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… S’il est un domaine ou deux précautions valent mieux qu’une, c’est bien celui de l’immobilier. Lorsqu’on n’est pas un profession …

… Monsieur et Madame X, Je souhaite éclairer par cette note vos interrogations à l’égard du problème rencontré avec le laboratoire …

… NOTE STRUCTUREE EN DROIT L'embauche de salarié dans le monde du travail est de nos jours un élément fondamental et essentiel. Ma …

… Nouveaux quotas En comportement organisationnel, l'analyse de situations problématiques dans des entreprises est importante. Voi …

… La loi n°2005-32 du 18 janvier 2005 de programmation pour la cohésion sociale met en place des dispositifs d'insertion professio …

… FICHE DE PRESENTATION DE L’ETUDE ETUDE N°1 Dates de réalisation : Décembre a janvier Académie: Montpellier Établissement: Lycée …

… Introduction La géopolitique est l’étude des rapports entre les données géographiques (reliefs, ressources) et la politique des …

… Sujet: « On peut gouverner de loin, mais on n’administre que de près ». « On peut gouverner de loin, mais on n’administre que de …

… Opportunité Menace Economique : Pouvoir d’achat, au dessus de la moyenne soit Politique : Juridique : Démographique : +15% de la …

… THEME 3 L’ORGANISATION DE L’ACTIVITER DE L’ENTREPRISE LE CHOIX DE LA STRUCTURE JURIDIQUE DE L’ENTREPRISE * COMMENT CHOISIR SONT …

… Introduction au droit privé Cours du 13 Septembre 2016 Professeur : Mme. Gonthier Françoise + schéma récapitulatif Cours annexe …

… INTRODUCTION Un clivage est une séparation, une différenciation en deux parties distinctes. Ainsi, le clivage politique entre le …

… TD n°2 : Institutions politiques contemporaines Dissertation : Où classer la Vème République selon la typologie des régimes ? I …

… « Qui peut dire aujourd’hui que le Parlement fait la loi ? ». Cette citation de Bernard Chantebout , auteur de plusieurs ouvrage …

… Montesquieu, dans son ouvrage, de l’esprit des lois, exprimait que « Tout serait perdu si le même homme, ou le même corps exerça …

… 1.1. Analyse de l'unité commerciale sur son marché : 1.1.1 La structure de l'unité commerciale. L'entreprise LEROY MERLIN est un …

… Inès Tristant Selon Badinter la peine de mort instaurée par la justice est aux antipodes moraux et religieux de la société. En e …

… P OLITIQUES En 2005, 52% des ventes étaient à l'extérieur de l'Amérique. Qu'Apple n'a aucun contrôle sur les relations avec d'au …

… Sommaire Sommaire 1 Introduction 2 1- Politique 3 2- Economique 4 3- Socio-Culturel 5 4- Technologie 7 5- Environnement 8 6- Lég …

… Peut-on parler pour ne rien dire ? Philosopher, c’est en quelque sorte se réapproprier le langage. Il nous sert à modifier le mo …

… IPC Séance 2 : L’Etat Selon Montesquieu, penseur politique des Lumières : « L’Europe est un Etat composé de plusieurs provinces. …

… PLAIDOIRIE Madame la juge, mesdames et messieurs les jurés, je me tiens ici devant vous pour prendre la défense de mes clients m …

… Plaidorie – Défense 1. Cadre juridique du litige La demanderesse, Les plates-formes Unik Ltée poursuit la demanderesse, Solution …

… Sujet : Le droit constitutionnel, un droit comme les autres ? Une constitution qui est faite pour toutes les nations n’est faite …

… CAZAURANG Naomi. TD groupe 5 : 14h-15h30 le mercredi. Commentaire de l'article 89 de la Constitution. Le 4 octobre 1958, la nouv …

… Droit Public et Européen Galop d’essai Pluralisme juridique et droits fondamentaux en Europe Les récents attaques en France et e …

