Monde du Travail
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Droit antique
L’ETAT ANTIQUE L’exemple des institutions de l’Egypte pharaonique et de la Rome antique L’étude de l’histoire des institutions juridiques et politiques de l’époque antique présente pour l’historien, en général et celui du droit et des institutions, en particulier, un certain nombre d’intérêts. En effet, par leurs institutions et par la
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Droit au travail
de « L’emploi, à tou(t)(s) prix ? Et l'économie sociale ? » entend prolonger le débat qui a eu lieu lors du colloque organisé à l’occasion des 25 ans de LST Coopérative (Namur, 20 mai 2010). Un débat de société fait défaut sur ce sujet qui pourtant nous concerne tous.
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Droit Au Travail
Document 5 : Un régime encadré par le droit du travail 14) Il a fallu développer le droit du travail, composé de règles protectrices des salariés afin d'assurer des limites dans la relation entre les employeurs et les salariés. Document 6 : Un régime caractérisé par un contrat de travail 15) Les
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Droit Bancaire
DROIT BANCAIRE Avant propos. Etude des Instruments de Paiement et de Crédit Ce qu’il s’agit de réaliser : Favoriser les échanges économiques : La transmission et la paiement de certaines obligations. Rapidité, fiabilité, fluidité étant les objectifs. Si l’objet de l’opération est un transfert de créance, les techniques sollicitées seront
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Droit bancaire
Avis de Recrutement Catholic Relief Services « CRS » Niger recrute un Directeur Financier Adjoint pour son bureau de Niamey. Contexte Catholic Relief Services (CRS) est une organisation non gouvernementale créée en 1943 par les évêques catholiques des Etats-Unis afin d’assister les plus démunis dans le monde. Depuis 1995, CRS/Niger
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Droit bancaire
Roy Camille - M1 Droit des affaires Commentaire de la Chambre commerciale du 17 décembre 1991 n°90-12.144 Aujourd’hui la détention d’un compte bancaire est tellement développé qu’il est rate d’être confronté à des opérations de caisse. Le compte reprend l’intégralité des rapports qu’entretiennent deux personnes. Autrement dit, le compte s’analyse
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Droit bancaire
DROIT BANCAIRE Nous vivons à l’air de la banque, aujourd’hui l’économie c’est l’économie du banquier. Ripert affirmait en 1951 « on a donné aux hommes une propriété qui n’est qu’une créance ». * La notion de justice Le lien qui unit le droit à la banque apparait indispensable s’il est
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Droit Bancaire Marocain
Dans un jugement du tribunal de commerce de Casablanca en date du 27/03/2000, jugement n° 116/2000, dossier n° 88/2000/10, il a été décidé que le fait que le passif d’une entreprise commerciale dépasse son actif justifie qu’elle soit soumise au redressement judiciaire du moment que sa situation n’est pas irrémédiablement
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Droit bts 1er anné technocentre de lyon
Correction BTS Blanc Première partie: Le technocentre de Lyon 1. Un dispositif d'évaluation du stress au travail entre-t-il dans le champ d'application de négociation collective ? On sait que M. Massier envisage de négocier un accord collectif portant sur le stress au travail. Or, la négociation collective porte sur les
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Droit BTS Ag: L’exécution du contrat administratif
Chapitre 14 : L’exécution du contrat administratif Q1 Relevez dans ce document les prérogatives exorbitantes de l’administration publique dans l’exécution des contrats de vacation. La rémunération n’est pas négociable, les indices sont déterminés par décret et l’autorité qui recrute détermine l’indice applicable à chaque agent. Les sanctions pécuniaires (retenue de
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Droit BTS AM, l'individu au travail: l'accès à l'activité professionnelle.
management theme 3 THEME 1 : L’INDIVIDU AU TRAVAIL Chapitre 1 L’accès à l’activité professionnelle >Droit communautaire >Constitution > Code du Travail / Jurisprudence > Convention collective > Règlement Intérieur > Contrat de Travail Définition: L’accès à une activité professionnelle est encadrée par des principes communautaires et constitutionnels qui s’appliquent
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Droit bts MUC 2e année
Economie générale et Droit Première Partie : Economie Générale Thème 6 du cours : La gouvernance de l’économie Mondiale. Sujet : Le secteur textile au Bangladesh. Note argumentée et structurée : La gestion économique d’un pays et l’un des points les plus importants pour pouvoir faire pérenniser un pays. D’autant
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Droit BTS: Le choix d'un régime juridique de travail
Le choix d'un régime juridique de travail Qu'est-ce que le travail? Qu'est-ce qu'un régime juridique? Dans un régime salarié, c'est l'employeur qui fixe le travail au salarié. Un fonctionnaire travail sous le compte de l'Etat. Le régime juridique c'est le régime auquel est rattachée la personne qui exerce un travail.
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Droit budgétaire
Le droit budgétaire Le premier budget marocain dans l’acceptation moderne du terme remonte à 1913 avec la révolution française. Avant, il n’existait pas le mot budget. Aujourd’hui, la réforme du droit budgétaire marocain s’impose pour faciliter la gestion et adapter les règles budgétaires aux finances publiques. Le budget est un
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Droit cas amenarts
________________ CARNOT Océane BTS Muc 2 Droit Cas AMENARTS13 Questions 1 : Une jeune femme, souhaite créer son entreprise et souhaite également se marier. Quel régime matrimonial choisir lorsque l'on crée son entreprise ? L'objectif est de limiter le champ d'action des créanciers en cas de difficultés économiques et de
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