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Code du Travail

433 Monde du Travail dissertations gratuites 286 - 300

  • Les risques des moisissures

    Les risques des moisissures

    TABLE DES MATIÈRES Présentation des risques des moisissures 3 Règlementation et standards sur les moisissures 4 Programme de gestion 5 Solutions à la source 5 Décontamination 6 Mesures préventives 8 Équipements de protection 8 Formation et information 9 ________________ Présentation des risques des moisissures Les moisissures sont si présentes dans

    1 361 Mots / 6 Pages
  • Les salariés

    Les salariés

    D’une part, les salariés vont bénéficier d’une hausse de leurs salaires réels et d’une baisse de la durée du travail. En effet, chaque travailleur a créé une valeur ajoutée supplémentaire en moins de temps. Il peut donc prétendre à une partie de cette richesse supplémentaire ainsi qu’à une baisse de

    274 Mots / 2 Pages
  • Les salariés dockers

    Les salariés dockers

    Les salariés dockers affectés au chantier « dépotage de véhicules » doivent : - Etre détenteur d’un permis de conduire en cours de validité. - Respecter la signalétique portuaire ainsi que le code de la route pendant le déplacement des véhicules - Porter leurs Equipements de Protection Individuels, à savoir

    605 Mots / 3 Pages
  • Les sources du droit

    Les sources du droit

    LES SOURCES DU DROIT I – LES SOURCES DIRECTES Elles sont écrites et directement obligatoires et émanent d’une institution publique nationale ou internationale. A/ LES SOURCES NATIONALES 1/ LA CONSTITUTION La Constitution du 4/10/1958 organise le fonctionnement des institutions publiques et la répartition des pouvoirs. Les règles constitutionnelles sont diverses

    926 Mots / 4 Pages
  • Les sources du droit du travail

    Les sources du droit du travail

    Les sources du droit des sociétés Le droit commun des sociétés se trouve dans le Code civil. Le Code de commerce contient des dispositions particulières. Le Code monétaire et financier Réformes des services du ministère des finances. L'autorité des marchés financiers C'est un organisme public indépendant dotés de la personnalité

    1 390 Mots / 6 Pages
  • Les sources du droit du travail.

    Les sources du droit du travail.

    Les sources de droit du travail → fait partie du droit social qui regroupe le D du T et le droit de la sécurité sociale . En constant progrès et extrêmement récent, les pvrs publics définissent un ordre publique social obligatoire, à travers les règles adoptées par les pvrs publiques

    1 794 Mots / 8 Pages
  • Les sources et les instances de contrôle du droit du travail

    Les sources et les instances de contrôle du droit du travail

    Droit du travail Chapitre 1 : les sources et les instances de contrôle du droit du travail Nous distinguons des sources de droit commun (internationales, communautaires et nationales) mais aussi des sources spécifiques issues de la négociation collective et du contrat de travail. 1. Les sources du droit du travail

    4 540 Mots / 19 Pages
  • Les spécificités du droit du travail

    Les spécificités du droit du travail

    Chapitre 1 : Les spécificités du droit du travail I- les objectifs spécifiques du droit du travail 1. Les domaines d’application du droit du travail Le droit du travail est apparu à la fin du XIXe siècle par réaction du capitalisme sauvage. La toute première loi date de 1941 qui

    567 Mots / 3 Pages
  • Les syndicats

    Les syndicats

    ACTUALITÉS SPORTS MA VILLE CULTURE & LOISIRS VIDÉOS & PHOTOS YOU LA PARISIENNE ÉTUDIANT PRATIQUE ABONNÉS Toute l'actualité, 26 avril 2013, mis à jour à 17h34 Le Parisien Me connecter Facebook ME CONNECTER inscription gratuite Abonnez-vous : à partir de 1€ À SUIVRE La question du jour Stéphane Hessel Viande

    1 777 Mots / 8 Pages
  • Lettre de motivation, recherche d'emploi

    Lettre de motivation, recherche d'emploi

    Madame, Monsieur Actuellement à la recherche d'un emploi , je souhaiterais vous proposer ma candidature ainsi que mes services en t'en qu'équipier polyvalent au sein de votre entreprise. Votre établissement a retenu mon attention du a son dynamisme. Je suis très motivé et je possède les qualités requises en terme

    353 Mots / 2 Pages
  • Lettre demande de stage

    Lettre demande de stage

    Lucas MAURIAUCOURT Dainville, le 7 Novembre 2018 51, rue de la République 62000 Dainville lucas.mauriaucourt@orange.fr Tél. : 06.34.36.41.41. Objet : Demande de stage chez FM Douvrin Monsieur J’ai obtenu mon baccalauréat STI2D (sciences et technologies de l'industrie et du développement durable) en juillet dernier, mention «assez bien», et je suis

    569 Mots / 3 Pages
  • Lettre spontané dédier a un maire

    Lettre spontané dédier a un maire

    Objet : candidature spontanée Monsieur le Maire, Vous venez de crééer l'une des premières « communes nouvelles » françaises issue d'un regroupement de 5 communes contigues. Cette nouvelle collectivité territoriale impose la refonte de l'organisation de vos services dans le souci d'une gestion plus rationnelle, plus efficace et plus économe. Cette réorganisation touche

    410 Mots / 2 Pages
  • Licenciement faute disciplinaire

    Licenciement faute disciplinaire

    LA FAUTE DISCIPLINAIRE EST CONSTITUÉE PAR LA VIOLATION DES RÈGLES DE DISCIPLINE DE L'ENTREPRISE. LE LICENCIEMENT PEUT ÊTRE LA SANCTION ULTIME DES AGISSEMENTS FAUTIFS DU SALARIÉ. La faute disciplinaire est constituée par la violation des règles de discipline de l'entreprise. Le licenciement peut être la sanction ultime des agissements fautifs

    1 061 Mots / 5 Pages
  • Limites de la législation marocaine

    Limites de la législation marocaine

    1. L’application de la législation du travail 2. L’application du code du travail en fonction de l’activité On s’aperçoit à la lecture de l’article premier du code du travail que ce droit régit les personnes qui sont liées par un « contrat de travail ». Faisant ressurgir d’emblée uneconception contractuelle

    4 218 Mots / 17 Pages
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