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… I. D’une suprématie théorique à une suprématie effective de la Constitution en droit interne Pour être réellement au sommet de l …

… La constitution au sens matériel Dans son unique article 89 de la constitution, le titre XVI se consacre dans son entièreté à la …

… La constitution d’une équipe projet Une équipe performante est la meilleure assurance pour réussir un projet. Dans la définition …

… La Constitution du 4 Octobre 1958 est le quinzième texte constitutionnel que la France a connu depuis la Révolution. Contraireme …

… Compte Rendu Adam, 4 ans arrive à l'hôpital, une infirmière déclare qu'il a des problèmes respiratoires et une saturation basse. …

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… Introduction théorie État INTRODUCTION : Le contenu de cet enseignement n’est pas réellement théorique dans la mesure ou il n y …

… La conteneurisation a révolutionné l'industrie portuaire aux plans national et international. Elle a eu une incidence déterminan …

… LA CONTESTATION DE LA FILIATION Ordonnance 4/07/2005 = unification des règles de contestation —> abolit différences entre filiat …

… mise à jour : Mardi 23 Avril 2013 19h23 • Facebook • Twitter • YouTube • Email • ACCUEIL • ACTUALITÉ • SERVICES • PRATIQUE • ARC …

… DOSSIER SPÉCIAL La contrefaçon de figurines PVC de collection surtout sous licence de mangas/animé/jeux vidéo (extrêmement popul …

… Objet etude:La contrefaçon Sommaire 1-Introduction 2-Annonce du plan 3Développement 4Les secteur concernés 5.1-place des entrepr …

… Baccalauréat Professionnel Secrétariat Épreuve E1-Sous-épreuve A : ÉCONOMIE – DROIT La non-discrimination à l’embauche SOMMAIRE …

… La contrefaçon Introduction : La contrefaçon présente de nombreux dangers : Pour l’économie mondiale, pour les entreprises ainsi …

… Introduction La contrefaçon se définit comme la reproduction, l'imitation ou l'utilisation totale ou partielle d'une marque, d'u …

… La contrefaçon des identifiants commerciaux La contrefaçon de marques Quels sont les principaux actes de contrefaçon de marque ? …

… LA CONTREFACON, UN FLEAU EN ÉVOLUTION Introduction Article contrefaits : un fléau en pleine évolution. La contrefaçon est une vi …

… La Convention Internationale des Droits de l’enfant, dite Convention de New-York énonce les droits qui doivent être respectés po …

… La conversation : idéal de conversation, aspect important des modes de sociabilité. La conversation est la principale activité d …

… Commentaire d’arrêt : Cour de cassation, chambre criminelle, 4 janvier 2006 Pas de « retour vers le futur » pour les disposition …

… La corrida Le commencement de la course de taureaux est ouvert par le couloir, l'espèce de cour dans laquelle défileront devant …

… La loi n° 1-74-338 du 15 juillet 1974 relative à l’organisation judiciaire du Royaume fixe l’organisation et la composition des …

… premier président et du nouveau procureur général du Roi La cérémonie d'installation du nouveau premier président de la Cour d'a …

… Paul Eluard, poète français surréaliste et un des fondateurs de ce mouvement a vécu durant première moitié du XXeme siècle et a …

… Lucas Durville Français 2A 1) La petitesse Terme péjoratif : Charnier, l'ours boucha sa narines, l'antre. Description : Quel Lou …

… La création de richesse engendre des flux de revenus qui différent entre les individus d’une société. Cette répartition fait tou …

… A. La création de richesse au niveau de l’entreprise : la valeur ajoutée La valeur ajoutée représente l’accroissement de valeur …

… Introduction Dans le système de justice pénale, les femmes et les filles sont surtout les victimes plutôt que les auteures de cr …

… La criminologie a fait d'étonnants progrès depuis vingt ans. Des milliers de chercheurs oeuvrant dans les universités et centres …

… Les conséquences de la crise des subprimes Tout d’abord, la crise des subprimes est une crise financière qui commença au USA et …

… La crise des subprimes correspond aux crédits immobilier à taux variable ayant subi des erreurs. Elle peut se traduire en plusie …

