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Page 301 Cas du groupe Alès - Cas d’entreprise: Aixam Mega
… Sujet: Le cas Alès Groupe 1. Identifions et caractérisons les logiques entrepreneuriales et managériales mises en œuvre dans le …
… Cas d’entreprise 1) Pour Aixam Méga, les forces concurrentielles en présence sont : * Les nouvelles technologies qui peuvent rep …
Page 302 Cas d’un conflit : une mauvaise gestion du personnel dans un cabinet contenant même p … - CAS FESTYVET
… Cas d’un conflit : une mauvaise gestion du personnel dans un cabinet contenant même pas une dizaine de salariés Prenant le cas d …
… CAS FESTYVET I- ANALYSE Le société Festyvet à été lancée en 2003 par Jean-Marc Barbier à Nice et compte déjà 143 boutiques en Eu …
Page 303 Cas Festyvet - Cas gildan
… Dossier FESTYVET La société Festyvet a été lancée en 2003 à Nice et compte aujourd’hui 143 boutiques en Europe, dont la moitié e …
… Gildan s'est mis dans l'eau chaude avec son refus de collaborer avec les divers organismes de protection des travailleurs et de …
Page 304 Cas Gildan - DSR - Cas H&M
… Partie I Section 1 : 1. Gildan est une société où la vision de la RSE est comme l’a défini Melton Freidman. Au début des années …
… Répondre aux questions suivantes : 1: a) Quelle est la mission de H&M? La mission d’H&M est d’offrir des vêtements à la mode à u …
Page 305 Cas H&M et Vente privée - Cas Juridique - le statut juridique de Patrick Vankis
… Cas : Vente-privée et H&M Cas Vente-privee : documents 7, 8 et 9 page 32 : 1. Une équipe projet chez vente-privee est composée d …
… Première partie : le statut juridique de Patrick Vankis 1.1 Même si Patrick acceptait la proposition du commerçant de Périgueux, …
Page 306 Cas juridique : Contrat de distribution - Cas Landra
… DROIT Cas juridique Contrat de distribution 1) Les parties au contrat ici présentes sont au nombre de deux et sont : - La sociét …
… CORRECTION CAS LANDRA → REFLEXION : Question 1 : Partage des données, des documents,des logiciels, et des ressources matérielles …
Page 307 Cas Laposte - Cas Mannheim
… BTS Assistant de Manager - Session 2014 FICHE DESCRIPTIVE D'ACTION PROFESSIONNELLE EPREUVE E6: ACTION PROFESSIONNELLE FICHE DE S …
… Cas Mannheim SITUATION 2 TRIPAULT Titaina BTS 1AM Après avoir pris connaissance de ces documents, que comptez-vous faire ? 1. ID …
Page 308 Cas Marie - Cas MONDIO Economie
… Marie I. Analyse de la situation présente. A. Ressources et capacités : Ressources humaines : − 1400 collaborateurs Ressources i …
… Cas MONDIO Economie L'entreprise MONDIO est spécialisée dans la publication des dossiers thématiques et d’informer les acteurs p …
Page 309 Cas MONDIO Economie - Cas Pierre Brunnel
… ANALYSE D’ ARRÊT Étape 1 : Identification de la décision - Identification de la juridiction - Date de l'arrêt - Thème de l'arrê …
… FOLOKA ALESATELO MOEVAI Setelo est un petit garçon de 2 ans ½ et il est atteint de Trisomie. Il ne parle pas encore et a des dif …
Page 310 Cas pinocchio - Cas Pratique : La Responsabilité Pénale
… Geppetto, propriétaire et fondateur de l’entreprise pinocchio & cie se toruve dans une situation délicate en ce qui concerne le …
… La responsabilité pénale CAS PRATIQUE Faits : Pour tenter de sauver son couple, Gilbert propose à sa femme Sophie de tuer sa mai …
Page 311 Cas pratique : les mesures de crise - Cas Pratique de Droit Civil: accident de la route
… Exercice : Cas pratique INTRODUCTION L’article 213 du code civil pose aujourd’hui « les époux assurent ensemble la direction mor …
… Rappel du sujet Jean-Baptiste, 19 ans, a décidé de fêter sa réussite au baccalauréat avec quelques amis. Il emprunte la voiture …
Page 312 Cas Pratique De Droit Civil: alimenter leurs véhicules autrement que par essence ou d … - Cas Pratique de Droit Fiscal: l'IR (Impôt sur le Revenu)
… 1°) Monsieur Judas BRICOT souhaite réaliser de substantielles économies grâce à une réglementation édictée par l’Union européenn …
… Adam Smith : Recherche sur la nature et les causes de la richesse des nations Adam Smith est un philosophe et économiste britann …
Page 313 Cas pratique de droit pénal - Cas pratique de droit: Contentieux des dommages de travaux et ouvrages publics
… Cas pratique de droit pénal Quatre amis planifient le braquage d’une banque. Les braqueurs se rendent à la banque à bord du véhi …
… Objet : Contentieux des dommages de travaux et ouvrages publics. Contexte : L'enfant Marrand a chuté de son vélo, le 15 septembr …
Page 314 Cas Pratique de Droit: Contrat électronique - Cas Pratique de droit: la filiation de l'enfant
… 1) Selon la loi relative à la signature électronique, l’internaute doit d’abord cliquer une première fois afin d’accepter. Cela …
… En 2009 Jeanne et Henri ont eu un garçon nommé Damien. Henri quitte Jeanne et ne reconnaît pas l’enfant. 1 ans plus tard la situ …
Page 315 Cas Pratique de droit: La Nulitté De Mariage - Cas Pratique de droit: La Vente
… Un quinquagénaire se marie avec une jeune femme de vingt ans, lors de son testament, il déclare léguer tous ces biens a sa mort …
… En l'espèce, trois personnes souhaitent s'associer afin de constituer une SARL en vue d'exploiter un fonds de commerce de restau …
Page 316 Cas pratique de droit: le bail commercial - Cas Pratique de droit: le principe de la liberté de rompre les fiançailles
… Séance 2 : Cas pratique de la séance 1 = En l'espèce, vous viviez avec votre compagnon depuis novembre dernier dans le même appa …
… I ; le versement de dommage et intérêt à Julie A) le principe de la liberté de rompre les fiançailles Simple promesse, pas un co …
Page 317 Cas Pratique de droit: le refus de Mme Martin de se prêter à une fécondation in vitro … - Cas Pratique de droit: Sans méconnaitre le principe d'égalité est-il possible d'établ …
… Cas pratiques: Cas n°1 : La famille Martin. Mr et Mme Martin son mariés mais ne peuvent avoir d'enfant, et Mme Martin refuse de …
… Le maire de la commune de Gotham envisage de mettre en place une différenciation des tarifs de la bibliothèque municipale permet …
Page 318 Cas Pratique De Droit: un acte Administratif - Cas pratique Droit administratif : Police administrative
… CAS PRATIQUE : Première partie: 1. L'objet de la mesure. C'est un acte administratif unilatéral règlementaire. Est-il une mesure …
… Cas pratique : Tous les ans, la Boonta Eve, une fameuse course de modules intergalactiques prend place dans les arènes de la pla …
Page 319 Cas pratique droit civil - Cas pratique entreprise Saint Gobain
… 1. LOI DANS LE TEMPS A. Les étapes à suivre Il faut toujours suivre les étapes suivantes afin de résoudre le cas pratique. 1) Y …
… TRAVAIL DE GROUPE : COMMUNICATION ENTREPRISE SOMMAIRE : * Présentation du cas des deux entreprises (Saint Gobain et le cercle in …
Page 320 Cas Pratique Et Fiche D'arrêt portant sur le statut d'un enfant à naître - Cas pratique société clio voyages culturels
… Fiche d’arrêt : Par un arrêt en date du 29 juin 2001 (n°99-85973), l’assemblée plénière de la cour de cassation a eu l’occasion …
… La société Clio «Voyages Culturels » a organisé un voyage en Egypte avec la participation d’un égyptologue. Ce voyage a finaleme …
Page 321 Cas pratique sur l'engagement de la responsabilité d'un auteur de vol aggravé - Cas Pratique: changement de nom et de prénom: Quels motifs sont présentés comme légit …
… Partie 1 Nicolas s’est rendu à la banque, il souhaite ouvrir son propre restaurant. Il attendait une réponse positive de son con …
… Cas pratiques : changement de nom et prénom Cas 2 Le prénom qui à été octroyé à un individu lors de sa naissance ne lui plaît pa …
Page 322 Cas pratique: droit commercial. - Cas prime digitalisation / stratégie de communication
… CAS PRATIQUE DROIT COMMERCIAL 1) Le conjoint d'une commerçante est-il réputé commerçant dès lors qu'il signe parfois des effets …
… CAS PRIME MÉLISSA ERGUN BTS 2 DOSSIER 1 : METTRE EN PLACE UNE STRATÉGIE DE COMMUNIACTION COMMUNAUTAIRE : 1. Les statistiques de …
Page 323 Cas Pro Axiclim - Cas Safety Management des entreprise BTS Blanc
… Cas AXICLIM Question A°) L'activité qu'exerce AXICLIM se situe dans le secteur de la climatisation mais aussi des énergies renou …
… Correction BTS blanc 2 Question 1 : RSE -> Engagement pris par l’entreprise beaucoup tourné vers le développement durable. Dans …
Page 324 Cas SDBPro soutenir le fonctionnement et le développement de la PME - Cas soulterie, devoir de management.
… Entrainement à l’épreuve E6 – Cas SDBPro DOSSIER 1 – Evolution du SI 1. Qualifiez le type de processus décrit, en justifiant vot …
… Nom : BAPTISTA Prénom : Kimberley Indicatif:2-968-50-0171-0 DEVOIR DE MANAGEMENT N°1 Question 1 : Un entrepreneur selon J SHUMPE …
Page 325 Cas specifiques evaluation immo corp et incorporelles - Cas Véloc Analyse du contexte
… CAS SPECIFIQUES EVALUATION IMMO CORP ET INCORPORELLES Site marchand différent du site vitrine I – Particularité Évaluation des i …
… Cas Véloc Analyse du contexte : 1. Repérez les facteurs qui ont influencé le choix du système de production de l’entreprise Vélo …
Page 326 Cas Véloc Management - Caserne des sapeurs pompiers de Lille
… CAS VELOC : OPTIMISER LES RESSOURCES TECHNOLOGIQUES * Analyse du contexte : 1. Repérez les facteurs qui ont influencé le choix d …
… I. Caserne des Sapeurs-Pompiers 1. Présentation de l’entreprise Le centre de secours et de lutte contre l'incendie de Lomme a ét …
Page 327 Casino Municipal de Biarritz et son SWOT - Catoni Caoutchouc est une entreprise familiale
… Sommaire 1. Le contexte • Présentation de la région Aquitaine • Biarritz • Casino Municipal de Biarritz et son SWOT • La clientè …
… NOM : DUBOIS Juliette Identifiant : 9675000095 DEVOIR : Devoir 2 Durée : 3h Matière : 946A PREPARER E4 1ère ANNEE Première parti …
Page 328 Cause de dysfonctionnement - CCF Casino
… 12 cours Eugénie 69003 Lyon Tél : 04.72.33.71.80 Fax : 07.72.13.90.19 www.timoteiagency.com Le : 21/04/2016 EMETTEUR DESTINATAI …
… C:\WINDOWS\BurProv\casino-supermarché.jpg C6 : Rechercher et exploiter l’information nécessaire à l’action commerciale _________ …
Page 329 CCF D'anglais - CE 5 décembre 2011: l'autorisation expresse de l'inspecteur du travail en cas de lice …
… Good afternoon My name is ......., I am ......years old, and I live in Lyon. I study at ......... high school. Today I will talk …
… I) l'autorisation expresse de l'inspecteur du travail en cas de licenciement le licenciement des employés est déjà très encadré …
Page 330 CE 6 Mars 2009: Coulibaly: Est-il possible d’abroger une décision individuelle même s … - Ce que la société transforme en nous
… Doc 7 : COULIBALY Faits : Le présent arrêt rendu par le Conseil d'État en date du 6 mars 2009 est relatif à l'abrogation des act …
… A la lecture de la métamorphose de kafta nous allons découvrir l'influence de la société sur l'homme Tous d’abord nous avons pu …
Page 331 Ce que les employeurs et les superviseurs peuvent faire - CEJM
… Ce que les employeurs et les superviseurs peuvent faire • Tenir des registres écrits de la formation (qui, quoi, quand). • Établ …
… Littéralement, ATAWADAC signifie « Any Time, AnyWhere, Any Device, Any Content », dispositif qui permet de rendre vos contenus …
Page 332 Cejm - CEJM Thème 3 L'organisation des activités de l'entreprise
… Cejm Diawara Aminata Mission 1 : Economie 1.2 Une politique économique est l’ensemble des interventions des administrations publ …
… Table des matières 1 Approche juridique de la notion d’entreprise 3 2 Les critères de choix d’une structure juridique 3 2.1 L’en …
Page 333 CEJM/ Synthèse C12/ Financement des entreprises - Centralisation des techniciens(ne)s en organisation scolaire (TOS)
… CEJM THÈME 3 : L’organisation de l’activité de l’entreprise Chap 12 : LE FINANCEMENT DES ENTREPRISES 1. Le besoin de financement …
… SIGLE DU COURS TITRE DU TRAVAIL Titre du cours PROJET Titre du projet : Centralisation des techniciens(ne)s en organisation scol …
Page 334 Centre commercial Lyon part dieu - Certificat de travail
… UNGARO GIANI 24, rue Louis Pasteur 69003 LYON ressourcehumaine@ungarogiani.fr 04 69 04 85 90 Melt Cécile Centre commercial Lyon …
… MUNERET Benjamin Application 3 p 27 – RH question 1 Certificat de travail Je soussigné « Nom de l’employeur », responsable de l’ …
Page 335 Certificat sanitaire - Cessions de fonds de commerce et opérations assimilées
… Certificat sanitaire Ce certificat peut être exigé pour les viandes de volailles. Il certifie que la viande n'est pas issue d'an …
… Cessions de fonds de commerce et opérations assimilées Les cessions de fonds de commerce et de clientèles, les conventions de su …
Page 336 Cessions d’immobilisations amortissables - Cge devoir
… Cessions d’immobilisations Amortissables Les cessions d’immobilisations font référence à l’instruction budgétaire et comptable r …
… Charles GANDON GTLA20 01/12/2020 La musique est l’art des sons, en effet cet art rend les sons autosuffisants. Celle-ci donne du …
Page 337 CGE Synthèse - Chaine logistique
… Synthèse français Notre Corpus est constitué de 4 documents qui s’intéressent au thème corps naturel, corps artificiel. Le premi …
… LA CHAÎNE LOGISTIQUE GLOBALE La logistique est une des clés de voûte de la mise en place d’une stratégie. Elle peut elle-même en …
Page 338 Chaînes d'énergie et d'information - Changement d'un évaporateur dans une chambre froide négative à l'hôpital de la Croix …
… Le type d’énergie utilisée par les appareils de la vie courante a changé au cours du temps. Pour éviter les pertes inutiles et a …
… CHANGEMENT D’UN EVAPORATEUR DANS UNE CHAMBRE FROIDE NEGATIVE A L’HOPITAL DE LA CROIX ROUSSE L’intervention étudiée consiste à re …
Page 339 Changement de poche de stomie de Mme C. - Chanson de Gusttavo Lima - Balada Boa (traduction)
… Mme C. est une dame de 90 ans, elle mesure 1,47m et pèse 81,4 kg (IMC 37,7 kg/m²). Elle est entrée dans l’établissement depuis 3 …
… Gusttavo Lima - Balada Boa traduction {Une bonne soirée} J'ai déjà lavé ma voiture, j'ai réglé le son Tout est prêt déjà, viens …
Page 340 Chanson pokémon : une petite ballade à vélo - Chapitre 1 : Entreprendre et diriger
… Chanson Pokémon: Une petite ballade à vélo (Partie Kanto) Et c'est parti pour une ballade ! A vive allure sur la piste cyclable …
… Chapitre 1 : Entreprendre et diriger Vous êtes médecin… 1. Vous devez analyser l’entreprise pour trouver son problème, « sa mala …
Page 341 Chapitre 1 : Hérédité extra nucléaire ou cytoplasmique ou extra chromosomique - Chapitre 1 : L’entreprise
… Chapitre 1 : Hérédité extra nucléaire ou cytoplasmique ou extra chromosomique Caractères héréditaires → gènes nucléaires Excepti …
… Chapitre 1 : L’entreprise Certaines entreprises sont plus riches que certains pays voire continents qui sont récente dans l’hist …
