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… ( Dahir du 2 octobre 1984 relatif à l’indemnisation des victimes d’accident causés par des véhicules terrestres à moteur. Chapit …

… info5C11017201485628AM1.jpg Master Droit Pénal et Sciences Criminelles Module : Droit Pénal de l’Environnement et de l’Urbanisme …

… - Le droit de la concurrence régit ainsi les relations des entreprises en compétition sur un même marché alors que le droit de l …

… Droit privé 31/01/13 Le droit de la responsabilité civile. Re /sponsa/bilité Sponsa : sponsio Distinction entre responsabilité c …

… DROIT DE LA SANCTION PENALE Introduction En règle générale, le DSP est étudié dans les manuels de droit pénal général. Il y a un …

… Altintop Bugra ALTINTOP Professeur Gakis STEFANOS Droit Constitutionnel 4 Décembre 2019 Le Droit de « la QPC » En 2008, une révi …

… DROIT DES AFFAIRES Droit des affaires : désigne l’ensemble des règles de droit qui régissent le fonctionnement des entreprises, …

… Le droit des personnes est une branche du droit civil qui regroupe l’ensemble des règles qui envisage les personnes comme des su …

… LE DROIT DES SOCIETES Introduction Définition du contrat de société : art 1832 du CCiv « La société est un contrat par lequel 2 …

… Le droit et la morale De nos jours une solution est juste si elle sert au maintien de l’ordre social ; la solution juste doit pe …

… Dissertation: le pouvoir créateur du juge La Révolution française avait voulu limiter le pouvoir des juges à la seule applicatio …

… Un droit d’exception, lui-même soumis à un régime d’exception. C’est ainsi que, souvent, le droit français des étrangers se dépl …

… INTRODUCTION La diversité des systèmes juridiques et leurs rapports : Dans toutes les sociétés, il y a une multitude de règles p …

… INTRODUCTION AU DROIT CHAPITRE 2 : LE DROIT OBJECTIF, UN SYSTEME NORMATIF 1. La règle de droit, incluse dans un réseau de normes …

… Droit pénal : Introduction : Chapitre 1 : la notion de droit pénal : Le droit pénal n’est pas si connu que sa. Les gens pense le …

… INTRODUCTION GENERALE Le droit public est une catégorie générale au sein de laquelle on trouve le droit constitutionnel. Dans le …

… Le droit public économique 1. Les structures d'intervention en matière économique 1. Les structures publiques 2. Les structures …

… Sujet : Le dualisme juridictionnel est-il toujours justifié ? 30 ans après la consécration de la juridiction administrative par …

… « Bien plus que la mythologie de la séparation des pouvoirs, c’est l’idée que deux droits, différents par leurs règles, leur tec …

… Le concept du facteur humain peut revêtir différents aspects, aussi différents que les perspectives par lesquelles on l’approche …

… Chapitre 2 : Facteurs de contingence et structure. I) L’apport des théories de la contingence structurelle. A. L’influence du co …

… « C’est pour unir les avantages divers qui résultent de la grandeur et de la petitesse des nations que le système fédératif a ét …

… Le fédéralisme et la décentralisation D’après R. Pinto “fédérer est unir ce qui est divisé , mais c’est aussi diviser ce qui est …

… Filtrer consiste à ne retenir que les communications utiles au manager. En effet, il s’agit d’un ensemble de techniques visant à …

… Le Film Noir I. Définition et apparitions du genre II. Chronologie du film noir III. Caractéristiques du genre Introduction Le f …

… Le financement du PSG par les Qataris I. Depuis le financement du Qatar, on observe une amélioration des performances sportives. …

… Sujet : Quels sont les effets du financement indirect sur l'économie réelle ? Financement indirect : Financement par le crédit b …

… 2. Le fonctionnement de l’ONU Les principales institutions de l’ONU sont : a. L’Assemblée générale qui réunit l’ensemble des Éta …

… THEME : LE FONCTIONNEMENT DE L’ECOCRITIQUE DANS L’ŒUVRE LE MESSAGER DE CAMARA NANGALA SOMMAIRE INTRODUCTION I. LES ACTIONS NEFAS …

