Politique et International pages 1 101 - 1 200

… Projet d'établissement. Des politiques sociales au projet d'établissement. 1- Les politiques sociales : Une politique devient so …

… DROIT DU TRAVAIL TD n°2 Embauche / Promesse d’embauche PETERS-DEUTZ Cristoforo A / CAS PRATIQUES/LE RECRUTEMENT 1. Le recrutemen …

… nous sommes rendu que capable d’être les plus grands maîtres de la nature, sa puissance est inégalée. Avant on pouvait penser qu …

… Prospection et suivi de clientèle Exercice 1 : 1) Le produit anthocyane s’accorde avec le marché suédois, dans la mesure où la p …

… La protection a priori du consentement Commentaire d’arrêt : L’arrêt que nous allons étudier est un arrêt de cassation rendu par …

… Les instruments internationaux de protection des ressources forestières L’initiative de la protection des ressources forestières …

… PROTECTION DU CONSOMMATEUR Le développement de la protection du consommateur La protection du consommateur dans les contrats a d …

… Les Etats membres du Conseil de l'Europe et les autres Etats parties à la Convention sur la cybercriminalité, ouverte à la signa …

… PSA ou comment adopter une démarche stratégique adaptée I Analyse de la situation de l’entreprise 1. En vous appuyant sur le mod …

… Le bizutage c’est un ensemble de pratiques, épreuves, traitements ritualisés et imposés, destiné à symboliser l'intégration d'un …

… En 2013 la foir’fouille a été condamnée a 80 000 pour ne pas avoir respecté l'égalité professionnelle hommes-femme. 4 femmes emp …

… plan detaillé de dissertation qu est que le droit administratif Le droit administratif répond à deux grandes idées : * Garantir …

… Dissertation HIPAM Sujet de dissertation : Qu’attend-on du citoyen dans le meilleur régime ? Le concept de citoyen ne cesse d’év …

… Qu’est-ce que la géopolitique I/ Qu’est –ce que la géopolitique. Définition : - géographie= science de la terre -physique : ce s …

… La démarche sociologique permet de décoder des discours sur la réalité sociale, politique. Everett Hugues, grand sociologue amér …

… qu'est ce qu'une institution administrative? institution qui exerce la fonction administrtative. la fonction administrative se d …

… Problématique : Qu’est-ce qu’une nation ? 1. Critique de la définition objective allemande 1. Les critères mal-fondés de celle-c …

… Introduction au Droit : Qu’est-ce que le droit ? La notion de droit peut recevoir deux sens : * Droit objectif * Droit subjectif …

…  Qu’est-ce que le Droit Constitutionnel ? C’est tout d’abord, du droit, du droit public, du droit constitutionnel. Même si cela …

… Qualifié « d’hippogriffe impossible à maîtriser » par le Monsieur Philippe Rémy1, la cause est depuis toujours source de content …

… 1. Qualifier une situation précontractuelle COMPETENCES Qu’est-ce qu’une situation précontractuelle : -> Une situation précontra …

… Selon Hans Kelsen, juriste austro-hongrois de la fin du XIXème et début XXème siècle « Un Etat est souverain parce qu’il est un …

… Sujet : Que pensez-vous de l’affirmation suivante de J-P. Raffarin (Premier ministre entre 2002 et 2005) : « Ma légitimité en …

… uel avenir pour la polyvalence de secteur ? Plus de quatre assistants sociaux sur dix sont employés par les conseils généraux, l …

… Marine Debu QUEL AVENIR POUR LE DROIT EUROPÉEN DES SOCIÉTÉS ? Introduction La commission européenne a organisé une conférence le …

… Thème 5 : Quel est le rôle du contrat ? Chapitre 1 : La formation du contrat Le contrat constitue un des rouages essentiel de la …

… Quel est le rôle du Président de la République selon l'article 5 de la Constitution ? Le président de la République française ex …

… L’entreprise, si on essaye d’en donner une définition dans le sens commun, l’INSEE va retenir que c’est « toute activité qui a p …

… TD 1 : Méthodologie juridique : « Quel statut juridique pour l’animal ? » De nos jours de nombreuses associations luttent en fav …

