Divers
33 377 Divers dissertations gratuites 15 031 - 15 045
-
La comparaison des systemes federaux allemand et Americain
LA COMPARAISON DES SYSTEMES FEDERAUX ALLEMAND ET AMERICAIN. “La politique, pour moi, implique la création puis l’action d’un État. “ André Malraux, écrivain et homme politique notoire du vingtième siècle, souligne ici l’importance de la notion d’État au sein de la société. En effet, l’État désigne la personne morale de
661 Mots / 3 Pages -
La Comparaison Du PIB Par Habitant Entre Plusieurs Pays
La comparaison du PIB par habitant entre plusieurs pays Comment expliquer la différence de PIB entre chaque pays ? Définition : Qu’est-ce que le PIB/habitant ? Le PIB par habitant est la valeur du PIB divisé par le nombre d'habitants d'un pays sachant que le PIB se calcule en additionnant
557 Mots / 3 Pages -
La compatbilité de gestion
1 – Définition et objectifs de la comptabilité de gestion La comptabilité de gestion est un outil essentiel d’aide à la décision. Elle permet de calculer les coûts d’un produit, d’un service, d’une commande, d’une unité de production. La comptabilité de gestion est à la base de l’allocation des ressources
1 760 Mots / 8 Pages -
La compétence de la juridiction administrative
Chapitre 2- La compétence de la juridiction administrative La donnée de base c’est le principe de la compétence et du fond. Section I- Les fondements constitutionnels de la juridiction administrative La C° à déterminer le noyau dur de la compétence juridictionnelles au bénéfice de la juridiction administratives et il y
3 611 Mots / 15 Pages -
La compétence de la juridiction administrative
LA COMPÉTENCE DE LA JURIDICTION ADMINISTRATIVE La définition de la compétence de la juridiction administratif, dans la révolution, faisait référence au critère organique donc toutes les décisions de l’état échappait à l’autorité judiciaire. Dans l’Empire au contraire on a un approche finaliste et donc on regarde l’accomplissement d’une service public.
1 463 Mots / 6 Pages -
La Compétence Du Juge Judiciaire En Matière Administrative Est Elle Justifiée
La compétence du juge judiciaire en matière administrative est elle justifiée? L’article 1 des lois du 16 et 24 août 1790: dispose que «Les fonctions judiciaires sont distinctes et demeureront toujours séparées des fonctions administratives ; les juges ne pourront à peine de forfaiture troubler de quelque manière que ce
3 134 Mots / 13 Pages -
La Compétence Du Tribunal De Commerce
Introduction Le tribunal de commerce est une juridiction de l'ordre judiciaire qui revêt plus spécifiquement la qualité de « juridiction d'exception ». En effet, les 191 tribunaux de commerce qui existent aujourd'hui sont composés de magistrats non-professionnels : des commerçants élus. Le tribunal de commerce est donc la juridiction des
2 257 Mots / 10 Pages -
La Compétence Territoriale En Droit Des Passagers aériens
LA COMPETENCE TERRITORIALE EN DROIT DES PASSAGERS AERIENS (VOLS SECS) • Règles applicables : Règlement CE du 11 février 2004 – n°261/2004 • Convention de Bruxelles I Le Règlement CE 261/2004 du 11 février 2004 ne prévoyant aucune règle de compétence juridictionnelle, la jurisprudence constante considère que la compétence juridictionnelle
798 Mots / 4 Pages -
La Competitivité
Les IDE comme substituts aux échanges R.A. Mundell17 (1957) est l’un des premiers à avoir étudié les investissements internationaux dans le cadre de la théorie de l’échange international. Son analyse reste dans la logique du modèle d’Heckscher et Ohlin d’échanges liés aux différences d’abondances relatives des facteurs. Si les pays
1 327 Mots / 6 Pages -
La compétitivité prix en Espagne (document en espagnol)
BTS CGO 2009 TURISMO: NO SE PUEDE COMPETIR SÓLO CON LOS PRECIOS Texte no 11 ElPaís.com, 26/01/2009 De la crisis no se libra nadie, pero en turismo ha llegado más tarde y con menor intensidad. Es el análisis de Joan Mesquida, secretario de Estado de Turismo, que confía en una
371 Mots / 2 Pages -
La compilation de Justinien
Un Etat autoritaire se caractérise par une reprise en main du droit. Il va demander à ses juristes de rassembler méthodiquement le droit (Code Grégorien, Code Théodosien 438). Sa compilation justinienne porte sur plusieurs choses (534) : il veut répondre aux besoins juridiques et veut faire une œuvre politique effectuée
254 Mots / 2 Pages -
La Compilation De Justinien
La compilation de Justinien I) l'ouvrage référence et officiel de la loi A. Elaboration du codex lustinianus B. Les novelles II) Les ouvrages satellites A. Le digeste B. Les institutes Oeuvre de compilation réalisée sous le règne de Justinien, vaste recueil de droit romain qui recouvre un triple domaine :
2 767 Mots / 12 Pages -
La complexité des liens entre l'homme et l'animal dans la domestication
La complexité des liens entre l’homme et l’animal dans la domestication Introduction : L’animal, depuis sa mise en contact avec les humains, n’a de cesse de se faire bousculer par l’apparente supériorité de ces seconds sur ces premiers, y compris dans la guerre. Comme nous le montre la sculpture en
2 193 Mots / 9 Pages -
La complicité
1 - GENERALITES Dans chaque situation pénale, on distingue la victime de l'agent pénal. Ce dernier doit répondre devant la justice des faits qui lui sont reprochés. Souvent, la responsabilité n'incombe pas à une personne seulement : il est fréquent que plusieurs individus participent à la même infraction, d'une manière constante
1 771 Mots / 8 Pages -
La Complicité Droit pénal
La complicité Le complice n’est pas celui qui commet l’infraction, mais celui qui va faciliter sa commission par son intervention. La complicité est prévue par les articles 121-6 et 121-7 du Code pénal. L’article 121-7 va distinguer la complicité par aide ou assistance et la complicité par instigation. Il n’y
2 246 Mots / 9 Pages