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47 458 Divers dissertations gratuites 45 271 - 45 285

  • Td Sanctions Cas Pratique

    Td Sanctions Cas Pratique

    Cyril est le propriétaire d’une société spécialisée dans les t-shirts personnalisés, appelée Custumcheap. En juin 2011, il externalise son activité. En décembre 2011 il enregistre son entreprise au registre du commerce et des sociétés et achète un camion afin de simplifier ses livraisons qui tombe souvent en panne cependant. Et

    1 557 Mots / 7 Pages
  • TD Séance 2 : Le corps humain

    TD Séance 2 : Le corps humain

    Séance 2 : Le corps humain Fiche d’arrêt (Civ. 1ère, 16 septembre 2010) Faits : Une société organise une exposition de cadavres humains accessible au public moyennant un prix pour l’entrée. Procédure : - Deux associations assignent la société en référé devant le Tribunal de grande instance afin d’obtenir la

    1 481 Mots / 6 Pages
  • Td separation des corps

    Td separation des corps

    TD 4 LES SEPARATIONS Cas pratique 1 : Alix et Laurent se sont connus en 2005. Alix, avocate à Lille et Laurent, gérant d’un restaurant à Marseille. En 2006, Alix quitte son cabinet d’avocat pour aider Laurent à gérer son affaire mais n’a jamais reçu de salaire pendant que Laurent

    2 937 Mots / 12 Pages
  • TD Sketch De Vente BTS MUC

    TD Sketch De Vente BTS MUC

    I) Présentation du produit Dos croisés pour un vêtement Dos nus permet de ne pas voir Une seule bretelle pour un dos nageur. Permet de galber. les bretelles pour une robe. Vêtement avec une et remonter la poitrine. manche. Le bandeau pure fit push –up à était conçu pour un

    1 187 Mots / 5 Pages
  • Td Social

    Td Social

    TD n°1 : LA MISE EN PLACE DES INSTITUTIONS ELUES DU PERSONNEL I. Les élections de représentant du personnel La loi du 29 aout 200 est aujourd’hui la paraculaire de la mise en place des institutions élues du personnel. Cette loi répond à la question dois je mettre en place

    2 424 Mots / 10 Pages
  • TD Société 1

    TD Société 1

    Questions 1) Société : Article 1832 Code Civil. La société est instituée par deux ou plusieurs personnes qui conviennent par un contrat d'affecter à une entreprise commune des biens ou leur industrie en vue de partager le bénéfice ou de profiter de l'économie qui pourra en résulter. Elle peut être

    1 319 Mots / 6 Pages
  • TD Sociétés de personnes - Droit des sociétés

    TD Sociétés de personnes - Droit des sociétés

    Séance n°8 : Les sociétés de personnes *Contribution aux pertes : à la dissolution de la société, en proportion de la part dans le capital *Obligation aux dettes : pas d’écran de la PM protégeant le patrimoine personnel des associés, tenus proportionnellement aux dettes de la sociétés, même ce qui

    4 799 Mots / 20 Pages
  • TD sociétés, Cass. Com. 22 février 2005

    TD sociétés, Cass. Com. 22 février 2005

    TD 1 SOCIÉTÉS 9-10-2017 Document n° 2 Cass. com. 22 février 2005 Chambre commerciale Audience publique du 22 février 2005 N° de pourvoi : 02-10357 Non publié au bulletin Rejet Selon lui la décision c’est le couple qui veut créer la société crée de fait. Les éléments des contrats sociétés

    680 Mots / 3 Pages
  • TD Sociétés, cass. com. 22 février 2005

    TD Sociétés, cass. com. 22 février 2005

    TD 1 SOCIÉTÉS 9-10-2017 Document n° 2 Cass. com. 22 février 2005 Chambre commerciale Audience publique du 22 février 2005 N° de pourvoi : 02-10357 Non publié au bulletin Rejet Selon lui la décision c’est le couple qui veut créer la société crée de fait. Les éléments des contrats sociétés

    680 Mots / 3 Pages
  • TD SOCIOLOGIE DURKHEIM

    TD SOCIOLOGIE DURKHEIM

    TD : Emile Durkheim, de la Division du travail social, prépondérance progressive de la solidarité organique et ses conséquences. BIOGRAPHIE : Emile Durkheim Sociologue français, né dans une famille juive pratiquante. A l'issue l'Ecole Normale Supérieure, il enseigne le droit et la philosophie avant d'entreprendre la rédaction d'ouvrages de sociologie,

    2 598 Mots / 11 Pages
  • Td supply chain management en fFance

    Td supply chain management en fFance

    Lucas Razanatsimba DUT GLT FI 07/11/18 Logistique Globale Synthèse du TD n°2 : Logistique et SCM en France I) La situation logistique en France : En France, la globalisation impacte l’ensemble des fonctions de la Supply Chain, en effet, de plus en plus d’entreprises délocalisent leurs activités que ce soit

    699 Mots / 3 Pages
  • TD sur le fédéralisme

    TD sur le fédéralisme

    Introduction ; « L’on a nommé fédéralisme une association de gouvernements qui avaient conservé leur indépendance mutuelle, et ne tenaient ensemble que par des liens politiques extérieurs." Citation de Benjamin Constant, «Principes de politique», 1815. Le fédéralisme, est un système politique qui c’est fondé sur le partage de compétences législatives, administratives

    1 225 Mots / 5 Pages
  • TD sur le mariage

    TD sur le mariage

    TD N°8 La loi française définit le mariage par deux réalités, c'est à dire que le mariage est à la fois un contrat et une institution. En effet, il est créé à partir de deux volontés consentis de s'unir, et ainsi éventuellement de divorcer, dans les règles et conditions prévues

    2 299 Mots / 10 Pages
  • TD Sur Les Contrats En DROIT

    TD Sur Les Contrats En DROIT

    Mr Leffort s’est engagé en tant que qualité caution personnelle, pour le remboursement d’un emprunt contracté au nom de la société dont il était le gérant. Suite ala liquidation judiciaire de la société, la banque assigne Mr. Leffort en sa qualité de caution pour réclamer le paiement des sommes dues.

    746 Mots / 3 Pages
  • TD sur les modes de preuves

    TD sur les modes de preuves

    Une preuve est dans un sens large, l’ « établissement de la réalité d’un fait ou de l’existence d’un acte juridique ». Ou elle est dans un sens plus restreint, un « procédé utilisé à cette fin » (définitions tirées du lexique des termes juridiques). Il existe les modes

    1 668 Mots / 7 Pages
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