Politique et International pages 401 - 500
18 609 Politique et International dissertations gratuites pages 401 - 500
Page 401 Droit privé - Droit privé, la jurisprudence
… Suite du cours: * Infraction droit pénal Ex : omission de porter secours aux personnes en péril= obligation d’agir au moins appe …
… ANKARAMOORTHY Vithushan Jour de TD : Jeudi 10h15 Thème 6 : La jurisprudence Exercices : A. Commentaire dirigé de l’arrêt Cass. c …
Page 402 Droit Privé: étude de l'arrêt Civ 1ère, 18 mai 1972 - Droit public : histoire constitutionnelle - classification des régimes politiques
… référence: Civ 1ère 18 MAI 1972 (pourvoi) Faits: Un livre est publié et raconte l'histoire entre une professeur et un élève mine …
… NOM:GOUAMENE PRENOM:HERVE JUNIOR NUMERO ETUDIANT:21902154 TD DROIT PUBLIC SÉANCE 2 HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE-CLASSIFICATION DES …
Page 403 Droit public des affaires - Droit Public: la demande d'un véritable patrimoine d'affectation
… nathakosi@gmail.com -un gallop d’essaie 1H 30 : des définitions -manuscrit pour les devoirs recommandés -4, 5 pages saisir sur l …
… C. LA DEMANDE D'UN VÉRITABLE PATRIMOINE D'AFFECTATION 1. La notion de patrimoine d'affectation Le patrimoine d'affectation consi …
Page 404 Droit public: les SMIC - Droit social cours droit disciplinaire
… Droit public / les SMIC Séance N° I La constitution an sens matériel Au sens matériel la constitution se définit par son objet. …
… Chapitre V Le Droit Disciplinaire Schéma de la procédure disciplinaire 1. Les pouvoirs disciplinaire Le pouvoir disciplina …
Page 405 Droit social international et européen - Droit Télétravail
… Droit social international et européen TD DS international et européen : -Une note orale -Un devoir maison -Interrogation écrite …
… DOSSIER 1 Question 1 Règle : L’employeur est libre du choix de recrutement du candidat. Cette liberté est cependant limitée, le …
Page 406 Droit UE - Droit, l'oeuvre de Machiavel
… DROIT PUBLIC – Droit des institutions de l'union européennes * Origines de la construction communautaire * I. L'évolution des co …
… SOCIOLOGIE DES CONFLITS 20/02/2017 __________________________________________________________________________________ L’œuvre de …
Page 407 Droit, l'organisation du Conseil Départemental. L'origine des informations et des res … - Droit, Rome et l'émergence du droit
… L’organisation du Conseil Départemental 1. l'origine des informations et des ressources A) origine des informations Les informat …
… L’Antiquité Chapitre I : Rome et l’émergence du droit Rome aurait été créée par Rémus et Romulus et c’est une monarchie mais cel …
Page 408 Droit, valdité de clause de mobilité - Droit: l'histoire constitutionnelle récente
… Annabelle Gaudin FCG10 DROIT 1. Validité de la clause de mobilité Mme Berri, qui est jeune maman, est licenciée pour avoir refus …
… Ce que montre l’histoire constitutionnelle récente, c’est que désormais tout le monde gouverne, c’est-à-dire, au fond, personne. …
Page 409 Droit: la cessation des paiements - Droit: Le recul de la faute lourde
… Selon Texier et Russo, la cessation des paiements « demeure une pierre angulaire des procédures du livre VI du Code de commerce …
… Dissertations gratuites, mémoires, discours et notes de recherche Dissertations Voir la version complète Le recul de la faute lo …
Page 410 Droit: Les fondements de la responsabilité civile délictuelle - Droits du travail
… Les fondements de la responsabilité civile délictuelle Pourquoi est-on civilement responsable ? En matière contractuelle les fon …
… http://www.copem.ma/images/um5.png http://www.lastimi.ma/jasti/wp-content/uploads/2016/01/logo_ests-300x278.png Réalisé par : P …
Page 411 Droits et biens - DRT1080 TN1 série N
… CH 4 : LES DROITS ET LES BIENS Introduction : La loi distingue les droits extrapatrimoniaux, c’est-à-dire les droits d’une perso …
… 1- a) La réclamation de 8 600 $ par Hydro-Québec à Jacques doit être présentée devant la Cour du Québec, car Hydro-Québec est un …
Page 412 DRT1080 TN1, droit du travail au Québec - DUBOIS Vincent, « Les deux corps du guichetier. Le poste et le rôle de guichetier »
… DRT 1080 TRAVAIL NOTÉ 3 SÉRIE N Droit du travail au Québec DRT 1080 Droit du travail au Québec TRAVAIL NOTÉ 3 Série N (20 %) Fic …
… Fiche de lecture : DUBOIS Vincent, « Les deux corps du guichetier. Le poste et le rôle de guichetier », La vie au guichet. Admin …
Page 413 Dupont Moretti CJR - Echange de lettres entre J. Chaban-Delmas et Charles de Gaulle les 17 et 19 Mars 1960
… Note d’actualité: La procédure contre E. Dupond-Moretti devant la CJR 1. Les problèmes judiciaires du ministre de la Justice Éri …
… SIENG YOU ROSA L1 DROIT GROUPE 16 Droit constitutionnel Commentaire : Echange de lettres entre J. Chaban-Delmas et Charles de Ga …
Page 414 Échange international & négociations commerciales. Tronc commun économie générale & p … - Economie cm
… Échange international & négociations commerciales Tronc commun économie générale & politiques économiques Introduction : Les mer …
