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47 456 Divers dissertations gratuites 7 681 - 7 695

  • Condition féminime en littérature : Simone de Beauvoir

    Condition féminime en littérature : Simone de Beauvoir

    Commentaire de texte Simone de Beauvoir est une philosophe, romancière, mémorialiste et essayiste française du XXe siècle. Souvent considérée comme une théoricienne majeure du féminisme notamment grâce à son livre Le Deuxième Sexe, Simone de Beauvoir a participé au mouvement de libération des femmes dans les années 1970. Ce texte

    936 Mots / 4 Pages
  • Condition résolutoire Et Suspensive

    Condition résolutoire Et Suspensive

    A. Les modalités de l'opération : la condition La condition est un événement incertain auquel est suspendue la naissance (condition suspensive) ou la disparition (condition résolutoire) d'une obligation. Les conditions sont très utilisées en pratique : voici par exemple un acheteur qui signe un contrat de vente à condition qu'il

    1 615 Mots / 7 Pages
  • Conditions D'obtention De La Licence De Jeu De l´Arjel

    Conditions D'obtention De La Licence De Jeu De l´Arjel

    Conditions d’obtention de la licence de jeu de l´Arjel Comment obtenir la licence de jeu de l´Arjel ? L´Autorité de Régulation des Jeux En Ligne délivre les licences ou agréments à toute personne souhaitant opérer dans ce domaine en France sur dépôt d´un dossier par le demandeur. Un cahier de

    2 892 Mots / 12 Pages
  • Conditions d'utilisation, reproduction et diffusion (document en anglais)

    Conditions d'utilisation, reproduction et diffusion (document en anglais)

    Apache License Version 2.0, January 2004 http://www.apache.org/licenses/ TERMS AND CONDITIONS FOR USE, REPRODUCTION, AND DISTRIBUTION 1. Definitions. "License" shall mean the terms and conditions for use, reproduction, and distribution as defined by Sections 1 through 9 of this document. "Licensor" shall mean the copyright owner or entity authorized by the

    1 929 Mots / 8 Pages
  • Conditions de l'opposabilité au débiteur du transfert de sa créance à une société d'affacturage

    Conditions de l'opposabilité au débiteur du transfert de sa créance à une société d'affacturage

    Recueil Dalloz 1991 p. 180 Conditions de l'opposabilité au débiteur du transfert de sa créance à une société d'affacturage Yannick Dagorne-Labbe   NOTE [1] L'art. 1250, 1°, c. civ. prévoit la possibilité, pour un créancier qui reçoit son paiement d'un tiers, de le subroger dans ses droits et actions contre

    1 674 Mots / 7 Pages
  • Conditions de licence pour l'utilisation de ce document

    Conditions de licence pour l'utilisation de ce document

    erci de prendre au préalable connaissance et d'accepter la licence d'utilisation suivante. Par son acceptation, vous vous engagez à n'utiliser le(s) document(s) demandé(s) qu'à des fins strictement privées, d'illustration de l'enseignement ou de recherche scientifique et à en mentionner la source.  Par le téléchargement d'un document (article, communication, etc.)

    402 Mots / 2 Pages
  • Conditions De Nullité Mariage

    Conditions De Nullité Mariage

    Nullité absolue Nullité relative Article 184 CC Article 180 CC Vise à protéger l’intérêt général Vise à protéger les intérêts privés Nullités absolues péremptoires : impuberté identité de sexe inceste bigamie (2nd M) défaut total de consentement M non célébré p/ OEC Nullités absolue facultatives : Incompétence territoriale de l’OEC clandestinité Le

    331 Mots / 2 Pages
  • Conditions de santé

    Conditions de santé

    BERNIER, JADE Histoire et vie privée 330-210-AL, groupe 04 ÉPREUVE CERTIFICATIVE Analyse Travail présenté à Mme Chantal Paquette Département des Sciences humaines Cégep André-Laurendeau 29 avril 2016 J’atteste que j’ai personnellement produit ce travail et que j’ai indiqué tous les emprunts de textes ou d’idées (provenant de documents écrits, oraux

    2 876 Mots / 12 Pages
  • Conditions De Sécurité

    Conditions De Sécurité

    conditions de sécurité D’importants progrès ont été enregistrés en RDC pendant la décennie écoulée. Le processus de paix national et régional initiés alors ont été établi la base d’une paix et d’une stabilité relatives dans de grandes parties du pays. De même, le gouvernement de la RDC a entamé, avec

    280 Mots / 2 Pages
  • Conditions de travail au Bangladesh

    Conditions de travail au Bangladesh

    La condiciones de trabajo en Bangladesh : El 24 de abril, el colapso de la Rana Plaza, un edificio ocupado por muchos talleres textiles que trabajan para las marcas europeas y americanas, ha causado más de 1.100 muertes en Bangladesh. Este desastre destaca el papel central de los textiles en

    477 Mots / 2 Pages
  • Conditions Générales d'Achats JCDecaux Version GB (document en anglais)

    Conditions Générales d'Achats JCDecaux Version GB (document en anglais)

    GENERAL PURCHASE CONDITIONS INTRODUCTION A. The supplier (hereafter the ‘Supplier’) states that it has examined, and duly and unreservedly accepted, as an integral part of the contract binding it to JCDecaux SA or one of its subsidiaries (hereafter the ‘Company’), (i) these general purchase conditions (hereafter the ‘General Purchase Conditions’),

    2 840 Mots / 12 Pages
  • Conditions generales de vente

    Conditions generales de vente

    CONDITIONS GENERALES DE VENTE L es présentes conditions générales de vente l’emportent sur toutes autres dispositions, clauses, lettres ou documents émanant du cocontractant, même postérieurs en date. A - Condition de paiement Le paiement de la présente facture sera fait net et sans escompte, au comptant, à réception de la

    463 Mots / 2 Pages
  • Conditions générales de vente d'un élément

    Conditions générales de vente d'un élément

    Conditions générales de vente Article 1 - Général 1.1 Les conditions générales de ventes décrites ci-après détaillent les droits et obligations entre d’une part les organisateurs de la Murder Party du lycée Fénelon, les élèves de BTS Tourisme de 2ème année et d’autre part la personne physique ou morale, dénommée

    521 Mots / 3 Pages
  • Conditions géologiques d’un gisement pétrolifère

    Conditions géologiques d’un gisement pétrolifère

    Conditions géologiques d’un gisement pétrolifère Intro Le pétrole est un combustible fossile dont sa formation date d’environ 20 à 350 millions d’années. Il provient de la décomposition d’organisme marins accumulés dans des bassins sédimentaires, au fond des océans, des lacs et des deltas. Quelles conditions géologiques permettent la formation d’un

    384 Mots / 2 Pages
  • Conditions historiques de l'émergence du droit administratif

    Conditions historiques de l'émergence du droit administratif

    Conditions historiques de l’émergence du droit administratif TC, 1873, BLANCO = acte de naissance du droit administratif → 3 apports : * SP = critère de définition du droit administratif. * Liaison de la compétence et du fond. * Exorbitance du droit administratif. Autonomie du droit administratif TC, 1921, SOCIÉTÉ

    3 543 Mots / 15 Pages
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