Politique et International pages 501 - 600

… L'état a connu de multiples formes. Ce terme vient du mot status qui signifit "tenir debout". La définition actuelle de l'état …

… L’HISTOIRE DES INSTITUTIONS Bibliographie : • Précis Dalloz Histoire des institutions publiques et des faits sociaux (TIMBAL/CAS …

… Histoire des institutions judiciaires Semaine numéro 6 environ Contrôle Semaine numéro 10 ou 11 contrôle Dissertation d’un texte …

… HISTOIRE DES RELATIONS INTERNATIONALES INTRODUCTION : Les relations internationales vont traiter les rapports entre les états, e …

… Histoire des relations internationales de 1945 à 1989 Cette période débute à l’issue de la 2nd GM et se clôt une première fois à …

… L’histoire du droit. Partie 1 : Les legs de l’Antiquité Titre 1 : L’héritage Juif Chapitre unique : Caractéristique générale La …

… La raison pour laquelle on consulte les tribunaux, c’est pour avoir leur avis car dans l’ancien régime, les parlements étaient l …

… III. La réaction thermidorienne Mettre fin à la terreur et pacifier le pays. Les députés vont adopter à partir du 2juillet 1794 …

… HISTOIRE DU DROIT - FICHE S2 T2 : LE CONTENU DES INSTITUTIONS CH 1 : La royauté redevenue instance suprême Avec le Moyen-Age, de …

… ________________ Histoire du droit et des institutions (1814-1958). Introduction. Les institutions d’après Cornu c’est tout simp …

… Fiche histoire des institutions On étudie la période de l’époque moderne (XVIème siècle) jusqu’à la Révolution. Cette période co …

… Introduction : I/ Définitions et objets du cours 1. Droit pénal/droit criminel Question : Pourquoi parle-t-on de droit criminel …

… Histoire du droit pénal : Ch 1 : Les droits pénal de l’Antiquité Droits révélés par les Dieux et ils sont empirique. Droits cuné …

… Thème un : L’héritage antique (Petite intro) Chapitre un : Un droit sans juriste 1. L’œuvre du temps 1. L’œuvre de dieux 1. Des …

… Introduction : L’héritage Romain. L’accord du monde oriental, c’est essentiellement à la Grèce et à Rome que notre civilisation …

… DEUXIÈME PARTIE : ROME ou LA MATURATION DU DROIT ______ Dès l’origine, le destin de Rome s’ouvre sous de tragiques auspices : le …

… HISTOIRE DU DROIT : DISSERTATION « Ma vraie gloire ce n’est pas d’avoir gagné 50 batailles ; Waterloo effacera le souvenir de ta …

… Histoire politique de la France Cours du 8/09/2015 Le 8/08/1788, le roi Louis XVI convoque les Etats généraux, qui mène à la Rév …

… « L’empire c’est la paix » sera l’idée principale retenue de ce discours de Bordeaux prononcé par Louis-Napoléon Bonaparte plus …

… Do social media threaten democracy ? Facebook, Google and Twitter were supposed to save politics as good information drove out ( …

… How schools kill creativity Sir Kenneth Robinson’s talk is about creativity, childhood and education. We’ll see the main message …

… == Pour la recherche des idées: A t-on besoin d'idéaux en politique?. Pour la recherche des idées: I-la politique est-elle affai …

… Idées Politiques Introduction Au sens large, la politique se rapporte au gouvernement d’une société dans son ensemble. Au sens c …

… Chapitre 2 Il existe un principe : pas de preuve = pas de droit Preuve : c’est la démonstration de l’existence d’un acte ou d’un …

… Intro : Le document soumis à notre étude est une citation de Montesquieu datant de 1748. Il a été écrit cette citation en repren …

… TITRE 4 : INCAPACITES ET PERSONNES PROTEGEES En ce domaine on a glissé progressivement d’une logique de sanction de l’incapacité …

… SOMMAIRE Nous avons choisi le sujet « Incidences de l’aggravation de la dépendance des pays du sud par rapport á ceux du nord et …

