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Article 89 De La Constitution dissertations et mémoires

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122 547 Article 89 De La Constitution dissertations gratuites 326 - 350 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 22 Août 2015
  • Résumé d'un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre

    Résumé d'un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre

    Résumé Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. Aller à : Navigation, rechercher Cet article est une ébauche concernant la littérature. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets correspondants. Sur les autres projets Wikimedia : résumé, sur le WiktionnaireUn résumé est un petit écrit, qui consiste à prendre les points essentiels d'un texte pour en faire un(ou plusieurs) paragraphe(s). Sommaire [masquer] 1 Le résumé en fiction 2 Techniques de

    293 Mots / 2 Pages
  • Article sur l'épreuve de philosophie

    Article sur l'épreuve de philosophie

    Un peu plus de 334 000 candidats ont planché, ce lundi matin, sur l'épreuve de philosophie qui a donné le coup d'envoi du baccalauréat général. Au menu, pour les lycéens de série L (littéraire), deux sujets de dissertation ainsi formulés: «Que gagne-t-on en travaillant ?», ou «Toute croyance est-elle contraire à la raison ?». SUR LE MÊME SUJET La tentation de la triche Troisième choix: l'explication d'un texte de Spinoza extrait du «Traité théologico-politique». (Coefficient

    370 Mots / 2 Pages
  • Article sur les femmes de la revue "Histoire Junior"

    Article sur les femmes de la revue "Histoire Junior"

    Présentez l’article L’article que nous avons choisi est tiré d’une revue intitulée « Histoire Junior », un magazine d’histoire pour les 10-15 ans. C’est le numéro 6 sorti en mars 2012 et le sujet principal est la Réforme Protestante qui a eu lieu au XVI e siècle. Le thème étant les femmes, l’article qui nous intéresse parle d’une date, le 8 mars, une date considérée comme la journée internationale des femmes. Pourquoi avoir choisi cet article ? Les femmes

    260 Mots / 2 Pages
  • Fiche De Lecture: l'article La ville, la rue et le commencement de la politique. Le monde rêvé de Chloé de Michel Agier

    Fiche De Lecture: l'article La ville, la rue et le commencement de la politique. Le monde rêvé de Chloé de Michel Agier

    Fiche de lecture Introduction : « La ville, la rue et le commencement de la politique. Le monde rêvé de Chloé. », article écrit par Michel Agier, parait en 2004 dans la revue Multitudes (revue trimestrielle à caractère politique, culturel et artistique). Michel Agier est un ethnologue et anthropologue, Directeur de Recherche à l'Institut de recherche pour le développement et Directeur d'Études à l'École des Hautes Études en Sciences Sociales (EHESS). Né en 1953, ses

    891 Mots / 4 Pages
  • Rapport de transition presente conformement a l'article 13 ou 15(d) De La securities exchange act of 1934

    Rapport de transition presente conformement a l'article 13 ou 15(d) De La securities exchange act of 1934

    SECURITIES AND EXCHANGE COMMISSION DES ÉTATS-UNIS WASHINGTON, D.C. 20549 FORMULAIRE 10-K È RAPPORT ANNUEL PRÉSENTÉ CONFORMÉMENT À L’ARTICLE 13 OU 15(d) DE LA SECURITIES EXCHANGE ACT OF 1934 Pour l’exercice terminé le 31 décembre 2011 ou ‘ RAPPORT DE TRANSITION PRÉSENTÉ CONFORMÉMENT À L’ARTICLE 13 OU 15(d) DE LA SECURITIES EXCHANGE ACT OF 1934 Pour la période de transition allant du au Numéro de dossier de la Commission : 001-33164 Domtar Corporation (Dénomination exacte de

    10 308 Mots / 42 Pages
  • Etude D'un Article D'Alain Tarrius « Des Transmigrants En France »

    Etude D'un Article D'Alain Tarrius « Des Transmigrants En France »

    Exposé UE2 La société française Étude d'un article d'Alain Tarrius : « Des transmigrants en France » un cosmopolitisme migratoire original (Multitudes, 2012/2 n49 p.42-52) Dès l'introduction, Tarrius définit le contexte d'apparition des transmigrants : « ces 20 dernières années » « post fordiste et post colonialiste ». Il précise alors que leur migration n'est due ni à la décolonisation, ni à un besoin de main d’œuvre résultant de l'industrialisation ou du travail à la

