Divers
47 457 Divers dissertations gratuites 6 361 - 6 375
-
Commentaire comparé art. 1415 et 1387-1 C.civ
TD n° 6 : le passif de la communauté Commentaire comparé art. 1415 et 1387-1 C.civ. Il s’agit de montrer les points communs et les différences entre les deux articles Situation des deux articles dans le Code civil : Art. 1415 : dans la communauté légale : doit s’appliquer à tous les régimes communautaires.
620 Mots / 3 Pages -
Commentaire Comparé Ch. Com Du 6 Juin 2001 Et 4 Février 2004: prix de vente déterminé à dire d'un tiers
Les décisions de la chambre commerciale de la Cour de cassation en date du 6 juin 2001 et du 4 février 2004 traitent du prix de vente déterminé à dire d'un tiers. Et quelle est la condition d'une remise en cause de cette détermination du prix, ainsi que de la
2 306 Mots / 10 Pages -
Commentaire Comparé d'arrêt Sur La déclaration D'insaisissabilité
Accroche sur l'unité du patrimoine > le commerçant ne peut réserver dans son patrimoine certains biens à l'exercice de son commerce. Néanmoins le législateur a porté une brèche à ce principe d'unité du patrimoine avec la création de l'EIRL et antérieurement avec la loi du 1er août 2003 créant la
462 Mots / 2 Pages -
Commentaire comparé des arrêts de : la chambre commerciale de la Cour de cassation du 19 février 2013 et de la Cour d’Appel de Paris du 27 février 2014
Commentaire comparé La question de l’articulation entre un régime spécial et un régime de droit commun qui semblent tous les deux applicables dans une même espèce est sujette à débat et les arrêts rendus par la chambre commerciale de la Cour de cassation en date du 19 février 2013 d’une
3 417 Mots / 14 Pages -
Commentaire Comparé Des Arrêts De La Chambre Criminelle 26 Septembre 2007 Et 16 Octobre 2007
Master 1 Privé Commentaire comparé : Le code pénal sanctionne les mises en danger de la personne et ne se cantonne pas a sanctionner les atteintes à l’intégrité physique, en effet pour qu’une mise en danger soit caractérisée il n’est pas nécessaire qu’une personne ait subi un dommage physique. C’est
2 905 Mots / 12 Pages -
Commentaire Comparé Des Arrêts De La Chambre Criminelle Du 1er Octobre 2003 Et Du 11 Mai 2006
Le premier arrêt qui nous est présenté a été rendu le 1er octobre 2003 par la chambre criminelle de la cour de cassation. M.Yves X a été interpellé par les services de police. Une perquisition à son domicile a permit de découvrir plus de 80000 photos pour l'essentiel a caractères
1 799 Mots / 8 Pages -
Commentaire Comparé Des Arrêts De La Cour De Cassation De La Chambre Commerciale Du 15 Février 2000 Et De La 1Ère Chambre Civile Du 28 Octobre 2010
Ces groupes de contrats forment un ensemble et chaque contrat du groupe est économiquement interdépendants des autres car le groupe de contrat poursuit le même but. Pris séparemment ces contrats n'ont aucun sens donc si l'un d'eux diparaît les autres n'ont plus d'intérêt à exister. Ces contrats interdépendants sont favorables
258 Mots / 2 Pages -
Commentaire Comparé Perruche Et Arrêt Du 16 Janvier 2013
Commentaire Comparé arrêt Perruche + 16 janvier 2013. TD 11 Une question s’est posée aux juristes au début des années 90 sur un sujet sensible : le « préjudice du fait d’être né », juristes et médecins avaient un point de vue très différent. La cour de cassation a d’abord
3 059 Mots / 13 Pages -
Commentaire comparé, plan détaillé sur le message de Jules Grévy du 6 février 1879 et Les effets de la crise du 16 mai 1877
Introduction : Au XIXème siècle, de nombreuses évocations politiques ont lieu que ce soit dans les journaux, ou dans les livres. Cependant, des messages sont directement passé devant les Chambres, comme des discours. Le document 8 est tiré d’un livre « La France de 1870 à nos jours », qui explique les effets de
649 Mots / 3 Pages -
Commentaire comparé: Arrêt du 10 mars 1999 / arrêt du 2 mai 2001/ arrêt du 7 mai 2004
Commentaire comparé Arrêt du 10 mars 1999 / arrêt du 2 mai 2001/ arrêt du 7 mai 2004 Introduction « La vie, la liberté et la propriété n'existent pas parce que les hommes ont fait des lois. Au contraire c'est parce que la vie, la liberté et la propriété existaient
2 348 Mots / 10 Pages -
Commentaire Comparé: Ouvertures Des Procédures De Traitement Des Difficultés Des Entreprises
Jusqu’à la loi de sauvegarde de l’économie du 26 juillet 2005, il n’existait qu’une seule et unique hypothèse d’ouverture d’une procédure collective : l’entreprise devait être en état de cessation des paiements. Cependant, cette approche s’est révélée bien trop réductive au regard de la finalité poursuivie par le droit des
2 177 Mots / 9 Pages -
Commentaire composé "J'ai un amant", Madame Bauvary, Flaubert
Commentaire composé : « J’ai un amant », Madame Bauvary, Flaubert, 1856 « L'amour, c'est un lit où l'on met son cœur pour le détendre » disait Gustave Flaubert en 1846. Ce dernier est un auteur normand d’origine passionné par le romantisme, ayant vécu au XIXème siècle, qui travaillait beaucoup
1 332 Mots / 6 Pages -
Commentaire composé "la parure" Guy de Maupassant
Commentaire de texte « la parure » par Guy de Maupassant Au XIX siècle, les auteurs évoquent souvent le thème de l’ascension sociale. La nouvelle « La parure » a été publiée en 1885 par Guy de Maupassant dans le recueil Contes du jour et de la nuit. Maupassant est
844 Mots / 4 Pages -
Commentaire composé - Thomas l'Imposteur de Jean Cocteau, la Mort de Thomas
Introduction : La guerre est plus présente . Guillaume Thomas est un imposteur . Fusiller marin, Guillaume Thomas se rapproche du front et fini par y être . L'un de ces camarades meurt : Pajot. Thomas, loin de Henriette dont il est épris, continue son imposture, content de s'éloigner de
1 217 Mots / 5 Pages -
Commentaire Composé : Erec et Énide (v.2469-2519) de Chrétien de Troyes
Commentaire Composé : Erec et Enide (v. 2469-2519) – Chrétien de Troyes Alors que Erec et Enide viennent de se marier, Erec se détourne des armes et des combats pour se consacrer à sa femme. Ce comportement est vivement critiqué par ses compagnons d’armes qui jugent son amour pour Enide
1 600 Mots / 7 Pages