Politique et International pages 1 001 - 1 200

… L’exequatur : définition, procédure et conditions Définition de l’exequatur Etymologiquement, l’exequatur provient du verbe lati …

… L’héritage de la culture juridique antique dans le droit public français contemporain Les civilisations et cultures antiques ras …

… Droit Constitutionnel Deux partiels en TD : Séance 5 et 10, plan détaillé en 1h30. Séance 1 : l’histoire constitutionnel de la R …

… Thème 4 : l’immatériel dans les relations économiques Chapitre 4.1 : l’offre commerciale électronique 1. Les particularités de l …

… L’immatériel et la protection de la personne. Les donnes a caractere personnel font l’objet aujourd’hui d’une veritable convoiti …

… Commentaire d’arrêt : Cour de Cassation civ 2ème, 10 septembre 2009 La Cour européenne des droits de l’homme considère que l’imp …

… L’influence des évolutions technologiques dans la représentation de la guerre Travail réalisé par :Lahyani Moad Encadrement :M. …

… 2 Observations : II : L’intégrité des Hauts Fonctionnaires fragilisé face à la tentation de l’engagement politique ou de la mobi …

… DROIT DES OBLIGATIONS (Semestre 1) Année universitaire 2012/2013 -AES Deuxième année Cours de M. le Professeur P.Y. VERKINDT Leç …

… Dissertation Léna Peronnet L’irresponsabilité pénale du chef de l'état en exercice « Mon rôle est incommunicable », Cette phrase …

… L’objet en droit civil Un contrat n'est valable que si l'objet existe, les parties ne peuvent jamais contracter dans le vide. Ch …

… L’image que se fait le commun des mortels de la douane se résume à des fonctionnaires en tenue ( souvent confondue avec celle d’ …

… I/ L’organisation de l’Etat civil. A) Les officiers de l’Etat civil et leur responsabilité. Le premier officier est le maire, en …

… TD de Droit constitutionnel – Séance n°3 Sujet de dissertation : L’usage du référendum législatif sous la Vème République. « La …

… Introduction : Notre société évolue avec le temps, de nouveaux outils ainsi que des nouvelles technologies apparaisse jour après …

… Cas pratique n°1 : 1. Vous donnerez le statut ou régime juridique de l’activité professionnelle des 2 nouveaux caissiers, Justif …

… CAS N°5 [Faits] Madame Manon MERSI, membre d’une association de protection de la nature et de l’environnement, apprend qu’un nou …

… Management des entreprises : mardi 3 février 2015
Cas smectane pages 42-43 : 1 - Présenter l'évolution de la stratégie de Smecta …

… Killian Vallée Devoir 03 Management des entreprises 1. L'analyse du Macro-environnement d'une entreprise peut s'effectuer de dif …

… Introduction First of all, what is a rebel ? A rebel is a man or a woman who refuse to abide by a superior authority or who disp …

… TD - Méthodologie générale - Italie 1919 NAC: Ce document est le Manifeste des faisceaux italiens de combat, aussi appelé manife …

… MARCHE FINANCEMENT INTERNATIONAL Marché des changes : plus important marché de capitaux 400M€/jours 24/24h 5/7j → Confrontation …

… MARCHE FINANCIER La gestion d’actif – les OPCVMs – l’assurance vie​ 1. Introduction La gestion collective proprement dite (OPCVM …

… I/ Mariages gays en France. 2) 1)Evolution des homosexuels les 20 dernières années en France L'adoption d'un couple homosexuel e …

… Mariano Rajoy Who is Mariano Rajoy ? He is the current prime minister of Spain since 21 december 2011. He belongs to the People’ …

… L'enseigne Intersport est l'enseigne leader du groupe "Intersport International Corporation" crée en 1968. Ce groupe est né suit …

… C:\Users\adna\Desktop\La fac\xxxx_files\ban2.JPG 1. Rapport de stage Effectué au sein de: Marsa Maroc C:\Users\adna\Desktop\T3_S …

… LES MEDIAS, NOUVEAUX ACTEURS DES RI Introduction Depuis plus de 50 ans, les Ri se sont extrêmement densifiées et sont devenues p …