Page 342 Chapitre 1 : L’individu face au choix d’une activité professionnelle. - Chapitre 1 l'unité commerciale
… La liberté de choix. Les principes communautaires et français affirment le libre droit d’accès à une activité professionnelle. L …
… BTS MCO - Bloc 1 DRCVC – CHAPITRE 1 : LES UNITES COMMERCIALES ET L’OMNICANALITE ________________ 1. LA NOTION D’UNITE COMMERCIAL …
Page 343 Chapitre 1 Le financement des activités économiques - Chapitre 13: Les objectifs et les instruments de la redistribution
… Chap1 : Le Financement des activités économiques 1. Les modes de financements de l’économie La situation financière d’un agent é …
… Chapitre 13 Les objectifs et les instruments de la redistribution I. Quelles sont les objectifs de la redistribution ? L’Etat a …
Page 344 Chapitre 14 CEJM - Chapitre 1: le concept d'ESE (Entreprise de Services Energétique)
… Chapitre 14 1. Les salariés d’OTIS peuvent limiter les pouvoirs des dirigeants en faisant grève comme par exemple en demandant u …
… CHAPITRE 1 : LE CONCEPT D’ESE L’entreprise est une unité de biens et de service, ainsi qu’une unité de répartition des richesses …
Page 345 Chapitre 1: Les actes administratifs unilatéraux. - Chapitre 2 : Penser comme un économiste
… Chapitre 1: Les actes administratifs unilatéraux Section 1 : La notion de décision exécutoire. §1 : Critère de la décision exécu …
… Chapitre2 Penser comme un économiste : L’économiste en tant que scientifique * L’observation , la théorie et le retour à l’obser …
Page 346 Chapitre 2 : Préparer Et Suivre Les Formations - Chapitre 2: Les Productions Immatérielles
… Réflexion p.24 1. Quels sont les besoins en formation susceptibles de répondre à la demande stratégique du groupe Gianni ? Il y …
… Chapitre 2 : les productions immatérielles I. Le droit d'auteur Le droit d'auteur en France est régi par la loi du 11 mars 1957 …
Page 347 Chapitre 2: Organisation Et Plannification - Chapitre 4 - L’évaluation des besoins en ressources humaines
… ANALYSER LE TRAVAIL ADMINISTRATIF Mission : COLLECTER DE L’INFORMATION Sources : Source INTERNE Diff service Doc interne Doc sur …
… Compétence 1: Évaluer les besoins quantitatifs en ressources humaines Le plan de compétitivité signé en 2013 prévoit un ajustem …
Page 348 Chapitre 4 : Economie L'efficacité Et Les Risques De La Globalisation Financière - Chapitre 5 : L’analyse des processus administratifs
… La globalisation financière doit permettre une meilleure allocation des ressources financières internationale et donc un finance …
… Chapitre 5 : L’analyse des processus administratifs Dans toutes les entreprises il est important de s’intéresse à la manière don …
Page 349 Chapitre 5 communication - Chapitre 6: Le développement Durable
… Chapitre 5 : Préparer et animer des réunions Réflexion : 1) Problème d’absentéisme des chauffeurs sur les trajets internationaux …
… 1. La notion de développement durable 1.1 Quelles sont les limites de la croissance et du développement économique ? A. Les limi …
Page 350 Chapitre 6: les formes d'organisation du travail liées aux TIC - Chapitre 8: Les parties prenantes et les contre pouvoirs.
… CHAPITRE 6 : LES FORMES D'ORGANISATION DU TRAVAIL LIEES AUX TIC I) L'impact des TIC sur l'organisation du travail A) Les enjeux …
… Partie 1 : Entreprendre et diriger Chapitre 8 : Les parties prenantes et les contre pouvoirs Objectifs : - Apprécier l’influence …
Page 351 Chapitre 9 - CEJM BTS CG 1ère année - Chapitre de management, la structure de l'entreprise
Repérer les principaux éléments du macro-environnement de l’entreprise - environnement
… Management des entreprises : Chapitre 1 : La structure de l’entreprise Les facteurs de contingence : Ce sont des éléments intern …
Page 352 Chapitre Droit Civil: les droits de la personne - Chapitre: L'Etat Et Le Fonctionnement Du Marché
… Chapitre 3 : Les droits de la personne Les droits de la personne se divise en deux catégories : les droits de l'Homme et les dro …
… Chapitre 3 : L’Etat et le fonctionnement du marché. I. L’Etat et la création d’un cadre institutionnel. L’Etat et – ou le régula …
Page 353 Chapitre: La monnaie dans l'échange - Charges Incorporées
… Chapitre 2 : La monnaie dans l’échange 1. I. Le rôle de la monnaie A. Définition et forme de la monnaie La monnaie c’est l’ensem …
… Les charges incorporées aux coûts Les charges incorporables : Les chs lesquelles l’incorporation dans la compta gestion est rais …
Page 354 Charges indirectes variables - Charlottesville event
… Table 1: CHARGES INDIRECTES VARIABLES (CIV) PREPARATION FABRICATION CONDITIONNEMENT TOTAL Montants en € 148 800 300 960 17 700 4 …
… UNFIT : CHARLOTTESVILLE EVENT White supremacists demonstrated to protest against the removed of a statue of Robert Lee a confede …
Page 355 Charte D'utilisation D'un véhicule De Société - Cheikh Hamidou Kane
… Pour utiliser un véhicule d’entreprise, • je dois avoir l’autorisation de mon responsable, • être titulaire du permis de conduir …
… Biographie[modifier | modifier le code] Cheikh Hamidou Kane fréquente d'abord l'école coranique, puis l'école française[1], à l' …
Page 356 Chelsea etudie la piste modric - Chiffres Clés Du Marché De La Confiserie En 2011
… NEIJDER A GALATASARAY, C'EST QUASIMENT FAIT : Selon une source très fiable, NTVSpor, Wesley Sneijder s'est mis d'accord avec Gal …
… Chiffres-clés 2011 1.. Le Marché Françaiis de lla confiiseriie (1) (1) Total des ventes France des entreprises du secteur = Fabr …
Page 357 Chiffres Clés en 2013 concernant le e-commerce et la vente à distance - Chocolat Kinder
… CHIFFRES CLÉS | 2013 fédération e-commerce et vente à distance VENTE À DISTANCE | E-COMMERCE AUX PARTICULIERS 75 000 emplois dir …
… Cent trente-cinq millions d'oeufs Kinder Surprise vendus chaque année en France, 1,5 milliard dans plus de trente pays, douze mi …
Page 358 Chocolate Market : Exposé (document en anglais) - Choix du temps clé : le moment du coucher
… Introduction Chocolate has been known as product since the seventeenth century. In the beginning, it was a lux product, because …
… 2. Choix du temps clé:Le moment du coucher J'ai choisi comme temps clé le moment du coucher car pour moi en dehors de la journée …
Page 359 Choix Et Justification De La méthode - Christopher Nolan
… Nom : Classe : Prénom : Date : T …………………………………………… 1.Objectif général du dossier → Ce dossier a pour objectif de présenter la pl …
… INTRODUCTION : Christopher Nolan, ce réalisateur, ce producteur ainsi que scénariste britannique bourré de talent, nous a défini …
Page 360 Chromatographie - CI Vins & Spi: UK Wine trade (document anglais)
… Chapitre 5 biochimie Différentes chromatographie Phase fixe et molécules séparée dans une chromatographie. Élution des molécules …
… Introduction to the UK wine trade Background Vines planted periodically since Roman times but no significant production until 21 …
Page 361 Ciblage de la clientèle - Cinq points d'intérêt à Barcelone
… Cibler sa clientèle et choisir son positionnement Une fois que l’analyse des forces et faiblesses du projet, de l’environnement, …
… Cinco Puntos de interés en Barcelona Las Playas de Barcelona BARCELONA OFRECE KILÓMETROS DE PLAYAS DE ARENA DORADA, A 10 MINUT …
Page 362 Circuit du linge - Citations expliquées
… Intro PRESENTATION DU CONTEXTE Je suis étudient en soins infirmier en 1er année j’effectue mon stage en service de chirurgie ou …
… Citations expliquées Toute citation est à la fois une excitation et une incitation. Luc d'Arenthon ◾Arendt, Hannah – L’éducation …
Page 363 Citations philosophiques expliquées - Civ. 1ère 27 Avril 1976
… Philosophie La liberté, le devoir, le bonheur -Le sentiment de liberté ne prouve pas la liberté. → Il ne suffit pas de se sentir …
… Civ. 1ère, 27 avril 1976 : X.Silva a passé commande à la directrice des établissements Sovitex, d’un ensemble décoratif composé …
Page 364 Civ. 1ère 6 décembre 2007 Commentaire D'arrêt - Civilisation Amérique Latine
… En cas de défaut d'information de la part d'un médecin sur un effet secondaire ou d'un risque, le patient va subir un risque d'i …
… La segunda República 1931-1936 El periodo histórico que abarca la segunda república se divide en 3 etapas. I – la primera etapa …
Page 365 Civilisation britannique - Classification des biens
… Civilisation britannique : 1815-1914 It is the period where the UK is the greatest power, if not only power: “Britain was the em …
… Les faits : Les fresques décorant l’un des murs d’une église désaffectée, propriété indivise de 4 personnes, ont été vendues par …
Page 366 Classification des biens meubles - Clause compromissoire
… Classification des biens meubles I/ bien corporel et incorporel Bien corporel (existence physique= meuble) Bien incorporel (pas …
… II.5. Les limites au principe d’autonomie : l’ordre public international et les lois de police. La Cour de cassation énonce dans …
Page 367 Clause compromissoire - Climate change
… La clause compromissoire fut modifiée par décret 11 janvier 2011 applicable à partir du 1er mai 2011. Ce texte est venu alléger …
… COP 21 Cette vidéo, extrait du téléjournal CBS News London de décembre 2015 présenté par Mark Phillips traite le sujet du change …
Page 368 Climate change (document anglais) - CM sport et société
… Do you know climate change? Yes, you do…… Of course! This issue is one of the most serious for Earth. The scientists revealed th …
… Physiologie : Sport et société I / Introduction générale Qu’est-ce que la sociologie ? C’est une science comme les autres, un po …
Page 369 CM UE 2.2 Système cardio vasculaire, fonction cardio circulaire - Cned anglais 2
… CM UE 2.2 Système cardio vasculaire , fonction cardio circulatoire 1. Le cœur Organe intra thoracique, situé dans le médiastin a …
… EVALUATION 2 ANGLAIS General Comprehension 1- Identify the type of document A is the good answer 2- The subject of the document …
Page 370 CNED ANGLAIS BTS - Cned bts muc - economie droit devoir 2
… Well...the new accountant is telling us about the different courses of study he (or she) took to become an accountant. When he l …
… PREMIÈRE PARTIE – ÉCONOMIE GÉNÉRALE (20 points) Analyse d’une situation économique : Analyse de la conjoncture économique frança …
Page 371 CNED BTS MUC 2ème année MGUC 5 - Cned Devoir Espagnol 2eme Année
… DEVOIR 05 Dossier 1 - Le recrutement d’un(e) chargé(e) de clientèle professionnelle 1.1. L’agence de Nantes n’a qu’un seul charg …
… Devoir 1 (écrit) Entraînement aux épreuves de l’examen Partie 1 Exemple de compte-rendu écrit en français Le document proposé « …
Page 372 CNED devoir espagnol BTS CI 1ere année - Cned Management des entreprises
… BTS Commerce international 1re année ESPAGNOL Évaluation 1 écrit Conseils pratiques Voici votre première évaluation à correction …
… 1. La logique managériale d’une entreprise se caractérise par une recherche de la performance et pour ce faire, une optimisation …
Page 373 Cned Management, devoir 1 : le cas Ales Groupe - Coca cola - stratégie d'entreprise
… 29615CTPA0111U PRÉPARER L’ÉPREUVE VI 1 DE MANAGEMENT DES ENTREPRISES DEVOIR 01 : LE CAS ALES GROUPE 1 – Logistiques entrepreneur …
… ARTICLE DE PRESSE – FICHE DE LECTURE Titre et référence de l’article « La stratégie de Coca-Cola pour se défaire de sa mauvaise …
Page 374 Coca Cola France et Selena Gomez, une rencontre pétillante - Code de déontologie
… Résultat de recherche d'images pour "logo coca cola france" Communiqué de Presse Paris, le 2 janvier 2019 Coca Cola France et S …
… Code de déontologie Le policier doit se comporter de manière à préserver la confiance et la considération que requiert sa foncti …
Page 375 Code de Justinien ; un recueil de compilations impériales - Codex Sinaiticus
… → Compilation de Justinien : Justinien, empereur d'Orient, fait naître ces compilations en 529, qui visent à préserver l’hérita …
… Le Codex Sinaiticus est un des deux plus anciens manuscrits de la Bible — avec le Codex Vaticanus — qui rassemble à la fois l'An …
Page 376 Codification révolutionnaire à la codification Napoléonienne - Collectivité territoriale d’Alsace
… I) un projet sous la royauté C’est au XVIème siècle que se trouvent réunies des conditions politiques, intellectuelles et matéri …
… Collectivité territoriale d’Alsace La création d'une collectivité territoriale d'Alsace, rassemblant en une entité unique le con …
Page 377 Collège du Parc des Grands Pins - Com Interculturelle - une introduction
… 1°) Dans le texte suivant, relève le nom du/des personnage(s), du/des lieu(x), le/les moment(s) où se déroule l’action et le/le …
… Com 3030 Excercice pratique 1 La communication interculturelle : une introduction COM 3030 La communication interculturelle : un …
Page 378 Com Publique - Comenius «SaarLorLux en tournée»
… La communication politique c’est la communication des candidats aux élections et la communication des élus. Alors que la communi …
… Un compte-rendu : 24.01.13Un compte-rendu : 24.01.13 Ce jour-là, le projet Comenius « SaarLorLux on tour » a fêté le 50ieme anni …
Page 379 Comentaire de la charte des nations unies - Commande de documents nécessaires à l'exportation de véhicules
… Commentaire La Charte des Nations unies, parfois appelée Charte de San Francisco, est le traité qui définit les buts et les prin …
… Commande de documents nécessaires à l'exportation de véhicules Veuillez tout d'abord vérifier sur votre permis de circulation su …
Page 380 Commande de fournitures - Comment agissent les techniques juridiques sur le contrôle de constitutionnalité des …
… Titre de la fiche : Commande de fournitures Lieu de réalisation : PFMP Contexte : Réel Conditions de réalisation : Autonomie Cor …
… Les techniques juridiques de contrôle de constitutionnalité des lois La technique juridique est l’ensemble des moyens juridiques …
Page 381 Comment aider les classes populaires sans mutuelle? - Comment apprendre à faire une dissertation appréciable
… Comment aider les classes populaires sans mutuelle Malgré la mise en place de la CMU (la Couverture maladie universelle) et de l …
… Tout d'abord la dissertation est une composition français,c'est à dire un devoir structuré ou composé qui évolue par étapes succ …
Page 382 Comment assurer la transmission d'une exploitation - Comment Caractériser Une Organisation
… Quatrième partie : Comment organiser et assurer la transmission de l’exploitation sans trop perturber le système de production . …
… MANAGEMENT TERMINALE STG – CARACTERISER UNE ORGANISATION Beaucoup de sujets de bac commencent par cette question : « caractérise …
Page 383 Comment caractérisez vous l’évolution du système bancaire fanais depuis 1984 ? - Comment crée-t-on des richesses et comment les mesure-t-on ?