… CM2 Economie CM I/Qu’est-ce que l’économie a) définitions plusieurs définitions possible. Evol au cours du temps. définition vas …
Page 415 Economie Droit, devoir: le contrat de travail - Economie politique: l'objet de l'économie
… Le contrat de travail En France, le contrat de travail prend deux formes essentielles : le CDD et le CDI. Problématique : Mais q …
… Économie politique Introduction : l’objet de l’économie Qu’est-ce que c’est que de faire de l’économie ? On va partir des 3 grad …
Page 416 Économie Politique: la dette publique - Education au Cameroun
… Alors que les pays européens viennent de décider le chemin que va prendre leur future intégration, aucun n'a remis en cause l'id …
… EDUCATION AU CAMEROUN 1- Introduction au système éducatif du Cameroun La Loi Nᵒ 98/004 du 14 avril 1998 portant orientation de l …
Page 417 EEDC - Égalité homme femme en entreprise
… Etudes européennes et droits communautaire Mme Houteer 2017 INTRODUCTION GENERALE § 1 Objet du cours : 1. Un cours consacré (en …
… L’égalité entre hommes et femmes dans le monde de l’entreprise et de la culture L’égalité entre hommes et femmes dans le monde d …
Page 418 Egalité homme/ femme - Élaboration et adoption de la constitution de la Ve République
… « A travail égal, salaire égal » est un principe essentiel dans le monde du travail. En effet, chacun doit pouvoir jouir des mêm …
… Elaboration et adoption de la constitution de la Vème république « Notre constitution est à la fois parlementaire et présidentie …
Page 419 Elaboration et évolution de la Constitution de 1958 - Elections, facteur de stabilité ou d'instabilité ?
… Pour le 26/02/2018 Séance n°11 : Elaboration et évolution de la Constitution de 1958 La Constitution de la Vème République est r …
… RELATIONS INTERNATIONALES Sujet : les élections, facteur de stabilité ou vecteur d’instabilité ? Les exemples du Kenya et de la …
Page 420 Element légal pénal - Emc/droit : L'euthanasie
… PARTIE 2 : L’INFRACTION PÉNALE : L’infraction peut se définir comme une transgression de la loi ou du règlement qui consiste à a …
… EMC : L’euthanasie "La vie de l'homme dépend de sa volonté ; sans volonté, elle serait abandonnée au hasard." -Confucius PB : Co …
Page 421 Emergence et constitution des droits locaux - En quoi consistent les études de droit ?
… UN DROIT QUI SE FORME SOUS PLUSIEURS INFLUENCES : COUTUMES ET DROIT SAVANT Chapitre I. Emergence et constitution des droits loca …
… Introduction au Droit Civil En quoi consistent les études de droit ? Le droit est une science. Même si à l’époque romaine, un cé …
Page 422 En quoi consistent les études de droit ? - En quoi le droit constitutionnel qui lui contient des règles fondamentales peut être …
… Introduction au droit civil En quoi consistent les études de droit ? Le droit est une science « molle » à l'inverse des sciences …
… Avait affirmé Georges Washington, et effectivement la constitution devrait être un guide pour nous tous car elle est un droit vi …
Page 423 En quoi le droit du travail représente-t-il les salariés ? - EN QUOI L’ANNEE 1962 ILLUSTRE-T-ELLE L’IMPORTANCE DES CONVENTIONS DE LA CONSTITUTION …
… DROIT DU TRAVAIL En quoi le droit du travail représente-t-il les salariés ? INTRODUCTION En France, le droit du travail est l'en …
… DISSERTATION EN QUOI L’ANNÉE 1962 ILLUSTRE-T-ELLE L’IMPORTANCE DES CONVENTIONS DE LA CONSTITUTION ? « Un des caractères essenti …
Page 424 En quoi l’appauvrissement du pétrole peut-il amener l’entrée sur le circuit du gaz de … - Enregistrement des champs d'une table
… La fin du pétrole ou le début du gaz de schiste? Problématique : En quoi l’appauvrissement du pétrole peut-il amener l’entrée su …
… Nous allons choisir ici quels sont les champs de la table que nous voulons voir dans le formulaire, si nous voulons être en mesu …
Page 425 Entrainement 1 eco-droit bts 1ere année - Entreprise en difficultés
… Devoir d’entraînement n° 1 OBJECTIFS DU DEVOIR Économie Ce devoir se rattache au Thème 1 du cours : « La coordination des décisi …
… CHAPITRE 8 ENTREPRISE EN DIFFICULTES Lorsqu’une entreprise a des difficultés économiques et financières plusieurs solutions s’of …
Page 426 Entreprise Face Contrefaçon - Epreuve Culture général: synthèse de documents
… Dissertations gratuites, mémoires, discours et notes de recherche Dissertations Voir la version complète Objet De L'Étude : Entr …
… ESSION 2007 BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR CULTURE GÉNÉRALE ET EXPRESSION Durée : 4 heures L'USAGE DE LA CALCULATRICE ELECTRONIQ …
Page 427 Épreuve d’Analyse et de Conduite de la Relation Commerciale - Erreur Judiciaire
… BTS Management des Unités Commerciales Session 2018 Épreuve d’Analyse et de Conduite de la Relation Commerciale Fiche d’activité …
… Introduction Il y a rarement une cause unique, mais plutôt un cumul d’éléments plus ou moins reliés entre eux à prendre en consi …
Page 428 Esclavage en Libye - Est-ce bénéfique d’avoir un code civil européen ?
