travail 1 (10 points) MCO offre la possibili …

Page 508   Conseil Européen - Conseils Diaboliques

… Composition Rôle Les participants à un Conseil européen sont : - Les chefs d'État ou de gouvernement des 27 États membres de l'U …

… ------------------------------------ 1°) NOM ------------ Montrer dès la première page que l'on a du caractère et que le correct …

Page 509   Conseils E52 - Conseils pour le Dossier d'option au concours du CRPE

… Plan type du dossier Négociation-vente en LVE 6 pages maximum sans annexes. À rendre le 15 décembre 17 Sommaire 1. Le contexte c …

… ONSEILS POUR LE DOSSIER D’OPTION AU CONCOURS DU CRPE Il s’agit d’une mise en situation professionnelle Objectifs: Evaluation des …

Page 510   Conseils pour les peaux sensibles - Conséquences du congrès mis en place par Bismarck en Allemagne

… Les conseils peaux sensibles Quelles sont les caractéristiques des peaux sensibles et intolérantes ?> Une peau sensible et intol …

… Les conséquences en Allemagne Le congrès, mis en scène avec faste par Bismarck, fut un triomphe en Allemagne qui trouvait sa pla …

Page 511   Conséquences fiscales et comptables de l'acquisition de la machine OFFSET - Consignes pour la réalisation de l'épreuve finale de communication et culture

… CONSEQUENCES FISCALES ET COMPTABLES DE L’ACQUISITION DE LA MACHINE OFFSET EN CE QUI CONCERNE : La TVA :  Nous sommes une entrep …

… CONSIGNES POUR LA RÉALISATION DE L’ÉPREUVE FINALE (40%) Communication et culture (601-EJJ-04) Prof. Jocelyn Léonard PRÉMISSE DU …

Page 512   Consignes Pour La rédaction Du mémoire De Stage - Constituer une équipe commerciale compétente et motivée

… Consignes pour la rédaction du mémoire de stage A. Les différentes étapes de votre Etude Je rappelle quelques éléments qui ont é …

… SAVOIRS FAIRE C11 – Constituer une équipe commerciale compétente et motivée SAVOIRS ASSOCIES S51 – Les fondements du management …

Page 513   Constitution - Constitution du 22 frimaire an VII (13 décembre 1799)

… [dispositions en vigueur] Le Président de la République, sur proposition du Gouvernement pendant la durée des sessions ou sur pr …

… Constitution du 22 frimaire an VII (13 décembre 1799) : La fiche d’identité : - QUI : La constitution du 28 frimaire an 8; Les c …

Page 514   Constitution du 3 septembre 1791 - Constitutionnalisme et constitution

… Constitution du 3 septembre 1791 : définition de la monarchie constitutionnelle : c'est une monarchie dans laquelle les pouvoirs …

… Droit Constitutionnel Partie 1 - Titre 1 - Chapitre 1 sur Chapitre I: Constitutionnalisme et constitution Caractère extrêmement …

Page 515   Constitutionnel - Construction et négociation d'une offre commerciale

… Comparer les deux grands modèles historique du contrôles constitutionnel des lois Le contrôle de constitutionnalité des lois, qu …

… 3.1 Diagnostiquer les besoins clients Techniques de questionnement : Ecoute Active Temps de clarification : comprendre le sens d …

Page 516   Construction étatique et construction nationale - Linz - Consuming, what con'sumer are you?

… Commentaire de texte – Sujet 2 Ce texte est un extrait de l’essai « Construction étatique et construction nationale » écrit par …

… CONSUMING A. Discover the topic: what con’sumer are you? 1. Tribes of the shopping mall : Identify the characteristics (/ featur …

Page 517   Contact téléphonique - corrigé - Contenu Dossier Acrc

… Partie 2 / LA VENTE EN FACE A FACE VENTE – M. Pineau Chap 1 / La préparation de la visite II / LA PRISE DE RENDEZ-VOUS TELEPHONI …

… I- DESCRIPTIF DE L’UC PRESENTATION GENERALE, (10 lignes)/ (historique de l’UC) : • Date de création de l’uc • Nom responsable • …

Page 518   CONTENU ET CAUSE DROIT DES OBLIGATIONS - Contexte géographique Et Organisationnel Bricorama

… BEAUCOURT LOUISE TD DROIT CIVIL GROUPE N° DISSERTATION : CONTENU ET CAUSE Le notion d’un contenu “licite et certain” est une nou …

… Bricorama du Bd Ney – Contexte géographique L’enseigne Bricorama : Bricorama est une enseigne de GSS dans l’aménagement de l’hab …