… intro: journalisme de guerre →. Develop apres de la G du viet → americains voulaient bcp la mediatiser. Les medias → apparaissen …

… I-L’IDENTITE ET LE TERRITOIRE IRANIEN : A-L’histoire de l’Iran : Dans la compréhension de l’importance du territoire et de l’his …

… PLAN DE MEMOIRE Table des matiÈres Introduction générale Partie 1 : Cadre Théorique Introduction 1. Section I : L' ESN au cœur d …

… Méthode DC – Il faut de la volonté Comment travailler ? -Faire des résumés de cours au fur et à mesure -Apprendre à construire u …

… S’agissant de commentaire d’arrêt, mon intervention se fera en deux stades : D’abord je vous donnerais quelques directives ; ens …

… Méthodologie du cas pratique (droit administratif) : S’il y a plusieurs pb il faudra faire plusieurs introductions. Introduction …

… D’abord, tu décortiques l’arrêt au maximum dans tous ses aspects : qu’a fait la Cour ? elle consacre quelque chose de nouveau ? …

… Méthodologie universitaire cours du 8/9/16 : DROIT : ensemble de règle ayant pour objet de réglementer la vie sociale. VOCAB JUR …

… POINT METHODOLOGIE En ce qui concerne l’introduction Faits matériels : N’oubliez pas les dates, expliquez les faits dans l’ordre …

… SEMESTRE 1 TD METHODOLOGIE METHODOLOGIE de la fiche d’arrêt : -faits -procédure -moyens -problème juridique -sens de la décision …

… IV. cas pratique (Dans la mesure où je pense que vous n’avez pas encore vu la forme notariée en cours, j’ai modifié et adapté le …

… La dissertation juridique La dissertation juridique présente certaines particularités par rapport aux exercices que l'étudiant a …

… Méthodologie de la dissertation juridique -On est libre mais on doit faire des démonstrations, être dans l’analyse, on ne se con …

… DROIT PUBLIC MÉTHODOLOGIE: PLAN: En droit toujours deux parties et deux sous parties I- ………. Chapeau présenter titre de chaque p …

… 1. Phrase d’accroche Cette phrase doit absolument être faite, elle sert à introduire le sujet, d’élever le débat. Cela peut être …

… Méthodologie Cas pratique Première étape : Introduction Récapitulatif des faits présentés. Il faut que tu commences ton devoir p …

… Methodologie droit CAS PRATIQUE *Rappel des faits *1 question synthetise le pb juridique (question generale qui permet a toutes …

… METHODOLOGIE COMMENTAIRE D'ARRET DROIT CONSTITUTIONNEL. La souveraineté est le pouvoir suprême de l'état, c'est la supériorité d …

… un commentaire du texte il faut faire attention a comment il est construit et aux mots utilisés dans le texte. Une analyse gramm …

… METHODOLOGIE DE LA FICHE D’ARRET 1. PRESENTER L’ARRET : Présentation de l'arrêt-juridiction- chambre -date- thème- n° du pourvoi …

… Rappel de méthodologie : 1) Accroche : date + chambre + thème de l’arrêt (général). Rappel : les chambres sont les suivantes, et …

… MÉTHODOLOGIE Lorsqu’ ’une affaire en droit civil est inférieure à 10 mil euros, c’est le tribunal d’instance qui est compétent e …

… 1. Michel Debré, discours devant le Conseil d’Etat Ce texte est un extrait du Discours de Michel Debré devant le Conseil de l’Et …

… ffffffffPour passer une commande il suffit de m'envoyer un message sur la page. Envoyez-moi le lien ou la réf. des articles qui …

… persuadé que les faits divers ne s'adressent pas qu'aux tripes. C'est pourquoi, un siècle et demi après Eugène Sue, il tente de …

… DOCUMENT DE TRAVAIL DU COURS MOBILITE INTERNATIONALE (6 séances) Frontiers Mobility borders (http://ec.europa.eu/social/main.jsp …

… LA MOBILITÉ TRANSNATIONALE : LA RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL DANS LA MOBILITÉ TRANSNATIONALE SOMMAIRE Introduction I-Rupture du …

… Modes d’attribution des contrats de construction A- Identification et présentation des modes d’attribution des contrats 1- Organ …

