Droit: définitions, sources et preuve

Intro droit cours n.1

Partie1: définition du terme droit

Partie 2: la question des sources du droit

Partie 3: la preuve des droits

                                                                    Partie 1

D

éfinition du terme droit :  

1. facteurs :faire du trie entre ce qui est du droit et ce qu’il ne l’est pas
2. Facteur interne à  droit plusieurs sens  

Voc: droit=

Droit objectif toute les règles

Droits subjectifs: prérogatives que le droit donne aux individus.

Droit et non droit

Droit= ensemble des règles qui sont en vigueurs dans un système

Règle de droit= Règle de conduite humaine qui est général et impersonnel et qui est également obligatoire et sanctionner = qui touche au comportement humain (ex :limite de vitesse ). 

-Elle doit viser tous les êtres humains ( égalité devant la loi) ex= ème rappel de dose vaccin ouvert pour les + de 60 ans .

-Règle de droit est obligatoire c’est un ordre une prescription ou s’exposer à une sanction.

Chapitre 1:Règle droit/Règle science:

On a des règles scientifique (loi de la gravité) on veux savoir diff entre règles scientifique et de droit.

.Points communs? Règles de droit animé par la rationalité comme les règles scientifiques .

.Différence?Il y a le caractère obligatoire en droit mais moins qu’en science . En droit juridique règle doit être suivi mais ne peuvent ne pas l’être. En matière juridique le but est de canalisé le juste et injuste est plus définit qu’en science .

Chapitre 2: Droit et autres type de norme sociales:

Faits normatifs= pas forcement normes juridique.

Section 1. Variété de la régulation sociale:

1. Énumération des systèmes( mode, politesse, religieuses, morale)

Parmi toutes ses normes qui sont secréter par les humains le droit est le plus basique. Diff sociales et juridique ? Normes sociale diffère avec le temp et dans l’espace «  l’unité de ce phénomène elle vient de l’influence »  «  le droit est soumis a cette porosité ».
Les règles religieuses influence le droit ( 10 commandements) et influence sur les lois juridique .

La morale peut aussi influencer le droit. Comme l’inceste.
Distinction a faire donc le droit s’y écarte = elle s’écarte de la morale elle peut être immorale ( racisme).

Droit et religions = charité obligatoire en religion pas en droit ou la politesse il n’y a aucune sanction juridique.

Comment on fait dans un tribunal on délimite la morale social du droit ?

 2. Particularité du droit:

Historiquement religion et droit sont lié ou non distingué , en France c’est distingué   mais pourquoi? Car le droit français est inspiré du droit romain et historiquement il est le premier système a séparer la religion du droit ( laïque) . Mais aussi politique par la monter en puissance de l’état , l’histoire de cette monté en puissance est une lutte en politique de la religion ( roi de France couronné par le pape non politiquement). Philosophiquement un courant de pensé monté en puissance en France au 19 ème siècle qu’est le positivisme= (abandonné les croyances et ne plus fondé les croyances que sur des pensées positive et qui sont observable scientifique non religieuse) En droit les choix sont dicté par rapport a la, société morale et non par la religion .

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