… Le drame dont Lucrèce est victime en 509 avant notre ère provoque une rébellion des pères de Rome contre le dernier des rois : T …

… « Pour être une bonne mère, j'ai longtemps travaillé à temps partiel1 ». Cette phrase prononcée par une femme, maman, qui travai …

… Pour le Doyen Jean CARBONNIER « les logements comme les nids ont une vocation familiale ». Lieu de vie mais aussi et surtout vec …

… le pouvoir constituant est-il souverain? Proposition d’introduction - Proposition d’accroche : On pouvait partir d’une propositi …

… Accueil > 2007 > mai > 5 > Pouvoir de l’image et manipulation – 1ère partie – Le pouvoir de l’image Pouvoir de l’image et manipu …

… PRINCIPALES ABREVIATIONS A.E.F. = Afrique Equatoriale Française A.N. = Assemblée Nationale A.O.F. = Afrique Occidentale Français …

… Préconiser les règles d’or d’un manager nouvellement arrivé en poste. On pourrait définir le management comme, l’obtention de la …

… INTRODUCTION J’ai effectué mon stage dans l’entreprise PODEVIN Franck du 12 novembre 2012 au 10 janvier 2013. J’ai choisi cette …

… Présentation de la loi 14.07 modifiant et complétant le Dahir du 12 Août 1913 sur l’immatriculation foncière PLAN I. Importance …

… Le droit du travail Introduction général : présentation général du droit du travail Le droit du travail est l’ensemble des règle …

… INTRODUCTION AU DROIT Amphi 1 – 10/10/15 Chapitre 1 : Présentation Générale du cadre juridique * Notion de droit Le droit est sa …

… Intérêts Privés n° 707 - mars Date de parution: 03/2013 Argent-patrimoine Prêter et placer en se passant des banques Le prêt ent …

… PRESENTATION de la SEQUENCE Séquence : Prévention des accidents de travail du dos  Objectif général : L'élève doit être capable …

… CHAPITRE 1 : LES PRINCIPES FONDATEURS DU DROIT DES CONTRATS SECTION 1 : LA NOTION DE CONTRAT Un CONTRAT est une convention par l …

… Les principes géréraux du Droit 1. Les finalités du Droit a) Le rôle du Droit Permettre la vie en société : - Définir les droits …

… PROCEDURE CIVILE APPRONFONDIE La procédure civile a pour objet de régir le procès qui est l'ensemble des contestations qui se so …

… Procédure civile approfondie 13/01/2017 On va étudier le Livre 3 du CPC « Règles spécifiques à certaines matières ». Ces disposi …

… S'inscrire! Connexion Contactez-nous Dissertations et des mémoires La Dissertation Politique et International / La Procédure lég …

… Cas pratique 1 Une expertise psychiatrique afin de confirmer ou infirmer l’état schizophrénique de monsieur X poursuivi pour meu …

… Prénom nom âge adresse Tél : FORMATION : Cursus 20xx-20xx : lycée - BAC Professionnel 3 ans MVA –VP (Maintenance des Véhicules A …

… THERY Florian, le 10/03/2021 PROGRAMME : Assurer la tenue et le suivi du dossier social de l’entreprise. 1. INTRODUCTION : DÉCOU …

… Introduction : La promotion des ventes a fait l’objet de nombreuses publications dans le domaine du marketing, illustrées princi …

… Idée Projet BALLON DE FOOT COUPE DU MONDE Je vais effectuer mon projet de promotion sur les ballons de football. Nicolas Tonelli …

… Protocole de recherche Thème : La mise à exécution des sentences pénales par le parquet au Bénin Définitions des termes * Mise à …

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… LE TRAVAIL PRECAIRE Qu'est ce qu'un travail précaire ? Quels sont es avantages et les inconvéniants du travail précaire ? Le tra …

… Inspection du travail Des informations de cet article ou section devraient être mieux reliées aux sources mentionnées dans la bi …