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  • Explication de l'Article 1832 du code civil

    Explication de l'Article 1832 du code civil

    Exégèse de l’article 1832 du code civil et de la loi du 1er juillet 1901 : Tout d’abord nous faisons la distinction dans un arrêt des Chambres réunies du 11 mars 1914 (Caisse rurale de Manigod) entre l’article 1832 du code civil et l’article 1 de la loi du 1er juillet 1901. En effet l’article 1832 défini la notion de société, qui est un contrat par lequel deux ou plusieurs personnes conviennent mettent quelque chose

    815 Mots / 4 Pages
  • Commentaire D'article: les différents aspects de la venue de clowns dans les établissements de soin

    Commentaire D'article: les différents aspects de la venue de clowns dans les établissements de soin

    ANALYSE DE TEXTE Ce texte est extrait de L’infirmière Magazine de Décembre 2009 et concerne la gériatrie. Cet article est intitulé Des clowns pour mieux vieillir et aborde les différents aspects de la venue de clowns dans les établissements de soins. Ainsi, l’aventure des « meilleurs antidépresseurs du monde » s’articule ici avec l’association « Vivre aux éclats », existante depuis 2006 grâce à l’union d’une psychomotricienne et d’une comédienne, qui intervient aussi auprès des enfants. Dans un premier

    1 189 Mots / 5 Pages
  • Fiche De Lecture: l'article La Revue de l’Infirmière n°145 de Françoise Bourgeois

    Fiche De Lecture: l'article La Revue de l’Infirmière n°145 de Françoise Bourgeois

    AUTEUR : «Françoise Bourgeois DATE DE PUBLICATION : Novembre 2008 NOM ET NUMERO DE LA REVUE : La Revue de l’Infirmière n°145 Rubrique « PRATIQUE : Techniques de soins » L’AUTEUR Françoise Bourgeois, cadre de santé en service de psychiatrie à l’Hôpital Bicêtre (94) Elle est l’auteur de plusieurs articles de ce magazine (« l’entretien d’accueil : relation soignant-soigné). L’ARTICLE Cet article provient de « la Revue de l’Infirmière », qui est une revue spécialisée dans le paramédical et donc destinée principalement aux professionnels de

    744 Mots / 3 Pages
  • Anglais Devoir 1 Bts: compte rendu en français de l'article « Physchologie – science »

    Anglais Devoir 1 Bts: compte rendu en français de l'article « Physchologie – science »

    Partie 1 Consigne : Rédigez un compte rendu en français de cet article. Assurez-vous de bien mentionner toutes les idées principales développées dans l’article puis concluez par une remarque plus personnelle sur le point abordé. Dans l’article « Physchologie – science » révèle que des participants ont étés soumis à différents scénarios de managers afin de les évaluer. Dans un premier temps deux scénarios ont été lu et évaluer, sur ces évaluations on remarque une

    314 Mots / 2 Pages
  • Commentaire De L'alinéa 1, 2, 3 Du Nouvel Article L.132-1 Du Code De La Consommation: la clause abusive

    Commentaire De L'alinéa 1, 2, 3 Du Nouvel Article L.132-1 Du Code De La Consommation: la clause abusive

    La clause abusive est définie par le 1er alinéa de l’article L 132-1 du Code de la consommation comme ayant « pour objet ou pour effet de créer au détriment du non-professionnel ou du consommateur, un déséquilibre significatif entre les droits et les obligations des parties au contrat ». Les alinéas 2 et 3 de ce texte différencient la réglementation de deux types de clauses : celles pouvant être présumées comme étant abusives (al.2), et

    3 851 Mots / 16 Pages
  • Article 30: Le nouveau statut de l’entreprenant en droit

    Article 30: Le nouveau statut de l’entreprenant en droit

    Le nouveau statut de l’entreprenant en droit OHADA L’Acte Uniforme portant sur le Droit Commercial Général (l’« AUDCG »), adopté le 15 décembre 2010 prévoit, aux Articles 30 et suivants, une nouvelle catégorie de professionnels relevant de la réglementation commerciale. L’entreprenant se définit ainsi comme un entrepreneur individuel qui exerce une activité professionnelle civile, commerciale, artisanale ou agricole. L’AUDCG institue à son profit un régime optionnel de faveur, notamment en matière fiscale et d’assujettissement aux

