Politique et International pages 1 - 1 241
18 602 Politique et International dissertations gratuites pages 1 - 1 241
Pages 1 - 100 " De l'esprit des lois " Montesquieu - CM Droit Pénal général – La responsabilité pénale.
… Fiche de lecture sur : de « l’Esprit des lois », de Montesquieu Titre: De l’Esprit des lois Auteur: Montesquieu Pages: 560 Éditi …
… CM Droit Pénal général – La responsabilité pénale. Introduction : Au quotidien, certains individus ne respectent pas les règles …
Pages 101 - 200 CM d’Introduction au droit civil 2 - Construire l'offre de produits et de services - Les Petits Cagniotes Q5 à Q7
… CM d’Introduction au droit civil 2 Introduction : On fait du droit tous les jours sans s’en rendre compte (exemple : quand on re …
… III. Créer un nouveau produit et une nouvelle marque (p. 26) 5. Définissez les caractéristiques physiques, commerciales, fonctio …
Pages 201 - 300 Construire la paix : du système d’équilibre des puissances à la sécurité collective - Dissertation: régime Présidentiel Aux USA
… L’haoua TG10 Lyna Construire la paix : du système d’équilibre des puissances à la sécurité collective Construire la paix est de …
… Le régime présidentiel aux États-Unis Introduction : Le régime présidentiel américain est caractérisé aujourd’hui par un pouvoir …
Pages 301 - 400 Dissertation: représentation électorale et stabilité gouvernementale - Droit: contrat de travail
… Dissertation: représentation électorale et stabilité gouvernementale La démocratie représentative est la forme la plus répandue …
… Contrat de travail Def juridique : • Prestation de travail • Rémunération directe (salaire)/indirect (« cadeaux », avantage en n …
Pages 401 - 500 Droit: développement de la SARL - Histoire du droit L1
… Les associés d'une société à responsabilité limitée peuvent avoir intérêt à la transformer en société anonyme. C'est le cas lors …
… HISTOIRE DU DROIT Thème : montrer comment est né le droit moderne et comment est né le droit civil (code civil promulgué en 1804 …
Pages 501 - 600 Histoire du droit L1 - L'utilité de la reconnaissance internationale de l'Etat
… HISTOIRE DU DROIT INTRODUCTION « C’est l’ensemble de règles destinées a régir la vie des hommes en société, c’est l’art du bon e …
… Dissertation : L'utilité de la reconnaissance internationale de l'Etat Introduction : Depuis la création de l'organisation de l' …
Pages 601 - 700 L'utilité De La Regle De Droit - La Politique De La Ville
… Dissertation : L’utilité de la règle de droit 3 ème Feuille : La rédaction Par Cédric et Jean - Marie Accroche Ubi societas, ibi …
… Présentation de la politique de la ville C'est au cours des années 1970 et 1980 qu'une approche globale, à la fois sociale, écon …
Pages 701 - 800 La Politique De Nos Jours - Le droit de l'union européenne
… la politique de nos jours est en constante progression , liée au nombreux événement qui se passe tout les jours , ainsi on parle …
… a. Lien entre les mesures d'application et les rapports internationaux Problème : le juge peut-il accepter un recours formé sur …
Pages 801 - 900 Le droit de l'Union Européenne - Les concepts fondamentaux du droit constitutionnel général
… 3.7 LE DROIT DE L’UNION EUROPEENNE INTRODUCTION « Un jour viendra où la France, vous Russie, vous Italie, vous Angleterre, vous …
… Partie I : Les concepts fondamentaux du droit constitutionnel général Titre 1 : L’État, cadre du pouvoir politique. Pouvoir poli …
Pages 901 - 1000 Les conclusions d'appel - L’évolution et les mutations de la société internationale.
… “C’est un travers de notre démocratie de courir aveuglément aux réformes. On demande une réforme... et elle n’est pas plus tôt v …
… Introduction : « La mondialisation pourrait être définie comme l'extension à l'échelle mondiale d'enjeux qui étaient auparavant …
Pages 1001 - 1100 L’évolution générale du droit de la famille de l’époque romaine au XX - Projet de Recherche en Science politique
… Chapitre préliminaire: L’évolution générale du droit de la famille de l’époque romaine au XX. Il y a dans l’histoire générale de …
… « L'Afrique d'aujourd'hui est menacée par des conflits meurtriers, qui se caractérisent par une implosion interne des États et d …
Pages 1101 - 1200 Projet de révision de la Charte des droits et libertés de la personne du Québec - TD Droit Constitutionnel
… Table des matières Introduction 3 Articles non modifiés4 Partie I : Les droits et libertés de la personne4 Chapitre I : Libertés …
… 2) La problématique particulière de la responsabilité du président Elle est spécifique. Question de la conciliation entre d’une …
Pages 1201 - 1241 TD droit constitutionnel - Commentaire d’arrêt : 3ème chb civ, 12 février 1975
… Droit constitutionnel Séance 2 Définitions : Pouvoir constituant (organe bénéficiant de la compétence constitutionnelle) origina …
… Commentaire d’arrêt : 3ème chb civ, 12 février 1975 Le principe qui domine le Droit français des contrats est le consensualisme. …