Monde du Travail
32 160 Monde du Travail dissertations gratuites 9 691 - 9 705
-
Droit privé
Droit privé Introduction Le droit revele de la vie des hommes en société, nos contacts avec le droit son quotidiens. Le professeur terré, rappelait que même l’heure qui s’affiche sur un objets est déterminé en frontons de fuseaux horaires qui eux sont même fixes par le droit. On peut dire
3 934 Mots / 16 Pages -
Droit privé
PREMIÈRES VUES SUR LE DROIT Le droit est l’un des outils qui rend la vie en société possible. Sa fonction principale est de régir les relations sociales (relations entre individus). Ubi societas ibi jus = là où il y a une société, il y a du droit. Le droit est
15 590 Mots / 63 Pages -
Droit privé : Les limites apportés au rôles interprétatif de la règle de droit par le juge vous semblent t-elles suffisantes ?
NDONGO MPONDO MARIE ELISABETH GRPE n°26 TD n°8 de DROIT PRIVE sujet : Les limites apportés au rôles interprétatif de la règle de droit par le juge vous semblent t-elles suffisantes ? Historiquement, l’interprétation est une activité ancienne. Pour ce faire, les philosophes anciens vont d’abord sacraliser le texte, la
1 330 Mots / 6 Pages -
Droit privé AES
Droit Privé : Droit des Obligations Introduction : Section 1 : La notion d’obligation & ses classifications en relation avec le droit des obligations. 1. La notion d’obligation & ses caractéristiques. Sens Courant : L’obligation s’entend de tout devoir auquel le citoyen est astreint. L’obligation est également la base de
15 925 Mots / 64 Pages -
DROIT PRIVE CHAPITRE
Partie 1 : Etude des droits subjectif Les droits subjectif sont les pouvoirs dont dispose une personne, en effet la vie juridique crée des rapports de droit entre les personnes c’est la mise en œuvre du droit. Selon Mr Aubert par la règle de droit d’un pouvoir d’imposer d’exiger ou
2 235 Mots / 9 Pages -
Droit privé Droit public
S'inscrire! Connexion Contactez-nous Dissertations et des mémoires La Dissertation Société / Droit Privé Droit Public Droit Privé Droit Public Dissertation: Droit Privé Droit Public Rechercher de 35 000 Dissertation Gratuites Soumis par: atnhdo 20 mars 2013 Balises: Mots: 970 | Pages: 4 Vus: 655 Voir la version complète S'inscrire Droit
472 Mots / 2 Pages -
Droit privé et des personnes
INTRODUCTION GÉNÉRALE I - Une introduction Chacun a sa propre perception du droit. Pour le profane, le droit est constitué d’interdits, tels que « je ne peux pas tuer », ainsi que de prérogatives, de droits. Pour le juriste, il y a une distinction dans le droit. D’une part, il
53 687 Mots / 215 Pages -
Droit Privé: Les théories en présence
Section 1 Les théories en présence 2 thèses s'opposent en ce point d'une part théorie du droit naturel (justenaturalistes), et de l'autre des théories positivistes. pour les 1er ce qui compte c que la règle soit juste (fond) pour les 2nd ce qui compte c'est la forme et l'origine de
836 Mots / 4 Pages -
Droit privé: Ramification binaire avec droit civil et droit commercial
A. DROIT PRIVE Ramification binaire avec droit civil et droit commercial. a. Droit civil Partie fondamentale du droit privé. Règles relatives aux personnes, à la famille (filiation, mariage, PACS) et aux biens. Droit des biens : Patrimoine (propriété). Achat ou réception par succession ou donation. Droit des
707 Mots / 3 Pages -
Droit procédure pénale
Procédure pénale Identifier le bon coupable avec certitude. La PP est une branche du droit qui menace tout le monde cad que personne n'y échappe. Ortolan. Tout un chacun peut voir sa culpabilité établi si un élément l'invoque. Il y a des règles qui déterminent que pour tel ou tel
3 789 Mots / 16 Pages -
Droit processuel
Introduction La notion de droit processuelle : D relatif au procès, à la procédure dans toutes ces formes. On reconnait 3 forme de procedure : * civil, * pénal * administratif. C'est aussi une science comparative des procédure. Quel est le rôle du juge ? La fonction de juger est
8 998 Mots / 36 Pages -
Droit processuel
Eric Kerckhove Droit processuel Semestre 1 Introduction On parle de la procédure mais il en existe plusieurs : pénale, civile, administrative... Le droit processuel est une matière récente. Manuel de droit processuel, professeur Emmanuel Jeuland « le droit processuel est une matière jeune qui a actuellement le vent en poupe,
38 604 Mots / 155 Pages -
Droit propriété intelectuelle
On parle de droit de propriété intellectuelle parce que les entreprises ont besoin d’apporter une protection juridique à un ensemble de signes de l’entreprise. Comme la marque, ou bien à ses créations techniques comme le brevet. Cette protection juridique permet à l’entreprise de se défendre par rapport à la concurrence
3 096 Mots / 13 Pages -
Droit public
________________ Les moyens d’action contractuelles (Marchés publics et la gestion déléguée) La matérialisation de l’activité administrative se manifeste par des actes juridiques et par des opérations matérielles qui ont pour mission l’exécution des taches d’intérêt général. Les décisions de la collectivité publique peuvent prendre la forme d’actes unilatéraux émanant de
6 883 Mots / 28 Pages -
Droit Public (droit constitutionnel)
Droit Public Introduction Le droit permet de vivre dans une société organisée selon une certaine logique, régit par les lois. Une fonction essentielle du droit est de réguler les rapports sociaux. Il faut donc que le droit soit efficace et doit tenir compte de deux exigences : - Il doit
44 363 Mots / 178 Pages