… 5. Parcours : « Bosquier » 1. Bonjour l’Ancien, nous avons beaucoup vu et entendu parler de vous dans l’enceinte et même en deho …
… Le Code Civil est un document qui rassemble les règles liées au droit civil en France. Il est surnommé le Code Napoléon et il r …
Page 429 Est-ce La Fin Du « Miracle Indien » ? - Est-il souhaitable de réviser la Constitution de la Vème République ?
… L’Inde a acquis son indépendance en 1947 et s’est progressivement ouverte à la libéralisation économique à partir de 1991. …
… Dissertation : Est-il souhaitable de réviser la Constitution de la Vème République ? « Une Constitution comme disait Solon, est …
Page 430 Est-il vrai qu'il n'y a pas de bonheur intelligent ? - Etat de droit
… Est-il vrai qu’il n’y a pas de bonheur intelligent ? Une opinion répandue veut que le génie soit « tourmenté », que l’intelligen …
… DISSERTATION : ETAT DE DROIT Introduction : L’État de droit est une notion qui est apparue au XIX° siècle en Allemagne. Ce terme …
Page 431 Etat De Droit Et Conseil Constitutionnel - Etat et nation
… On peut considérer le conseil constitutionnel comme l'une des innovations majeures de la Vème république. Sa création en 1958 fi …
… ETAT ET NATION Qu’est-ce qu’un Etat ? Selon différentes conceptions, l’Etat peut être un pouvoir étatique, exerçant une souverai …
Page 432 Etat et nécéssité - Etat fédéral et Etat unitaire
… Chloé Floc’h TD droit constitutionnel : L’Etat et nécessité C’est au 16 ème siècle avec l’ouvrage Le Prince de Nicolas Machiavel …
… La répartition territoriale du pouvoir dans l’Etat est reliée la division du pouvoir politique d’un point de vue vertical au se …
Page 433 Etat fédéral et souveraineté - Etat social et service public
… Neila SAHRAOUI Institutions Politiques Juliana SAAD L'Etat fédéral est-il pleinement souverain? "Les adeptes du fédéralisme comp …
… Etat social et service public Etat et contrat A l’occasion des élections professionnelles du 4 décembre dans chacune des trois f …
Page 434 Etat social et service public - Etats, régimes politiques et revendications des nationalismes
… Etat social et service public Etat et contrat A l’occasion des élections professionnelles dans chacune des trois fonctions publi …
… ROISIÈME PARTIE GUERRES, DÉMOCRATIES ET TOTALITARISMES INTRODUCTION : ÉTATS, RÉGIMES POLITIQUES ET REVENDICATIONS DES NATIONALIS …
Page 435 Etats-Unis Barack Obama - Étude d'un document de la Chine sur sa politique à l'égard de l'UE
… Voici les principaux points du second discours d'investiture du président des Etats-Unis Barack Obama, prononcé lundi à Washingt …
… La Chine a publié mercredi le document sur sa politique à l'égard de l'UE. En voici le texte intégral : Document de la Chine sur …
Page 436 Étude d'un extrait du traité de l'Elysée (document en allemand) - Etude de cas de droit sur le divorce
… Deutsche Geschichte -Schriftliche Hausaufgabe : L’explication de texte. Das Dokument, das wir präsentieren werden, ist ein Auszu …
… 1/ Mme Violette a donné le nom patronymique de son mari « PARME » à son fonds de commerce. Cependant, elle souhaiterait divorcer …
Page 437 Etude de cas de droit: la société Pieds Heureux - Etude de cas sur le marché de la presse
… Cas 3 : Constat : La société Pieds Heureux passe commande le 5 décembre 2012. Elle annule celle-ci le lendemain. Monsieur To aya …
… ETUDE DE MARCHE 1.1 Concevez une fiche de présentation de votre entreprise d’accueil où figureront, la raison sociale, l’âge, le …
Page 438 Etude de cas Sylvie H - Étude de l'arrêt Cass.Crim. 29 décembre 1970 Piazza et autres
… DOSSIER 1 1. Présentez la définition juridique de l’identité. l’identité détermine une personne ou un groupe. Elle est reconnue …
… Cass. Crim. 29 décembre 1970 Piazza et autres FAITS : Une association de malfaiteurs est arrêtée par la police pendant qu’elle s …
Page 439 Étude de l'arrêt du Conseil d'Etat du 21 décembre 2007 relatif à l'engagement de la r … - Etude de Pays: DUBAÏ
… L'arrêt du Conseil d'Etat du 21 décembre 2007 est relatif à l'engagement de la responsabilité contractuelle de l'Etat dans le ca …
… II. Etude Pays : DUBAÏ Les conditions d’accès aux marchés de Dubaï o Climatique Un climat subtropical aride, très chaud et sec …
Page 440 Etude de Pays: L'Afrique Du Sud - Étude du discours de Bayeux prononcé le 16 juin 1946 par le Général Charles De Gaulle
… Dans le cadre du BTS commerce international nous devons réaliser un CCF, en Etude et Veille Commerciale, portant sur une Etude p …
… Dans notre Normandie, glorieuse et mutilée, Bayeux et ses environs furent témoins d'un des plus grands événements de l'Histoire. …
Page 441 Étude du discours de Bayeux prononcé le 16 juin 1946 par le Général Charles De Gaulle - Étude du roman Dernier Jour D'un condamné de Victor Hugo
