Politique et International pages 1 001 - 1 100

… L’exercice de la démocratie : des modes multiples, à réinterroger Cette fiche relève d’un ensemble de synthèses qui établissent …

… Droit Constitutionnel Deux partiels en TD : Séance 5 et 10, plan détaillé en 1h30. Séance 1 : l’histoire constitutionnel de la R …

… L’histoire de la décentralisation avant 1982 S’il est vrai que les lois de 1982 et 1983 marquent un véritable tournant dans le …

… L’immatériel et la protection de la personne. Les donnes a caractere personnel font l’objet aujourd’hui d’une veritable convoiti …

… L’IMMATRICULATION AU REGISTRE DU COMMERCE ET DU CREDIT MOBILIER (RCCM) Le RCCM a pour but d’assurer une juste et complète inform …

… L’influence des évolutions technologiques dans la représentation de la guerre Travail réalisé par :Lahyani Moad Encadrement :M. …

… ÉCONOMIE L’influence des pays émergents sur les échanges internationaux. L’essor des pays émergents a développé les échanges int …

… DROIT DES OBLIGATIONS (Semestre 1) Année universitaire 2012/2013 -AES Deuxième année Cours de M. le Professeur P.Y. VERKINDT Leç …

… SEANCE : L’INTENSITÉ DU CONTROLE EXERCÉ PAR LE JUGE DE L’EXCES DE POUVOIR Selon la doctrine dominante, le juge de l'excès de pou …

… L’objet en droit civil Un contrat n'est valable que si l'objet existe, les parties ne peuvent jamais contracter dans le vide. Ch …

… Partie II : L’obligation considérée comme une valeur patrimoniale (un bien) On sait que le débiteur est solvable, le créancier v …

… I/ L’organisation de l’Etat civil. A) Les officiers de l’Etat civil et leur responsabilité. Le premier officier est le maire, en …

… La Constitution commentée de Guy Carcassonne et Marc Guillaume (p. 88-89) : « Il semble, en fait, que le Conseil des ministres a …

… Introduction : Notre société évolue avec le temps, de nouveaux outils ainsi que des nouvelles technologies apparaisse jour après …

… Idée générale : Il y a l’article 9 du code civil chacun a droit au respect de sa vie privée et l’article 1121-1 du code du trava …

… CAS N°5 [Faits] Madame Manon MERSI, membre d’une association de protection de la nature et de l’environnement, apprend qu’un nou …

… Saisie d’un pourvoi relatif aux conditions de la délégation de l’autorité parentale, dans une hypothèse où une mère, seule titul …

… Killian Vallée Devoir 03 Management des entreprises 1. L'analyse du Macro-environnement d'une entreprise peut s'effectuer de dif …

… LG est placé 69ème dans le classement des 500 plus grandes entreprises mondiales avec un chiffre d’affaires de près de 82 millia …

… TD - Méthodologie générale - Italie 1919 NAC: Ce document est le Manifeste des faisceaux italiens de combat, aussi appelé manife …

… I - Maniement du code civil 1 - Observez le découpage de votre code civil et plus spécialement les différentes tables (table des …

… MARCHE FINANCIER La gestion d’actif – les OPCVMs – l’assurance vie​ 1. Introduction La gestion collective proprement dite (OPCVM …

… Marché financier : Bourse, marchés primaires et secondaires. Marché des capitaux : Marché financier (à court terme) et monétaire …

… Mariano Rajoy Who is Mariano Rajoy ? He is the current prime minister of Spain since 21 december 2011. He belongs to the People’ …

… trent s’il en était besoin ces constatations. Les élèves les plus brillants des écoles d’ingénieurs désertent l’industrie et la …

… C:\Users\adna\Desktop\La fac\xxxx_files\ban2.JPG 1. Rapport de stage Effectué au sein de: Marsa Maroc C:\Users\adna\Desktop\T3_S …

… Martin Luther King, Jr. is an African-American Baptist minister , he born in Atlanta (Georgia) on January 15, 1929 and assassina …

… intro: journalisme de guerre →. Develop apres de la G du viet → americains voulaient bcp la mediatiser. Les medias → apparaissen …