… Quelle est la portée de l’exigence constitutionnelle de transposition des directives en droit interne ? 
 Dans son arrêt Costa d …

… Prob : Quelle est la portée et la postérité de ces rituels d’un roi païen voir la conversion d’un roi chrétien ? I – L’affermis …

… L’article 16 de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen de 1789 affirme que "Toute société dans laquelle la garantie …

… La souveraineté dans les régimes démocratiques Sujet: Quelles conséquences découlent des théories de la souveraineté sur le régi …

… Quelles sont les caractéristiques des régimes totalitaires ? “Le langage politique est destiné à rendre vraisemblables les menso …

… Droit Maxicours vous propose de decouvrir un extrait de quelques cours de Droit. Pour proposer un accompagnement scolaire de qua …

… INTRODUCTION Première puissance mondiale les états- unis d’Amérique doit se rang notamment à son économie, son armement et surto …

… TD Droit constitutionnel 03/11/15 La victoire des constitutions écrites est lié au constitutionnalisme. Ce mouvement fonde l’app …

… Quelles sont les relations entre les acteurs économiques ? 1. Les quatre principaux acteurs économiques qui apparaissent sur ces …

… Examen : Ethique publique Quelles vertus doivent guider les jugements et les actions d’un homme politique ? La crise du coronavi …

… Les conséquences du bizutage Introduction Le bizutage des jeunes comporte des conséquences juridiques Quels sont les conséquence …

… Quels sont les débats suscités par le tracé des frontières? Les frontières sont les limites spatiales de la souveraineté politiq …

… L'abolition de la peine de mort. Quels sont les enjeux politiques de l'abolition de la peine de mort? Intro : Le 18 septembre 19 …

… ECO 3003 Économie du travail Travail noté # 2 Série E Quels sont les facteurs qui caractérisent la sous-traitance sur le marché …

… a Question Prioritaire de Constitutionnalité permet aux justiciables, au cours d´une instance judiciaire, la possibilité d´invoq …

… La « question prioritaire de constitutionnalité », également appelée QPC, est un mécanisme juridique nouveau, permettant à toute …

… Questions : 1) Qu'est-ce qui, selon De Gaulle, peut permettre que le pouvoir "procède directement du peuple" ? Parmi les princip …

… Questions sur L’ALENA Vous trouverez les réponses aux questions sur le site http://www.economie.gouv.qc.ca/accueil/ Question 1 N …

… C’est par une définition plus ou moins organique, que le sujet sera un peu plus éclairer et intéressant à étudier. Le mot le plu …

… Qui gouverne Washington ? «  Les peuples entre eux ne sont que des individus. C'est surtout pour paraître avec avantage vis-à-vi …

… Introduction au discours des lois françaises Introduction : Qu’est ce qu’un droit ? Qu’est ce qu’une loi ? Droit : Consiste en l …

… I- Qu’est ce qu’une ONG ? 1) Une organisation non gouvernementale (ONG) est une association d'intérêt public sans but lucratif q …

… Management des organisations Introduction Qu’est-ce que le management ? 1. Pourquoi manager ? * Le management = méthodes, outils …

… Management - 1ère STMG - Thème 1 : A la rencontre du management des organisations – 2020/2021 Chapitre 5 : Qu’est-ce que le mana …

… Yo vivía en la Calle Industria en Centro Habana, Cuba, en plena “Crisis de los Balseros” del año l994. Soy testigo de que en aqu …

… Monteil 10/03/2016 Richard Séance 5 : Groupe 1 Les migrations, dimension nationale d'un phénomène internationale. Dissertation : …

… cid:image001.jpg@01CC5038.BD060220 RAPPORT DE MISSION DE TERRAIN 2014 / 2015 Sous le thème SINGA Projet Etude de faisabilité : A …

… http://dissertationsenlign   Plan Remerciement Introduction PARTIE N°1: Présentation de la BMCI GROUPE BNP PARIBAS A – LE SECTEU …

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… Les rapports entre le Président de la République et le Premier ministre     Par François Wavelet      Dans le cadre de cette dem …

… « Quel étrange gouvernement ? », en effet un simple observateur, auraient bien des difficultés à comprendre qui fait quoi au reg …

