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Politique et International

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  • La citoyenneté, un concept relatif ?

    La citoyenneté, un concept relatif ?

    La citoyenneté, un concept relatif ? La citoyenneté est un concept ayant fait couler beaucoup d'encre au fil du temps, de Socrate en 400 Av JC qui qualifie l'homme de "Citoyen du monde", à Vincent Lindon qui dit vouloir " une fonction, un mandat citoyen". De façon littérale, Le mot

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  • La civilité électorale de Déloye

    La civilité électorale de Déloye

    Yves Déloye est professeur de science politique à Sciences Po Bordeaux, en est le directeur, et enseigne également cette discipline à l’université Paris I Panthéon-Sorbonne. Olivier Ihl est un politiste français, professeur des universités et a été le directeur de Sciences-Po Grenoble pendant 7 ans. Ils sont les principaux représentants

    672 Mots / 3 Pages
  • La CJUE est souveraine

    La CJUE est souveraine

    La CJUE est souveraine Introduction * Le concept de « souveraineté » La composition de la CJUE ?!! * La notion de juridiction constitutionnelle désigne « l’ensemble des juridictions chargées de la justice constitutionnelle : sont ainsi des juridictions constitutionnelles aussi bien, dans le système américain, les tribunaux et cours

    970 Mots / 4 Pages
  • La classification des régimes politiques est-elle toujours pertinente ?

    La classification des régimes politiques est-elle toujours pertinente ?

    Depuis toujours, les différents peuples de la Terre adoptent la règle de droit. En effet, dans chaque communauté, et cela depuis la préhistoire, les hommes adoptent naturellement certaines règles formelles (lois) et/ou informelles (coutumes, traditions,...). Chaque groupe peut être considéré comme une sorte de petit État : la famille, par

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  • La classification des régimes politiques.

    La classification des régimes politiques.

    TD DROIT PUBLIC : La classification des régimes politiques Monarchie, oligarchie, démocratie. Voici les trois formes de gouvernement qui ont longtemps été établies au sein des systèmes politiques des états. Il s'agit alors de définir tel ou tel gouvernement selon un critère quantitatif quant au nombre de personnes qui détient

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  • La clause de mobilité insérer dans le contrat de Joseph est-elle valide ?

    La clause de mobilité insérer dans le contrat de Joseph est-elle valide ?

    Droit : Cas pratique p24-25 Faits : Joseph travaille depuis 2 ans comme attaché commercial dans l’entreprise Xapa situé à Marseille. Son contrat mentionne une clause de mobilité. Dans le but de développé le chiffre d’affaire de la filiale de Toulouse Problème : La clause de mobilité insérer dans

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  • La clause de rapport en nature

    La clause de rapport en nature

    La clause de rapport en nature I/ Les fondements Le rapport en nature qui était, en 1804, la solution de principe pour les donations immobilières, est aujourd'hui devenu l'exception. En effet, si la règle du rapport en moins prenant paraît la mieux à même de concilier tout à la fois

    2 779 Mots / 12 Pages
  • La Clientèle Du Fond De Commerce

    La Clientèle Du Fond De Commerce

    La Clientèle du Fonds de Commerce SOMMAIRE I. DEFINITION DU FONDS DE COMMERCE ET DE SA CLIENTELE a) Le fonds de commerce b) La notion de clientèle c) La clientèle : Élément indispensable du fonds de commerce II. LEGISLATION AUTOUR DU FONDS DE COMMERCE ET DE SA CLIENTELE a) Cession

    2 235 Mots / 9 Pages
  • La codification

    La codification

    Il est vrai que Maurice Barres a dit : « Un état d'esprit, non des lois, voilà ce que réclame le monde ; une réforme mentale plus qu'une réforme matérielle. Il ne faut pas rêver d'installer les hommes dans une règle qui leur impose le bonheur, mais de leur suggérer

    823 Mots / 4 Pages
  • La codification

    La codification

    BOUDAUD Emmanuel Equipe 2 TD 5 de Droit Civil Sujet : Les objectifs de la codification Les plus anciens codes aujourd'hui connus apparaissent en Mésopotamie 2000 ans avant notre ère. Ainsi le code d'Our-Nammou (2094-2047 avt JC) est le point de départ de cette ambition de l'humanité. D'Hammurabi à aujourd'hui

    1 898 Mots / 8 Pages
  • La codification

    La codification

    Manon LEVEQUE 08 nov. 2018 TD N°4 – La loi Le déclin de la loi à l’époque contemporaine Introduction : « Le droit est un instrument au service de la société », disait Portalis il y a déjà deux siècles. Pourtant, il se pourrait que cette célèbre maxime ne soit

    724 Mots / 3 Pages
  • La Codification.

    La Codification.

    La codification, THIBAULT souhaitait qu’elle soit « formellement et matériellement parfaite ; en d’autres termes, qu’elle établisse des dispositions claires, sans équivoque et exhaustives et qu’elle organise les institutions civiles sagement et utilement, en s’en tenant entièrement aux besoins des sujets ». Ainsi, elle devait prendre en compte la totalité

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  • La cogestion de l’article 215 alinéa 3 du code civil.

    La cogestion de l’article 215 alinéa 3 du code civil.

    La cogestion de l’article 215 alinéa 3 du code civil. Le Doyen Carbonnier, pour désigner le logement familial, évoquait un « nid », un nid qu’il fallait protéger dans l’intérêt de la famille. Cette protection du logement familial a été prévue à l’occasion de la réforme des régimes matrimoniaux par

    3 314 Mots / 14 Pages
  • La Cohabitation

    La Cohabitation

    2. Les cohabitations et leur impact sur les institutions La cohabitation, longtemps considérée comme improbable, est ainsi devenue fréquente dans la période récente : entre 1986 et 2002, elle a duré neuf ans. Toutefois, la durée des deux premières cohabitations et de la troisième sont très différentes. Celles qui ont

    1 119 Mots / 5 Pages
  • La cohabitation

    La cohabitation

    « La cohabitation n'est pas un bon système dans la durée. » annonce Lionel Jospin, ancien Premier ministre de Jacques Chirac. Dans le sens courant, la cohabitation est le fait de vivre en duo voire plus, sous le même toit. En politique elle est donc subséquente à un exécutif bicéphale.

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