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  • La presse écrite ou la presse numérique ?

    La presse écrite ou la presse numérique ?

    La presse écrite ou la presse numérique ? Lors du siècle actuel et avec la révolution technologique étant en essor constant la presse numérique a vu le jour et a pris de l'ampleur au sein de notre société. Existant encore mais sans grande puissance, la presse écrite cède progressivement sa

    446 Mots / 2 Pages
  • La Presse Française Entre Tutel Et Liberté

    La Presse Française Entre Tutel Et Liberté

    La presse est perçue de plus en plus comme un contre-pouvoir, c’est ce que nous montre les trois documents étudiés : le premier intitulé « Des traditions journalistiques originales » extrait de La Presse française par Pierre Albert ; le second et le troisième, des articles de journal, extraits de

    592 Mots / 3 Pages
  • La Presse People

    La Presse People

    INTRODUCTION Public, Gala, VSD, Closer, Voici, Paris Match, tous ces noms vous évoquent peut être quelque chose. En effet il s'agit de magazines issus de la presse d'indiscrétions, de la presse échotière plus connue sous le nom de presse people ou presse à scandale. La presse people est une presse

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  • La pression de gagner de l'expérience pour le mettre sur le CV (document en anglais)

    La pression de gagner de l'expérience pour le mettre sur le CV (document en anglais)

    The pressure to get experience on their CV leads students not only to work for free in internships, but to pay for the privilege… if they can afford it. About a decade ago the word internships was barely used in a British context. There was work experience, but that was

    291 Mots / 2 Pages
  • La Preuve

    La Preuve

    : LA PREUVE Introduction: modes de preuves : 5 : témoignage; indice; présomptions; aveu ; serment; écrit → mode de preuve le plus important en pratique et le plus réglementé. Loi du 13 mars 2000 qui a modifié la preuve par écrit : article 1316 => mentions libératoires ; ...

    247 Mots / 1 Pages
  • La Preuve Des Actes Juridiques

    La Preuve Des Actes Juridiques

    Dans la vie juridique, on distingue traditionnellement deux catégories d’évènements : les actes juridiques et les faits juridiques. Un acte juridique, également désigné sous le terme de negotium, est une manifestation de volonté destinée à produire des effets de droit. Un contrat, par exemple, est un acte juridique. Un fait

    2 766 Mots / 12 Pages
  • La Preuve Des Droits Subjectifs

    La Preuve Des Droits Subjectifs

    CHAPITRE 3 LA PREUVE DES DROITS SUBJECTIFS La preuve est la démonstration de la véracité de l’exactitude d’un événement à la source d’un droit ou d’une obligation (ex : le vendeur qui réclame à l’acheteur le paiement du prix des marchandises doit démontrer la vente). Pour se pourvoir d’un droit,

    511 Mots / 3 Pages
  • La Preuve Du Droit

    La Preuve Du Droit

    Chapitre 3 : La preuve des Droits. On n’a pas à prouver pour le droit objectif car nul n’est censé ignorer et encore moins les juges. Contrairement aux droits subjectifs qui par définition nous sont personnels, il faut donc apporter la preuve pour les faire valoir devant un juge. 

    1 013 Mots / 5 Pages
  • La Preuve Elecronique

    La Preuve Elecronique

    a reconnaissance du document électronique comme mode de preuve Aux termes de la nouvelle loi, « l’écrit sous forme électronique est admis en preuve au même titre que l’écrit sur support papier, sous réserve que puisse être dûment identifiée la personne dont il émane et qu’il soit établi et conservé dans

    285 Mots / 2 Pages
  • La Preuve éléctronique

    La Preuve éléctronique

    BTS. DROIT. Développement structuré. Après avoir rappelé les exigences du droit en matière de preuve, vous traiterez du problème du commerce electronique et du droit de la preuve. Documents de travail : 2 annexes. Annexe 1 : Extrait de l’étude sur le commerce electronique entre professionnels Par M Cyril Blaise,

    782 Mots / 4 Pages
  • La preuve électronique, le contrat électronique et les contrats

    La preuve électronique, le contrat électronique et les contrats

    THEME 4 / L IMPACT DU NUMERIQUE SUR LA VIE DE L’ENTREPRISE CHAPITRE 5: La preuve électronique, le contrat électronique et les contrats De prestations numériques Compétence attendue : Qualifier et analyser les clauses de contrats relatives à une vente ou à une prestation de services numériques entre professionnels. Savoirs

    446 Mots / 2 Pages
  • La Preuve En Droit

    La Preuve En Droit

    La preuve et la source de droit subjectif : actes et faits juridiques I Les actes et faits juridiques L’acte juridique se définit comme une manifestation de volonté dont l’objectif est de produire des effets de droit. Ils peuvent être pluri volontaire (contrats) Définition d’un contrat : il correspond à

    1 121 Mots / 5 Pages
  • La Preuve En Droit Civil

    La Preuve En Droit Civil

    La loyauté de la preuve : Ex : notre preuve d’un fait juridique se fait donc par tout moyen ⇒ or, la seule preuve que j’ai c’est un enregistrement vidéo fait par un détective privé en filmant ma femme adultère. - le juge n’admet de preuve que lorsqu’elles sont loyales.

    1 131 Mots / 5 Pages
  • La preuve en matière bancaire

    La preuve en matière bancaire

    LA PREUVE EN MATIÈRE BANCAIRE ________________ Introduction : Le droit bancaire peut être défini comme l’ensemble des règles visant à encadrer le statut des différents acteurs et activités relatifs au commerce de l’argent et ce à travers la banque en tant qu’intermédiaire indispensable des transactions commerciales. Au Maroc c’est la

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  • La Preuve Est-elle dépendante De La Technologie

    La Preuve Est-elle dépendante De La Technologie

    La preuve est-elle dépendante de la technologie ? Idem est non esse et non probari : cette formule classique, selon laquelle ne pas être et ne pas être prouvé signifie la même chose, souligne l'importance décisive de la preuve à défaut de laquelle la norme juridique est paralysée. Domat écrivait

    4 124 Mots / 17 Pages
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