… Introduction • J'ai choisi de présenter la contrefaçon des médicaments car ça me plait et c'est une histoire sans fin. • Qu'est- …

… PLAN DE MEMOIRE Table des matiÈres Introduction générale Partie 1 : Cadre Théorique Introduction 1. Section I : L' ESN au cœur d …

… HAITI Mémorandum technique sur le renforcement du ministère des Affaires sociales et du Travail LAB/ADMIN Programme d’administra …

… S’agissant de commentaire d’arrêt, mon intervention se fera en deux stades : D’abord je vous donnerais quelques directives ; ens …

… MÉTHODE Méthodologie de l’introduction Phrase d’accroche : une citation ou un événement que vous devez définir et en extraire la …

… D’abord, tu décortiques l’arrêt au maximum dans tous ses aspects : qu’a fait la Cour ? elle consacre quelque chose de nouveau ? …

… Méthode du commentaire d’arrêt : Réflexion juridique à propos d’une décision de justice, lire plusieurs fois l’arrêt, rechercher …

… POINT METHODOLOGIE En ce qui concerne l’introduction Faits matériels : N’oubliez pas les dates, expliquez les faits dans l’ordre …

… FICHE 1 : JUGE ADMINISTRATIF ET DROIT ADMINISTRATIF 1. I- L'enracinement de la justice administrative. La justice administrative …

… IV. cas pratique (Dans la mesure où je pense que vous n’avez pas encore vu la forme notariée en cours, j’ai modifié et adapté le …

… Travail préparatoire Rappel de méthodologie Un commentaire d’arrêt est un exercice qui comprend deux temps : l’explication de l’ …

… Méthodologie de la dissertation juridique -On est libre mais on doit faire des démonstrations, être dans l’analyse, on ne se con …

… Méthodologie de la dissertation juridique Il est nécessaire de comprendre que la dissertation juridique n’est pas une pure récit …

… 1. Phrase d’accroche Cette phrase doit absolument être faite, elle sert à introduire le sujet, d’élever le débat. Cela peut être …

… Méthodologie TD droit constitutionnel Il faut apprendre par cœur la méthodologie afin de l’appliquer purement à chaque devoir à …

… Methodologie droit CAS PRATIQUE *Rappel des faits *1 question synthetise le pb juridique (question generale qui permet a toutes …

… Le cas pratique est une réflexion organisée à partir de situation factuelles. Présenter des faits sous forme d’un récit. C’est …

… un commentaire du texte il faut faire attention a comment il est construit et aux mots utilisés dans le texte. Une analyse gramm …

… INTRODUCTION : Accroche (si possible, mais c'est mieux). Contexte Problème posé + Annonce du Plan La problématique : doit être c …

… Rappel de méthodologie : 1) Accroche : date + chambre + thème de l’arrêt (général). Rappel : les chambres sont les suivantes, et …

… Poser le problème général : trouvable a partir du problème juridique La transcription d’un acte de naissance établi a l’étranger …

… 1. Michel Debré, discours devant le Conseil d’Etat Ce texte est un extrait du Discours de Michel Debré devant le Conseil de l’Et …

… Michel Foucault: disciplinering Volgens de Franse filosoof Michel Foucault is het panopticum van Bentham een disciplineringsmach …

… persuadé que les faits divers ne s'adressent pas qu'aux tripes. C'est pourquoi, un siècle et demi après Eugène Sue, il tente de …

… à jour de la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008 Préambule et article 1er Titre Ier : De la Souveraineté (articles 2 à …

… LA MOBILITÉ TRANSNATIONALE : LA RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL DANS LA MOBILITÉ TRANSNATIONALE SOMMAIRE Introduction I-Rupture du …

… MODALITES DU CONTROLE DES ACTES AD Les progrès de la soumission de l’Ad au droit ne repose pas uniquement sur l’extension du dom …

… Alors que de nouvelles organisations publiques supranationales et privées (FMN) ont fait leur apparition et s’imposent peu à peu …