… Chapitre 1 : le fonctionnement du marché Les échanges servent a satisfaire nos besoin l'échange se passe dans un marché (= lieu …

… Chapitre 1 : Le fonctionnement du marché du travail 1 Qu’est-ce que le marché du travail ? L’expression « marché du travail » es …

… Intro - The total sum of players transferred to Europe every year is equivalent to about 11 billion € (The French Social securit …

… Le football marocain, naviguant entre un professionnalisme affiché et un amateurisme vécu, continue de jouer avec le feu en lais …

… Le gaz de schiste, également appelé gaz de roche-mère (ou plus rarement « gaz de shale »1, de l'anglais shale gas), est un gaz n …

… Origine et histoire Le gaz naturel a été découvert au Moyen-Orient au cours de l'antiquité. Il y a de cela quelques milliers d'a …

… Si vous utilisez un lecteur d'écran, cliquez ici pour désactiver la recherche instantanée Google. WebMapsActualitésImagesShoppin …

… The Gothic novel is a literary phenomenon which appeared in England in the second half of the XVIIIth century and which was redi …

… Le brochet ou grand brochet (Esox lucius) est un poisson prédateur commun en eaux douces et saumâtres dans l'hémisphère nord (ré …

… Le Grand Cahier Les jumeaux écrivent des compositions dans leur Cahier pour ne rien oublier et exécutent leur moralité : Juste d …

… 1. Le graphite Le graphite est l’un des deux minéraux naturels composés uniquement de carbone (C), l’autre étant le diamant. Mêm …

… La Burdj Khalifa, "tour de la reine" en arabe, est un gratte ciel situé à Dubaï (Émirats Arabes Unis). Inaugurée le 4 janvier 20 …

… Vous étiez il n’y a pas si longtemps encore président du pôle de compétitivité Nutrition Santé Longévité. Avez-vous encore le te …

… Bonduelle Historique Stratégie globale du groupe : Fondée sur la pérennité, l'indépendance et l'épanouissement des collaborateur …

… Le nom de l’unité commerciale est CELIO, cette SARL se trouve au 48 Rue SAINT-ASPAIS 77000 MELUN. Performances du 01/02/12 au 31 …

… Création CFCA Le groupe CFCA (Compagnie Française de Câblage) a été créé en 1990 en France à Chiché par les quatre entreprises: …

… La stratégie du groupe est claire. Henkel concentre ses activités sur l’Europe et l’Amérique, veut rattraper son retard en Chine …

… Nom réseau : ERAM GROUPE Nombre de Collaborateur : 3 usines en France dont 11 600 collaborateurs Type de réseau : Intégrée ou fr …

… Le groupe IKEA : 1./ L’organisation IKEA est faite ainsi : C’est une société type entreprise privé. IKEA a été créé par M Invar …

… Le groupe IKEA. IKEA est une entreprise privée, spécialisée dans la distribution de meubles notamment « en kit », ainsi que des …

… ILe groupe nominal ALes articles Les articles définis el (masculin) et la (féminin) deviennent los et las au pluriel. Les articl …

… Profiter de vos offres privilèges En tant que collaborateur d’un dispositif d’épargne et de retraite géré par BNP Paribas Epargn …

… Ce sport se pratique généralement à 7 et demande une grande concentration. Les matchs durent 60 minutes en deux mitant de trente …

… Le handicap La notion d’handicap est récente, 1950 : elle s’inscrit dans le développement du capitalisme et de la construction d …

… TEXTE N° …....: Le héros et le monstre Séquence : Objet d'étude : Titre de l'oeuvre : Germinal 7ème partie Nom de l'auteur : Émi …

… le héros négatif, déconcertant : Parfois, le romancier choisit un héros dépourvu de qualités morales, qui peut faire preuve de v …

… L’oeuvre « Le jardin aux sentiers qui bifurquent » fait partie de la première partie appelé du même nom et composé de huits text …

… Este estatua es de 2009 y está situado en un jardín público en París. En este foto, puedo ver un par de esposas. Estan gigantesc …

… Informations Caractéristiques : Le monde de GTA Online sera en constante croissance, puisque Rockstar ajoutera du contenu réguli …

… I. Donnez les arguments qu’avanceraient le salarié et l’employeur en cas de contentieux devant le conseil de prud’hommes. Appréc …