… | Essay on inequality and Poverty (gender wage dimension), Astrid RIFFARD 25th March was the Equal Pay Day in France. This day s …

… l'infanis conceptus marhce pour succession ou donation. si l'enfant décède avant de naître on fait comme s'il n'avais jamais exi …

… Insécurité généralisée en Côte d’Ivoire: Le pays pris en otage par les miliciens du pouvoir Notre Voie-20/12/2011 Tueries de pop …

… Dissertation fiche n°4 – le gouvernement Droit constitutionnel Sujet : incidences de l’instauration du quinquennat sur l’équilib …

… Institutions internationales : cours 1 II= Institutions internationales Présentation Les II sont au cœur de l’actualité. Le fond …

… INSTITUTION INTERNATIONALE reprendre cours du 9 et 10/09 L'intervention sera dites illicite lorsqu'elle utilisera des moyens de …

… 06.01 Introduction Pourquoi étudier les institutions administratives ? De quoi va t'on parler ensuite ? Section 1: Intérêt de la …

… 'administration est un concepte polysémique. Administration est pour qualifier l'ensemble des services et agents de l'etat (def …

… Institutions européennes Introduction Les institutions sont les institutions d’un système original productrice d’un droit intégr …

… S2 Institutions Européennes Les premières véritables organisations européennes ne commencent à apparaître qu’après la 2nd GM. Il …

… Institutions Judiciaires et Principe Fondamentaux de la procédure « Le roi est source de toute justice » Source du pouvoir judic …

… Institutions judiciaires publiques et privées Semestre 1 Introduction Les mots Juge et justice sont essentiel dans un système ju …

… ________________ Institutions politiques : La démocratie représentative Aristocratie : le gouvernement des meilleurs. ELLE PEUT …

… Claire de VILLIERS TD n°3 : Institutions politiques contemporaines INTRODUCTION : Depuis la toute première république, des contr …

… THEME SUR L'INTERET SOCIAL ET OBJET SOCIAL Dans son discours sur l’origine et les fondements de l’inégalité parmi les hommes, R …

… ANA CARBONELL AND KONSTANTIN RINCKENS INTERNATIONAL PREVENTION OF TERRORISM INTRODUCTION For more than thirty years States have …

… Nom & Prénom : Groupe : Interrogation N°1 1. Pour quelle raison le terme UFC (Unité Formant colonie) est utilisé pour dénombrer …

… L'histoire retient que ce fut un succès. Il y a tout juste un an, le 11 janvier 2013, la France déclenchait sa plus importante o …

… FICHE : LES DOMAINES DU DROIT Section 1 : Jus Privatum et Jus Publicum Distinction Romaine reprise ds €pe ctintale + ex colonies …

… Résidence =/= domicile Domicile = lieu où les documents officiels sont envoyés Résidence = lieu où l’on habite ? Une fois une pe …

… INTRODUCTION A L'ETUDE DE DROIT Le préalable à l’étude de droit est celui des éléments qui caractérisent le droit et le différen …

… INTRODUCTION A L ETUDE DU DROIT ET DROIT CIVIL: Introduction Section 1: Faire son droit: Le droit mene a la presidence de la re …

… Introduction à la science politique Introduction  La science politique : objets, méthodes et problématiques • Les objets : de q …

… Introduction à la science politique. Introduction. Rappel des objectifs du cours. 3 objectifs : * Proposer une initiation à la s …

… Introduction theorie generale des droits fondamentaux : Les 2 ordres juridictionnels protege les droits et les libertés.Il y’a d …

… Introduction: Qu’est-ce que la vie politique ? I/ La politique , le politique, les politiques publiques RAPPEL : -Le politique : …

… Introduction Générale au Droit Introduction : → But : Donner une vue d'ensemble sur le Droit Français, on vise à comprendre les …

… Leclercq DCG1 Angeline Introduction au Droit Cas SOCFIM Questions : 1- L'appel est une juridiction du second degré c'est à dire …

… INTRO AU DROIT Définition Droit : Ensemble de règles de conduites qui gouvernent les rapports des hommes dans la société et dont …