… DISSERTATION : « Qu’est-ce que la séparation des pouvoirs ? » « Pour qu’on ne puisse abuser du pouvoir, il faut que par la dispo …

… L'EXPÉRIENCE ESTHÉTIQUE Qu’est-ce que le beau ? Du choc esthétique – à la révélation du VRAI L’art est un signe L'appel de la be …

… Management Stratégique Être efficace grâce à une systématisation des méthodes de gestion Quel est le premier objectif qu’un mana …

… Quel est le rôle de l’épargne dans l’économie d’un pays, et plus précisément ses conséquences sur la croissance ? Introduction L …

… “Ubi societas ibi jus”, le droit et la société sont deux choses distinctes mais qui ne peuvent pas se détacher l’une de l’autre, …

… Sujet : Quelles sont les caractéristiques juridiques de l’Etat? « Homo homini lupus est » en latin signifiant « l’homme est un l …

… « Celui qui adhère à une loi ne craint pas le jugement qui le replace dans un ordre auquel il croit. Mais le plus haut des tourm …

… Dans les actes civils, l’énonciation de certains éléments est obligatoire ; il s’agit du nom, du prénom, du sexe, de la nationa …

… Un petit nouveau inscrit le jour même qui nous pose l'avant-veille de la rentrée une "énigme" qui a plus que des faux airs d'un …

… La question prioritaire de constitutionnalité « L’accès à la justice constitutionnelle en France » Jean-Louis Debré, à un jour d …

… Droit Civil Philippe Malaury Chapitre 1 : La personne Qui sont les personnes et a quoi sert le droit des personnes ? Le droit de …

… « En France, je suis un auteur, en Allemagne je suis un faiseur de film, au Royaume-Uni, je suis un réalisateur d’horreur, aux …

… Doc 1 : Il explique sa conception du droit. Qu’est-ce qui fait la juridicité d’une norme ? une norme est juridique en fonction d …

… Formation historique du droit 13.09 Séance 1 : Les définitions du droit blog/jalon Approches historique et anthropologique du dr …

… Lycée Technique et Professionnel Saint-Nicolas N° du candidat : CFA Paris Académie Entreprise Dossier Prévention Santé Environne …

… Différencier les charges variables et les charges fixes Les dépenses et les achats de marchandises de marchandises réalisés par …

… AHAT Halime Lycée des Glières 2A avenue de Verdun 74107 ANNEMASSE CEDEX Tél : 04 50 43 93 20 BEP Métiers des services Administra …

… République du Sénégal Un Peuple – un But – une Foi Ministère de l’Enseignement Technique et de la formation professionnelle DIRE …

… I) PRESENTATION DE L’ENTREPRISE A. Environnement : La Corse est une grande île : sa surface de 8640 m² et ses 1200 km de côtes l …

… RAPPORT DE STAGE Année Scolaire XXXX-XXXX NOM Prenom Lieu du stage: Lieu: Adresse : Tuteur : Carte d'identité de l'établissement …

… Le Benkiraï ****  Bien plus qu’un hôtel … Stage du 28 Mai 2012 au 30 Septembre 2012 1/25 Saint-Tropez  Bien plus qu’un village …

… *) 2ème partie : Les différents services de la BMCE BANK… ♣ Service Relation –Particuliers ;………………… ♣ Service Caisse ;………………………… …

… INTRODUCTION Le stage choisi est un stage dans un cabinet d’avocats chez Maitre Ayadi Hatem. Pour ma part, Celui-ci dure cinq jo …

… INTRODUCTION Le stage constitue un élément indispensable à notre formation. C’est un contact qui permet à l’étudient, de vivre l …

… Rapport de Stage Avril 2011 Non du Stagiaire : Contact : Période du stage : du 20 Février au 20 Avril 2011 Lieu du stage : Dépar …

… SOMMAIRE *Introduction..................................................................2 I L'entreprise * Description.......... …