… comment caractérisez vous l’évolution du système bancaire fanais depuis 1984 ? La loi bancaire de 1984 marque un tournant dans l …
… Chapitre 2: comment crée-t-on des richesses et comment les mesure-t-on ? Les hommes travaillent pour transformer la nature natur …
Page 384 Comment créer sa marque ? - Comment devenir efficace en s’organisant de la bonne façon
… Création de marque fficher l'image d'origine Macintosh HD:Users:DesplanchesF:Desktop:Capture d’écran 2016-03-22 à 22.20.17.png …
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Page 385 Comment devenons nous des acteurs sociaux? - Comment écrire une introduction à un commentaire littéraire?
… Chapitre 3: Comment devenons nous des acteurs sociaux? I. Qu'est ce que la socialisation? A) La socialisation, un processus d'ap …
… Comment rédiger une introduction de commentaire littéraire? - Présentez l'auteur, le mouvement littéraire auquel il a appartenu …
Page 386 Comment effectuer un rapprochement bancaire ? - Comment expliquer l'instabilité de la croissance économique?
… Comment effectuer un rapprochement bancaire ? Tout d’abord il faut s’assurer que toutes les écritures du mois on bien été pass …
… COMMENT EXPLIQUER L'INSTABILITE DE LA CROISSANCE? La croissance économique est un phénomène récent (révolution industrielle) qui …
Page 387 Comment expliquer la crise européenne ? Pourquoi la Grèce est-elle plus pauvre que l' … - Comment faire un commentaire
… IAE -COURS 1 12/09 1 – Introduction et observations préliminaires 1.1 Les domaines de l’économie Definition : Economie Définitio …
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Page 388 Comment Faire Un Commentaire D'arrêt - Comment Faire Une Dissertation
… Il s'agit de rédiger ce que l'on appelle une « note de jurisprudence ». De telles notes sont publiées par les « arrêtistes », en …
… Lors de l'écriture d'un essai vous sera plus souvent qu'autrement, constatent qu'ils ont fixé une limite de mot . Vous pouvez êt …
Page 389 Comment faire une dissertation - Comment garder une peau saine ?
… LA DISSERTATION I/ METHODE ET PRECAUTIONS DAPPROCHE DUN SUJET DE DISSERTATION DHISTOIRE GEO AU BACCALAUREAT De façon générale, …
… Acné : comment garder une peau saine ? Problème de peau très fréquent, l'acné apparaît le plus souvent à l'adolescence. Générale …
Page 390 Comment gérer la durée du temps de travail en entreprise ? - Comment l'auteur invite-t-il à se comporter face aux difficultés?
… La durée du travail Problématique : Comment gérer la durée du temps de travail en entreprise ? Partie 1 : Législation du temps d …
… Analyse et interprétation Question n° 2 - Textes 1 et 2 : Comment l’auteur invite-t-il à se comporter face aux A rendre le 11 av …
Page 391 Comment l'auteur réussit-il à réutiliser les règles classiques dans sa scène ? - Comment la poésie peut-elle dire la modernité ?
… En Europe, la littérature du XXe siècle est marquée par les deux guerres mondiales et d’autres conflits majeur comme la montée d …
… Dissertation Sujet : Comment la poésie peut-elle dire la modernité ? Tout d’abord la poésie se modernise car elle ne respecte pl …
Page 392 Comment la population a-t-elle réagi via les réseaux sociaux au lendemain de l'attent … - Comment le dopage se traduit-il dans le football
… -Au lendemain des attentats . Comment la population a-t-elle réagit via les réseaux sociaux au lendemain de cet attentat ? 1. Le …
… 1) Comment le dopage se traduit-il dans le football ? Le football serait le seul sport professionnel épargné par le fléau du dop …
Page 393 Comment le droit encadre-t-il le travail salariale ?: Le contrat de travail - Comment le spectateur s'implique t-il dans la pièce ?
… Thème 7 : comment le droit encadre-t-il le travail salariale ? Le droit du travail organise la relation de travail entre l’emplo …
… Pour démontrer la place du spectateur dans la représentation théâtrale, nous commencerons par évoquer son positionnement et l'im …
Page 394 Comment le texte annonce-t-il les difficultés morales de l’héroïne à venir ? - Comment les événements de Mai 1967 ont-ils marqué un point de rupture entre la France …
… 607 - SEQ V – EL 1 – Texte 1 de LPDC Problématique : comment le texte annonce-t-il les difficultés morales de l’héroïne à venir …
… La résistance à l'oppression est un droit naturel : DELGRES Cette phrase célèbre prononcée par cet illustre personnalité que fut …
Page 395 Comment les facteurs économiques déterminent-ils les choix de production ? - Comment lutter contre la discrimination et quel recour les personnes discriminées ont …
… CEJM Synthèse chap 8 Comment les facteurs économiques déterminent-ils les choix de production ? Quelques définitions clés Facteu …
… INTRODUCTION L'étude porte sur la non discrimination à l'embauche, le marché du travail est aujourd'hui l'un des premiers lieux …
Page 396 Comment lutter contre la pauvreté en france , en 2016 ? - Comment mettre en oeuvre l’aide personnalisée ?
… Plan détaillé TPE du 28/11/16 et 05/12/16 PROBLÉMATIQUE: COMMENT LUTTER CONTRE LA PAUVRETÉ EN FRANCE , EN 2016 ? INTRODUCTION : …
… Comment mettre en oeuvre l’aide personnalisée ? Plan du document I. Introduction et objectifs p. 2 II. Mise en place de l’aide p …
Page 397 Comment Mettre En Page Son Premier Document Sur Word - Comment peut-on être un procrastineur actif? et quel mobilier donnerait envie à ce de …
… Comment mettre en page son premier texte ? Rappel • Le curseur de saisie Dans un logiciel de traitement de texte il y a un curse …
… Ma réflexion a commencé par l’analyse du terme : « un troupeau d’huitre dans le désert de l’Himalaya » qui est la personne pour …
Page 398 Comment Peut-on évaluer La Croissance D'une L'entreprise ? - Comment Préparer son mémoire?
… l’entreprise ? Une déformation durable du partage de la valeur ajoutée Pour les sociétés non financières (encadré), la part des …
… Conseils méthodologiques à l’intention des étudiants devant rédiger un mémoire de droit privé français : Ces quelques conseils d …
Page 399 Comment préparer son voyage en ligne ? (texte en anglais) - Comment reconnait-on les prérogatives de puissance publique
… How preparing a trip online Nowadays, preparing a trip online became popular because it is cheap and easier to find a good desti …
… Séance 4 - Cours de TD : Les prérogatives de puissance publique Sujet de dissert : Comment reconnait t’on les PPP? I - Une notio …
Page 400 Comment Reconnaître Un Droit Administratif? - Comment répondre à Une Question Sur le corpus?
… Sujet: A quoi reconnaît on un contrat administratif ? En droit public, la notion de contrat est la même que celle du droit privé …
… La question sur le corpus(=ensemble de 3 ou 4 textes) est obligatoire à l’écrit. Elle est notée sur 4 points. Parfois, il n’y a …
Page 401 Comment respecter la méthodologie d’un devoir d’économie ? - Comment se déroule l'épreuve d'économie - Droit pour les BAC PRO
… Comment respecter la méthodologie d’un devoir d’économie ? Le respect de la méthodologie d’un devoir en Economie est très import …
… L’éPREUVE D’éCONOMIE-DROIT POUR LES BACCALAURéATS PROFESSIONNELS Tertiaire Administratif Transport et Logistique Dans le cad …
Page 402 Comment se déroule un examen oral? - Comment s’établissent les relations entre l’entreprise et son environnement économiqu …
… Vous trouverez dans ce document quelques pistes pour vous aider à collecter les documents nécessaires à la rédaction et à la pré …
… CEJM THEME 1 – L’INTEGRATION DE L’ENTREPRISE DANS SON ENVIRONNEMENT ECONOMIE Comment s’établissent les relations entre l’entrepr …
Page 403 Comment s’exerce le harcèlement dans le milieu de travail ? - Comment une marque utilise-t-elle les stars pour mettre en valeur ses produits et se …
… Comment s’exerce le harcèlement dans le milieu de travail ? Tout d’abord il y a deux types de harcèlement (=mobbing), le harcèle …
… Dans un premier temps, je vais vous présenter mon étude puis je vous présenterai mon projet. Mon étude porte sur le thème nation …
Page 404 Comment Valoriser Mon Image ? - Commentaire : actes réglementaires et actes non réglementaires
… La confiance en soi est une des préoccupations principales des personnes qui souhaite travailler leur look. Lorsque le sujet tra …
… Commentaire de la décision du CE, 16 février 2018, Fédération française de vol libre Depuis plusieurs années, les juges administ …
Page 405 Commentaire : Cass. ch. mixte, 6 septembre 2002 - Commentaire argumentatif Thérèse Raquin
… Commentaire : Cass. ch. mixte, 6 septembre 2002 Chaque année, des milliers de courriers publicitaires annoncent à leur destina …
… Vers le commentaire littéraire : de l’exemple du paragraphe rédigé au plan détaillé portrait de Thérèse Raquin , chapitre 2 p. 2 …
Page 406 Commentaire arrêt - Commentaire arrêt : les vices de consentement
… Commentaire arrêt : Cass. civ. 1ère, 3 mai 2018, pourvoi n°17-16368 Il s’agit d’un arrêt de cassation rendu par la première cham …
… Jade Ghertil Mardi 12 mars 2019 L2 Droit Groupe 2 Séance 3 : les vices de consentements La violence économique est l’un des poin …
Page 407 Commentaire Arrêt Assemblée Plénière 1er décembre 1995: l'indétermination du prix dan … - Commentaire Arrêt Cour de cass 20 mai 2009: la caducité d’une offre
… Commentaire d'arrêt Cet arrêt de rejet de l'Assemblée plénière de la Cour de cassation rendu le 1er décembre 1995, traite de l'i …
… L’arrêt rendu le 20 mai 2009 par la 1ère chambre civile de la Cour de cassation réaffirme une notion essentielle pour apprécier …
Page 408 Commentaire Arrêt Cour De Cassation 11 février 2009: absence de détermination des quo … - Commentaire Arrêt Monpeurt, Rendu Le 31 Juillet 1942 Par Le Conseil D'Etat
… Arrêt de la Cour de Cassation du 11 février 2009. Les faits : Les époux X, propriétaires d’un chalet ont vendu un appartement si …
… Classiquement, le service public n’est pas à proprement parlé défini dans les textes, ni même dans la doctrine. Ce concept est é …
Page 409 Commentaire Arrêt Perdereau: le fait que tuer une personne déjà morte mais que l'on c … - Commentaire Article 1 Loi 6 Juillet 1989: "Le droit au logement est un droit fondamen …
… L'arrêt de la chambre criminelle de la Cour de cassation du 16 janvier 1986, arrêt Perdereau, a montré le fait que tuer une pers …
… Article 1 : « Le droit au logement est un droit fondamental ; il s'exerce dans le cadre des lois qui le régissent. « L'exercice …
Page 410 Commentaire Article 1129 Code Civil: le contrat - Commentaire Article 515-1: le pacte civil de solidarité
… « Il faut que l'obligation ait pour objet une chose au moins déterminée quant à son espèce. La quotité de la chose peut être inc …
… « Un pacte civil de solidarité est un contrat conclu par deux personnes physiques majeures, de sexe différent ou de même sexe, p …
Page 411 Commentaire Article 515-8 Du Code Civil: le concubinage - Commentaire CE, 10 octobre 2013, Fédération française de gymnastique
… COMMENTAIRE D’ARTICLE « Le concubinage est une union de fait, caractérisée par une vie commune présentant un caractère de stabil …
… Commentaire CE, 10 octobre 2013, Fédération française de gymnastique Il s’agit d’une décision du Conseil d’Etat, rendue le 10 oc …
Page 412 Commentaire CE, 20 mai 1996 - Commentaire comparé des arrêts de : la chambre commerciale de la Cour de cassation du …
… Commentaire d’arrêt du Conseil d’Etat du 20 mai 1996 « Il y a pouvoir discrétionnaire toutes les fois qu’une autorité agit libre …
… Commentaire comparé La question de l’articulation entre un régime spécial et un régime de droit commun qui semblent tous les deu …
Page 413 Commentaire Comparé Des Arrêts De La Chambre Criminelle 26 Septembre 2007 Et 16 Octob … - Commentaire composé anna de noailles
… Master 1 Privé Commentaire comparé : Le code pénal sanctionne les mises en danger de la personne et ne se cantonne pas a sanctio …
… Commentaire de texte Anna de Noailles, est une poétesse et une romancière française d'origine roumaine, Charles Maurras fait d'A …
Page 414 Commentaire Composé Avec Une Seule Partie Du développement Sur L'incipit De Germinale … - Commentaire composé sur Dom Juan de Molière
… Le XIXe siècle a vu la publication de nombreux romans, notamment dans sa 2eme moitié avec le mouvement réaliste naturaliste. Un …
… CRESPY Noah - Date : 17/11/2020 Commentaire composé Quel est le portrait de Dom Juan dressé par Sganarelle ? 1. Dom Juan est mon …
Page 415 Commentaire composé sur l'incipit Thérèse Raquin - Commentaire critique
… COMMENTAIRE INCIPIT DE Thérèse Raquin Matis Jin 2ndB Le texte est un extrait qui provient de Thérèse Raquin écrit par Emile Zola …
… PLAN - Commentaire critique Oscar et la dame rose et son adaptation cinématographique Utilise le style télégraphique pour présen …
Page 416 Commentaire critique sur l'éducation - Commentaire d'arrêt 14/06/2005: La Preuve De La Filiation
… Marie-Andrée Boulay Groupe 7 Le commentaire critique L’éducation Travail présenté à Jon Paquin Pour le cours L’être humain 340-1 …
… CORANSON Vendredi 02 Mars 2012 Elodie Td n°5 : La preuve de la Filiation Introduction Cet arrêt date du 14 Juin 2005 en Cour de …
Page 417 Commentaire D'arrêt 15 Avril 1988: la difficile distinction entre un meuble et un imm … - Commentaire D'arrêt 24 Novembre 1989: le principe de l'impulsion du procès
