Politique et International pages 1 - 1 241
18 602 Politique et International dissertations gratuites pages 1 - 1 241
Pages 1 - 100 " De l'esprit des lois " Montesquieu - CM Droit Pénal général – La responsabilité pénale.
… Fiche de lecture sur : de « l’Esprit des lois », de Montesquieu Titre: De l’Esprit des lois Auteur: Montesquieu Pages: 560 Éditi …
… CM Droit Pénal général – La responsabilité pénale. Introduction : Au quotidien, certains individus ne respectent pas les règles …
Pages 101 - 200 CM d’Introduction au droit civil 2 - Construire l'offre de produits et de services - Les Petits Cagniotes Q5 à Q7
… CM d’Introduction au droit civil 2 Introduction : On fait du droit tous les jours sans s’en rendre compte (exemple : quand on re …
… III. Créer un nouveau produit et une nouvelle marque (p. 26) 5. Définissez les caractéristiques physiques, commerciales, fonctio …
Pages 201 - 300 Construire la paix : du système d’équilibre des puissances à la sécurité collective - Dissertation: Peut-on Encore Parler De séparation Des Pouvoirs ?
… L’haoua TG10 Lyna Construire la paix : du système d’équilibre des puissances à la sécurité collective Construire la paix est de …
… Dès 1748 , Montesquieu affirmait qu’ " il n’y avait point de séparation des pouvoirs si la puissance de juger n’était pas séparé …
Pages 301 - 400 Dissertation: Premier Ministre Britannique Et Premier Ministre Français Sous La Vème - Droit. Présentation générale de l'économie.
… Sujet : Premier Ministre britannique et Premier Ministre français sous la Vème. « Premier ministre ? Fonction la plus difficile …
… Introduction Chapitre 1 : Présentation générale de l’économie 1. Définition →Économie : étymologie, grec, « oîkonmia » => « oïko …
Pages 401 - 500 Droit: Analyser la décision de justice - Histoire du droit français L1
… Question 1 : Analyser la décision de justice : Origine : Cour de cassation, chambre social, 18 février 1998. Parties : – appelan …
… Histoire du droit semestre 1 bis Norme = modèle de comportement Droit = discipline sociale, la normativité juridique résume tout …
Pages 501 - 600 Histoire du droit HGGPSP - L2, Commentaire d'arrêt: Cass Ass plénière, 9 mai 1984
… M.L HGGPSP « Définir al-Qaida » est un article paru dans Courrier International en 2010, écrit par Jean-Pierre Filiu (professeur …
… L2, Commentaire d'arrêt: Cass Ass plénière, 9 mai 1984 L'arrêt du 9 mai 1984, voit se réunir la Cour de cassation dans sa forma …
Pages 601 - 700 L3 Droit cours droit de l'union européenne - La Politique Fil RSS
… Droit de l’UE : Ajout de points dans la copie si copie propre, bien écrite et sans fautes (enlève des points si l’inverse). Pour …
… Actualité > Politique Fil RSS La société d'un frère de Kader Arif a reçu 700.000 euros du candidat Hollande Publié le 27.11.2014 …
Pages 701 - 800 La Politique Internationale - Le droit de la mer
… La politique de distribution internationale Les décisions de politique de distribution peuvent engager les entreprises sur le lo …
… Montrez que la convention de Montego Bay peut apparaître à la fois comme une clarification du droit de la mer, et une menace pou …
Pages 801 - 900 Le droit de la propriété intellectuelle - Les conditions de fond du mariage au XXIe siècle.
… Les conditions de fond pour la protection des marques selon les accords ADPIC =Une marque est un signe perceptible par un ou plu …
… Les conditions de fond du mariage au XXIe siècle. Le mariage est un acte juridique qui crée le statut de mari et femme (acte de …
Pages 901 - 1000 Les conditions de formation du mariage - L’exequatur : définition, procédure et conditions
… CORBIN Laura Groupe 4 L1 Droit A TD 2 Droit CIVIL Les conditions de formation du mariage Fiches d’Arrêts : Il s’agit d’une décis …
… L’exequatur : définition, procédure et conditions Définition de l’exequatur Etymologiquement, l’exequatur provient du verbe lati …
Pages 1001 - 1100 L’exercice de la démocratie : des modes multiples, à réinterroger - PROJET E33
… L’exercice de la démocratie : des modes multiples, à réinterroger Cette fiche relève d’un ensemble de synthèses qui établissent …
… Hello my friends ! Firrst im to introduce in my self. My name is Nolan ,I am 16years old .I live in France .I love fast food . I …
Pages 1101 - 1200 Projet Environnement International - TD Droit Constitutionnel
… Claveau Mathilde Grossi Lucile Groupe A Martin Mélanie Projet Environnement International Madame Daumas Céline Année Universitai …
… 2) La problématique particulière de la responsabilité du président Elle est spécifique. Question de la conciliation entre d’une …
Pages 1201 - 1241 TD droit constitutionnel - Commentaire d’arrêt : 3ème chb civ, 12 février 1975
… Droit constitutionnel Séance 2 Définitions : Pouvoir constituant (organe bénéficiant de la compétence constitutionnelle) origina …
… Commentaire d’arrêt : 3ème chb civ, 12 février 1975 Le principe qui domine le Droit français des contrats est le consensualisme. …