Politique et International pages 1 001 - 1 200

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… HISTOIRE GEOGRAPHIE GEOPOLITIQUE SCIENCES POLITIQUES A quoi sert la discipline ? A ordonner les évènements, périodiser et analys …

… Chapitre 11 L’exécution du contrat entre professionnels Positionnement du chapitre dans le programme Thème Sens et portée de l’é …

… Thème : L’expansion du terrorisme en Afrique subsaharienne et le Maghreb, et son impacte sur le tourisme. Introduction Après les …

… RECHERCHE D’UN REGIME Période de renouveau social et institutionnelle et période de guerre et de très grande instabilité politiq …

… L’identification du droit administratif français Qu’est-ce que le droit administratif ? Le cours de droit administratif constitu …

… 3) L’identité de Red Bull Le prisme de Kapferer est composé de 6 facettes : physique, personnalité, relation, culture, mentalisa …

… Dissertation : L’indépendance du juge administratif (introduction et plan détaillé) Le juriste Pierre Paul Nicolas Henrion DE PA …

… TD 3 - droit des personnes et de la famille - S2 Séance 3 : L’individualisation de la personne physique Cas pratique : Un couple …

… 13/03/19 Gonzalez Ysoline Droit Constitutionnel Dissertation Sujet : L’instabilité gouvernementale sous les troisième et quatriè …

… « Une Constitution est un corps de lois obligatoires, ou ce n’est rien ; si c’est un corps de lois, on se demande où sera le gar …

… L’intervention humanitaire de l’Unicef dans la crise des Rohingyas : En septembre 2017, une crise humanitaire a touché la popula …

… L’interventionnisme public en matière économique : « L'Etat régulateur » La substitution d'un Etat régulateur à un Etat entrepre …

… ARTICLES A CONNAITRES Article L111 du code de la propriété intellectuel stipule l’auteur d’une œuvre de l’esprit dispose d’un dr …

… CHAP 1 : L’OFFRE COMMERCIALE ELECTRONIQUE I : DEFINITION Le commerce électronique est l’activité éco par laquelle 1 personne pro …

… Berkane Wiam L’organisation territorial de la France Le 8 juillet 1981, dans le cadre des réformes de la décentralisation, le no …

… Section 1. L’organisation territoriale de Pôle emploi Dans le cadre de la décentralisation, la loi a confié à l’Etat la responsa …

… COMMENTAIRE : MAC-MAHON MESSAGE CHAMBRES 14 DÉCEMBRE 1877 La troisième république est le premier régime qui réussit à s’imposer …

… Innocence violée Soukaina ES-SAFFAR Amina venait de sortir de sa maison à "Hay Moulay Rchid" pour rejoindre le lycée, elle s'éta …

… Droit des sociétés, 2ème semestre Apports en nature dans une SARL ou une EURL Modifications issues de la loi Sapin 2 n° 2016-169 …

… Au Mali, une intervention française aux contours incertains jeudi 17 janvier 2013 Pour quels objectifs la France s’est-elle enga …

… Seminars about intercultural communication Objectives : - Review the intercultural perspective as it relates to a wide arena of …

… CHAPITRE 1 Concept et particularité du MI Origine : BCP d’auteurs font remonter les origines du marketing au début du 20e siècle …

… Sans surprise et comme il l'avait annoncé, le ministre de l'intérieur Manuel Valls a profité de sa visite à Forbach, en Moselle, …

… Vème République 1. La notion de constitution Marcel Morabito - 1 septembre 2015 Plusieurs lectures complémentaires de la Constit …

… LE MARIAGE DANS L'ANCIEN DROIT Introduction : Au troisième siècle de notre air, le juriste Romain Modestin, décrivait le mariage …

… Dans les faits, le maire d’une commune a officié, en 2004, au mariage de deux hommes malgré l’opposition du Procureur de la Répu …

… ________________ Remerciements : Mon groupe et moi adressons nos sincères gratitudes à Monsieur BENMASSOU MOHAMMED, de nous avoi …

… Marketing International I] Les enjeux du marketing international •Le marché européen est le plus difficile au monde il tient com …

… Massachusetts’s health care The Massachusetts health care insurance reform law, enacted in 2006, mandates that nearly every resi …

… DROIT CIVIL : LA FAMILLE Séance 10 : La filiation autrement Dissertation : La maternité de substitution « Du droit à l'intégrité …

