Monde du Travail
32 160 Monde du Travail dissertations gratuites 9 046 - 9 060
-
Droit civil (privé)
* Mardi 15 Septembre Droit civil(privé) I/ Pourquoi? A) Pourquoi y'a t'il du droit ? - Dans "Robinson crusoé" l'auteur met en scène un marin anglais qui s'est embarqué sur un navire . Cependant celui-ci fait naufrage et c'est le seul survivant. Il exil sur une plage. Robinson après avoir
7 025 Mots / 29 Pages -
Droit civil - Responsabilité délictuelle
Droit civil - Responsabilité délictuelle Ouvrages : * Buffelan-Lanore et Larribau Terneyre, Droit civil les obligations, Dalloz collection université (2014) * Flour, Aubert, Savaux, les obligations tome 2 : le fait juridique éditeur Ciré (2011) * Terre, Simler, Lequette, droit civil les obligations Dalloz (2013) La responsabilité peut se définir
31 982 Mots / 128 Pages -
Droit civil / personnes
Droit civil / personnes ---------------------------------- CHAPITRE 1 --------------------------------------- - personnes : groupe / société ( doté de la personnalité juridique) : aptitude a être titulaire de droit et être sujet a des obligations. 1. Sujet de droit =/ chose Categorie fermée : personnes categorie ouverte : chose suma divisio :
3 938 Mots / 16 Pages -
Droit civil : Cas Pratique
Droit civil : Cas Pratique Séance 3 : Le nom Le problème de ce cas pratique concerne le domaine du « Nom ». Il repose sur le sujet de l’usurpation du nom et de ses conséquences. En droit pénal, l’usurpation est une infraction consistant à s’approprier sans droit des fonctions,
1 036 Mots / 5 Pages -
Droit Civil : des obligations, des contrats
Droit Civil : des obligations, des contrats → Cours qui parlent des obligations contractuelles : tout ce qui concerne les contrats Droit civil c’est tout ce qui va concerner le droit privé : les personnes, les entreprises, alors que le droit pénal s’occupe des infractions, meurtres, relation entre l’État qui
15 927 Mots / 64 Pages -
Droit civil : droit des obligations, droit des contrats
Droit civil : Droit des obligations , droit des contrats La notion d'obligation : On vient de réformer le droit des obligations et contrats . Une ordonnance de 2016 vient porter cette réforme . Cette réforme est extrêmement importante , car c'est la première fois que l'on touche au droits
5 254 Mots / 22 Pages -
Droit civil : identification du droit
Chapitre 1 : L'identification du droit. Le droit est un ensemble de règle de conduite destiné à organiser et à régir les comportements des individus vivant en société. Pour identifier le droit, on se demandera : d'où vient le droit ? Il s'agit de déterminer les fondements du droit. Quel est le critère
2 638 Mots / 11 Pages -
Droit civil : la règle de droit
Partie 1- La règle de droit Le droit est un ensemble de règles de droit. Titre 1 : Identifier la règle de droit Chapitre 1 : le fondement de la règle de droit. fondement : valeur, référence de base, svt associée à d'autres sur laquelle repose une règle, une instit,
15 018 Mots / 61 Pages -
Droit civil : La règle de droit
TD DROIT CIVIL 2 : La règle de droit II) Travail à préparer 1. Résumé du texte de B.Oppetit Tout d’abord, il évoque la prédominance du droit et des lois dans une époque troublée, mêlée de contestations, de doutes et d’interrogations. Par ailleurs, seul le droit est capable d’ordonner et
2 242 Mots / 9 Pages -
Droit civil : le contrat
TD n°4 – Droit civil L’objet du contrat c’est l’obligation de donner quelque chose de ou pas faire quelque chose. L’objet doit être certain. 1. Pour chaque contrat, précisez son objet et indiquez sa nature a. Qualification du contrat : Contrat de location ; Objet : Voiture ; Nature :
413 Mots / 2 Pages -
Droit Civil : Le droit de la famille
Droit Civil Introduction : Le droit de la famille La déclaration universelle des droits de l’homme adopté par l’ONU en 1948 proclame la famille est l’élément naturel et fondamental de la société. Et à le droit à la protection de la société et de l’état (Article 16 paragraphe 3). Section
14 589 Mots / 59 Pages -
Droit civil : le système juridique français
DROIT PRIVE Chapitre 1 : Le système juridique français Chapitre 1 : Le système juridique français La définition du droit au sens commun est l’ensemble de règles qui régissent la conduite de l’homme en société. Mais nous ne pouvons pas nous contenter de cette définition ; juridiquement, le mot droit
3 279 Mots / 14 Pages -
Droit Civil : les obligations
Droit Civil Emilie Vincent Droit Civil Introduction : Les Obligations TITRE I : Le Contrat Chapitre 1 : Notions générales Chapitre 2 : Les conditions de formation du contrat Chapitre 3 : L’inobservation des conditions de formation du contrat : le régime des nullités Chapitre 4 : Le respect des
7 973 Mots / 32 Pages -
Droit Civil : les personnes
Droit civil: les personnes Introduction * Personne de droit: personnalités juridique = l’aptitude a être titulaire de droit subjectif * Droits subjectifs / Droit objectif (= ensemble des règles générales qui vont s’appliquer aux individus) * Personnalité juridique: être sujet de droit = avoir l’aptitude à être titulaire de droits
906 Mots / 4 Pages -
Droit civil : Mariage international
Mardi 8 Janvier 2022 Mariage international Nuance : *Pour les étrangers qui se marient en France la loi nationale est appliquée sauf si elle heurte les lois de l’époux étranger Ex : le mariage polygame est interdite en France même si elle est autorisée chez l’un des époux . *Le
1 366 Mots / 6 Pages