… Le journaslime Nature du travail Transmettre une information La mission essentielle du journaliste consiste à transmettre une in …

… Dissertation: Le journalisme est-il au service de la vérité ? Dans un monde connecté où l’information et désinformation se côtoi …

… « Le juge administratif et les traités internationaux » (Corrigé de dissertation – TD n°4 – Novembre 2013) Plan : I) L’applicati …

… Dissertation : La notion d’urgence dans les procédures d’urgence devant le juge administratif des référés Les recours intentés d …

… LE JUGE ET LE CONTRAT L’adage de DOMAT « pacta sunt servanda » démontre que les conventions doivent être respectées. Le contrat …

… Le juge et le divorce Le divorce était très pratiqué à Rome. Il a disparu de notre ancien droit sous l’influence du droit canoni …

… Histoire des arts : Le lac des cygnes On voit des danseuses sur une scène de théâtre. Une partie des danseuses est au repos (se …

… INTRODUCTION Sujet amené : Époque : Début du 19e siècle, (1820). Nom de l’auteur : Alphonse de Lamartine. Titre de l’œuvre/de l’ …

… Lionel Naccache : « La fonction du rêve est encore largement mystérieuse. On ne sait pas aujourd’hui. Il y a plusieurs hypothèse …

… Description[modifier] Serviette en papier de Pâques. Personnage costumé en lapin de Pâques, distribuant des friandises dans la r …

… Le lexique approprié au commentaire composé ● Employer le vocabulaire spécialisé de l’analyse littéraire. Il faut s’efforcer de …

… VOCABULAIRE : le Moyen Age Le fabliau, la fable, le conte, la satire Le vilain = le paysan Le mire = le médecin Le serf, le vass …

… Le lien social est-il nécéssairement fragile dans une société démocratique? Nombreuses sont aujourd'hui, souvent à l'échelle loc …

… I LES DIFFERENTES CATEGORIES On distingue 2 catégories de linge : Ø Le linge plat : draps, taies, sous-taies (+ torchons, servie …

… CARTON Melissa M1 droit privé DROIT DES REGIMES MATRIMONIAUX Séance 1 : Le logement de la famille ANNEE 2016/2017 COMMENTAIRE DE …

… 1) A quoi sert un logiciel de la relation client (CRM) ? Ce logiciel permet de venir en aide aux entreprises de deux façons. Pre …

… Le Loup gris (Canis lupus) est l'espèce de canidés la plus répandue. Également nommée Loup commun ou Loup vulgaire, l’appellatio …

… Note : 17/20 Aliu Sarah 2°9 Français commentaire de texte Plan : 1: L’affrontement qu’oppose le Lapin et la Belette a) La vulnér …

… L’approche traditionnelle par les structures types A/ Quelle est la représentation générale de la structure d’une entreprise ? L …

… « L’autonomie de la volonté est le principe unique de toutes les lois morales et des devoirs qui y sont conformes ». Kant, dans …

… Présentation du livre : Le maître du haut château, de son vrai titre «the Man in the High Castle» est un roman de science-fictio …

… Souffrez-vous, vous aussi du « mal du siècle », c'est-à-dire de cette impression de vivre une époque vide de tout grand événemen …

… LE MALENTENDU DE L’ART AFRICAIN La rencontre des cultures est d’abord source de malentendu… La méconnaissance, l’aveuglement cul …

… Citation: "Le malheur des uns fait le bonheur des autres" Voltaire (1694 - 1778) AUTEUR ET SENS: 1- Vie de l’auteur : Cette cita …

… LE MANAGEMENT DES ORGANISATIONS I) LA NOTION D’ORGANISATION • GROUPE HUMAIN OUVERT, SUR SON ENVIRONNEMENT STRUCTURE ET ORIENTE V …

… DEVOIR DE MANAGEMENT DES ORGANISATIONS L'INRAP La démarche stratégique est elle indispensable dans le management d'un organisme …

… MANAGEMENT Thème 1 : Le management stratégique : Les choix en matière d’animation et de motivation des hommes Chapitre 1 : Le ma …

