Politique et International pages 1 - 1 241

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… Introduction aux sciences sociales ROMAIN.MELTZ@UNIV-LYON2.FR (responsable des Sc. Po.) Introduction aux sciences sociales : CHA …

… CM Procédure pénale . Cas pratique Post-it OK/ droit de surligner Introduction : Matière facile d’accès. PP branche du droit qui …

… Contentieux administratif 
 M.F. Lombard

Semestre 5 – 2015

 Bibliographie :
Edition Lextenso, Contentieux admin', Camille Bro …

… CONTENTIEUX ADMINISTRATIF Introduction Qu’est-ce que recouvre l’expression contentieux administratif ? Elle peut être très enten …

… Andréa VENTURA B02 TD : Droit des Biens Dissertation Sujet : La distinction entre les biens réels et les biens personnels «Le pa …

… Distinction entre droit civil et commercial Le droit commercial est une matière du droit privé alors que le droit civil est le d …

… Ils sont nommés par degrés par le président de la république sur proposition de garde des sceaux, ils sont formés au sein de l’é …

… T 3 : Chapitre II- La pérennité de l’entreprise. Que ce soit par les effets durable de la crise économique, des évolutions de so …

… Histoire du droit et des institutions après 1789 JJ chevalier Morabito Une constitution en un texte, un esprit et une pratique. …

… Histoire du droit et des institutions depuis 1789 (Pauthier Céline) Bibliographie : - Textes constitutionnels français, Stéphane …

… L'Union sacrée est le nom donné au mouvement de rapprochement politique qui a soudé les Français de toutes tendances (politiques …

… Brun Florian TS4 Explication de texte, Max Stirner, L'Unique et la propriété, 1844, p.230. L’État est l'ensemble des organisatio …

… La responsabilité pénale et disciplinaire d’un officier de police judiciaire Depuis la commission de l’infraction jusqu’au jugem …

… Le décret du 31 mars 2006 a fixé le 10 mai comme jour des "mémoires de la traite, de l'esclavage et de leurs abolitions", sur pr …

… Séance : les Droits-Libertés Sujet : le droit de disposer de son corps “Le corps est l’une des données constitutives et évidente …

… TD : Droit constitutionnel Dissertation Comme l’exprimait Sieyès « la confiance doit venir d’en bas et le pouvoir d’en haut. » P …

… Les compétences de la Confédération doivent figurer dans la Constitution, mais pas expressément: il y a des exceptions. Il y a d …

… La cinquième compétence : le parlement établit le régime des douanes. La sixième compétence : le parlement établit le droit des …

… CHAPITRE 2: L’évolution de l’activité professionnel I- L’adaptation de la situation du salarié: A) A l’initiation du salarié: De …

… Dissertation : L’évolution des cas d’ouverture du recours pour excès de pouvoir. «  Nous l’admirons encore de confiance, mais il …

… Cultures de la Communication Fondation Orange Analyse du message (10 points) 1. Qu’a de particulier l’énonciation mise en jeu da …

… Projet d'établissement. Des politiques sociales au projet d'établissement. 1- Les politiques sociales : Une politique devient so …

… GIRARD Théo TD n°04 Commentaire du texte n°6 : Le document soumis à l’étude aujourd’hui est un extrait du texte : De la liberté …

… TD 4 constitutionnel: Methodo : Phrase d’accroche Définition termes du sujet Contextualiser Problematique Annonce de plan I] (pa …

… Commentaire d’arrêt : 3ème chb civ, 12 février 1975 Le principe qui domine le Droit français des contrats est le consensualisme. …