… « Faut-il confiner la population en période d’urgence sanitaire ? » « Le confinement n’est pas une suprématie, c’est être respon …

… Mémoire de Droit Sujet choisi : L’euthanasie ________________ 1. Problématiques Nous étudierons le cas de l’euthanasie dans la j …

… Pierre Mendès France Pour les articles homonymes, voir Mendès (homonymie), France (homonymie), Mendès France (homonymie) et PMF. …

… Les mentions obligatoires devant apparaître sur tous les documents commerciaux de l’entreprise sont : -le numéro unique d'identi …

… Méthode de la fiche d’arrêt -une amorce, identifier la décision : la juridiction qui l’a rendue, donner la date, exposer la cadr …

… Méthode et pratique. Après avoir analysé la méthode de rédaction du commentaire d’arrêt, nous illustrerons nos propos par des ex …

… Méthodologie Fiche d'arrêt 1) Lire une ou plusieurs fois l'arrêt dans son ensemble. 2) Surligner les différents éléments de diff …

… Le phoning est l’outil principal utilisé pour contacter les prospects. Certains employés passent des journées entières au téléph …

… Méthodologie introduction : assez courte 1) FACULTATIF Annonce du thème visé par le cas pratique (définition de la notion grosso …

… La classification des contrats Contrats nommé/innomé On a des contrats qui sont prévues par le code car ils ont des conditions p …

… TD intro constitutionnel 1 Devoir à la main, ramasse chaque séance + 1 interro surprise + interro prévue à la 10e séance surtout …

… CE 22 juillet 1992, Syndicat viticole de Pessac et Leognan L’arrêt rendu par le Conseil d’Etat statuant au contentieux le 22 Jui …

… METHODOLOGIE DE LA FICHE DE JURISPRUDENCE I/ identification de la décision étudiée * Il s’agit d’identifier la décision qui fait …

… La fiche d’arrêt Méthodologie de la fiche d’arrêt Au cas où certains n’auraient pas le courage d’aller lire la méthodologie du c …

… Méthodologie droit civil Dès le XIXe siècle, la question d’un consentement libre et éclairé était déjà énoncée dans l’article 11 …

… DROIT CONSTITUTIONNEL Méthodologie 1/ Dissertation juridique Repose sur une question, sur un intitulé de sujet. Important de bie …

… MÉTHODOLOGIE SOMMAIRE DU COMMENTAIRE D'ARRÊT Commenter une décision[1] de justice requiert le sens de l'analyse, de la critique …

… Méthodologie : commentaire d’arrêt. L’arrêt comporte 3 parties: * Visa = précision des textes sur les quels la juridiction va fo …

… Le formalisme c'est le fait que chaque acte doit être régit sous certaine formes et certaines conditions pour qu'il soit valide. …

… ________________ Méthodologie du travail universitaire Comment travailler ? Préparation des TD * A chaque séance, chaque étudian …

… Préliminaires Quelle est la juridiction dont vous étudiez la décision ? Quelle est la formation de cette juridiction ? Quelle es …

… MAHDI Yasmine Méthodologie universitaire Séance 8 Cas pratique I Faits : Un industriel en cosmétique se rend en Uruguay pour des …

… Michelle Juillet contre son employeur Création Confort inc. 1-Résumé faits: Le 20 juin 2016, Michelle Juillet dépose une plainte …

… 1. LES MICRO-ORGANISMES (voir activité 1) Les micro-organismes sont des êtres vivants très petits, uniquement visibles au micros …

… MISE EN PLACE D’UNE DEMARCHE DE QUALITE DANS LA PME 1. Réalisez le compte rendu de la réunion en faisant ressortir les objectifs …

… La tutelle est mise en place soit pour une personne physique majeure dont les capacités soit physiques ou intellectuelles ont ét …

… Les hypothèses relatives aux actifs financiers sont : • H 1 : Tout investissement est une décision prise dans une situation de r …

… RAPPORT DE FORMATION COMMERCIALE Date : Lieu : Participants : 1- FORCE DE VENTE a- Définition Plusieurs définitions ont été lues …

… Modulation des sanctions fiscales par le juge : les solutions françaises sont-elles conformes au droit européen ? La question de …

… L'audit est défini par l’Encyclopedia comme étant un travail d'investigation permettant d’évalués les procédures comptables admi …

… Dans son essais III,XIII Montaigne disait «  il y’a autant de liberté et d’étendu à l’interprétation des lois qu’a leurs formula …