… CHAPITRE I. Détermination Section 1. Définitions Section 2. Caractères I. La généralité II. L’obligation au respect III. La fina …

… INTRODUCTION AU DROIT PRIVE Melanie Clement Fontaine Méthodologie : * Une idée par paragraphe * Plan : titre, chapitre, section, …

… INTRODUCTION au DROIT Chapitre introductif: qu’est-ce que le droit ? Section 1: le droit comme norme sociale 1. Polysémie du dro …

… Introduction au droit civil (site web :INES : plan du cours, certains éléments et séances de TD) Nous commencerons par dire que …

… Droit commercial. Chapitre 1: Introduction au droit commercial. I. définition du droit commercial. Le droit commercial est l’ens …

… Thème n°1: L’État et la souveraineté Notions fondamentales: → Constitution: corps de règles, texte qui consacre ces règles. -for …

… INTRODUCTION GENERALE AU DROIT CONSTITUTIONNEL (Stéphane Caporal) Bibliographie : Bertrand Mathieu, Droit constitutionnel et ins …

… Entreprise = le fait d’employer une activité économique indépendante, en vue d’une rémunération régulière. Etre une personne phy …

… Qcm, réalisé en fin de séance Bachelor 1 et Master rh 1 Date : ____________ Interrogation n°1 Nom : ____________________________ …

… 07/01/16 Sommaire Institutions Internationales Sommaire 1Cours 1................................................................ …

… CAVEJ M1 Droit international privé 1. INTRODUCTION AU DROIT INTERNATIONAL PRIVE 1.1. L’objet du droit international privé J'envi …

… INTRODUCTION DROIT PRIVE Qu’est-ce que le droit ? A quoi sert-il ? Comment est-il élaboré ? Par qui ? A qui profite-t-il ? Comme …

… U1: Introduction au droit privé Introduction définir le droit civile : Le droit civile est la base de tout le droit. Il existe d …

… Introduction au droit privé Code civil (Dalloz). Introduction : Qu’est ce que le droit ? A quoi sert-il ? Comment est-il élaboré …

… Introduction au Droit privé et Droit des personnes Introduction : Livre : Murielle Fabre Magnan Michel Cabrillac Exemple de noti …

… Le Droit c’est la qualité de ce qui va être conforme à un idéal de justice. Pour que le Droit existe, il faut plusieurs personne …

… 16sept : Introduction au droit public B- La participation des états membres aux décisions fédérales C’est une exigence qui offre …

… 01/10/18 Introduction : droit (4.1.1.2) 1. Introduction Les règles de droit sont nécessaires pour régir les rapports entre les ê …

… Introduction au droit (Cours 1) Introduction * Pluralité des définitons du droit : - Le droit n'a pas de définiton précise, chac …

… Introduction aux grandes notions juridiques. L'Antiquité (Notions abordées en droit public et droit privé) Notions abordées dans …

… Organisations européennes Le mot Europe c’est d’abord le nom d’une personne (femme) de la mythologie grecque/crétoise, ce qui mo …

… Introduction : Les articles 4 et 5 du Code Civil ont tous deux été promulgué le 15 mars 1803 et compilé dans le Code Civil de 1 …

… Td-séance 3 VALOUR Anthony Introduction du commentaire d’arrêt : Depuis la loi du 18 novembre 2016, relative à la modernisation …

… INTRODUCTION QU’EST-CE QUE LE DROIT CONSTITUTIONNEL ? Un ensemble des normes juridiques se rattachant à la constitution d’un éta …

… Droit de l’environnement INTRODUCTION Le mot environnement suscite des passions et crispations, depuis 1992 avec la Conférence d …

… I. La notion de finances publiques Les finances publiques sont le reflet d’une certaine conception de l’état. Les finances publ …

… HOEDT MYLÉNA Introduction Général au droit TD N°1 1. Vocabulaire : * Une université est un établissement dispensant un enseignem …

… Introduction au droit L’IGD est une discipline qui permet d’avoir un aperçu intellectuel methodo premier sur la mat juridique Pr …

… Intro // Principe fondamentaux du droit Le droit est très complique a définir. Cette expérience va être exp. Qu’est ce que c’est …