… TD 1 : La fin de la IV ème République et le début de la V ème. Le discours de Bayeux "Une Constitution, c’est un esprit, des ins …
… RECEPTION Avant la publication de son œuvre, Victor Hugo en fait la lecture à quelques uns de ses amis et c'est Édouard Bertin q …
Page 442 Étude du triptyque Guerre d'Otto Dix - Etudes de marchés
… 1) Je vais vous présenter l’œuvre d’Otto Dix, nommée « La Guerre ». C’est un triptyque sur bois, réalisé entre 1929 et 1932. L’œ …
… "Ignorantia juris neminem excusat" cet adage signifie nul n'est censé ignorer la loi. En effet c'est l'un des principes fondamen …
Page 443 Etudes politiques du conflit colombien - Évolution de la loi sur le droit de vote des femmes
… Antonin LUCAS (P1067640) ANALYSE D’UN CONFLIT POLITIQUE : La guérilla colombienne Travail d’analyse politique Dans le cadre du c …
… Pendant l’entre-deux guerres, de multiples propositions des députés en faveur de la loi pour le droit de vote des femmes et un S …
Page 444 Evolution de la notion de risque - Examen de droit administratif
… a) Les causes : Peu à peu on laisse place à une responsabilité sans faute fondée sur le risque. Déclin de la faute. 1-La valori …
… Questions examen droit administratif 1. Date : 12/06/2017 Questions : Ecrit : 1. Quelles sont les institutions qui, dans l’arron …
Page 445 Examen de droit du travail - Exemples de cas pratiques
… D:\Données\Fac\Fac U2\Communication\logo FEG\logo def FEG\logo_FEG (2).jpg LICENCES 3 AES PARCOURS RESSOURCES HUMAINES, GESTION …
… TD 7 : Une multitude de cas pratiques : Cas pratique 1 : M.Bantilla fabrique des denrées alimentaires qui contiennent un coloran …
Page 446 Exemples de cas pratiques sur la preuve en droit (licence 1) - Exercice D’application Droit sur les commandes en ligne
… 1) Martin a vendu une voiture haut de gamme à Paul, un de ses clients les plus fidèles, pour 45000 €. Mais Paul, qui devait lui …
… Matthias Mercredi 10 Septembre 2014 BTS NRC 2 Sautron Exercice D’application Droit Chap 2 Analyse de la situation : 1- Nicole es …
Page 447 Exercice juridique TD - Existe-t-il un peuple français ?
… TD Séance 6 1) Par un arrêt du 13 mars 2001de la chambre criminelle de la Cour de cassation. En l’espèce, un attentat est commis …
… Existe-t-il un peuple français ? « La Constitution ne connait que le peuple français composé de tous les citoyens français sans …
Page 448 Existe-t-il une convergence entre régime parlementaire et régime présidentiel ? - Explication linéaire livre I chapitre 5
… Dissertation n°1 Sujet de dissertation : « Existe-t-il une convergence entre régime parlementaire et régime présidentiel ? » « P …
… LE ROUGE ET LE NOIR, STENDHAL (1830) EXPLICATION LINÉAIRE N°1 Le rouge et le Noir, « chronique du XIXème siècle », roman où Ste …
Page 449 Expliquer la place de la gestion des ressources humaines dans une organisation - Exposé démocratie
… TRAVAIL NOTÉ 1- SERIE A 1/ Expliquer la place de la gestion des ressources humaines dans une organisation. La gestion des ressou …
… GOGORIAN Clara LLOPIS Mylène Exposé Droit des collectivités territoriales Le peuple dans la démocratie locale Selon Abraham Linc …
Page 450 Exposé dissertation Tony Blair - Exposé sur l'état De Droit
… I) His political Career: From MP to Prime minister A: His early political career B: his mandates of Prime minister II) His polit …
… Accroche : L’expression de « printemps arabe » est une métaphore qui fait référence aux révolutions et aux manifestations popula …
Page 451 Exposé sur l'euthanasie - Exposé, contrôle de connaissances
… SUJET 13/ L'Euthanasie euthanasie active euthanasie passive suicide assisté image : famillechrétienne.fr Les termes ( source: in …
… Exercice01 : Contrôle de connaissance 1. Quels sont les fondements juridiques du principe de la légalité des délits et des peine …
Page 452 Exposesur la loi pénale française dans le temps - Extrême Droite 2.0
… Expose sur « L’application de la norme pénale dans le temps » Dans le droit pénal, il y a deux types de loi qui s’applique dans …
… Si l’extrême droite est importante en Suisse, en Belgique et aux Pays-Bas, c’est que ses leaders ont adopté un nouveau discours …
Page 453 F.M.I : institution internationale dont la fonction est de surveiller les déséquilibr … - Fascicule contrat spécifique paris 1 2017-2018
… F.M.I. I) Qu’est-ce que le F.M.I. Définition: le F.M.I. est une institution international dont la fonction est de surveiller les …
… 1 – Marie confie son chien à un chenil pendant le temps des vacances (prix : 200 euros). Est-ce un dépôt ou un contrat d’entrepr …
Page 454 Fascicule de droit - Faut-il multiplier les circonstances aggravantes en matière de violences ?