    277 Mots / 2 Pages
  • Anglais: La constitution des Etats-Unis

    Anglais: La constitution des Etats-Unis

    two hundred and twenty-one years ago, founding fathers wrote into the US Constitution that slaves were to be counted as three-fifths of a human being in the representative democracy that was being born. One hundred and forty-seven years ago, the states of the South launched the Civil War to defend the white citizen's power to hold others in bondage. One hundred and twelve years ago, the US Supreme Court ruled that laws consigning blacks to

    439 Mots / 2 Pages
  • Article de l'économiste sur le vote des marocains pour choisir les nouveaux locataires de l'hémicycle

    Article de l'économiste sur le vote des marocains pour choisir les nouveaux locataires de l'hémicycle

    Le 25 novembre 2011, les Marocains s’étaient dirigés vers les bureaux de vote pour choisir les nouveaux locataires de l’hémicycle, dans un contexte marqué par l’adoption d’une nouvelle Constitution, dans le sillage du Printemps arabe. Le dépouillement des bulletins et le comptage des voix ont débouché sur des résultats qui ont surpris plus d’un. En effet, les pronostics durant les trois mois qui ont précédé les élections donnaient le RNI, qui conduisait la fameuse coalition

    716 Mots / 3 Pages
  • Article sur un match de foot

    Article sur un match de foot

    Après une grosse défaite, comme celle de dimanche dernier – c'est une habitude vieille comme le rugby – joueurs, entraîneurs et journalistes se rassemblent dans un endroit secret du stade, se mettent tous en rond autour du convalescent, hochent la tête d'un air entendu, se grattent le menton, évoquent des perspectives plus ou moins épouvantables en fonction de la température extérieure et du degré d'optimisme intérieur, et surtout, histoire de se rassurer un peu, se

    648 Mots / 3 Pages
  • Texte Intégral Du Projet De Nouvelle Constitution

    Texte Intégral Du Projet De Nouvelle Constitution

    PREAMBULE Fidèle à son choix irréversible de construire un Etat de droit démocratique, le Royaume du Maroc poursuit résolument le processus de consolidation et de renforcement des institutions d'un Etat moderne, ayant pour fondements les principes de participation, de pluralisme et de bonne gouvernance. Il développe une société solidaire où tous jouissent de la sécurité, de la liberté, de l'égalité des chances, du respect de leur dignité et de la justice sociale, dans le cadre

    6 098 Mots / 25 Pages
  • Article 1381 du Code Civil: la notion de faute

    Article 1381 du Code Civil: la notion de faute

    Selon l'article, 1382 du Code civil, « tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé, à le réparer ». Cet article comprend en son cœur la notion de faute, mais celle-ci n'est pas définie par le Code civil, et la doctrine ne semble pas s'accorder sur une notion si complexe, lui accordant tantôt un élément objectif, tantôt un élément subjectif, voire les deux. Ainsi, l'Assemblée

    1 887 Mots / 8 Pages
  • Devoir D'espagnol Bts: étude de l'article « l’axe euro-méditerranéen »

    Devoir D'espagnol Bts: étude de l'article « l’axe euro-méditerranéen »

     Partie 1 L’article s’intitule « l’axe euro-méditerranéen » et a été publié le 24 mai 2010 dans le journal Cambio 16. Il porte sur le projet de construction d’une ligne ferroviaire traversant l’Union Européenne. Celle-ci partirait d’Algeciras, au sud de l’Espagne, jusqu’à Stockholm en Suède, avec une extension jusqu’à St Petersburg en Russie. Dans un premier temps le journaliste met en avant les avantages de cet axe euro-méditerranéen au niveau européen. En effet, cet

    746 Mots / 3 Pages
  • La Constitution de la Vème République

    La Constitution de la Vème République

    La Constitution de la Vème République de 1958 est née de circonstances historiques liées a la guerre d’Algérie mais aussi réaction a l’instabilité des régimes précédents et le premier d’entre eux est la IVème République. L’un des grands apports de la Veme République consiste dans la rationalisation du parlementarisme cad une organisation équilibrée entre les pouvoirs. La Constitution de la Vème République instaure un régime parlementaire mais dans le même temps elle va restaurer l’exécutif,

