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Cour De Cassation, Chambre Mixte 28 Novembre 2008
Droit civil commentaire d’arrêt Cour de cassation, chambre mixte 28 novembre 2008 Frédéric X passager d’un train a été mortellement blessé en tombant sur la voie après avoir ouvert l’une des portes. Les ayants droits de Frédéric X ont assigné la SCNF en réparation des préjudices matériels et moraux causés
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Cour de francais : grammaire
Français : 24/09 correction question discours direct et indirect /1 Il déclara : «Demain , nous ne serons plus a Meaux » Il déclara qu’ils ne seraient plus a Meaux le lendemain /2 pierre m’a demandé:«Mange-tu avec Sarah?» Pierre m’a demandé si je mangeais avec Sharah 4/ «Marlène arrivera à
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Cour d’Appel de Douai, le 17 novembre 2008: la nullité du mariage
Cour d’Appel de Douai, le 17 novembre 2008 Les hypothèses justifiant la nullité du mariage sont difficiles à déterminer. Le mensonge en est un critère pour beaucoup de personnes car il fait parti des qualités essentielles du conjoint, mais ce point est souvent contesté. L’arrêt qui nous intéresse par les
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Cour d’introduction à la criminologie
Cour d’introduction à la criminologie 1. Introduction : Étymologie : racine Grecque et Latine. La criminologie est apparue en 1877. C’est l’étude du crime, du criminel et de la réaction sociale. « La notion de crime n’est qu’une grille de lecture des conduites humaines ». Il faut comprendre ce
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Cour SES 2nde Comment les revenues et les prix influence t-ils les choix des consommateur ?
Partie n°1 : ménage et consommation Chapitre 1 : Comment les revenues et les prix influence t-ils les choix des consommateur ? Activité n°2 p 7 I) Les revenues primaires Ils se décomposent en 3 types de revenues : Les revenues salariaux Les revenues mixtes Les revenues de la propriété A) Les revenues salariaux :
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Courriel Anglais Bts Adm Devoir
une autre préoccupation: Salaire mensuel d'une usine à Dongguan Euland qui fabrique des tables de billard et des jeux utres ont bondi de 50 pour cent cette année, dit Shum. Malgré les obstacles, Focus Chine est également en train d'exploiter les opportunités sur le continent. La société, basée à Yiwu,
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Courriel D'invitation
Hisle Lyon,le 02/01/14 Mestheneas Constantin 51 Rue Auguste Comte 69002 Lyon Monsieur … (Nom client/prospect) Fonction Adresse Code Postal Ville Objet : Invitation salon Maison&Objet Bonjour Monsieur/Madame… Nous vous comptons parmi nos clients privilégiés depuis … Notre entreprise participera du 24 au 28 Janvier au salon Maison&Objet à Villepinte (France).
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Courriel test
A : Mme Streiff Cc : Objet : courriel test Bonjour, Je vous rappelle que récemment certain salarié se sont plaints de ne pas recevoir me courriel. Pour cela il faut configurer Outlook -> fichier -> option, afficher la section courrier. Dans la partie suivi -> cocher confirmation de lecture et accusé de
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Courrier Préalable à L'embauche
Société M2L 9 Rue Atlantis ZA du Châtenet 87410 Palais-sur-Vienne Sébastien Boireau 22 rue Ferdinand Buisson 87000 LIMOGES Objet : A Palais-sur-Viennes, Lettre préalable à l’embauche Le 30/10/N Monsieur, Dans le prolongement de notre entretien, nous vous confirmons par la présente que vous êtes embauché par notre société à compter
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Courrier type administration
Madame, Je porte à votre connaissance le cas de …………, scolarisé à ……….., département de ……... En effet, cet enfant pose de lourds problèmes depuis la maternelle. Son attitude en classe mais aussi durant les activités extra-scolaires se caractérise par une violence croissante et incontrôlable envers les autres enfants comme
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Cours
AUTEURS MANAGEMENT Peter DRUCKER : «Il n’y a pas un caractère d’entrepreneur. Mais il faut du caractère pour l’être ». Grand théoricien du management. (Chap Logique entrepreneuriale) Joseph SCHUMPETER : Il montre le rôle essentiel de l’innovation qui passe par le créateur d’entreprise. (Chap Logique entrepreneuriale) Alfred Chandler : Pour
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Cours
Procédure Pénale Qu’est-ce que la procédure pénale ? C’est les règles qui gouvernent le procès pénal du début jusqu’à la fin (depuis le soupçon de ma commission de l’infraction jusqu’à l’exécution de la peine). La procédure pénale livre les clefs pour chercher l’auteur de l’infraction, le poursuivre et le sanctionner.
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COURS - LES GRIPPES / IFSI
Les grippes : Le virus : * Myxovirus * 3 types majeurs de virus grippaux A B et C * Caractéristique principale grande labilité antigénique * Présence de deux glycoprotéines de surface responsables des modifications du virus et qui déterminent le nom de la grippe * La neuraminidase et l’hémagglutinine
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COURS ACRC & PDUC
ACRC : ANALYSE ET CONDUITE DE LA RELATION COMMERCIAL Oral durée 45 mins / Dossier 6 activités 10 mins présentation de L’UC + les activités (4mins) - contexte GÉOGRAPHIQUE (adresse, contexte géographique) - Moyen d’Accès (bus, etc.) - Zone de chalandise (présenter chaque zone) - Les concurrents direct, indirect et
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Cours AMPHI DROIT L1 AES
INTRODUCTION GENERALE AU DROIT Amphi 16/09 Introduction : « Il n’a pas de société sans droit » Le droit concerne les individus dans le sens où ils appartiennent au corps social. Exemple de Robinson Crusoé : l’homme est seul sans règle juridique (et n’en a donc pas besoin). Le droit à également une fonction
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