LaDissertation.com - Dissertations, fiches de lectures, exemples du BAC
Recherche

Le Droit

5 876 Monde du Travail dissertations gratuites 3 001 - 3 015

  • L'offre commerciale et le contrat électronique

    L'offre commerciale et le contrat électronique

    Les faits sont les suivants : Une cyberconsommatrice reçoit un contrat électronique de la part d’un cybermarchand. La cyberconsommatrice se demande si ce contrat électronique est légal. Les problèmes juridiques sont les suivants : A quelles conditions un contrat électronique est-il légal ? Quelles sont les conditions nécessaires pour que

    483 Mots / 2 Pages
  • L'offre en droit des obligations

    L'offre en droit des obligations

    Introduction Monsieur Paul désire vendre son restaurant et fait une offre à son employé, Monsieur Culinère. Ce dernier hésite, a besoin d’un temps de réflexion et se rend chez son banquier (Monsieur Kervielleke). Trois mois plus tard, Monsieur Culinère se rend compte que la vente a été conclue entre Monsieur

    295 Mots / 2 Pages
  • L'option successorale en droit français

    L'option successorale en droit français

    Introduction Dans notre ancien droit, les pays de coutume admettent que tout héritier a le droit de refuser la succession « Nul n’est héritier qui ne veut ». Les rédacteurs du code civil français ont reproduit la même règle coutumière dans l’article 768 du code civil tel qu’il a été

    5 598 Mots / 23 Pages
  • L'ordonnance de Soisson

    L'ordonnance de Soisson

    "Quod principi placuit legis habet vigorem " : ce qui plait au roi a force de loi. Ulpien, explique ici que le roi est le représentant et créateur direct du droit. Ce que montre l’Ordonnance de Soissons quant à elle est que le roi occupe maintenant un rôle législatif, faisant

    699 Mots / 3 Pages
  • L'ordre public matrimonial.

    L'ordre public matrimonial.

    L’ordre public matrimonial La notion d’ordre public est une notion que nous comprenons tous mais qui ne possède pas de définition précise. L’ordre public au sens strict a pour but d’assurer la garantie effective de droits et principes constitutionnels. Toutefois il s’agit d’une construction jurisprudentielle, qui fait l’objet de multiples

    1 871 Mots / 8 Pages
  • L'Oréal

    L'Oréal

    L’Oréal est un groupe industriel français de produits cosmétiques. La marque, créée au début du XXᵉ siècle est de nos jours devenue un groupe international, leader mondial de l'L’origine de L'Oréal remonte à 1909, lorsque Eugène Schueller, jeune chimiste français d'origine alsacienne diplômé de l'Institut de chimie appliquée de Paris

    269 Mots / 2 Pages
  • L'organisation Du Travail Chez Google

    L'organisation Du Travail Chez Google

    WEB - Le groupe a reçu 75.000 CV en unesemaine après uneannonced’embauches... Google aannoncéavoirreçu plus de 75.000 candidatures en unesemaine. La raison? L’entrepriseavaitprévenusur son blog qu'ilembaucherait plus de 6.000 personnes en 2011, soit 25% de seseffectifsactuels (24.400). Un record «C'est 15% de plus quenotreprécédent record, établi en mai 2007», a

    732 Mots / 3 Pages
  • L'organisation judiciaire

    L'organisation judiciaire

    Droit Chapitre 4 : L’organisation judiciaire Dossier « Solidarité accès aux droits » 1. Principes de la justice communautaire => mission 1 Question 1 : Les institutions présente dans les annexes sont : - L’institution juridictionnelle de l’U.E qui veille au respect du droit communautaire et qui siège à Luxembourg

    337 Mots / 2 Pages
  • L'organisation judiciaire (droit privé / droit civil)

    L'organisation judiciaire (droit privé / droit civil)

    DROIT PRIVE/DROIT CIVIL Le 12/09/2014 Définition de droit : désigne l'ensemble des règles qui régissent la vie en société et qui s'impose à tous sous peine de sanction , on parle de droit objectif. Il désigne aussi les prérogatives reconnues par le droit objectif a des personnes reconnue , c'est

    8 703 Mots / 35 Pages
  • L'organisation juridictionnel français.

    L'organisation juridictionnel français.

    Louis Leclercq – L1 ESDHEM Droit TD : L’ORGANISATION JURIDICTIONNEL FRANÇAIS « Il n’y a point encore de liberté si la puissance de juger n’est pas séparée de la puissance législative et de l’exécutrice » Montesquieu. Dans cette citation l’auteur évoque la séparation des pouvoirs qui est à l’origine de

    1 504 Mots / 7 Pages
  • L'organisation juridictionnelle

    L'organisation juridictionnelle

    Chapitre 2 : L’organisation juridictionnelle PLAN INTRO 1 / Les principes de l’organisation judiciaire 2 / Les différentes juridictions du 1er degré 2.1 Les juridictions de l’ordre judiciaire 2.1.1Les juridictions civiles 1. La juridiction de droit commun ou ordinaire 1. les juridictions spécialisées ou d’exception 2.1.2 les juridictions pénales 2.2

    3 150 Mots / 13 Pages
  • L'organisation juridique francaise, les grands principes de la justice Française

    L'organisation juridique francaise, les grands principes de la justice Française

    L’organisation judiciaire française Les grands principes de la justice Française Indépendance et neutralité des juges • Séparation des pouvoirs. • Juge nommé par la voie d’un concours/classement. • Système de rémunération des juges ne dépend pas de leur mérite mais de leur ancienneté. Payés par l’impôt, indépendant des parties demandeurs

    1 875 Mots / 8 Pages
  • L'origine de la droite

    L'origine de la droite

    INTRODUCTION L'origine de la droite puise ses racines dans la Révolution française. Il s'agissait de la position occupée par les partis politiques dans l'hémicycle : les députés royalistes et conservateurs , favorable au maintien du veto se rangèrent à la droite du président de séance, et ceux hostiles et plutôt

    9 711 Mots / 39 Pages
  • L'outil Kaoru Ishikawa

    L'outil Kaoru Ishikawa

    Définition Ishikawa : Il s’agit d’un outil conçu par Kaoru Ishikawa (1915 – 1989) .Ishikawa était un ingénieur japonais Qui a travaillé pour Nissan et qui fit partie de la Juse, l’Organisation des ingénieurs et des scientifiques japonais dans laquelle se retrouvaient pour échanger leurs idées de grands noms de

    238 Mots / 1 Pages
  • L'ouverture Des économies

    L'ouverture Des économies

    L’OUVERTURE DES ECONOMIES L’ouverture des économies a permis une forte progression des échanges internationaux, notamment depuis la Seconde Guerre mondiale. Tous les pays et les secteurs d’activité ne se sont cependant pas ouverts au commerce international avec le même degré. I. LA MESURE DES ECHANGES DE BIENS ET DE SERVICES

    1 191 Mots / 5 Pages
Recherche
Recherche avancée