… Alors que de nouvelles organisations publiques supranationales et privées (FMN) ont fait leur apparition et s’imposent peu à peu …

… L'évolution des institutions financières internationales : entre redéploiement et fragilité, une restructuration systémique en c …

… I. La guerre dans les rapports internationaux A. Fondement de la théorie réaliste Constat : les rapports internationaux sont des …

… Il se passe «quelque chose» dans l'économie française, a déclaré mercredi François Hollande. «La reprise est là» a-t-on égalemen …

…  La pratique révèle à la fois la grande utilisation et la faible utilité pratique de la motion de censure dans la mesure où une …

… Nom et prénom: TAZI Hamza, CHOUIEKH Khadija, BENHAMOU Kaoutar Semestre : 6 Filière : droit public, science politique et relation …

… Devoir -03 : Sujet : le cas Lafarge-Vinci Analyse du contexte Le groupe Lafarge : 1. Type : Multinationale privée. Entreprise in …

… NAISSANCE DE L'ÉTAT MODERNE L’État est une organisation du pouvoir qui obéit aux deux principes de la souveraineté et de l’unité …

… Naissance de la démocratie antique.   Démocratie antique : distance avec la démoratie actuelle. Distance placée au XIXème siècle …

… I) Nature et conditions de recevabilité de l’action en justice 1. . Nature de l’action en justice : La nature de l’action en jus …

… Chapitre 1 : Nature et rôle du droit I) La notion de valeur Ce sont les modes de pensés et les modes de fonctionnement que met e …

… Nelson Rolihlahla Mandela, dit Nelson Mandela, est né le 18 juillet 1918 à Mvezo, un petit village du Transkei (actuel Cap-Orien …

… Many international political economists argue that there is an intimate connection between the new phenomenon, globalization, an …

… The blacks in the United States of 1860 in now At the beginning of the American Civil War, Lincoln's priority is not the aboliti …

… SCIENCE PO ETAT ET ETAT NATION →NOIRIEL, « Etat, nation et immigration » • Etat-nation : une déf sociologique Il faut étudier l’ …

… My subject is about NK refugees North korea’s refugees The article comes from the china post it’s an article from December so it …

… Une assignation à comparaitre faisant mention d’une date correspondant à un jour férié a été délivrée. L’assignation a été réit …

… La responsabilité civile médicale du médecin au travers de la faute de science Introduction L’exercice de la médecine est un art …

… La responsabilité du fait des choses que l’on a sous sa garde a t-elle pour pendant une responsabilité générale du fait d’autrui …

… Alix PETITGENET 1BTSCOM Note structurée M. Jean-François PERIA, dirigeant d’une PME, a récemment pris la décision que sa vendeus …

… Note structurée : « Montrez la spécificité du droit de rétractation dans les contrats de vente en ligne, son intérêt et ses limi …

… DROIT CIVIL INTRO : Le droit des personnes est au cœur des débats contemporains (euthanasie, liberté d'expression…) Dans le droi …

… Débat « Le climat, l'État et nous » 18 h 15 – PREMIER BLOC : La déclaration (2 minutes de réponse individuelle) Le 16 mai dernie …

… INTRODUCTION AU DROIT 1ère partie: introduction générale au droit Chapitre 1: Notion de règle de troit Droit = Phénomène social …

… Commentaire du document 4 (Cappitant) séance 9 semaine pro Démocratie : domination du peuple qui est souverain, car il détient l …

… Notions fondamentales Séance 1 - L’Etat Etat Institutionnalisation de la société politique en une personne morale de droit publi …

… Socialisme, communisme et syndicalisme en Allemagne depuis 1875 Quelles sont les spécificités des liens entre socialisme, commun …

… « L’adage « Nul n’est censé ignorer la loi » » « Nul n’est censé ignorer la loi » est un adage bien connu des juristes. Cependan …

… TD Introduction au Droit 2015/16 Séance 4- La Loi Chargé : Yvan Marjault Dissertation : « Nul n'est censé ignorer la loi » «Nemo …

… La discrimination à l'embauche est une réalité. E n 2007, le Bureau international du travail (BIT) avait mesuré que quatre fois …