… INTRODUCTION GENERALE Selon J. Brilman et J. Hérard (2011) « Le bon management stratégique c’est l’art de poser les bonnes quest …

… UNVERSITE HASSAN II Faculté des sciences juridiques, économiques et sociales -CASABLANCA- Master droit des affaires Droit bancai …

… CH 0 : Le marché bancaire DEFINITIONS : Épargne : mettre de l'argent de côté Crédit : emprunt à la banque (aucun prêt à 0%) Déco …

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… Le marché de la distribution du meuble en kit au Maroc : Etude générale et cas pratique de l'enseigne KITEA Description : Depuis …

… Le marché des coffrets cadeaux en France Quelles stratégies et quels enjeux dans un marché à très fort potentiel ? Les coffrets …

… De nos jours, le marché des cosmétiques est un marché particulièrement florissant. De nouvelles firmes voient le jour et s'intro …

… Pour les libéraux une situation de «concurrence économique » est souhaitable, car : Les clients potentiels peuvent choisir entre …

… Marché du soda en France Le marché des BRSA (Boissons Rafraîchissantes Sans Alcool) s’élève en France à 3,2 Milliards d’Euros en …

… Porter: 1. La concurrence et la rivalité Notre entreprise a une forte concurrence car elle se place en 3ème position sur le mar …

… Stratégie De Communication Dossier Chocolat Étude de marché, étude concurrentielle, stratégie créative 1 Un nouveau produi …

… Le marché du shampooing Plan 1. Introduction, la définition du marché 2. Taille, structure et tendances du marché 3. Les acteurs …

… Conclusion : Dans le futur les grands groupes ne risquent pas de perdre leurs clients car du fait de la hausse de l’investisseme …

… Le marché et le principe de la concurrence J’ai effectué ma Periode de Formation en Milieu Professionnel dans l’entreprise Fly s …

… Son nom vient du latin aprilis, qui était le nom donné à ce mois par les Romains. Selon le poète Ovide1, Aprilis est dédié à Vén …

… THÈME 1 : LES COORDINATIONS DES DÉCISIONS DES AGENTS PAR L’ÉCHANGE CHAPITRE 1 — LE MARCHÉ ET LES MÉCANNISME D’AJUSTEMENT PAR LE …

… Chapitre 1 Le marché et son environnement Un marché se définit comme la rencontre entre une offre et une demande, un lieu physiq …

… Le marché potentiel guadeloupéen constitue un débouché intéressant pour nos produits comme lesfilms plastiques biodégradables da …

… Chap 2 Le marché financier I – Le marché primaire et la collecte de l’épargne des agents 1 – Marché monétaire et marché financie …

… Acte I       Jour de noces au château d’Aguas Frescas, près de Séville, chez le comte Almaviva, « grand corregidor » [juge suprê …

… Vous êtes dans l’intelleblog de RDM < Accueil du blog LE BLOG LITTÉRATURE » AUTEURS EN B. - BEAUMARCHAIS. Flux RSS Signaler un a …

… Les différents pays du monde ont des avis partagés à propos du mariage homosexuel, en effet très peu d'entre eux accordent le dr …

… Last year, in United Kingdom and France, the gay marriage became legal. The gay marriage is defined as is marriage between two p …

… Le marketing de soi, qu’est-ce exactement? Cas1 produit par Marie-Ève BEAUCHAMP LEGAULT et Sylvie ST-ONGE Vous êtes un coach et …

…   I) INTRODUCTION Pour essayer de comprendre la stratégie Marketing des palaces, nous devons tout d’abord nous intéresser à ce q …

… MARKETING VIRAL   SOMMAIRE I. Introduction II. Méthodes III. Les étapes IV. Avantages et inconvénients V. Exemple   I. Introduct …

… Le Maroc, ou Royaume du Maroc (forme officielle), en arabe al-Maghrib, المغرب et Al Mamlakatu'l-Maghribiya, المملكة المغربية, en …

… Note Sur Le Début De Aldous Huxley "Le Meilleur Des Mondes" Aldous Huxley, Le Meilleur des Mondes Chapitre 1 : Centre d'Incubati …

… Francais 1. la scène se déroule dans un bar. Léopold est le patron du bar .la situation peut surpendre car sa ce passe dans un b …