… TD séance 10 Exercice 1 : L’article 4 du code civil dispose que « Le juge qui refusera de juger, sous prétexte du silence, de l …
… TD Droit pénal spécial Séance n°3 : Débat Faut-il multiplier les circonstances aggravantes en matière de violences ? En droit, l …
Page 455 Faut-il Obéir à Une Loi Injuste ? - Faut-il supprimer le Premier Ministre ?
… Dissertations gratuites, mémoires, discours et notes de recherche Dissertations Voir la version complète Faut Il Obeir a Une Loi …
… « Le Président de la république doit être le seul chef de l'exécutif. Donc plus de Premier ministre. » -François Hollande, le 4 …
Page 456 Faut-il supprimer le Sénat ? - Fiche : le droit : à la découverte d'un phénomène
… En 1969, Charles de Gaulle alors président de la République depuis 1958 soumet à la population française un référendum sur la fu …
… Fiche : le droit : à la découverte d'un phénomène Le droit subjectif La possibilité de faire un acte, d'exiger quelque chose. = …
Page 457 Fiche activité bis notariat - Fiche arrêt Cour d'appel de Limoges 21 janvier 2016
… FICHE DESCRIPTIVE D’ACTIVITE PROFESSIONNELLE Nom : Prénom : Activité n° 1 Intitulé de l’activité : rendez-vous Objectifs de l’ac …
… Cour d'appel de Limoges 21 janvier 2016 : Par un arrêt rendu le 21 janvier 2016, la Cour d'appel de Limoges s'est prononcée sur …
Page 458 Fiche arrêt cour de cassation 11 février 1998 - Fiche d'arrêt
… ->Faits: Une acheteuse passe commande à une entreprise de vente par correspondance. Elle reçoit alors une notification officiell …
… Lecture 2. Parliament Vocabulary you should know before the lecture: Provision – Disposition Snap election – Election surprise/ …
Page 459 Fiche d'arrêt - Fiche d'arrêt 17 mars 2016
… Pour la chancelière allemande Angela MERKEL , « quand il s’agit de la dignité humaine, nous ne pouvons pas faire de compromis ». …
… La cour de cassation , de la chambre civile 1, a rendu un arrêt le 17 mars 2016; venant régler un litige entre une propriétaire …
Page 460 Fiche d'arrêt 1890 - Fiche d'arret 5 novembre 2019 la Chambre criminelle de la Cour de cassation
… Td droit consti n°2 I- Les différentes définitions de l’état Def géo de l’état : localisation d’une pop et d’une entité, une str …
… Par cet arrêt de rejet rendu le 5 novembre 2019 la Chambre criminelle de la Cour de cassation, met en exergue l’idée de se prév …
Page 461 Fiche d'arrêt 6 mai 2003 - Fiche d'arrêt : Dame PERREUX, CE Ass., 3à octobre 2009
… La décision que nous commentons est un arrêt de cassation et de principe rendu le 6 mai 2003 par la chambre commerciale de la C …
… Fiche d’arrêt : Conseil d'État, Assemblée, 30/10/2009, Publié au recueil Lebon, Arrêt PERREUX Dans l’arrêt Perreux, le Conseil d …
Page 462 Fiche d'arrêt : Responsabilité Civile - Fiche d'arrêt Cass. com. 8 décembre 2009, n° 08-16.418
… Correction du td N°6 : Responsabilité Civile Fait :… Procédure : la victime va assigner le père du mineur en responsabilité, en …
… Fiche d’arrêt Vous ferez la fiche de l’arrêt : Cass. com. 8 décembre 2009, n° 08-16.418 Il s’agit d’un arrêt rendu par la chambr …
Page 463 Fiche d'arrêt Cass. Com., 28 mars 2006 - Fiche d'arrêt Clément-Bayard
… Séance n°4 - Les modalitées de l’obligation Document n°9 : Cass. Com., 28 mars 2006 Dans un arrêt de rejet rendu le 28 mars 2006 …
… Fiche d’arrêt de l’affaire Clément-Bayard : Le 3 août 1915, la chambre des requêtes de la Cour de Cassation a rendu un arrêt de …
Page 464 Fiche d'arrêt Com. 26 nov. 2003, no 00-10.243 - Fiche d'arrêt de civil, 3eme, 17 janvier 2007
… La chambre commerciale de la Cour de Cassation a rendu un arrêt le 26 novembre 2003 concernant l’étendu du préjudice réparable a …
… SEANCE 3 TD DROIT CIVIL Arrêt de civi 3eme, 17 janvier 2007 (le Dol). M.X, particulier et propriétaire, souhaite vendre son bien …
Page 465 Fiche d'arrêt de droit civil - Fiche d'arrêt de la Première Chambre civile de la Cour de Cassation, du 12 juillet 20 …
… S3.TD Droit civil Fiche d’arrêt 1 L’arrêt est rendu par la Cour de cassation en chambre civil première le jeudi 4 mai 2017 conce …
… Commentaire d’arrêt : Première Chambre civile de la Cour de Cassation, du 12 juillet 2007 : En l’espèce, une patiente est attein …
Page 466 Fiche d'arrêt de rejet (droit civil) - Fiche d'arrêt du Conseil d’Etat, Ordonnance du 9 juillet 2014, M.A., N°382145
… TD INTRODUCTION au DROIT PUBLIC (Nom, bac qu’on a eu, études envisagées, gr 402 + une photo) Venir avec constitution -Manuel dro …
… En l’espèce, M.C…A…, étant un ressortissant sénégalais, fait la demande d’obtenir un visa afin de pouvoir s’unir avec son compag …
Page 467 Fiche d'arrêt du pourvoi n°02-21259, 13 décembre 2005 - Fiche d'arrêt société Bati du 6 février 2013.