… Séance 3 : les meubles et les immeubles Commentaire de l’arrêt de la Cour de cassation , Assemblée plénière , 15 avril 1988 . L’ …
… De nombreux conflits surviennent entre le principe de l'impulsion du procès qui appartient aux parties selon les articles 1 et 2 …
Page 418 Commentaire D'arrêt 26 Juin 2006 CCass: rupture unilatérale des pourparlers précontra … - Commentaire d'arret 8 Décembre 2000, n162995, Frérot
… "Une faute commise dans l'exercice du drt de rupture unilatérale des pourparlers précontractuels n'est pas la cause du préjudice …
… COMMENTAIRE. CE, 8 Décembre 2000, n162995, Frérot : N.B. : Ont été enlevés les paragraphes relatifs à la proportionnalité de la …
Page 419 Commentaire d'arrêt 8 Juin 2007: l'iter criminis - Commentaire D'arrêt : Civ.3e, 3 Novembre 2011 :le bénéficiaire d’un pacte de préféren …
… CA Douai, 8 Juin 2007 L’iter criminis, le chemin criminel comporte quatre étapes à savoir l’étape de la résolution criminelle, l …
… Commentaire d’arrêt : Civ.3e, 3 novembre 2011 : L’arrêt rendu par la troisième chambre civile de la cour de cassation du 3 novem …
Page 420 Commentaire D'arrêt : CJCE, 4 Juin 2009: Les contrats proposés par les opérateurs de … - Commentaire D'arrêt Associations Les Verts: l'abrogation des actes administratifs non …
… • Commentaire d’arrêt : CJCE, 4 juin 2009. Les contrats proposés par les opérateurs de téléphonie mobile, qui se présentent sous …
… La jurisprudence a toujours tenu une place importante dans l'édification du régime des actes administratifs unilatéraux. Ce régi …
Page 421 Commentaire d'arrêt bac d'eloka - Commentaire D'arrêt Cass.3ème Civ. 17 Janvier 2007 (n°06-10442): le dol
… Commentaire de l’arrêt société commerciale de l’Ouest africain : 22/01/1921 L’arrêt Société commerciale de l’Ouest africain a ét …
… L’arrêt rendu par la troisième chambre civile de la Cour de cassation le 17 janvier 2007 est relatif au vice du consentement qu’ …
Page 422 Commentaire D'arrêt Cass.3ème Civ. 17 Janvier 2007 (n°06-10442): le dol - Commentaire D'arrêt Civ 1, 30 Juin 2004: la modification unilatérale du prix dans un …
… Sur le moyen unique : Vu l'article 1116 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 octobre 2005), que M. X..., ma …
… Commentaire d’arrêt : Civ 1, 30 juin 2004 : L’arrêt étudié est un arrêt de la première Chambre civile de la Cour de cassation en …
Page 423 Commentaire d'arrêt Civ 1ère 28 Avril 2011 - Commentaire d'arrêt cour de cassation 14 mars 1995
… Aux termes de l'article 1366 de l'avant-projet Catala « sauf dol ou faute lourde de sa part, le débiteur n'est tenu de réparer q …
… Commentaire d'arrêt : Cour de cassation, 1er chambre civile,14 Mars 1995 : Dans le langage juridique, l’absence est l’état d’une …
Page 424 Commentaire D'arrêt Cour de cassation, 1ère chambre civile, 3 janvier 1996: Les claus … - Commentaire d'arrêt de droit des société
… Commentaire d’arrêt Cour de cassation, 1ère chambre civile, 3 janvier 1996, Publié au bulletin, Rejet. Les clauses abusives vise …
… Commentaire arrêt Cour cassation, 3ème chambre civile, 8 juillet 2015 La troisième Chambre civile de la Cour de cassation a rend …
Page 425 Commentaire d'arrêt de la 2e Chambre Civile Du 22 Novembre 2012: préjudice spécifique … - Commentaire d'arrêt de la Cour de cassation 30/06/11: les dommages et intérêts
… COMMENTAIRE 2e chambre civil du 22 novembre 2012 PREJUDICE SPECIFIQUE DE CONTAMINATION L’article 1382 du Code Civil stipule que …
… Commentaire d’arrêt – Civ. 2e, Cour de Cassation 30/06/2011 En l’espèce, une femme a été interdite de jeux à sa demande mais a q …
Page 426 Commentaire d'arrêt de la cour de cassation Civ 1ère, 26 Septembre 2012: comment appr … - Commentaire d'arrêt de la cour de Cassation du 24 mars 2004: la cessation des paiemen …
… Suite à un litige concernant l’acquisition d’un bâtiment industriel et de parts sociales, quatre sociétés ont conclu une transac …
… Cass. Com. 24 mars 2004 La cessation des paiements résulte de l'impossibilité pour l'entreprise de faire face à son passif exigi …
Page 427 Commentaire d'arrêt de la cour de Cassation du 25 octobre 2011: le prêt - Commentaire d'arrêt de la cour de cassation, assemblée plénière 29 Juin 2007: la resp …
… Cass. Com, 25 Octobre 2011. La Cour d'Appel condamne les époux à payer le montant du prêt qu'il reste au motif que leur engageme …
… Droit Des Obligations TD n° 6 : La responsabilité du fait d'autrui commentaire : Cass, Ass. Pl 29 juin 2007 Lors d'un match amat …
Page 428 Commentaire d'arrêt de la Cour De Cassation, Chambre Civile 3, 10 Mai 1989: droit de … - Commentaire d'arrêt droit civil
… Cour de cassation, chambre civile 3, 10 mai 1989 Faits : la pollicitante d’une offre faite le 12 juillet 1981 à un destinataire, …
… TD 3: A rendre 1. Questionnaire Les pourparlers contractuels correspondent à la période pendant laquelle les parties commencent …
Page 429 Commentaire D'arrêt Droit Civil: le divorce - Commentaire D'arrêt Du 4 Juillet 1995: La vente d’un produit à un prix inférieur à sa …
… Commentaire de l’arrêt rendu par la Cour de Cassation en sa 2ème chambre civile le 13 novembre 1991 Le divorce entre deux person …
… Civ 1ère ‘ juillet 1995 (à propos du caractère réel et sérieux du prix). Pb : La vente d’un produit à un prix inférieur à sa val …
Page 430 Commentaire D'arrêt Du 4 Novembre 2004: La protection de l’intégrité de la personne - Commentaire D'arrêt Fraude: le divorce
… Commentaire du 4 novembre 2004 Si le corps vivant est la personne, la personne ne se réduit pas a celui-ci. La protection de l’i …
… Commentaire d'arrêt Deux époux divorcent puis se remarient quelques années plus tard, l'un deux décède et lègue tout ses biens à …
Page 431 Commentaire d'Arrêt Fullenwarth: le manque de discernement de l’enfant peut-il être i … - Commentaire d'arrêt par le Conseil d'Etat 9 Juillet 2010, Mme Cheriet-Benseghir
… Commentaire : Assemblée plénière, 9 mai 1984 arrêt Fullenwarth L’article 1384 alinéa 4 du Code civil dispose que« Le père et la …
… L’arrêt qui nous est donné à commenter est un arrêt du Conseil d’Etat rendu le 9 juillet 2010. Le Conseil d’Etat c’est interrogé …
Page 432 Commentaire d'arrêt rendu par la 3e chambre civile de la Cour de cassation le 23 juin … - Commentaire D'arrêt TC, 18 Novembre 2013, Commune Du Lamentin: les règles concernant …
… Nous sommes en présence d’un arrêt rendu par la 3e chambre civile de la Cour de cassation le 23 juin 2021, qui vient préciser le …
… Commentaire d’arrêt Tribunal des conflits, 18 novembre 2013, Commune du Lamentin Le présent arrêt rappelle la théorie des contra …
Page 433 Commentaire d'arrêt TERNON - Commentaire d'arrêt, De La 3ème Chambre Civile De La Cour De Cassation Du 7 décembre …
… Droit administratif. Commentaire : Arrêt « TERNON », 26 Octobre 2001, Conseil d’Etat. « Un retrait administratif rapide vaut mie …
… COMMENTAIRE D’ARRÊT Arrêt de la 3ème Chambre civile de la Cour de cassation du 7 décembre 2011 Le législateur fait en sorte qu’a …
Page 434 Commentaire d'arrêt, fiche - Commentaire d'arrêt: CE, 18 Avril 1902, Commune De Néris Le-Bains
… Tutorat – Fiche d’arrêt Une fiche d’arrêt est un exposé très court de l’arrêt. 1/ Phrase …
… Faits : – Par arrêté du 8 août 1893, le préfet du département de l'Allier n'interdit que sous réserve des autorisations qui pour …
Page 435 Commentaire d'arrêt: CE, 21 Mars 2011 le principe de l'invocabilité de substitution - Commentaire D'arrêt: contrôle de l’existence de la cause
… CE, 21 mars 2011 Dans le prolongement de l’arrêt Madame Perreux, CE avis 2009, le conseil d’état a choisi a de consacrer le prin …
… Commentaire comparé Introduction : La chambre commerciale de la Cour de cassation a rendu deux arrêts de rejets, en date du 11 e …
Page 436 Commentaire d'arrêt: Cour de Cassation, 2ème chambre civile, du 10 septembre 2009 - Commentaire d'Arrêt: le nom patronymique
… Commentaire d'arrêt: Cour de Cassation, 2 ème chambre civile, du 10 septembre 2009 Sommaire 1. La validité d'actes passés avant …
… L'arrêt de la première chambre civile de la Cour de cassation du 15 mars 1988 s'intéresse au droit des personnes, et plus partic …
Page 437 Commentaire D'arrêt: les conventions - Commentaire d'une déclaration d'Emmanuel Macron du 5 mai 2017
… Les conventions n'ont d'effet qu'entre les parties contractantes; elles ne nuisent point au tiers, et elles ne lui profitent que …
… Le 5 mai 2017, le président de la République Emmanuel Macron a déclaré qu’il souhaitait mettre en place « une réforme qui permet …
Page 438 Commentaire de "La Colombe poignardée et le jet d'eau" d'Apollinaire - Commentaire de Figaro de Beaumarchais
… Guillaume Apollinaire, « LA COLOMBE POIGNARDÉE ET LE JET D’EAU », Calligrammes, Poèmes de la paix et de la guerre (1913-1916), r …
… Commentaire « Le mariage de Figaro » de Beaumarchais Beaumarchais ne le 24/01/1732 a Paris . C'est un ecrivain francais , dramat …
Page 439 Commentaire de l'acte 5 scène 5 de la pièce de théâtre Bérénice de Racine - Commentaire De L'arrêt CE, UGC Ciné Cité, 5 Octobre 2007: les services publics
… Bérénice, tragédie emblématique de l'œuvre de Racine pour la première fois représentée en 1670 s'inscrit purement dans le style …
… TD DROIT ADMINSTRATIF - Commentaire de l’arrêt CE, UGC Ciné Cité, 5 octobre 2007 Les services publiques ont longtemps été défini …
Page 440 Commentaire De L'arret CE,22 février 2007, APREI: un service public - Commentaire De L'arret De La Troisieme Chambre Civile De La Ccass Du 6 Octobre 2004 : …
… Sujet: Commentaire de l’arrêt CE, 22 février 2007, APREI. L’arrêt rendu par le Conseil d’Etat le 22 février 2007, dégage la diff …
… TD n° 5 droit des contrats spéciaux : Les obligations et les garanties à la charge du vendeur : Document 5, ccass civil 1ere 20 …
Page 441 Commentaire De L'Arrêt Derguini: l’entière responsabilité du défendeur - Commentaire De L'arrêt Esclatine 29/07/1998: l’indépendance du commissaire de gouvern …
… Commentaire de l'Arrêt Derguini Selon l’admirable verbe du XVIII° siècle de Pothier, « il n’y a que les personnes qui ont l’usag …
… Commentaire de l’arrêt ESCLATINE (29 juillet 1998) L’arrêt Esclatine traite de l’indépendance du commissaire de gouvernement fac …
Page 442 Commentaire De L'arrêt Jand'heur : la responsabilité du fait des choses - Commentaire de l'article 3 de la Constitution de 1958
… Concernant la responsabilité du fait des choses, le Code civil français est relativement muet étant donné qu'il ne vise que deux …
… Introduction Accroche Antoine de Rivarol disait qu’« il y a deux vérités qu’il ne faut jamais séparer en ce monde : la première …
Page 443 Commentaire de l'article 4 du code civil - Commentaire de la démocratie en Amérique
… Commentaire d’article: L’article 4 du Code civil L’article 4 du Code civil a été promulgué le 15 mars 1803 et dispose que : “Le …
… Commentaire de texte Document n°5. Alexis de Tocqueville, De la démocratie en Amérique, Première partie, chapitre VIII (extraits …
Page 444 Commentaire de la l'article 3 alinéa 1 de la Constitution - Commentaire de l’arrêt de la première chambre civile de la Cour de cassation du 7 nov …
… « La démocratie, c'est le gouvernement du peuple exerçant la souveraineté sans entrave. ». Citation de Charles de Gaulle est un …
… Commentaire de l’arrêt de la première chambre civile de la Cour de cassation du 7 nov. 2000 Il est un principe que seules les ch …
Page 445 Commentaire de l’arrêt du 26 novembre 2020 - Commentaire de poème Le Lac d'Alphonse De Lamartine
… L’arrêt du 26 novembre 2020 rendu par la deuxième Chambre civile de la Cour de cassation marque « la reviviscence de la garde ju …
… Alphonse de Lamartine : Le Lac (Méditations poétiques, 1820) Les Méditations poétiques est un recueil poétique publié en 1820 qu …
Page 446 Commentaire De Saisine Du Conseil Constitutionnel Par Le Président De La République - Commentaire de texte de Beaumanoir
… Commentaire de saisine du Conseil Constitutionnel par le président de la République • Accroche : « Si le Conseil Constitutionnel …
… TD S4 Commentaire de texte Montesquieu, dans l’Esprit des lois, qualifie Philippe de Beaumanoir de «lumière de son temps». Cet …
Page 447 Commentaire de texte de Candide de Voltaire - Commentaire de texte Les Femmes Savantes de Molière, acte I, scène 4
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… I- Fondée sur un quiproquo, cette scène tourne rapidement au comique car Belise se méprend sur la requête de Clitandre, et car c …
Page 448 Commentaire de texte malade imaginaire scène 12 acte 3 - Commentaire de texte, La Curée - Zola
… Salengros 1er GEN Aisam Commentaire français Introduction: Nous allons étudier l’extrait de la scène 12 de l’acte 3 de malade im …
… Commentaire de texte La Curée de Zola Chapitre VI La Curée a été publiée en 1874, par Zola qui est le chef de file du Naturalis …
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Page 450 Commentaire de texte: Horace(Corneille) Acte IV, scène 5 - Commentaire dialogue Jean/Béranger, Rhinocéros
… Acte 4, Scène 5, Horace Introduction : -Extrait d’Horace écrit par Molière et paru en 1640 sous le règne de Louis XIV -De même q …
