Monde du Travail
32 160 Monde du Travail dissertations gratuites 9 451 - 9 465
-
Droit des Sociétés - La Génisse la Chèvre et la Brebis en société avec le Lion
Sujet : « Analyser le texte qui suit et indiquez les éléments en rapport avec le module de Droit des sociétés. Quelles conclusions pouvez-vous en tirer juridiquement ? » La Génisse la Chèvre et la Brebis en société avec le Lion. Livre I - Fable 6 La génisse, la chèvre
1 600 Mots / 7 Pages -
Droit Des Sociétés - La SA
Chapitre IV : La SA La SA est définie comme « la société dont le capital est divisé en action et qui est constituée entre des associés qui ne supportent les pertes qu’a concurrence de leur apport ». La SA est toujours commerciale quelque soit son objet et elle est
9 621 Mots / 39 Pages -
Droit des sociétés : environnement juridique des entreprises en difficulté
Droit des sociétés : Environnement juridique des entreprises en difficulté Une société est un ensemble d’associé qui vont mettre en commun leur bien et leur activité en vue de partager les bénéfices et de supporter les pertes. A l’origine de la création d’une société il faut signer les statuts, une
979 Mots / 4 Pages -
Droit des sociétés : généralités sur la notion de personnalité juridique
Droit des sociétés Thèmes 1 : Généralités sur la notion de personnalité juridique 1. Notion de la personnalité juridique Définition : La personnalité juridique est l’aptitude à être titulaire de droits et de devoirs. La personnalité juridique est d’un point de vue positive, une fiction juridique attribuée aux personnes physiques
1 731 Mots / 7 Pages -
Droit des sociétés : La constitution de la société
Chapitre 3- La constitution de la société 1. La naissance de la personne morale 1. L’immatriculation L’immatriculation consiste au respect des conditions suivantes : * rédaction des statuts * publication dans le JAL de la constitution de la société (avec mention du représentant légal) * dépôt d’un dossier au CFE
1 701 Mots / 7 Pages -
Droit des sociétés : le contrat de société
Le contrat de société est un acte juridique, par lequel un ou plusieurs associés conviennent d'affecter des apports à une entreprise commune, en vue de réaliser et de partager des bénéfices, ou de profiter des économies qui en résultent. ________________ Les restructurations des sociétés : il existe deux formes de
2 541 Mots / 11 Pages -
Droit des sociétés approfondi
Droit des sociétés approfondi Chapitre 1 La SARL Une SARL Est une société instituer par une ou plusieurs perso qui ne support les pertes qu’a concurrence de leurs apports Ste de personne, Capital devise en part sociaux Ste a respo limite Ste hybride Il y a des clauses d’agrement obligatoire
11 500 Mots / 46 Pages -
Droit des sociétés brouillon
TD DROIT DES SOCIETES 16 novembre : cas pratique = cours Arrêt en partiel, décembre 1ère instance > appel > cassation Assigne interjette se pourvoit Avant de juger la cassation prend connaissance du dossier (regarde uniquement les règles appliquées) * Soit elle fait un rejet = la Cour d’appel à
6 821 Mots / 28 Pages -
Droit des sociétés cas
MASTER 2 CCA UE 3 – Droit des sociétés approfondi JL Droit des sociétés approfondi Monsieur POHE-TOKPA Cours ➔ groupements d’affaires : * Groupement d’intérêt économique * Sociétés sans personnalité morale : Sociétés en participation (pas d’immatriculation au RCS) * Sociétés par actions simplifiées, souplesse contractuelle * Sociétés d’exercice libéral,
26 963 Mots / 108 Pages -
DROIT DES SOCIETES ET DES GROUPEMENTS D'AFFAIRES – DEVOIR UE02-D004
DROIT DES SOCIETES ET DES GROUPEMENTS D'AFFAIRES – DEVOIR UE02-D004 1) Quelles sont les conditions de fond supplémentaires que nécessite un contrat de société par rapport à la théorie générale des contrats ? Les conditions de validité générales que nécessite un contrat de société sont le consentement, la capacité, l'objet et
926 Mots / 4 Pages -
Droit des sociétés et des groupements d’affaire
N° d’élève : Devoir UE02-D001 Droit des sociétés et des groupements d’affaire * Question 1 : Le droit commercial peut être défini comme une branche du droit privé relative aux opérations juridiques accomplies par les commerçants, soit entre eux, soit avec leurs clients. Les opérations qui se rapportent à l’exercice
2 026 Mots / 9 Pages -
Droit des sociétés et des groupes
Convention de Croupier * Conclut par un associé et un croupier (1 tiers à la sté). * L’intérêt pour l’associé : céder une part de ses parts à une tierce personne qui doit être inférieure à celle détenue par lui. * Contrepartie du Croupier : avoir une répartition des bénéfices
2 732 Mots / 11 Pages -
Droit des sociétés et droit commun des contrats
Licence 2016/2017 : Droit des sociétés SEANCE n° 2 Droit des sociétés et droit commun des contrats Le consentement 4. - ARRÊT A COMMENTER : Cass. com., 12 mai 2015, n° 14-13.744 : le protocole d’accord supérieur aux statuts V.Revue des sociétés 2016 p.99 Les statuts de SARL tiennent-ils encore
2 647 Mots / 11 Pages -
DROIT DES SOCIETES – DEVOIR D0014-2010 EFC D0014-2010 - CAS PRATIQUE EXTRAIT D’UN SUJET D’ANNALES - « SA ESSENTIALS »
DROIT DES SOCIETES – DEVOIR D0014-2010 EFC D0014-2010 - 1 - DEVOIR A RENDRE SUJET I. CAS PRATIQUE EXTRAIT D’UN SUJET D’ANNALES - « SA ESSENTIALS » 1.1 Monsieur Gonod peut-il rester seul membre du directoire ? Le nombre des membres du directoire (personnes physiques dont la mission est d’assurer
4 711 Mots / 19 Pages -
Droit des sociétés, année 2012
Année 2012 L3 AES S6 AGE Droit des sociétés TD toute les semaines 1h30 que des cas pratiques Début TD 6 février Travail de TD relevé Note final note partiel milieu de semestre + note partiel final Première note améliorée par participation en TD Code des sociétés Précisions terminologiques : La
4 016 Mots / 17 Pages