… Is Bob Marley message pertinent for people in France? Bob Marley’s message can be pertinent in France but not so as in others co …

… Le message de Andrée CHEDID Date de la première publication: La date de parution est en 2000 Editeur: Flammarion Collection: ETO …

… DF1 → Le métier de moniteur éducateur Introduction Dans la tête de certains, cette formation est plus accessible que la formatio …

… bI - Introduction : GABERAN Philippe, PERRARD Patrick, « Moniteur éducateur un professionnel du quotidien ». Édition érès, nouve …

… REPUBLIQUE DU BENIN Ministère de l’Enseignement Secondaire et de la Formation Technique et Professionnelle et de l’Insertion des …

… Solène Leenhardt Synthèse: 1. Plusieurs formes d’engagement 1. Le vote Le vote institutionnalisé en 1848 par le suffrage univers …

… Le modèle de croissance indien : INTRODUCTION : L’Inde est une république fédérale de plus de 1,24 milliard d’habitants, présidé …

… LE MODELE DE LA PAROLE TENTATRICE : humanité littérature et philosophie SMAHRI Consigne : montrez en quoi l'argumentation de sat …

… Le moi est-il ce qui se cache ou ce qui se manifeste ? Introduction : C’est au début des Confessions, que Rousseau affirme voulo …

… Le moment de la délivrance • En principe la délivrance doit se faire immédiatement ou au temps prévu par le contrat (art. 1610 d …

… LE MONDE LATINO AMERICAIN América latina es generalmente definida como la parte(partida) de América dónde se habla de lenguas ro …

… SEUL AVEC TOUS Le monde moderne nous rend-il plus égoïste ? Problématique : peut-on dire que le monde moderne nous rend plus égo …

… leSelon Philippe Caron5, le mot « littérature » garde l'acception générale de « connaissance obtenue par les livres » jusqu'au x …

… Le mot Lol, est un mot anglais. Étymologie[modifier] Le vocable « lol », dans ses multiples graphies, provient de l'anglais et e …

… Chapitre 2 : Le Moyen-Âge et les Mérovingiens Dès la fin du IIIe siècle, la frontière fortifiée romaine (le limes) est de plus e …

… Le MPLS (Multi Protocol Label Switching) est une technique réseau permettant aux opérateurs télécoms d'améliorer l'utilisation d …

… Jeanne d’Arc, de la réalité au mythe. Cinq siècles après le bûcher de Rouen, il est encore bien difficile de saisir précisément …

… L'obligation de donner : Mythe ou réalité ? Selon certain auteurs de la doctrine tel Muriel Fabre-Magnan, l'obligation de donner …

… Le néant est si proche du rien qu'il affecte aisément les conceptions humaines d'être et de sens luttant ainsi contre toute pens …

… EXPLICATION LINÉAIRE CORRECTION « Le nègre de Surinam » _ Voltaire : Candide INTRO Voltaire estime que cette théorie conduit au …

… Le nom La loi du 22 Janvier 2002 relative à l’accès aux origines des personnes adoptées ou pupilles del’État a relancé le débat …

… Le nom de famille « Qui es-tu ? Quel es ton peuple ? Quelle est ta famille ? » Que l’on soit à l’époque de la Bible, de la renai …

… Intro Les modalités de financement sont -elles une condition de réussite de toutes activités notariales. A l’heure d’aujourd’hui …

… Introduction Le 23/01/12. Le notariat ne s'est pas fait en un jour, il faut connaître l'évolution au cours du temps. Déf° : Déon …

… Le numérique et les relations d’échange de l’entreprise 1- La finalité de leetchi.com est de créer une cagnotte en ligne pour co …

… La citoyenneté évoque une certaine forme de liberté d’expression, une notion de partage. Elle renvoie à un ensemble de droits et …

… Conduite à tenir infirmière et paludisme  Rappels épidémiologiques Le paludisme (malaria) est la maladie parasitaire humaine la …

… The panda (Ailuropoda melanoleuca, lit. "black and white cat-foot"),[2] also known as the giant panda to distinguish it from the …

… C’est en 1985 que Patrick Süskind écrivain du 20ième siècle publie Le Parfum, aussi appelé Histoire d'un meurtrier. Dès sa publi …