… TD droit civil : séance 3 13/02/2018 Fiche d’arrêt du document 1 : Civ. 1ère, 13 décembre 2005, pourvoi n°02-21259 Il s’agit d’u …
… Fiche d’arrêt La première chambre civile de la Cour de Cassation a rendu un arrêt le 6 février 2013 venant précisé les litiges d …
Page 468 Fiche d'arrêt société Manoukian - Fiche d'arrêt: 1ère chambre civile de la cour de cassation 9 octobre 2001
… Fiche d’arrêt Cour de cassation , 26 novembre 2003 / société Manoukian Cet arrêt datant du 26 novembre 2003 émane de la chambre …
… Faits : M. Y médecin, a suivi la grosses de Mme. X. Celui-ci, dans la visite médicale du 8 ème mois le 16 décembre 1974 a suspec …
Page 469 Fiche d'arrêt: arrêt de la cour de cassation le 20/12/2000 sur la notion d’atteinte e … - Fiche de droit bancaire
… Fiche d’arrêt 1: La première chambre civile de la Cour de Cassation a rendu un arrêt le 20 décembre 2000 venant préciser la noti …
… I – PRESENTATION GENERALE DU DROIT BANCAIRE II. L’ACTIVITE BANCAIRE (1/2) - L’ACCES A L’ACTIVITE BANCAIRE L’AGREMENT BANCAIRE → …
Page 470 Fiche de droit commercia - Fiche de jurisprudence
… BOURGEAT ALEXANDRE BTS BANQUE – 1 DROIT Dans un premier temps, il est question de deux personnes physiques qui s’appellent Paul …
… Fiche de jurisprudence 2 Phrase d'accroche : Il s'agit d'un arrêt rendue par la Cour de cassation de l'Assemblée plénière du 11 …
Page 471 Fiche de jurisprudence - Fiche de lecture "Les origines de la légitimité" Max Weber
… Séance 1 : Duvignere, CE, 2002, REP sur circulaire impérative, juge de l’excès de pouvoir peut annuler la circulaire ds 4 hypoth …
… Fiche de lecture : Max Weber, « Les fondements de la légitimité », Economie et société Auteur : Max Weber est un sociologue alle …
Page 472 Fiche de lecture - Dominique Méda - La mystique de la croissance (2013) - Fiche de lecture ouvrage: je veux réussir mon droit
… Dominique Méda – La mystique de la croissance (2013) Philosophe et sociologue française, Dominique Méda a écrit de nombreux ouvr …
… Je veux réussir mon droit Méthodes de travail et clés du succès Isabelle Defrénois-souleau Résultat de recherche d'images pour " …
Page 473 Fiche de lecture Pol 3000 - Fiche de politique sociale sur le surendettement
… TP2 POL 3000 Thèse Le premier texte que nous avons étudié est le suivant : texte 1 : Joseph Facal, « Mondialisation, identités n …
… Le surendettement Partie 1 : Le surendettement est une des composantes de l’exclusion sociale. Il touche aujourd’hui plus d’un m …
Page 474 FICHE DE RÉVISION : COMPRENDRE UN RÉGIME POLITIQUE - Fiche de TD sur les Institutions politiques
… FICHE DE RÉVISION : COMPRENDRE UN RÉGIME POLITIQUE : LA DÉMOCRATIE * AXE 1 : PENSER LA DÉMOCRATIE : DÉMOCRATIE DIRECTE ET REPRÉS …
… TD institution politiques Séance 1/ Introduction Séance 2/ ETAT nation « Qu’est-ce que l’état ? » Séance 3/ La séparation des po …
Page 475 Fiche de travail sur CAMUS, L'Etranger - Fiche droit des obligations
… Se connecter | Inscrivez-vous Dissertations Gratuites - Le site des dissertations, fiches de lectures, exemples du BAC Dissertat …
… Introduction générale L’obligation = un lien juridique abstrait entre plusieurs individus=> Droit de créance du bénificiaire sur …
Page 476 Fiche droit des obligations L2 - Fiche d’arrêt : Chambre Criminelle, 19 mars 1998
… Fiche Droit des obligations S3 FICHE DROIT DES OBLIGATIONS Notion d’obligation : en droit, avant tout un lien entre 2 personnes …
… Cet arrêt est une décision de la chambre criminelle de la cour de cassation rendu le 19 mars 1998; Fait : Deux jeunes garçons, M …
Page 477 Fiche d’arrêt : Civ.1, 14 mai 1991, arrêt Lorthioir - Fiche d’arrêt ; chambre criminelle, le 15 janvier 2004 :
… Fiche d’arrêt : Civ.1, 14 mai 1991, arrêt Lorthioir Cet arrêt de rejet rendu par la première chambre civile de la Cour de cassat …
… Fiche d’arrêt ; chambre criminelle, le 15 janvier 2004 : Il s’agit d’un arrêt de la chambre criminelle de la cour de cassation r …
Page 478 Fiche d’arrêt ; Décision n° 413040 du 5 juillet 2019 du Conseil d'Etat - Fiche d’arrêt Req., 3 août 1915, Coquerel, Clement Bayard, GAJC, n°69
… Droit Administratif Fiche d’arrêt ; Décision n° 413040 du 5 juillet 2019 du Conseil d'Etat Cet arrêt est rendu par les 6ème et …