… Partie I : la modification des facteurs recouvrant le contrat de travail A- Modification des clauses substantielles B- Modificat …

… I. La guerre dans les rapports internationaux A. Fondement de la théorie réaliste Constat : les rapports internationaux sont des …

… MONITEUR-EDUCATEUR – ANNEXE I : REFERENTIEL PROFESSIONNEL 1.1 – DEFINITION DE LA PROFESSION ET DU CONTEXTE DE L’INTERVENTION Le …

…  La pratique révèle à la fois la grande utilisation et la faible utilité pratique de la motion de censure dans la mesure où une …

… La motion de censure est le moyen principal du contrôle exercé sur le Gouvernement par la chambre (l’Assemblée nationale sous la …

… Devoir -03 : Sujet : le cas Lafarge-Vinci Analyse du contexte Le groupe Lafarge : 1. Type : Multinationale privée. Entreprise in …

… ECH - Cours 7 Multiplication des acteurs: * Bouleversements ou évolution de l’ordre Westphalien? * Selon les écoles critiques: * …

… Naissance de la démocratie antique.   Démocratie antique : distance avec la démoratie actuelle. Distance placée au XIXème siècle …

… COMMENTAIRE DE TEXTE Texte : Naissance de l’Assemblée nationale, séance du 17 juin 1789 Cette proclamation de l’Assemblée nation …

… Chapitre 1 : Nature et rôle du droit I) La notion de valeur Ce sont les modes de pensés et les modes de fonctionnement que met e …

… Nature humaine et environnement naturel Notre époque se caractérise par un détachement croissant de l'homme vis-à-vis de son env …

… Many international political economists argue that there is an intimate connection between the new phenomenon, globalization, an …

… Naomi Lear & Marième Cissé COM 370 Paper #2 Prof. N. Barile 14.12.2018 Netnographic Study of Marine Lepen’s Online Community Thr …

… SCIENCE PO ETAT ET ETAT NATION →NOIRIEL, « Etat, nation et immigration » • Etat-nation : une déf sociologique Il faut étudier l’ …

… Introduction : « Nul ne peut être soumis ni à la torture ni à des peines ou traitements inhumains ou dégradants ». L’article 3 d …

… Une assignation à comparaitre faisant mention d’une date correspondant à un jour férié a été délivrée. L’assignation a été réit …

… BIG M Drug Mart : Objectif et effets de la loi 1. Objet de la loi en cause et ses effets. 2. Même si l’effet est plus laïque, l’ …

… La responsabilité du fait des choses que l’on a sous sa garde a t-elle pour pendant une responsabilité générale du fait d’autrui …

… TD 5 NOTE DE SYNTHESE Le commerce de l’influence est l’ensemble des techniques qui tendent à user de la force de recommandation …

… Note structurée : « Montrez la spécificité du droit de rétractation dans les contrats de vente en ligne, son intérêt et ses limi …

… Monsieur X, Suite à l’embauche au sein d’une PME, vous m’avez consulté afin de vous soumettre les conditions de validité d’une c …

… Débat « Le climat, l'État et nous » 18 h 15 – PREMIER BLOC : La déclaration (2 minutes de réponse individuelle) Le 16 mai dernie …

… Droits des affaires * Nullité: effet rétroactif -> parties se restituent * 1 Résolution / 2 résiliation: Créancier et débiteurs …

… Commentaire du document 4 (Cappitant) séance 9 semaine pro Démocratie : domination du peuple qui est souverain, car il détient l …

… Droit Commercial L2 / 2nd semestre Page ________________ ________________ Droit Commercial ________________ 1. Notion du droit c …

… Socialisme, communisme et syndicalisme en Allemagne depuis 1875 Quelles sont les spécificités des liens entre socialisme, commun …

… Notre de synthèse relative aux fonctions de la Commission européenne « La Commission ne serait pas en mesure d'assumer sa missio …

… TD Introduction au Droit 2015/16 Séance 4- La Loi Chargé : Yvan Marjault Dissertation : « Nul n'est censé ignorer la loi » «Nemo …

… En 1804, la présomption de connaissance de la loi semble accessible, en effet à cette date, il y avait que très peu de textes, i …

