Monde du Travail pages 601 - 700

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… ________________ CARNOT Océane BTS Muc 2 Droit Cas AMENARTS13 Questions 1 : Une jeune femme, souhaite créer son entreprise et so …

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… Question 2 : Recherchez et choisissez, notamment en consultant la doctrine dans les revues juridiques en ligne, un argument pour …

… * Mardi 15 Septembre Droit civil(privé) I/ Pourquoi? A) Pourquoi y'a t'il du droit ? - Dans "Robinson crusoé" l'auteur met en sc …

… Mardi 8 Janvier 2022 Mariage international Nuance : *Pour les étrangers qui se marient en France la loi nationale est appliquée …

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… Droit civil du fait juridique Introduction générale 1. Définition de l’obligation * L’obligation est un lien de droit entre 2 pe …

… Droit civil, droit des contrats S3 Examen TD : devoir préparer à la maison et une note de gallo d’essai (19 nov samedi écrit 2h) …

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… INTRODUCTION AU DROIT Séance n°3 Le code civil Document 1 : extrait de la circulaire du 30 mai 1996 relative à la codification d …

… DEFINITION DU DROIT: diff visions du droit en fonction de la spécialité (sociologue, juriste, historien) et de chacun (affinités …

… ➔PARTIE 2 : LA COMMERCIALITE * Les actes de commerce (régime – les différents actes ) * Le commerçant (la notion – l’accès – la …

… DROIT DES AFFAIRES INTRODUCTION : SECTION 1 TERMINOLOGIE La formule « droit des affaires » apparu au milieu du 19e siècle désign …

… (conséquence nécessaire, inévitable) de la force obligatoire du contrat, dont le caractère ne serait pas assuré si les parties p …

… Section III – LE REGIME JURIDIQUE DU DOMAINE COMMERCIAL Étudier le régime juridique des activités commerciales revient à relever …

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… DROIT CONSTITUTIONNEL. Qu’est-ce que le droit constitutionnel ? C’est droit de la Constitution. Qu’est-ce qu’une Constitution ? …

… Introduction au Droit Constitutionnel La protection juridique de la Constitution. Sujet de dissertation : Justice constitutionne …

… DROIT CONSTITUTIONNEL peuple ; notion a la limite du roi de la philo de la socio par ex le peuple francais et on comprend de quo …

… III/ Le fonctionnement institutionnel A / Un pouvoir exécutif bicéphale 1°) Le monarque C’est le chef de l’Etat. D’une manière g …

… Chapitre 1 : Droit constitutionnel et le droit Le droit constitutionnel est la dernière branche du droit apparu : il a apparu fi …

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… Droit constitutionnelle : La législation ce distingue sur les point suivent : L'initiative de la reddition : lorsque elle est pa …

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… Introduction Le droit de grève a été reconnu en France par une loi de 1863. Avant cette date, la grève était un délit puni de pe …

… Le droit de grève est un droit fondamental reconnu aux salariés. Un arrêt de travail constitue une grève s'il remplit 5 conditio …

… HISTOIRE CONTEMPORAINE Présentation du cours : ● Le cours : de 1848 vers la période contemporaine ● Dernière ou avant dernière s …

… On a deux traités, il y a un problème de cohérence. C'est ce que l'on appelle le concept constit remplacer les traités intérieur …

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… La famille d'aujourd'hui Il existe aujourd’hui de nombreux types/ formats de familles comme : • La famille conjugale, qui est un …

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… PARTIE 1 Introduction générale au droit de la sécurité sociale Introduction générale du droit de la sécurité sociale CHAPITRE I …

… L’assemblée national est élue au suffrage universelle direct, c’est a dire le peuple. L’assemblée national a donc un rôle prédom …

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… Commentaire comparé des 6 arrêts de la troisième chambre civile de la Cour de de cassation. Les six arrêts commentés apportent d …

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