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Les académies de province
Personne, action, activité qui peut être proposée comme modèle à imiter. Citer, donner en exemple; imiter l'exemple de, un exemple. L'Académie a protesté contre le projet de loi, ce qui a fait une assez grande sensation dans le public et a entraîné toutes les Académies de province à imiter cet
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Les accents dans la langue française
LES ACCENTS 1. Définition : Le mot « accent » vient du latin « accentus » = intonation, signe graphique placé sur une voyelle pour noter une façon de prononcer. 2. Les quatre sortes d’accentuation : * L'accent aigu (´) ne peut se mettre que sur le-e, il fait alors
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Les Accessoires Du Nom
Dissertation : Les accessoires du nom. Introduction : Le nom s’agit d’un moyen d’individualisation qui consiste dans une suite de mots pour désigner la personne. Le nom s’est forgé par les usages. A l’origine, le nom de la personne était unique et individuel. Puis au fil du temps, le nom est devenu
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Les Accidents
I. Les accidents de transport Les moyens de transports les plus sûrs restent l'avion et le train. La moto, notamment pour les personnes âgées de 15 à 54 ans, et la marche, pour les personnes de 75 ans et plus, sont les plus dangereux. 1) Accidents de la route Malgré
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Les accidents domestiques.
1. Définition. Selon l'O.M.S, un accident est considéré « comme un événement indépendant de la volonté humaine, provoqué par une force extérieure agissant rapidement et qui se manifeste par un dommage mentale ou corporel ». L'accident domestique est donc un accident aux conséquences parfois terribles comme la mort, grave comme la perte
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Les accidents du travail.
Lorsqu’un accident survient sur le trajet ou sur le lieu de travail, salarié et employeur doivent le déclarer au plus vite. Cela permet une prise en charge rapide par l’Assurance maladie. Même si en 20 ans la fréquence des accidents du travail et le nombre d’accidents mortels ont nettement diminué,
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Les accords entre Israël et le Maroc
Introduction : Le 22 décembre 2020, une délégation israélienne accompagnée de Jared Kushner, le gendre et conseiller de Donald Trump, atterrit à Rabat. Des accords diplomatiques entre le Maroc et Israël ont été signés. Ces accords profite aux deux États : d’une part les USA reconnaissent la souveraineté du Maroc
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Les Achats
Chapitre 8 : Les Achats I) La fonction achat A. Enjeux financiers / commerciaux La fonction achat se trouve en amont de la chaîne de production, à ce titre elle joue un rôle primordial dans la compétitivité de l’entreprise. L’objectif est d’acquérir des biens et des services nécessaires à l’activité
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Les acides aminés
TP5 : Une correspondance ADN – protéine Afin de prouver que la séquence en acide aminés d’une protéine dépend de la séquence nucléotidique du gène, nous avons ouvert Anagène et comparé deux séquences nucléotidiques et deux séquences d’acides aminés. Nous comparons d’abord les deux séquences nucléotidiques. Nous remarquons que
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Les acides aminés
CHAP 2 LES ACIDES AMINES Introduction Cadre des protéines = du grec « protos » = premier, les + importants, car : Dans la cellule, ils représentent > 50% de son poids sec Structure en direct avec le code génétique (≠ glucides et lipides) Molécules induisant la formation d’autres molécules
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Les acomptes sur import
LES ACOMPTES SUR IMPÔT En quoi consistent les acomptes exigés par l’Administration fiscale ? Les acomptes sur impôt sont des paiements partiels de l’impôt qui seront déduit du montant total de l’impôt à l’échéance fixée. Quels sont les différents types d’acomptes ? Les différents acomptes sont : • l’acompte provisionnel
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Les Actes Administratifs
Titre 3 Chapitre 1 : L’acte administratif unilatéral C’est un moyen d’action juridique de l’administration (≠ matériel). Particulièrement significatif, c’est la manifestation la plus caractéristique de la puissance publique. C’est avant tout un acte de commandement. Section 1 : Identification des actes administratifs unilatéraux I- Critères L’a. a unilatéral est
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Les Actes Administratifs
Facteurs d'inflation Décentralisation : Transfert de compétances, pouvoir d'édiction de textes Réception en droit français de toutes les normes d'origine communautaire (directives, règlement) c'est à dire comment le droit interne va intégrer toutes les normes d'origne communautaire au fonctionnement normal de ses propres textes. Autorités administratives indépendantes : Certaines disposent
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Les actes administratifs
DROIT ADMINISTRATIF II TITRE 4 : LES ACTES DE L’ADMINISTRATION Des actes unilatéraux et a côté l’administration peut passer des contrats administratifs CHAPITRE 1 : L’ACTE ADMINISTRATIF UNILATÉRAL On a de profonde évolution. La question des actes unilatéraux a évolué sous l’influence du législateur. Un nouveau code est mise en
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Les actes administratifs
Les actes administratifs (AA) Identification des AA Actes des personnes publiques ( ppub) Les actes unilatéraux (AU) sont présumés actes administratifs (AA). Les actes règlementaires (AR), portée générale et impersonnel, sont présumés AA. Les actes relatifs à l’organisation d’un SP était présumés AR (CE, 1969, Cne de Clefcy). Mais avec
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