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La répartition des dépenses locales
Sommaire Introduction 2 A/ LA REPARTITION ET LA PREVISION DES DEPENSES LOCALES 3 a)LA REPARTITION DES DEPENSES 3 b) Le régime juridique des dépenses communales 4 B) L’EXECUTION ET LE CONTROLE 5 a)L’EXECUTION 5 b)LE CONTROLE 8 Conclusion 11 Introduction Comme toutes les structures publiques, les collectivités locales doivent
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La Repartition Des Revenus
La production d’un produit est évaluée en quantité physique et la production totale d’un pays est évaluée selon un indicateur monétaire qui traduit les productions en euros. Pour effectuer des comparaisons dans le temps il faut traduire des euros courant en euros constant pour éliminer les effets de l’augmentation des
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La répartition des richesses au niveau mondial
Chapitre 15 : La répartition des richesses au niveau mondial Compétences attendues Analyser les inégalités au niveau mondial Objectifs Analyser les inégalités de richesses entre pays Analyser les effets de la mondialisation sur l’évolution des inégalités Mots clefs : indicateurs de pauvreté, inégalités de richesse, pays développés,
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La répartition et l'évolution des échanges mondiaux
La répartition et l’évolution des échanges mondiaux suscite de nombreuses interrogations auprès des économistes. Le terme « répartition des échanges » se définit par le partage des revenus issus de la production entre les agents économiques. « L’évolution des échanges » se caractérise par une évolution progressive, en l’occurrence ici,
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La reponsabilité du Gouvernement
Le Gouvernement est-il responsable devant le Parlement ? « Les ministres n’ont pas, au premier chef, besoin de la confiance du Parlement pour gouverner, ni n’ont l’obligation de s’expliquer devant lui pour prétendre à gouverner dignement. Seul suffit la bénédiction présidentielle (hors-cohabitation) ou primo-ministérielle (cohabitation) », extrait de La responsabilité
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La représentation collective
3ème partie : les aspects collectifs du droit du travail Chapitre 2 : la représentation collective Les premiers représentants élus dans l’entreprise, s’appelaient des délégués ouvriers. Ce sont les ancêtres des délégués du personnel. Les deuxièmes représentants élus dans l’entreprise sont les comités d’entreprise qui ont été créé en 1945. Il existe
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La représentation des membres de la famille à travers la publicité
La représentation des membres de la famille à travers la publicité. INTRODUCTION Au 17ème siècle, la famille était représentée au sens large, c'est à dire qu'elle comprenait plusieurs générations vivant dans la même maison, ainsi que les domestiques et où le père, le chef de famille, possédait l'autorité. Au 18ème
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La Représentation Des Vivants
Dissertation : la représentation des vivants Le droit des successions désigne la partie du Code civil qui régit la transmission des biens d'une personne après de son décès. Ce droit se compose de divers mécanismes qui ont été posé par le législateur afin de régir la question. La dévolution successorale
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La représentation du personnel
La représentation du personnel I Les instances représentatives du personnel (I.R.P) 1 : Délégués du personnel (D.P) Ils sont élus pour 4 ans, parmi les salariés des entreprises où sont employés au moins 11 salariés. Leur nombre varis de 1 à 9. Ils veillent à l’application de la réglementation du
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La représentation du point de vente Victoria Lovely
PARTIE : PRESENTATION DU POINT DE VENTE Victoria Lovely I. Identification du point de vente 1) Nom : Victoria Lovely 2) Adresse : 13 Rue Contrescarpe 44000 Nantes 3) Statut juridique : SARL 4) Nom du Responsable et présentation de l’effectif : Effectif : 1 Responsable : Clara LOGET et
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La Représentation Habituelle Des Inégalités De développement Est-elle Toujours D'actualité Dans Le Monde D'aujourd'hui
Composition en géographie : Introduction Depuis le début du XXe siècle, le nombre d’habitants sur la terre ne cesse d’augmenter. Mais cette croissance ne se fait pas au même rythme et dans les même proportions dans tous les pays c’est pourquoi il y a de fortes inégalités dans la répartition des
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La Representation obligatoire des parties
SUJET / LA REPRESENTATION OBLIGATOIRE DES PARTIES C'est le titre XII du Livre I du Code de Procédure Civile, intitulé « Représentation et assistance en justice » (article 411 et suivants) qui détermine et énumère une série de dispositions destinées à régir, de façon générale, la représentation et l'assistance des
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La représentation visuelle
1 LA REPRESENTATION VISUELLE Introduction : Le système visuel permet de connaître la position, la taille, la forme, la texture et la couleur des objets qui nous entourent. Les mouvements des objets avec leur direction et leur vitesse relative sont eux aussi détectés. Ces derniers sont enfin identifiés en fonction
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La représentativité syndicale en entreprise
ggggg ggggggggg gggggggggg gggggggg g gggg gggggggg gggggggg g gggggggggg ggggggg gggggg gggggg gggg On sait que depuis la loi de 2008, la représentativité syndicale dans l’entreprise est appréciée à partir de plusieurs critères cumulatifs, énumérés par l’article L. 2121-1 du Code du travail: - le respect des valeurs républicaines;
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La Reproduction Des Bonobos
Ce sujet traitera de la reproduction des bonobos. Cet espèce de singe, assez courante et nullement en voie d'extinction s'explique par une seule et unique chose. Les bonobos se reproduisent. Comme les humains en effet. Cela s'explique par le théorème de la nature. Les mâles, les femelles, ça fait des
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