Divers
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Régimes matrimoniaux
ISRAEL 1. Régimes matrimoniaux a) Régime légal 106. – Participation aux acquêts – La loi du 24 juillet 1973, entrée en vigueur le 1er janvier 1974, a instauré un régime légal de participation aux acquêts. Ce régime n'a pas d'effet rétroactif. 107. – Séparation de biens – Les époux mariés
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Région Nouvelle Aquitaine
La Nouvelle-Aquitaine * Départements * Région Aquitaine : Dordogne (24), Lot-Et-Garonne (47), Gironde (33), Landes (40), Pyrénées-Atlantiques (64) * Région Poitou-Charentes : Deux-Sèvres (79), Vienne (86), Charente-Maritime (17), Charente (16) * Région Limousin : Creuse (23), Corrèze (19), Haute-Vienne (87) * Climat du vignoble de la région * Le climat
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Région Orientale
Zoom Sur la région Orientale • Géographie, Historique et culture de la région orientale du Maroc, spécialement Oujda capitale de la région orientale et ville millénaire. • la feuille de route de l’oriental suite au discours historique de SM le Roi Mohammed VI en 2003 : Ouverture de grands chantiers.
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Région viticole de la Vallée du Rhone
Région viticole de la Vallée du Rhone Situation Géographique: La région s'étend su plus de 200 km entre le Sud de Lyon et le Sud d'Avignon. On peut la séparer en deux zone : . La zone septentrionale: de Vienne à Valence . . La zone méridionale: de Coteaux du
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Regionalisme Africain
M. le professeur François Borella Le régionalisme africain et l'Organisation de l'Unité Africaine In: Annuaire français de droit international, volume 9, 1963. pp. 838-865. Citer ce document / Cite this document : Borella François. Le régionalisme africain et l'Organisation de l'Unité Africaine. In: Annuaire français de droit international, volume 9,
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Registre Foncier
Le Registre foncier est composé de plusieurs documents, registres et index. Les premiers Bureaux d’enregistrement (maintenant appelés Bureaux de la publicité des droits ou BPD) créés vers 1830 ne contenaient que des documents sur support papier. Dans les années 1973 et suivantes, le BPD de Montréal a innové en microfilmant
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Registre Satirique
Satirique : Un texte satirique critique en se moquant des défauts d’un individu, d’une situation ou d’un comportement. ( : Termes péjoratifs parfois violemment caricaturaux, formule ironique) Je coupe le son de mon appareil auditif. C’est bien le seul avantage qu’il y a à être totalement sourde. Je le fais
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Registres D'écritures
Les registres d’écriture et tonalités Le registre d’écriture est l'impression particulière ressentie par le lecteur devant un texte. Le registre correspond à la nature particulière de l'émotion que le texte vise à communiquer indépendamment du « genre » dans lequel il s'inscrit. Par ex : un texte romanesque peut être
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Registres Tragique
Introduction : Albert Camus grand écrivain renommé, ayant publié un roman qui s’intitule La Peste, dans ce roman, l’auteur utilise tout particulièrement le registre pathétique en intégralité dans son œuvre qui exprime les malheurs des personnages qui suscitent la compassion au sens du terme qui signifie « souffrir avec ».
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Règle administrative de droit
État d’arbitraire[modifier le code] L'expression État d’arbitraire (ou État de police) sans connotation péjorative qualifie les États agissant selon leur libre arbitre, non soumis à un droit positif mais seulement à des limites d’ordre morales ou religieuses. Cela se justifie par le fait que le chef de l’État (le Roi
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Regle De Droit
1 THEME : La règle de droit Sous-thème : Identification de la règle de droit Doc. 1 : règle de droit et règle morale Par le Professeur Henri MAZEAUD (extrait de son Cours de droit civil, licence 1e année – Les Cours de droit 1954-1955) Il est indispensable, pour que
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Règle De Droit
La distinction de la règle de droit et des règles morales et religieuses I. Les principes de distinction de la règle de droit et des règles morales et religieuses A. La distinction entre règle de droit et règle morale B. La distinction entre règle de droit et règle religieuse II.
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Règle de droit
Chapitre 1 : La règle de droit Le mot « droit » a plusieurs sens. On parle de droit objectif pour celui qui produit des règles de droit. « J’ai le droit » fait référence au droit du sujet : le droit subjectif. La règle de droit est sanctionnée par
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Regle Du Poker
1 .Quinte Flush Royale Il s'agit d'une suite (ou quinte) du 10 à l'As, de la même couleur (pique, cœur, carreau, ou trèfle). C'est la combinaison la plus forte au poker, absolument imbattable. Elle est également évidemment très rare, et beaucoup de joueurs n'en verront sans doute jamais de toute
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Réglement d'exame
REGLEMENT D'EXAMEN EPREUVES | UNITES | FORME | DUREE | COEFF. | E.1. Culture générale et expression | U.1. | Écrite | 4 h | 6 | E.2. Langue vivante étrangère 1 | | | | | • compréhension et expression écrites • production orale et interaction | U.2.1 |
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