… Le marché et le principe de la concurrence Quelles sont les conséquences d’une concurrence faussée ? I. Les entreprises qui s’en …

… Divers / Objet D'étude - Le Marché Et Le Principe De La Concurrence Objet D'étude - Le Marché Et Le Principe De La Concurrence N …

… OMC, régulation mondiale des échanges et préférence européenne par Julien Prévotaux, note de synthèse, juin 2006 Introduction La …

… Communication politique 13/09/2021 Analyser la façon dont se déroule le jeu politique Comment se construit le débat public Les e …

… Social media optimization Social media optimization (SMO) refers to the use of a number of social media outlets and communities …

… I. LE JOURNALISME EN RUSSIE : Tout d’abord, avec Vladimir Poutine à la tête du gouvernement de la Russie, les autorités russes s …

… Le juge des référés - ordonnance du 22 décembre 2012 Section française de l’observatoire international des prisons et autres Vu …

… Séance 6 : l’urgence. Commentaire de l’ordonnance du TA de Marseille du 10 juin 2015, association pour la protection des animaux …

… Il existe en principe trois procédés techniques de gestion de l’Etat. Ce sont : la centralisation, la déconcentration et la déce …

… Organisation de coopération de Shanghai L'Organisation de coopération de Shanghai (OCS) est une organisation intergouvernemental …

… Partie 2 - L'organisation du système administratif Chapitre 1 - Les administrations de l'Etat Ces administrations se composent d …

… Depuis que les Hommes existent, ils ont toujours été réunis dans des sociétés et, dès lors, on a toujours eu un pouvoir politiqu …

… Organisation juridictionnelle Justice: valeur, idée morale et philosophique, équilibre entre les relations entre les ho, proport …

… Organisation juridictionnelle droit public Ouvrages : institution juridictionnelle de Azavant et Douence ; lexique de droit Chap …

… Le secteur visé par mon projet est le bâtiment. En effet je vise pour mon futur à devenir cadre en tant que génie civil. Ce méti …

… Droit de la famille Originalité du droit de la famille et ses évolutions Situations familiales aujourd’hui. Introduction : 1. Se …

… Le choix de l’ouverture commerciale, entamé par le Maroc au milieu des années 80 a été concrétisé par la signature, dès 1996, de …

… L’ouverture des économies Déf : Import /Export Echanges internationaux : Echanges avec les différents pays du monde Secteur d’ac …

… I. La démocratie : un facteur de paix A. La sécurité démocratique B. Le caractère pacifique des relations entre les démocraties …

… Concepts de paix et de sécurité - Observations liminaires > La nécessité d’une analyse juridique de la paix et de la sécurité Qu …

… Introduction : La notion de parité constitue le fondement des politiques de lutte contre les inégalités entre les hommes et les …

… « Nous voulons donner un pouvoir à la République » déclarait Michel Debré lors de son discours devant le Conseil d’Etat au momen …

… Droit : Partie Juridique Question 1 : Mr Soult « Le champ des mots » Note d’information Vous êtes actuellement le statut d’EURL, …

… PARTIE PRELIMINAIRE : LE CONTRAT Section 1 : les fondements du droit des contrats. 1. La volonté. Si le contrat oblige c’est par …

… Qu'il s'agisse de la Pologne qui interdit à une banque italienne de fusionner ses actifs locaux, de la France ou de l'Espagne qu …

… Les inégalités en France sont de plus en plus remarquables, depuis une quinzaine d'année, les écarts se creusent à tous les nive …

… LA TENTATIVE (S02-J2-2) Art. 121-5 CP Un individu est sur le point de commettre une infraction, mais il est arrêté soit dans ses …

… ractère promotionnel du produit, prix, conditions de livraison et de vente ; service après-vente, nécessité d'une réparation et …

… Périodes annuelles ouvertes à compter du 1er janvier 2005. Prescrire le mode de comptabilisation des transactions par lesquelles …

… La cohabitation peut se définir comme la coexistence institutionnelle entre un Chef de l’Etat et une majorité parlementaire poli …