… Commentaire dialogue Jean/Béranger Ionesco est un dramaturge, écrivain et professeur de français du 20ème siècle. Il passe sa vi …
Page 451 Commentaire discours de Samilia "la mort du roi Tsongor" - Commentaire du texte – Loi n° 89-642 du 6 juillet 1989: le droit à la propriété
… Comment Samilia fait-elle face à son destin ? Laurent Gaudé est un dramaturge Français né à Paris en 1972. Il publie sa première …
… Commentaire du texte – Loi n° 89-642 du 6 juillet 1989 « Un homme a absolument le droit, s’il n’a pas de toit et s’il voit un lo …
Page 452 Commentaire d’arrêt 6 novembre 2010: l’omission d’accomplir un acte suffirait-elle a … - Commentaire d’arrêt CE, 6 décembre 2012, Soc. Air Algérie
… Commentaire d’arrêt 6 novembre 2010 : L'article 2314 précise que ‘’la caution n’est déchargé que si, par le fait exclusif du cré …
… Commentaire d’arrêt CE, 6 décembre 2012, Soc. Air Algérie Le préambule de la Constitution de 1946 dans son alinéa 14 affirme que …
Page 453 Commentaire d’arrêt CE, Ass., 3 juillet 1996, Koné - Commentaire d’arrêt,CE, 13 février 1987, Nehal, N°73345
… Commentaire de l’arrêt Koné Le préambule de la Constitution du 27 octobre 1946 « réaffirme solennellement les droits et libertés …
… Selon L. Roland « S’il est facile de reconnaître un service public, rien n’est plus malaisé que de définir un service public au …
Page 454 Commentaire d’Arrêt: Arrêt «Bechtel» de l’Assemblée plénière du 1er décembre 1995:la … - Commentaire Frankenstein
… Commentaire d’Arrêt: Arrêt «Bechtel» de l’Assemblée plénière du 1er décembre 1995. Fiche d’arrêt: Grâce à une série d’arrêts du …
… Mary Shelley, née Mary Wollstonecraft Godwin est une femme de lettres anglaise, romancière, dramaturge, essayiste et biographe. …
Page 455 Commentaire Heureux, qui, comme Ulysse de Joachim Du Bellay - Commentaire littéraire : tirade de Clytemnestre dans l’acte IV, scène 4, d’Iphigénie
… I- Ce poème traduit le rêve humaniste de l’auteur de faire de l’Homme, l’Humain le centre du monde aux travers de différents idé …
… Commentaire littéraire : tirade de Clytemnestre dans l’acte IV, scène 4, d’Iphigénie Intro : Jean Racine est un auteur du 17eme …
Page 456 Commentaire littéraire Bérénice - Commentaire littéraire, Yannick Haenel
… COMMENTAIRE LITTERAIRE En premier lieu, nous pouvons parler d’un aveu d’amour réciproque. Premièrement, nous observons l’omnipré …
… Commentaire littéraire « Qui témoigne pour le témoin? » demanda Paul Celan. Sa question nous plonge directement dans l’ambiance …
Page 457 Commentaire littéraire-Méthode - Commentaire rédigé: A celle qui est trop gaie.
… Pour commencer, le commentaire est une suite de codes bien définis.Ainsi,afin de réaliser un bon commentaire littéraire,il y a p …
… commentaire rédigé Le titre : - Déjà, on constate une tension : l’adverbe d’intensité « trop », connoté négativement, et l’adjec …
Page 458 Commentaire scène 4, acte I, Andromaque, Racine - Commentaire sur l'arrêt du 10 décembre 1997
… Au XVII ème siècle la tragédie classique est l'un des plus grands courants littéraires. andromaque est l'une des oeuvres du célè …
… Commentaire 10 décembre 1997 I. Une jurisprudence « contradictoire » Le décès de l'offrant et le fait de savoir si l'offre est c …
Page 459 Commentaire sur l'économie mondiale - Commentaire Sur Le Code Domanial
… depuis mi-2009, l’économie mondiale a retrouvé un rythme d’expansion élevé et l’industrie automobile mondiale a atteint en 2011 …
… Le concept du « terra nullis », qui dénie les droits coutumiers des populations locales et autochtones. Les nombreuses faiblesse …
Page 460 Commentaire sur le conte philosophique Candide de Voltaire - Commentaire sur le roman La Princesse De Clèves de Madame de La Fayette: La rencontre
… Introduction : Voltaire (1694-1778), philosophe des Lumières qui a marqué le 17è siècle, porte un certain intérêt à la question …
… La Princesse de Clèves, texte 2 : la Rencontre Mme de La Fayette, 1678 L'action se déroule sous Henri II, à la cour des Valois, …
Page 461 Commentaire sur le texte ! Como cansa descansar! de Carmen Rico Godoy - Commentaire therese raquin
… ¡Como cansa descansar! Este texto titulado “¡Como cansa descansar!” fue escrito por Carmen Rico Godoy en mil novecientos noventa …
… Anastasia Perin 2.8 Commentaire littéraire de texte : Thérèse Raquin Au XIXe siècle, à l’époque du naturalisme, Émile Zola, un d …
Page 462 Commentaire thérèse Raquin - Commentaire, Sieyes, Essai sur les privilgèes
… Commentaire Thérèse Raquin chapitre XI Thérèse Raquin est le troisième roman d’Emile Zola, écrivain français, publié en 1867. Le …
… Commentaire : Commentez l’extrait suivant de Sieyès, Essai sur les privilèges, 1788. « Le corps qui avait concentré dans ses mai …
Page 463 Commentaire, Tous les hommes sont mortels - Commerce International
… I) Des adieux tragiques a. Fosca : un héros tragique « Pour la première fois depuis que Fosca parlait, sa voix avait tremblé, il …
… Ghislaine Legrand Hubert Martini international Commerce ra8mfmes progen 0 iche le Ghislaine Legrand Agrégée d’économie et gestio …
Page 464 Commerce International - Communication - 2ème Année Devoir 2 CNED
… Tout d’abord, le commerce international est un échange de biens, de services et capitaux entre différents pays. Ce commerce exis …
… 83708CTPA02 1/3 83708CTPA0213 BTS Assistant de gestion de PME – PMI Deuxième année Communication orale Devoir 2 Barème de correc …
Page 465 Communication / négociation managériale - Communication avec les acteurs externes et internes
… BTS Négociation Relation Client Session 2018 E4 - Communication Commerciale Fiche de situation N°1 Situations de ☐ COMMUNICATION …
… BTS ASSISTANT DE GESTION DE PME-PMI À RÉFÉRENTIEL COMMUN EUROPÉEN - SESSION 2014 ÉPREUVE E4 : Communication avec les acteurs ext …
Page 466 Communication avec les acteurs externes et internes - Communication BTS, devoir 1 (CNED)
… ÉPREUVE E4 : Communication avec les acteurs externes et internes Épreuve U42 : Communication interne et externe Communication or …
… Communication Devoir 1. Madeline DUPIN-GOZE Indicatif CNED : 87736701240 DOSSIER 1 1. Maquette du formulaire de réservation en l …
Page 467 Communication client - Communication D'entreprise
… o Le publipostage par voie postale est une technique de communication particulièrement efficace pour conquérir de nouveau client …
… COMMUNICATION EVENEMENTIELLE Contexte : L’entreprise a aussi un rôle citoyen, elle cherche à s’impliquer dans la vie des individ …
Page 468 Communication d'entreprise - Communication des organisations
… Communication d'entreprise Elle repose sur une stratégie appelée mix communication. Mix communication : pub (médias), hors média …
… COMMUNICATION DES ORGANISATION Pourquoi une organisation doit-elle communiquer ? * Informer, sensibiliser, attirer, influencer, …
Page 469 Communication devoir 1 1ere année BTS AG - Communication Et négociation BTS Esthétique
… DOSSIER 1: 1/ <LOGO> Réservation pour rendez-vous Contrôle Technique Automobile Prenez rendez-vous dans l’une de nos agence di …
… COMMUNICATION ET NEGOCIATION /DEVOIR N°2 EXERCICE 1: 1. Comparez les deux situations de prise de contact en dégageant les aspect …
Page 470 Communication et relations avec les clients et les fournisseurs - Communication fonctionnel et relationnel
… Annexe V – 4 BTS Assistant de Gestion de PME-PMI à Référentiel Commun Européen - SESSION 2011 E4 - Communication et relations av …
… Communication fonctionnel et relationnel qui façonne les attitudes et les comportementes dans le monde d'aujourd'hui. Les public …
Page 471 Communication formelle et informelle - Communication Interpersonnelle
… Synthèse de communication : Communication formelle C'est la communication pratiqué au sein de l'entreprise entre ses différents …
… Chapitre 1: la communication interpersonnelle La communication interpersonnelle constitue le comestible des relations humaines, …
Page 472 Communication interpersonnelle - Communication orale et écrite au cabinet médical, Culture et formation
… Chapitre 1 : Communication interpersonnelle : I. Comprendre la communication interpersonnelle : A) Définir la communication inte …
… *CER-CM2/V0* FORMULAIRE DEVOIR Formation Secrétaire Médicale certifiée - Code devoir : CER-CM2/V0 COLLEZ ICI VOTRE ETIQUETTE ⇨ ( …
Page 473 Communication orale professionnelle - Communication téléphonique еn Anglais
… BTS Assistant de gestion de PME-PMI à référentiel commun européen - Session 2019 ÉPREUVE E4 : Communication avec les acteurs ext …
… Anglais Français Répondre au téléphone Could you spell that please ? Demandez qu’on l’épèle You’re welcome Il n’y a pas de quoi …
Page 474 Communication verbale - Communications institutionnelles
… 18/10/19 COMMUNICATION 3 types de communication : - communication verbale -Communication écrite - communication non-verbale Défi …
… 1. Justifiez la volonté de M. Dual de créer une charte graphique pour son entreprise. Une charte graphique est un document qui r …
Page 475 Communiqué De Presse - Communiqué de presse de l’entreprise Orchis Parfum le 8 octobre 2015
… Rarement utilisé par les petites entreprises, le communiqué de presse est pourtant un outil très intéressant… pour peu que l’on …
… COMMUNIQUÉ DE PRESSE DE L’ENTREPRISE ORCHIS PARFUM LE 8 OCTOBRE 2015 Publication immédiate Promotion et nouvelle organisation ch …
Page 476 Communiqué de presse de l’entreprise, Les Confitures d’Antan - Compagnie aérienne
… Communiqué de presse de l’entreprise Les Confitures d’Antan À Roussillon, le 31/03/2020 Publication immédiate Les Confitures d’A …
… Différents type de fret : : Il y a différents type de fret a savoir : Fret de transite : Fret arrivant a une escale et reparta …
Page 477 Compagnie Cotable - Comparaison des modèles de gestion des ressources humaines de la Suède, du Canada et …
… I/ A) La finalité première de la compagnie Cotable estcelle de toute entreprise: créer de la valeur et faire du profit. Cependan …
… Comparaison des modèles de gestion des ressources humaines de la Suède, du Canada et du Japon Compte tenu des différences entre …
Page 478 Comparaison des Publicités De Parfum De Luxe - Comparaison Entre Mourâbaha Et Crédit à intérêt Classique
… PUB Dior : Charliza theron L'enjeu était de taille pour Dior, comment renouveler le clip qui tourne depuis maintenant 5 ans d'un …
… Comparaison Mourâbaha et crédit à intérêt classique Éléments de comparaison Crédit à intérêt Mourâbaha Relations Relation débite …
Page 479 Comparaison entre une Société De Personne Et une Société De Capitaux - Compétence description publipostage
… Dans le cadre de la lutte contre la corruption et la criminalité organisée transnationale, les dispositifs frauduleux en matière …
… La mise en service par le SNCF de la Ligne à Grande Vitesse Est-Européenne (LGV EE) a conduit à la création au 1er janvier 2007 …
Page 480 Compétence Du Consiel d'Etat En Premier Et Dernier Ressort - Comportement Du Consomateur
… Introduction : Fonction normale de juge qui reçoit les pourvoi contre arrêts rendus par les CAA Mais à côté de cela, compétence …
… Dissertations gratuites, mémoires, discours et notes de recherche Dissertations Voir la version complète Comportement Du Consomm …
Page 481 Comportement Du Consommateur - Comportement organisationnel, Laiterie de la Rive-Sud
… I- Facteurs explicatifs du comportement du consommateur : A. Facteurs psychologiques 1. La personnalité C'est un ensemble de tra …
… Résumé des faits L’analyse qui suit sera à propos d’une petite entreprise québécoise de produits laitiers, la Laiterie de la Riv …
Page 482 Comportements défis et déficience intellectuelle - Composition et effet du chocolat (document en anglais)
… ________________ Table des matières Introduction 2 Comportements-défis 2 Prévalence des comportements-défis 4 Conséquences 5 Dér …
… Anna : Welcome all, to our new TV show today in “This is not rocket science” with Frank Patachou and Elisabeth Duflan ! Today we …
Page 483 Composition sur l'Homme dans l'argumentation - Comprendre le contexte
… Cette ensemble de corpus est composé de trois textes, le premier est un extrait du roman Les états et empires du soleil datant d …
… M’sa MadiF1/chapitre 2 Chapitre 2 : Comprendre le contexte 1. Les acteurs sont : Mme Bertolina la DRH et Eléonore candidate au p …
Page 484 Comprendre le développement durable - Comptabiliser la vente au journal du fournisseur ELECTRO
… Séance 1 : COMPRENDRE LE DEVELOPPEMENT DURABLE « Nous n’héritons pas de la Terre de nos parents, l’empruntons à nos enfants…. » …
… Comptabiliser la vente au journal du fournisseur ELECTRO 411 Clients 10.03.N 4 491,14 707 Ventes mses 3 724,00 44571 Etat, TVA c …
Page 485 Comptabilité - Comptabilité Analytique: Les origines de la méthode ABC
… Compte de résultat (système de base) Charges (hors taxes) Produits (hors taxes) Charges d'exploitation Produits d'exploitation A …
… I. Les origines de la méthode ABC Automatisation des processus de production Avec le développement de l'automatisation des pro …
Page 486 Comptabilité Approfondie: L’émission des emprunts obligatoires - Comptabilité et gestion des organisations: société ANIFEU
… L’émission des emprunts obligatoires 1) Caractères généraux des obligations 1.1 Définition Un emprunt obligataire est un emprunt …
… BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR «COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS» FICHE D'ACTIVITÉ NOM et prénom du candidat : PELMARD …
Page 487 Comptabilité et gestion des organisations: société HYDRAUTEX - Comptabilité: L'enregistrement des opérations
… BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR « COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS » FICHE D'ACTIVITÉ NOM et prénom du candidat : Centre …
… Économie-Gestion du 30/01 L'enregistrement des opérations a) Analyse d'une opération Flux de Ressource= Crédit du Compte Caisse …
Page 488 Comptabilité: obligation légale pour toutes les entreprises - Compte Rendu Bts Ipm
… COMPTABILITE 07/10/2016 Comptabilité : obligation légale pour tous les entreprises Objectifs de la comptabilité : La comptabilit …
… 1 : Mettre sous tension le tour. 2 : Enlever l’arrêt d’urgence si nécessaire, appuyer sur le bouton vert puis 1 faire un RAZ // …
Page 489 Compte Rendu d'intervention - Compte rendu de la réunion du 18 janvier 200n
… Pendant des années, j'ai travaillé dans l'animation auprès des enfants, notamment dans l'animation de loisirs avec les enfants. …
… Eaux et Boissons Compte rendu de la réunion du 18 janvier 200n à 14 heures Ordre du jour : Cartons éventrés en grand nombre dans …
Page 490 Compte rendu de la réunion du 19 mars: Entreprise Steiner Jordan P. - Compte rendu de Réunion ES
… J2C INFORM@TIQUE Les arcades 9 rue louis vernay 69390 vourles J2c.info@infonie.fr Compte rendu de la réunion du 19 mars 201n Ord …
… MARIN Elisa DIPLOME D'ETAT D'EDUCATEUR SPECIALISE Session 2023 DOMAINE DE COMPETENCES 3 TRAVAIL EN EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ET …
Page 491 Compte rendu de réunion périodique de département. - Compte rendu écrit en Français sur le texte intitulé China's Car Economy Revs up
… Association du bourg l’évêque COMPTE RENDU DE REUNION PERIODIQUE DE DEPARTEMENT Réunion : 20/03/15 Horaires : Départements : Réd …
… Devoir D'anglais numéro 1 Da costa Romain Partie 1): Compte rendu écrit en Français Ce texte intitulé China's Car Economy Revs u …
Page 492 Compte Rendu en Espagnol Sur Les Sans Papiers - Compte rendu option pour les debits et régime fiscal
… COMPTE RENDU: Una ola de regularizaciones de los extranjeros, en virtud de la Ley de extranjería de 2004 se llevó a cabo en 2005 …
… A la suite de votre demande, voici les renseignements concernant l’option sur les débits. En principe pour les entreprises prest …
Page 493 Compte rendu Pascal Delwit, La vie politique en Belgique de 1830 à nos jours, Edition … - Compte rendu TP nutrition
… Introduction Pascal Delwit, politologue belge connu entre autres pour ses analyses politiques, nous livre à travers cet ouvrage …
… Compte rendu TP nutrition Introduction : La nutrition est l’ensemble des processus par lequel un être vivant va transformer les …
Page 494 Compte rendu Tp svt, expliquer la différence entre la gabbro et le basalte - Compte-rendu d’un essai : L’homme nu : la dictature invisible du numérique.
… Compte-rendu du Tp n°2 Objectif : On cherche à expliquer la différence de structure entre le gabbro et le basalte Démarche et ma …
… Français : Devoir : Compte-rendu d’un essai : L’homme nu : la dictature invisible du numérique. Ça a changé notre vie, mais qu’e …
Page 495 Compte-rendu Interview Pierre Rabhi - Concept de progression
… Compte-rendu L’interview parue en juin dans « Le Monde » parle de Pierre Rabhi, essayiste et agroécologiste français d’origine a …
… Introducción y problemática : Hoy día, vivimos en una sociedad que se caracteriza por su ''búsqueda del siempre mejor''=que veux …
Page 496 Concept de vulnérabilité face au séisme - Conception et amélioration de la base de données
… Chapitre I : Concept de vulnérabilité face au séisme I.1 Introduction Toute infrastructure construite sur le sol est exposée aux …
… . Conception et amélioration de la base de données a) Compléter le modèle conceptuel de données (MCD) de l’annexe 1 en y inscriv …
Page 497 Conception et conduite de projet éducatif spécialisé : "un jardin pour l'IME" - Concevoir des situations ou dispositifs de formation introduisant de la mise à distan …
… DC2 : « Conception et conduite de projet éducatif spécialisé ». LE PROJET D’ACTIVITE: «UN JARDIN POUR L’IME » Eléonore LACOSTE E …
… Compétence B25 B 25 – Concevoir des situations ou dispositifs de formation introduisant de la mise à distance - le cahier de tex …
Page 498 Concevoir et analyser un tableau de bord - Conclusion rapport de stage cas
… GESTION Bloc 3 22/09 Chap1 : Concevoir et analyse un tableau de bord 1 - Tableau de bord Presentation Le tableau de bord est un …
… Nous avons mis en place des questionnaires a poser au personnes interroger afin de determiner si le sujet de notre étude pouvait …
Page 499 Conclusion sur la notion d'abus de biens sociaux. - Condition résolutoire Et Suspensive
… Sommaire : Introduction I- Les éléments constitutifs II- Les sanctions Conclusion Introduction : La notion d'abus de biens socia …
… A. Les modalités de l'opération : la condition La condition est un événement incertain auquel est suspendue la naissance (condit …
Page 500 Conditions D'obtention De La Licence De Jeu De l´Arjel - Conditions pour créer votre propre entreprise
… Conditions d’obtention de la licence de jeu de l´Arjel Comment obtenir la licence de jeu de l´Arjel ? L´Autorité de Régulation d …
… Auto-entrepreneur I – Conditions de création de l’auto-entreprise Ce dispositif s'adresse aux personnes physiques souhaitant exe …
Page 501 Conditions pour être candidat - Conférence, Denis Mazeaud: Réformes sur le droit du contrat
… Le candidat déclare sur l’honneur, en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l’ordonnance n° 2005-6 …
… Conférence, Denis Mazeaud Réformes sur le droit du contrat 2004 : bi-centenaire du code civil, Jacques Chirac annonce la réforme …
Page 502 Conférence, L'ère de la post-vérité - Conflit et changement social
… Serait-il raisonnable de soutenir que la conférence de monsieur Simon Tremblay-Pépin tente de nous sortir, au moins partiellemen …
… Chp 8 : Conflit et chgmt Social I/ Chmt social et mutation des conflits A- LA DIVERSITE DES CONF SOCIAUX 1. Du conflit au confli …
Page 503 Conflit socio cognitif - Connaissance clientèle
… Conflit sociocognitif : Côté positif (+) : -d’amener les élèves à communiquer, échanger leur point de vue (HOC, International jo …
… Chapitre 1 : La prospection La connaissance de la clientèle La démarche mercatique : Dans une économie de marché l’entreprise a …
Page 504 Connaissance de l'entreprise : son offre et diaagnostic externe - Connaître les informations liées à la gestion des relations de travail
… 968-50-0051-6 DEVOIR01 029K32 1er TRAVAIL - CONNAISSANCE DE L’ENTREPRISE : SON OFFRE ET DIGNOSTIC INTERNE Q1 : Présentation de l …
… Séquence 1 : Connaître les informations liées à la gestion des relations de travail 1. Les sources juridiques La relation de tra …
Page 505 Connaitre les tendances du marché et les attentes des clients - Conseil des écoles publiques de l'est de l'Ontario (CEPEO)
… Fiche d’Activité Professionnelles n°1 ASSURER LA VEILLE INFORMATIONNELLE Intitulé de l’activité : Connaitre les tendances du mar …
… Mission Le Conseil des écoles publiques de l’Est de l’Ontario (CEPEO) accueille tous les élèves à la recherche d’une éducation d …
Page 506 Conseil d’Etat, 5 février 2018 - Conseil relation annonceur cas
… Conseil d’Etat, 5 février 2018, Société Endel : Une société, demande au juge des référés du Tribunal Administratif de Guyane d’a …
… CHAPITRE I - La vente de solution de communication La démarche de négociation/vente A) La conduite d’un entretien de vente * Pro …
Page 507 Conseil Relation Annonceurs: connaissance du marché - Conseils pour l'oral d'espagnol
… 29K21CTPA0114X CONSEIL ET RELATION ANNONCEUR V0 1 1er travail : Connaissance du marché (20 points) Regard magazine L’écho le Val …
… Il va sans dire que lorsque vous entrerez dans la salle vous direz Bonjour. Si votre oral se passe le matin vous direz donc « Bu …
Page 508 Conseils pour la dissertation - Conseils réussir l’écriture d’invention
… Conseils pour la dissertation Les règles de la méthode Voici sept points simples qu'il convient d'énoncer au départ afin d'évite …
… Pour réussir l’écriture d’invention, il faut prendre garde à respecter quelques principes. Bien que ce sujet puisse nous paraîtr …
Page 509 Consensualisme - Consignes De rédaction Du Système Documentaire
… Suite a une période ou le consensualisme prônait dans un but de faciliter les échanges commerciaux, la question du formalisme es …
… OBJET : Ce mode opératoire a pour objet de définir la partie documentaire. Il définit les modalités de rédaction des procédures, …
Page 510 Consignes liées à un devoir d'économie droit BTS 2013 - Constat de la diversité des droits
… BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR - TERTIAIRES Session 2013 Économie Droit Corrigé 13PF-ECODROI-C Page 1 sur 8 BREVET DE TECHNICIEN …
… Constat de la diversité des droits Sommaire : I- Systèmes occidentaux 1 A- Famille romano germanique 1 B- Common Law 3 1- Droit …
Page 511 Constitepartie Parlement - Constitution de l'entreprise
… C) le parlement de siège pas en permanence, il tient des sessions. 3 types de sesions : -l asession ordinaire : au départ, le pa …
… ZIGAULT Sarah Processus 2 BTS CG 2018/2020 Chapitre 1 Constitution de l’entreprise. D 6 C D 7 C Augmentation des charges Diminut …
Page 512 Constitution de la Cinquième République - Constitution Ivoirienne
… « En effet, la loi du 3 avril 1955 ne peut être conforme à l’état des technologies et des menaces que nous rencontrons. Elle pré …
… Comme la vie de la société est évolutive, interviennent des changements et des bouleversements et même des révolutions. Les lois …
Page 513 Constitution Matérielle - Construction d'une note de service et d'information
… Constitution matérielle La constitution matérielle est définit par son contenu, qu'il soit écrit ou non, qu'il porte ou non la d …
… LES ECRITS PROFESSIONNELS La note de service La note d’information Objectifs Transmission d’ordre, d’une consigne Transmission d …
Page 514 Construction de la composition et présentation de la copie - Constrution d'une lettre de motivation
… V- Construction de la composition et présentation de la copie Recopiez le sujet en tête de copie, sans abréviations. Sautez une …
… Bonjour je poste ici un exemple de lettre que j'utilise et qui pourrait aider certains. Exemple de lettre de motivation pour un …
Page 515 Consultation en communication - Contentieux Administratif
… Cours pour Master 2 Consultation et conseil en communication Par Pr Patrice MBIANDA Yaoundé, Mai 2016 L’entreprise, souvent conf …
… Contentieux administratif I. L’objet du contentieux administratif Recouvre deux choses : - l’ensemble des litiges administratifs …
Page 516 Contentieux Administratif - Contexte Commercial du groupe ETAM Lingerie
… ONTENTIEUX ADMINISTRATIF La définition du contentieux administratif est l'étude du procès administratif. Quel est le juge compét …
… I. Activité L’offre ETAM Lingerie utilise les méthodes de vente assistée et le libre service. Nous proposons une gamme complèt …
Page 517 Contexte Commercial sur le groupe Celio Rivoli - Contraception
… CONTEXTE COMMERCIAL La concurrence Généralement en France, Celio a pour principale concurrents Jules et Brice. Deux marques appa …
… Contraception The male condom The condom is the only method of contraception that also protects against sexually transmitted dis …
Page 518 Contract De Travail Temporaire - Contrat Bail Location
… Le contrat de travail temporaire ou CTT permet à l'entreprise de faire face à divers aléas sans porter atteinte à l'emploi perma …
… EXPOSÉ APPROFONDISSEMENTS JURIDIQUES → Attention il faut évoquer les biens meubles également car là dans ce doc il s'agit des bi …
Page 519 Contrat D'assurance Maritime - Contrat De Non Divulgation (document en anglais)
… L’assurance permet à l’assuré de se prémunir en cas de réali - sa tion d’un risque aléatoire couvert par le contrat. L’assureur, …
… NON-DISCLOSURE AGREEMENT THIS AGREEMENT (the "Agreement”) is entered into on this ____day of ___________ by and between ________ …
Page 520 Contrat de professionnalisation - Contrat De Vie Commune
… Contrat de professionnalisation Définition Le contrat de professionnalisation s'adresse à tous les jeunes âgés de 16 à 25 ans ré …
… CONTRAT DE VIE COMMUNE Entre : XXXX(conjoint No 1) Occupation : Adresse : ET XXXX(conjoint No 2) Occupation : Adresse : LESQUELS …
Page 521 Contrat électronique - Contrats Nommés
… L’offre commerciale et le contrat électronique L’OFFRE COMMERCIALE Définition : La loi pour la confiance dans l’économie numériq …
… LES CONTRATS NOMMES Introduction Les contrats nommés se situent dans le prolongement de la théorie générale des obligations. Cet …
Page 522 Contrats spéciaux - Contribution De Recherche: le M-Tourisme
… INTRODUCTION SECTION I - La notion d’obligation 1. Définition de l’obligation L’obligation ou droit personnel (opposition au dro …
… Introduction Il y a une quinzaine d’année, l’Internet faisait son apparition dans les foyers. Aujourd’hui, les Smartphones rempl …