… Les idées défendues par le Front National sont fréquemment caricaturées dans les médias et dans l’opinion. Ce parti est souvent …

… Vendredi 5 février 2016 Sujet : Mourir dans la dignité L’article 16 du code civil dispose que « La loi assure la primauté de la …

… 3. Mouvement néolibéraux Pour imposer leur projet, les néolibéraux ont recours à des moyens et des stratégies pour parvenir à le …

… t-là… Cela me blesse un peu, maintenant que j’y réfléchis. Je tiens à lui, je le lui dis, et qu’est-ce que j’obtiens en échange  …

… Maison natale à Trèves, devenue le musée Karl Marx. Karl Heinrich Marx est né à Trèves (aujourd'hui en Rhénanie-Palatinat) en 18 …

… Référence : MERLE, Merle, «Les tribulations de l'État», dans IDEM, Les acteurs dans les relations internationales. Paris : Écono …

… I. LA NAISSANCE DU SYSTÈME INTER-ÉTATIQUE MODERNE A. 1648, le traité de Westphalie Le 24 Octobre 1648, le traité de Westphalie ( …

… Sujet : quelle est la nature du régime juridique de la Vème République ? " Disons si vous le voulez, que notre Constitution est …

… Ne faut-il rien d’autre pour agir avec justice, que d’obéir aux règles nominatives du droit ? Arrêtez donc de me dire qu’il ne f …

… 20% : Quizz en ligne (SIG, CAF, Bilan fonctionnel, Détail du BFR & Rentabilité économique et financière) 20% : Dossier en groupe …

… Pour le Professeur Chapus, « il est naturel que l’atteinte portée aux libertés ne soit légale que si elle est nécessaire (et par …

… Sujet de l'étude : L'employeur est libre d'embaucher le candidat de son choix, mais il doit le faire en fonction de critère prof …

… CHALIER JORDAN 2CM2 LA VALETTE SESSION 2014   Non discrimination à l'embauche Une discrimination à l'embauche est une discrimina …

… Correction du td droit administratif 3:la notion de service public SP = notion difficile à déterminer. Différend rôle du SP: TC …

… Rocha de Sousa Ana NOTE DE DROIT Pierre est un étudiant en droit, il va bientôt terminer ses études et s’interroge sur son futur …

… Droit des contrats Spéciaux Introduction : Les contrats sont appréhendés par le droit à deux niveaux différents : * Le 1er corre …

… Université Paris II Panthéon-Assas TD - XXXXXXX XXXXXXX Note de synthèse Séance II Les instances gouvernementales, la confiance …

… BOULON Marie NOTE STRUTURÉE ECONOMIE. Intro : La demande de blé est croissante, en effet car, coté demande, le facteur détermina …

… Note structurée Droit Nous présenteront dans cette note structurée les règles de non cumul entre le publique et le privée, ainsi …

… Notes Etat durgence (dossier de droit 5 pages minimum) INTRODUCTION PROBLEMATIQUE ET PLAN Introduction avec l’affaire d’apple et …

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… voy a introducir el concepto de « espacios e intercambios ». La sociedad se puede estudiar desde el punto de vista de su cohesió …

… Notion et évolution du droit de la famille Sujet : « Pensez-vous que la formule du Doyen Carbonnier « A chacun sa famille, à cha …

… HISTORIQUE + présentation de l’entreprise : http://www.tendancesbiere.fr Le fondateur de Heineken® est Gerard Adriaan Heineken ( …

… « Le passé a été le temps de la colonisation. Le présent est le temps du partage, par le rééquilibrage. L'avenir doit être le te …

… Commentaire La décision de la Cour de cassation réunie le 24 avril 1862 prononce l’impossibilité pour un mariage d’être rompu po …

… Ce commentaire d'arrêt est très loin d'être parfait et il est même pas bon. Dans cet arrêt de principe n° 00-12932, la cour de c …

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… LA RESPONSABILITE CIVILE La responsabilité du fait dont on à la garde est redoutable. Dans quelle mesure la responsabilité d’un …

… Dans un monde multilatéral, où l’intégration dans la mondialisation est un des facteurs essentiels de rayonnement planétaire et …

… Dos Santos Faustine Lundi 02 avril 2012 5°3 Question n°1 : L’OMS a été fondée le 07 avril 1948, date à laquelle nous célébrons c …