… AMF : Autorité des Marchés Financiers Présentation de la nouvelle Autorité des marchés financiers : Le texte de loi sur la sécur …

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… L’entreprise Zitrone a décidée de ne pas recruté Alice car elle n’a pas répondu à un questionnaire sur sa situation de famille q …

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… L'article 72-1 a été introduit dans la Constitution par la loi constitutionnelle du 28 mars 2003 sur l'organisation décentralisé …

… PRESENTATION ET DEFINITION Le référendum est une procédure exceptionnelle par laquelle les citoyens sont appelés à se prononcer …

… REFLEXION SUR LES LIMITES DE LA LIBERTE CONTRACTUELLE DANS LA REDACTION DES STATUTS DE LA SAS La consécration de la Société par …

… Réflexions géopolitiques autour des relations entre le Maroc et les Etats Unis d’Amérique ________________ ________________ ____ …

… a vente en l’état futur d’achèvement appelée encore vente sur plan, ou vente d’immeuble à construire fait l’objet d’une protecti …

… Alors que la vague des réformes du droit de la famille des années 2000 touche en principe à son terme avec l'entrée en vigueur d …

… Régime général des obligations M.Nicolle Td : soit cas pratiques soit dissertation ou commentaire d'articles, droit au CC. Manue …

… Régime général de l’obligation Introduction 4 éléments de formation d’un contrat ; consentement, capacité, cause et objet. Un co …

… §1. Régime parlementaire et séparation souple des pouvoirs Il peut se définir par l'interdépendance des pouvoirs. Il apparaît e …

… Le régime parlementaire sous la IIIe République En 1875, la chute de l’Empire marque la naissance de la IIIe République en Franc …

… Le régime présidentiel Il est apparu avec la constitution américaine de 1787, qui met en place une séparation stricte des pouvoi …

… Sujet « Les particularités du régime présidentiel » “The President is at liberty, both in law and conscience, to be as big a man …

… DROIT CONSTITUTIONNEL mardi 19 septembre 2017 REGIME PARLEMENTAIRE ET REGIME PRESIDENTIEL * Régime parlementaire : non un régime …

… Régimes politiques étrangers Introduction La classification des régimes se fait sur la théorie de la séparation des pouvoirs.  …

… La réglementation des nutraceutiques 1 – Définition Il y a 3 types de législation en Europe : les directives, les règlements et …

… Les sociétés humaines se sont dotées d'un ensemble de règles admises par tous,relatives à la dévolution et à l'exercice du pouvo …

… PARTIE PRELIMINAIRE : L’ÉTUDE DES RELATIONS INTERNATIONALES Les relations internationales comme champs de discipline a fait l’ob …

… PARTIE A. GEOPOLITIQUE Introduction La Birmanie est un pays de l’Asie de l’Est qui est depuis longtemps sous un régime dictatori …

… Relations entre le parlement et le gouvernement[modifier | modifier le code] Les relations qu’entretiennent les deux pouvoirs en …

… Ouishejehejkd'snsn Judic bejctve cki xkx kW xkx xkx wkw w L’article 49 de la Constitution de 1958 fait partie du Titre V : Des r …

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… Relations internationales. Les relations internationales sont à la fois un objet d’étude (relations entre les nations) et une sc …

… Relations Internationales L’Etat en tant que structure sociale (forme étatique) (Etat produit de l’histoire euro depuis 476 la f …

… Relations internationales Chapitre préliminaire : étude des théories des relations internationales Il y a de nombreuses concepti …

… C’est un laboratoire de recherches, même un centre de recherches, fondamentales et appliquées en immunologie. C’est un centre co …

… En vous basant sur un raisonnement juridique, déterminer si Mr Rayer peut obtenir réparation de son préjudice : Faits : Mr Rayer …

… LA DIMINUTION DE L’AGE DES NOUVELLES RECRUES DANS L’ARMEE UN ESPOIR POUR L’ARMEE Sous-titre ou résumé de l’article Le 27ème BCA …

… il faut sans doute commencer par éviter toute confusion entre l'idéologie et la géopolitique, celle-ci étant fondée sur les réal …

… Question 1 (3 points) Jacques Maheux est ramoneur. Il exploite une entreprise qui n’est pas immatriculée au Registraire des entr …