… Le Petit Chaperon rouge est, à l’époque de Charles Perrault, une coiffure féminine populaire et bourgeoise, mais déjà démodée. L …

… Laura MIRANDA MENINI Portail 9 TD004 Le texte que nous allons étudier est s’appelle “ Ne visitez pas l’exposition coloniale”. Il …

… Quelles sont les mesures de redressement demandées par le Tribunal des droits de la personne en première instance à messieurs Gi …

… Dissertation : « Peut-on aujourd’hui définir la famille ? » Jean Carbonnier, définit la famille comme un l’ensemble des personne …

… La notion de conscience abordée au fil des siècles par les philosophes nous amène à nous poser la question « Peut-on ne pas savo …

… Il n'y a pas exécution forcée de la vente lorsque le promettant se rétracte quand bien même le bénéficiaire aurait levé l'option …

… "Peut on se passer de constitution?" "Un homme vient de briser la Constitution, il déchire le serment qu’il avait prêté au peupl …

… Intro : 1)ACCROCHE En 2024, la Constitution de la Ve République battra le record de durée d’application d’un texte constitutionn …

… PHILOSOPHIE DU DROIT Le philosophe se place à un autre point de vue que le juriste. Ils ont le droit en commun mais n’en font pa …

… Physiocrates Intro : C’est un courant de pensé née en France a partir du 18 -ème siècle elle succède aux mercantilismes. Le phys …

… « Le Président de la République n’est pas responsable, en cette qualité, sous réserve des dispositions des articles 53-2 et 68 » …

… Monsieur le Président, Mesdames Messieurs les juges de la Cour, Mesdames, Messieurs, J’ai l’honneur de plaider aujourd’hui devan …

… CONDITION Article 1304: “L'obligation est conditionnelle lorsqu'elle dépend d'un événement futur et incertain. La condition est …

… I- Une distinction technique aisée: > > A- Quant au domaine > Droit publique fixe le statut des personnes publiques, de l'État, …

… Cour de Cassation, civile 5 février 2004 L’arrêt est relatif aux troubles anormaux du voisinage suite à une l’abstention. A la s …

… Introduction : Aujourd’hui, l’Union Européenne (UE) signifie pour la majorité de ses citoyens une Europe unie sur des valeurs co …

… Quelles sont les caractéristiques de la Loi Salique ? I. La portée du droit 1. Le système judiciaire * Loi Salique est une compl …

… Jordane CARRAU Plan détaillé sur la citoyenneté « Résistance et obéissance, voilà les deux vertus du citoyen. Par l’obéissance i …

… La monarchie constitutionnelle de 1791 aurait-elle pu s’inscrire dans la longue durée ? Si, en droit, rien ne s’opposait à ce qu …

… TD – L’ARBITRAGE PRÉSIDENTIEL Revue de presse : les 3 composantes de l’ordre public dites matérielles (+2 issues de la jurisprud …

… 5. Plans d’actions et mesures de relance de la compétitivité et de la croissance 1. Introduction L'industrie automobile est un d …

… Graeme Cameron - 300077209 Platon - La République Objet : La justice Thèse : Platon définit sa notion de la justice en correspon …

… Cours 1 Partie 1 - Système westphalien, Relation international et mondialisation Jan 15 * Désigne les rapport entre les états ma …

… Politique sociale de la vieillesse POL6020-30 Réflexion personnel La politique Canadienne et Québécois ainsi que la politique de …

… Le Canada d’aujourd’hui est un héritage historique, son système politique est une monarchie constitutionnelle inspirée du Royaum …

… La politique budgétaire I)La mise en oeuvre de la politique budgétaire Elle regroupe l'ensemble des mesures qui utilisent les dé …

… Les politiques en matière de drogues relevant de la compétence des Etats, les stratégies et plans d’action nationaux en matière …

… Problématique : Pourquoi et comment la Suisse s'est-elle dotée (tardivement) d’une politique de la concurrence accompagnée d’un …

… LA POLITIQUE ENERGETIQUE DE LA FRANCE Depuis environ 30 ans, le contexte énergétique mondial à beaucoup évolué suite au progrès …