Page 519   Contexte institutionnel Maison des Solidarités - Contrat

… Ouadah Shelda Contexte institutionnel Méthodologies d’intervention : ASI 1. Présentation du territoire L’institution m’accueilla …

… Chapitre 5 : le contrat I – la notion de contrat 1. Distinction entre contrat et notions voisines ( art 1101 code civil) Le cont …

Page 520   Contrat Administratif - Contrat de consommation : Le droit de la consommation protège-t-il efficacement le co …

… Conseil d'État, 27 octobre 2010, N° 318617 Par convention du 8 novembre 1996, le département des Alpes-Maritimes et la commune d …

… Réponse à la question 1 : Le droit de la consommation protège-t-il efficacement le consommateur ? Le consommateur est défini par …

Page 521   Contrat de dépôt de vente - Contrat de travail

… D:\Pictures\Capturer.JPG VEHICULE DE COURTOISIE CONDUCTEUR LOCATAIRE (LE CLIENT) Nom /Prénom : Téléphone : N° du permis de voitu …

… CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE Entre les soussignés : La société SARL Entreprise …

Page 522   Contrat de travail - Contrat Travail Roxane: la clause de mobilité

… Le contrat de travail existe dès l’instant où une personne (le salarié) s’engage à travailler, moyennant rémunération, pour le c …

… 1) Apprécier la légalité de la clause de mobilité insérée dans le contrat de Roxane. Peut-elle refuser la proposition de son emp …

Page 523   Contrat unilatéral - Contre-rendu Palais De Justice: comparutions immédiates

… Comme nous avons put le définir un contrat unilatéral est un contrat qui ne fait naitre des obligations qu’à la charge d’une seu …

… Palais de Justice de Paris : comparutions immédiates. Ø Audience du 8 novembre 2012 à 13h30 Faits d’incrimination :  tentatives …

Page 524   Contrefaçon - Contrôle budgétaire

… La contrefaçon est le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant préLa cont …

… CONTROLE BUDGETAIRE BUDGET DE TRESORERIE CAS 1 JANVIER FEVRIER MARS AVRIL MAI JUIN Achat Matière première 36 990,00 € 36 990,00 …

Page 525   Contrôle continu - Controle de gestion

… Image result for scmc tetouan A.U 2019/2020 Unité de formation : Initiation à la logistique Evaluation 2 Contrôle continu, Durée …

… GRH Pierre Mathieu Pierre.mathieu@univ-bpclermont.fr M2 MAE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES 17 décembre 8h30-12h30 exam Cas d'en …

Page 526   Contrôle de gestion - Contrôle de lecture, la ferme des animaux, George Orwell

… CONTRÔLE DE GESTION La fonction de contrôle de gestion existe dans toutes les organisations ; dans les petites structures, elle …

… CONTROLE DE LECTURE La Ferme des animaux, G. ORWELL 1-Citez 3 éléments caractéristiques de ce récit révélant sa simplicité. 2-Po …

Page 527   Contrôle de l’épaisseur d’une pièce - Contrôler Un Pc à Distance via une page Web

… Contrôle de l’épaisseur d’une pièce : Les mesureurs d'épaisseur de parois sont conçus pour mesurer l'épaisseur de matériau à par …

… [Tuto] Controler un PC à distance via une page web - Metasploit En attendant lisez ça -> http://www.pwnedandco.com/article-tuto- …

Page 528   Contrôleur de puissance et de pilotes - Conventions de partenariat

…  De donner une liste exhaustive des entrées au magasin de stockage par nature mensuellement du 01/mois/N au 31/Mois/N : Tableau …

… Lycée du Vimeu – Lycée Général, Technologique et Professionnel AUCHAN-NV2.png CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE Nom de la société …

Page 529   Conversation Entre Micromégas Et Le Saturnien (Voltaire) - Copenhague Centre économique Et Financier du Danemark

… Présentation du passage Publié en 1752, Micromégas est un conte voltairien qui apparaît comme la réécriture d’une version initia …

… Copenhague est le centre économique et financier du Danemark, avec une solide activité économique tournée vers l’économie tertia …

Page 530   Copie bts esf psychologie devoir 3 - Corée du Sud : les stratégies d'une puissance scientifique et technologique émergente …

… Question 1 L'adolescence est une étape du développement pendant laquelle s'effectue le passage de l'enfant au passage de l'adult …

… Fiche de lecture : article scientifique L’article choisi se nomme Corée du Sud : les stratégies d'une puissance scientifique et …