… Introduction générale du droit * Faire du droit c’est : appliquer les règles * On apprend à penser comme un juriste Objectifs : …

… DROIT PENAL GENERAL. PREMIERE PARTIE : Introduction générale au droit pénal. TITRE 1 : LA PRESENTATION DU DROIT PENAL. Chapitre …

… Introduction historique au droit INTRO le droit : * Ensemble de règle de conduite qui dans la société gouverne les relation entr …

… Introduction historique au droit Introduction : Il n’y a pas de société sans droit mais à l’inverse il n’y a pas de droit sans s …

… IHD : La loi est un texte juridique auquel le peuple a donné son accord. La Loi des 12tables : il vient de la forme sous laquell …

… 08/09/2015 Introduction historique au droit 1. Introduction * Source du droit : expérience générique qui désigne l’ensemble des …

… INSTITUTIONS POLITIQUES INTRODUCTION GENERALE Les institutions politiques ( 2nd semestre ) et administratives ( 1st semestre ) ( …

… Titre n°1 : Le droit des incapacités ou des majeurs protégés Chapitre 1 : Introduction sur la philosophie du droit des majeurs p …

… Lorsqu'elle est autorisée, la publicité en faveur du tabac ne peut comporter d'autres mentions que la dénomination du produit, s …

… Research Paper Assignment Annotated Bibliography Author: Rishav Bansal Is religion bad for democracy? Religion is most commonly …

… Terme générique, une flûte (ou flute en nouvelle orthographe) est un instrument de musique à vent dont le son est créé par la vi …

… Slt ! Bon alors voilà je vous explique mon prob : (c'est très long) Ca fait 2-3 ans que je connais une fille, et je me suis touj …

… e autre approche reprise dans l'ouvrage Manager RH3 retient pour les ressources humaines quatre missions essentielles qui sont: …

… History Of Religions - JESUS OF NAZARETH - Arthur ARNAL Hi everyone, for today’s presentation I have decided to present you the …

… 4.5.2016 FR Journal officiel de l'Union européenne L 119/1 I (Actes législatifs) RÈGLEMENTS RÈGLEMENT (UE) 2016/679 DU PARLEMEN …

… Qui ? Quatre otages français : Marc Féret, Thierry Dol, Daniel Larribe, Pierre Legrand. Quoi ? Prise d’otage Quand ? Le 16 septe …

… « Juge et legislateur dans l’élaboration du Droit Administratif » Le Droit est un ensemble de règles de conduite socialement édi …

… Vu, 1° sous le n° 345978, le jugement n° 1100323 du 20 janvier 2011, enregistré le 21 janvier 2011 au secrétariat du contentieux …

… Jurisprudence de l’arrêt n° 757 du 7 juin 2012 - Cour de cassation - Première chambre civile L’arrêt de rejet du 7 juin 2012 ren …

… Droit administratif : Arrêts de TD TD n°11 : Les actes administratifs unilatéraux CE, 1987, Département de la Moselle ; Les mise …

… ). I. Origine et consécration A. Origine de la notion de normes impératives en droit international La question des normes impéra …

… JUS COGENS In the general theory of law, every legal system is said to contain general norms of imperative character, which the …

… Blogue 1 L’histoire du continent Nord-américain, bien que complexe, nous est de plus en plus familière. Les chercheurs, au long …

… L’actuelle ville de Kaliningrad a été fondée en 1255 puis fortifiée par les Chevaliers de l’Ordre Teutonique sous le nom de Köni …

… I) Jürgen Habermas et l’espace public En 1962, Habermas publie sa thèse : l’Espace Public, archéologie de la publicité comme dim …

… Dossier sur le droit de vote des femmes Le droit de vote des femmes Le droit de vote des femmes était en fait une ordonnance dat …

… Chapitre 2 : L’abus de droit Il est acquis en règle générale que tous droit peut donner lieu à un abus. Le titulaire d’un droit …

… Powers In order to begin my presentation about form and location of power, it will be necessary for me to define what power mean …

