Droit De La Famille: Introduction générale

Droit de la famille

Introduction générale

Section 1 : la famille en tant que notion juridique

la famille est un vocabulaire de langage courant. La famille est une notion connu et employé dans notre société. C'est l'ensemble des personne apparenté vivant sous un même toit. Notion autour de laquelle chacun va mettre des chose, tout le monde n'a pas la même vision de la famille.

Notion fondamentale dans l'organisation de la société. C'est un phénomène permanant, et universel. C'est une notion qui dépasse les notion juridique car c'est un phénomène qui fait appel a des notion psychologique et scientifique puis sociologique (nouveau comportement dans les familles).

Phénomène évolutif. Le juriste va devoir se focaliser sur la famille mais la famille en tant que notion juridique = famille qui est appréhender par le droit de la famille.

Il n'y a pas de définition juridique.

Loi du 17 mai 2013 = loi qui a conduit a l'adoption de la loi du mariage entre personnes du même sexe. Le législateur n'a jamais défini la famille. Mais a posé des jalons juridique qui structure la famille = l'alliance et la parenté.

Alliance = lien du couple. Va nous permettre de nous focaliser sur le couple. Ce lien d'alliance se dédouble car par le mot alliance il faut subdiviser: il y a un lien conjugal (lien de droit qui uni deux époux) d’où la loi du 17 mai 2013. lien réservé aux époux. Il faut bien différencier les époux dans le couple.

Les époux ne sont pas apparenté par le sang, c'est donc le mariage qui va créer un lien de droit entre ces deux sujet.

La difficulté est que le couple prend différentes formes:

le pacs = pacte civil de solidarité,

le concubinage = les sujet ne sont ni pacsé ni marié.

Un époux n'est pas un partenaire ni un concubin. Le lien d’alliance génère également un lien d'alliance au sens large = a partir du moment ou il y a mariage il va également y avoir un lien conjugal qui va se créer entre les époux mais aussi qui uni les époux aux membres des deux familles des époux.

L'alliance en ligne directe va unir les époux aux ascendant de son conjoint (beau père et belle mère). Va unir l'époux aux parent de son conjoint.

L'alliance en ligne collatérale va élargir se lien d'alliance aux personne qui descendent d'un auteur commun (beau frère et belle sœur). Permet d'unir l'époux au collatéraux de son conjoint.

La famille évolue et il peut y avoir remariage donc la notion d'alliance au sens large peut désigner un époux qui va être uni aux enfants de sont conjoint, mais enfant qu'il aurait eu dans un premier mariage.

La parenté = fait émerger un lien juridique qui est un lien entre des parents et des enfants.

Repose sur le lien de filiation =

en droit on distingue la filiation biologique et la filiation adoptive (lien de filiation mais qui se créé en dehors de toute vérité biologique).

Ce lien peut s’apprécier de manière différentes pour les juristes:

pour les juristes il y a les parents en ligne collatérale = personne qui vont descendre d'un auteur commun. Pour calculer le degré on remonte a l'auteur commun puis on redescend jusqu'au parents suivant.

Cette question des degré est très importante notamment en droit des successions.

On peut avoir des demi frère et demi sœur, il sont utérin lorsque l'auteur commun est la mère et consanguin pour le père.

La loi du 17 mai 2013 a profondément modifié le droit de la famille car elle a permis d'étendre la notion d'alliance mais également celle de parenté puisqu'elle a ouvert la filiation adoptive aux personnes de même sexe.

Cette famille est étudié en droit de la famille, on se rend compte que ce qui découle du lien d'alliance et de parenté c'est le couple et l'enfant.

On a plus un seul modèle de famille donc le vocabulaire de droit de la famille ne correspond plus donc on pourrait le nommer droit des familles.

Il apparaît deux types de règles:

étude des règles patrimoniale = régir le patrimoine au seint de la famille.

Puis les règles d'ordre extra patrimoniales = vont régir la situation du couple et celle de l'enfant. (règle de mariage, de divorce, de pacs, …).

il y a aussi les règle relative a l'autorité parentale.

Section 2 : l’évolution du

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