Page 531   Corneille / Lillusion comique: Acte I scene 1 - Corpus

… L'illusion comique est définie par Corneille lui-même d'étrange monstre. Écrite en 1635, cette pièce se joue des codes du théâtr …

… Corpus Le XIXème et le Xxème voient émerger des auteurs qu'on appelle poètes, et qui crée, invente, façonne son langage avec son …

Page 532   Corpus - Corpus de Fables de la Fontaine, "les travers de la société"

… Corpus Ce corpus est composé de trois textes, il est constitué d’un extrait de Hercule Furieux de Sénèque, d’un extrait de L’Ava …

… CORPUS FABLES DE LA FONTAINE Les Fables de La Fontaine, écrite par Jean de La Fontaine publiées en 1678 (XVIIème s) font parties …

Page 533   Corpus de la musique avant toute chose - Corpus de textes sur : éduquer les femmes

… Synthèse du corpus issu de « la musique avant toute chose » Ludivine Fernal Karine Pecharman Lisa Legrand Vanessa Ambrosio « La …

… CORPUS DE TEXTES : « EDUQUER LES FEMMES » Ce corpus diachronique de quatre textes évoque le thème de l’inculcation des femmes. L …

Page 534   Corpus de textes sur le théâtre - Corpus sur l'argumentation

… Objet d'étude : théâtre Texte A - Molière (1622 - 1673), extrait de Dom Juan (1665), acte II, scène 4. Texte B - Beaumarchais (1 …

… Nous avons affaire ici, à un corpus de trois textes, portant tous sur l’argumentation : les deux premiers textes sont de Voltair …

Page 535   Corpus sur l'argumentation au XVIII e siècle. - Corpus sur le roman et la nouvelle au XIX siècle

… Corpus Objet d’étude : l’argumentation au XVIIIème siècle Questions 1 : Le genre littéraire de ces trois textes est pour tous le …

… Corpus : le roman et la nouvelle Le corpus que nous allons étudier contient trois textes qui nous présentent le roman et la nouv …

Page 536   Corpus sur le théâtre - Corpus: Peut-on rire de tout d’après les documents du corpus ? Pourquoi ? Quelles lim …

… Corpus sur le théâtre Les extraits de ce corpus présente tous les quatre des Sendex position qui appartiennent au genre théâtral …

… Le rire est une pratique quotidienne de l'homme et l'on dit souvent qu'une journée sans rire est une journée perdue. [thème cern …

Page 537   Corpus: Ruy Blas (Hugo), Calicula (Camus), Le Roi Se Meurt (Ionesco) - Correction BTS Sujet De Comptabilité De Gestion

… Le corpus propose se compose de 3 extraits de pièces de théâtre évoquant la mort. On retrouve dans ce corpus un extrait de l’act …

… Correction BTS blanc 2012 I – ANALYSE DU SYSTÈME DE TARIFICATION (14 points) 1 – Compléter l’annexe A (à rendre avec votre copie …

Page 538   CORRECTION CAS " DARTY" - Correction d'une Lettre Commerciale en Allemand

… CORRECTION – ETUDE DE CAS « DARTY » 1. Repérez la problématique à laquelle Darty était confronté avant l’arrivée de son nouveau …

… Deldeco & Cie 24 bis rue Saint Paul 75004 PARIS France Möbel-Meier AG z.Hd. Herrn Gerber Kapfsteig 22 8032 ZÜRICH SUISSE Ihre An …

Page 539   Correction de devoir sur la durée légale du travail - Correction devoir maison numéro 1

… Correction du devoir n°2 TEXTE 1 Depuis plus de 70 ans la durée légale du travail a beaucoup diminué. Il suffit pour cela de rap …

… Correction devoir maison numéro 1 Question 1 * Une personne morale est un concept juridique qui va permettre à un groupe d'indiv …

Page 540   Correction dissertation : le déclin du principe de légalité - Correction Mercatique 2012

… Correction dissertation : le déclin du principe de légalité : Définir le principe de légalité : principe au sens large et strict …

… 1.1 Forte croissance des ventes à noter. Progression de plus de 800 % entre 2005 et 2010 et taux de croissance annuel des ventes …

Page 541   Correction partiel: Cas Metaldec - Corrigé APS - SONOSUD

… Correction Partiel Cas Métaldec 1. Justifiez l’adoption de la démarche performance chez Métaldec. Plusieurs facteurs justifient …