… RÉPUBLIQUE DU BENIN MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEURE ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE UNIVERSITE AFRICAINE DE TECHNOLOGIE E …

… « L’acte abusif est l’acte contraire au but de l’institution, à son esprit, à sa finalité » par cette citation de JOSSERAND, on …

… Les trois cas que l’on a à résoudre portent sur les conditions d’existence de l’action en justice. Ils permettent de s’interroge …

… L'action oblique, posée par l'article 1166 du Code civil, ainsi que l'action paulienne de l'article 1167 du même Code sont des m …

… Le messianisme politique Nous allons maintenant présenter les principales thèses défendues par Talmon dans le deuxième tome de s …

… Président du parti Masters, pionnier fondateur de la première radio privée à Madagascar, la Radio Feon’ny Vahoaka (RFV) durant l …

… SOMMAIRE Introduction 1. Présentation générale du pays………………………………………… 3 1.1. Présentation géographique du pays……………………………….. 3 …

… L'aliénation parentale: une situation à éviter à tout prix Bien qu'un divorce est toujours un procès déplaisant, la majorité de …

… Faut-il supprimer l’Aide Publique au Développement en Afrique ? Ce titre provocateur est bien l'équivalent de celui d'un ouvrage …

… La création d'un nouvel Etat dans le monde contemporain est indubitablement un acte politique d'une rare complexité, difficile à …

… 1 Séminaires-rencontres des médiateurs en Midi-Pyrénées Séminaire Rodez du 2-3 Février 2006 Le projet ? Jean-Christophe Vilatte …

… Séance 1 : L’approche géopolitique et les relations internationales Cas d’étude : le SIDA et les relations internationales A. Ch …

… Réaliser une fiche de jurisprudence en indiquant l’intérêt et la porté de l'arret cour de cassation civile 2eme 5 février 2004 A …

… Christine Maugüé - Cahiers du Conseil constitutionnel n° 7 (Dossier : La hiérarchie des normes) - décembre 1999 Maître des requê …

… « L’articulation des pouvoirs sous la Vème République » Accroche : « Mais aussi tous les principes et toutes les expériences exi …

… FONCTIONS ET POUVOIRS Article 10 L'Assemblée générale peut discuter toutes questions ou affaires rentrant dans le cadre de la pr …

… L’autonomie des époux dans le régime primaire impératif Le droit des régimes matrimoniaux a beaucoup évolué au fil du temps : pr …

… Sujet : L’autonomie originelle du droit administratif. La Révolution française est à l’origine de certains changements instituti …

… Travail réalisé par : EL KHATIBI Chama SINACEUR Khadija Sujet : La réforme sur l’avortement au Maroc INTRODUCTION Actuellement a …

… Le procès de Bobigny a eu lieu en Octobre et Novembre 1972, il a contribué à l’évolution vers la dépénalisation de l'interruptio …

… Les contacts entre les deux extrémités de l'Eurasie remontent à des millénaires. Ceux-ci s'intensifient et contribuent à créer d …

… Economics is the social science that studies economic activity to gain an understanding of the processes that govern the product …

… Table des matières Introduction : 3 1- Contexte : 3 2- Analyse conceptuelle : 4 3- Intérêt de sujet : 4 4- Difficultés rencontré …

… CORRECTION TD 1- L’EFFICACITE DE LA REGLE DE DE DROIT Problématique : Qu’est ce qui fait l’efficacité de la règle de Droit ? …

… L’élaboration de la loi sous la Ve République « Un des caractères essentiels de la constitution de la Ve République, c’est qu’el …

… Droits administratifs Séance 5 L'ELABORATION DES ACTES ADMINISTRATIFS UNILATERAUX 1) La motivation des décisions administratives …

… L'élection est-elle démocratique ? « La droite a gagné les élections. La gauche a gagné les élections. Quand est-ce que ce sera …

… Fiche d’actualité : l’élection présidentielle américaine Observations générales Le Président des Etats-Unis est élu pour 4 ans a …

… 1 BTS 2 CAS PRATIQUE 1. Les faits qualifiés 2. PB juridique 3. Droit applicable 4. Solution des cas Entraînement au cas pratique …