Page 523 Contribution des jeunes au développement de ce monde - Contrôle De Gestion
… Paresseux, égoïstes, désengagés, arriviste ou encore trop ambitieux... Et si la jeunesse actuelle n'était pas celle que l'on cro …
… Le Contrôle de Gestion 1. Définition Le contrôle de gestion est une forme de contrôle organisationnel. C’est une forme de contrô …
Page 524 Contrôle De Gestion - Contrôle de gestion: Evaluer la Rentabilité d'une décision
… Contrôle de gestion - Maitriser les coûts : augmenter le chiffre d’affaires et diminuer les charges - Améliorer le processus de …
… DS 3 EVALUER LA RENTABILITE D’UNE DECISION CHARGES MONTANT PART VARIABLE PART FIXE MATIERES PREMIERES CONSOMME 990000 € 100% LOY …
Page 525 Contrôle de gestion: l'élasticité - Contrôle Interne
… Contrôle GRC : les prix NOM ETUDIANT : I – Prix d’acceptabilité – a) On interroge 50 consommateurs sur le prix souhaité d’une ba …
… RESULTATS DES TRAVAUX DU GROUPE DE PLACE ETABLI SOUS L’EGIDE DE L’AMF Le dispositif de Contrôle Interne : Cadre de référence Pou …
Page 526 Contrôle Interne - Convention Cadre de télé-Services Location de positions non staffées
… Le contrôle interne INTRODUCTION Si une comptabilité doit être mise en place et si des procédures doivent être initiées, il est …
… Convention Cadre de télé-Services Location de positions non staffées Entre les soussignés : La Société ******** Call Center Adre …
Page 527 Convention collective de travail - Convocation Des Associés à L'assemblée générale
… « La convention collective de travail » est un contrat collectif régissant les relations de travail conclu entre d'une part, les …
… Société à responsabilité limitée: Approbation des comptes annuels Convocation des associés à l’assemblée générale (dénomination …
Page 528 Coopération décentralisée - Coquilles de mollusques bivalves
… PLAN INTRODUCTION I. LE FINANCEMENT INTERNE DE LA COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE : ÉTUDE DE CAS A. LE CAS DE LA FRANCE 1. Au plan loc …
… Lumière sur Coquilles de bivalves. Les bivalves (Bivalvia) sont une classe de mollusques d'eau douce et d'eau de mer, nommée éga …
Page 529 Corbeau et le renard commentaire - CORPS NATUREL, CORPS ARTIFICIEL
… Commentaire n°1 sur “Le Corbeau et le Renard” de Jean De La Fontaine Au XVII ème siècle sous le règne de Louis XIV, la flatterie …
… THEME1 : CORPS NATUREL, CORPS ARTIFICIEL DEFINITION : partie naturelle d’un être animé considéré en particulier d’un point de vu …
Page 530 Corps naturel, corps artificiel - Corpus Aventures de Telemaque, L'autre monde, Lettre persanes et candide
… Culture générale Corps naturel, corps artificiel Le corpus de documents s’intéresse ici à l’immortalité de l’homme et à l’homme …
… Ce corpus est composé de quatre textes dont deux du Classicisme et deux de l'Époque des Lumières qui représentent des cités parf …
Page 531 Corpus comparé de 3 poèmes - Corpus de texte: Relation maître/valet
… Ce corpus est composé de 3 texte portant sur la personne aimé de chaque auteur. Un premier texte de Pierre de Ronsard, qui est d …
… La présence des valets et de leur maître sur scène est une constante. Les trois textes du corpus ne dérogent pas à la règle Ces …
Page 532 Corpus de textes - Corpus N2
… Nous sommes ici en présence d'un corpus composé de trois poèmes qui s'inscrive dans le mouvement du Romantisme. En premier un po …
… As part of my studies, I was on a work placement at ... in ..., an industrial boiler making factory of about fifty employees. Th …
Page 533 Corpus portant sur le thème du vêtement à l’école. - Corpus sur la vitesse
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Page 534 Corpus sur le bon sauvage - Corpus visage de la folie
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Page 535 Corpus vitesse et dépassement de soi - Correction Bina blanche
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Page 536 Correction Boussadar (Droit) - Correction Cour De Cassation, Chambre Civile 1, 29 Juin 2011
… Commentaire de la décision du Tribunal des conflits du 23 octobre 2000, Préfet de police c/ Boussadar « La notion de voie de fai …
… Selon l'article 431 du code civil, la demande d'ouverture d'une mesure de protection judiciaire doit, à peine d'irrecevabilité, …
Page 537 Correction d'un contrôle de Droit - Correction Devoir 1 Processus 1 Cned Bts Cgo: comptabilité
… Correction du contrôle de Droit : 1) Les clauses ne correspondant à l’état actuel du droit sont : Article 3 : En fonction de l’é …
… Opérations Traitement à réaliser (et explications) Facture N003 SARL PELTIER La facture porte la mention « Enregistrée le 03/01 …
Page 538 Correction devoir 1 processus 7 - Correction exercice
… 1. Comment sont classées les productions ? Les productions sont classées en deux catégories : • Agglomérés ; • Contreplaqués. Le …
… Chapitre 8 1. Il faut d’abord recoder la variable confiance. Pour ce faire, on a créé trois catégories : « peu de confiance » (s …
Page 539 Correction exercices MGUC - Correction: Contrôle Prospection
… CORRECTION DEVOIRS MAISON : 20 12 16 Comparaison des coûts de deux rayons – Secteur DPH d’un hypermarché 1. Calculez pour chacun …
… CORRECTION CONTROLE PROSPECTION QU’EST CE QU’UNE PROSPECTION ? Regroupe l’ensemble des actions qui vise a identifier et contacte …
Page 540 Correspondance épistolaire - Corrigé BTS CGO 2ème Année - MANAGEMENT DES ENTREPRISE - CAS MULLER
… Correspondance épistolaire Paris, le 2 septembre 1888 Très chère mère, Me voilà enfin arrivé à Paris. Mon voyage en train fut fo …
… CAS MULLER-SCHUSTER (CORRIGÉ) ANALYSE DE LA SITUATION DE L'ENTREPRISE 1- Repérez les dispositifs de cette nature liés à la RSE d …
Page 541 CORRIGE BTS COMM 1A - ANALYSE PRODUCTION DU MESSAGE. - Corrigé Cas Chancerelle Management, la démarche entrepreneuriale
… 29K21CTPA0114X ANALYSE ET PRODUCTION DU MESSAGE V0 1 L’OBSERVATOIRE DU PAIN 1. Questions liminaires (5 points) 1. la fonction ph …
… 1) La démarche entrepreneuriale se définit comme un état d’esprit une dynamique d’action propre à créer une . La démarche condit …
Page 542 Corrigé Cas LEROY SOMER: management: analyse de l'environnement global - Corrigé d'un devoir en Anglais
… Management Devoir N°1 Corrigé Cas Leroy Sommer I/ Analyse de la situation de l’entreprise 1. A l’aide de l’outil le plus appropr …
… Compte rendu Cet article, tiré du site du journal australien The Age (en date du 26 mai 210), analyse les évolutions du monde du …
Page 543 Corrigé d'un devoir en Anglais - CORRIGÉ DEVOIR 01 TIME SPORT
… Correction devoir ANGLAIS I. Expression This article is an extract from the NYT publisehed on 24 May 2008, It underlines the twi …
… PRÉPARER L'ÉPREUVE E4 2E ANNÉE V01 CORRIGÉ DEVOIR 01 TIME SPORT Dossier 1 – Détermination d’un prix de vente (20 points) Questio …
Page 544 Corrigé Devoir Anglais Bts Esf 1ere Année: étude de l'article "Should we all become v … - Corrigé du cas Métaldec: La motivation et l’implication des salariés Métaldec
… 1. Present this document (its nature, the title, its origin and its composition). 2. Can you translate the title of this documen …
… Cas 11 : La motivation et l’implication des salariés Metaldec Analyse du contexte : 1) Métaldec a été créée par Eugène Decroix e …
Page 545 Corrigé du Cas MULLER - Corrigé Nouvelle Caledonie Bts Cgo: étude des coûts
… 1- Repérez les dispositifs de cette nature liés à la RSE dans l'entreprise Muller- Schuster. Définition : La notion de responsab …
… Première partie : Etude des coûts 1) Justifiez le choix de la nature des unités d'oeuvre retenues Nom du centre Nature de l' U.. …
Page 546 Corrigé P1 bts cg - Corrigé type culture générale 2 BTS SP3S
… 1re partie1. Déterminez par le calcul le montant des disponibilités en banque au 01/01/N. (3 points)Calcul des disponibilités da …
… Culture générale et expression Corrigé 2 3 0186 CT PA 02 17 Ce devoir 2, à réaliser après l’étude des modules 2 et 3, avait pour …
Page 547 Corrigé type de culture générale - Corus consultancy
… 39,5/60 =13/20 Devoir 1 « Les droits de l’enfant » 1.Etude et exploitation d’un paratexte Avant de lire, je relève dans ce docum …
… Corus est une société de conseil en recrutement de boutique de propriété indépendante, qui offre des avantages inégalés pour les …
Page 548 Cosmetic surgery, looking for perfect beauty - Cour d'appel est un jugement
… Title: COSMETIC SURGERY, LOOKING FOR PERFECT BEAUTY Currently under pressure from social networks, television and therefore the …
… Le moyen d'un pourvoi est l'argument sur lequel le pourvoi va se baser en cassation .(le qualificatif donné à notre décision) Le …
Page 549 Cour d'histoire du droit cas - Cour De Cassation, Chambre Mixte 28 Novembre 2008
… Histoire du droit * La matière c’est du droit, pas de l’Histoire. * Les professeurs ne sont pas des historiens. L’Histoire n’a p …
… Droit civil commentaire d’arrêt Cour de cassation, chambre mixte 28 novembre 2008 Frédéric X passager d’un train a été mortellem …
Page 550 Cour de Cassation, chambre mixte audience publique du samedi 24 mai 1975 - Cour d’appel de Versailles , du 10 mars 2005
… -Fiche d'arrêt du doc 4 Cour de Cassation , chambre mixte audience publique du samedi 24 mai 1975 Dans un rejet de Cassation ren …
… La vie privée des personnes célèbres attirent toujours l’attention des médias. La presse joue un rôle important dans le domaine …
Page 551 Cour d’introduction à la criminologie - Cours
… Cour d’introduction à la criminologie 1. Introduction : Étymologie : racine Grecque et Latine. La criminologie est apparue en 18 …
… Chap 9 Le contexte réglementaire de l'équipe 1. Les sources du droit du travail Les sources du droit du travail s'organisent en …
Page 552 Cours - Cours 1er STMG
… COURS DE DROIT Introduction Le droit est un ensemble de règles régissant les rapports entre individus dans une même société. C’e …
… ________________ Objet d’étude N° II : La question de l’homme dans les genres de l’argumentation. ________________ _____________ …
Page 553 Cours 2.8 processus obstructif: lithiases urinaires - COURS ASCENSEUR
… 1. LES LIATHIASES URINAIRES Caillot se trouve dans les reins, uretère, et vessie La lithiase Calcul qui se forme dans l’appareil …
… QUELQUES DATES : * 1945 : 1ère norme relative aux ascenseurs (P82 200) * à partir de 1951 : arrêtés préfectoraux (entretien des …
Page 554 Cours audiovisuel - Film Les frères Lumières - Cours chromato
… Les Frères Lumières ont à la fin du 19è siècle, une entreprise dans laquelle ont fabrique des plaques photographiques (entrepri …
Page 555 Cours civil - Cours Comptabilité: les coûts variables et le seuil de rentabilité
… TD - DROIT CIVIL. Droit objectif : ensemble des règles. Droit subjectif : prérogatives individuelles. Droit positif : ensemble d …
… Gestion Chapitre 1 L’entreprise et ses finalités économiques. Chapitre 2 Les différentes fonctions de l’entreprise. Chapitre 3 L …
Page 556 Cours Conseil Relation Annonceur - Cours D'économie Bts: le marché
… CHAP 6 _ La gestion du portefeuille client ou prospect. [a] 1. Les caractéristiques des marchés Une des particularités du secteu …
… Dissertations gratuites, mémoires, discours et notes de recherche Dissertations Voir la version complète Cours D'Économie Bts Co …
Page 557 Cours d'économie d'entreprise - Cours d'humanité littérature : la recherche de soir, le romantisme (XXe siècle)
… Chapitre 10: analyse de l'environnement global de l'entreprise (voir schéma) I/ Méthodes générales de l'analyse de l'environneme …
… Cours Humanité Littérature La recherche de soi La période de référence : Le romantisme, XXe siècle Recommandation : Film : Whi …
Page 558 Cours d'immunologie - Cours De Capacité En Droit: Introduction Au Droit Civil Et Droit Des Contrats
… Introduction by presenter Now we tend to think that binge drinking as a very home-grown phenomenon, a loutish scene on high-stre …
… Cours de capacité en droit – Introduction au droit civil et droit des contrats 12e semaine B/ Le dol (ou erreur provoquée), vice …
Page 559 Cours De Chaîne Graphique - Cours De Comptabilité: les titres et les valeurs mobilières de placement
… CHAÎNE GRAPHIQUE Cours 1 I. La chaîne graphique Chaîne Graphique : regroupe l’ensemble des étapes techniques qui permet à une id …
… LES TITRES ET LES VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT (VMP) I - Généralités Il existe 3 catégories de titres. 1 - Le titre de partic …
Page 560 Cours De Conflit De Lois Dans Le Temps Et Dans L'espace - Cours de droit
… 1 UNJF - Tous droits réservés Cours : Droit pénal général Auteurs : - Bernadette AUBERT - Laurence LETURMY - Michel MASSE Leçon …
… Chapitre 13 : Les difficultés de l'entreprise Le droit des entreprises une difficulté se trouve aux confins de la comptabilité, …
Page 561 Cours de droit - Cours de droit BTS
… Il existe deux niveaux d’instances : d’un côté la fédération et de l’autre les entités fédérés. Ces dernières ont des dénominati …
… THEME 1 : L’INDIVIDU AU TRAVAIL Chapitre 1 - Les régimes juridiques du travail Toute personne qui accède à une activité professi …
Page 562 Cours De Droit BTS 1 année: le salarié - Cours de droit civil, 1ère année
… CHAPITRE 2: LE TRAVAILLEUR SALARIE La relation de travail peut s’inscrire dans un contexte de subordination juridique a l’égard …