… Le marché et le principe de la concurrence Quelles sont les conséquences d’une concurrence faussée ? I. Les entreprises qui s’en …

… OFFRE DANS LE CONTRAT L’offre est une manifestation de volonté destinée à créer un contrat mais elle ne suffit pas à elle seule …

… OMC, régulation mondiale des échanges et préférence européenne par Julien Prévotaux, note de synthèse, juin 2006 Introduction La …

… L’opposition à l’absolutisme royal au XVIIIe siècle Le XVIIIe siècle est caractérisé par l’apogée d’une monarchie dite du grand …

… Social media optimization Social media optimization (SMO) refers to the use of a number of social media outlets and communities …

… La liberté d’expression ainsi que le maintien de l’ordre public sont deux principes fondamentaux. Cependant, le Conseil d’Etat, …

… Le juge des référés - ordonnance du 22 décembre 2012 Section française de l’observatoire international des prisons et autres Vu …

… PRIMATURE REPUBLIQUE DU MALI ************ *************** ECOLE NATIONALE D’ADMINISTRATION Un Peuple – Un But – Une Foi ******** …

… Il existe en principe trois procédés techniques de gestion de l’Etat. Ce sont : la centralisation, la déconcentration et la déce …

… L'organisation du droit francais La notion de droit français est apparue de manière doctrinale au XVIe siècle. L'Édit de Saint-G …

… Partie 2 - L'organisation du système administratif Chapitre 1 - Les administrations de l'Etat Ces administrations se composent d …

… Titre III : L’organisation juridictionnelle et les fonctions des juges Il s’agira ici d’évoquer l’organisation des tribunaux, de …

… Organisation juridictionnelle Justice: valeur, idée morale et philosophique, équilibre entre les relations entre les ho, proport …

… Sujet 1: Salaires Arguments: Notre compétiteur principal (Commutateurs Internationaux) a été en mesure d’aller chercher une augm …

… Le secteur visé par mon projet est le bâtiment. En effet je vise pour mon futur à devenir cadre en tant que génie civil. Ce méti …

… J'ai effectué une action dans une agence commerciale et j'avais à réaliser une présentation powerpoint ainsi qu'a présenter un p …

… Le choix de l’ouverture commerciale, entamé par le Maroc au milieu des années 80 a été concrétisé par la signature, dès 1996, de …

… Le 15/10/15, la société Paindefrance signifie à sa salarié, Mme Martin, qu’elle souhaite la muter en Normandie à partir du 22/10 …

… I. La démocratie : un facteur de paix A. La sécurité démocratique B. Le caractère pacifique des relations entre les démocraties …

… Le 21 octobre 1945, on dénombrait à l’Assemblée nationale 5, 6 % de femmes, en 1951 il n’y en avait plus que 3, 5 %. C’est en 19 …

… Introduction : La notion de parité constitue le fondement des politiques de lutte contre les inégalités entre les hommes et les …

… Intro de l’intro Convention internationale de Washington de 1884 -> décision de la division du monde en 24 fuseaux horaires qui …

… Droit : Partie Juridique Question 1 : Mr Soult « Le champ des mots » Note d’information Vous êtes actuellement le statut d’EURL, …

… En contrepartie, vos patrimoines professionnel et personnel seront juridiquement confondus. Vous serez en principe responsable d …

… Qu'il s'agisse de la Pologne qui interdit à une banque italienne de fusionner ses actifs locaux, de la France ou de l'Espagne qu …

… Droit pénal Mercredi 28 et jeudi 29 septembre, mercredi 5 et jeudi 6 et mercredi 12 octobre 2016 M. Philippe Conte 1ère partie : …

… LA TENTATIVE (S02-J2-2) Art. 121-5 CP Un individu est sur le point de commettre une infraction, mais il est arrêté soit dans ses …

… I/Qu'est ce que la géopolitique ? La géopolitique c'est très complexe et très difficile à définir il n'y a pas de rapport avec l …

… Périodes annuelles ouvertes à compter du 1er janvier 2005. Prescrire le mode de comptabilisation des transactions par lesquelles …

… Irlande peut faire référence à : L’île d’Irlande, une île de l’océan Atlantique nord, située à l’ouest de la Grande-Bretagne et …