… Harem ( Turquie , de l'arabe حرم haram 'endroit interdit; sacro-saint, saint », liée à حريم Harim "un lieu sacré inviolable; mem …

… On entend souvent dire : « moi je ne vote pas ; la politique ça ne sert à rien ! Je préfère m’intéresser à ma famille et à mes a …

… Politiques internes le cegep a plusieurs politiques internes . 1.Le cégep de Saint-Laurent reconnaît que les ressources humaines …

… UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL TRAVAIL DE SESSION : LA POSITION DE LA RUSSIE AU MOYEN-ORIENT TRAVAIL DE SESSION PRÉSENTÉ À L’UN …

… Politique sociale C. les solidarités naturelles 1, On assiste à une certaine désintégration de la vision collective de la famill …

… Contexte et problématique Les politiques d'insertion vivent actuellement des réformes institutionnelles de grande ampleur, qui g …

… Politique sociale en faveur de la santé, accès aux soins. => Sectorielle z d’aAssurance Maladie qui va venir financer les presta …

… UNIVERSITE CHEKH ANTA DIOP DE DAKAR F:\logo ucad.png FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES ET DE GESTION (FASEG) INSTITUT DE FORMATIO …

… Populisme et démocratie * Plan * Introduction * I.les caractéristiques du discours populiste : * A.les contextes historiques et …

… POSTAMBULE : Femme, réveille-toi ; le tocsin de la raison se fait entendre dans tout l’univers ; reconnais tes droits. Le puissa …

… Introduction Le Mexique est un pays situé dans la partie méridionale de l'Amérique du Nord Délimité au sud par le Guatemala et l …

… BAILET-CRESP Laura B06 Pourquoi faut-il mettre en place une séparation des pouvoirs ? « Il n’y a point encore de liberté si la p …

… Le leader libyen est à son le plus irrationnel quand sous pression. Son état fantasque exclut suicide ou un exil calme. Le disco …

… Pourquoi les entreprises ont-elles de plus en plus recours aux contrats précaires en période de crise ? Problématique : Pourquoi …

… “Pourquoi les États européens ont-ils finalement convergé vers différentes variantes de l’État-nation ?” L’établissement des éta …

… Barrau Apolline - groupe 12 TD IDC Pouvoir de commandement de l’Etat : légitimité, manifestations et limites « L’Etat, c’est la …

… Commentaire d’arrêt de la décision n° 00-42401 P, du 26 Novembre 2002, de la Chambre Sociale de la Cour de Cassation. « Les moye …

… INTRODUCTION « La Politique étrangère est la partie de l’activité étatique qui est tournée vers « le dehors», c’est à dire qui t …

… Jalon 2. Pouvoir politique et magistère religieux : le calife et l’empereur byzantin aux IXe-Xe siècle, approche comparée a) Le …

… Cas pratique 2 p.79 1. Emma, Julie et Cédric sont amis, tous les trois sont salariés. Ils souhaitent s’associer pour créer leur …

… Cas pratique n°1 droit pénal – Mr RISQUETOUT « Plus le châtiment sera prompt et suivra de près le délit commis, plus il sera jus …

… Il s’agit d’un arrêt de cassation de la première chambre civile de la cour de cassation du 10 décembre 1985 et traitant le thème …

… Alors que l’écrivain Jean Gastaldi affirmait que « la filiation est une notion de sentiments plus que de gènes », la multiplicat …

… REPUBLIQUE DU SENEGAL UN PEUPLE.UN BUT-UNE. FOI PRIMATURE N" 2ü.û3.?015* 039§g Dakar, le ARRETE : fixant les programmes des conc …

… ________________ BIEN PRÉPARER JURIDIQUEMENT SA NEGOCIATION COMMERCIALE Debrand Anthony-Matthieu Devoir du 1er Novembre 2017 Pro …

… Partie I - Présentation de l’entreprise (2 pages) • Identification de l’entreprise : Nom de l’entreprise ou Enseigne : Celio Adr …

… I. L’Éducation Nationale L’Éducation nationale est un service public national dont le fonctionnement et l'organisation sont assu …