… Fiche d’arrêt Req., 3 août 1915, Coquerel, Clement Bayard, GAJC, n°69 Cet arrêt est relatif à la notion d’abus de droit. Faits : …
Page 479 Fiche d’arrêt « our body » - Fiche jurisprudence Titeuf
… FICHE D’ARRÊT : DROIT CIVIL - « Our Body » Par un arrêt en date du 16 septembre 2010, la première chambre civile de la Cour de c …
… Rectangle Fiche de jurisprudence de l’arrêt n°188 du 15 Février 2012- cour de cassation- première chambre civile Un homme a décl …
Page 480 Fiche Lecture: démocratie Et Totalitarisme de Raymond Aron - Fiche Pays Venezuela
… Fiche de lecture : Démocratie et totalitarisme Raymond Aron Raymond Aron, né à Paris en 1905, était un philosophe, sociologue et …
… Fiche Pays Venezuela Données Générale : Population : 28.7 millions en 2021 Capitale : Caracas Villes principales : Maracaibo, Va …
Page 481 Fiche Pays: l'Australie - Fiche révision concubinage
… Fiche pays L’AUSTRALIE Capitale : Canberra I. Introduction L’on peut penser qu’à cause de son éloignement, un pays peut s’avérer …
… THEME 3 : LE CONCUBINAGE CHAPITRE 1/ LES CONDITIONS D’EXISTENCE DU CONCUBINAGE Article 515-8 : le concubinage est une union de f …
Page 482 Fiche révision Droit privé - Fiche synthétique sur le patrimoine
… Introduction générale au droit privé Fiche révision n°1 Introduction: Le droit est avant tout une discipline particulière, c’est …
… FICHE 6 : LE PATRIMOINE Les droits subjectifs patrimoniaux : Droits évaluables en argent et qui peut être cédé où transmit. La n …
Page 483 Fiche TD droit administratif - Fiches - Anglais juridique : the common law legal system
… Année universitaire 2015-2016 Licence 2ème année 1er Semestre DROIT ADMINISTRATIF Cours de Simon GILBERT, professeur FICHE N°3 : …
… FICHES – ANGLAIS L2 S1 Fondamental principles → The UK has a common law legal system that covers how all civil and criminal laws …
Page 484 FICHES D ARRETS - Fiches de droit international
… TD N° 3 DROIT DE L ENTREPRISE : La concurrence FICHES D ARRETS Arrêt du 10 Avril 2013 Faits : Mr X expert comptable a conclut un …
… Droit international D-I existe ? OUI NON Car les Etats sont libres de s’autolimiter-engager CPIJ vapeur Wimbledon Droit stipulat …
Page 485 Fiches de lecture John Locke - Finalité de la police administrative
… Matthieu Salomé Fiche de lecture: Traité du gouvernement civil, John LOCKE. I/Introduction John LOCKE, né en 1632 à Wrington en …
… Section I/ Les finalités de la police administrative La conception traditionnelle de l’ordre public : La grande loi communale du …
Page 486 Finalité du Droit : Faire respecter l’ordre social dans un idéal de justice - Finances publiques L2 : le droit des contrats
… * Finalité du Droit : Faire respecter l’ordre social dans un idéal de justice A- Le respect de l’ordre social B-Idéal de justice …
… DROIT DES CONTRATS 12/09/18 METHODOLOGIE Préambule le commentaire de texte juridiques : Le commentaire est une compétence profes …
Page 487 Finances publiques. - Fonctionnement administratif
… Les finances publiques INTRODUCTION Section 1 : La notion de finances publiques Apparaît un ensemble d’acteurs privés commeles b …
… LE FONCTIONNEMENT ADMINISTRATIF I. Les différents acteurs - Salariés Ils apportent à l’association leur professionnalisme et leu …
Page 488 Fonctionnement défectueux du service de la justice - Forces Politiques Et Sociales
… Arthur Pol Groupe 15, L2 Droit administratif Conseil d’État, Assemblée, 28 juin 2002, Magiera, n°239575 L’article 11 de la loi d …
… FORCES POLITIQUES ET SOCIALES Le champ de l'eurocracie La République contre la propagande academia.edu (voir articles du prof) O …
Page 489 Formalités préalables acte de vente - Formule Marculf
… Diagnostique Performance Energétique (DPE) : obligatoire sur les annonces. La mettre dès la négo immobilière. Existe depuis 1er …
… « Le sujet disparaît et fait place à ce nouveau personnage qui va jouer un si grand rôle et qu'on appelle l'homme du Roi le fid …
Page 490 Fragment 178 René Char - French law
… Fragment 178 René Char, Feuillets d’Hypnos (1946), in Fureur et Mystère Paris, Poésie/Gallimard, 1967, p. 133. 1. Tableau qui re …
… CE, Sect., 10 mai 1974, Denoyez et Chorques, n° 88032 : principe d'égalité Megan Armitage et Éimear Dowling Le préfet de la Char …
Page 491 French law - le contrat - Gauche et droite sens dessus dessous, la fin d'un clivage?