… RAPPORT DE STAGE INITIATION Sujet : Préparation de données Réalisé par:  MIMID Khaoula, élève ingénieur en première année en fi …

… I- Historique de l’OCE L’Office de Commercialisation et d’Exportation (OCE) est un établissement public, institué en Juillet 196 …

… Ste-Élisabeth, le 22 avril 2005 Objet : Reconnaissance de partage de responsabilité En ce qui a trait à la réfection des travaux …

… A MESDAMES, MESSIEURS LES JUGES COMPOSANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ET A LUXEMBOURG ----------------------------------------- …

… Le référendum consiste à demander aux électeurs de se prononcer sur une mesure proposée par le pouvoir exécutif ou le pouvoir pa …

… Annexe II Diplôme d’Etat d’infirmier Référentiel de compétences Les référentiels d’activités et de compétences du métier d’infir …

… DROIT Chapitre 1 : régime juridique du travail Les différents régimes d’exercices de l’activité professionnelle. 1) Métier Magis …

… Au regard de la pratique de séparation des pouvoirs et de l’histoire constitutionnelle française, traitez le sujet suivant : Les …

… L’ère du multicanal a profondément modifié les relations entre les conseillers bancaires et leurs clients. Internet présente des …

… Introduction Beaucoup de demandeurs d’emplois en recherche d’emploi ont pour ambition de signer un contrat à durée indéterminée …

… Le code de travail marocain a traité la notion du salaire qu’on présentera comme citée dans plusieurs articles et sous différent …

… La France en 1500 est caractérisée par une grande révolution qui va au delà des attentes par rapport à la vie médiévale. En effe …

… DM D’ENSEIGNEMENT CIVIQUE ET MORAL Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs les jurés, bonjour. Je suis maître Mauvais, pro …

… Introduction Mon objet d’étude porte sur la rupture du contrat de travail, plus précisemment sur la fin du contrat à durée détér …

… La responsabilité du fait des animaux Globalement, il ressemble beaucoup à la responsabilité générale du fait des choses. L’anim …

… Partie 1: Économie générale Question 1: Les activités économiques nécessitent le rassemblement de deux types de personnes: …

… In the world that we know today, there are several way of eating. On the one hand we have the fast food witch is a catering serv …

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… Généralité de la Construction : Résumé du chapitre 7 et 8 : Fondations et Murs Chapitre 7 : Généralités : Présentation : Les fon …

… Résume Intro Générale au droit : Définitions : LE droit (objectif) : ensemble des règles de droit posée par les pouvoirs ayant r …

… Les physiocrates Ils ont écrit dans les années 1750 : François QUESNAY est célèbre pour avoir publié l'article "Fermier" dans l' …

… Guidés par l’esprit des Lumières, les révolutionnaires élaborent la déclaration des droits de l’Homme et du citoyen le 26 août …

… 1. a) Il s’agit d’un risque ergonomique, car il est causé par des mouvements répétitifs. b) On parle ici d’une démarche préventi …

… Cas pratique Question 1 : En prenant appui sur un raisonnement juridique, vous présentez à Milaine DUFIL les risques encourus pa …

… CHAPITRE 5 Rupture de la relation de travail La protection de l’activité personnelle Introduction: La mondialisation à fait que …

… CHAPITRE 5 : Rupture du contrat de travail 1. Licenciement pour motif personnel 1. Le licenciement pour faute L’employeur a la l …

… travail Pour résoudre les différends de travail susceptibles d’engendrer un conflit collectif, le code du travail a institué une …

… SCIENCE DE GESTION CHAPITRE I : Comptabilité Financière (Comptabilité Générale), Audit et Contrôle Interne Selon Jean Fourastié …

… Td correction : a quelles conditions une activité peut-elle être qualifiée de service public ? (Peut pas tomber à l’examen) Serv …

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… DEVOIR EN GROUPES DE 7 PERSONNES A DEPOSER AUPRÈS DE L’ADMINISTRATION ET A ENVOYER PAR MAIL AU PROF AU PLUS TARD LE 27 AVRIL 201 …