… L'empoisonnement suppose l'administration d'une substance mortifère. Depuis le XVIIe siècle, il s'agit d'une infraction autonome …

… L’engagement de la responsabilité de la puissance publique Pendant longtemps, la responsabilité de l’administration ne pouvait ê …

… L’engagement de la responsabilité pénale des membres de l’exécutif. Dans De l’Esprits des lois, Montesquieu écrit « Celui qui fa …

… Les problèmes de l'environnement sont au premier plan des préoccupations contemporaines ; l'émergence de multiples techniques d …

… CHAPITRE 4 : l’environnement monétaire et les organismes de financement La monnaie à trois dimensions : * Economique * Sociale * …

… Andraud Romain Dissertation de Droit des contrats * L’erreur est-elle nécessairement une cause suffisante de nullité du contrat …

… L’esclavage et le Premier Empire colonial français. C’est à partir de 1792 que l’Europe se désenclave en ouvrant deux voies d’ex …

… CHAPITRE VI L’essentiel du cours Introduction L’État intervient dans l’économie pour assurer son bon fonctionnement. Il corrige …

… L'Etat L'Etat s'écrit avec E car l'Etat est censé être supérieur : forme d'organisation politique et juridique de la société. L' …

… De tout temps, l’Etat au sens moderne du terme a subit de nombreux bouleversements, et aujourd’hui plus que jamais il est la cib …

… « L’état est-il encore souverain ? » « Est souverain celui qui décide de la situation exceptionnelle ». Cette citation de Carl S …

… L’ETAT ET LA PENSEE Tout d’abord, l’Etat c’est un groupement humain fixé sur un territoire déterminé et sur lequel une autorité …

… Introduction :  Nous remarquons que depuis le Vème Plan (1966-1970), le marché de la téléphonie est en constante évolution. Aujo …

… Dans son ouvrage De la démocratie en Amérique, Alexis de Tocqueville parlait de l’État fédéral telle « une forme de société dans …

… L’État fédéral L’État est une forme juridique s'exerçant sur une communauté délimitée par une assise géographique d'après CARRE …

… Commentaire de texte : « L’Etat islamique est-il un Etat ? » Carré de Malberg définissait l’Etat comme une « communauté d’hommes …

… Intro: A une époque où le monde se réduit en village planétaire, où les flux de migrations s'accentuent considérablement, où le …

… Dissertation (plan détaillé) L’Etat unitaire et l’Etat régional Il existe de nos jours plus de 200 Etats dans la monde et ils ne …

… Travaux Dirigés - Groupe n°7 SALVIAC Arthur Droit Constitutionnel Séance n°3 L’État régional Le référendum écossais en date du 1 …

… Droit constitutionnel Introduction : SECTION I Le pouvoir politique Le pouvoir : c'est un phénomène, une structure d’autorité. I …

… L’État, support du Pouvoir politique – Résumer (597 mots) Dans toutes les différentes formes de pouvoir seulement ceux qui sont …

… DROIT CIVIL : Semestre1 1ere partie : INTRODUCTION GENERALE A L’ETUDE DU DROIT Le droit est une norme régulatrice de rapports hu …

… La République est l'ensemble des biens, des droits, des prérogatives de la puissance publique et des services propres à un État. …

… IX-L’évolution de la relation de travail par le droit négocié 1-Les acteurs de la négociation collective -Un syndicat est représ …

… L’evolution des institutions 1. Introduction Les Institutions ne sont que le reflet de l’état de la Nation. En effet, les instit …

… DROIT PÉNAL L1 droit – Semestre 2 MME. MULLER 2012-2013 Bureau 414 jeudi,vendredi PLAN Paragraphe 1 : l'évolution du droit pénal …

… Valentine Fernandez Charlotte Aucoin Le changement de sexe : synthèse Définition : Une personne transgenre, ou Trans, est une pe …

… 1. L'évolut° historique des relat° intternationales Chapitre 1 : 1945-1949 Partage du monde : clivage Est-Ouest. Conférence I de …