… FRENCH LAW – WEEK FIVE SANCTIONS COMMUNES A TOUS LES CONTRATS L’exécution forcée en nature L’exécution forcée en nature consiste …
… FICHE DE LECTURE : GAUCHE ET DROITE SENS DESSUS DESSOUS, LA FIN D’UN CLIVAGE ? L’article politique étudié est intitulé « Gauche …
Page 492 Gawad Kalinga (document en anglais) - Genre et Politique
… Séminaire GAWAD KALINGA Séance 1 : Introduction : Antonio meloto Theory + pratical = praxice Give care Gonald midhal : Asian dra …
… Genre et Politique Les expressions de théorie du genre et idéologie du genre n’existent pas dans les recherches académiques et d …
Page 493 Geo des hydrocarbures - Géopolitique des Etats Unis après les attaques du 11 septembre
… Plan : I- Les enjeux stratégiques de la géopolitique des hydrocarbures 1-Emergence des hydrocarbures 2-Les enjeux géographiques …
… Soraya Boulos Paper 3 12/04/18 The attacks of September 11, 2001 have redrawn the geopolitical map of the world. In Western coun …
Page 494 Géopolitique des firmes, plus puissantes que les Etats ? - Gestation pour autrui
… Aymar de FRANCQUEVILLE GEOPOLITIQUE 09/12/2016 jthiolas@inseec.com Sujet 1 : Les firmes plus puissantes que les Etats ? Ce qu’il …
… En matière de bioéthique, notre droit repose sur deux grands principes, fondés sur l’article 16 du code civil et confirmés de ma …
Page 495 Gestion d'entreprise l1 Eco - Gilawogui devrait changer d'air
… Gestion d’entreprise – Licence 1 – Semestre 2 – 2017-2018 PARTIE 1 : LES DIFFERENTES FONCTIONS DANS L’ENTREPRISE LA FONCTION RES …
… https://attachment.fbsbx.com/messaging_attachment.php?aid=a31a5ee037e547acc5117c8326ca25b0&mid=mid.1404126436953%3Af32a8944b0366 …
Page 496 Globalisation Financière - GQJC
… Introduction : Explosion des échanges financiers internationaux ces deux dernières décennies (Document 1, qn 1) Très forte augme …
… GRANDS SYSTEMES JURIDIQUE CONTEMPORAIN INTRODUCTION : Au sein de l’union européenne, on regroupe des états membres dont certains …
Page 497 Gracchus babeuf - Grataloup les représentations cartographiques
… Exposé Gracchus Babeuf « De chacun selon sa force, à chacun selon ses besoins » François Noêl Babeuf dit Gracchus Babeuf est un …
… Texte 1 : L'invention des continents. Rencontre avec Christian Grataloup Sciences Humaines, 212, février 2010 Christophe Gratalo …
Page 498 Green Industrie - Guide TD
… STEIN Laura Cas Green Industrie Première partie : 1. La nouvelle fabrication semble provoquer des troubles de la santé des salar …
… Méthode DC – Il faut de la volonté Comment travailler ? -Faire des résumés de cours au fur et à mesure -Apprendre à construire u …
Page 499 Guy Coquille, Institution au droit Français, 1607 : « Du droit de royauté » in Œuvre, … - HGGSP GAFAM
… Guy Coquille, Institution au droit Français, 1607 : « Du droit de royauté » in Œuvre, Paris, 1665, L II. p. 2 « Tout l’État est …
… GAFAM Chaque jour, des millions de personnes se connectent à Internet que ce soit pour regarder une vidéo ou leurs mails, pour e …
Page 500 HHVM - Histoire de l'administration
… Il y a une méthode expérimentale disponible depuis quelques heures qui permet (normalement) d’accélérer le chargement des pages, …
… Introduction Que ce soit d’un point de vue central, ou d’un point de vue local, l’administration a toujours eu sa place auprès d …