Politique et International pages 1 - 1 241
18 602 Politique et International dissertations gratuites pages 1 - 1 241
Pages 1 - 100 " De l'esprit des lois " Montesquieu - CM Droit Pénal général – La responsabilité pénale.
… Fiche de lecture sur : de « l’Esprit des lois », de Montesquieu Titre: De l’Esprit des lois Auteur: Montesquieu Pages: 560 Éditi …
… CM Droit Pénal général – La responsabilité pénale. Introduction : Au quotidien, certains individus ne respectent pas les règles …
Pages 101 - 200 CM d’Introduction au droit civil 2 - Construire l'offre de produits et de services - Les Petits Cagniotes Q5 à Q7
… CM d’Introduction au droit civil 2 Introduction : On fait du droit tous les jours sans s’en rendre compte (exemple : quand on re …
… III. Créer un nouveau produit et une nouvelle marque (p. 26) 5. Définissez les caractéristiques physiques, commerciales, fonctio …
Pages 201 - 300 Construire la paix : du système d’équilibre des puissances à la sécurité collective - Dissertation: Peut-on Encore Parler De séparation Des Pouvoirs ?
… L’haoua TG10 Lyna Construire la paix : du système d’équilibre des puissances à la sécurité collective Construire la paix est de …
… Dès 1748 , Montesquieu affirmait qu’ " il n’y avait point de séparation des pouvoirs si la puissance de juger n’était pas séparé …
Pages 301 - 400 Dissertation: Premier Ministre Britannique Et Premier Ministre Français Sous La Vème - Droit. Présentation générale de l'économie.
… Sujet : Premier Ministre britannique et Premier Ministre français sous la Vème. « Premier ministre ? Fonction la plus difficile …
… Introduction Chapitre 1 : Présentation générale de l’économie 1. Définition →Économie : étymologie, grec, « oîkonmia » => « oïko …
Pages 401 - 500 Droit: Analyser la décision de justice - Histoire du droit HGGPSP
… Question 1 : Analyser la décision de justice : Origine : Cour de cassation, chambre social, 18 février 1998. Parties : – appelan …
… M.L HGGPSP « Définir al-Qaida » est un article paru dans Courrier International en 2010, écrit par Jean-Pierre Filiu (professeur …
Pages 501 - 600 Histoire du droit II. - L1 Droit Galop d'essai
… Notion philosophique, notion théologique (Dieu et la vérité, concerne également le droit humain.) Fondement de la théorie chréti …
… Promotion : L1 droit Code épreuve : Libellé épreuve : DROIT CONSTITUTIONNEL Nom de l’étudiant : Prénom de l’étudiant : N° de l’é …
Pages 601 - 700 L1 Semestre 2 Histoire du Droit et des institutions - La politique étrangère russe de Vladimir Poutine depuis le début des années 2010, une …
… HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS Introduction PARTIE 1 : LES FONDEMENTS DE L’ETAT ROYAL (13ème/18ème siècle) Section 1 : L …
… « Il y a 25 ans, le mur de Berlin est tombé, mais la division de l’Europe n’a pas été surmontée, un mur invisible s’est simpleme …
Pages 701 - 800 La politique européenne de voisinage - Le droit de la famille: le mariage
… Le politique européenne de voisinage En 2003, l’Union européenne (UE) s’apprête à redessiner ses frontières en accueillant dix n …
… Droit de la famille 1. Le mariage On passe d’une famille où le père a toute la puissance, à une famille matriarcale et/ou monopa …
Pages 801 - 900 Le Droit De La Femme Vote - Les conditions de détermination des établissements de crédit
… Le droit de vote ''Le vote pour les femmes? Quelle idée saugrenue! Leur cerveau est plus petit que celui des hommes, preuve qu'e …
… SUJET 1: Commentaire de l’article 2 de la loi du 28 juillet 2008 portant règlementation bancaire. « Sont considérées comme établ …
Pages 901 - 1000 Les conditions de fond du mariage au XXIe siècle. - L’exequatur : définition, procédure et conditions
… Les conditions de fond du mariage au XXIe siècle. Le mariage est un acte juridique qui crée le statut de mari et femme (acte de …
… L’exequatur : définition, procédure et conditions Définition de l’exequatur Etymologiquement, l’exequatur provient du verbe lati …
Pages 1001 - 1100 L’exercice de la démocratie : des modes multiples, à réinterroger - PROJET E33
… L’exercice de la démocratie : des modes multiples, à réinterroger Cette fiche relève d’un ensemble de synthèses qui établissent …
… Hello my friends ! Firrst im to introduce in my self. My name is Nolan ,I am 16years old .I live in France .I love fast food . I …
Pages 1101 - 1200 Projet Environnement International - TD Droit Constitutionnel
… Claveau Mathilde Grossi Lucile Groupe A Martin Mélanie Projet Environnement International Madame Daumas Céline Année Universitai …
… 2) La problématique particulière de la responsabilité du président Elle est spécifique. Question de la conciliation entre d’une …
Pages 1201 - 1241 TD droit constitutionnel - Commentaire d’arrêt : 3ème chb civ, 12 février 1975
… Droit constitutionnel Séance 2 Définitions : Pouvoir constituant (organe bénéficiant de la compétence constitutionnelle) origina …
… Commentaire d’arrêt : 3ème chb civ, 12 février 1975 Le principe qui domine le Droit français des contrats est le consensualisme. …