… CC2 : Dissertation L’épidémie du COVID-19 a touché le monde entier, l’apparition et la propagation d’un virus infectieux contagi …

… Venezuela: el anuncio Maduro antiestadounidense Como durante la presidencia de Hugo Chavez, las relaciones los EE.UU. y Venezuel …

… Dans une économie dynamique (c'est-à-dire en changement permanent), la croissance économique est assurée : • soit par un accrois …

… La croissance économique est-elle compatible avec la préservation de l'environnement ? La croissance économique a pour finalité …

… Dissertation : La culpabilité dans les infractions non intentionnelle Les principes généraux de droit pénal énoncés a l’article …

… La cultura di oggi produce in continuo nuovi tipi di miti e eroi tramite immagini o stili di vita. In e ffetti Il mito rappresen …

… EXERCICE 1 : DEMARREZ DU BON PIED 1.1 - La culture médiatique est originale dans le sens qu’elle est propre à chaque personne, e …

… La culture nous rend-elle meilleur ? On peut considérer notre temps comme un temps de haute culture : la complexité et la qualit …

… 1er travail Mlle Julie Faraut, habitante de Paris, est une célèbre danseuse de flamenco. Cette dernière a l’habitude de circuler …

… 2) La demande 2.1 La segmentation de la cible - Les enfants U14 : C’est la cible très importante dans le marché de l’épicerie su …

… Niels Rasmussen La décision de justice, instrument d’application des règles de droit Cette année aux Etats-Unis, la Cour Suprême …

… « La décision de Justice, instrument d’application des règles de droit » « On ne fait pas un Code, il se fait avec le temps » di …

… La déclaration préalable à l'embauche La déclaration préalable à l'embauche (DPAE) permet de faciliter les démarches administrat …

… La Chapitre II : La décolonisation L’après-guerre offre un contexte favorable à l’émancipation des peuples colonisés et donc à l …

… La grammaire théorique (descriptive) Il faut distinguer la grammaire descriptive de la grammaire normative. La première se donne …

… I – La définition de l’assistance médicale à la procréation Aux termes de l’art L 2141-1 du Code de la Santé publique, l’assista …

… Délinquance, depuis un an, une progression inexorable (synonyme impitoyable) un certain type de délinquance ne cesse d’augmenter …

… Dansi 23/10/2021 Adjossi Plan détaillé 12100640 Selon le Larousse, la délinquance est « l’ensemble des infractions commises en u …

… CHAPITRE 1 : La démarche d’étude à caractère Sanitaire et Sociale I. Qu’est ce qu’une démarche ? 1.1) Que veut dire le mot démar …

… III. La démarche entrepreneuriale 1) Conditions de réussite du projet -L'idée : ● Originale ● Inventive ● Créatrice de valeurs n …

… 1. Actualiser et compléter un dossier qui prend la forme de revue de presse (fiable pertinente récente et exploitable). Il veut …

… Aurélien Kayladjian La démarche mercatique de Nespresso 1) La cible de clients visée est plutôt une clientèle de luxe en proposa …

… Les bulletins de paie, sous forme papier, sont remis aux salariés en main propre ou par envois postaux et des problèmes sont con …

… Céline est privée de nourriture, battue des années durant, enfermée. Elle craint chaque week-end pour sa vie, travaille, travail …

… Synthèse : LA DÉMOCRATIE EN EUROPE La démocratisation en Europe a était un long processus depuis la démocratie athénienne jusqu …

… Livre -> la démocratie en Europe édition Ellipse Introduction 3 grandes constructions permettent de définir la science politique …

… LA DEMOCRATIE TOUJOURS UN MODELE ? Depuis le 19 ème siecle et surtout lors de la victoire des democraties face qu regimes totali …

… Avant, pour faire des films, ou même des documentaires, des émissions, bref de la vidéo, il fallait un budget caméra. Même s’il …

… Nom : Devoir sur table n°1 date : I- Conjuguez le verbe au présent de l'indicatif. 1. Les élèves ________(traduire) la version. …