… TD Droit Civil Litige : procès. Ministère public : parquet. TGI : 1ère instance. Cour d’appel : 2ème instance. CCASS : jur suprê …
Page 563 Cours de droit civil, droit de la famille - Cours De Droit Constitutionel L1
… Droit civil : Cours du 17/01/18 : Introduction : Le droit de la famille : le droit des familles §1 : Qu'est ce que la famille ? …
… Le 20/09/2012 Définition : Un juriste continental, romain germanique, a envie de définir le droit comme un système de norme cad …
Page 564 Cours de droit constitutionnel - Cours De Droit De L'environnement
… Droit Constitutionnel 21/01/2015 Deuxième partie: Éléments d’histoire constitutionnelle Introduction ( 1789-1958 : 15 constituti …
… Droit de l’environnement Introduction générale : Les caractères du droit de l’environnement I. Essai de définition du droit de l …
Page 565 Cours de Droit De La Famille - Cours de droit du travail - L3 droit
… Cours droit de la famille un notion de liberté matrimoniale la liberté mat: liberté de se marier: la liberté de se marier n'est …
… DROIT DU TRAVAIL 11/09 → Méthode cas pratique : construire solution avec argumentation juridique face aux problèmes posés. Plan …
Page 566 Cours de droit Dut Tc 1 - Cours de Droit pénal et sciences criminelles
… Droit Introduction : Le droit est fondamental car il concerne le citoyen durant l’ensemble de sa vie, de la naissance à la mort …
… Examen : 3 ou 4 questions à répondre en une vingtaine de lignes, pas de QCM Introduction : L’étude des IJ est une nécessité dès …
Page 567 Cours de droit pénal: la loi pénale dans le temps - Cours De Droit: l'accès à l'activité professionnelle
… SUITE COURS SEMESTRE 3 : B) L’APPLICATION DE LA LOI PÉNALE DANS LE TEMPS Les règles concernant l’application de la loi pénale da …
… Toute personne accède à une activité professionnelle en devenant : o Salarié, o Fonctionnaire, o Travailleur indépendant. Chacun …
Page 568 Cours de droit: l'adaptation à la modification du contrat de travail - Cours de gestion
… CHAPITRE II : L’ADAPTATION A LA MODIFICATION DU CONTRAT DE TRAVAIL Il va s’agir de voir comment le salarié est protégé devant la …
… 07/09/2020 INTRODUCTION À LA GESTION Cours 1 (pas assisté) Mail du professeur : véronique.jerome@gmail.com SOMMAIRE : 1. Introdu …
Page 569 Cours de gestion de projet - Cours De Macroéconomie
… Gestion de projet Construire Définir les acteurs du projet et contibuteurs Lister les tâches Déterminer l’enchainement logique d …
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Page 570 Cours de macroéconomie - Cours de Marketing
… BBA EDHEC 1 EXAMEN FINAL – JANVIER 2019 Professeurs / Intervenants : V.CHAUCHOY/H.DIDIER/C.PECHEUX/S.RUAUD DUREE : 3h INSTRUCTIO …
… CM MARKETING 1. DEFINITION : * Le terme anglo-saxon de marketing (mercatique en français) désigne l’ensemble des moyens et techn …
Page 571 Cours de Marketing - Cours de physique chimie
… MARKETING mail : laurence.tricotcoutet@gmail.com Projet : créer un nouveau produit ou un nouveau service par rapport à notre mar …
… 1 Cinétique La cinétique est I'étude de l'évolution temporelle d'une réaction ther. modynamiquement possible. Elle permet de con …
Page 572 Cours de physique Chimie sur les ondes T°S - Cours de relations internationales
… Chap. A-1 Ondes et particules : Rayonnement : Propagation émise par une source, il peut être constitué d’ondes électromagnétique …
… Cours de relations internationales. Introduction: Définition des termes du sujet. international: on doit le terme international …
Page 573 Cours de Relations internationales - Cours de sociologie L1 droit la sociologie comme science
… Relations Internationales (CM1) Karen Akoka Sommaire : 1. Construction historique de l'Etat 2. Construction historique de l'inte …
… Def: sociologie= science sociale qui étudie l’individus en société et les relations et mécanismes de fnct des société humaine. s …
Page 574 Cours de Sociologie Politique (L2 AES SSP) - Cours droit
… "Examen 3h en deux parties, dissertation ou commentaire de texte et deuxième partie sur des questions de cours lecture des texte …
… Chapitre 2 Dossier 1 Question 1 C’est une convention par laquelle les parties(cocontractant) s’oblige a données ou ne pas donner …
Page 575 Cours Droit - Cours Droit Bts: l’offre commerciale électronique
… Chapitre 7 : Le rôle des représentants des salariés Délégué du personnel : Crée en 1936, élection des DP dans les entreprises d’ …
… Chapitre 1 : l’offre commerciale électronique Dossier 1 : les particularités de l’offre commerciale électronique 1. Dans l’artic …
Page 576 Cours Droit Civil - Cours Droit Constitutionnel
… Exam: cas pratique ou commentaire d’arrêt Code civil autorisé Droit des obligations ➤ S1: contrat ➤ S2: responsabilité civile IN …
… DROIT CONSTITUTIONNEL GENERAL Bibliographie -"droit et passion du droit sur la 5ème République" INTRO au droit constitutionnel g …
Page 577 Cours droit constitutionnel - Cours droit de la famille
… Introduction : Le droit constitutionnel fait partie intégrante d’une des deux branches fondamentales qui caractérise l’ordre jur …
… DROIT DE LA FAMILLE Bibliographie Patrick COURBE, Droit de la famille, édition Armand Colin, 2010 Alain BENABENT, Droit civil et …
Page 578 Cours droit de la famille - Cours droit des sociétés - L3 droit
… Chapitre 2: Conditions de formation du mariage Section 1 : LEs exigeances de la loi Elles sont très simples pour se marier, il e …
… DROIT DU TRAVAIL 11/09 → Méthode cas pratique : construire solution avec argumentation juridique face aux problèmes posés. Plan …
Page 579 Cours Droit Des Sociétés allemandes - Cours droit pénal général
… DROIT ALLEMAND DES SOCIETES Il s’agit par cette étude d’établir dans un premier temps les différents types de sociétés existant …
… ________________ Droit Pénal Général Introduction La notion de droit pénal Le droit pénal est l’une des matières juridiques les …
Page 580 Cours Droit pénal: le délinquant - Cours Droits Des Sociétés: Regles de constitutions communes aux SARL, SNC, SA, SAS
… Droit Pénal Partie 3 : le délinquant On ne peut pas se contenter d’une infraction pénale, il est nécessaire de reprocher cette i …
… intro: droit des sociétés different droits d’entreprises individuelles pas de personnalité moral. l’entreprise et son créateur s …
Page 581 Cours du droit civil - COURS ECONOMIE BTS SIO
… Cours du Droit civil Introduction : Le droit des obligations est l’ensemble des règles juridiques applicables aux obligations. L …
… CHA 1 : Le cadre des échanges, le marché Tous les systèmes économiques ne fonctionnent pas sur le principe de marché. Le deuxièm …
Page 582 Cours économie dut gea1 - Cours Finances Publiques
… Management amphi 1 1. La diversité des organisations Une organisation : ensemble structuré de moyen et d’acteur coopérant pour a …
… FINANCES PUBLIQUES INTRODUCTION I. Un mot de la matière… Discipline longtemps axée sur la question de la procédure budgétaire. E …
Page 583 Cours Finances Publiques - Cours Histoire de la Vie Politique
… Introduction Droit des finances publiques : consentement à l’impôt. Détermine comme les collectivités publiques perçoivent leurs …
… L'histoire de la vie politique française est un sujet vaste, riche et qui s'étend sur une période très longue. Nous allons comme …
Page 584 Cours histoire des institution - COURS IFSI SEMESTRE 3-UE 2.8: Est-ce qu'une personne qui a déjà fait un anévrisme a p …
… Fiches de Révision Chapitre 1 : Le roi Section 1 : Définition de l’institution royale Paragraphe 1 : La nature de l’institution …
… Est-ce qu'une personne qui a déjà fait un anévrisme à plus de chance d'en faire un autre part ? OUI, d'autres localisations anév …
Page 585 Cours in situ en mecs - Cours L1 droit constitutionnel
… 2 jours de cours in situ 1er jour : le mardi 27 septembre est intervenu monsieur Niko Garo, artiste qui a monter un spectacle de …
… DROIT CONSTITUTIONNEL Olivier Echappé INTRODUCTION : HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE FRANCAISE La France connaît une histoire constit …
Page 586 Cours L1 DROIT principes fondamentaux au droit - Cours magistral Ressources Humaines
… INTRODUCTION GENERAL AU DROIT (PFD) Il y a deux phénomènes juridiques - La règle : la constitution, loi - Le jugement : régler …
… Cours magistral Ressources Humaines I – Les objectifs du recrutement : 1 – Embauche → définir un/des profils (durée, objectifs, …
Page 587 Cours Magitral de droit - Cours management: l'identification des risques aux postes de travail
… Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 59, 60, 295 et 34 du Code Pénal, de l'article 7 de la loi du …
… CHAPITRE 2 L’IDENTIFICATION DES RISQUES DES POSTES DE TRAVAIL Le travail industriel et le travail de bureau comportent un grand …
Page 588 Cours Management: la logique entrepreneuriale - Cours mondialisation
… Chapitre 1 La logique entrepreneuriale. Il n’existe pas de définition unique de l’entreprenariat, mais on peut retenir la défini …
… La mondialisation c’est le fait que les marchés séparés géo soient tout de même interconnecté via des échanges etc. On parle de …
Page 589 Cours mort subite du nourrisson module 3 - Cours procédure pénale
… Module 3. MORT INNATENDUE DU NOURRISSON : 1. Définition : La MIN n’est pas : * Une cause de mort * Un diagnostic * Un syndrome C …
… Procédure pénale Introduction La procédure pénale régit l’organisation et le déroulement du procès répressif. Il s’agit du procè …
Page 590 Cours procédure pénale - Cours sociologie droit - Terrorisme
… Première partie : Le cadre du procès pénal Titre 1 : Les principes du procès pénal Chapitre 1 : Le droit à un procès équitable …
… Radicalisation selon olivier roi (Spécialisé dans l’islam en pays d’asie - Turquie et Iran) -Terrorisme contomporel est produit …
Page 591 Cours sport culture generale - Cours sur la coagulation
… LA SYNTHESE DE DOCUMENTS → Un compte rendu de lecture de plusieurs documents (3 ou 4) portant sur le même THEME. Un dossier Un c …
… UE 2.1: La coagulation/ L'hémostase I.Généralités Hémostase: Ensemble des phénomènes physiologiques permettant de prévenir et d' …
Page 592 Cours sur la Contrefaçon - Cours sur la vigne et le vin
… LA CONTREFAÇON Qu'est ce que la contrefaçon : Définition de la contrefaçon : c’est le fait de reproduire ou d’imiter une œuvre l …
… PARTIE 1 : LA VIGNE ET LE RAISIN 1. La Plante Les trois principaux éléments qui composent la vigne sont : * Le pied (ou cep) : c …
Page 593 Cours sur le CDD - Cours sur les alcools
… Le CDD est un type de contrat dont le terme est fixé à l'avance. Il obéit également à des règles précises dont le non-respect en …
… Christian A VELORIA Produits alcooliques (cours) 2TSHB Produits de base Produits fermentés (FERMENTATION ALCOOLIQUE) Produits di …
Page 594 Cours sur les Amazones - Cours TES SES chap1 ECO: quelles sont les sources de la croissance ?
… 1. Les Amazones 1. Introduction Nous allons vous parler des Amazones. D'abord, nous allons présenter qui elles étaient et leurs …
… Quelles sont les sources de la croissance INTRO: Après des millénaires de stagnation le monde est actuellement dans une aire de …
Page 595 Cours tourisme et territoire - Cours: Aspect Juridique De L'introduction Au Droit
… I l n’est plus à démontrer que le tourisme est un gros consommateur d’espaces et de territoires et qui plus est, qu’il jette sou …
… Aspect juridique de l'introduction au droit Le droit est un ensemble de règles Très simplement nous nous sommes dit le droit pub …
Page 596 Cours: Compréhension annuelle ou mensuelle (document en anglais) - Cours: Droit Privé
… EU3: Economics for Dummies By Azonalanthious Chapter I: Understanding yearly vs monthy: First, you have 2 major types of income, …
… Section II : La hiérarchie des lois Ces textes s’ordonnent selon une certaine hiérarchie : - 1er échelon = C° - 2e échelon = tra …
Page 597 Cours: écrire un mail - Cours: l'article
… Séquence I: LES MAILS Au programme: -Créer des contacts (adresse mail...) -Comment écrire un mail? -Comment insérer une pièce jo …
… V. L’ARTICLE PLAN : 1. Origine de l’article. 2. Opinions de différents linguistes sur l’article. 3. a) différentes définitions d …
Page 598 Cours: l'entretien de vente - Cours: La Rentabilité D'un Client
… Chapitre 3 l'entretien de vente introduction : l'entretien de vente, est une situation de communication interpersonnel qui met e …
… Chapitre 2 : La relation APPLICATION 4 : la rentabilité d’un client Calculez la valeur actuelle nette de votre capital client au …
Page 599 Cours: La Structure de L’entreprise - Cours: les différents types d'Etats
… Chapitre I : La Structure de L’entreprise Une entreprise est une organisation qui met en œuvre différents moyens, appelés facteu …
… ETAT L'Etat : forme juridique et politique d'organisation des sociétés humaines. Chapitre I : Les différents types d'états Secti …
Page 600 Cours: les éléments de la rémunération - Cours: régime Des Obligations
… Chapitre 03-Les éléments 1 de la rémunération I- Les différentes notions de salaire I.1 – Le salaire de base Le salaire de base …
… Master 1- Carrières judiciaires Régime des obligations. Le lien de droit s’établissant entre deux personnes et permettant à l’un …