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• Droit-économie (BTS MUC)
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• Droit-Synthèse des cours de 2e année BTS AM
• Droit. Dissertation sur le LBO
• Droit. Entreprise individuelle.
• Droit. État régional
• Droit. Présentation générale de l'économie.
• Droit: À quelles conditions un syndicat est-il représentatif et, à ce titre, apte à faire adopter un accord collectif ?
• Droit: adaptation ou le reclassement du salarié préalable à la décision de licencier
• DROIT: ADMIN
• Droit: Affaire Chloé Rodriguez.
• Droit: Affaire Du Bijoutier De Nice
• Droit: Analyse De l'arrêt BONZI
• Droit: Analyser la décision de justice
• Droit: aspects pratiques du droit de l'évènementiel
• Droit: Cas 16 L'immatériel Dans Les Relations économiques
• Droit: Cas Charles Jourdan
• Droit: Cas De Karim, Quelles sont les dispositions sur la mobilité professionnelle des fonctionnaires qui s’offrent à lui ?
• Droit: cas de la société Le bâtiment Industriel
• Droit: Cas EIRL
• Droit: Cas Entreprise Tellier
• Droit: cas Estelle Dumont
• Droit: Cas Gambier/Doucet, Le licenciement pour faute de Mme DOUCET peut-il être valable ? Quelles sont les conditions pour bénéficier de la protection de la vie privée ?
• Droit: Cas Justine Rousseau
• Droit: cas la société Metamax
• Droit: Cas Pratique Jacques ROSET, les modifications de la relation de travail
• Droit: Cas Pratique Les moyens de protection du consommateur
• DROIT: cas pratique sur les structures Et Les Motivations Patrimoniales
• Droit: cas pratique, La Librairie Du 12e
• Droit: champ d'application de l'acte uniforme
• Droit: Commentaire d'arrêt CJCE 13 novembre 1990 Marleasing sur la nullité de la société
• Droit: concurrence déloyale
• Droit: contrat de travail
• Droit: critères de l'activité commerciale
• Droit: d'arbitrage d'investissement
• Droit: définitions, sources et preuve
• Droit: développement de la SARL
• Droit: Etat Civil Marocain
• Droit: Etat fédéral et Etat décentralisé : une différence de nature ou de degré ?
• Droit: étude de cas
• Droit: étude de cas MORTESAGNE
• Droit: étude de cas sur l'auto-entrepreneur
• Droit: étude de cas sur l'EURL
• Droit: étude de documents
• Droit: étude du cas la société Le bâtiment Industriel
• Droit: étude du plaidoyer dans une affaire
• DROIT: EURL DUMONT
• Droit: Existe-il un régime générale de responsabilité du fait d’autrui ou bien un régimes spéciale de responsabilité de fait d’autrui ?
• Droit: histoire contemporaine du droit
• Droit: l'acte authentique
• Droit: l'action en responsabilité
• Droit: l'activité économique
• Droit: l'alerte
• Droit: L'entreprise individuelle sans personnalité morale
• Droit: l'histoire constitutionnelle récente
• Droit: L'individu Au Travail
• Droit: L'individu Au Travail
• Droit: l'individu au travail
• Droit: l'individu face aux choix d'une activité professionnelle
• Droit: l'obligation de délivrance
• Droit: L'offre Commerciale électronique: Comment le droit protège-t-il le cocontractant face à une offre commerciale utilisant des moyens électroniques parfois intrusifs et précédant un contrat ?
• Droit: la cessation des paiements
• Droit: La Chose Et Le Prix, commentaire d'arrêt de la cour de la cassation.civ 1ère 20/02/2008
• Droit: la compensation
• Droit: la discrimination à l'embauche
• Droit: la formation du gage
• Droit: La Formation Professionnel
• Droit: la jurisprudence
• Droit: la nature du régime politique de la 5ème République (Introduction)
• Droit: la nomination des magistrats
• Droit: la pérennité de l'entreprise
• Droit: La première mission du comité
• Droit: La Preuve
• Droit: la protection du consommateur
• Droit: La protection du salarié en cas de rupture de contrat de travail
• Droit: la responsabilité du fait des produits défectueux
• Droit: la rétroactivité
• Droit: La transmission des obligations
• Droit: le contrat
• Droit: le contrat
• Droit: Le contrat
• Droit: le contrat de vente
• Droit: le contrat électronique
• Droit: le développement durable
• Droit: le juge compétent
• Droit: Le Licenciement Individuel
• Droit: le mariage
• Droit: le Mariage
• Droit: Le mariage. Formation et vie
• Droit: le motif du licenciement
• Droit: le principe de non-discrimination
• Droit: le principe du régime parlementaire
• Droit: Le recul de la faute lourde
• Droit: Le régime Des Salariés
• Droit: Le Salarié Face Aux Changement De Son Activité Professionnelle
• Droit: Le SMS constitue-t-il une preuve recevable ?
• Droit: Le Statut Du Salarié, analyse de situation juridique
• Droit: Les Conflits De La Loi Dans L'espace
• Droit: Les conséquences du choix d'un régime juridique de travail
• Droit: les contrats atypiques
• Droit: les contrats commerciaux
• Droit: les critères de définition de la nation
• Droit: les différents contrats
• Droit: Les fondements de la responsabilité civile délictuelle
• Droit: Les juridictions du travail
• Droit: Les MARC
• Droit: Les modifications de la relation de travail
• Droit: Les Nouvelles Technologies De L'information Et De La Communication
• Droit: Les Personnes
• Droit: Les régimes Juridiques De L'activité Professionnelle
• Droit: les salariés
• Droit: les sources du droit bancaire dans l'UMOA (Union Monétaire Ouest Africaine)
• Droit: Les Structures Des Organisations
• Droit: les structures et les organisations.
• Droit: L’accès à une activité professionnelle
• Droit: modification dans la situation juridique de l’employeur
• Droit: Monsieur BESRO est-il en droit de prétendre être en CDI au sein de l’entreprise de monsieur ROYLE ?
• Droit: qu'est-ce que le droit aujourd'hui?
• Droit: Question sur les prêts et les garanties
• Droit: Rachat de SFR Numericable gagne le duel
• Droit: Regard sur le litige des ex agents KIMIN
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• Droit: Société et vie politique.
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