… Le Parfum, histoire d’un meurtrier est un film signé Tom Tykwer, réalisateur d’origine allemande. Pour cette adaptation du roman …

… dimanche 16 octobre 2022 Peut-on assimiler le Parlement européen à un véritable parlement ? La presidente du parlement européen …

… Le Parlement français voit son rôle renforcé dans la gestion du budget La réforme de la procédure budgétaire engagée en 2001 ren …

… Chapitre n° 11 Partage inégal des revenus et du patrimoine La répartition des revenus La partage de la VA Les trois parts Enjeux …

… Le partenariat Un partenariat se construit et s'anticipe 1ERE PARTIE : Travailler ensemble, de quoi parle – t-on ? 1. de nouvell …

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… Le Pendule J’étais assis près de la fenêtre, les disputes incessantes de mes voisins resonnaient dans tout l’appartement. Leurs …

… Texte 13 : Le Père Goriot, Honoré de Balzac (1835) Le Père Goriot raconte l’histoire de plusieurs des pensionnaires de la Maison …

… En Terminale L. Le 8 Décembre 2016 Composition de Littérature Les Faux-monnayeurs ; Le Journal des faux-monnayeurs ; D’André Gid …

… Le duc de Nemours Dans son roman La Princesse de Clèves, Mme de la Fayette fait évoluer ses personnages dans un cadre historique …

… 3. L'action principale se déroule au Burundi . C'est un petit pays qui se situe en Afrique, et il partage sa frontière avec le R …

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… En 2010, l’économie française a renoué avec la croissance. Le produit intérieur brut progresse de 1.5 % en moyenne annuelle, apr …

… le piège des comparateurs 1/ intro : Dans l'univers virtuel, la formation et l'exécutuion des contrats se réalisent dans le cadr …

… 1. Résumé Résumez ici les grandes lignes du plan de communication afin de permettre une lecture rapide pour les décideurs qui ne …

… Le plan de communication Le plan de communication est un document détaillé reprenant l’ensemble des actions de communication pré …

… Le pli est partout autour de nous, il nous entoure. Ouvert, fermé, aigu, anguleux, coffré, sinueux, le pli est multiple dans sa …

… Chapitre I. Le pluralisme juridique du haut Moyen Âge : la personnalité des lois Section I. Mélange et juxtaposition des peup …

… Le poisson représente une excellente source de protéines : il contient les neuf acides aminés essentiels nécessaires à notre org …

… Comme les principaux pays producteurs de poivre, le Vietnam exporte la majorité de sa production, la consommation domestique est …

… Le portage salarial Plan : - Définition du portage salarial - Spécificité en termes de statut juridique du travail - Intérêt Déf …

… Objet ; Etude de cas sur la notion de portage salarial Monsieur le Directeur, Après avoir recherché et rassembler des documents …

… Le potentiel intellectuel des bonobos ne laisse pas indifférent: Une psychologue américaine3 a fait apprendre, à un bonobo mâle …

… Le potiron (Cucurbita maxima) est une plante de la famille des Cucurbitacées (tribu des Cucurbitaceae) originaire des régions tr …

… Dissertation Droit Constitutionnel Sujet : « Le pouvoir constituant est-il insubordonné ? » Pendant la Révolution Française, les …

… Pouvoir constituant originaire et Pouvoir constituant dérivé L’article 28 de la Déclaration des droits de 1793 dispose qu’ « un …

… CHAPITRE 4 : LE POUVOIR DANS L’ENTREPRISE Qui détient le pouvoir et qui prend des décisions, comment est répartie le pouvoir dan …

… Introduction Élaborée par Locke (1632-1704) et Montesquieu (1689-1755), la théorie de la séparation des pouvoirs vise à séparer …

… Introduction La décentralisation, disposant de fondements constitutionnels[1] pose ses bases autour de deux grands principes que …

… LE POUVOIR REGLEMENTAIRE EN FRANCE : UNITE OU DIVERSITE ? « L’abondance est le fruit d’une bonne administration » disait Jean Ja …

… Les articles 20 et 21 de la Constitution sont très clairs . « Le Premier ministre dirige l’action du Gouvernement . Il est respo …