… Le Petit Chaperon rouge est, à l’époque de Charles Perrault, une coiffure féminine populaire et bourgeoise, mais déjà démodée. L …

… BOUILLAND Solane 1A 20.10.2016 PEUT ON CONSIDERER QU’IL EXISTE UN DECLIN DE LA LOI EN FRANCE ? « L’office de la loi est de fixer …

… Quelles sont les mesures de redressement demandées par le Tribunal des droits de la personne en première instance à messieurs Gi …

… Dissertation : Peut-on encore parler d’un modèle européen de justice constitutionnelle ? C’est Hans Kelsen, avec sa théorie de l …

… La notion de conscience abordée au fil des siècles par les philosophes nous amène à nous poser la question « Peut-on ne pas savo …

… Peut-on se mettre à la place d'autrui ? En écoutant un proche, en lui portant conseille ou en se plongeant totalement dans son h …

… "Peut on se passer de constitution?" "Un homme vient de briser la Constitution, il déchire le serment qu’il avait prêté au peupl …

… REPUBLIQUE DE GUINEE Travail -justice –solidarité M.E.S.R.S. Faculté : Sciences Sociales Département : PHILOSOPHIE Niveau : LICE …

… PHILOSOPHIE DU DROIT Le philosophe se place à un autre point de vue que le juriste. Ils ont le droit en commun mais n’en font pa …

… DGEMC : plaidoirie Cédric Herrou Madame la présidente, mesdames et messieurs les parlementaires, je représente aujourd’hui M. Cé …

… « Le Président de la République n’est pas responsable, en cette qualité, sous réserve des dispositions des articles 53-2 et 68 » …

… Introduction au droit des contrats I/La réforme du droit des contrats A/Origine de la réforme B/Contenu de la réforme C/Éléments …

… CONDITION Article 1304: “L'obligation est conditionnelle lorsqu'elle dépend d'un événement futur et incertain. La condition est …

… TD droit constitutionnel Dissertation Sujet : « Les pleins pouvoirs du Président de la République sous la Vème République » L’ar …

… Cour de Cassation, civile 5 février 2004 L’arrêt est relatif aux troubles anormaux du voisinage suite à une l’abstention. A la s …

… Commentaire de l’arrêt Perreux CE Ass, 30 octobre 2009 I) L’arrêt Perreux comme une évolution au vu de la jurisprudence antérie …

… Quelles sont les caractéristiques de la Loi Salique ? I. La portée du droit 1. Le système judiciaire * Loi Salique est une compl …

… La politique française de lutte contre les drogues s’inscrit dans une perspective de santé publique. Elle est destinée à préveni …

… La monarchie constitutionnelle de 1791 aurait-elle pu s’inscrire dans la longue durée ? Si, en droit, rien ne s’opposait à ce qu …

… Lundi 3 Novembre 2014 classe ps-ms 8h30 9h 9h15 9h45 10h00 10h45 11h15 11h45 Accueil dans la classe, jeux libres, passage aux sa …

… 5. Plans d’actions et mesures de relance de la compétitivité et de la croissance 1. Introduction L'industrie automobile est un d …

… 1) Pourquoi dit-on qu’au Québec, le système juridique est mixte? Car il y a deux systèmes qui s’appliquent, la Common Law est ap …

… Cours 1 Partie 1 - Système westphalien, Relation international et mondialisation Jan 15 * Désigne les rapport entre les états ma …

… Pouvoir exécutif du Royaume-Unis Le gouvernement, officiellement appelé Gouvernement de Sa Majesté assure le pouvoir exécutif au …

… Le Canada d’aujourd’hui est un héritage historique, son système politique est une monarchie constitutionnelle inspirée du Royaum …

… en colombie, et elle est divisée en quatre chapitres : dans le premier chapitre on donne un aperçu au droit à l'éducation, la na …

… Les politiques en matière de drogues relevant de la compétence des Etats, les stratégies et plans d’action nationaux en matière …

… cléaire et politique énergétique : quelles orientations ? Face aux chocs pétroliers des années 1970, la France, pauvre en ressou …