… TD : Droit Constit L’EXECUTIF DE 1958 A NOS JOURS « Le Président est la tête pensante et le Premier Ministre est la tête agissan …

… 1. Comment le film illustre-t-il l’exercice du pouvoir ? Repondez en justifiant votre réponse avec des éléments du film. Ce film …

… Institutions Judiciaires Introduction I.L'existence d'une société implique la présence d'un juge II. La fonction de juger appart …

… La décentralisation consacre le droit des collectivités territoriales à s’administrer librement et à gérer des affaires propres …

… Fiche synthétique du texte : « Faut-il vraiment démolir les grands ensembles ? » Ce texte est un article tiré de l’ouvrage Espac …

… Samar ALAYA L’hégémonie présidentielle : statut et pouvoirs du Président de la République en France. « Le Président de la Républ …

… L1 DROIT Tanguy BORNET 2017/2018 Dissertation l’héritage Sujet : à partir du sujet suivant L’héritage de l’ancien régime, réalis …

… b) Droit: Ce que chacun peut exiger, ce qui est permis, selon une règle morale, sociale. EX: Droit de l'homme. Ce qui est exigib …

… Hôtel Emeraude**** L’hôtel Emeraude est situé au cœur de la station balnéaire de Saint-Malo proche de la plage qui bénéficie des …

… Thème 6 L’identification de la personne physique Rappel : la personnalité juridique s’acquiert à la naissance et par la naissanc …

… L’identification de la personne physique Section 1 Les éléments de L’état des personnes Définition de l’état des personnes : Ens …

… L'immunité de l’État, un principe révolu? "Par in parem non habet imperium", qui signifie qu'un État ne saurait être jugé par s …

… L'impact de la crise financière de 2008 : retour de l'Etat entrepreneur ou nouvelle figure de l'Etat régulateur ? L'année 2008 a …

… Le 4 novembre 2008 restera dans les mémoires collectives comme un des plus grands moments de l'histoire des États-Unis. Le peupl …

… Présentation de la distinction. La distinction se présente au Québec comme une summa divisio des lois d’ordre public. L’ordre pu …

… L’indépendance du parquet, une nécessité impérieuse On pensait que les jeux étaient faits, mais ce n’est pas le cas. Alors que l …

… G. Cornu explique que« Le corps de la personne, à le supposer en vie, en est une composante indissociable, ce qui conduit à écar …

… THÈME 1 PARTIE 2 : à la recherche du passé géologique de notre planète Chapitre 1 : le temps et les roches * Chronologie relativ …

… Droit des obligations II Partie 1 - L’inexécution L’inexécution du contrat : la force obligatoire des conventions (art 1134 al 1 …

… GREGOIRE Clément Groupe 7 Droit pénal Dissertation : L'influence des normes consitutionnelles sur le droit pénal Nombreuses sont …

… L’expression « pays émergents » se diffuse dans les organisations internationales (Banque Mondiale…) ainsi que dans les textes d …

… DEFINITION L'ingénierie financière est un ensemble de techniques financières qui permettent de réaliser les objectifs de finance …

… Origine de la notion[modifier]L'idée d'aller dans un pays étranger pour y « aider » la population est ancienne : En (1625), dans …

… « Alors que la pratique de la IIIe République avait réduit à peu de choses le rôle du chef de l'Etat, la Ve République devait co …

… YOHAN SOUFFIR 16 février 2018 LICENCE 1 - DSP 37002009 Dissertation de droit constitutionnel L’institution du président de la ré …

… JACOB Garance L’interdit de l’inceste en droit de la famille. L’inceste se définit comme la relation, consentie et non consentie …

… Le but de la délocalisation : La première et principale raison invoquée par les entreprises pour justifier leur décision de délo …

… L’Iran (anciennement appelé Perse) dispose d'une géographie spéciale qui est à cheval entre l'Europe et l'Asie et ce en plein ce …

… L’Iran, vers une nouvelle puissance nucléaire L’Iran est aujourd’hui au cœur des débats. Le pays continue son programme de dével …

… L'obligation in solidum: C’est une création prétorienne. Elle se rapproche de la solidarité passive. On parle d’obligation in so …