Divers
47 456 Divers dissertations gratuites 32 101 - 32 115
-
Les sources du droit pénal
1. Les sources nationales 1. Les sources indiscutables 1. La C 2. La loi 3. Le règlement 1. Les sources discutées 1. La jurisprudence 2. La coutume 3. Les PGD 1. Les sources supranationales Elles sont d’origine conventionnelle et ont trait le + souvent à la procédure pénale. Beaucoup de
335 Mots / 2 Pages -
Les Sources Du Droit Sous L'empire Romain
Le droit français est issu du droit romain qui détient lui-même des racines encore plus profondes. Le droit de manière générale, constitue l'ensemble des règles qui régissent la conduite de l'homme en société et des rapports sociaux. Le terme de droit romain quand à lui fait référence à la Législation
2 770 Mots / 12 Pages -
Les sources du droit subjectif
Introduction au droit. Séance 7 : Les sources des droits subjectifs. I. La distinction des actes juridiques et des faits juridiques. A) Définitions des termes + Exemples -Acte juridique : Un acte juridique est une manifestation intentionnelle de volonté dans le but de réaliser certains effets de droit (voir article
1 171 Mots / 5 Pages -
Les sources du Droit Travail
Les sources en droit du travail : règles applicables au droit du travail Contrat de travail Question de la période d’essai dans le cadre du CDI Quelles conditions pour conclure CDD Problématique de la modification du contrat du travail La suspension du contrat de
1 635 Mots / 7 Pages -
Les sources du droit.
LES SOURCES DU DROIT ________________ Définition : ensemble des règles qui, dans une société, régissent les rapports entre les individus ou bien entre l’Etat et ses individus. Droit entre particuliers → droit privé (ex : du travail, société/affaire/commercial, civil) Droit entre Etat/individus → droit public (ex : constitutionnel, administratif, pénal)
951 Mots / 4 Pages -
Les sources du droit. La hiérarchie des sources
Séance 1 : Les sources du droit. La hiérarchie des sources (1): Questions : documents 1 et 2: - Les sources du droit sont tous les outils nécessaire à la création du droit, on distingue deux types de sources , les sources internet et les sources internationale du droit. Dans
495 Mots / 2 Pages -
Les sources du processus de la croissance économique
1. les facteurs de la croissance Définition : La croissance est l’augmentation soutenue sur une longue période de la production de biens et services dans un pays. On la mesure par le taux de variation du PIB réel (= PIB auquel on a enlevé l’effet prix ,c’est à dire la
458 Mots / 2 Pages -
Les Sources Du Regles Du Droits
le droit est ce qui ordonne, ce qui interdit. ledroit est essentiellement liée à la contrainte, à la sanction e Droit, est l'ensemble des dispositions interprétatives ou directives qui à un moment et dans un Etat déterminés, règlent le statut des personnes et des biens, ainsi que les rapports que
1 083 Mots / 5 Pages -
Les Sources Formelles Internationales Et Droit Interne
Le droit possède plusieurs origines. Ses sources sont très variées. Il se définit comme l’ensemble des règles visant à organiser la vie en société et sanctionnées par la puissance publique. Depuis quelques décennies, un théoricien, Hans Kelsen, a hiérarchisé les sources formelles du droit, ces sources sont des textes, comme
1 370 Mots / 6 Pages -
Les Sources Informelles Du Droit
Les sources informelles du droit La complexité de la société induit l’accroissement constant du role du droit comme regulateur social. De ce fait, a coté du droit « dur » resultant des uinstitutions, se developpe le droit « mou ». On peut entendre par là soit la jurisprudence resultant du
1 320 Mots / 6 Pages -
Les sources internes de la légalité administrative
Les sources internes de la légalité administrative Voir fiche de TD : par le dvp qualitatif et quantitatif Introduction Certaines normes constitutionnelles s’imposent à l’administration. Pierre Delvolvet : thèse sur le principe d’égalité devant les charges publiques Coloc : l’actualité de la théorie des bases constitutionnelles du DA On parle
1 401 Mots / 6 Pages -
Les Sources Juridiques Du Droit Des Obligations
II. Sources juridiques • Le Code napoléon, de 1804 • Le Code civil • Le Digeste de Justinien (533 après J.-C.) est le référentiel juridique de l'Occident. Il s'agit d'une compilation de texte de jurisconsultes célèbres (Paul, Papinien, Ulpien, Gaius, Julien entre autres). Ces hommes de droit auront leur successeurs
639 Mots / 3 Pages -
Les Sources Non écrites Du Droit
non écrites Section 1 la coutume I. LA NOTION Inconvénient : Elle est lente à paraître, les sujets de droit doivent penser qu'elle est obligatoire. Avantage : en phase avec l'évolution de la société Mais la coutume est quelque peu incertaine, imprécise et malléable : problème d'insécurité juridique. Il est aussi
2 891 Mots / 12 Pages -
Les souris et le Chat Huant
L1 à 7 : l'objectif est de capter l'attention -"je", "vous" =l'auteur s'engage -lexique du phénoménal : "merveille", estime", "prodige", "fable" qui s'oppose au dernier mot mis en valeur avec une rime "vérité" L8 à 24 : narration des faits -lieu de vie sinistre qui contraste avec inattendu -lexique proche
278 Mots / 2 Pages -
Les souvenirs sont-ils constitutifs de notre identité ?
Sujet : Les souvenirs sont-ils constitutifs de notre identité ? Problématique : Les souvenirs modifient-ils l’identité d’une personne ? Introduction : Sans souvenirs nous ne sommes rien, nous en pouvons pas nous relier avec la société. Les souvenirs sont divers et cet amas constitue notre identité. Lors d’un traumatisme, il
936 Mots / 4 Pages