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33 376 Divers dissertations gratuites 11 776 - 11 790
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Fiche de cours: Gestion des ressources humaines
Gestion des Ressources Humaines Chapitre 1 : Introduction La gestion des RH c’est une fonction qui doit faire en sorte que l’entreprise et l’organisation disposent en tant voulu des personnes dont elle a besoin. Avoir les bonnes ressources qu’il faut quand il faut et où il faut. Les RH ont
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Fiche de cours: La fixation des prix
Gestion de l’offre de l’UC Chapitre I- La fixation des prix I- Fixation des prix en fonction des contraintes réglementaires Le prix minimum Les pratiques anticoncurrentielles (Ex : les ententes) La vente à perte (le « dumping ») II- Fixation des prix en fonction du cout de revient Avant de
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Fiche de découverte des besoins
Fiche de découverte des besoins: Anciennes: Avez-vous déjà eu recours à un plan de communication avec le média presse ? Si oui, quelle est la fréquence de vos plans de communication ? Si non, avec quel autre média ? Avez-vous déjà eu recours à un couplage presse/web/radio ? Si oui,
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Fiche de description d'une situation de gestion: Réception et traitement des commandes des différents types de verres
Fiche descriptive Nom et prénom du candidat : MONFRAIX Marine N° d’inscription : Intitulé de la situation de gestion : Réception et traitement des commandes des différents types de verres 1 Réalisée 0 Observée Fiche de situation de gestion n° : 1 Cadre de la réalisation Raison Sociale : MACOCCO
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Fiche de Droit
Droit est un terme polymorphe (2 sens) : 1er sens : La loi, règle de droit = « Law » 2ème sens : La prérogative = « Right » 2 exemples : Loi du 5 juillet 1774 relative à la majorité (18 ans) => c’est la loi qui le dit.
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Fiche de Droit Administratif: les sources de ce droit
LES SOURCES DU DROIT ADMINISTRATIF Chapitre I : Le principe de la légalité I. Définition du principe de la légalité C'est la conformité d'une norme juridique inférieure par rapport à une autre qui en est supérieure. L'auteur d'un règlement est tenu de s'y conformé, quand il prend un autre acte réglementaire.
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Fiche de Droit Civil
Fiches droit civil s2 Introduction Responsabilité civile : Obligation mise par la loi à la charge d’une personne, de réparer un dommage subi par une autre personne. Il y a une dette de réparation au profit d’une victime. Actes juridiques : manifestations de volonté destinés à créer des effets de droit, effets
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Fiche de Droit Civil: comment rédiger un cas pratique?
FICHE DE DROIT CIVIL Comment rédiger un cas pratique ? 1) Résumer les faits du cas pratique présenté en qualifiant les faits juridiquement . Par exemple, " Pierre loue un appartement à Jean " deviendra " deux personnes physiques ont conclu entre elles un contrat de bail". 2) Etablir la
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Fiche De Droit Du Travail
DROIT DU TRAVAIL Présomption de responsabilité depuis 1898 → c’est à l’employeur de prouver de la non existence d’une faute en termes d’accident du travail. → Indemnisation forfaitaire (partielle) du salarié sauf en cas de faute inexcusable (indemnisation totale). Notion de représentativité des syndicats : 3 conditions cumulatives • L’indépendance
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Fiche de Droit International Public
FICHE DROIT INTERNATIONALE PUBLIC INTRO I) Qu’est-ce que le DIP ? Définitions : Formelle : D est International car émane d’acteurs internationaux (origines, acteurs) Matérielle : D est international car régit les relations internationales. Historique du DIP : Droit récent et évolutif. Nait avec l’apparition des premiers Etats (1648) Traités
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Fiche de droit Pénal L1
1. Les fautes caractérisées Faute d’une particulière intensité qui créer un risque d’une particulière gravité pour autrui, risque que le prévenu ne pouvait ignorer. Le prévenu doit avoir une connaissance personnelle de la situation de mise en danger. L’auteur ne prend pas en compte les précautions nécessaires pour éviter le
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Fiche de droit: Le droit de propriété
Fiche de droit: Le droit de propriété Exclusivité du droit de propriété : Le propriétaire dispose d’un droit entier sur ses biens ; il est le seul à pouvoir en user et en disposer. Il peut s'opposer à l’intervention d’un tiers sur ses biens en exerçant d’une action en justice. Aussi,
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Fiche de droit: les biens
Définitions – Les biens Droit des biens : ensemble des règles juridiques visant à organiser les relations entre les personnes et les choses qui les entourent ; étude des instruments juridiques qui permettent de concrétiser la manifestation du pouvoir d’une personne sur une chose (contingent à notre société) Droit de créance : pouvoir
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Fiche de droit: les Libertés Publiques Et Droits Fondamentaux
LIBERTES PUBLIQUES ET DROITS FONDAMENTAUX INTRODUCTION GENERALE Section 1 : Un problème de frontière 1. Un problème de frontières à l’intérieur du droit Cour au carrefour de plusieurs disciplines juridiques : - droit public : Constitution + jurisprudence du Conseil constitutionnel - droit privé : droit pénal et procédure pénale
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Fiche de droit: les sources du droit pénal
PARTIE 1 / THEORIE GENERAL DE LINFRACTION ET ELEMENT CONSTITUTIF TITRE 1 : ELEMENTS LEGAL DE L'INFRACTION Chapitre 1 : les sources du droit pénal S1: Variété des sources I) traité international et convention II) loi III) actes du gouvernement Contrôle juridictionnel de la légalité I) contrôle acte adm A/
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