… semestre 4 résolution du cas pratique numéro 1: les faits: Albert par esprit de vengeance souhaite crever les 4 pneus ainsi que …

… UNIVERSITE HASSAN II Faculté des sciences juridiques Économiques et Sociales AINCHOCK – CASABLANCA. FILIERE : DROIT EN FRANÇAIS …

… L1/ S2/ Responsabilité civile. Td de responsabilité civile. Fiche n°7. L’indemnisation des accidents de la circulation. Cas prat …

… Responsabilité du fait d'autrui Droit de la responsabilité Flag of France.svg Fondamentaux Responsabilité civile · Responsabilit …

… Responsabilité civile – colle intermédiaire Samedi 27 mars 2021 RIPOLL Inès, groupe 15 mardi 13h15 Commentaire intégral de l’arr …

… Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 7 février 2003), que le 31 décembre 1998, la société Dubosc et Landowski (soci …

… Jurisprudence administrative de la fiche n°4 : La responsabilité de l’État du fait des lois RESPONSABILITÉ SANS FAUTE : RESPONSA …

… Résumé Actualité économique et sociale CHINE : Enfant unique : 2/3 population. Croissance diminue (7.5% en 2013) ↓ exportations, …

… Résumé de ‘LA CHAMBRE DES OFFICIERS’ Départ pour la guerre, blessure, longue hospitalisation, « guérison » et, enfin, retour à l …

… Abstract After a period of strong expansion of economies across the world, in 2007 a crisis burst out in the real estate sector …

… Le texte proposé est une conférence de Joseph Ernest Renan (1823-1892) qui est un philosophe, historien et écrivain français. Ce …

… TD 6 : Droit civil La rétroactivité des lois « L’office de la loi est de régler l’avenir ; le passé n’est plus en son pouvoir. P …

… La présente étude voudrait montrer que la meilleure part du rêve français tient à un art de vivre et une culture. Le rêve frança …

… Solde de la balance des transactions courantes Exportations – Importations de biens et services (Indicateur de la compétitivité …

… USA L'élaboration et l'adoption de la Constitution Constitution de 1787 très brève : seulement 7 articles (et 27 amendements) pr …

… Les théories traditionnelles sont-elles toujours valables pour expliquer le commerce international ? → théories traditionnelles …

… IPA – DISSERTATION Sujet : Rigidité ou souplesse de la Constitution du 4 octobre 1958 ? PLAN : I – La rigidité de la Constitutio …

… Part 5: Financial crime & money laundering Rockefellers: amassed a fortune that outraged a democratic nation, then gave much of …

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… Durant toute sa vie d'adulte5, dans son œuvre, dont la relecture montre le « jeu picaresque de ses multiples identités »6, mais …

… Dissertation : À l'origine, au XIIe siècle, le roman est une œuvre narrative en vers, écrite en langue romane comme le Roman de …

… Saïgon Saïgon est un pôle économique et politique majeur pour plusieurs raisons. Tout d’abord, un grand centre commercial du riz …

… alo 8. Révisez votre rédaction sur le plan de l’argumentation, de l’organisation et de la langue . 9. Inscrivez le nombre de mot …

… Sans surprise, l’ancien président de la République Nicolas Sarkozy a été élu en tant que chef de sa famille politique, samedi 29 …

… Ce qui ne varie pas ou à peine, d'une présidentielle à l'autre, c'est le calendrier, l'enchaînement des séquences, le déroulemen …

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… INTRO: - démarche: trouver le meilleur moyen de gouverner une population - les théorisiens vont tenter de trouver le régime le p …

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… DROIT FISCAL oral avec le prof PARTIE I : LES CADRES GENERAUX DU SYSTEME FISCAL FRANCAIS Chapitre 1 : Le cadre historique du sys …

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… Sciences Politiques I. La naissance des systemes politiques contemporains. II. Les acteurs du système politique au comportement …

… DENEU Marius TC Se confronter a une culture différente peut t'il remettre en cause notre façon de vivre ou voir le monde ? Le fa …

… Cours 1 - introduction au droit Familiariser avec les notions de droits Daigle contre Tremblay à lire (comprendre l’ensemble de …

