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47 458 Divers dissertations gratuites 8 641 - 8 655

  • Cours de droit civil L1

    DROIT CIVIL « Le cycle d'une vie hamonieuse s'accomplit dans la famille et sa propagation. L'Homme nait dans une famille, il en fonde une autre qui plus tard en constituera de nouvelles, autrefois il mourrait dans sa famille, et la boucle était bouclée. » → le dt de la famille

    33 624 Mots / 135 Pages
  • Cours de Droit civil L1 semestre 1

    Cours de Droit civil L1 semestre 1

    Partie I : L’existence de la Personne Humaine Acquérir la personnalité juridique, c’est devenir un sujet de droit, soit créancier d’obligation à l’égard d’autrui (j’ai le droit de), soit débiteur d’obligation à l’égard d’autrui (je dois). Cette personnalité est donnée tant à une personne physique qu’à une personne morale (groupe

    27 041 Mots / 109 Pages
  • Cours De Droit Civil L1S1: le droit des personnes et des incapacités

    Cours De Droit Civil L1S1: le droit des personnes et des incapacités

    Droit Civil Bibliographie : Droit des personnes et des incapacités, Philippe Malaurie. Les personnes et les incapacités, Defresnois. Introduction : Section 1ère : Classification et concept de personne. Les français sont des citoyens, des justiciables ou des contribuables mais au regard du droit civil, ils sont des personnes. Tous les êtres humains sont,

    9 821 Mots / 40 Pages
  • Cours de droit civil, 1ère année

    Cours de droit civil, 1ère année

    TD Droit Civil Litige : procès. Ministère public : parquet. TGI : 1ère instance. Cour d’appel : 2ème instance. CCASS : jur suprême. Idées de Platon opposé à l’individualisme. Fiche d’arrêt 1. Faits 2. Procédure (les jur et leurs solutions) TGI (qui rend un jugement) ou TI puis interjette appel

    3 633 Mots / 15 Pages
  • Cours de droit civil, droit de la famille

    Cours de droit civil, droit de la famille

    Droit civil : Cours du 17/01/18 : Introduction : Le droit de la famille : le droit des familles §1 : Qu'est ce que la famille ? A :Notion complexe : La famille c'est une notion complexe, la famille va être une constellation de liens. Pas de véritable définition. Notion

    29 228 Mots / 117 Pages
  • Cours de droit civil, L1.

    Cours de droit civil, L1.

    Quelques informations avant le début du cours Heures : * 23h de CM au premier semestre * 30h de CM au deuxième semestre TD : Droit civil CM 1 – 14-09 * Cours avec TD * Analyse d’arrêt avec une question de réflexion. * Examen * D’ici décembre une vingtaine

    11 030 Mots / 45 Pages
  • Cours De Droit Civil-: la responsabilité du fait d'autrui

    Cours De Droit Civil-: la responsabilité du fait d'autrui

    La responsabilité du fait d’autrui consiste pour une personne à répondre du dommage qui est causé par une autre. L’idée de la responsabilité du fait d’autrui est d’augmenter les chances de réparation des victimes en ajoutant à la responsabilité de l’auteur du dommage la responsabilité de personnes plus solvables. Les

    447 Mots / 2 Pages
  • Cours de droit civil.

    Cours de droit civil.

    Droit Civil Sommaire : 1/Introduction au droit (1er semestre) 2/Droit des personnes 3/Droit des biens Introduction au droit : C’est le reflet de ce qu’est le droit. 1. Introduction Expression→ « faire son droit » Exemple : mène à la présidence de la République. 1/ L’enseignement du droit -Pas toujours

    14 694 Mots / 59 Pages
  • Cours de droit civil. Qu'est-ce qu'une institution?

    Cours de droit civil. Qu'est-ce qu'une institution?

    HISTOIRE DES INSTITUTIONS Ms.Guerlain INTRODUCTION 1476-1789 [Centre aquitain d’histoire du droit] §1 Objet du cours et chronologie 1. Le Thème Qu’est-ce qu’une institution ? Ce sont les formes ou les structures fondamentales d’organisation sociale établies par la loi ou la coutume d’un groupement humain donné. Remarque → * L’institution est

    6 536 Mots / 27 Pages
  • Cours De Droit Civil: La responsabilité civil délictuelle

    Cours De Droit Civil: La responsabilité civil délictuelle

    INTRODUCTION : La responsabilité civil délictuelle est un des pans du droit des obligations. Qu'est ce qu'une obligation? La vie en société pans de nombreuses exigences qui peuvent être morale, religieuse ou juridique. Dans le juridique l'obligation est un droit personnel, elle peut être définit comme un lien de droit

    10 080 Mots / 41 Pages
  • Cours De Droit Civil: le contrat

    Cours De Droit Civil: le contrat

    DROIT CIVIL II : LE CONTRAT Fait juridique = événement auquel la loi ajoute un effet de droit, que les parties n’ont pas forcément souhaité. Acte juridique = manifestations de volonté qui ont pour objet et pour effet de créer des effets de droit. → Les effets ont été voulus

    9 778 Mots / 40 Pages
  • Cours De Droit Civil: le droit de la famille

    Cours De Droit Civil: le droit de la famille

    Le courle 05/01/12 DROIT CIVIL DROIT DE LA FAMILLE Introduction; I)La notion de famille: L e Droit Français ne donne aucune définition de la famille et d'ailleurs dans le Code Civil, la famille est intégrée au livre intitulé "des personnes" et le livre intitulé "des différentes manières dont on acquiert

    10 053 Mots / 41 Pages
  • Cours De Droit Civil: les sûretés

    Cours De Droit Civil: les sûretés

    Droit Civil des Sûretés 09.09.11 : Introduction au droit des sûretés : 1) L’intérêt des suretés. Le terme de suretés est un terme qui est synonyme de sécurité, dans le langage commun. En revanche, en droit, le terme de suretés à un sens plus précis et plus ciblé. Il va

    9 652 Mots / 39 Pages
  • Cours De Droit Commercial

    Cours De Droit Commercial

    DROIT COMMERCIAL Introduction : Le droit des affaires est un terne qui a un sens très large, le droit des affaires est le droit des affaires économiques au sens large et plus généralement, c’est le droit qui s’applique à toutes les entreprises publiques et privées. Le droit commercial a un

    9 836 Mots / 40 Pages
  • Cours de droit commercial - les sources du droit commercial

    Cours de droit commercial - les sources du droit commercial

    Nous allons étudier cette année les sources du droit commercial, la notion de commerçant qui passent des actes de commerce. Pour cela, il est nécessaire d’étudier la particularité des actes de commerce, et l’installation du commerçant. Le commerçant exploite un FDC. On s’intéressera aux litiges en droit des affaires :

    1 439 Mots / 6 Pages
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