Politique et International
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Etude clinique dc2 DEME
________________ L’Association « La passerelle » est régie par la loi 1901. Créée en 2014, elle a pour but de gérer des lieux de vie et d’accueil (LVA) pour des enfants confiés aux services de l’Aide Sociale à l’Enfance (ASE). Elle place le jeune accueilli au centre du dispositif comme
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Étude Comparative Entre Le Maroc Et La France En Droit Des Affaires
Le thème du 'droit pénal des affaires' et plus particulièrement celui de la 'dépénalisation du droit des affaires', est un thème d'une grande actualité. la question de la répression pénale et de la contrainte par corps dans les domaines économiques et financiers fait l'objet, aujourd'hui, au Maroc comme en France,
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Etude comparée de deux stations
Étude comparée de deux stations Le Lioran, France, Massif Central, région Auvergne-Rhône-Alpes, département du Cantal (Ressources: recherches wikipédia + site station + site Puy Mary) 1) Quel type de station? 2) Quelles sont les spécificités du milieu physique de la station du Lioran (altitude, dénivelé, formes et origine du relief,
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Etude d'un cas de contrefaçon: Qu'est-ce que la contrefaçon et quels sont les moyens mis en œuvre pour contrer cette pratique ?
'' Etude d'un cas de contrefaçon '' En 2011, 8,9 millions d'objets contrefaits ont été saisis en France. Le phénomène ne cesse d'accroître, ce chiffre a été multiplié par 44,5 depuis 1944 et représente une augmentation de 42% par rapport à 2010 ! Parmi eux des produits de luxe, de
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Étude d'un document de la Chine sur sa politique à l'égard de l'UE
La Chine a publié mercredi le document sur sa politique à l'égard de l'UE. En voici le texte intégral : Document de la Chine sur sa politique à l'égard de l'UE : Approfondir le partenariat global stratégique sino-européen pour le bénéfice mutuel et la coopération gagnant-gagnant. Avril 2014 Depuis la publication
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Étude d'un extrait du traité de l'Elysée (document en allemand)
Deutsche Geschichte -Schriftliche Hausaufgabe : L’explication de texte. Das Dokument, das wir präsentieren werden, ist ein Auszug aus dem Elysée-Vertrag. Dieser Vertrag wurde am 22. Junuar 1963 von dem Französichen Präsident Charles De Gaulle und von dem Bundeskanzler der Bundesrepublik Deutschland Konrad Adenauer unterzeichnet. Damals war der Europäische Kontext kompliziert
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Etude d'un texte: Le passé proche de la Vème république
TD DROIT CONSTITUTIONNEL SÉANCE 1 : LE PASSE PROCHE DE LA V RÉPUBLIQUE « La République n’a jamais cessé́ d’être. La France libre, la France combattante, le Comité́ français de la libération nationale l’ont, tour à tour, incorporée. Vichy fut toujours et demeure nul et non avenu. Moi-même suis le
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Etude de cas
Yolande Dardé Gestionnaire RH Devoir 12 D0020 Devoir 12 DROIT SOCIALE ETUDE DE CAS CAS 1 M. R. interloqué, vous demande ce qu’il peut envisager pour se défendre, face à cette rupture des relations particulières brutale. M.R est gérant d’une SARL spécialisée dans les manifestations commerciales et dans le conseil
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Etude de cas "TRESOR"
CAS TRESOR /25 pts LE DROIT DE PROPRIETE / ATTRIBUTS/ CARACTERES/ MODALITES D’ACQUISITION QUESTIONS /9.75 1. Définir la propriété - sa limite 01.5pt Article 544 C.Civ « … » Droit de jouir de la manière absolue des choses dont on est propriétaire Droit réel principal Droit consacré par l’article 17
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Etude de cas + Fiche
Un couple composé de deux femmes, Anne et Juliette, ensemble depuis sept ans souhaite fonder une famille. Elles souhaitent alors savoir comment elles peuvent y parvenir. La possibilité d’une adoption est-elle possible pour un couple de même sexe ? La loi du 17 mai 2013 ouvrant le mariage aux couples
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Étude de cas / droit: arrêt du 9/03/1993
l art du rien Cour de cassation chambre commerciale Audience publique du 9 mars 1993 N° de pourvoi: 91-14685 Publié au bulletin Cassation. Président : M. Bézard ., président Rapporteur : Mme Loreau., conseiller apporteur Avocat général : M. Raynaud., avocat général Avocats : Mme Baraduc-Bénabent, M. Delvolvé., avocat(s) REPUBLIQUE
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Etude de cas : Ouest Prog
Mission 1 = thème 1 1.1) (HDS : Hébergeur de données de santé) Acteur économique : patient, professionnel de santé Avantages : Ouest prog : gage de qualité de la prestation de l’herbagement, confiance et fidélisation. Développement du portefeuille client aussi bien en France qu’à l’international. Avantage concurrentielle car rajoute
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Etude de cas : surgifrais
Dossier n°1 Qualification juridique des termes La société Surgifrais fabrique des plats cuisinés et s’engage auprès de ses clients à n’utiliser que de la viande de bœuf d’origine française de qualité supérieure et labellisée. Par un contrat du 25 avril, elle conclut un contrat de vente avec la société Touboeuf,
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Etude de cas AIR FRANCE KLM
Air France-KLM Dossier 2 : Economie 4) Le contexte : Dans ce monde dans lequel la croissance du trafic aérien devrait se poursuivre sur le long terme, il n’en n’est pas de même sur le territoire Français. En effet, depuis 20 ans les compagnies aériennes Française perdent des parts de
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Etude de cas Beauty Garden
CAS BEAUTY GARDEN ________________ Analyse de la structure de la demande sur ce marché * Demande globale théorique Ventes théorique possibles de l’ensemble des produits ou services destinés à satisfaire un besoin identique(les consommateurs) * Demande globale potentielle Quantité totale de produits théoriquement vendables sur un marché pour une période
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