… Chap. 2 : les personnes morales  Le droit qui s’applique aux pers morales n’intègrent pas le droit des personnes, le droit des …

… En 1863, Abraham Lincoln désignait la démocratie comme « le gouvernement du peuple par le peuple. » Mais elle est loin d’être si …

… Sujet 2 : Selon vous, l’échange est-il plus efficace à l’écrit ou à l’oral ? La communication prend une place importante dans la …

… Dans un premier temps, nous parlerons de l'absurdité des propos que nous exposent les tomates, puis nous expliqueront la nature …

… La théorie de la séparation des pouvoirs est-elle encore d’actualité ? DLACHAIT ; A-Pas de formule bateau, accroche type - citat …

… DST Intermédiaire/IGD Timotin Cezar menu 9/ L1 UPA N° étudiant: 22101270 Vous aurez soin d’analyser de manière approfondie et j …

… Séparation des Pouvoirs et Démocratie A.Contexte historique de la genèse du principe de la séparation des pouvoirs et justificat …

… Séparation Des Pouvoirs Et Démocratie Séparation des pouvoirs et Démocratie "Pour qu'on ne puisse pas abuser du pouvoir, il faut …

… MYTHS & HEROES Introduction : I'm going to talk about the notion of Myths & Heroes. Definition of "Heroes" : There are different …

… Fulbert de Chartres lors d’une lettre à Guillaume V d’Aquitaine exprime « celui qui jure fidélité au seigneur doit toujours avoi …

… Ses Sujet : Quelles sont les conséquences économiques des déficits publics. INTRODUCTION Le traité sur l’union européenne, ancie …

… CHAPITRE 4 : Croissance et décroissance I/ Une double crise Dans les années 70 , la communauté économique à pris conscience que …

… « En fait de gouvernement, et plus généralement en fait de constitution politique, unité toute seule est despotisme, division to …

… SIG (Technologies d’Information et de Communication) Objectifs du cours : Acquisition d’une culture de base indispensable au man …

… SITUATION JURIDIQUE La SARL « Saint-Martin », du nom du saint patron des viticulteurs, commercialise des grands crus viticoles d …

… 1 : Analysez la conjoncture économique française en 2018 à travers les quatre critères du carré magique et concluez quand aux dé …

… Histoire du Droit 1 14 sept 2018 La vie a changé donc pas de vision rétrospective. Société bcp moins évolué que nous techniqueme …

… Année 2014/2015 Licence 2 Droit Semestre 4 « Nul ne sera condamné pour des actions ou omissions qui, au moment où elles ont été …

… Sociologie Présentation générale : La problématique centrale de la sociologie est d'étudier la société, un groupe d'individus. P …

… PARTIE 2 : Sociologie et science politique Définition de socialisation: processus (qui dure tout au long de la vie) par laquelle …

… 3.1. Les effets du choc monétaire américain sur les taux d’intérêt au Liban Début 2001, la dette publique a atteint 23,3 milliar …

… L’entreprise Solariflex mène actuellement une réflexion sur les mesures en faveur de l’énergie solaire, sur la question de l’aut …

… Sujet : Source d’inspiration et les conditions d’élaboration de la Constitution de 1958 Définition des termes : source d’inspira …

… SOURCES INTERNATIONALES DE DROIT Le droit national sʼapplique au niveau dʼun seul Etat, au niveau international, cʼest sur un en …

… Droit Civil CM François Chenede 2021-2022 Semestre 3 INTRODUCTION GENERALE SUITE : Chapitre 2 : Le droit des obligations 1. Les …

… DROIT DU TRAVAIL – S3 Titre 1 : Les sources du droit du travail Définition : Le droit du travail c’est l’ensemble des règles jur …

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… Droit constitutionnel Année universitaire 2017-2018 Licence 1 – Semestre 1 DISSERTATION II – SOUVERAINETE ET UNION EUROPENNE Sar …

… Spaces and exchanges Intro : I'm going to talk about the notion Spaces and exchanges. To begin with, I'd like to give a definiti …

… Spaces and exchanges : The notion i’m going to deal with is space and exchanges. I would like illustrate this notion through the …

… Dans le cadre de la normalisation des procédures de passation et d’exécution des marchés publics pour plus de transparence et de …