… Synthèse APS 1 – SONOSUD INTRODUCTION La société SONOSUD est une S.A.R.L au capital de 25000€ situé à Aubagne. Son activité est …

Page 542   Corrigé bac portugais 2019 - Corrigé BTS MUC 2014: les performances commerciales du magasin CHRONODRIVE de BrieCom …

… P O R T U G A I S 1/1 01-19 G 10 A 20 Séries : L1a-L1b-L’1-L2 LANGUE VIVANTE I Epreuve du 1er groupe CORRIGIDO I- COMPREENSÃO DO …

… 1.2 Analysez les performances commerciales du magasin CHRONODRIVE de BrieComte-Robert. Comparez les performances du magasin de B …

Page 543   Corrigé bts tpl cas LAMOUR - Corrigé chapitre 1 - L'entretien de vente

… Dossier 3 : Société LAMOUR Question 1 : Taux de rotation = 13,64% Taux de de sortie = 18,18% Taux d’entrée = 9,1% Comme l’on peu …

… Chapitre 1 Préparer l’entretien de vente Travail à faire, p. 8 1. Développer la relation commerciale a. Dans quelle étape de la …

Page 544   Corrigé Chapitre 2 Préparer le recrutement de l’équipe commerciale - Corrigé de culture générale et expression

… 1 : Devenir l’objectif de recrutement : augmentation temporaire d’une activité Ici, l’unité commercial Vien d’ouvrir un magasin …

… Question 1.1 : Dans les éléments du paratexte du document n°1, nous pouvons tout d’abord trouver le préface qui explique la situ …

Page 545   Corrigé de droit: la garantie vol de son contrat - Corrigé devoir droit BTS AM

… Intro : Notre assuré la parfumerie éphémère à été victime de vols répétés. Elle demande la mise en jeu de la garantie vol de son …

… Corrigé devoir droit BTS AM Dossier 1 : Qualifiez juridiquement la situation (faits, Pb, règle de droit, solutions) Faits : - Mm …

Page 546   Corrigé Devoir E4 (2ème Année) - Time Sport: détermination d'un prix de vente - Corrigé E5 Cgo 2012: la S.A Vatou

… CORRIGÉ DEVOIR 01 TIME SPORT Dossier 1 – Détermination d’un prix de vente (20 points) Question 1.1. (3 points) Prix de vente pub …

… La SA Vatou est une agence de voyages qui a été fondée en 1998 à Orléans par Maurice Vatou. Les clients de l’agence sont des ent …

Page 547   Corrigé échantillonage 2019 - Corrigé sujet bts cg

… Echantillonnage et Estimation Correction de l’examen Rattrapage …….. M. Smouni Exercice 2 : On veut comparer les moyennes d’âge …

… SUJET BTS - Entrainement MISSION 1 : Journal Date N° cpte général N° cpte tiers Libellé Débit Crédit AC 06/12 401000 ARA1 Fa n° …

Page 548   Corrigé Sujet BTS Eco/droit: l'Europe - Corrigé: Auto Lavage Bts Cgo: comptabilité

… DM Economie-Droit PARTIE ECONOMIQUE Question 1 : L’indicateur quantitatif pertinent est celui du taux d’ouverture qui permet de …

… BTS COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS Épreuve E4 : Gestion des obligations comptables, fiscales et sociales SESSION 2012 …

Page 549   Corrigé: Etude De Cas Ryanair - Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises

… Il s’agit d’une stratégie d’épuration, en effet les compagnies low cost proposent un service dont le prix est nettement moins ch …

… A) CVAE: Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises: 1) Définition: La cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (C …

Page 550   Couche-Tard cas - Cour de cassation

… ADM 1002 Initiation à la gestion Fichier-réponse Travail noté 2 25 points Feuille d’identité Consignes 1. Remplissez soigneuseme …

… Au dessus de 164 tribunaux judiciaire et de 36 cours d’appel se trouve la Cour de Cassation En haut de l’ordre juridictionnel, o …

Page 551   Cour de cassation chambre mixte 26 mai 2006 - Cour de francais : grammaire

… Les différents arrêts : Cour de cassation chambre mixte 26 mai 2006 : Le 26 mai 2006, la cour de cassation, en chambre mixte, re …

… Français : 24/09 correction question discours direct et indirect /1 Il déclara : «Demain , nous ne serons plus a Meaux » Il décl …

Page 552   Cour de justice - Cour SES 2nde Comment les revenues et les prix influence t-ils les choix des consomma …

… La Cour de justice de la République: Relativement récente. En 1958, la HC était compétente pour le PDR mais aussi pour les crim …