… CHEREL Alice Promotion Septembre 2013 ANALYSE DE PRATIQUE PROFESSIONNELLE 1 SEMESTRE 3 – STAGE 1 A) La description de la situati …

… CAS 20 - la dette publique, un fardeau pour les générations futures ? - Depuis la première crise en 1930, de nombreux pays ont m …

… Introduction La deuxième activité de l’homme après dormir c’est de regarder la télévision. La téléréalité est, selon la définiti …

… 20 – Cassandre MAILLOT La dictature de l’apparence Dans une société ou l’apparence est un critère, le corpus nous invite à nous …

… Dissertation de droit constitutionnel     Georges Vedel disait « Une démocratie au XXème siècle, c’est un exécutif qui s’appuie …

… Vers le 3.0. 1. web passif internaute consommateur de contenu 2. web social, communautaire, collaboratif et interactif (internau …

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… L'histoire de l'art est la discipline qui a pour objet l'étude des œuvres dans l'histoire, et du sens qu'elles peuvent prendre. …

… Cette forme de discrétion est systématiquement répertoriée dans les documents internes des services comme le règlement intérieur …

… Discrimination à l'embauche  Sujet de l'étude : Mon objet d'étude parlera sur la discrimation à l'embauche. Dans nos jours des e …

… La discrimination directe constitue une situation dans laquelle, sur le fondement de son appartenance ou de sa non-appartenance, …

… La discrimination et l’égalité KONAKE ASSETOU DIALLO MOHAMED KIMANY TATIANA Qu’est que la discrimination ? Discriminer c’est fai …

… Bonvent benie TPCOM LP Dillon 2013/2014 DOSSIER D'ECO DROIT SOMMAIRE: Partie 1: La discrimination à l'embauche. Développement: l …

… LA disseration Le déisme — forgé sur le terme latin deus — désigne l'affirmation rationnelle de l'existence de Dieu, proposant u …

… Cours 601-103-MQ Prof. : Stéphanie Grandmont Hiver 2016 Collège de Bois-de-Boulogne La dissertation critique 1. Vers une définit …

… TD Droit Civil Séance 6 : La dissolution du lien matrimonial Exercice n°1 : cas pratiques Cas pratique n°1 : Faits : Un football …

… Lettre de candidature spontanée au poste d’agent de secteur, expert certifié en constat d’habitat. Pièce jointe : Curriculum vit …

… la Distribution I- Le choix des circuits de distribution 1) l'organisation du secteur de la distribution politique de distributi …

… Sommaire 1. Les particularités de la distribution en Grande-Bretagne 1. Le secteur 2. Les acteurs 3. La législation 2. Les diffé …

… Doit-on renoncer à toutes ses croyances ? Analyse des termes du sujet • Champ conceptuel Ce sujet relève de la philosophie de la …

… « La diversité s'oppose-t-elle à l'unité dans un E fédéral » A) 1ere preuve que la diversité ne s'oppose pas à l'E fédéral et qu …

… La Dot - Guy de Maupassant Cette nouvelle ce déroule au 18ème siècle principalement à Paris. On découvre l’histoire de Madame Je …

… Douane Question: Définissez les différence régimes de perfectionnement: actif suspension, actif rembourse, passif Actif suspensi …

… Chapitre 4 : La dynamique structurelle I. Les déterminants du changement structurel 1. Caractérisez les changements observés dan …

… Chapitre 4 : La dynamique structurelle Introduction : Face aux évolutions de l’environnement et aux changements stratégiques de …

… LIRE et PRODUIRE UN TEXTE A VISEE ARGUMENTATIVE : LA FABLE Objectifs spécifiques : • Caractériser la fable. (dominante lecture-é …

… Plus d’un milliard de Chinois mais si peu de cercueils En Chine ces jours-ci, à peu près toutes les formes de commerces sont en …

… Sociologie et psychologie sociale Chapitre I : La famille ds la société française contemporaine. Introduction : la place de la f …

… LA FAMILLE : Problématique : la famille est-elle en crise ou en évolution ? L’institution familiale à évoluer au cours des siècl …

… Parfois, une faute simple ne suffit pas pour que la responsabilité de l’administration soit retenue. La jurisprudence exige que …