… Accroche : Edouard Balladur nommé PM le 29 mars 1993, à la suite de la victoire de l’Union pour la France aux élections législat …

… Dissertation : Le Président de la République, garant de la Constitution Art 5 C : « Le Président de la République veille au resp …

… Le président de la République est-il un arbitre ? Considérant l’article 5 de la Constitution, « le Président de la République ve …

… Georges Pompidou, Président de la République française de 1969 à 1974, a dit que « pour avoir une chance d’être élu à la préside …

… Quand un prêt est nécessaire, le moyen le plus efficace pour le justifier c'est à travers une proposition de prêt écrite, un dis …

… Question 1 : Rappelez le principe de fonctionnement du marché des droits à polluer Le principe de fonctionnement des droits à po …

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… Les effets du principe de légalité en droit administratif La soumission de l'administration à la règle de droit relève du « mira …

… Sujet : « le principe de légalité et l’action du juge pénale » Le principe de légalité des délits et des peines est appliqué en …

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… Corrigé TD chapitre 24 – Le Prix 1 Calcul d’un seuil de rentabilité pour une opération ponctuelle > Santini Le contexte : cet ex …

… DÉFINITION ET ÉLÉMENTS DU VOL Extrait du « Traité de droit pénal » de René GARRAUD ( 3e éd. par Pierre GARRAUD, T. VI, p. 102 n° …

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… LE PROCESSUS DE SOCIALISATION ET LA CONSTRUCTION DES IDENTITÉS I- Le processus de socialisation A- Définitions * identités : car …

… LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE 1. Quel est le rôle du procureur de la République dans la direction de la police judiciaire ? - Di …

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… Idea of Progress The idea of progress can be defined as an improvement, a development or a change - a technical, scientific or s …

…  La mise en place du Protectorat En 1930, la France conquiert et annexe l’Algérie. En 1869, l’Etat tunisien est ruiné (à cause …

… Travail 3 : PARTIE A Le protocole d’entrevue Présenté par Présenté à Professeur : x Dans le cadre du cours SOCI 3126 FL : Méthod …

… Encore battu par les Harlequins (17-3), le Racing quitte déjà la compétition au sein d’une poule 4 dominée par Clermont. Une dés …

… L a nature humaine n’est pas parfaite: tout le monde a ses forces et ses faiblesses, ses qualités et ses défauts. Ce n’est pas u …

… Depuis plusieurs années, la ville a beaucoup évolué. Beaucoup d'innovations ont été faites, et de nouvelles inventions ont été d …

… sommaire 1.La recherche de stage 2.L'entreprise 3.Déroulement du stage 4.Le métier :interview d'un professionnel 5.Bilan,apport …

… 1- Comment définir le réalisme? En fin 1820, beaucoup d’artistes désir représenter la réalité de leur monde. Ce désir donne nais …

… Instruction civique (TC) Exposé du groupe 1 Titre : le reboisement et la lutte contre les feux de brousse. SOMMAIRE : Introducti …

… Droit administratif Le recours pour excès de pouvoir protège t-il le citoyen de l’illégalité administrative ? C’est le juge admi …

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… Le recrutement I. Le cadre juridique 1. Interdiction de la discrimination à l’embauche La discrimination à l’embauche est interd …

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… Droit pénal des mineurs Le recueil de la parole de l’enfant Sacha DIVRY Master 2 DRCS Enseignant: M. Haroune 2016 - 2017 Sommair …

… Avant cette machine révolutionnaire, la nourriture était stockée dans des celliers ou bien directement dans la neige/glace pour …

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… I. Le Recrutement. Document1 : L’offre d’emploi est conforme Document4: 1. Oui, le recruteur à tout à fait droit de poser la que …

… Le régime des salariés I] Le recrutement Le recrutement consiste à embaucher une personne pour lui donner un travail, un poste. …

… Fiche révision droit administratif Section II : Le régime juridique du service public : Régime juridique = ensemble des règles a …

… I. Le régime juridique du travailleur salarié. A. Le contrat de travail est synallagmatique. C’est-à-dire que le contrat de trav …

… Commentaire Pour Duverger, le régime présidentiel est « un mariage sans divorce dont les époux font chambre à part». Cette citat …