… Partie n°1 : ménage et consommation Chapitre 1 : Comment les revenues et les prix influence t-ils les choix des consommateur ? A …

Page 553   Cour sur l'afrique de l'ouest - Cours

… INTRODUCTION l'afrique est l'un des 5 continents dans le monde . Malgre son caractere compact et massif elle peut etre diviser …

… Université Ferhat Abbas Sétif Faculté de médecine Département de Pharmacie Laboratoire d’Hydrologie-Bromatologie Sommaire Analys …

Page 554   Cours - Cours : les grands principes qui régissent le droit des contrats

… xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx xxxxxxxxxxxxxx xxxxxxxxxxxxxxx xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx Grand Maison xxxxxx …

… Perrier Alice Cours : les grands principes qui régissent le droit des contrats. Le contrat est défini à l’article. 1101. Il exis …

Page 555   Cours ACRC - Cours bs

… La démarche mercatique * Phase d’études --> “analyse de marché” * Phase stratégique --> “mix marketing”/ 4P = Produit; Prix; Pla …

… «« La science ne peut remplacer l’intuition et le sentiment, pas plus que la technique ne peut tenir lieu de morale. » El Carnaw …

Page 556   Cours Bts Ag Marketing: Le Marché - Cours civilisation uk

… Définition : C’est une notion économique. Le marché se définit par un lieu de rencontre entre un offreur, qui propose un produit …

… British civilization I- The road to the United Kingdom: A) The British Isles: All the British Isles refer to different entities. …

Page 557   Cours CMS bts NDRC - Cours contrôle de gestion

… CMS = content management system (éditeur de site internet) Info /photos /vidéo /liens Méthode AIDA : Attention Intérêt Désir Act …

… Détail d’un stand de kit de broderie, salon créations et savoirs faire Thème 1 : Fonction et formes de la distribution 20 Septem …

Page 558   Cours Contrôle De Gestion: la méthode des centres d'analyse - Cours d'economie les inegalites sociales

… La méthode des centres d’analyse Les charges non incorporable : Ce sont des charges enregistrées en compta financière mais pas p …

… III/ Les inégalités sociales Grace au document étudié, nous avons pu constater que la crise financière, les hausse d’impôts mise …

Page 559   Cours d'économie sur la monnaie - Cours d'intro au droit, fiche.

… LORSQUE UNE MONNAIE A TENDENCE A TROP SAPPRENCIER LES ENTREPRISE QUI VENDENT LEUR PRODUCTIONS DANS CETTE MONNAIE SONT PENALISEES …

… Ancien Droit (-753 / -150) Droit classique (-150 / 284) Droit du Bas-Empire (284 / 476) Fas : droit religieux (pontifes) Jus : d …

Page 560   Cours d'introduction au droit - Cours de communication

… Introduction à l’étude de droit et de droit civil Introduction au droit ( s1) Livre 1er : intro du droit Livre 2nd : droit civil …

… Chapitre 1 : La communication évènementielle, le sponsoring et le mécénat Introduction : La communication événementielle consist …

Page 561   Cours de communication - Cours de CRM

… Contexte : Durant m’a période de stage dans le magasin de prêt-à-porter Fiesta, j’ai été formé afin d’optimiser un maximum mes c …

… CRM Comment en est-on arrivé la ? * 1896 : inventions télégramme. * 1926 : Création télévision. * Années 50 à 60 : focus marketi …

Page 562   Cours de cuisine technologique - Cours de droit

… Nom :Cadoret Prénom :Thibault ANNEXE N°1 document à rendre Sujet sole Appellation : Menu marché Ballotine de sole américaine , l …

… Introduction droit cours 1 UBI SOCIETAS UBI JUS = La où il y a une société il y a du droit Dès qu’il y a plusieurs personnes, un …

Page 563   Cours de droit - Cours de Droit Civil

… Intro en droit B -Les personnes morales Certaines personnalités morales dites formelles de droit public ( l’état, collectivités …

… Introduction Droit Civil: → La règle de droit au sens large (latu sensu) Introduction au droit est un cours essentiel car il con …

Page 564   Cours de droit civil - Cours de droit civil.