…  Service de base : Le service de base de l’entreprise est l’offre d’emploi. Les agents d’accueil de l’agence d’intérim sont à l …

… CAS PRATIQUE / DROIT * Qualification juridique des faits La société Balzac Hôtels exploite l’établissement sous l’enseigne Ibis, …

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… 1 ) M.CLisaez est un gérant de société de fabrication de plats cuisiné surgelées, on aprend dans les documents que la viande ne …

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… Ce corpus est composé de deux articles, l’un publié en décembre 2011 par The Independant et l’autre paru en janvier 2012 par The …

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I- La notion de droit La règle de droit : c’est un ensemble de règles qui nous permet de vivre en société.
Caractèr …

… Séance n°2 : la nullité 1. L’opposition Législateur dispositions pour éviter mariages nuls. Acte d’opposition empêche célébratio …

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… TD Droit constitutionnel Séance 4 : Suite définition : Constitution écrite : C’est une constitution formalisée dans un document …

… TD N°9 DROIT CONSTITUTIONNEL La démocratie, c’est le gouvernement du peuple exerçant la souveraineté sans entrave.Cette citation …

… Selon Jhering, juriste allemand, une règle de droit sans contrainte serait « un feu qui ne brûle pas, un flambeau qui n’éclaire …

… Tdn°4 DPV correction Les Majeurs Protégés Fiche d'arrêt n°1 décision de la cour de cassation : la cour de cassation casse l'arrê …

… La notion de sujet de droit : les éléments d’identification des personnes Cas pratique : Les faits : Un couple souhaite appeler …

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… Droit des Sociétés – TD 2 * La société : contrat ou institution ? Au regard de l’article 1832 du code civil : « La société est i …

… TD Droit des personnes L'ANTHOËN Mardi 27/10 AGATHE Séance n°2 : L’état des personnes Le nom, le prénom, le sexe 1. Fiche d’arrê …

… II. Présentation du territoire d’action de la structure. Vienne Emploi Insertion est réparti en 7 territoires d’action. ➢ territ …

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… L’extrait du document que nous allons étudier, TITRE VIII-DE L’ORGANISATION TERRITORIALE DE L’ETAT est un extrait de la constitu …

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… I – DEFINITION DU METIER a) Le cœur du métier Le métier Le trader est en fait un négociateur de valeurs travaillant pour le comp …

… "Le roi est souverain par-dessus tous et a, de son droit, la garde générale de tout son royaume" Beaumanoir, Coutumes de Beauva …

… Le cas « Des frontières à franchir » sera abordé avec l'approche problème, car il y a un problème vécu par Angelica Garza. La ba …

… Travail noTé 2 (série 10) 25 points PréSEnTaTion Ce second travail noté consiste, tout comme pour le travail noté 1, en une anal …

… Tutorat 29 oct.2018 → D constit. **2 irresponsabilités: pénale et pol. → Doctrine = ensemble des écrits académiques → Pyramide = …

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… M. BAMBEL décide de changer son jet-sky au profit d’un autre plus bruyant et polluant et provenant d’un constructeur allemand, D …

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… MABICKA STEVEN 14 novembre 2017 Séance 6 : ACQUISITION ET PREUVE DE LA PROPRIETE DES IMMEUBLES Dissertation : Usucapion et attei …

… II )Utilisation d'internet au travail : La loi n'autorise pas les salariés à accéder à Internet depuis leur poste de travail. Ma …

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… L’Eglise dans les sociétés de l’Europe médiévale, du 11ème au 12ème siècle : Comment par-delà de l’émiettement des pouvoirs, le …

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… Lefebvre Margot « L’échec du parlementarisme rationalisé » « Le Constituant de la IVe République a tenté de bâtir un régime diff …

… Compte rendu Cet article intitulé “Pet dogs are the new must have accessory at the smarter office” a été redigé par The Guardian …