… Citer un extrait de document Définition Pourquoi et quand citer ses sources Comment citer (version html) Paraphraser un texte Ci …

… NOTE INFORMATION Objectifs: Présentation du tourisme d’aventure SOMMAIRE Introduction 1. Les attraits du tourisme volcanologique …

… Thème 6 : Les choix stratégiques CHAPITRE 1 : Présenter les étapes de la décision stratégique Suite de diagnostique stratégique, …

… ANGLAIS – PRESENTER SON ENTREPRISE - Name of the company - Location - Activity - Number of employees - Your department - Your ta …

… Le président des USA est il tout puissant ? Le 6 novembre 2012, le démocrate Barak Obama s’est fait élire président des Etats Un …

… La France est une république parlementaire à influence présidentielle ;Contrairement à la majorité des pays au régime parlementa …

… elon Gaston Bouthoul1 : « La guerre est une forme de violence qui a pour caractéristique essentielle d'être méthodique et organi …

… Principales caractéristiques structurelles du commérage • Un cercle étendu de relations et d’interrelations (les échanges sont f …

… INTRODUCTION Il existe différent type de discrimination comme l’âge, le sexe, la couleur de peau et... et beaucoup d’employeur s …

… LA PRETECTION DU CONSOMMATEUR Extrait de l’article 1.121.1du code de la consommation Cet article nous parle d’un extrait du code …

… Introduction : Libre de recruter la personne de son choix , l'employeur à toutefois l'obligation de respecter le cadre réglément …

… PRINCIPES ET SPECIFICITE D'UNE ETUDE DE CAS : Un cas est la description courte d’une situation réelle d’entreprise. Objectifs pé …

… La révolution arabe est désormais considérée comme étant l'événement du siècle. Il a fallut que Bouazizi se révolte et exprime s …

… Partie I : Le printemps arabe : Définition : Le « Printemps arabe » est un ensemble de contestations populaires, d'ampleur et d' …

… Problèmes économiques internationaux Sommaire Chapitre 1 : Les fondements du commerce international 2 1 Les théories de l'échang …

… Problèmes socio-contemporains. Cours du 15/01 Jean Paul Vallette, Problèmes sociaux contemporains édition Ellipses. Petites ques …

… Mme Sophie Carton, épouse Dupuis, possédant 3 enfants et peut de ressources, elle souhaite divorcer de son mari du fait que cel …

… Cette procédure à la fonction de permet de demander lors d’un procès la vérification de la constitutionnalité d’une loi qui lui …

… Procédure pénale Introduction : Il faut partir du postulat qu'une infraction a été commise. Lorsque celle-ci a été commise, il v …

… Dissertation : Pourquoi faut-il une procédure pénale adaptée aux mineurs délinquants ? La procédure pénale c’est l’ensemble des …

… Le procès-verbal n° 7884547085 : « Le mercredi 15 juin 2016 à 10h15, nous trouvant en mission de surveillance sur le route dépar …

… Le traitement des objections A- Q- R Le Prix (c’est trop cher, je peux avoir une remise...) 1. Je peux vous comprendre, mais 17. …

… La Constitution révisée, exercice n°3 Selon certains auteurs et dans les débats sur la nation et le nationalisme, la Suisse est …

… LE PROGRAMME D’AJUSTEMENT STRUCTUREL AGRICOLE (PASA) INTRODUCTION L'indépendance du Maroc fut proclamée officiellement en mars 1 …

… Table des matières Introduction 3 Articles non modifiés4 Partie I : Les droits et libertés de la personne4 Chapitre I : Libertés …

… Données administratives Nom : Mr M. Prénom : Xavier Sexe : Masculin Date de naissance : 04 /05/1968 Age : 53 ans Adresse : ……. D …

… « Parce que la France est ce qu'elle est, il ne faut pas que le Président soit élu simultanément avec les députés ; ce qui mêler …

… ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale l …

… DEVELOPPEMENT STRUCTURE Acquérir un bien immobilier est un acte lourd de conséquences pour une personne. En effet cet acte, deve …