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… I. LE JOURNALISME EN RUSSIE : Tout d’abord, avec Vladimir Poutine à la tête du gouvernement de la Russie, les autorités russes s …

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… Titre III : L’organisation juridictionnelle et les fonctions des juges Il s’agira ici d’évoquer l’organisation des tribunaux, de …

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… J'ai effectué une action dans une agence commerciale et j'avais à réaliser une présentation powerpoint ainsi qu'a présenter un p …

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… Le 15/10/15, la société Paindefrance signifie à sa salarié, Mme Martin, qu’elle souhaite la muter en Normandie à partir du 22/10 …

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… Le 21 octobre 1945, on dénombrait à l’Assemblée nationale 5, 6 % de femmes, en 1951 il n’y en avait plus que 3, 5 %. C’est en 19 …

… Nous allons voir comment les institutions sont le fruit d’une époque avec l’histoires des sources. On va diviser le cours en deu …

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… Belfast Murals: Bobby Sands, (9 March 1954 to 5 May 1981), was an Irish volunteer for the Provisional Irish Republican Army and …

… Droit pénal Mercredi 28 et jeudi 29 septembre, mercredi 5 et jeudi 6 et mercredi 12 octobre 2016 M. Philippe Conte 1ère partie : …

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… Irlande peut faire référence à : L’île d’Irlande, une île de l’océan Atlantique nord, située à l’ouest de la Grande-Bretagne et …

… Peut-on confondre le Pacs à une institution comme le mariage ? Il n’est pas question, ni aujourd’hui ni demain, que deux personn …

… BOUILLAND Solane 1A 20.10.2016 PEUT ON CONSIDERER QU’IL EXISTE UN DECLIN DE LA LOI EN FRANCE ? « L’office de la loi est de fixer …

… Roy Élise Sujet blanc dissertation QC : Peut-on encore avoir des secrets ? « Vie privée pour les faibles, Transparence pour les …

… Dissertation : Peut-on encore parler d’un modèle européen de justice constitutionnelle ? C’est Hans Kelsen, avec sa théorie de l …

… Sujet: Peut-on résumer le Droit constitutionnel à son aspect institutionnel ? Introduction La constitution occupe une place fond …

… Peut-on se mettre à la place d'autrui ? En écoutant un proche, en lui portant conseille ou en se plongeant totalement dans son h …

… L'expérience humaine du droit nous pousse à nous interroger sur l'existence et le sens immédiat des liens juridiques qui nous af …

… REPUBLIQUE DE GUINEE Travail -justice –solidarité M.E.S.R.S. Faculté : Sciences Sociales Département : PHILOSOPHIE Niveau : LICE …

… Antonin 2ndG Piganiol Plaidoirie Mes dames et monsieur les jurés, les assesseur, madame la présidente bonjour, je vais essayer d …

… DGEMC : plaidoirie Cédric Herrou Madame la présidente, mesdames et messieurs les parlementaires, je représente aujourd’hui M. Cé …

… ?sommaire PLAN COMPTABLE MAROCAIN Mohammed ABOUTAHIR Professeur de l'ENSET de Mohammedia Classe 1 : Comptes de financement perma …

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… Le pouvoir constituant dérivé est-il souverain ? Claude Klein disait « Le pouvoir constituant traite tant du pouvoir d’édiction …

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… La politique française de lutte contre les drogues s’inscrit dans une perspective de santé publique. Elle est destinée à préveni …

… Sujet : La place de la victime dans la protection diplomatique Problématique : Quel est le rôle et quelles sont les limites de l …

… Lundi 3 Novembre 2014 classe ps-ms 8h30 9h 9h15 9h45 10h00 10h45 11h15 11h45 Accueil dans la classe, jeux libres, passage aux sa …

… Nom : Nour EL-Hajj Date : 17-06-2020 La réforme du mode de scrutin Le mode de scrutin actuel au Québec rentre dans les mois qui …

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… En 2008, La crise financière aux États-Unis qui a favorisée une multiplication des taux d’intérêts bancaires Américains et qui s …

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… Le meilleur régime politique : S'il existe des sociétés politiques qui ne possèdent pas d’état et qui s'organisent sur le modèle …

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… o D'après Porter, une entreprise, pour chacun de ses Domaines d'Activité Stratégique (DAS), peut opter pour l'une des 3 stratégi …

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… « l'objectif de la responsabilité civil est de replacer la victime dans la situation ou elle serait trouvé si l’acte dommageable …

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