… LE RÉGIME AMÉRICAIN §1 : Les éléments du régime présidentiel américain On le sait, les Etats-Unis ont rédigé la 1ère Constitutio …

… Cas pratique séance 5 RIT I. En l'espèce, au sein d'un entreprise privée, une secrétaire vient vé tu d'un voile au bureau qu'ell …

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… RAPPORT D’ÉTUDE La circulation des revues actuel est améliorée que la précédente, nous avons maîtrisé les retards de retour des …

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… ntroduction : Depuis le 30/09/13, 80% des praticiens libéraux et hospitaliers ont entamé une grève illimitée pour protester cont …

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… On se souvient, en 1981 : François Mitterrand voulait “changer la vie”. En 2007, Nicolas Sarkozy, lui, invitait les français à s …

… Ainsi, d’après J-M MOURA, le rire permet de rattacher les hommes politiques au « monde réel », on se moque de ces politiques fra …

… La multiplication des médias a conduit à une rapide évolution du rire. Que ne ferait-on pas pour déclencher le fameux rire du pu …

… Car, même si la plupart des pays d’Afrique subsaharienne sont menacés, le risque d’insécurité alimentaire est plus fortement rat …

… Construction d'une impasse de liquidité Nous pouvons définir le risque de liquidité comme l'inadéquation entre l'actif et le pas …

… Le roi Arthur ou Arthur Pendragon est, d'après les romances médiévales, un seigneur breton qui aurait organisé la défense des pe …

… L’origine de l'histoire est incertaine, mais la légende serait pour une bonne partie due aux apports de différents peuples celte …

… Chapitre 8 : Le rôle de l'état dans l'activité des entreprises Page 86 - 87 1) la politique économique, élément essentiel à l'ac …

… Chapitre 3 : Le rôle de l’État dans l’économie C’est l’état qui doit encadrer voire planifier voire remplacer le marché. I. Les …

… Abordant le thème en question, Mr Diop a fait remarquer que la place et le rôle de la femme africaine dans la société traditionn …

… Certes la fiction n'est pas indispensable en effet on peut plaider une cause en littérature sans forcément en avoir recours. Les …

… Introduction : Aujourd’hui, avec la mondialisation, tout le monde trouve normal que le droit de la concurrence s’exporte dans le …

… Le rôle des marchés financiers est-il devenu prépondérant dans le financement de l’économie ? Expliquez cf Page 57 du document D …

… TD 2 Droit constitutionnel Le rôle du parlement dans l’élaboration de la loi Dans la puissance législative le peuple ne peut êtr …

… Introduction Le concept de justice se fonde sur le respect des droits de chaque individu. Comme le proclame la Déclaration unive …

… Explication du texte de Scarron p. 48 INTRODUCTION L'incipit du Roman comique de Paul Scarron met en scène l'arrivée d'une troup …

… N°1 Le Roman Comique, Scarron, 1651-55 Intro : XIXès, R se diversifie : Psycho ⇒ passion amoureuse : La princesse de Clèves,Mme …

… Le roman libertin Plan : Je vais commencer par expliquer la définitions du libertinage puis je vais parler du premier roman libe …

… Dissertation de Français Sujet : Le roman L’Etranger, d’Albert Camus, est-il un roman de formation ? Axe de dissertation : Un un …

… LE ROMANTISME Définition : Le romantisme , apparu en France au début du XIXe siècle, est un mouvement littéraire et culturel eur …

… Le romantisme, appelé aussi « mal du siècle » est un courant artistique né en Europe, lus précisément en Allemagne au 18ème sièc …

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… SEANCE 3 : LE ROYAUME-UNI. LES REGIMES PARLEMENTAIRES Dissertation : la séparation des pouvoirs au Royaume-Uni Berceau du parlem …

… Le Satiricon est un roman satirique considéré comme étant l’un des premiers romans de la littérature occidentale ce qui en fait …

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… Dans un établissement financier qui est concerné par le secret professionnel et pour quelles raisons ? Introduction Longtemps in …

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… En vocabulaire Le sens propre d'un mot est son sens premier. Les sens figurés sont les sens qui en dérivent. En général, le sens …

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