Le Droit
7 242 Monde du Travail dissertations gratuites 7 141 - 7 155
-
Travailler Dans La Banque
La Banque Une banque est une entreprise particulière qui s'occupe des dépôts d'argent et des moyens de paiement. Choisir une banque n'est pas une décision anodine. Afin de faire un choix éclairé parmi la multitude d'acteurs, il s'agit avant tout de bien en comprendre le fonctionnement. La banque : une
1 446 Mots / 6 Pages -
Travailleur de la santé mentale et persécution morale
Voir la version complète S'inscrire Première partie : La santé psychique du salarié et le harcèlement moral 1. Analysez l’arrêt rendu par la Cour de cassation le 5 novembre 2009 (annexe 1). Indiquez les faits, les parties et le litige. Faites ressortir la solution des juges du fond et la
322 Mots / 2 Pages -
Travailleur Social
Monographie professionnelle Travail de POIS présenté à Madame Chénier Par Stéfanie Lemieux Groupe : 556 EXTERNAT SACRÉ-CŒUR Le 16 mai 2014 Table des matières Introduction 3 Qu’est-ce que c’est ? Définition 3 Rôles 4 Lieux et accessoires 4-5 Qu’est-ce que ça exige ? Formation 6 Qualités, compétences et intérêts 7-8
2 224 Mots / 9 Pages -
Travaux dirigés en droit administratif des biens
TRAVAUX DIRIGES: DROIT ADMINISTRATIF DES BIENS THEME : L’EXPROPRIATION POUR CAUDE D’UTILITE PUBLIQUE EXPOSANTS : BABACAR KONATE IBRAHIMA NDIAYE ABDOUL AZIZ TRAORE SUJET : CO MMENTAIRE D’ARTICLE ARTICLE 1 loi 76-67 du 2 juillet 1976 « L’expropriation pour cause d’utilité publique est une procédure par laquelle l’Etat peut, dans un
529 Mots / 3 Pages -
Travaux Pratiques Encadrés Les Icones De Modes
Le 12 septembre 2013 première séance de TPE, un professeur d’histoire-géographie Mr Garcia, un professeur de français Mme Desufize et un professeur d’anglais Mr Chambas nous ont présenté le projet des Travaux Personnels Encadrés. Ils nous ont expliqués comment se passeraient les deux heures de TPE qu’on aurait par semaine,
1 169 Mots / 5 Pages -
Treize roses
Homenaje a las trece rosas Locutora : En un día como el de hoy, queremos convertir de nuevo en protagonistas a través del túnel del tiempo el nombre de trece mujeres. Carmen Barrero Aguado, Martina Barroso García, Blanca Brisac Vázquez, Pilar Bueno Ibáñez, Julia Conesa Conesa, Adelaida (Avelina) García Casillas, Elena
468 Mots / 2 Pages -
Tribunal des conflits du 9 mars 2015 Mme R. c/ Société Autoroutes du Sud de la France
Commentaire Les contrats conclus entre une société concessionnaire d’autoroute et une personne privée ont longtemps fait l’objet de débats et de revirements de jurisprudence quant à la question de la juridiction compétente pour connaître du litige. En l’espèce la décision du tribunal des conflits du 9 mars 2015 Mme R.
1 421 Mots / 6 Pages -
Tribunal des Conflits, 5 juillet 1999, UGAP c/ société SNC Activ SA
@TD DAG n°1-la notion de contrat administratif : TC, 5 juillet 1999, UGAP c/ société SNC Activ SA Cet arrêt a été rendu par la Tribunal des conflits, le 5 juillet 1999, afin de déterminer qui du juge judiciaire ou administratif est compétent afin de se prononcer sur le conflit
1 331 Mots / 6 Pages -
Tribunaux
tribunauxonttentéd’obligerl’administration a respecter l’affectation de fait , dans la mesureoùils ne se trouvaient pas en presence d’un acte administrative interdisant son application. Maisactuellement , les nouveaux tribunauxadministratifsont la possibilité sous le controle de la Cour supreme de verifier la coincidence de l’affectationformelle et l’affectation de fait . Cette jurisprudence concerneaussibienl’affectation
287 Mots / 2 Pages -
TS droit des personnes
I) Les limites temporelles de la notion de personne L’enfant à naître Cour de cassation, 2ème Chambre civile, 14 décembre 2017, 16-26.687 La 2ème chambre civile de la cours de cassation a rendu un arrêt en date du 14 décembre 2017 à l’égard de l’abus du droit de préjudice moral.
529 Mots / 3 Pages -
Turnover Chez MacDonald's
Le taux de turnover dans la restauration rapide est actuellement de 80% (avec certes 56% d’étudiants derrière le comptoir, (LesEchos.fr). Le turnover est la rotation de l’emploi ou encore le renouvellement du personnel, il s’agit d’un indicateur décrivant le rythme de renouvellement des effectifs dans une organisation : Comment réduire
498 Mots / 2 Pages -
Tutorat.
Tutorat 29 oct.2018 → D constit. **2 irresponsabilités: pénale et pol. → Doctrine = ensemble des écrits académiques → Pyramide = ` Capacité juridique = capacité de pouvoir jouir d’un D, et de pouvoir l’exercer. Affaire Benalha → (ir)responsabilité du Président. Il faut savoir il travaillait pour qui : le
491 Mots / 2 Pages -
TVA de construction (livraison à soi-même)
La TVA sur la livraison à soi-même d'une construction Plan Introduction Section I : Régime fiscal de la livraison à soi-même d'une construction: A. Le fait générateur et La base imposable B. Le taux et la déduction: Section II: Contribution sociale de solidarité sur les livraisons à soi-même de construction
1 696 Mots / 7 Pages -
TVA IMMOBILIERE ET VENDEUR NON ASSUJETTI
TVA IMMOBILIERE - VENTE D'IMMEUBLE PAR UN NON ASSUJETTI Le régime actuel de la TVA immobilière résulte de l’article 16 de la loi de finance rectificative 2010-237 du 9 mars 2010. Elle a profondément modifié le régime de la TVA immobilière pour la mettre en conformité avec le droit communautaire.
5 534 Mots / 23 Pages -
Type De Management
Style centré sur le travail, peu sur la relation et qui fournit principalement des directives: Le style directif : Structurer, contrôler et superviser sont les qualificatifs qui définissent ce style de leadership. Vous définissez le rôle et les tâches de vos collaborateurs et vous les supervisez de près. Vous prenez
456 Mots / 2 Pages