Divers
47 457 Divers dissertations gratuites 29 686 - 29 700
-
Légende de tester
Je suis en train de tester. Légende : * maintenue - pays qui prévoit la peine de mort et l'applique, maintenue - pays qui prévoit la peine de mort mais dont la dernière exécution remonte à au moins dix ans... * L'année de la dernière exécution est donnée pour les
586 Mots / 3 Pages -
Legende Oedipe
LA LEGENDE ŒDIPE Dans l’antiquité, chez les grecs, un roi et une reine eurent un fils. Le jour de la naissance du fils, le roi et la reine sont allés voir l’oracle. L’oracle ne leurs prédit que des ennuis avec cette enfant, l’oracle leurs dit qu’il assassinera son père et
311 Mots / 2 Pages -
Législatif
Législatif Produits encadrés par l’article L531.1 du code de la santé publique et la Loi Veil du 11 juillet 1975 (ingrédients) Obligation de fournir les informations des produits selon le code de la consommation et protection du consommateur Règlementation européenne de 1998 (composants emballage) La commission
319 Mots / 2 Pages -
Legislation Commerciale
Le contentieux de l’OMC, les points d’accords et de désaccord Le système de l’OMC est devenu, sans attirer l’attention internationale, l’organisation internationale la plus puissante du monde. La régulation de l’OMC est, en effet, devenue un exemple dans l’élaboration des règles internationales. Nous évoquerons dans un premier temps les points
982 Mots / 4 Pages -
Legislation de negociation
LE DROIT NEGOCIE C. LES DIFFÉRENTS TYPES D’ACCORDS NÉGOCIÉS Il faut distinguer : 1. Les accords d’entreprise : La loi Auroux (1982) impose, dans les entreprises de plus de 10 salariés où fonctionnent une ou plusieurs organisations syndicales, que soient annuellement négociés les salaires, la durée du travail, l’organisation du
286 Mots / 2 Pages -
Legislation du RSI
Fiche législation Les préalables à la gestion du compte TI 1. Panorama de la protection sociale 1. Définition du travailleur indépendant Assujettissement : toute activité professionnelle rémunérée se traduit par l’assujettissement du travailleur salarié ou non salarié au sein d’un régime légal de sécurité sociale. 2.1 Principe général d’assujettissement :
1 646 Mots / 7 Pages -
Legislation Encadrement étudiant
L’article R4311-15 du Code de la Santé Publique stipule que « Selon le secteur d'activité où il exerce, y compris dans le cadre des réseaux de soins, et en fonction des besoins de santé identifiés, l'infirmier ou l'infirmière propose des actions, les organise ou y participe dans les domaines suivantes
226 Mots / 1 Pages -
Législation sur la contraception, une percée pour les femmes
Devoir num 5 histoire Sujet : La législation de la contraception, un progrès essentiel pour les femmes Questions 1 Définissez les contextes politique, social et culturel. La France de 1967, subit toujours les contre coups de l’après guerre : notamment les problèmes de logement sont criants, trop peu nombreux, surtout
885 Mots / 4 Pages -
Législation Sur Le Tabac En Belgique Surle Moniteur Belge
DEVOIR DE RECHERCHE : CASTELLANI Vanessa L'hôtelier et la réglementation sur le tabac et les fumeurs • Bref historique : En Belgique, les lois réglementant le tabagisme et la protection des non fumeurs sont arrivés pas à pas depuis un peu moins de quatre décennies : _ En 1976, l'Arrêté
9 924 Mots / 40 Pages -
Législation, éthique et déontologie
Législation, éthique et déontologie UE 1.3 : Les concepts en philosophie et éthique : I) Éthique et morale : Pq dit on éthique et non morale médicale ? A ) Distinction traditionnelle : 1) La morale porte sur des idéaux et des valeurs, l’éthique cherche une vie heureuse. La morale
1 430 Mots / 6 Pages -
Légitime défense
Bien que l’état de nécessité ait été inconnu de l’Ancien Code Pénal, la pratique tendait à l’admettre de façon tacite jusqu’à l’arrêt du Tribunal Correctionnel de Colmar du 24 avril 1956, puis de l’arrêt Lesage, rendu par la Chambre Criminelle, le 25 juin 1958. L’état de nécessité, déjà connu du
551 Mots / 3 Pages -
Légitime Defense
Régime général des obligations – M. Luciano 21/01/2015 C’est le droit qui recouvre l’ensemble des rapports patrimoniaux. Deux termes recouvrent cette matièrepremier terme c’est l’importance, le second terme c’est sa complexité. L’importancecar le droit des obligations recouvre l’essentiel des rapports patrimoniaux qui peuvent exister entre les individus. Rapport qui peuvent
563 Mots / 3 Pages -
Légitime défense
FICHE DROIT PENAL – LA LEGITIME DEFENSE (LD). Lorsque l'injustice est imminente et que la force sociale n'est pas en état de défendre avec efficacité l'individu en danger, il s'agit, non de punir un coupable, mais d'empêcher une injustice: alors, l'individu en danger a le droit incontestable de recourir à
2 327 Mots / 10 Pages -
Légitime défense En Droit pénal
I.La codification du concept de légitime défense par la Charte des nations unies: une définition imprécise, complétée par la jurisprudence et la pratique A.La réglementation de la légitime défense B.La légitime défense collective: une innovation de la Charte des Nations unies II.Les 'étirements du concept de légitime défense' A.Les extensions
223 Mots / 1 Pages -
Légitimité Du Conseil Consitutionnel
Dissertation : doit- on renforcer la légitimité du conseil constitutionnel ? « Le conseil constitutionnel exerce le contrôle de conformité au regard de principes généraux parfois plus philosophiques et politiques que juridiques » ces mots, adressés au parlement réunis en congrès à Versailles par Edouard Balladur, premier ministre en 1993
2 002 Mots / 9 Pages