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… Stein ROKKAN (sociologue norvégien) a distingué 2 modèle de propagation de la démocratie : • Le modèle anglais Il se caractérise …

… Fiche de lecture 21 : Stéphanie Burgaud, « Le tournant de 1863 pour la diplomatie napoléonienne », Napoléonica, La Revue, n°3, d …

… ________________ Introduction : §1 : substance du droit constitutionnel 1. L’objet du droit constitutionnel La politique ! → Le …

… Chronique de jurisprudence de la Cour de cassation – Isabelle Darret-Courgeon – Isabelle Guyon-Renard – D. 2014. 1715 7 - Succes …

… Droit constitutionnel de la Vème République SUJET : LE QUINQUENNAT : REMEDE A LA COHABITATION ? La constitution telle qu’elle a …

… Sujet : Quelles sont les enjeux stratégiques de l’interventions de la France au Mali ? Le Sahel constitue un espace géopolitique …

… Sujet 1 : Le principe de la tradition fictive et la distinction tradition/délivrance en droit français. Sujet 2 : La notion de p …

… Sujet pour oral de Macroéconomie 1- Evolution de la consommation en France : De 45 à 73 (choc pétrolier) et de 73 à aujourd’hui …

… I – La légitimité constitutionnelle La légitimité du Président de la République repose sur des prérogatives propres qui lui sont …

… ARNAUD Mardi, le 20 février 2018 DZIME NGUEMA LICENCE 2 DROIT DEVOIR D’INSTITUTIONS EUROPEENNES Sujet : Sur quoi se fonde le déb …

… Syndicat national de défense de l'exercice libéral de la médecine à l'hôpital (CE, 16 juillet 2007). Cette décision est un arrêt …

… Commentaire n.1 : syndicat national de défense de l’exercice libéral de la médecine à l’hôpital Dans un arrêt rendu en assemblée …

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… Synthèse Rêve Politique Le rêve est un phénomène complexe utilisé par les publicitaires afin de capter leur auditoire, mais pas …

… Dans le système de collaboration et d’interdépendance entre les pouvoirs, on voit désormais que le 1er ministre et son gouvernem …

… Le système constitutionnel de la Suisse Section 1 - Le fédéralisme suisse §1 - Les Cantons Les Cantons sont considérés comme des …

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… II) Evolution vers le monde democratique Or, les difficulties actuelles tiennent a une dissociation des differentes demarches pa …

… Solidarité active Solidarité passive Rapport * Entre créanciers et débiteurs * Entre débiteur et créanciers 1311 « le créancier …

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… 1) On entend par droit objectif l'ensemble des règles de droit régissant la vie en société. Le droit objectif, désigne la règle …

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… Devoirs : Discours Nicolas Sarkozy – Latran du 20 décembre 2007 TD 6 – Libertés fondamentales L'essor des droits et libertés de …

… Cet arrêt rendu le 12 juillet 2001 par la première chambre civile de la Cour de cassation est un bon exemple de décision par laq …

… TD Civil : Séance 2 1. Fiche d’arrêt 1. Document 1 Référence Cour de Cassation, le 29 février 2016 Avis n°16002 Publié au bullet …

… TD 5 Nathalia Zgheib Commentaire d’article : En France, le régime des contrats a subi une réforme en 2016 avec la reformation du …

… 1. Pascale a ouvert un magasin de sport en juillet 2008 qui vend des équipements et des articles sportifs. Comment s’acquiert la …

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… TD droit des affaires. Arret 13 janvier 2009 . En l’espece, le 23 septembre 2005, 2 membres d’une equipe d’architectes ont concl …

… TD 3 Droit des biens: Document n°5: Civ. 3ème, 15 juin 2011 C’est par l’article 17 de la Déclaration des Droits de l’Homme et du …

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… Selon le Sénat français, « le meilleur moyen pour défendre les services, c'est encore de les adapter en permanence aux besoins p …

… Le juge administratif, arbitre des conflits entre la Constitution et le droit de l'Union européenne. Selon Bruno Genevois, “À l’ …

… TD de Droit de la Famille 1 : Fiche d’arrêt 1 : Par un arrêt en date du 19 mai 1978, l’assemblée plénière de la Cour de Cassatio …

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