    596 Mots / 3 Pages
  • Mythe et héros: Selon la constitution américaine, tous les hommes naissent égaux. En ce qui concerne votre étude du mouvement des droits civiques, dans quelle mesure est-ce vrai? (document en anglais)

    Mythe et héros: Selon la constitution américaine, tous les hommes naissent égaux. En ce qui concerne votre étude du mouvement des droits civiques, dans quelle mesure est-ce vrai? (document en anglais)

    Myths and Heroes According to the US constitution, all men are born equal. In relation to your study of the civil right movement, to what extent is this true? Introduction I) Equality between blacks and white only a myth Few would dispute the fact that the myth of a total equality between human beings is only partly right. Segregation is not over yet. Testimonies of students, workers, and citizens prove that racism still happens at

    344 Mots / 2 Pages
  • Compte rendu sur l'article: China's car economy revs up: en quoi le marché de l’automobile est il la source de gros changements en Chine ?

    Compte rendu sur l'article: China's car economy revs up: en quoi le marché de l’automobile est il la source de gros changements en Chine ?

    Partie 1 : Compte rendu Ce texte intitulé China’s car economy revs up, est un article extrait du Wall Street Journal rédigé par Sue Feng et Kersten Zhang, publié le 17 Octobre 2010. L’article aborde le sujet de la classe moyenne en Chine qui découvre un nouveau mode de vie grâce a la voiture, nouveau marché en expansion en Chine. Nous allons voir, en quoi le marché de l’automobile est il la source de gros

    677 Mots / 3 Pages
  • Cas Pratique de Droit Constitutionnel: est-ce que le scrutin proportionnel nécessiterait une révision de la constitution?

    Cas Pratique de Droit Constitutionnel: est-ce que le scrutin proportionnel nécessiterait une révision de la constitution?

    En France, le mode de scrutin en vigueur pour les élections législatives est le scrutin majoritaire. En l’espèce la question qui se pose est celle de savoir si passer au mode de scrutin proportionnel nécessiterait une révision de la constitution. L’article fixant les modalités de déroulement des élections législatives, est l’article 25 de la constitution qui dispose que : « Une loi organique fixe la durée des pouvoirs de chaque assemblée, le nombre de ses

    783 Mots / 4 Pages
  • Le référendum Est-il Un Moyen De réviser La Constitution ?

    Le référendum Est-il Un Moyen De réviser La Constitution ?

    Un référendum est un vote direct de l’ensemble des électeurs d’un Etat, en l’occurrence la France sur une proposition de nature législative ou constitutionnelle. Les choix possibles étant oui ou non, le projet soumis au vote est soit accepté, soit rejeté. Le recours au référendum est prévu par la Constitution de 1958, elle en est même née, puisque la Constitution de la Vème République a été adopté le 28 Septembre 1958 à une majorité de

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  • Elaboration de la constitution 1958

    Elaboration de la constitution 1958

    Document 4 : Interview du Professeur Yadh Ben Achour – Religion, révolution et Constitution, l'exemple tunisien. Note : Invité du Centre d'Etudes sur le Moyen Orient à l'Université de Harvard, le Pr Yadh Ben Achour devait traiter de la révolution et de la religion et de la Constitution, s'appuyant particulièrement du contexte tunisien. « Le découpage du temps juridique, au cours de la période transitoire pourrait être présenté de la manière suivante : dans une

    1 536 Mots / 7 Pages
  • Les articles de presse

    Les articles de presse

    En France, l'apparition des premiers articles de presse coïncide avec le développement de l'imprimerie, qui permet de diffuser des feuilles volantes comportant des « nouvelles ». À partir du XVe siècle, les « occasionnels », surtout vendus par colportage, se composent d'un ou plusieurs textes consacrés à un événement (bataille, célébration, décès d'une personnalité, etc.) et illustrés par des gravures sur bois. Les ancêtres des publications de presse telles qu'on les connaît aujourd'hui datent du

    313 Mots / 2 Pages