… Fiche 1 : introduction au mariage prolongement de la liberté individuelle : DDHC de 1789 convention européenne des droits de l’h …

… Droit Civil Sommaire : 1/Introduction au droit (1er semestre) 2/Droit des personnes 3/Droit des biens Introduction au droit : C’ …

Page 565   Cours de droit civil. Qu'est-ce qu'une institution? - Cours de droit constitutionnel - l'Etat et le pouvoir politique

… HISTOIRE DES INSTITUTIONS Ms.Guerlain INTRODUCTION 1476-1789 [Centre aquitain d’histoire du droit] §1 Objet du cours et chronolo …

… Leçon 1 : L'Etat et le pouvoir politique Concept naît en Rome antique, s’effondre pdt invasions, ressucite au 16èmS., menacé par …

Page 566   Cours de droit constitutionnel cas - Cours de droit de la protection sociale

… Chapitre 1 : L’Etat Section 1 : les éléments constitutifs ou composantes de l’Etat • la population ou la nation : La population …

… Cours de Voie d’exécution (Pr. Yaya Bodian) Introduction Le lien de droit qui existe entre le débiteur et son créancier est conç …

Page 567   COURS DE DROIT DE TRANSPORT - Cours De Droit Et Religions

… Cours Droit des transports Gaëlle Burguy 1. Modalités du contrat de transport 1. La notion de contrat de transport 1. Définition …

… Droit et religion. Examen : Pareil que pour droit romain. Écrit = questions. Rapports entre le droit, le politique avec la relig …

Page 568   Cours de droit fiscal - Cours de droit Privé

… CC = Cas pratique + questions de cours, 2H. Partiel même type. CHAPITRE INTRODUCTIF – QU’EST-CE QUE LE DROIT FISCAL ? Le mot fis …

… Droit Privé Infos : Manuels conseillés : * AUBERT et SAVAUX, paru chez SIREY, la 17ème édition * CABRILLAC, publié chez DALLOZ, …

Page 569   Cours de droit privé - Cours de droit: le cadre institutionnel de l’union européenne

… DROIT Privé ordre de juridiction = la notion de jugement les juridiction civi - L’ordre administratif : il ne s’agit pas de sépa …

… Chapitre II : le cadre institutionnel de l’union européenne : fiche Les institutions représentatives 1) Le parlement européen : …

Page 570   Cours De Droit: les finances publiques - Cours De Gestion: la production

… + coursdedroit Me Suivre S'inscrire sur KaZeo Cours de droit en ligne Accueil Vos cours Actualité juridique Licence 1 Licence 2 …

… L’entreprise, une réalité économique L’activité de production La mesure de la production La production vendue peut être mesurée …

Page 571   Cours de grammaire - Cours De management avec comme exemple l'entreprise Zebra

… Grammaire Les heures se sont succédé Verbe pronominal : A mi chemin entre actif et passif. Décrit une action durant laquelle cel …

… 1) Le but premier de toute entreprise est sa pérennisation. L’entreprise Zebra est une entreprise qui rencontre des difficultés …

Page 572   Cours de management RH - Cours de Marketing 1ère année BTS tourisme

… COMMUNICATION ET RELATIONS PROFESSIONNELLES Durée de la formation : 20 h Durée de l’évaluation : 1 h (20mn au début du cours et …

… Chapitre II Les different Marchés Définition économique: Lieu de rencontre entre une offre (qui sont les concurrent | produit et …

Page 573   Cours de marketing du point de vente - Cours de procèdure civile

… Marketing pdv CM Intro : toute entreprise fait face au meme pb : * recherche d’un marché, * recherche de fidélisation, * propose …

… Introduction générale Dans l’Antiquité romaine, dès l’époque de la très célèbre loi des Douze Tables, premier monument législati …

Page 574   Cours De Procédure pénale - Cours de Ressouces Humaines sur les RTT

… PROCEDURE PENALE Bibliographie - Mme Herzog et Mr Roussel – procédure pénale - Dictionnaire de droit pénal et de procédure pénal …

… Quand on parle de fractionnement de congés, il y a plusieurs règles. Douze jours en continu doivent être pris entre le 1ier mai …

Page 575   Cours de Ressources Humaines - Cours de stratégie

… INTRO A LA RH + entrp est grosse + le staff RH est impt. Grande entrp : dpt RH avec DRH et collabo/PME : responsable RH, peut fa …

… La stratégie La stratégie d’entreprise doit permettre de répondre aux interrogations suivantes : * Quelle est notre vision à 3 o …

Page 576   Cours de stratégie de communication - Cours Droit Administratif

… Outil de com C2 : Storytelling ; l’art de raconter une histoire, usage du récit, on ne voit plus les publicités différent du cop …

… Le 07/09/12 Droit administratif général Chapitre préliminaire Section 1 : Le caractère spécifique du droit administratif Le droi …