… Dissertation : Faut-il supprimer l'exigence de la faute lourde ? PB : Le régime de la faute lourde conduit-il à une carence quan …

… Réalisatrice, scénariste et romancière québécoise du XXIe siècle, Anaïs Barbeau-Lavalette est une militante pour les droits de l …

… CHAPITRE 5: LA FEODALITE Philipe Auguste, marque le début de la reconstruction capétienne. Le roi Eudes ancêtre des capétiens. L …

… Introduction Depuis l’affaire Enron et les autres scandales financiers survenus aux Etats Unis, la fiabilisation des comptes con …

… La fibre de lait ou fibre de caséine • Histoire Cette fibre a été inventé dans les années 1930 par le chimiste Italien Antonio F …

… La fiducie entraine un transfert de propriété temporaire distinct du patrimoine Le droit des suretés est celui qui fait le plus …

… Intro : El texto que vamos a estudiar est un fragmento de una noveloa de Mario Vargas Llosa, " la fiesta del chivo ", publicada …

… INTRODUCTION Le thème du compte rendu portera sur la filière STMG, ce choix est volontaire puisque cette filière constitue l'une …

… Introduction : Depuis le début du siècle, la production mondiale de sucre n'a cessé d'augmenter pour dépasser les 110 millions d …

… La finalité et la responsabilité sociétale de l’entreprise Objectifs pédagogiques du chapitre 1. La finalité de l’entreprise 1.1 …

… Dans le domaine bancaire, la compensation est un mécanisme permettant à des banques et des institutions financières, membres de …

… Le système fiscal français. Le système fiscal français repose sur un ensemble d’impôts. Les prélèvements obligatoires comprennen …

… La Fiscalité Directe Locale Une présentation générale simplifiée Frédérique LAGODA Inspectrice Départementale des Impôts Directi …

… Linnéa Gunnarsdotter LA FOCALISATION DANS LA NOUVELLE « MADEMOISELLE FIFI » DE GUY DE MAUPASSANT INTRODUCTION Dans plusieurs nou …

… Il existe chez ceux qui on la foi chevillée au corps une intuition religieuse, une sorte de 6° sens qui ne facilite pas le dialo …

… Edouard Balladur déclare dans le dictionnaire de la réforme de 1992 : « le Premier Ministre ? Fonction la plus difficile de la R …

… 3/ La fonction du rêve nocturne. Le rêve nocturne à en partie pour fonction de mémoriser: intellect et émotionnelle et de créer …

… 29K21CTPA0210T ANALYSE ET PRODUCTION DU MESSAGE V0 1 FONDATION ORANGE I. Analyse du message (10 points) 1. Particularité de l’én …

… /03/17 Page 70 Doc.2 EXERCICE 1 La tendance au raccourcissement des délais de mise sur le marché de nouveaux produits, par exemp …

… Sujet : La force obligatoire des avants-contrats « Le contrat est une convention par laquelle une ou plusieurs personnes s’oblig …

… DISSERTATION : LA FORCE OBLIGATOIRE DES AVANTS-CONTRATS DANS LA REFORME DU DROIT DES CONTRATS Pacta sunt servanda est un adage l …

… « Cette action est imputable au titre de la formation professionnelle CONTINUEfaisant partie des typologies prévues aux articles …

… Comment la formation contribue-telle au développement des potentiels des collaborateurs bancaires ? Intro En 2014, les banques o …

… Mr Lafontaine possesseur d'un appartement a l'intention de vendre son appartement et informe donc Mme Corbeau le 15 août 2008 af …

… Commentaire d’arrêt La formation du contrat Les époux X ont consenti une promesse unilatérale de vente de parcelles de terre à l …

… PREMIERE PARTIE : La formation historique du DC et sa généralisation Le droit constitutionnel est une notion assez récente si on …

… La formation professionnelle La formation tout au long de la vie professionnelle contribue à renforcer la compétitivité et la ca …

… La forme négative La forme affirmative Une phrase peut être à la forme affirmative ou à la forme négative. La négation se fait a …

