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La respiration
La respiration La respiration permet l’apport en oxygène et permet l’élimination d’un déchet qui est le dioxyde de carbone. La respiration est un échange gazeux (mais aussi de la vapeur d’eau). Échange gazeux = ventilation, la ventilation est un phénomène mécanique, c’est à dire que c’est un procédé musculaire. Dans
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La responsabilité
Thème 4 : La responsabilité Il existe 2 types de responsabilité : • Responsabilité civile : Contractuelle : inexécution du contrat Délictuelle : fait volontaire ou involontaire • Responsabilité pénale : droit pénal I. La responsabilité civile délictuelle A. Définition et fondements Définition : La responsabilité civile délictuelle engage l’entreprise
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La responsabilité
La responsabilité Question: Le demandeur c’est Madame et Monsieur X, et le défendeur c’est le service départemental d’incendie. Les faits et l’origine du litige c’est qu’il y a eu un accident, lors d’une compétition monsieur et madame X sont tombés lorsqu’ils dépassaient un camion de pompier. Les 2 questions juridiques
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La responsabilité civile
1) La responsabilité civile La responsabilité civile est engagée, soit en raison de l'inexécution d'un contrat, soit en raison d'un acte volontaire ou non, entraînant pour la personne qui est fautive ou qui est légalement présumée fautive, l'obligation de réparer le dommage qui a été subi par une ou plusieurs
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La responsabilité civile .
Chapitre 1 : La responsabilité civile . être responsable : doit répondre a des actes commis à une victime ; être coupable : doit répondre a des actes commis envers la société . La responsabilité civile : Contractuel c'est les contrats . Délictuelle : autres cas : faute intentionnelle =>
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La responsabilité civile au 20 ème siècle
Dissertation séance 1 : La responsabilité au XXIème siècle: Les fondements du droit de la responsabilité civile délictuelle au XXIème siècle: « Être homme, c'est précisément être responsable » écrivait Saint-Exupéry. Au delà de cette belle expression philosophique, nous verrons que en droit de la responsabilité civile délictuelle, l'homme de plus en
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La responsabilité civile de l'agent immobilier
Droit de l’immobilier Mme Matuchet 04/10 Sujet au bts : Droit général/économie/architecture Loi Hoguet (2janvier 1970) Loi Alure (24 mars 2014) 1. Chapitre 1 : Le cadre 1. La réglementation de l’accès aux professionnels de l’immobilier 1. Définition (cf article 1) : Loi Hoguet 4 notions : Habitude : répétition
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La responsabilité civile des employeurs en matière d’accident de travail.
Introduction 1ère PARTIE : La responsabilité civile des employeurs en matière d’accident de travail I - le fondement juridique 1/ - l’accident du travail. 2/ - l’accident de trajet. II - la mise en ouvre de cette responsabilité : l’indemnisation. 1/ - les frais médicaux, d’hospitalisation et
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La responsabilité contractuelle
La responsabilité contractuelle 1ère chambre civile, 11 janvier 1922 : * Principe de non option : la victime ne pourra pas choisir le terrain de la responsabilité le plus favorable. * Principe de non cumul : chaque fois que les conditions de RC seront remplies, elle devra nécessairement être invoquée.
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La responsabilité de l'entrepreneur et la protection de son patrimoine personnel
CHAPITRE 2 : LA RESPONSABILITE DE L’ENTREPRENEUR ET LA PROTECTION DE SON PATRIMOINE PERSONNEL SECTION 1 : L’étendue de la responsabilité du professionnel indépendant. Pour comprendre son niveau de responsabilité il faut partir de la notion de patrimoine. À la fin du 19ème deux professeurs de droit français vont définir
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La responsabilité de la puissance publique
CM11 Droit public Michaël Yan La responsabilité de la puissance publique Introduction Le droit administratif ne cherche pas seulement à assurer à l’action administrative l’épanouissement qui lui permet de réaliser ses fins d’intérêt général. Il tend aussi à protéger l’individu contre les emprises d’un pouvoir toujours redoutable pour les droits
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La responsabilité des parents du fait de leurs enfants mineurs
Séance 3 I) La responsabilité des parents du fait de leurs enfants mineurs A) Lectures ★ Cass.ass.plén, 9 Mai 1984 (Fullenwarth) Faits: Un enfant mineur éborgne son camarade avec une flèche. CA ne prend pas en compte l’absence de discernement et décide que. Le père représentant légal est entièrement responsable
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La responsabilité des parents et des commettants
Lorsqu’un individu commet un fait dommageable, sa responsabilité personnelle peut être recherchée sur le fondement des articles 1240 et 1241 du Code civil. Or, dans certaines hypothèses particulières, le Code civil reporte la charge de cette responsabilité sur un tiers, de sorte que, la victime peut obtenir indemnisation d’une personne
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La responsabilité du fait de la chose
Les 2 arrêt en présence sont 2 arrêts de rejet. Le thème commun de ces arrêts concerne la responsabilité du fait de la chose. Dans le premier arrêt, la victime reproche à la société Super U-Somadis la non-conformité du muret en béton séparant l’aire de stationnement de l’allée piétonne. En
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La responsabilité du fait des choses cas
TD séance 6 La responsabilité du fait des choses • Thèmes de recherche • Evolution de l’interprétation jurisprudentielle de l’art 1384 al 1 du CC « Article 1384 al. 1 du Code civil On est responsable non seulement du dommage que l’on cause par son propre fait, mais encore de
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