Page 577   Cours droit administratif - Cours droit civil L1

… Droit administratif INTRODUCTION : Le droit administratif est une branche du droit public français, mais ce n’est pas pour autan …

… Essentiel droit civil -Les droits objectifs: l’ensemble de la réglementation juridique, la jurisprudence qui s’applique à la soc …

Page 578   Cours droit civil L1 droit - Cours droit constitutionnel

… Droit civil Reconnaissance par la loi de notre existence Existence de la personne - personne physique/moral Identification de la …

… DROIT CONSTITUTIONNEL Second semestre Première partie : les principes d’organisation des démocraties libérale : * La notion de d …

Page 579   Cours droit constitutionnel / Théorie de l’État = Introduction - Cours Droit De La Famille: la formation du mariage

… Théorie de l’État = Introduction Sommaire 1. Qu’est-ce que le droit ? 2. Différentes branches 3. Droit public 4. Droit constitut …

… CHAPITRE 1 - LA FORMATION DU MARIAGE Section 1 - Les conditions de fond du mariage §1 - Les conditions physiologiques Conditions …

Page 580   Cours droit de la fonction publique - Cours Droit Du Travail

… FONCTION PUBLIQUE Introduction La fonction publique est certainement un des milieux socioprofessionnels parmi les plus controver …

… CM1 Lundi 13 Janvier DROIT DU TRAVAIL. Introduction Le champ d’application du droit du travail. C’est un droit qui a vocation à …

Page 581   Cours Droit du Travail L2 - Cours Droit Public

… Droit du travail Introduction Il y a plusieurs formes juridiques de mise au travail. On exerce une activité selon des modes de m …

… Intro droit public • Pouvoir : le pouvoir est un phénomène qui existe dans la société ; contenu conséquences, les limites … le d …

Page 582   Cours droit sociologie politique L1 - Cours d’introduction à l’économie.

… Sociologie politique A quoi ça sert ? La sociologie politique, est une science, une discipline qui étudie les sociétés et le com …

… Cours d’introduction à l’économie. Introduction générale : * Economie = étude selon 2 approches : * Individualisme méthodologiqu …

Page 583   Cours d’introduction au droit - Cours économie: Complément sur l’analyse du risque

… Cours d’introduction au droit Plan détaillée Introduction 1. La définition de la notion de droit 2. Distinctions entre règles de …

… Chapitre 1 : Complément sur l’analyse du risque Jusqu’au 50’s l’analyse du risque n’est pas complètement stabilisée. On est en p …

Page 584   Cours économie: l'échange sur les marchés - Cours fondamentaux en immunologie, IFSI UE2.0

… Chapitre 1eco1 L’échange sur les marchés Positionnement du chapitre dans le programme Thème Sens et portée de l’étude – Compéten …

… IMMUNOLOGIE C’est une science qui étudie le système immunitaire. 1. Introduction Le système immunitaire est l’ensemble des éléme …

Page 585   Cours Français La phrase - Cours Histoire des institutions publiques

… CM FRANCAIS I. PHRASE SIMPLE 1. PROPOSITION PHRASE SIMPLE/COMPLEXE/MULTIPLE Def graphique: La phrase est un espace compris entr …

… HISTOIRE DES INSTITUTIONS PUBLIQUES 06.09.2022 L’ÉTAT MONARCHIQUE DE L’ÉPOQUE MODERNE « L’ANCIEN RÉGIME » (XV-XVIII siècles) « A …

Page 586   Cours histoire des institutions, l'empire romain - Cours Institution Judiciaire

… Histoire des institutions 11/09/2015 L’État et les institutions : les mots et leur définitions I. Une approche politiste L'histo …

… Introduction L’utilité de l’étude des instit admin° : L’E de dt est garanti par : - Le fait que l’action de l’Admin° soit soumis …

Page 587   Cours institutions administratives - Cours L3 droit des obligations

… INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES Bibliographie Olivier Gohin et Jean-Gabriel Sanbara – Institutions administratives Pascal Jan – Ins …

… Fiche révision droit des obligations Le contrat est un lien juridique entre 2 personnes. Une personne (débiteur) s’engage auprès …

Page 588   Cours la justice et le droit - Cours management 1er année BTS Comptabilité et Gestion

… La justice et le droit (suite) I-Mettre de l ordre a/Le besoin de la justice Les desaccords , les rapports de force et les inega …

… Chapitre 1/ la logique entrepreneurial et la logique managérial 1. LE LOGIQUE ENTREPRENEURIAL Un entrepreneur incarne l’innovati …