… PREMIERE PARTIE : MISE EN PLACE DES RELATIONS DE TRAVAIL Chapitre 1 La forme propre du contrat de travail Dans le code de 1804, …

… Le peuple français proclame solennellement son attachement aux Droits de l'homme et aux principes de la souveraineté nationale t …

… La France est-elle encore une République unitaire ?   Aujourd’hui dans le monde, il y a approximativement deux cent états. On re …

… FRANCHISE : accord par lequel une entreprise existante accorde à une autre entreprise le droit d'exploiter un commerce dans le b …

… La franchise est un mode de collaboration entre deux entreprises indépendantes juridiquement et financièrement (le franchisé et …

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… DISSERTATION : Généralité de la loi La loi, berceau du droit, la recherche et la réflexion sur sa naissance, de son impact, de s …

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… La gestion : L'acte fondamental de gestion vise à garantir la pérennité de l'entreprise par le recours à des moyens spécifiques …

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… Au Niger comme à Madagascar, la gestion décentralisée des ressources naturelles ne peut être appréhendée sans que ne soit au pré …

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… la gestion des stocks I. Le coefficient/taux/vitesse de rotation : Il indique le nombre de fois où le stock est renouvelé au cou …

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… PAU Delphine Date de création : 01.06.2005 Date de dépôt : 28.06.2005 Niveau : Autre La gestion du stress au travail Copyright © …

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… Introduction :  En 2005, malgré l’opposition des Etats-Unis, les Etats membres de l’Unesco ont signé une convention sur la prot …

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… La gouvernance de l’entreprise : un cadre d’analyseLa gouvernance de l’entreprise : un cadre d’analyse Observations générales su …

… La gouvernance européenne depuis 1992 Après la Seconde Guerre mondiale le Premier ministre britannique Churchill ainsi que d’aut …

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… La guerre des paysans C’est l’histoire d’un seigneur qui devait adouber un chevalier. Mais ils étaient deux (Michel et Jaques). …

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… Bergère Dissertation 04/03 Pauline L1 DG Gpe n°10 "La IVème République mourut comme elle avait vécu : d'indifférence", François …

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… Le deroulement du proces le demandeur introduit la procédure souvent par voix d’assignation.= La demande principale ou introduct …

… Dissertation La jurisprudence est-elle source de droit? Entre 1778 et 1858, Joseph Marie Portalis, auteur du Code civil, déclare …

… La jurisprudence est-elle une source du droit ? Dans un sens matériel, la jurisprudence est l'ensemble des décisions rendues par …

… Dans sa décision du 23 août 1985, le Conseil Constitutionnel a pu affirmer que la loi «n’exprime la volonté générale que dans le …

… LA RESPONSABILITE DES ENFANTS MINEURS En France, l'âge de la responsabilité pénale, c'est-à-dire l'âge à partir duquel les mineu …

… LA KÉRATOGENÈSE C’est le renouvellement de l'épiderme C’est un processus de multiplication, de migration et de différenciation c …

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… Introduction Le comportement humain, l’organisation et la gestion sont les éléments qui vont de pair pour arriver à un environne …

… Étape 1 Résumé des faits La laiterie de la Rive-Sud est une petite entreprise qui est implantée depuis plusieurs années, elle fa …

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… La Lecture: Danger Ou Moyen D' Initiation Au Monde? Dans son essai sur l’éducation l’Emile, le philosophe des Lumières ROUSSEAU …

… svp j'ai besoin de votre aide permettez moi svp de consulter vos articles et vos dissertation Sujet : la légitime défénse en dro …

… D’après la citation d’Amin Maalouf, la légitimité est indispensable pour un bon fonctionnement des individus dans une société : …

… Le droit cambiaire, ou droit du change est un droit spécifique, qui s'est forgé ses propres règles car la pratique des affaires …

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… Doit on limiter la liberté des médias dans une démocratie ? La liberté d’expression va de pair avec la liberté de la presse. Cha …

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… ________________ La linéarité du temps Il est est nécessaire de comprendre comment s’écoule le temps au sens large avant d’abord …

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… Les différentes figures de style I: Les figures d’analogie La comparaison Établir un lien entre deux termes par un outil grammat …

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