… LA POLITIQUE ENERGETIQUE DE LA FRANCE Depuis environ 30 ans, le contexte énergétique mondial à beaucoup évolué suite au progrès …

… Examen à partir du 27 octobre au 8 décembre de 9-13 chapitre –- donc 7 cours 9. De l’assurance-chômage à l’assurance-emploi (Lia …

… On entend souvent dire : « moi je ne vote pas ; la politique ça ne sert à rien ! Je préfère m’intéresser à ma famille et à mes a …

… École de politique appliquée Faculté des lettres et sciences humaines Université de Sherbrooke Politique publique : L’aide médic …

… UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL TRAVAIL DE SESSION : LA POSITION DE LA RUSSIE AU MOYEN-ORIENT TRAVAIL DE SESSION PRÉSENTÉ À L’UN …

… COURS DES POLITIQUES PUBLIQUES DE SECURITE Pr Tidjani, 05/10/2018 Qu’es ce que les politiques publiques ? Comment elles émergent …

… Contexte et problématique Les politiques d'insertion vivent actuellement des réformes institutionnelles de grande ampleur, qui g …

… Introduction Lancés dans les années 1990 dans de grandes villes comme Tokyo, Londres, Los Angeles et New York, les Pop-Up Stores …

… UNIVERSITE CHEKH ANTA DIOP DE DAKAR F:\logo ucad.png FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES ET DE GESTION (FASEG) INSTITUT DE FORMATIO …

… Des extrémistes juifs sont soupçonnés d'avoir mis le feu samedi soir à une salle de classe de l'école arabo-juive Max Rayne à Jé …

… POSTAMBULE : Femme, réveille-toi ; le tocsin de la raison se fait entendre dans tout l’univers ; reconnais tes droits. Le puissa …

… Pourquoi faire du droit comparé ? (1) L’étude du droit comparé, c'est-à-dire l’étude des droits étrangers par comparaison avec l …

… BAILET-CRESP Laura B06 Pourquoi faut-il mettre en place une séparation des pouvoirs ? « Il n’y a point encore de liberté si la p …

… Institution politique L’option des séparations des pouvoirs Pour Montesquieu il est important de distinguer chaqu’un des pouvoir …

… Pourquoi les entreprises ont-elles de plus en plus recours aux contrats précaires en période de crise ? Problématique : Pourquoi …

… INTRO DROIT SÉANCE 6 : LE POUVOIR CONSTITUANT Dualité ou unité du pouvoir constituant ? * ACCROCHE « Un peuple a tjrs le droit d …

… Barrau Apolline - groupe 12 TD IDC Pouvoir de commandement de l’Etat : légitimité, manifestations et limites « L’Etat, c’est la …

… Dans une démocratie représentative fondée sur le pluralisme comme la France dans la Vème république qui consacre la souveraineté …

… INTRODUCTION « La Politique étrangère est la partie de l’activité étatique qui est tournée vers « le dehors», c’est à dire qui t …

… Section II : Les relations diplomatiques et consulaires. Les relations diplomatiques et consulaires sont menées depuis de très n …

… Cas pratique 2 p.79 1. Emma, Julie et Cédric sont amis, tous les trois sont salariés. Ils souhaitent s’associer pour créer leur …

… Commentaire d’arrêt ; Première chambre civil de la Cour de Cassation le 25 Juin 2014, pourvoi n°13-16.529. L’arrêt est rendu par …

… Il s’agit d’un arrêt de cassation de la première chambre civile de la cour de cassation du 10 décembre 1985 et traitant le thème …

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… REPUBLIQUE DU SENEGAL UN PEUPLE.UN BUT-UNE. FOI PRIMATURE N" 2ü.û3.?015* 039§g Dakar, le ARRETE : fixant les programmes des conc …

… C’est une des trois affiches proposées par Ambre Bragard qui a retenu l’attention du jury. Titulaire d’un DEA en Arts plastiques …

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… La Princesse de Clèves paraît, anonymement, en 1678. On peut, pourtant, considérer que Mme de Lafayette en est l’auteur. Si ell …

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… INTRODUCTION Il existe différent type de discrimination comme l’âge, le sexe, la couleur de peau et... et beaucoup d’employeur s …

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