Page 589   Cours Management BTS 1ére année - Cours manager fiche descriptive

… MANAGEMENT I) L'ENTREPRENARIAT A – Entrepreneur 1 . L'entrepreneuriat et la création d'entreprise Il existe deux types de créati …

… fiche descriptive de la situation de communication (E4) BTS assistant de manager. épreuve E4 : communication professionnelle en …

Page 590   Cours Marketing - Cours oncologie

… Marché du B to B ensemble des professionnels (entreprises, professions libérales, commerces,…) et organisations (Etat, organisme …

… QUESTIONS : 1. Définir les soins palliatifs - Les soins palliatifs sont des soins actifs et continus pratiqués par une équipe in …

Page 591   Cours Organisation et de planification - Cours relation client

… Cours Organisation et de planification CHAPITRE 1 : Les outils d'analyse de causes 1- Diagramme d'Ishikawa 2- L'arbre des causes …

… Relation client Programme : bloque de compétence n°1 UV4 * dvt de la clientèle : cibler et prospecter la clientèle * neg° vente …

Page 592   Cours relation client soncas, decouverte des besoins - Cours Stratégie Qualité

… Compétence 3 : Vendre dans un contexte Omnicanal Chapitre 1 : Connaître le comportement d’achat du consommateur 1. Le comporteme …

… Stratégie Qualité I. Définition de la stratégie Selon Porter, la stratégie d’entreprise consiste à faire des choix d’allocation …

Page 593   Cours subordonnée et négation - Cours Sur La Formation Des Salaires

… Les propositions subordonnées Définition : Une proposition est une partie de la phrase. On dénombre autant de proposition que d …

… Partie 3- La répartition des richesses Chapitre 16- La formation des salaires I- Les revenus d’activité 1- Les salaires Les sala …

Page 594   Cours sur la gestion du personnel en transport routier. - Cours Sur Le Compte Rendu

… Gestion du personnel de conduite Manager = maitriser sa masse salariale Coût de transport = 40% de masse salariale Les éléments …

… Cours sur la rédaction et la modélisation des documents Prof : Dr C. Valère MAVOUNGOU Le compte rendu I- Définition C’est un doc …

Page 595   Cours sur le contrat de travail - Cours sur les fondamentaux de la finance

… 17/11 Contrat de travail Temps contrat (35H) X 52 (SEMAINES)/ 12 = 151,67 Qui peut conclure le contrat ? L’employeur physique ou …

… Les fondamentaux de la finance QCM en examen final Partie 1 L’environnement du financier : maîtrise du temps (échéance) et du la …

Page 596   Cours sur les matrices - Cours vente

I. FICHE ALGÈBRE LINÉAIRE N°3 – L’ENSEMBLE DES MATRICES (COURS) DÉFINITIONS 2) On appelle matrice identité d’ordre

… MORA Virginie TVE Epreuve E2 Négociation Vente ‘’ Produits –Entreprises – Marchés ‘’ Année 2016-2018 * Présentation de l’entrepr …

Page 597   Cours voiture - Cours: Découvrir La démarche D'aide à La décision

… - Si une voiture renverse une personne à 20 km les conséquences seront les plus graves pour les personnes âgées - Si Pb et déjà …

… CHAPITRE 1 INTRODUCTION Découvrir la démarche d’aide à la décision Compétences du référentiel Découvrir la démarche de résolutio …

Page 598   Cours: Demande et offre économique. - Cours: Etudes Qualitatives Et Documentaire

… LA DEMANDE Au niveau microéconomique, la demande est la quantité de biens ou de services qu’un agent a l’intention d’acheter sel …

… Chapitre 2 : Etudes qualitatives et documentaires 1) Les fondements : Etudes quantitative : combien ? Quand ? Etudes qualitative …

Page 599   Cours: évolution de la relation de travail - Cours: La cession des immobilisations

… Chapitre V : Évolution de la relation de travail Le contrat de travail s’inscrit dans la durée. Le salarié va connaître des chan …

… Chap. 6 : La cession des immobilisations 1. Cessions d’immobilisations 1.1 Analyse comptable La sortie d’un bien du patrimoine c …

Page 600   Cours: la difficile définitions du droit - Cours: le droit international public

… Chapitre 1 : la difficile définitions du droit. Qu'es que le Droit ?: • Gérard Cornu : (Linguiste juridique)= « Ensemble de règl …

… Introduction. I- Définition du droit international public. Le droit international public est l’ensemble des normes juridiques in …