Divers
47 457 Divers dissertations gratuites 42 001 - 42 015
-
RÈGLEMENT INTÉRIEUR D’INTERFOR-SIA
RÈGLEMENT INTÉRIEUR D’INTERFOR-SIA Pour les apprenants MAJ LE 30/08/2013 RÈGLEMENT INTÉRIEUR SOMMAIRE Pages Article 1 PARTICIPATION / IMPLICATION 1. Participation 2. Comportement 3. Tenue 3 3 3 Article 2 PRESENCE 1. Assiduité 2. Horaires 3. Ponctualité 4. Contrôle des présences 5. Absences 6. Accidents du travail 4 4 4 4
5 595 Mots / 23 Pages -
REGLEMENT INTERIEUR REGISSANT LE PERSONNEL DE LA SO.SI.PO
REGLEMENT INTERIEUR REGISSANT LE PERSONNEL DE LA S O . S I . P O ________________ SOMMAIRE TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES Article 1 : Personnel statutaire P 03 Article 2 : Catégories du personnel P 03 Article 3 : Classement au recrutement P 04 Article 4 : Nombre d’échelles
11 664 Mots / 47 Pages -
Reglement juridique de travail
CHAPITRE 2 LES REGIMES JURIDIQUES DU TRAVAIL Les activités professionnelles s’exercent dans un cadre juridique (le régime juridique) qui offre des droits et des obligations aux salariés, aux fonctionnaires et aux travailleurs indépendants. I. Le travail subordonné Les salariés privés et les fonctionnaires sont les deux formes de travails subordonnés,
331 Mots / 2 Pages -
Réglementaire des activités de banque de détail
L’environnement réglementaire des activités de banque de détail Journée 1 Chapitre 1 : Les normes juridiques de l’activité bancaire Le droit : ensemble des règles générales, impersonnelles et obligatoires ,sanctionnables par l’autorité publique 2 types de droit : droit objectif et subjectif Les sources du droit . Sources primaires :
324 Mots / 2 Pages -
Règlementaire et dérèglementation
a/ Question règlementaire et dérèglementation : E acteur majeur industrialisation 19es, accumulation et PT. association ingénieur et entrepreneur des le 18es logique mécanisation : voir manufacture d’épingles Smith : spécialisation lieu amélioration Eneur et ingénieur -> ex: J.Watt et la machine à vapeur fin ancien régime : moteur activité
980 Mots / 4 Pages -
Réglementation de la succession royale
Cette succession est organisée par les lois fondamentales du royaume : ces lois ont une valeur constitutionnelle (au sens large du terme, différent de la définition formelle que nous lui donnons aujourd’hui) et sont ainsi considérées comme des normes supérieures dans la hiérarchie féodale des normes, primant ainsi sur les
2 504 Mots / 11 Pages -
Réglementation des tenues vestimentaires dans les écoles publiques
Dissertation dialectique Faut-il réglementer les tenues vestimentaires dans les écoles publiques ? A l’heure actuelle, nous vivons dans un monde où la mode devient trop extravagante et incontrôlable. Et dans les écoles publiques, nous sommes arrivés à nous demander s’il ne faudrait pas limiter certaines tenues ? Premièrement, il se
250 Mots / 1 Pages -
Réglementation du commerce international
THEME 10 : LA REGULATION (Réguler= améliorer le fonctionnement) DES ECHANGES INTERNATIONNAUX EST-ELLE NECESSAIRE ? CHAPITRE 9 : des échanges internationaux multipolaires 1. Les échanges de biens et de services (la notion d’échange) -Les échanges internationaux consistent pour un pays à échanger avec les autres pays. -La plupart des pays
2 081 Mots / 9 Pages -
Réglementation du divorce au Burundi
La reglementation du divorce au Burundi o.Introduction Le divorce sous sa forme actuelle est la resultante d'un changement de moeurs de la societe et l'evolution des mentalites dans le temps et dans l'espace. les civilisations anciennes et notamment les peuples hebreux,egyptiens et grecs connaissaient deja des cas de divorce
2 496 Mots / 10 Pages -
Réglementation Et Droit De Douane Sur Le Vin Français En Chine
Réglementation et droits de douane en Chine Importations Les importations de vins ne cessent d'augmenter en Chine, même si seules 20% des bouteilles achetées par les chinois proviennent de l'étranger. Le bas de gamme connaît une croissance modérée, le haut de gamme tend à la stabilité. C’est donc le moyen
1 364 Mots / 6 Pages -
Réglementation STAPS L2 EM
LOIS CADRES Déf : loi définissant les grands principes ou orientations d'une réforme ou d'une politique 1. Loi cadre du 8 Juillet 2013 : Loi d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école « La loi du 8 juillet 2013 pour la refondation de l’école concrétise l’engagement de faire
5 551 Mots / 23 Pages -
Réglementent le fonctionnement de la Constitution
La majorité des Etats ont une constitution écrite qui définit les différentes institutions que ce soit juridique, institutionnel ou parlementaire qui comportent entre autres les lois, les règles d’un pays donnés. En France la constitution a connu plusieurs modifications en changeant la présentation et le contenu. Citant par exemple la
733 Mots / 3 Pages -
Règles à connaître et à appliquer en droit du travail
Juridique Les règles à connaitre et à appliquer en matière de droit du travail : -les finalités et les modalités de mise en œuvre du projet sont définies par les textes réglementaires de la formation -les stages doivent obligatoirement faire l’objet de convention de stage signé par le stagiaire, l’entreprise
854 Mots / 4 Pages -
Règles comportemets sociaux
termédiaire d'un groupe social déterminé, tout ce qui est transmis par le langage, les coutumes, l'éducation et même -de manière implicite- les gestes, les attitudes ou les règles de comportement. Il est très difficile chez l'homme de déterminer qu'elle part revient à cette culture acquise et qu'elle part appartient à
273 Mots / 2 Pages -
Règles d'HappyBlocks
Le règlement est là pour assurer une bonne entente entre les joueurs, dans le but d'améliorer votre expérience en jeu. Prenez le temps de lire et d'approuver le règlement, le non-respect de l'une d'entre elles pourra conduire à des sanctions plus ou moins élevées. Le règlement peut changer au cours
515 Mots / 3 Pages